Renouvellement de la carte grise 4 ans après

[Invité §Shi768KW]

Bonjour à tous,

 

Je suis confronté à un soucis de carte grise.

 

J'ai acheté un véhicule, il y a 4 ans, et je n'ai pas renouvelé la carte grise selon la durée officiel de 15 jours. J'ai les papiers de cession du véhicule et la carte grise avec la mention "vendu le"

 

J'aimerais connaître les expériences de chacun d'entre vous, qui a eu ce genre de mésaventure pour refaire la carte et ré-immatriculer le véhicule...!

Et savoir si c'est toujours possible?!

Y aura t-il une amende à payer?

 

Merci à tous!

[balzout]

Bordel, t'as zappé ça pendant 4 ans, joli

[Invité §auj352ct]

Le délai de 15 jours ne concerne que les contrôles de police, il me semble. I.e. tant que tu ne te fais pas prendre en train de circuler hors délai, il ne devrait pas y avoir de problème. Les préfectures établissent d'ailleurs régulièrement des CG après dépassement du délai. Mais il est vrai qu'un délai de 4 ans, ça commence à faire beaucoup.

Je te conseille tout simplement d'aller en préfecture et de le leur demander, ça ne coûte rien et tu seras fixé.

 

 

[Invité §Shi768KW]

hihi oui je sais!http://clicksmilies.com/s0105/lachen/laughing-smiley-004.gif

Bon c'est que la voiture avait un petit problème moteur, je n'ai pas pu rouler avec.

Oui, je vais à la préfecture pour y voir plus clair. Mais je pense que je vais moins rigoler au guichet.

J'en passerai un mot sur le forum par la suite.

 

En tout cas, merci bien!

[Invité §del855lo]

Sans oublier donc que tu as aussi un gros retard sur le contrôle technique... Il faudra le faire avant l'immatriculation du coup.

[Invité §vin155qd]

moi aussi je suis un vainqueur, j'ai acheté ma 156 en 2002 d'okaz et j'ai toujours pas fait refaire la carte grise, honte sur moi ! bien entendu j'ai aussi le CT à passé mais étant donné les frais que je dois faire dessus, elle dort au garage depuis pas mal de temps.

Aujourd'hui j'ai la possibilité d'acheter une alfa dans une concession alfa qui me reprendrait la mienne, ils sont au courant des réparations à effectuer, par contre j'ai oublié de parler de la carte grise, car je pensais la refaire cette semaine mais vu qu'il faut passer le controle technique avant c'est mal barré. Par contre je vois pas ce qui empeche la prefecture d'etablir une carte grise meme sans controle technique car dans tous les cas si il y a controle de police, c'est amende et immobilisation de la voiture tant qu'elle est pas en regle vu que le CT n'est pas encore fait.

C'est du soucis !

 

Vincent

[Invité §Ced728sd]

Vous pensez au moins a assurer votre tuture les gars?

[Invité §vin155qd]

Oui elle est assuré.

Je suis entrain de chercher les papiers de cessions du vehicule de l'ancien proprio et j'ai du mal a remettre la main dessus. Qui sait comment ca se passe si je ne retrouve pas ces papiers. pour l'instant je n'ai que l'ancienne carte grise.

[Invité §rov207vl]

J'ai fait refaire ma CG au bout de 3 mois, aucun problème

[Invité §vin155qd]

Comment ca ? peux tu expliquer en détail, merci !

[Invité §art416SX]

moi aussi je suis un vainqueur, j'ai acheté ma 156 en 2002 d'okaz et j'ai toujours pas fait refaire la carte grise, honte sur moi ! bien entendu j'ai aussi le CT à passé mais étant donné les frais que je dois faire dessus, elle dort au garage depuis pas mal de temps.

Aujourd'hui j'ai la possibilité d'acheter une alfa dans une concession alfa qui me reprendrait la mienne, ils sont au courant des réparations à effectuer, par contre j'ai oublié de parler de la carte grise, car je pensais la refaire cette semaine mais vu qu'il faut passer le controle technique avant c'est mal barré. Par contre je vois pas ce qui empeche la prefecture d'etablir une carte grise meme sans controle technique car dans tous les cas si il y a controle de police, c'est amende et immobilisation de la voiture tant qu'elle est pas en regle vu que le CT n'est pas encore fait.

C'est du soucis !

 

Vincent

Si tu as tous les papiers, tu vas dans un centre de CT le plus proche d'où est stoker la voiture, et tu demandes un contrôle technique non roulant.

Seule l'identification serra faite, tu pourras faire tes papiers, mais en aucun cas rouler avec (enfin, tu peux rouler, mais juste pour aller faire faire le CT final, ou si tu te fais prendre par les FO, tu auras droit a un PV pour défaut de CT.

[Invité §rov207vl]

Comment ca ? peux tu expliquer en détail, merci !

T'as pas eu tes MP ?

 

J'ai acheté un véhicule début décembre 2003, véhicule non roulant (distri cassé, 2 soupapes HS). Remis en circulation après réparations début février, personne n'a posé de questions, ni l'assurance, ni le centre de CT, ni la pref

[Invité §vin155qd]

merci pour vos réponses !

question, le controle technique non roulant faut juste la carte grise ?

c'est le meme prix qu'un controle technique classique?

Sa se fait sur rendez vous?

[Invité §cob725gy]

Je vais bientôt acheter un véhicule âgé de 9 ans et 11 mois.

Si je dépasse de 15 jours le délai légal (de 15 jours) pour demander ma carte grise, elle aura alors 10 ans révolus.

 

Aurai-je alors droit à une carte grise "demi tarif" (véhicule de plus de 10 ans), ou la préfecture tiendra-t-elle plutôt compte de la date de la vente (donc véhicule de moins de 10 ans, donc plein tarif pour la carte grise) ?

 

Le mieux serait évidemment d'attendre un mois avant de l'acheter, mais quand on trouve la voiture que l'on cherchait, on ne laisse pas l'affaire passer...

 

Bonne soirée !

 

Cobus.

[Invité §Sin451Bx]

Je vais bientôt acheter un véhicule âgé de 9 ans et 11 mois.

Si je dépasse de 15 jours le délai légal (de 15 jours) pour demander ma carte grise, elle aura alors 10 ans révolus.

 

Aurai-je alors droit à une carte grise "demi tarif" (véhicule de plus de 10 ans), ou la préfecture tiendra-t-elle plutôt compte de la date de la vente (donc véhicule de moins de 10 ans, donc plein tarif pour la carte grise) ?

 

Le mieux serait évidemment d'attendre un mois avant de l'acheter, mais quand on trouve la voiture que l'on cherchait, on ne laisse pas l'affaire passer...

 

Bonne soirée !

 

Cobus.

 

D'abord le délai pour mettre la CG à ton nom est d'un mois, pas 15 jours. Quant au calcul du coût de la CG, il se fera sur la base du jour où tu iras immatriculer la voiture en Préfecture.

 

Dans ton cas et si la voiture à plus de 10 ans ce jour là, tu paieras demi-tarif.

 

 

[Invité §cob725gy]

D'abord le délai pour mettre la CG à ton nom est d'un mois, pas 15 jours.

 

D'après www.pratique.fr, il faut "remplir la demande de transfert de la carte grise (qui setrouve au dos du certificat de vente) dans un délai de15 jours à compter de la date de la vente".

 

 

Quant au calcul du coût de la CG, il se fera sur la base du jour où tu iras immatriculer la voiture en Préfecture.

 

Dans ton cas et si la voiture à plus de 10 ans ce jour là, tu paieras demi-tarif.

[/quotemsg]

 

Merci !

 

Cobus.

[Invité §Sin451Bx]

D'après www.pratique.fr, il faut "remplir la demande de transfert de la carte grise (qui setrouve au dos du certificat de vente) dans un délai de15 jours à compter de la date de la vente".

 

 

 

Merci !

 

Cobus.

 

Ce site ne doit pas être à jour, la réglementation a changé vers le début 2005 et le délai pour changer la CG est maintenant d'1 mois.

 

[Invité §cob725gy]

Ce site ne doit pas être à jour, la réglementation a changé vers le début 2005 et le délai pour changer la CG est maintenant d'1 mois.

 

Impec !

 

Merci !

 

Cobus.

[Invité §ric078kp]

Le délai de 15 jours ne concerne que les contrôles de police, il me semble. I.e. tant que tu ne te fais pas prendre en train de circuler hors délai, il ne devrait pas y avoir de problème. Les préfectures établissent d'ailleurs régulièrement des CG après dépassement du délai. Mais il est vrai qu'un délai de 4 ans, ça commence à faire beaucoup.

Je te conseille tout simplement d'aller en préfecture et de le leur demander, ça ne coûte rien et tu seras fixé.

 

 

donc tu me confirmes que depasse un delai de plus d'un mois (dans mon cas c'est un mois et demi) , les pref acceptent encore de faire les CG sans etre penalise ? d'ailleurs je vous demande ca avant d'aller me pointer a la pref avec un certificat de cessation datee de plus d'un mois, identique a la date portee sur la CG barree...

[Invité §ric078kp]

J'ai fait refaire ma CG au bout de 3 mois, aucun problème

 

oh merci de ta reponse... ie que les pref sont assez souple dessus. sont-ils par contre chiants? ie t'ont-ils pose des questions pourquoi tu ne l'as pas fait dans le delai d'un mois ?

[Invité §dee510pZ]

salut a tous ...

 

moi aussi ça m'interresse de savoir ...

 

4 ans t'as fait fort mon ami ^^ et moi qui commence a m'inquiété pour juste 1 ans ...

 

quelque part je pense qu'il est logique de ne pas avoir de pénalitée ou quoique ce soit comme probleme

si :

- le vehicule n'a pas roulé pendant la periode de defaut de carte grise (ils n'iront pas verifié je pense)

- le vehicule est resté en garage et non sur la voie publique

 

et comme pour beaucoup de chose juridiquement, je pense que la bonne foie du particulier et prise en compte

et qu'aucune pénalitée n'est assignée vus que ça n'a pas porter prejudice a qui que ce soit.

 

de plus, si je dis pas de connerie, tant qu'on ne change pas la CG a son nom, le vehicule reste au nom de l'ancien

propiaitaire, vus que le vendeur ne renvois logiquement pas l'acte de vente en prefecture ... du moins ... je crois.

sinon ça veux dire que j'ai oublier de le faire quand j'ai revendus ma super 5 en 2001 ...

 

decidement ... y'a des gars pas doué avec les papiers ...

 

[Invité §mil662TP]

salut

moi je suis dans le même cas

comment as tu fait?

y a-t-il amende?

Merci d'avance

 

Bonjour à tous,

 

Je suis confronté à un soucis de carte grise.

 

J'ai acheté un véhicule, il y a 4 ans, et je n'ai pas renouvelé la carte grise selon la durée officiel de 15 jours. J'ai les papiers de cession du véhicule et la carte grise avec la mention "vendu le"

 

J'aimerais connaître les expériences de chacun d'entre vous, qui a eu ce genre de mésaventure pour refaire la carte et ré-immatriculer le véhicule...!

Et savoir si c'est toujours possible?!

Y aura t-il une amende à payer?

 

Merci à tous!

 

 

[Invité §Xav836ka]

En fait le délai est d'un mois si vous roulez avec votre véhicule.

Sinon il n'y a pas de délai, c'est recommendé pour ne pas oublier de la faire et pour ne pas escroquer l'Etat ( revente en fantôme ) mais sinon personne ne va vous blâmer parceque vous faites une CG !

 

[MasterLudo]

C'est la nouvelle technique pour envoyer les amendes chez l'ancien propriétaire de pas changer la carte grise ?

 

[stran]

oui et après ton certificat de non gage n'est plus valable si l'ancien proprio paye pas les amendes

[Invité §ton000Vm]

bonsoir,

j'ai une fiat brava au non de l'ancien propriétaire il y a eu un autre propriétaire aven moi qui étai l'ami du propriétaire d'origine et qui ma cédé a titre gratuit la voiture

et qui n'a pas refaite la carte grise le certificat de cession est toujour au nom du 1er propriétaire et la carte grise date au moin de l'année dernier

 

j'ai un gars qui doit venir demain car je lui cède également la voiture a titre gratuit car je n'est pas encore le permis et aucun moyen de refaire les papier

 

(le deuxième propriétaire ma dit qu'il y aura pas de problème qu'il falais que je cède la voiture au nom de l'ancien propriétaire qui lui n'est pas contre !)

 

que doi-je faire car la personne qui viens demain veut absolument la voiture et il est au courent de tout ce que je viens de vous dire

 

svp réponse urgente !!!!!!!

[Invité §hen245vR]

bonsoir,

j'ai une fiat brava au non de l'ancien propriétaire il y a eu un autre propriétaire aven moi qui étai l'ami du propriétaire d'origine et qui ma cédé a titre gratuit la voiture

et qui n'a pas refaite la carte grise le certificat de cession est toujour au nom du 1er propriétaire et la carte grise date au moin de l'année dernier

 

j'ai un gars qui doit venir demain car je lui cède également la voiture a titre gratuit car je n'est pas encore le permis et aucun moyen de refaire les papier

 

(le deuxième propriétaire ma dit qu'il y aura pas de problème qu'il falais que je cède la voiture au nom de l'ancien propriétaire qui lui n'est pas contre !)

 

que doi-je faire car la personne qui viens demain veut absolument la voiture et il est au courent de tout ce que je viens de vous dire

 

svp réponse urgente !!!!!!!

 

 

Bon sang les gars, arrétez avec vos blagues du 1er avril !

[Invité §ton000Vm]

ces pas une blague j'ai besoin d'une réponse sérieuse et urgent merci

[Invité §hen245vR]

ces pas une blague j'ai besoin d'une réponse sérieuse et urgent merci

 

 

Il y déja des dizaines de sujets qui expliquent ce cas. Mais, comme j'ai un bon fond, je vais te faire un résumé : Le premier proprio (tonton) a vendu au deuxième (tata) qui n'a pas refait la CG, tata te donne ensuite la voiture (on va t'appeler toto pour simplifier) et tu veux la redonner à un autre comique (titi).

 

Il faut donc que tata refasse d'abord une CG a son nom (avec un CT de moins de 6 mois) pour pouvoir la vendre ou la céder, au choix, a toto ou a titi. Tu peux, bien sûr, être proprio de la voiture même si tu n'as pas le permis, tu ne pourras juste pas la faire assurer à ton nom. Voila, bonne route quand tu auras le permis.

[m-d-s]

Sauf que avec un Ct périmé (même assuré) il n'a pas le droit de sortir de son jardin.

 

En cas de contrôle, ce sera multiplication de pv.

Ct, carte grise et plus si d'autres défaults.

 

En ce cas, la seule soluce légale c'est le porte voiture vers un centre de CT.

 

Attention au permis E/B) concernant les porte voitures.

* Si défaut et obligatoire selon le poids total autorisé même si a vide de la remorque + tracteur, c'est comme une absence de permis B.

^^^ Immobilisation de la remorque, pv + tribunal et .....invalidation des permis existants.

[Invité §ton000Vm]

merci mais sa parle que de loi!

c'est sur que sa y fait mais un arrangement a l'amiable existe aussi même si c'est illégale on n'est venu me chercher la voiture il est repartit avec meme si il n'a pas le droit de roulé je ne lui est rien caché sur les papier

qui n'était pas a mon nom mais il a comme même accepter je n'est plus rien a voir avec la voiture et lui a pu faire les papier 1 carte grise

sans problème !!

 

[Invité §cha120QM]

[m-d-s]

je n'est plus rien a voir avec la voiture et lui a pu faire les papier 1 carte grise

sans problème !!

 

 

Bah si,

Escroquerie + recel.

 

[Invité §hen245vR]

merci mais sa parle que de loi!

c'est sur que sa y fait mais un arrangement a l'amiable existe aussi même si c'est illégale on n'est venu me chercher la voiture il est repartit avec meme si il n'a pas le droit de roulé je ne lui est rien caché sur les papier

qui n'était pas a mon nom mais il a comme même accepter je n'est plus rien a voir avec la voiture et lui a pu faire les papier 1 carte grise

sans problème !!

 

 

Ouech, t'as trop raison keum, les lois c'est bon pour les victimes, rien ne vaut un deal dans les caves. Respect, tu dois être le caïd de ta téci a en juger par ton ramage.

[Invité §jer426HY]

pour te repondre Shiel ne t inquiete pas moi en general je leur dit que la voiture ete dans mon box la derniere en date ma 206 qu est resté un peut plus de 3 ans sans que la carte grise sois a mon nom

et oui j ai attendu quel est 10 ans pour pouvoir payer moitier prix et oui il n y a pas de petite economie surtout en ce moment

 

la seul que tu n as pas le droit c est de te faire arreter par les forces de l ordres sinon c est pv