Auto-ecole fermée definitivement. Recours?

[Invité §ded738aZ]

D'abord bonjour à ceux qui passent par là.

Voila,ma copine est inscrite dans une auto ecole depuis 3 ou 4 mois. Elle n'a encore jamais passé le code ni pris de cours de conduite.

On avait payé le forfait code et l'inscription a l'examen,soit environs 240 euros.

Hier soir ma copine va au cours de code et l'auto ecole etait fermée avec une affichette stipulant que c'etait definitif. Le gerant de cette auto ecole en possede une autre à quelques kilometres de là et elle est fermée également.

Bien evidement,il n'y avait eu aucune rumeur pour prevenir de ca et il est maintenant impossible de joindre les gérants.

Bref,j'aurai aimé connaitre les recours possible pour un eventuel remboursement ainsi que les modalités pour un transfert de dossier dans une autre auto ecole.

[Invité §ch_236oB]

Salt je crois que le transfert du dossier est possible mais tu ne récupéreras pas l'argent à moins que tous les clients se groupent sous une forme d'association pour pesé le plus possible. Car si il s'agit d'un dépôt de bilan les clients sont les dernier remboursés. L'état et les fournisseurs se servent avant les clients.

 

[Invité §ded738aZ]

Salt je crois que le transfert du dossier est possible mais tu ne récupéreras pas l'argent à moins que tous les clients se groupent sous une forme d'association pour pesé le plus possible. Car si il s'agit d'un dépôt de bilan les clients sont les dernier remboursés. L'état et les fournisseurs se servent avant les clients.

Aie.

Mais ca craint ca !

Pour nous c'est pas encore la grosse cata mais il y en a d'autres qui ont economisé des mois pour se payer le permis dont ils ont besoin pour evoluer dans leur travail et vont se retrouver avec le fric dans le *** et un delai d'obtention forcement tres rallongé.

Ils doivent bien avoir moyen de rembourser en vendants les voitures,motos,la remorque et les locaux (voir le fond de commerce)? De plus il n'y a pas de fournisseurs à remboursé.

[Invité §ch_236oB]

Aie.

Mais ca craint ca !

Pour nous c'est pas encore la grosse cata mais il y en a d'autres qui ont economisé des mois pour se payer le permis dont ils ont besoin pour evoluer dans leur travail et vont se retrouver avec le fric dans le *** et un delai d'obtention forcement tres rallongé.

Ils doivent bien avoir moyen de rembourser en vendants les voitures,motos,la remorque et les locaux (voir le fond de commerce)? De plus il n'y a pas de fournisseurs à remboursé.

Si c'est un faillite ou un dépôt de bilan il vendent tous les biens de l'auto école et il se servent suivant un ordre très précis:

Etat

Assurances, banques

Fournisseurs

Clients

Et souvent après les assurances et les banques il ne reste rien et les fournisseurs et clients l'on bien profond. Souvent une faillite en entraine beaucoup avec ce genre de système.

 

[Invité §ded738aZ]

Et bin,c'est pas jojo.

Je ne sais pas exactement pour quel motif ils ont fermé.

Mais dans leur assurance justement il n'y a pas une close qui garantisse le remboursement en cas de pépins comme ca?

Que recupere l'état et pour quel motif?

[Invité §MCB785xf]

Et bin,c'est pas jojo.

Je ne sais pas exactement pour quel motif ils ont fermé.

Mais dans leur assurance justement il n'y a pas une close qui garantisse le remboursement en cas de pépins comme ca?

Que recupere l'état et pour quel motif?

 

J'ai eu un collègue dont la femme a eu un cas similaire au tien. Il s'en était sorti avec la Mairie de son arrondissement qui avait pris le dossier en main et transféré à une autre auto-école. As tu essayé par la Mairie ou le commissariat ?

[Invité §vin450nS]

Ca m'est arrivé , j'ai reçu une lettre du tribunal de commerce me disant d'aller rechercher mon dossier au tribunal afin de me réinscrire dans une autre auto ecole

 

Mais moi j'avais fait ce que j'avais payé c'est a dire , les 20 h de conduite & l 'examen du code

 

[Invité §ded738aZ]

J'ai eu un collègue dont la femme a eu un cas similaire au tien. Il s'en était sorti avec la Mairie de son arrondissement qui avait pris le dossier en main et transféré à une autre auto-école. As tu essayé par la Mairie ou le commissariat ?

Non,j'ai appris ca hier soir seulement. J'enverrai ma copine se renseigner à la mairie et au commissariat vendredi. Merci du tuyau.

L'ennui est quand meme plus de 200 euros dans l'os. En etant etudiante et à peine 18 ans c'est une somme ! Bon la c'était moi qui lui avait payé mais quand meme...

[Invité §jmi888MT]

Tu as gardé des preuves de tes 200€ payés à la monitrice?

Sa pourra servir je pense

[Invité §ded738aZ]

Ca m'est arrivé , j'ai reçu une lettre du tribunal de commerce me disant d'aller rechercher mon dossier au tribunal afin de me réinscrire dans une autre auto ecole

 

Mais moi j'avais fait ce que j'avais payé c'est a dire , les 20 h de conduite & l 'examen du code

Tu as recu cette lettre au bout de combien de temps?

C'est clair que la c'est moins evident car la somme est versée et le service n'est pas rendu. Si elle est pas remboursée ca va faire cher pour un permis. Mais il est evident que l'autre auto ecole ne va pas travailler benevolement.

[Invité §ded738aZ]

Tu as gardé des preuves de tes 200€ payés à la monitrice?

Sa pourra servir je pense

Bin j'ai pas encore fouillé mais il me semble que non.

Mais heuresement j'ai payé par cheque,y a donc une trace quand meme.

[Invité §vin027WA]

Et bin,c'est pas jojo.

Je ne sais pas exactement pour quel motif ils ont fermé.

Mais dans leur assurance justement il n'y a pas une close qui garantisse le remboursement en cas de pépins comme ca?

Que recupere l'état et pour quel motif?

 

L'etat recupere : les "charges" que devait lui payer l'auto ecole comme par exemple les charges sociales, les impots (selon la forme de la societe) et il y'aura egalement les frais de justice à payer.... (enfin le droit des societes c'est loin pour moi et c'etait pas mon truc )

 

Tu seras peut etre remboursé d'une partie si toutes les personnes precedant ton rang ont ete desinteressées enfin c'est malhonnete de foutre la clé sous la porte comme ça et d'avoir accepter des inscriptions en sachant qu'on allait droit dans le mur (sais tu s'il etait en procedure d'observation eventuellement ? )

 

[Invité §ded738aZ]

L'etat recupere : les "charges" que devait lui payer l'auto ecole comme par exemple les charges sociales, les impots (selon la forme de la societe) et il y'aura egalement les frais de justice à payer.... (enfin le droit des societes c'est loin pour moi et c'etait pas mon truc )

 

Tu seras peut etre remboursé d'une partie si toutes les personnes precedant ton rang ont ete desinteressées enfin c'est malhonnete de foutre la clé sous la porte comme ça et d'avoir accepter des inscriptions en sachant qu'on allait droit dans le mur (sais tu s'il etait en procedure d'observation eventuellement ? )

Non,je ne sais pas s'ils etaient en observation.

Tout le monde a ete surpris car c'est un coin assez tranquille ou pratiquement tout le monde se connait et pourtant aucune info n'avait fusé.

On va se renseigner plus la dessus.

[Invité §Gig644bc]

Bonsoir,

 

sur le même sujet, mais légèrement différent, j'aimerais avoir l'avis de ceux qui connaissent.

 

Mon fils est en AAC, et la dame qui dirige l'auto-école est gravement malade, et vient d'être obligée de vendre.

 

J'avais signé un contrat pour l'ensemble de la prestation. A ce jour j'ai payé 1/4 de la formation, et mon fils a eu son code. On doit maintenant attaquer la conduite.

 

Je dois rencontrer le repreneur mardi matin, et je voudrais avoir votre avis:

 

- a-t'il le droit de réviser le tarif à la hausse (je n'ai pas signé de contrat avec lui) ?

- si c'est trop cher puis-je légalement arrêter là et récupérer le dossier de mon fils et aller ailleurs dans l'auto-école de mon choix ?

 

Je vous demande ça en prévision de la discussion de mardi, j'aime bien avoir tous les éléments en main, on ne sait jamais ...

 

Merci.

 

GG

 

PS: si vous pensez que c'est HS, je ferai un topic spécial, je ne voudrais pas squatter

[Invité §flo456cp]

Non,je ne sais pas s'ils etaient en observation.

Tout le monde a ete surpris car c'est un coin assez tranquille ou pratiquement tout le monde se connait et pourtant aucune info n'avait fusé.

On va se renseigner plus la dessus.

 

Il faut aller te renseigner au Tribunal de commerce dont dépend l'auto-école pour savoir ce qu'il en est exactement (redressement, liquidation...).

Tu pourras ainsi connaître le nom d'un éventuel liquidateur et déclarer ta créance (mais sans illusion ).

[Invité §del855lo]

Bin j'ai pas encore fouillé mais il me semble que non.

Mais heuresement j'ai payé par cheque,y a donc une trace quand meme.

 

Le chèque a été déjà encaissé ?

 

S'il n'a pas été encaissé, et s'il y a une liquidation, on a le droit de faire opposition sur le chèque. C'est le seul cas où on puisse faire opposition sur un chèque qu'on a émis soi-même.

[Invité §ded738aZ]

Le chèque a été déjà encaissé ?

 

S'il n'a pas été encaissé, et s'il y a une liquidation, on a le droit de faire opposition sur le chèque. C'est le seul cas où on puisse faire opposition sur un chèque qu'on a émis soi-même.

Oui le cheque a deja ete encaissé.

[Invité §ded738aZ]

Il faut aller te renseigner au Tribunal de commerce dont dépend l'auto-école pour savoir ce qu'il en est exactement (redressement, liquidation...).

Tu pourras ainsi connaître le nom d'un éventuel liquidateur et déclarer ta créance (mais sans illusion ).

Bon j'ai quelques renseignements de plus mais rien d'officiel.

L'auto ecole "serait" fermée parcequ'un moniteur s'en va.

Pillule que j'ai bien du mal à avaler car ils sont 3 moniteurs repartis sur 2 auto ecole et comme par hasard les 2 auto-ecole ferment.

Il n'y aurait donc pas de faillite evoquée pour la fermeture. Est ce que ca peut changer quelque chose pour les remboursement?

Les dossiers sont deja à disposition,on va chercher le sien ce soir.

Ma copine a commencé a se renseigner dans les auto ecoles environnantes et bien sur aucune ne veut la reprendre sans tout repayer (normal,ils sont pas benevoles non plus). Est il possible de s'arrranger pour avoir une subvention de la mairie ou que celle ci s'arrange directement avec l'auto ecole pour faciliter les choses?

 

Sinon,niveau arnaque y a pire que nous. Une femme venait d'inscrire ses deux filles la semaine derniere (400 €) elles ont ete 1 fois au cours de code et maintenant ca ferme. La femme a ete geulé mais ils ont dit que le cheque ete encaissé donc aucun remboursement.

La je pense qu'elle devrait porter plainte pour escroquerie car encaisser 400 € juste avant de fermer c'est vraiment degeulasse.

[Invité §flo456cp]

Bon j'ai quelques renseignements de plus mais rien d'officiel.

L'auto ecole "serait" fermée parcequ'un moniteur s'en va.

Pillule que j'ai bien du mal à avaler car ils sont 3 moniteurs repartis sur 2 auto ecole et comme par hasard les 2 auto-ecole ferment.

Il n'y aurait donc pas de faillite evoquée pour la fermeture. Est ce que ca peut changer quelque chose pour les remboursement?

Les dossiers sont deja à disposition,on va chercher le sien ce soir.

Ma copine a commencé a se renseigner dans les auto ecoles environnantes et bien sur aucune ne veut la reprendre sans tout repayer (normal,ils sont pas benevoles non plus). Est il possible de s'arrranger pour avoir une subvention de la mairie ou que celle ci s'arrange directement avec l'auto ecole pour faciliter les choses?

 

Sinon,niveau arnaque y a pire que nous. Une femme venait d'inscrire ses deux filles la semaine derniere (400 €) elles ont ete 1 fois au cours de code et maintenant ca ferme. La femme a ete geulé mais ils ont dit que le cheque ete encaissé donc aucun remboursement.

La je pense qu'elle devrait porter plainte pour escroquerie car encaisser 400 € juste avant de fermer c'est vraiment degeulasse.

 

Il faudrait en être sûr, va te renseigner comme je t'ai dit.

Si c'est une fermeture sans raison (il ne manquerait plus que chaque entreprise ferme au départ d'un salarié... ), il y a inexécution du contrat, tu es a priori en droit de te faire rembourser les prestations non effectuées.

[Invité §ded738aZ]

Il faudrait en être sûr, va te renseigner comme je t'ai dit.

Si c'est une fermeture sans raison (il ne manquerait plus que chaque entreprise ferme au départ d'un salarié... ), il y a inexécution du contrat, tu es a priori en droit de te faire rembourser les prestations non effectuées.

Ah,c'est bien ce qui me semblait. Merci.

Je vais chercher son dossier ce soir je vais donc essayer de poser les bonnes questions pour en savoir plus.

[Invité §flo456cp]

Ah,c'est bien ce qui me semblait. Merci.

Je vais chercher son dossier ce soir je vais donc essayer de poser les bonnes questions pour en savoir plus.

 

Pour que tu ais plus de poids, voici les articles du Code civil qui vont bien et qu'il ne faut pas hésiter à balancer histoire de lui mettre la pression :

 

Article 1134

 

Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.

Elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel, ou pour les causes que la loi autorise.

Elles doivent être exécutées de bonne foi.[/quotemsg]

 

Article 1142

 

Toute obligation de faire ou de ne pas faire se résout en dommages et intérêts, en cas d'inexécution de la part du débiteur.[/quotemsg]

 

Avant d'y aller, prépare un relevé avec ce qu'elle a payé, ce qu'elle a fait et ce qui resterait à faire, afin d'avoir un chiffre précis à lui metter sous le nez pour te faire rembourser du surplus.

[Invité §ded738aZ]

Pour que tu ais plus de poids, voici les articles du Code civil qui vont bien et qu'il ne faut pas hésiter à balancer histoire de lui mettre la pression :

 

 

 

 

 

Avant d'y aller, prépare un relevé avec ce qu'elle a payé, ce qu'elle a fait et ce qui resterait à faire, afin d'avoir un chiffre précis à lui metter sous le nez pour te faire rembourser du surplus.

C'est copié. Merci bien.

[Invité §ded738aZ]

Ca y est j'en sais plus.

Alors les 2 auto ecoles etaient gérées en famille,la femme s'occupait de l'administratif,le mari et le fils de faire tourner chacun une auto ecole.

Le mari s'est embrouillé avec la femme et s'est barré puis a monté la tete au fils pour qu'il se barre egalement.

La femme s'est donc retrouvé dans l'obligation de trouver un moniteur ou un repreneur en moins de 1 mois,elle n'as pas reussi donc depot de bilan.

D'apres elle on ne peut demander a etre rembouser que de 90 € (inscription code et conduite) car c'est payé sans qu'on puisse y avoir droit. Mais le forfait code n'est pas rembousable vu que les cours de code ont ete donné. C'etait quand meme précisé forfait ilimité jusqu'a obtention du code.

Comment ca se passe dans le cas du depot de bilan? Il n'y a pas de faillitte donc l'entreprise est sensée avoir encore les reins solides?

On doit donc faire une demande de remboursement aupres du notaire qui s'occupe de ca et attendre ! Bref un moyen détourné de dire qu'on ne reverra jamais un centime.

[Invité §flo456cp]

Ca y est j'en sais plus.

Alors les 2 auto ecoles etaient gérées en famille,la femme s'occupait de l'administratif,le mari et le fils de faire tourner chacun une auto ecole.

Le mari s'est embrouillé avec la femme et s'est barré puis a monté la tete au fils pour qu'il se barre egalement.

La femme s'est donc retrouvé dans l'obligation de trouver un moniteur ou un repreneur en moins de 1 mois,elle n'as pas reussi donc depot de bilan.

D'apres elle on ne peut demander a etre rembouser que de 90 € (inscription code et conduite) car c'est payé sans qu'on puisse y avoir droit. Mais le forfait code n'est pas rembousable vu que les cours de code ont ete donné. C'etait quand meme précisé forfait ilimité jusqu'a obtention du code.

 

C'est vrai que les choses ne sont pas très claires. Ca va être difficile d'obtenir plus car c'est subjectif...

 

Comment ca se passe dans le cas du depot de bilan? Il n'y a pas de faillitte donc l'entreprise est sensée avoir encore les reins solides?

On doit donc faire une demande de remboursement aupres du notaire qui s'occupe de ca et attendre ! Bref un moyen détourné de dire qu'on ne reverra jamais un centime.

[/quotemsg]

 

Le dépot de bilan signifie qu'elle est en cessation de paiement, elle ne peut plus faire face au passif exigible avec l'actif disponible ; en clair il n'ay a plus d'argent ou cela va bientot être le cas. Un repreneur sera peut être trouvé par le tribunal.

Par contre, pourquoi parles-tu du notaire, en général c'est un mandataire judiciaire qui est désigné.

[Invité §ded738aZ]

C'est vrai que les choses ne sont pas très claires. Ca va être difficile d'obtenir plus car c'est subjectif...

 

 

 

Le dépot de bilan signifie qu'elle est en cessation de paiement, elle ne peut plus faire face au passif exigible avec l'actif disponible ; en clair il n'ay a plus d'argent ou cela va bientot être le cas. Un repreneur sera peut être trouvé par le tribunal.

Par contre, pourquoi parles-tu du notaire, en général c'est un mandataire judiciaire qui est désigné.

Heu oui,il est bien possible que ce soit un mandataire judiciaire.

Hé bin,c'est quand meme pas dur de faire couler une boite quand on est seul employé (ce qui est egalement mon cas). Je vais demander une augmentation moi. |

[Invité §ded738aZ]

Le pere de ma copine a ete voir la mandataire car c'est une de ses connaissance.

Elle a été concrette. Elle lui as dit que les voitures etaient au nom du mari,que seules 2 motos cabossées seront revendues.

Et elle a conclu en lui disant qu'on a aucune chance de revoir le moindre centime.

Je ne trouve vraiment pas ca normal,imaginez le taux de chomage que ca risque de provoquer dans cette petite ville (y avait plus de 200 inscrits). Sans compter que c'est des jeunes a plus de 90% ca ne les mets vraiment pas en bonne condition pour demarrer leur vie d'adulte.

[Invité §ken050Fj]

Bonjour,

Pour ma part je me suis fais avoir par mon auto-école car elle à fermée juste avant que je commence la conduite. J’ai eu mon code le mois dernier et mon auto-école à fermer 3 jours après.

Déjà que les personnes se plaignaient de ne jamais avoir d’heures de conduite et quand ils les avaient ils conduisaient que 35 à 40 min la vrai arnaque et en plus le moniteur voulait que l’on prenne les cours de conduite par 4h. Appart le samedi je ne voie pas ou l’on peut prendre 4h en même temps.

Moi mon forfait était de 1343€ pour 30h de conduite à paris dans le 13em. Mais sur ces 1343€ j’ai payé que 650€. Heureusement car mon père allait faire un autre cheque de 300€.

Maintenant je dois récupérer mon dossier et m’inscrire dans une autre auto-école. L

Combien de temps ca va prendre pour avoir le permis ? 6 mois, 1 an, plus ???

Perte d’argent + perte de temps + perte de motivation = ras le bol des écoles de conduite.