Si vous souhaitez de l'aide... (Question assurance)

[Invité §nan561bH]

Bonjour, j'ai une question.

je possède 2 voitures qui ne sont pas assuré a la meme compagnie les assurances sont a mon nom mon épouse en second conducteur.

mon épouse a accroché ma deuxième voiture en reculant comment cela vas ce passer avec mes assurance mes 2 véhicules sont assurés tous risques.merci pour votre réponse

[Invité §jar553Rd]

le malus ira uniquement que le contrat du véhicule sinistré

[Invité §ale738ZV]

Bonjour,

je sais que c'est un dossier complexe donc pas sûr que je sois sur la bonne partie de forum !

Si jamais quelqu'un peut m'aiguiller sur ce cas épineux...

 

"

Avant tout je suis assuré au tiers avec quelques options supplémentaires !

Je précise que j'ai un BTS informatique de Gestion option Administrateur de réseaux soit BAC +2 et que j'ai donc quelques connaissances en Droit (oui matière importante en informatique avec la CNIL !) et non un inculte comme le pense l'agence de l'assurance concernée.

 

Concrètement; nous sommes le 07 Février à 00h30 et je rentre d'un LOTO organisé à quelques kilomètres de chez moi (à Achicourt)!

Ayant pris la voiture, je la gare sur une emplacement place de parking prévu sur la voir publique devant chez moi.

Je précise que nous sommes Dimanche donc je fais une grosse grasse mat' lié à une certaine fatigue et que je suis un gros dormeur aussi. le voisin vient taper plusieurs fois pour enfin réussir à me réveiller vers 12H30. et là il me dit la voiture est épave et la police est passé !

Je vais donc voir et effectivement; elle a avancé précisément de 5 mètres (une place de parking) avec photos à l'appuie. L'arrière droit est enfoncé de 30 cm et la portière arrière droite a été engloutie... Au départ le suspect n'est pas identifié !

J'appelle la police mais on est dimanche alors soit disant je ne peux pas faire de dépôt de plainte sur Arras (ma commune et le lieu du sinistre) avec comme excuse que les premières constatations ont déjà été faite (fausse excuse car ils sont obligés de prendre toute plainte c'est dans leur charte ; dans ma famille très proche il y a un gendarme!)

Lundi à 10h00; le commissariat de Lens me contacte et il y a un suspect avec une voiture qui a eu un accident dans ma rue. étant le seul et avec constatation de traces de peintures le rapprochement avec le suspect est confirmé.

N'ayant plus de voiture, je vois avec mon père pour me prêter sa voiture et je prend la direction pour dépôt de plainte l'après-midi à 14H00. et là je n'aime pas trop le dire mais je suis une VICTIME !

tout est fait; reste l'expertise qui se fera le mercredi après-midi !

entre temps; le mardi matin le poste de Police ayant pris mon dépôt de plainte me contacte le suspect est prévu pour comparution immédiate le mercredi après-midi à 14h00 au TGI de Béthune !

ma représentation par un avocat a été dur (merci l'assurance ...) mais c'est ok avec une demande de dommages et intérêts de 2000€ en supplément pour le préjudice subit!

l'expertise est faite et véhicule confirmé épave avec proposition de 2000€ c'est ok pour moi aussi. Le courrier est reçu le samedi 12 au matin soit 1 SEMAINE après et tout a été fait pour le commissariat de police de Lens / le Tribunal de Grande Instance de Lens / l'expert nommé par l'assurance pour envoyer le suspect en PRISON !!

par contre j’apprends ensuite que c'est une grosse histoire (déjà connu des services de Police et qu'il y a vol de véhicule, Vol aggravé , délit de fuite AVP, conduite sous emprise alcoolique et de stupéfiants; dégradation volontaire de biens privés et violation de domicile) et que du coup ça risque de prendre plus de temps. en effet d'après ce que j'ai su (à confirmer avec le double du jugement que je vais demander car l'avocat ne m'a à ce jour du 19 mai 2016 toujours pas contacté une seule fois...), le chauffeur est non solvable (sans assurance) et son pote à qui il a volé le véhicule , se trouvait passager avant du véhicule et lui par contre est assuré et propriétaire du véhicule !

pour info ma sœur travaille dans le même service mais au corporel et non matériel du coup elle n'a pas le droit de m'informer et d'intervertir dans le dossier même en interne pour cause de conflit d'intérêts donc tous ce que je cite ou ai fait, vient de moi-même !

 

J'attend un mois (ma sœur m'avait prévenu que ça prenait 1 mois en général); entre temps le véhicule est cédé à l'épaviste le 24 Février (je pense que c'est cette date qui est à prendre en compte pour le départ de demande d'indemnisation et des majorations qui vont avec...)

alors je vais voir mon assurance pour déposer le document de cession et je pousse une grosse gueulante pour la résiliation de l'assurance qui j’apprends n'a pas encore été demandée alors que l'ai demandée bien avant !!! en plus ils veulent que la fin du contrat soit effective le 24 février , oui bien sûr je m'énerve encore plus et je demande le lundi 08 Février car à partir du sinistre je n'avais plus de voiture donc l'assurance devrait être résiliée car ils savent très bien que je n'ai plus de véhicule mais ils prennent le 12 (le courrier de l'expertise) je gagne 12 jours sur le contrat sans gueuler c'était ça en plus pour eux !! oui je râle surtout quand je sais que j'ai raison (au passage j'ai pas toujours raison mais rarement tord je vous laisse imaginer mon état d'esprit !). Je précise que je fais preuve de sang froid et que je sais très bien parler avec les mots qu'il faut ! la pauvre hôtesse d’accueil était toute tremblante mais je m'en fous sauf que j'ai bien précisé que j'en avais pas après elle ou à une autre personne mais après l'assurance et que j'avais prévenu que je serais désagréable en arrivant !

le 12 Mars je les contacte par téléphone pour savoir l'avancée ils disent juste avoir reçu le retour du jugement pour l'adresse exacte de l'assuré pour connaitre l'assurance adverse aussi. Ils enclenchent la procédure de vérification de prise en charge de l'assurance adverse pour la demande d’indemnisation.

Problème je les recontacte le 24 Mars, un mois après le 24 Février et ils me disent qu'ils attendent le retour du procès pour attaquer l'assurance adverse avec l'adresse exacte de l'assuré ... je rigoles en me rongeant à l'intérieur car je sais qu'ils jouent avec moi puisqu'il ont eu ce document le 12 Mars (vous suivez ? )oui en attendant c'est de l'argent qui travaille sur un compte particulier avec un taux très avantageux !

très bien vous voulait jouer on va jouer alors depuis j'attends sans prévenir car je les ai déjà prévenu par téléphone et en me déplaçant !

le 12 mai est passé très bien 3 mois après la date d'avis de l'expert !

Je souhaiterais donc savoir les droits et les obligations de mon assurance "GROUPAMA" dans mon cas concernant l'indemnisation.

J'ai fais une lettre en AR en date du 06 Mai 2016 avec mise en demeure de payer sous huitaine et sans réponse de leur part, je saisirai le tribunal compétent. Je demande également les indemnités de retard pour non respect des délais car il est précisé dans les conditions particulières et sur un article précis qu' ils ont 10 jours maximum pour remboursement l'indemnité prévu après accord des 2 parties (l'accord est fait je pense avec document de cession du véhicule !).

Hier je suis passé en agence et demande à parler à la responsable d'agence. Elle délecte toute responsabilité de l'assurance et renvoi la faute à une non réponse de l'assurance adverse et m'explique pourquoi ils ne sont pas en retard et que l'indemnité n'a pas été versé.

Elle veut jouer sur les documents transmis non recues , etc...

 

Concrètement sans rentrer dans les détails, je dois attendre que le jugement de la procédure civile soit rendu pour obtenir le remboursement des indemnités classiques et des indemnités supplémentaires. La procédure pénale a été exécuté le 10 février 2016.

 

Pouvez-vous m'aiguiller ?

Suis dans mon droit pour la demande de majoration ?

Dois-je attendre comme il précise ?

Car je pense que comme précisé dans les articles des conditions générales, que "le règlement des indemnités est une avance récupérable contre un recours envers l'assurance du responsable du sinistre".

 

Je n'ai à ce jour pas reçu de proposition d'indemnisation de leur part suite la proposition de l'expert alors qu'ils ont 3 mois pour en faire une en recommandé. Loi BADINTER si je ne me trompe pas ?

Dois-je appuyer dessus aussi si besoin ?

 

Aussi que faire pour ma demande de dommages et intérêts avec l'avocat que je ne connais pas du coup.... ?

situation nuancée quand même puisqu'il me représente mais 3 mois après il ne me connait pas !

 

Je précise , en supplément, que je n'hésiterai à faire fonctionner mon assistance juridique de responsabilité civile (contrat habitation) contre le service juridique de cette assurance auto pour ce problème !

 

Ils veulent compliqué c'est très bien ! je réfléchis encore mieux quand ça se complique

Merci d'avance et désolé pour la longueur mis c'est pour expliquer ma situation car désormais je ne suis plus à 1-2 mois à dire pour récupérer un peu plus d'argents !

enfin je précise que leur préciserai bien que je ferai de la vraie mauvaise publicité (toutes les sociétés n'aiment pas...) !!! "

 

Merci d'avance, alex

[Invité §Bry142eO]

Bonjour à tous,

 

Voici mon problème :

 

J'ai eu un accrochage léger avec un autre véhicule.Je suis en tort puisque je reculais (à très lente allure). Nous avons fait un constat qui indique que la plaque d'immatriculation a été touché (OK) et le pare-choc a été indiqué uniquement au cas ou celui venait à tomber entre le moment de l'accident et le moment de la mise en réparation. Après passage au garage, le pare-choc n'a évidement pas bougé. Je m'attendais donc à devoir rembourser une petite somme. Cependant le devis s'élève à 484€ car apparemment il y aurait une petite griffe sur la couleur du pare-choc + la plaque qui coûte 24€. Je conteste évidemment ce devis auprès de l'autre partie mais celui n'est pas d'accord avec moi.

Je lui ai demandé une contre expertise, en ai-je le droit malgré que je sois en tort ?

Nous avions convenu de s'arranger à l'amiable et de ne pas faire intervenir l'assurance car cela allait couter plus cher. Quand il a vu que je protestais le montant, il a été déposé le constat à son assureur.

 

Ai-je un moyen de contester encore ?

Je ne souhaite pas que l'assurance intervienne car il s'agit de la voiture de ma copine et que l'assurance est au nom de son père. Je veux donc assumer mon erreur.

 

Je vous remercie d'avance de vos réponse

[Invité §jar553Rd]

Bonjour à tous,

 

Voici mon problème :

 

J'ai eu un accrochage léger avec un autre véhicule.Je suis en tort puisque je reculais (à très lente allure). Nous avons fait un constat qui indique que la plaque d'immatriculation a été touché (OK) et le pare-choc a été indiqué uniquement au cas ou celui venait à tomber entre le moment de l'accident et le moment de la mise en réparation. Après passage au garage, le pare-choc n'a évidement pas bougé. Je m'attendais donc à devoir rembourser une petite somme. Cependant le devis s'élève à 484€ car apparemment il y aurait une petite griffe sur la couleur du pare-choc + la plaque qui coûte 24€. Je conteste évidemment ce devis auprès de l'autre partie mais celui n'est pas d'accord avec moi.

Je lui ai demandé une contre expertise, en ai-je le droit malgré que je sois en tort ?

Nous avions convenu de s'arranger à l'amiable et de ne pas faire intervenir l'assurance car cela allait couter plus cher. Quand il a vu que je protestais le montant, il a été déposé le constat à son assureur.

 

Ai-je un moyen de contester encore ?

Je ne souhaite pas que l'assurance intervienne car il s'agit de la voiture de ma copine et que l'assurance est au nom de son père. Je veux donc assumer mon erreur.

 

Je vous remercie d'avance de vos réponse

 

Trop tard, soit tu acceptais la proposition de la partie adverse soit maintenant tu prends un malus.

A partir du moment où le constat est déposé chez l'assureur on ne peut plus revenir en arrière

[JooBo]

Bonjour, j'ai une petite question par rapport à mon assurance.

J'ai depuis le 28/04/16 une voiture perso et je suis assuré à la Matmut.

Étant donné que ma mère y est assuré et que j'ai fais la conduite accompagnée, on m'avait fait un devis avec un coefficient de bonus de 35%.

J'ai donc fais les papiers et une fois que j'ai eu le véhicule il a été assuré dans la minute donc là dessus aucun soucis, j'ai reçu les factures avec les prélèvements etc.

 

Là ce matin je reçois un courrier stipulant que j'ai finalement un bonus de 19% et non de 35.

 

Ont-ils droit de faire cela ??

 

Si oui, puis-je changé d'assurance ? J'ai entendu dire que l'on pouvait plus "facilement" changer d'assurance maintenant.

[Invité §mar314cY]

Bonjour, j'ai une petite question par rapport à mon assurance.

J'ai depuis le 28/04/16 une voiture perso et je suis assuré à la Matmut.

Étant donné que ma mère y est assuré et que j'ai fais la conduite accompagnée, on m'avait fait un devis avec un coefficient de bonus de 35%.

J'ai donc fais les papiers et une fois que j'ai eu le véhicule il a été assuré dans la minute donc là dessus aucun soucis, j'ai reçu les factures avec les prélèvements etc.

 

Là ce matin je reçois un courrier stipulant que j'ai finalement un bonus de 19% et non de 35.

 

Ont-ils droit de faire cela ??

 

Si oui, puis-je changé d'assurance ? J'ai entendu dire que l'on pouvait plus "facilement" changer d'assurance maintenant.

 

 

tu es jeune conducteur ? tu es assuré en conducteur principal ?

[JooBo]

Non je ne suis pas jeune conducteur, en fait j'ai eu mon permis en 2010 mais je n'ai pas eu tout de suite de voiture étant donner que j'avais un véhicule de société. Mais depuis que j'ai changé de travail j'en ai acheté une. Donc oui je suis le conducteur principal.

[Invité §clo121zw]

Bonjour,

Voilas mon problème, j'ai obtenu mon permis le 15/12/2015.

a la fin du mois de decembre, ma grand mère ma mis en second conducteur sur son picasso et en fevrier 2016 sur sa fiat uno.

Malheureusement, en mars j'ai fait un malaise au volant de la fiat en allant au travail (accident de travail, donc) j’étais seul dans l'accident, donc je me suis retrouver 100% responsable (accident corporel), la voiture elle est irréparable ( et materiel??). partie en casse.

il me restait donc le picasso pour aller travailler, seulement, sur route mouillée, j'ai perdu le controle du véhicule en mai ( vendredi 13, qui plus est). pareil, voiture irréparable, encastrée dans un portail électrique chez de pauvre retraités.

 

de la, plus de voiture, 100% responsable sur les deux accidents, je me trouve donc en malus 1.56%, jeune conducteur.

pas une assurance veux de moi, j'ai donc pris le chemin d'un courtier en ligne ( feelassur) celui ci me propose pour une ZX un tarif ( réduit de 5%) a 199€ par mois ( chez euromalus), ce que je trouve énorme mais justifié ( les autres demandais le double, voir plus).

le seul truc c'est que j'ai payer l’acompte et une partie des frais d'adhesion soit 320€, et je devrais payer encore 258€ avant que mon contrat soit validé et que je reçoive ma carte verte provisoire.

la ou j'ai un gros doute, c'est que le courtier demande pleins de pieces " justificative" soit rib certificat d'immatriculation, permis de conduire, certificat de non gage du véhicule, carte d'identité, relever d'infos sur les assurances, et un contrat de devoir de conseil auto remplis, signé/daté.

 

bref je commence a être perdu dans tout ca, j'ai 21 ans, je vis chez mon père qui s'e fou royalement de mon problème.

 

si quelqu'un pourrait m'éclairer dans cette histoire, sa serais super !

merci.

[ptimickey59]

Que veux tu savoir exactement ?

[Invité §clo121zw]

Que veux tu savoir exactement ?

 

 

Hum si il y a quelque chose d'anormal a ce qui m'arrive au niveau du courtier (paiement par téléphone, documents demandé...). Et tout simplement si il est normale de payer autant en avance ( certes je démarre avec du malus) mais avant même de recevoir la carte verte provisoire, surtout qu'il ma dit sous réserve d'acceptation des pièces, mon adhésion pouvais être mise en cause (bien que toutes les pièce justificative soit exacte) alors que j'ai bien été prélevé... ...

[ptimickey59]

Ce courtier à til pignon sur rue ?

 

Je pense que ces frais sont liés à ta surprime.quant aux pièces qu'il te demande c'est tout à fait normal. A part le contrat de devoir de conseil je ne sais pas ce que c'est.

 

Donne lui tte tes pièces justificatives de toute façon c'est le moins cher.

[Invité §clo121zw]

Ce courtier à til pignon sur rue ?

 

Je pense que ces frais sont liés à ta surprime.quant aux pièces qu'il te demande c'est tout à fait normal. A part le contrat de devoir de conseil je ne sais pas ce que c'est.

 

Donne lui tte tes pièces justificatives de toute façon c'est le moins cher.

 

 

Oui a Puteaux, d'accord. Pour les pièce c'est ce que j'ai fait... Je verrais pour la suite,alors.

 

Merci beaucoup pour la réponse. Ça me rassure un peux . bonne soirée

[Invité §cha120QM]

Bonjour,

 

Vu les antécédents, il est normal de prendre un maximum de garanties, avec un tarif exorbitant de surcroit...

[Invité §ste253Gg]

Bonjour,

 

Mon ami était stationné sur une place de stationnement le long d'une route. Un matin il se lève pour aller au travail et il voit la voiture totalement abîmée, sur tout le côté droit + rétroviseur touché également. Il va donc porter plainte contre X car malheureusement il n'a rien vu et personne n'a rien vu non plus. Il fait part du sinistre à notre assurance qui envoie donc un expert. Celui-ci constate le choc, mais n'est pas d'accord avec la déclaration car pour lui le véhicule était en mouvement et mon ami aurait donc menti et serait responsable du sinistre, ce qui bien sur n'est pas le cas. L'assurance nous rappelle pour nous dire qu'ils ont eu le rapport et qu'il faut qu'il revienne sur sa déclaration en disant que c'est lui qui est responsable du sinistre... ils ne veulent rien savoir. S'il dit qu'il est responsable on sait bien qu'il aura un malus et que l'assurance ne prendra rien en charge pour les frais des réparations (environ 3000€). S'il refuse de changer sa déclaration, comment cela va-t-il se passer ? Quels sont ses recours?

Nous ne savons vraiment plus quoi faire car autant l'expert et l'assurance refuse de nous croire, alors que nous n'avons vraiment rien à voir avec ce sinistre, je pensais qu'en cas de sinistre en stationnement avec une impossibilité d'identifier le responsable, l'assurance devait prendre en charge les réparations avec uniquement la franchise à régler pour lui.

En vous remerciant pour votre aide.

[Invité §mel242Lw]

Bonjour, j'ai 2 questions:

1) mon copain s'est vu faire resilié son contrat pur non paiement et personne veut l'assurer comment il peut faire?

2) il porte le meme nom de famille que sa mere mais sa mere ne peut plus conduire. Est ce que elle peut assurer la voiture meme si elle conduit plus?

 

Merci

[BASS MANTA]

Bonjour,

 

Mon ami était stationné sur une place de stationnement le long d'une route. Un matin il se lève pour aller au travail et il voit la voiture totalement abîmée, sur tout le côté droit + rétroviseur touché également. Il va donc porter plainte contre X car malheureusement il n'a rien vu et personne n'a rien vu non plus. Il fait part du sinistre à notre assurance qui envoie donc un expert. Celui-ci constate le choc, mais n'est pas d'accord avec la déclaration car pour lui le véhicule était en mouvement et mon ami aurait donc menti et serait responsable du sinistre, ce qui bien sur n'est pas le cas. L'assurance nous rappelle pour nous dire qu'ils ont eu le rapport et qu'il faut qu'il revienne sur sa déclaration en disant que c'est lui qui est responsable du sinistre... ils ne veulent rien savoir. S'il dit qu'il est responsable on sait bien qu'il aura un malus et que l'assurance ne prendra rien en charge pour les frais des réparations (environ 3000€). S'il refuse de changer sa déclaration, comment cela va-t-il se passer ? Quels sont ses recours?

Nous ne savons vraiment plus quoi faire car autant l'expert et l'assurance refuse de nous croire, alors que nous n'avons vraiment rien à voir avec ce sinistre, je pensais qu'en cas de sinistre en stationnement avec une impossibilité d'identifier le responsable, l'assurance devait prendre en charge les réparations avec uniquement la franchise à régler pour lui.

En vous remerciant pour votre aide.

 

Bonsoir

 

après recherche... voici le rôle d'un expert automobile :

 

Exécution des missions de l’expertise automobile[*n]Afin de garantir la bonne conduite de l'expertise, l'Expert Européen agréé F.I.E.A. s'engage à accomplir les vérifications, constatations et appréciations minimales suivantes (plus amplement détaillées dans l’annexe 4), pour autant qu'elles soient possibles et qu'elles ne soient pas exclues de sa mission. En cas d'impossibilité, il doit en exposer la ou les causes.

Ces prestations minimales sont les suivantes :

 

• identifier le véhicule (vérification de l'exactitude des numéros de série ou de châssis modèle, carrosserie, couleur, modèle, type de boîtes de vitesses) ;
  
• relever le kilométrage et examiner de l'état général du véhicule (intérieur et extérieur) ;
  
• faire l’historique du véhicule ;
  
• contrôler l’attestation d'assurance ;
  
• vérifier les circonstances du sinistre en établissant leur relation avec les dommages constatés ;
  
• déterminer le point ou les points de choc(s), et le ou les sens des choc(s) ;
  
• préciser exactement la nature des dommages provenant du sinistre et se rapportant à lui seul ;
  
• relever les dommages antérieurs (pour compléter les données sur le véhicule et éviter toute fraude) ;
  
• vérifier l’état des organes de sécurité et, le cas échéant, contrôler le respect des obligations liées au contrôle technique périodique éventuellement imposé par la législation nationale. Dans les deux cas, l'Expert Européen agréé F.I.E.A. s'engage à signaler aux autorités nationales compétentes toutes les défectuosités qu'il est légalement requis de signaler ;
  
• définir les techniques ou méthodes de réparation en conformité avec les règles de l’art et la réglementation ;
  
• estimer les dégâts proprement dits, incluant les pièces à remplacer ou à réparer, le prix des pièces ainsi que le nombre d'heures nécessaires pour effectuer la réparation et le tarif horaire applicable ;
  
• dire si le véhicule est réparable, le cas échéant, fixer sa valeur de remplacement ;
  
• établir les préjudices annexes (remorquage, durée de l'immobilisation, dommages aux accessoires).

 

Source : http://www.fiea.org/fr/code-de-deontologie.html

 

 

 

Je pense qu'il outrepasse ses droits en " jugeant " que vous mentez.

 

Il vous ai possible de faire une contre expertise à vos frais, avec un expert indépendant.

Pour votre assurance, vous devriez essayé de contacter le service clientèle ou le service réclamation.

 

Je ne sais pas si les personnes où votre ami à porté plainte serait vous conseillez suite à la plainte.

[Invité §oll411Zy]

Bonjour,

Ayant eu un accident de voiture il y a 2 jours, j'ai appelé mon assurance pour la prise en charge du remplacement du siège auto de mon enfant. Quoique indiqué sur Internet, la conseillère n'était pas au courant de ce service assuré par groupama, elle m'a donc informé qu'une décision serait prise après le passage de l'expert. Peut-il refuser le changement du siège? Peut-il appliquer un taux de vétusté pour le remboursement? Je précise que l'autre conducteur est 100% fautif et .... qu'il est également assuré chez groupama.Je suis personnellement assuré tous risques. Merci beaucoup pour votre aide.

[BASS MANTA]

Bonjour

 

Que vient faire le siège enfant dans l'accident ?

De toute manière, la vétusté du siège sera prise en compte.

[Invité §oll411Zy]

Bonjour

 

Que vient faire le siège enfant dans l'accident ?

De toute manière, la vétusté du siège sera prise en compte.

 

 

Tout simplement parce que sur le site de groupama, la préfecture de police, etc, il est indiqué que lors d'un accident à une vitesse supérieure à 10 km/h le siège auto est à changer car "il peut présenter des défauts invisibles qui peuvent réduire son efficacité en cas d'accident". Sur quoi vous basez-vous pour affirmer que la vétusté sera prise en compte?

[BASS MANTA]

Oui et alors ?

Si le siège n'est pas attaché ou qu'il est dans le coffre ...

Il faudrait pensez à être précis !!!

 

 

La vétusté sera très certainement basé sur son état esthétique et sa date d'achat.

[Invité §oll411Zy]

Oui et alors ?

Si le siège n'est pas attaché ou qu'il est dans le coffre ...

Il faudrait pensez à être précis !!!

 

 

La vétusté sera très certainement basé sur son état esthétique et sa date d'achat.

 

Siège dans le coffre? Non, bien sûr attaché. Sinon je n'aurai pas posé la question. Vous vous basez sur quoi pour affirmer que le siège sera remboursé selon sa vétusté et non remplacé par exemple (texte, ...).

[Invité §oll411Zy]

[*n]Posté le 05/07/2012 à 15:32:23

[*n]

[*n]

 

[*n]

 

 

<div class="container" style="margin:0px;padding:0px;border:none;width:1349px;background:transparent;">Après quelques recherches, pour info:

kouffy2 a écrit :         Bonjour crapahut   J'ai envoyé une lettre recommandé pour contester la vétusté appliqué sur mes sièges auto et l'offre d'indemnisation pour la souffrance enduré.   C'est la responsable de la gestionnaire sinistre qui m'a répondu. ça monte d'un grade.   Pour l'indemnisation corpo souffrance endurée ils me proposent une expertise médicale. Je pense que c'est le plus approprié. quels sont les pièges où il ne faut pas tomber?   Pour la vétusté des sièges auto, j'ai invoqué l'article du code civil mentionné sur l'article suivant :   http://www.institut-idef.org/V​ [...] ur-de.html   Voici ce qu'ils me répondent :   Permettez moi, avant tout de vous éclairer sur le cadre de votre litige qui s'inscrit dans dans le périmètre du Code des Assurances et non du Code Civil (comme vous le savez, le droit français réglemente la vie des justiciables en fonction du domaine).   Par conséquent, en vertu du principe indemnitaire figurant au Code des Assurances, la victime doit être indemnisée de façon à retrouver la situation qui était la sienne au jour du sinistre.   Qu'en pensez-vous?   Merci

</div>

 

Bonjour,

 

Le code des assurances n'a jamais prévu quoi que ce soit en matière de montant d'indemnisation/vétusté et autres. Ce code des assurances définit les obligations entre l'assuré et l'assureur et vice versa (comment souscrire une assurance/comment déclarer un sinistre/quand un assuré peut être déchu de ses droits, etc...) . Il dit effectivement vaguement et sans préciser le contexte que dans certains cas on peut fixer une déduction à l'avance du montant de l'indemnisation.

 

Les règles d'indemnisation relèvent soit des règles de responsabilités civiles quand il y a un tiers responsable, soit du droit du travail (quand il s'agit d'un accident de travail/trajet) ou du droit des contrats pour les assurances complémentaires.

 

La remarque qui dit que l'on doit être replacé dans la situation dans laquelle on se trouvait juste avant le sinistre est partiellement juste mais ne relève en rien du code des assurances, c'est une règle de droit civil.

 

La valeur vénale qui est la valeur à neuf déduite d'un taux de vétusté ne peut être proposé à l'assuré que dans 2 cas :

 

1 - Lorsque l'assuré est responsable du dommage

2 - Lorsque le responsable n'est pas identifié.

 

Dans ces cas-là, on est plus dans le cadre de la responsabilité civile mais dans le cadre de la loi des parties.

 

Dans TOUS les autres cas, nous ne sommes plus dans le cadre de la loi des parties, mais dans le cadre des règles de quasi-contrats (sous entendu obligations contractuelles basées sur les règles de droit traditionnel - ici le code civil). C'est bien les articles 1382 et svts du code civil qui sont d'applications.

 

En vertu des règles édictées par la jurisprudence, c'est la valeur de remplacement qui doit être fournie à la victime.

 

Dans un cas précis la cour de cassation a estimée que l'on ne pouvait pas déduire un quelconque taux de vétusté, ce sont les organes d'un véhicule à changer ou réparer ( il est interdit, en application du principe de la réparation intégrale, de déduire un quelconque taux de vétusté des organes à réparer ou à changer (civ. 2, 8juillet 1987, Bull. civ. n°152 ; civ.2, 3 octobre 1990, Bull. civ. n°183 ; civ.2 14 juin 1995, Bull. civ. II, n.186, p.107).

 

Que l'on applique un taux de vétusté à un vêtement abîmé, c'est une chose communément admise parce qu'il est difficile d'évaluer la valeur de remplacement de ce type de bien, mais pour un siège auto, ça reste un organe à réparer ou à changer du véhicule. Ils n'ont pas à appliquer le moindre taux de vétusté.

 

Pour votre information une analyse complète ici valeur vénale / valeur remplacement : http://www.institut-idef.org/V [...] ur-de.ht

[BASS MANTA]

Quand tu fait des copier/coller, assure toi bien qu'il parle de la même chose, car il y a une différence entre des sièges auto ( les fauteuils de la voiture )

et le siège enfant !!!

De plus, lorsqu'on te dis de précisé, tu ne comprends pas...

 

Définition de " préciser " : Exprimer de façon précise.

Je te demander donc, pourquoi tu nous parle du siège enfant !

( Rien ne précise dans ton premier post, qu'il était attaché ou même simplement dans le coffre de ta voiture car, il n'était pas utilisé ).

 

Commence par faire les choses dans l'ordre avant de faire n'importe quoi

 

 

Moi, j'attends le rapport d'expert pour un accident non responsable et l'expert ne pourra même pas me trouver un véhicule de remplacement dans les PA,

du fait que c'est un modèle très peu connu et qu'elle a était immatriculé après la fin de fabrication.

 

 

Tu prends ta facture avec toi, lorsque l'expert va passer et tu vois avec lui. C'est juste un siège enfant !!!

Y'a pas mort d'homme et je pense pas que tu as mis 500€ non plus

[Invité §Yac744Wq]

Bonjour à tous,

 

Alors voilà, j'ai des questions concernant la surprime jeune conducteur, et en particulier ce qu'il advient si on a un accident responsable en tant que jeune conducteur.

 

Voilà ce que j'ai compris du système, en tant que jeune conducteur :

1e année, 100% de surprime

2e année, 50% si pas d'accident responsable

3e année, 25% si pas d'accident responsable

4e année, 0% si pas d'accident responsable

A cela s'ajoutent les bonus, jusque là j'ai bon ?

 

Toutefois, je n'ai trouvé nulle part comment cela se passait en cas d'accident responsable justement. Voici mon cas :

Je souscris ma toute première assurance auto en Novembre 2015, j'ai eu mon permis en Juin 2014.

En Mai 2016 j'ai un accident 100% responsable sans dommage corporel et sans implication d'une tierce personne, y'a que moi qui suit impliqué quoi.

Cette voiture étant déclarée économiquement non réparable, j'ai changé de voiture et l'ai assuré sur le même contrat. mon ratio est toujours de 1 jusqu'à la date anniversaire de mon contrat (Novembre 2016 donc) où il passera à 1.25.

 

Donc pour simplifier, disons que je paye 1000€/an en ce moment, l'an prochain je paierai donc 1250€/an.

Comment ça se passe par la suite ? Si je n'ai plus d'accident responsable, ma surprime passera-t-elle à 50 ou 25% l'année suivante ?

Car j'ai lu que les assureurs n'avaient pas le droit d'appliquer une surprime à quelqu'un qui est assuré depuis trois ans ou plus, donc il faut bien que ça baisse, et ceci indépendamment des accidents responsables, non ?

 

Merci d'avance !

[ptimickey59]

Tu vas gagner 5 % de bonus par an. Soit passer de 1,25 de coef à 1.20. Soit un malus de 20%. Puis l'année d'après 15%.>10>5 et enfin revenir en coef neutre 1,

Pour le malus quand tu es responsable à 100% tu prends 25 de malus. Si tord partagés 12.5 de malus.

[Invité §Yac744Wq]

Bonjour à toi et merci de ta réponse,

 

Quand on "gagne 5% de bonus par an", ne faut il pas multiplier son ancien coef par 0.95 plutot que de lui ôter simplement 5 points ?

Ca ferait :

1.25*0.95 = 0.118

1.118*0.95 = 1.06

Puis retour à 1 automatique après trois ans sans accident responsable

 

Arrêtez moi si je me trompe.

 

Par contre ma question ne porte pas vraiment là dessus, mais sur la partie "surprime jeune conducteur" qui est indépendante du bonus

[Invité §Yac744Wq]

Désolé d'up, je ne sais pas si ça se faitsur ce forum

 

Personne en mesure de répondre à ma question ?

[Invité §jar553Rd]

Bonjour à toi et merci de ta réponse,

 

Quand on "gagne 5% de bonus par an", ne faut il pas multiplier son ancien coef par 0.95 plutot que de lui ôter simplement 5 points ?

Ca ferait :

1.25*0.95 = 0.118

1.118*0.95 = 1.06

Puis retour à 1 automatique après trois ans sans accident responsable

 

Arrêtez moi si je me trompe.

 

Par contre ma question ne porte pas vraiment là dessus, mais sur la partie "surprime jeune conducteur" qui est indépendante du bonus

 

On parle bien de pourcentage donc on applique un coefficient multiplicateur de 0.95.

Raison pour laquelle pour arriver au bonus maximum de 0.50 en étant jeune conducteur (1.00) il faut 13 ans d'assurances.

 

En situation de malus (>1.00), il existe la "descente rapide" avec un retour à 1.00 au bout de 2 ans d'assurance continue d'échéance à échéance sans aucun sinistre (même pas un bris de glaces ou un non responsable)

[Invité §Yac744Wq]

Merci à toi également pour ta réponse, cependant le coeur de mon message concerne la surprime jeune conducteur !

 

Mon sinistre va-t-il "prolonger" ma période de JC au delà des 3 ans qui semblent prévus par la loi ou va-t-il seulement empêcher la baisse immédiate de cette surprime ?

[Invité §Tis758PG]

Merci à toi également pour ta réponse, cependant le coeur de mon message concerne la surprime jeune conducteur !

 

Mon sinistre va-t-il "prolonger" ma période de JC au delà des 3 ans qui semblent prévus par la loi ou va-t-il seulement empêcher la baisse immédiate de cette surprime ?

C'est au bon vouloir des Compagnie d'assurances en fonction de leur politique commerciale de tarification.

[Invité §Yac744Wq]

Comment ça ? Il est écrit dans la loi qu'il est interdit d'appliquer ce type de surprime à un conducteur assuré depuis plus de trois ans, comment est ce que ça peut être à leur bon vouloir ?

[Invité §Tis758PG]

Comment ça ? Il est écrit dans la loi qu'il est interdit d'appliquer ce type de surprime à un conducteur assuré depuis plus de trois ans, comment est ce que ça peut être à leur bon vouloir ?

Tout simplement là où une Compagnie va proposer 100 €, une autre fera 120 €, pour la bonne raison que la première ayant un S/P favorable et la seconde un S/P défavorable, chacune ajuste ses tarifs en conséquence.

[Invité §Yac744Wq]

Oui mais là je ne cherche pas à comparer deux compagnies, restons dans une seule et même compagnie

Arrêtez moi si je me trompe mais ils sont sensés avoir un "tarif de reference" pour une prestation (en fonction de l'auto, de son utilisation etc...) et ensuite viennent s'ajouter l'eventuelle surprime et le coef bonus/malus, non ?

 

Admettons que le tarif de reference pour ma voiture et ses prestations est de 500€, je n'ai jamais été assuré donc en première année j'applique un coef 1.00 et une surprime de 100% comme ils en ont le droit, ça fait donc 1000€

 

En deuxième année, si je n'ai pas d'accident responsable, ils n'ont plus le droit de me faire de surprime au dessus de 50% du tarif de référence. C'est dans la loi, donc si le tarif de référence est toujours de 500€, ils sont obligés de me faire payer 500x1,5x0,95=712€ au maximum, n'est ce pas ? Ce serait à leur bon vouloir de me faire moins, mais pas de me faire plus.

 

Cette surprime descend ensuite à 25% puis 0%, toujours sans accident responsable.

 

Mais que se passe t il en cas d'accident responsable ?! J'ai bien compris que l'an prochain ils auront toujours le droit de me mettre à 100%, l'année d'après, sans accident responsable ils auront le droit de me mettre à 50%. Mais ensuite ? Car même avec un accident responsable, je totaliserai alors 3 ans d'assurance consécutives et d'après la loi, ils ne doivent plus être en mesure de m'appliquer une surprime, si ?

 

C'est là que je ne comprends pas, pour moi les deux énoncés sont contradictoires, d'un coté il est écrit "après trois ans sans accidents responsables la compagnie ne peut plus appliquer de surprime" et de l'autre que "la surprime ne peut s'appliquer qu'aux conducteurs n'ayant pas été assuré pendant trois années"

[Invité §jar553Rd]

le tarif de reference ne veut rien dire cr dépend d'un tas d'élements (age, profession, sinistralité...).

De même la surprime jeune conducteur n'existe pas rééllement c'est plus une combinaison de facteur entre age de l'assuré en antécédents d'assurances.

De même un malus de 25% ne signifie pas augmentation mathématique de 25%, l'augmentation peut être plus importante en fonction du profil de l'assuré.