Caradisiac utilise des cookies pour assurer votre confort de navigation, à des fins statistiques et pour vous proposer des services adaptés. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. En savoir plus X

inscription
  
»
»
»
»

Certificat de conformité européen (belgique)

 

Il y a 93 utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici
Ajouter une réponse

 Mot :  Pseudo :  
Vider la liste des messages à citer  
 Page :
1
Auteur
 Sujet :

Certificat de conformité européen (belgique)

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
n°14746731
dipou
only fun !
Profil : Nouveau membre
dipou
Posté le 27-02-2008 à 20:49:58  answerhomepageconfig
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité

Bonsoir à tous et merci pour tous les conseils que l'on peut découvrir sur ce forum. voilà mon problème ( qui n'en est pas un énorme en fait): Je suis en cours d'acquisition d'une  :love:  BMW e39 528i  :p  de 1996 en Belgique, j'ai demandé au propriétaire de demander au concessionnaire BMW de prendre un certificat de conformité européen et il me dit qu'en Belgique, ils l'ont d'office car c'est obligatoire, est ce qu'il confond où a-t-il raison ? Si il a raison, pourrais je faire immatriculé ma voiture avec ce certificat ?  Merci à vous tous et désolé si le sujet à été traité, je n'ai vu nul part.

n°14746750
ashlar
Profil : Pilote assidu
ashlar
Contributeur Bronze Forum
Posté le 27-02-2008 à 23:34:57  answer
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

oui le certificat est fourni avec le véhicule

par contre, en Belgique, on enlève les plaques à la vente .. càd qu'il te faudra des plaques de transit pour l'amener en France

n°14746754
dipou
only fun !
Profil : Nouveau membre
dipou
Posté le 27-02-2008 à 23:58:16  answerhomepageconfig
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

ok, vous êtes bien sur qu'il sera accepté par la préfecture ? pour les plaques de transit j'étais au courant,mais merci pour tout !

mood
Publicité
Profil
Posté le 27-02-2008 à 23:58:16  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°14746785
ashlar
Profil : Pilote assidu
ashlar
Contributeur Bronze Forum
Posté le 28-02-2008 à 10:31:15  answer
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

oui c'est un document officiel délivré par le constructeur .. s'il n'y a pas eu de modifications sur la voiture, il est donc en ordre et peut être utilisé pour l'immatriculer en France

n°14746790
dipou
only fun !
Profil : Nouveau membre
dipou
Posté le 28-02-2008 à 10:44:07  answerhomepageconfig
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Merci beaucoup pour cette réponse ! je vous tiens au courant dans mes démarches !

n°14746791
EtienneL
Profil : Routard
etiennel
Posté le 28-02-2008 à 10:46:03  answer
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Il me semble qu'en 1996, le certificat européen n'existait pas.  Mais je me trompe peut-être.

Pour savoir si le document qui est présenté par le vendeur comme certificat de conformité sera accepté en France, il faut voir s'il porte autre chose qu'un numéro d'agrégation belge : numéro de P.V.A. xx/xxxx.  Il faut savoir que le certificat de conformité est un document de bord officiel, mais que pour les voitures les plus anciennes, ce n'est pas un modèle européen.  Comme je l'ai déjà écrit à maintes reprises, aucun constructeur ne s'est amusé à faire réhomologuer sa gamme passée au niveau européen, ils sont restés avec les homologations nationales des différents pays d'importation.

S'il n'y a que cette référence de PVA belge, c'est direction BMW France ou la Drire.  BMW Belgique solutionnera peut-être le problème, mais peut-être pas, alors que BMW France le solutionnera à coup sûr, pour autant bien entendu que la voiture soit d'un modèle qui a été importé en France (pas un import américain ou d'un autre pays exotique qui a transité par la Belgique par exemple).

mood
Publicité
Profil
Posté le 28-02-2008 à 10:46:03  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°14746793
dipou
only fun !
Profil : Nouveau membre
dipou
Posté le 28-02-2008 à 10:49:53  answerhomepageconfig
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

ok, j'espère alors qu'il n'y a pas que le PVA Belge, sinon il parait que c'est long de le demander a bmw !

n°14746799
octobre
Profil : Pilote semi-pro
octobre
Contributeur Bronze Forum
Posté le 28-02-2008 à 11:03:41  answerconfig
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Sinon tu vas à la Drire tu remplis le papier et leurs donne un courrier AR vierge et tu le reçoit sous 2 semaines environ, et ca coute moins chere que chez Bm ;)


---------------
C'est l'histoire d'un mec....
n°14747382
williamgro​om007
Profil : Apprenti
williamgroom007
Posté le 02-03-2008 à 23:30:30  answerconfig
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

octobre a écrit :

Sinon tu vas à la Drire tu remplis le papier et leurs donne un courrier AR vierge et tu le reçoit sous 2 semaines environ, et ca coute moins chere que chez Bm ;)


bonsoir, quel papier veut tu remplir si tu as que le PVA?

n°14755282
olauraux
Profil : Nouveau membre
olauraux
Posté le 25-04-2008 à 15:35:02  answer
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Je suis en train d'essayer de faire immatriculer une Suzuki Swift cabrio de 1994. J'ai donc déjà appris quelques réalités :
- on peut faire directement immatriculer une véhicule importé en France depuis l'espace économique européen grace au certificat de conformité européen, ceci depuis 2002.
- mais le certificat de conformité européen n'existe que depuis 1996 !...

Et Suzuki France m'a dit que comme mon véhicule n'a jamais été homologué en France, ils ne pouvaient m'être d'aucune aide... (mais la 1300 GL est tout à fait identique, même cylindrée, même puissance, même poids, même taille chassis, même carrosserie - sauf le toit)
J'ai essayé de demander une identification à la DRIRE, même réponse... et ils me renvoient à Suzuki France !
Donc je dois passer par une réception à titre isolé à la DRIRE... Mais on m'a dit que sans certificat (même partiel), ce serait long et compliqué.
Alors j'essaie Suzuki Belgique, pour obtenir au moins un certif partiel.


---------------
Olivier
n°14829057
BOSCHERO jean pierre
Profil : Nouveau membre
boschero-jean-pierre
Posté le 06-12-2009 à 06:36:01  answer
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

pour ma part le probleme est sensiblement le meme j ai une rolls importée de belqique avec un certificat de conformité belge rolls royce bruxelle fait en 2007 mais apparament ce n est pas un européen car a la prefecture on me le refuse,je vais donc essayer de passer par la drire, autrement seule solution rolls paris avec un cout de 600 €  "glup"


---------------
JP BOSCHERO
n°14882669
jeremcbf10​00
Profil : Nouveau membre
jeremcbf1000
Posté le 02-05-2011 à 08:55:40  answer
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

moi audi a3 de 1997 certificat est passé pour mes ww
ensuite je passe le CT il est ok
je retourne a la prfecture et la ils me disent que mon certificat ne passe pas ( pourquoi ne pas le dire lors de mon premier passage), je dois passé par la drire...
la drire ne peux rien pour moi je dois voir avec audi france.....

la demande est en cour , on verra

mood
Publicité
Profil
Posté le 02-05-2011 à 08:55:40  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

 Page :
1

Aller à :
Ajouter une réponse
  
»
»
»
»

Certificat de conformité européen (belgique)

 

Sujets relatifs
erreur d'adresse sur certificat de cessioncertificat de cession
Immat d'une voiture francaise en Belgique: taxe mise en circu ?Espagne. Certificat de Conformité (COC)
Carte grise non barrée et Certificat de cession envoyé a la Prefbesoin d'aide pour obtention certificat de non gage
Durée de validité d'un certificat de cessionSurcharge au niveau du certificat de cession
Certificat de cession voiture? ou l'envoyer? (paris)Attendre 1 mois avant d envoyer le certificat a la prefecture
carte grise impossible suite a un certificat de cession anterieurCertificat de vente européen
Plus de sujets relatifs à : Certificat de conformité européen (belgique)

Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
demande de requête 2 27-02-2008 à 21:58:26
Vente possible ? 2 28-02-2008 à 19:13:54
Aidez moi pour l'achat d'une voiture 0 27-02-2008 à 18:23:27
Menace procés de la part du concessionnaire suite annulation achat 44 29-02-2008 à 16:49:33
certificat de conformité/ ethanol e85 25 27-12-2009 à 01:43:39


S'identifier

?