achat d'une polo au luxembourg ou en andorre

[Invité §pol783ha]

Voila j'aimerais savoir comment s'organise l'achat d'une polo dans ces 2 pays.

Merci

[Invité §BPh553Sr]

Voila j'aimerais savoir comment s'organise l'achat d'une polo dans ces 2 pays.

Merci

 

A priori, comme partout ailleurs: tu rentre dans la concession, si le modèle n'est pas de stock, tu commandes, puis tu paie...

 

Je suppose que ce n'est pas ta question. Vu que dans ton profil, tu sembles habiter dans l'Union Européenne, j'imagine que ton problème est de l'immatriculer.

 

Tout d'abord, où l'immatriculer ? En Belgique comme au Luxembourg (j'imagine que c'est généralisable à l'Europe), il faut le faire dans l'État où le véhicule passe généralement la nuit du samedi au dimanche... En effet, il arrive qu'un Français qui travaille en Belgique pour une société Luxembourgeoise et qui y dort les nuits du lundi au vendredi dans un pied-à-terre proche de son lieu de travail, mais aux Payx-Bas, retourne chaque week-end dans son foyer, du côté de Berlin... Il faut donc une règle précise pour déterminer le lieu d'immatriculation.

 

De même, si on travaille à Paris pour une société luxembourgeoise, peut-on bénéficier des taxes très supportables liées à l'immatriculation au Luxembourg, par exemple en prenant des voitures en leasing auprès d'une société de location au Luxembourg ?

 

Dans ton cas, si tu ne comptes pas t'installer au Canada ou à Andorre, j'imagine que tu veux l'immatriculer en Isère...

 

La situation est très différente entre le Luxembourg et Andorre. En effet, Andorre est à l'étranger. Il y a donc une frontière, une douane, des taxes d'importation, ... bref, plein de démarches pas évidentes à faire. Par contre, le Luxembourg, c'est chez toi, puisque c'est un État, comme la France, de l'Union Européenne. Pas de douane, pas de frontière.

 

Dans le cas d'un véhicule acheté à l'étranger (Andorre, USA, Egypte, que sais-je), il vaudrait mieux qu'il dispose du certificat de conformité européen, car sinon, il va falloir le faire agréer à titre isolé, ce qui pourrait amener quelques surprises (j'ai un véhicule agréé à titre isolé...). D'autant que s'il ne correspond pas aux spécifications européennes, il ne pourra jamais être agréé, ou au prix d'onéreuses modifications, et donc il ne te restera que tes yeux pour pleurer et éventuellement la possibilité de le revendre hors Europe... De plus, s'il est agrée à titre isolé, ce sera par un service d'agréation national et non européen, ce qui pourra te poser problème, plus tard, en cas déménagement ou de revente à un résident d'un autre État de l'Union... Mais à priori, VW ne fabrique pas de Polos spécifiques pour Andorre, donc j'imagine que le certificat européen est livré avec.

 

Il va falloir l'importer, donc le passer en douane, et acquitter les taxes douanières applicables, ainsi que la T.V.A... Pour les taux de taxes douanières, il y a un excellent site: http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/tarhome_fr.htm

8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no8702), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course

 

- 8703 10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

 

- 8703 21 - autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles

 

- 8703 31 - autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

 

- 8703 90 - autres

Même si on ne peut réellement parler d'une voiture de course, je pense qu'on s'approche...

 

Dans le cas d'une Polo Diesel de plus de 1500cc neuve, je trouve 10% de taxe douanière (à laquelle il faut toujours ajouter la T.V.A.).

Dans le cas d'une polo de moins de 1500cc d'occasion, j'ai la même taxe d'ailleurs. A toi de choisir ton cas précis.

 

Évidemment, en achetant à Andorre pour exportation, tu ne devras pas payer la T.V.A. à Andorre... Mais il n'y a pas de T.V.A. à Andorre...

 

Ca te calme ?

 

Par contre, si tu achètes à l'intérieur du pays (Union Européenne), par exemple au Luxembourg, pas de droits de douanes puisque pas de frontière.

 

Le principe en Europe est la libre circulation des biens. Donc, si tu achète un bien en Europe, que tu y paie les droits (T.V.A et éventuellement accises), tu peux en disposer là où bon te semble, sans avoir à acquitter quoi que ce soit lors d'un changement d'État...

 

Mais l'automobile est une exception (c'est d'ailleurs le cas aussi aux U.S.A.):

 

1) La T.V.A. et les taxes d'immatriculation, taxes sur la pollution, etc... sont à payer dans l'État de première immatriculation et non dans l'État où tu as acheté le véhicule.

 

2) Pas moyen d'immatriculer au Luxembourg si tu habite en Isère... Et même si tu y arrivais, pour un véhicule considéré comme neuf (moins de six mois depuis la date de première immatriculation ou moins de 5000 Km au compteur), il va falloir re-payer les taxes si tu veux le ré-immatriculer en France...

 

Donc, à priori, rien d'intéressant ? Mais si:

 

En Europe, il existe encore certaines personnes qui sont mentalement restés dans l'idée des ancien pays constitutifs de l'Europe, qui croient encore qu'il y a un "marché français" ou une "économie française", et qui donc préfèrent les marques "nationales". Ainsi, il y a des gens en France qui favorisent les véhicules Citroën, (fabriqués en Espagne, Portugal, Italie, Tchéquie ou Slovaquie) aux véhicules Toyota, (montés en France à Valenciennes) afin de soutenir "l'économie française", de lutter contre le chômage en France, ...

 

Du coup, les marques "françaises" comme Renault, Citroën ou Peugeot sont vendus incroyablement plus cher en France qu'ailleurs dans le même marché, le marché unique européen. J'ai donc des collègues français qui achètent tous les six mois un véhicule de marque "française" en Allemagne, roulent avec pendant six mois, puis le revendent d'occasion en France souvent plus cher qu'ils ne l'ont acheté, puisque ces véhicules sont surcôtés en France...

 

J'imagine que ce phénomène existe aussi en Allemagne. Donc, on peut s'attendre à ce qu'une VW soit vendue bien moins chère en France qu'en Allemagne, par exemple.

 

Il y a aussi le différentiel de T.V.A: les marques vendent moins cher le même véhicule dans un État qui pratique les taxes les plus élevées, afin de permettre au produit d'être quand-même accessible... La TVA, qui est un domaine de compétence européenne (les restaurateurs français en savent qqch), varie d'un État à l'autre dans la fourchettes européenne, qui va de 15 à 25%. Donc, acheter au Danemark, par exemple, peut être un bon plan, puisque tu ne payera pas la TVA au Danemark mais en France puisque les véhicules neufs sont une exception aux principes généraux européens.

 

Il y a aussi les États à l'économie relativement plus faible, comme la Grèce ou certains nouveaux entrants (Roumanie, Hongrie, Pologne, ...) mais là, attention: il existe des dispositions transitoires qui dérogent temporairement aux règles européennes, en attendant que ces États s'approchent suffisamment du niveau économique moyen européen.

 

Pour ne pas s'enquiquiner avec des procédures compliquées qu'on ne fera qu'une fois, il y a des intermédiaires spécialisés dans ce type de service: arranger l'achat pour un particulier résidant dans un État de l'Union de véhicules provenant d'un réseau de distribution d'un autre État... Il y en a de sérieux, puis quelques escrocs...

 

La procédure consiste à acheter le bien "pour exportation" (hors T.V.A.), qu'on l'immatricule et qu'on l'assure de manière temporaire, qu'on le ramène là où on veut réellement l'immatriculer définitivement, qu'on le déclare en douane ("importation"), qu'on y paie la T.V.A, puis qu'on l'immatricule définitivement comme véhicule neuf...

 

Ca peut sembler lourd, mais il y a parfois des différences de prix de l'ordre de 30%, donc ça peut valoir le coup, surtout sur de gros véhicules de luxe, peut-être moins sur une Polo...

 

Attention: les marques n'aiment pas ce genre de pratiques, pourtant tout-à-fait légales et très pratiquées, et donc peuvent parfois faire des difficultés ensuite pour assurer la garantie constructeur, même si c'est abusif. Ex: défaut majeur sur une boite de vitesses. Le réseau français refuse de réparer prétextant qu'il faut s'adresser à "l'importateur" de l'État d'achat du véhicule...

 

Sinon, il y a un vendeur toutes marques qui se fourni sur tous les marchés et vend pour "exportation" ici:

http://cardoen.be/index.php?lang=fr&m=-1_0

 

J'espère t'avoir aidé...