Certificat de conformité européen (belgique)

[Invité §dip603hb]

Bonsoir à tous et merci pour tous les conseils que l'on peut découvrir sur ce forum. voilà mon problème ( qui n'en est pas un énorme en fait): Je suis en cours d'acquisition d'une BMW e39 528i de 1996 en Belgique, j'ai demandé au propriétaire de demander au concessionnaire BMW de prendre un certificat de conformité européen et il me dit qu'en Belgique, ils l'ont d'office car c'est obligatoire, est ce qu'il confond où a-t-il raison ? Si il a raison, pourrais je faire immatriculé ma voiture avec ce certificat ? Merci à vous tous et désolé si le sujet à été traité, je n'ai vu nul part.

[Invité §ash741Us]

oui le certificat est fourni avec le véhicule

 

par contre, en Belgique, on enlève les plaques à la vente .. càd qu'il te faudra des plaques de transit pour l'amener en France

[Invité §dip603hb]

ok, vous êtes bien sur qu'il sera accepté par la préfecture ? pour les plaques de transit j'étais au courant,mais merci pour tout !

[Invité §ash741Us]

oui c'est un document officiel délivré par le constructeur .. s'il n'y a pas eu de modifications sur la voiture, il est donc en ordre et peut être utilisé pour l'immatriculer en France

[Invité §dip603hb]

Merci beaucoup pour cette réponse ! je vous tiens au courant dans mes démarches !

[EtienneL]

Il me semble qu'en 1996, le certificat européen n'existait pas. Mais je me trompe peut-être.

 

Pour savoir si le document qui est présenté par le vendeur comme certificat de conformité sera accepté en France, il faut voir s'il porte autre chose qu'un numéro d'agrégation belge : numéro de P.V.A. xx/xxxx. Il faut savoir que le certificat de conformité est un document de bord officiel, mais que pour les voitures les plus anciennes, ce n'est pas un modèle européen. Comme je l'ai déjà écrit à maintes reprises, aucun constructeur ne s'est amusé à faire réhomologuer sa gamme passée au niveau européen, ils sont restés avec les homologations nationales des différents pays d'importation.

 

S'il n'y a que cette référence de PVA belge, c'est direction BMW France ou la Drire. BMW Belgique solutionnera peut-être le problème, mais peut-être pas, alors que BMW France le solutionnera à coup sûr, pour autant bien entendu que la voiture soit d'un modèle qui a été importé en France (pas un import américain ou d'un autre pays exotique qui a transité par la Belgique par exemple).

[Invité §dip603hb]

ok, j'espère alors qu'il n'y a pas que le PVA Belge, sinon il parait que c'est long de le demander a bmw !

[Invité §oct421or]

Sinon tu vas à la Drire tu remplis le papier et leurs donne un courrier AR vierge et tu le reçoit sous 2 semaines environ, et ca coute moins chere que chez Bm

[Invité §wil486SD]

Sinon tu vas à la Drire tu remplis le papier et leurs donne un courrier AR vierge et tu le reçoit sous 2 semaines environ, et ca coute moins chere que chez Bm

 

bonsoir, quel papier veut tu remplir si tu as que le PVA?

[Invité §ola324rR]

Je suis en train d'essayer de faire immatriculer une Suzuki Swift cabrio de 1994. J'ai donc déjà appris quelques réalités :

- on peut faire directement immatriculer une véhicule importé en France depuis l'espace économique européen grace au certificat de conformité européen, ceci depuis 2002.

- mais le certificat de conformité européen n'existe que depuis 1996 !...

 

Et Suzuki France m'a dit que comme mon véhicule n'a jamais été homologué en France, ils ne pouvaient m'être d'aucune aide... (mais la 1300 GL est tout à fait identique, même cylindrée, même puissance, même poids, même taille chassis, même carrosserie - sauf le toit)

J'ai essayé de demander une identification à la DRIRE, même réponse... et ils me renvoient à Suzuki France !

Donc je dois passer par une réception à titre isolé à la DRIRE... Mais on m'a dit que sans certificat (même partiel), ce serait long et compliqué.

Alors j'essaie Suzuki Belgique, pour obtenir au moins un certif partiel.

[Invité §BOS447MG]

pour ma part le probleme est sensiblement le meme j ai une rolls importée de belqique avec un certificat de conformité belge rolls royce bruxelle fait en 2007 mais apparament ce n est pas un européen car a la prefecture on me le refuse,je vais donc essayer de passer par la drire, autrement seule solution rolls paris avec un cout de 600 € "glup"

[Invité §jer127Sd]

moi audi a3 de 1997 certificat est passé pour mes ww

ensuite je passe le CT il est ok

je retourne a la prfecture et la ils me disent que mon certificat ne passe pas ( pourquoi ne pas le dire lors de mon premier passage), je dois passé par la drire...

la drire ne peux rien pour moi je dois voir avec audi france.....

 

la demande est en cour , on verra