Mes chances dans un problème de vice caché?

[Invité §aud451LA]

Bonjour,

 

J'ai acheté ma voiture à un particulier il y a un peu plus de 7 mois. Il s'agit d'une peugeot 106, que j'ai acheté 2500€. La voiture etait apparemment en tres bon etat et avait 104 000km. Le vendeur m'a dit qu'il était mécanicien, je ne me suis donc pas fait de souci sur l'entretien de la voiture.

Il y a 3à 4 mois je me suis rendue compte que le niveau d'huile était tres bas. Finalement en 6000km, j'ai mis 6l d'huile (huile de synthèse)!

Un ami mécanicien m'a dit que le moteur était à changer, qu'il s'agissait d'un vice caché et m'a expliqué que le vendeur était forcément au courant (surtout s'il était mécanicien), qu'il avait rajouté un additif dans l'huile pour qu'elle épaissise (afin que je ne m'en rende pas compte immédiatement et pour qu'elle passe le contrôle pollution du contrôle technique). le vendeur aurait même démonté le tableau de bord ce qui me fait penser que le compteur était sans doute faussé.

J'ai donc contacté le vendeur pour lui proposer un accord à l'amiable, mais il n'a rien voulu entendre. J'ai démarré une procédure en passant par mon assureur, mais je crains que tout cela prenne beaucoup de temps!

En attendant que l'expertise soit faite, je ne roule plus avec ma voiture. Cette expertise est elle longue à lancer? Quelles vont être les autres étapes? Que puis je espérer de mon vendeur : je ne veux pas me séparer de ma voiture, mais les réparations seront elles entièrement prise en charge, puis je espérer des dommages et intérêts?

 

Merci de vos réponses

[Invité §Gog183tb]

Bonjour,

 

Je suis dans le même problème que toi (la voiture que j'ai acheté d'occase avait été gravement accidentée et mal réparée).

 

Le gros souci dans ton affaire est que tu as attendu 7 mois avant de t'en rendre compte, et que la grosse preuve (l'huile mélangée volontairement) a disparu depuis longtemps, donc pas sur qu'un expert puisse démontrer la volonté de tromperie.

 

Mais quoi qu'il arrive, si le moteur est à changer, l'expert pourra peut etre prouver que le problème existait depuis longtemps, c'est à dire avant la vente, et que le vice caché est donc fondé.

 

Pour rappel, dans les cas de vice caché, le vendeur reste responsable même si il n'était pas au courant du problème. Par contre, si tu arrives à démontrer qu'il était au courant, tu peux demander en plus des dommages et intêrets.

 

 

Comme je le disais le gros souci est le temps que tu as mis entre la vente et les premières réclamations (qui doivent être matérialisées sous la forme d'une lettre recommandée avec AR). Personnelement, j'avais signalé le problème 2 mois après la vente, et l'avocat de mon vendeur n'a pas manqué de trouver ça suspect...

 

Maintenant tout dépend de l'expert, il faut qu'il arrive à prouver l'ancienneté du vice et aussi à demontrer qu'il n'est pas la conséquence de l'utilisation que tu as faite du véhicule mais qu'il existait bien avant.

 

 

Je te conseille de te faire assister sans attendre d'un avocat, la somme à engager peut sembler élévée ( compter environ 200 euros de frais de dossier + 70 euros par consultation) mais il y a de fortes chances que cela, appuyé par un bon rapport d'expert suffise a faire plier ton vendeur "marron" sans devoir aller en justice (parce que la, tu en as pour très très longtemps et très très cher, vu la valeur de la voiture, ça ne vaut pas le coup)

[Invité §myk522DI]

Effectivement les delais sont assez long entre la premiere expertise et l'expertise contradictoire organise par l'expert qui va te represente (minimun 3 semaines ).

Ton deuxieme probleme c'est le delai entre la vente et ton soucis.

Pour ce qui est du vice cache c'est definie comme :

garantie a laquelle le vendeur est tenu a raison des vices caches de la chose vendue qui la rendent impropre a l'usage auquel on la destine ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise...

 

Par contre tu ne precises pas combien de km parcourus?

 

Inutile de te dires que cela va etre tres difficile de prouver le vice cache.

[Invité §bcl441Nz]

Ca va surtout etre difficile d'engager moins de frais que la valeur du vehicule.

[Invité §myk522DI]

Tout a fait d'accord avec bclinton cependant les frais d'expertise et de mise en cause ne rentre pas a concurrence de la valeur du vehicule par contre les frais de remise en etat oui.

le vehicule risque de rentre dans le cadre de la procedure vei ( vehicule economiquement irreparable )et la tout se complique.

Le meilleurs moyen c'est de reussir a faire annuler la vente mais bon courage.

 

[Invité §bcl441Nz]

Tout a fait d'accord avec bclinton cependant les frais d'expertise et de mise en cause ne rentre pas a concurrence de la valeur du vehicule par contre les frais de remise en etat oui.

Je ne pensais pas du point de vue legal mais simplement du bon sens.

le vehicule risque de rentre dans le cadre de la procedure vei ( vehicule economiquement irreparable )et la tout se complique.

[/quotemsg]

C'est surtout cela que je crains.

Le meilleurs moyen c'est de reussir a faire annuler la vente mais bon courage.

[/quotemsg]

 

[Invité §aud451LA]

Bonjour et merci de vos réponses.

 

Je penais avant de lire vos messages que j'vais de bonnes chances d'aboutir. Je n'ai fais que 6000km depuis que j'ai acheté ma voiture. Ce n'est qd meme pas en 6000km que j'ai pu user le moteur au point de le changer!

Mon but n'etait vraiment pas d'annuler la vente, la voiture est en tres bon état (mis à part le moteur!)

Cela va être si compliqué de prouver le vice caché?

Par ailleurs, ayant une assurance juridique, je croyais que c'etait elle qui prenait en cherge les frais d'expertise et d'avocat.

 

J'avoue que je commence à me décourager.

[Invité §bcl441Nz]

Bonjour et merci de vos réponses.

 

Je penais avant de lire vos messages que j'vais de bonnes chances d'aboutir. Je n'ai fais que 6000km depuis que j'ai acheté ma voiture. Ce n'est qd meme pas en 6000km que j'ai pu user le moteur au point de le changer!

Mon but n'etait vraiment pas d'annuler la vente, la voiture est en tres bon état (mis à part le moteur!)

Cela va être si compliqué de prouver le vice caché?

Par ailleurs, ayant une assurance juridique, je croyais que c'etait elle qui prenait en cherge les frais d'expertise et d'avocat.

 

J'avoue que je commence à me décourager.

 

Ca depend :

- assistance juridique (contrat de base) = donne des conseils

- protection juridique (option du contrat : €€€) = paiement des frais

[Invité §Gog183tb]

L'assistance juridique de ton contrat ne va te venir en aide que si tu avances déjà bien les choses et qu'ils sont sûrs de gagner.

 

Soyons réalistes, leur intêret n'est pas de t'aider, mais de dépenser le moins possible ! Perso je préfère me débrouiller tout seul, pour la valeur de ma voiture (4600 euros) ca vaut pas le coup...

 

 

Ta seule chance serait qu'un expert arrive à démontrer l'existence du vice avant l'achat.. Et ca, ca va être dur, surtout au bout de 7 mois...

 

 

[Invité §che778Em]

Bonjour.

 

Il y a 4 jours, j'ai acheté une 205 GD année 1987 (189 000 km) à un garagiste (990 €). J'ai roulé 15 km et 2 jours après, je n'ai pas pu démarrer (avec ou sans starter). J'ai alors changé la batterie, je ne suis toujours pas arrivé à démarrer.

 

En résumé, j'ai acheté une voiture qui actuellement ne peut pas rouler.

 

Quels sont mes droits ? Est-ce considéré comme un vice caché (démarreur ??) ? Puis-je annuler ma vente ?

 

Merci d'avance.

[Invité]

Bonjour.

 

Il y a 4 jours, j'ai acheté une 205 GD année 1987 (189 000 km) à un garagiste (990 €). J'ai roulé 15 km et 2 jours après, je n'ai pas pu démarrer (avec ou sans starter). J'ai alors changé la batterie, je ne suis toujours pas arrivé à démarrer.

 

En résumé, j'ai acheté une voiture qui actuellement ne peut pas rouler.

 

Quels sont mes droits ? Est-ce considéré comme un vice caché (démarreur ??) ? Puis-je annuler ma vente ?

 

Merci d'avance.

 

Porte vite plainte contre lui et engage le max de frais dans la procédure.

Si t'as de la chance la procédure ne dépasseras peut être pas le prix de la voiture.

[Invité §Ced728sd]

Déja il faudrait savoir ce qu'elle a la voiture...

[Invité §mar626NO]

Arrêtez de vous palucher avec des "vices cachés" sur des voitures de 100.000 km qui bouffent de l'huile

 

1- Pour que le vice caché soit constitué, le véhicule doit être impropre à l'usage auquel il est destiné. Remettre de l'huile un coup de temps en temps n'a jamais rendu un véhicule impropre à son usage.

 

2- Tous les constructeurs se protègent en indiquant une consommation d'huile "normale" jusqu'à 1l/1.000 km. Tu ne peux pas invoquer un fait "anormal" de ce fait.

 

3 - Mets une bonne 15W50 semi synthétique au lien de mettre de la flotte synthétique trop fluide.

[Invité §zse630vn]

vice caché sur une voiture a 990 euros, tu vas faire rire beaucoup d'expert.....

[vincemiko]

Arrêtez de vous palucher avec des "vices cachés" sur des voitures de 100.000 km qui bouffent de l'huile

 

1- Pour que le vice caché soit constitué, le véhicule doit être impropre à l'usage auquel il est destiné. Remettre de l'huile un coup de temps en temps n'a jamais rendu un véhicule impropre à son usage.

 

2- Tous les constructeurs se protègent en indiquant une consommation d'huile "normale" jusqu'à 1l/1.000 km. Tu ne peux pas invoquer un fait "anormal" de ce fait.

 

3 - Mets une bonne 15W50 semi synthétique au lien de mettre de la flotte synthétique trop fluide.

 

 

+1 ,si ton action se limite à demander le vice caché pour 1 litre d'huile aux 1000 , tes chances d'aboutir à quelque chose sont proches de zéro.

As tu localisé une fuite quelque part sur le moteur?

Le moteur tourne t il correctement ?

Elle fume ?

Ne pars pas dans une action juridique sans réflechir.

Dans le pire des cas , si le moteur venait à etre hs , mieux vaut t'arranger avec le vendeur mécano. Un moteur de 106 d'occasion ne coute pas cher du tout , il te le montrait sans doute pour arranger tout ça..

 

 

[Invité §rov207vl]

Arrêtez de vous palucher avec des "vices cachés" sur des voitures de 100.000 km qui bouffent de l'huile

 

1- Pour que le vice caché soit constitué, le véhicule doit être impropre à l'usage auquel il est destiné. Remettre de l'huile un coup de temps en temps n'a jamais rendu un véhicule impropre à son usage.

 

2- Tous les constructeurs se protègent en indiquant une consommation d'huile "normale" jusqu'à 1l/1.000 km. Tu ne peux pas invoquer un fait "anormal" de ce fait.

 

3 - Mets une bonne 15W50 semi synthétique au lien de mettre de la flotte synthétique trop fluide.

 

+1

 

Je ne vois pas l'intérêt de mettre de l'huile de synthèse qui coûte la peau du cul dans une caisse qui ne soit pas sportive ou grosse cylindrée.

 

De la 15W50 en minéral, même pas semi-synthèse, ça suffit largement.

[Invité §raz275bu]

vice caché sur une voiture a 990 euros, tu vas faire rire beaucoup d'expert.....

 

 

Il n'y a aucune notion de prix dans la définition d'un vice caché pour une automobile....

 

[Invité §bod315Av]

la voiture est en tres bon état (mis à part le moteur!)

 

 

Tout va bien alors !!

 

 

 

[Invité §che778Em]

Il n'y a aucune notion de prix dans la définition d'un vice caché pour une automobile....

 

 

Tout d'abord, merci pour vos réponses.

 

 

J'ai contacté mon assurance qui attend un diagnostic pour pouvoir éventuellement me faire bénéficier de l'assistance juridique. Elle m'a bien sûr conseillé de trouver un accord à l'amiable. C'est vrai que la personne que j'ai eu au téléphone était septique quand à une action en justice avec une voiture de cette année-là. Mais bon, ce n'était pas un conseiller juridique.

 

Et puis 990 € ou 8 000 €, année 1987 ou année 2007, cette voiture m'a été vendu roulante, et non pour les pièces détachées que je sache.

 

S'il s'agit d'une petite réparation, ce que je souhaite évidemment, ça rentrera dans l'ordre. Mais au pire (panne grave), c'est un vice (pas forcément caché) 'rendant la voiture impropre à l'usage' (cf le Code Civil).

A ce jour, la voiture ne démarre pas, je le rappelle.

[Invité §one264Em]

Arrêtez de vous palucher avec des "vices cachés" sur des voitures de 100.000 km qui bouffent de l'huile

 

1- Pour que le vice caché soit constitué, le véhicule doit être impropre à l'usage auquel il est destiné. Remettre de l'huile un coup de temps en temps n'a jamais rendu un véhicule impropre à son usage.

 

2- Tous les constructeurs se protègent en indiquant une consommation d'huile "normale" jusqu'à 1l/1.000 km. Tu ne peux pas invoquer un fait "anormal" de ce fait.

 

3 - Mets une bonne 15W50 semi synthétique au lien de mettre de la flotte synthétique trop fluide.

 

 

 

arreter tous de voir des vis cachées partout quand tu achete une occasion agé avec de la bouteille a faible prix il y a un risque

[Invité §rou608mk]

1L d'huile/1000 km, même sur une voiture de 100 000 kms, c'est pas anodin non plus... faudrait voir si elle fume bleu à l'échappement, si ya une fuite (mais ça serait une belle fuite), car cette huile elle passe bien qq part...

 

maintenant si c'est un petit moteur une huile minérale en 15/40 est largement suffisant, une huile trop fluide peut aussi engendrer une conso d'huile importante...

[forumeur78]

Il me semble qu'on peut pas se retourer contre un particulier non?

[gromiko]

Arrêtez de vous palucher avec des "vices cachés" sur des voitures de 100.000 km qui bouffent de l'huile

 

1- Pour que le vice caché soit constitué, le véhicule doit être impropre à l'usage auquel il est destiné. Remettre de l'huile un coup de temps en temps n'a jamais rendu un véhicule impropre à son usage.

 

2- Tous les constructeurs se protègent en indiquant une consommation d'huile "normale" jusqu'à 1l/1.000 km. Tu ne peux pas invoquer un fait "anormal" de ce fait.

 

3 - Mets une bonne 15W50 semi synthétique au lien de mettre de la flotte synthétique trop fluide.

 

+1 aussi, ça n'arrête plus sur le forum , j'ai acheté ci ou ça, sans faire aucun essai, ni regardé l'historique de l'auto le plus souvent, achat entre 1000ou 3000Euro (voir moins), et elle ne marche pas comme la BM neuve de mon bauf, dois je attaquer pour vice caché?... Certes il y a des vendeurs malhonnêtes, je ne conteste pas , mais il y a aussi des acheteurs négligeants et rêveurs.

 

J'aurais du être avocat.

 

[Invité §yo6481ze]

bonjour j'ai acheté une audi tt il y a un mois et deux semaines, y a deux jours en prenant un trou sur la route j'ai cassé la boite de vitesse mais en demontant la boite a air je me suis aperçu qu il y avait trois soudure qui avait été faite sur la boite de vitesse à l'endroit de la cassure, est ce que ca passe comme vice caché ? merci

 

[Invité §one264Em]

bonjour tu la dit toi meme tu a prit une bosse a mon avis rien a faire enfin si! expertise a tes frait , plus prendre un avocat , depot de plainte etc... le vendeur lui peut aussi apres jugement faire appel donc dans 3 ans environ tu sera Quoi ! en ayant depensé 3 X le prix de l auto

[Invité §aut822NZ]

pour la 106, je voie pas pourquoi le moteur est à changer sur pretexte qu'elle consome de l'huile ??? c'est peut etre simplement l'echangeur qui est à plat (verifie si il y a de l'huile dans le vase d'expention) ou le joint de culasse dans les 2 cas.

qui te dit que l'huile a été trafiqué? de plus si elle est de synthese donc 5w40 ou 10w40 je voie pas l'utilité de la modifier autant mettre de la 20w40 direct...

[Invité §abo160zS]

bonjour a tous j'ais vendus une fiat punto annee 2005 jtd au mois d'aout 2008 le vendeur m'harcelle au telephone et me dit que je vais avoir des soucis,en fait je lui vend ma voiture et il me dit vice cache car l'abs lui a lacher et il en a pour beaucoup pour les reparations,il me dit de participer a ces frais ou de lui reprendre le vehicule,en sachant que le controle technique avait ete fait en mai et la veille j'avais aussi fait l'entretien du vehicule chez midas car il devait partir en vacances avec,que dois je faire svp merci d'avances

[Fab-1000R]

bonjour a tous j'ais vendus une fiat punto annee 2005 jtd au mois d'aout 2008 le vendeur m'harcelle au telephone et me dit que je vais avoir des soucis,en fait je lui vend ma voiture et il me dit vice cache car l'abs lui a lacher et il en a pour beaucoup pour les reparations,il me dit de participer a ces frais ou de lui reprendre le vehicule,en sachant que le controle technique avait ete fait en mai et la veille j'avais aussi fait l'entretien du vehicule chez midas car il devait partir en vacances avec,que dois je faire svp merci d'avances

 

Après presque deux ans

[Invité §abo160zS]

non aout 2009 desole elle avait 58000 km ct ok avec une porte qui grinssait et que j'ais reparer,et l'usure des frein ariere qui etait signaler,et entretien chez midas la veille,il me dit vice cache sur l'abs et que je n'ais pas entretenus la voiture ,son garagiste lui a dit ca!

[gromiko]

non aout 2009 desole elle avait 58000 km ct ok avec une porte qui grinssait et que j'ais reparer,et l'usure des frein ariere qui etait signaler,et entretien chez midas la veille,il me dit vice cache sur l'abs et que je n'ais pas entretenus la voiture ,son garagiste lui a dit ca!

 

C'est une panne électrique ou électronique , même en faisant l'entretien cela peut survenir n'importe quand (il n'y a pas d'entretien sur un boitier ABS) .

Moi je serais poli mais ferme , Qu'il arrête de vous casser les pieds , un an aprés il se crois ou la , la voiture n'est aucunement garantie à vie.

[Invité §abo160zS]

merci beaucoup pour la reponse ,je lui ais dit que je n'etait pas pas dans l'abs pour savoir si je devais faire des repartions ou pas,sur une panne qui n'existait pas quand j'avais le vehicule

[Invité §abo160zS]

bonjour je viens de recevoir une lettre d'assure assistance juruidique en me disant qu'un expert a ete missionne le 16 02 10 alors que j'ais vendu ma voiture fin juillet 2009,il dit les investigations menees par l'expert ont mis en evidences plusieurs disfonctionnement-une usure avancer des disques de frein-une defaillance de lassistance sur la direction(le plus grave a mon sens)-des ceinturees defectueuses- un desequilibre important des amortisseur et ils me disent ces desordres prouvent que l'entretien n'a pas ete effectue conformement aux preconisations du constructeur,et l'expert a egalement demontre que la plupart des anomalies existaient lors de la ventes,vous ne pouviez pas ignorer ces dysfonctionnements,le cout des reparations est estime a 2200euro

mon controle technique etait valable et fait debut mai 2009 pour une vente fin juillet 2009 et entretien chez midas la veille sur la demande de l'acheteur qui voulait partir en vacance diretement avec,a ce jour il a parcouru 11000km je suis vraiment perdu avec tout ca que puis je faire merci de vos reponses

[Invité §ang803DS]

Faut pas être perdu, un "expert" n'est pas un juge.

 

Laissez le donc vous essayer de vous intimider, et ne ceder pas à la pression.

[Invité §ash741Us]

avez-vous été convié à cette expertise ?

 

vous pouvez répondre à cette assistance juridique que vous souhaitez avoir une copie du recommandé qui devait vous signaler la tenue d'une expertise.

 

Précisez quand l'absence de recommandé, il ne peut y avoir d'expertise contradictoire et, donc, que le rapport d'expertise ne peut être retenu.

[gromiko]

bonjour je viens de recevoir une lettre d'assure assistance juruidique en me disant qu'un expert a ete missionne le 16 02 10 alors que j'ais vendu ma voiture fin juillet 2009,il dit les investigations menees par l'expert ont mis en evidences plusieurs disfonctionnement-une usure avancer des disques de frein-une defaillance de lassistance sur la direction(le plus grave a mon sens)-des ceinturees defectueuses- un desequilibre important des amortisseur et ils me disent ces desordres prouvent que l'entretien n'a pas ete effectue conformement aux preconisations du constructeur,et l'expert a egalement demontre que la plupart des anomalies existaient lors de la ventes,vous ne pouviez pas ignorer ces dysfonctionnements,le cout des reparations est estime a 2200euro

mon controle technique etait valable et fait debut mai 2009 pour une vente fin juillet 2009 et entretien chez midas la veille sur la demande de l'acheteur qui voulait partir en vacance diretement avec,a ce jour il a parcouru 11000km je suis vraiment perdu avec tout ca que puis je faire merci de vos reponses

 

Bien oui les amortisseurs et les freins s'usent aussi, cela s'appelle des pièces d'usure.

Pour le reste une Fiat de plus de 5ans, il y a des frais dessus un peu plus que la moyenne , c'était vrai il y a 25ans et je vois que c'est toujours vrai.

L'année prochaine, il y aura probablement le turbo, l'embrayage ou le joint de culasse , il va vous demander de payer juasqu'a quand??