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Correspondance ancienne et nouvelle carte grise

 

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 Sujet :

Correspondance ancienne et nouvelle carte grise

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n°12626171
Protanim
Profil : Nouveau membre
protanim
Posté le 02-11-2005 à 22:40:49  answerconfig
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Bonjour

Quelqu'un pourrait il m'aider car j'ai un doute sur la correspondance des indications de masse entre les anciennes et les nouvelles cartes grises.
Sur le formulaire de certificat d'immatriculation, c'est les nouvelles indications qui sont demandées et moi j'ai que les anciennes.
Poids TC = Masse totale en charge de l'ensemble ??
Poids à vide = Poids à vide national
Poids TR (poids total roulant) = ??

Il y a comme possibilité :
- Masse en charge maximale techniquement admissible
- Masse en charge maximale admissible
- Masse en charge maximale de l'ensemble
- Masse en service
- Poids à vide national

Merci beaucoup

n°12626425
TOMSKY
Profil : Routard confirmé
tomsky
Contributeur Bronze Forum
Posté le 02-11-2005 à 22:57:03  answer
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Présentation de la nouvelle carte grise
 

La directive 1999/37/CE du 29 avril 1999 relative aux documents d’immatriculation des véhicules prévoit une harmonisation communautaire du contenu du certificat d’immatriculation et un délai de transposition au plus tard le 1er juin 2004.

L’arrêté du 22 septembre 2003 modifiant l’arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l’immatriculation des véhicules (J.O du 11 octobre 2003) transpose en droit français les dispositions de la directive précitée.

Ce nouveau certificat d’immatriculation, élaboré conjointement avec l’ensemble des directions concernées du ministère de l’intérieur ainsi que du ministère chargé des transports, répond aux exigences de la directive.

 La nouvelle carte grise contient 45 % de données supplémentaires, qui sont essentiellement des rubriques obligatoires (D.1 pour la marque) mais également des rubriques facultatives (F pour la masse) proposées par la directive et des rubriques figurant sur le précédent modèle de certificat d’immatriculation. (P.6 pour la puissance administrative).

Le recto du document comporte la liste des rubriques communautaires harmonisées relatives aux caractéristiques techniques du véhicule et aux coordonnées du titulaire. Le verso reste vierge de toute inscription jusqu’à l’impression des rubriques personnalisées, à partir du fichier national des immatriculations, lors de l’édition de la carte grise.
 
En outre, un coupon détachable a été ajouté afin de faciliter les démarches des usagers. Son recto fixe les modalités de son utilisation. Son verso comprend la partie renseignée, après édition, du coupon : le nom du titulaire de la carte grise, le numéro d’immatriculation, la date du certificat, le numéro de série et la marque du véhicule.

Grâce à cette partie détachable il sera possible d’accomplir les formalités d’immatriculation à distance, en envoyant l’ancienne carte grise, tout en pouvant continuer à circuler.

La nouvelle carte grise comporte, en outre, les éléments de sécurité prévus par la directive (filigranes, graphismes, impressions fluorescentes) ainsi qu’un hologramme et que le numéro d’ordre du document imprimé à l’encre marron foncé sur le coupon et perforé dans la partie principale de la carte grise. Cette dernière sécurité s’ajoute à celles aujourd’hui existantes.

Par ailleurs, des fonds visuels anonymes de couleur gris-bleu ont été ajoutés en vue de rendre le nouveau titre moins austère et plus sûr. L’image du recto correspond à une route de campagne tandis que celle du verso représente un pont.

Du point de vue de ses dimensions, (taille dépliée sans bande caroll : 254 mm sur 125 mm) ce nouveau document sera constitué de trois volets de taille identique au lieu de deux actuellement et son format global sera légèrement supérieur (mais replié en trois, au lieu de deux, il sera légèrement inférieur).
 

 
  Modèle en cours de finalisation


 

n°12626452
Protanim
Profil : Nouveau membre
protanim
Posté le 02-11-2005 à 22:58:59  answerconfig
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Merci mais à vrai dire ça ne m'aide que peu

mood
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Posté le 02-11-2005 à 22:58:59  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°12721153
Arkeur
Profil : Nouveau membre
arkeur
Posté le 09-11-2005 à 23:15:02  answerconfig
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Salut,

C'est clair que lorsque l'on rempli le certificat cette aide ne nous est pas vraiment utile :)

Je suis entrain de remplir le mien pour un Citroen JUMPY. Voici ce que j'ai mis (une confirmation avant vendredi prochain serait sympa :D)
-------------------------
- NOUVELLE -> Ancienne -
-------------------------
Masse en charge maximale admissible = POID T.C.
Masse en charge maximale de l'ensemble = POID T.R.
Poid à vide national = POIDS à vide
Puissance administrative nationale = PUISS.
Carburant - source d'énergie = EN.
Nombre de place assises = Pl. ass.
Genre national = GENRE
Carroserie nationale = CARROSSERIE
Numéro d'identification = N° dans la SERIE du TYPE (G)
Dénomination commerciale = JUMPY (dans mon cas...)
Type variante version = TYPE
Marque =  MARQUE (F)

Par contre je ne vois pas ou l'on peut rentrer la LARGeure(1M80) et la SURFace(8M1) du véhicule !! C'est normal ?
Voilà, en esperant t'avoir aidé.
@+


Message édité par Arkeur le 09-11-2005 à 23:17:10
n°14682828
dube
Profil : Nouveau membre
dube
Posté le 04-08-2006 à 12:56:38  answer
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Votre réponse est à l'adresse suivante :
http://www2.equipement.gouv.fr [...] /50322.pdf

mood
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Posté le 04-08-2006 à 12:56:38  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

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