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Obtenir un quitus fiscal apres achat d'une voiture dans un garage

 

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 Sujet :

Obtenir un quitus fiscal apres achat d'une voiture dans un garage

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n°9978488
doguett57
Profil : Nouveau membre
doguett57
Posté le 18-04-2005 à 16:40:05  answerconfig
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Bonjour,
J'ai besoin de conseils.
Je vais acheter une voiture en provenance d'un grossiste de voiture neuve en belgique via en mandataire Luxembourgeois.
La voiture a 7500 km et aura 6 mois dans les derniers jours de mai 2005.
Elle est disponible à la vente dès maintenant, mais pouvez-vous me donner des combines pour jongler avec les delais et eviter de devoir repayer la tva française ( a un mois près!!) faut il passer pasr des plaques d'immat "w" de garage, etc ?
Cordialement.

n°9978693
dilouguy
Profil : Routard
dilouguy
Posté le 18-04-2005 à 16:56:33  answerconfig
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Bonjour,

Tu peux préciser quelle date tu auras sur la facture et le certificat de cession ?

De toute façon, si la TVA n'est pas payée au LUX... c'est à toi de la payer en France.

De plus, le belge qui va vendre au Lux, va vendre HT et la déclarera à son administration fiscale qui elle, transmettra à l'administration fiscale LUX qui, elle, transmettra à l'administration fiscale française. Cela s'appelle une D.E.B (accords EEE).

n°9978774
doguett57
Profil : Nouveau membre
doguett57
Posté le 18-04-2005 à 17:02:23  answerconfig
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Merci,
en fait la date de la facture serrait le 27/04/2005 mais  elle aurait 6 mois au 27/05/05. et sur le bon de commande c indiqué montant TTC !

mood
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Posté le 18-04-2005 à 17:02:23  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°9979595
dilouguy
Profil : Routard
dilouguy
Posté le 18-04-2005 à 17:59:05  answerconfig
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C'est quoi ce vendeur "magouilleur"...

Lorsque tu vas chercher ton quitus fiscal, c'est la date de la facture et la date de première mise en circulation qui comptent.

De plus, tant que tu n'as pas la carte grise tu vas circuler sous quelle immat ?
Immat luxembourgeoise ? Ton assurance est d'accord ?

TTC sur le bon de commande... et sur la facture ?

Prends pas les impôts que pour des c...

n°10274605
jayjay
Profil : Routard confirmé
jayjay
Posté le 13-05-2005 à 10:53:47  answerconfig
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C'est clair ne les prend pas pour des abrutis, tu risque de te faire réclamer la TVA après enquète... :L si celle-ci n'a pas était payée au luxembourg...

Si j'ai bien compris le principe, je trouve ça risqué pour toi.

n°11924557
mayanne
Profil : Nouveau membre
mayanne
Posté le 11-09-2005 à 14:30:01  answerconfig
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bonjour
j'ai un petit souci egalement par rapport au quitus fiscal
j'ai acheté un véhicule à un mandataire, il m'a donné tous les papiers nécessaire pour le quitus (mentionnant bien que je n'aurai rien à payer)
hors aux impots mon interlocutrice m'a fait comprendre qu'ils considéraient le véhicules comme neuf par rapport aux papiers que je leur fourni... pourtant le vehicule à + de 6 mois, il est vrai que sur la facture il est noté 6290 kms hors au compteur j'ai 4700 kms (detail que j'ai mentionné à cette personne). Hors le mandataire m'a bien dit que le kilométrages au compteur n'était pas pris en compte mais celui de la facture oui... Est ce normal que les impots me refusent ce quitus ?
merci de vos reponses
Mayanne

mood
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Posté le 11-09-2005 à 14:30:01  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°11926872
dilouguy
Profil : Routard
dilouguy
Posté le 11-09-2005 à 18:03:00  answerconfig
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Et oui, c'est normal.

Le quitus fiscal est délivré sur déclaration du demandeur.

Si vous avez déclaré moins de 6.000 kms (bien que sur la facture il soit mentionné 6290) la recette des impôts a tout à fait le droit de refuser et de vous imposer à payer la TVA en France.

De plus, si cette recette des impôts est "méchante" elle transmettra la facture à la DNEF et là...

Au fait, la facture a été faite par le vendeur ou le mandataire ?.

n°11932202
Xavi3r
Profil : Pilote pro
xavi3r
Contributeur Argent Forum
Posté le 12-09-2005 à 01:02:57  answer
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Il n'est pas possible d'aller dans une autre régie des impôts pour obtenir ce quitus ?
Cela ce fait bien pour les cartes grises.

n°11932589
balzout
Profil : As du volant
balzout
Contributeur Argent Forum
Posté le 12-09-2005 à 07:42:26  answer
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mayanne a écrit a écrit :


pourtant le vehicule à + de 6 mois, il est vrai que sur la facture il est noté 6290 kms hors au compteur j'ai 4700 kms (detail que j'ai mentionné à cette personne).




A moins que le fonctionnaire des impôts t'ait extorqué des aveux sous la torture, faut être vraiment con pour faire ce que tu as fait :ptdr: balzout_1105884357_tachon

n°11932915
dilouguy
Profil : Routard
dilouguy
Posté le 12-09-2005 à 09:07:19  answerconfig
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En principe, le quitus fiscal n'est délivré que par la recette des impôts du demandeur.

Cette obligation a pour objectif de pouvoir recouper le dossier fiscal du demandeur avec une ou des demandes de quitus fiscaux.

Exemple: tu déclares X euros de revenus par an, tu n'es pas ou peu imposable mais tu demandes un quitus pour une voiture haut de gamme = contrôle fiscal assuré...

Pour ton quitus, tu peux toujours essayer dans une autre recette fiscale, on ne sait jamais.

n°11933290
mayanne
Profil : Nouveau membre
mayanne
Posté le 12-09-2005 à 09:59:47  answerconfig
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balzout, merci pour le "con" mais je suis honnête pour ce coup là c'était peut être pas la meilleure chose à faire mais bon c'est fait !
En attendant, j'ai appelé le mandataire auquel j'ai acheté ce véhicule et c'est lui en personne qui va se déplacer et qui va s'occuper de cette affaire et aller lui même avec les papiers nécessaire pour récupérer ce fameux quitus!!
merci pour les autres membres pour les infos !!
je croise les doigts maintenant pour que le mandataire puisse avoir ce papier
à bientôt et bonne route
Mayanne

n°12050938
mayanne
Profil : Nouveau membre
mayanne
Posté le 20-09-2005 à 19:45:24  answerconfig
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Et bien me revoilà après quelques jours d'absence...
Hourra j'ai enfin le quitus fiscal, on a eu du mal mais on y est arrivé
Par contre la prefecture ne veut pas nous faire la carte grise pourquoi ?

parce que nous avons à faire à une triangulaire je vous explique le problème

en fait c'est un véhicule allemand qui a été racheté par un relais mandataire espagnol à qui j'ai payé mon véhicule qui lui par la suite a payé l'allemagne
Hors comme papier j'ai une carte grise allemande sans immatriculation ni vraiment de renseignement sur le véhicule, le certificat d'achat comme quoi le relais espagnol a bien acheté le véhicule aux allemands et un certificat de vente espagnol pour moi qui est acheté ce vehicule mais qui a été livré du coup de l'allemagne en France.
Ce qui fait que la pref nous dit avoir besoin d'une carte grise avec immatriculation et le certificat de vente allemand comme quoi ils ont bien vendu le véhicule aux espagnols. A ce jour, je dois renvoyer la carte grise que j'ai en ma possession au concessionnaire allemand afin qu'il m'en envoi une autre avec l'immatriculation du véhicule.
Un peu compliqué cette affaire n'est ce pas ? finalement j'ai mon quitus mais pas les papiers...
qu'en pensez vous ?

n°12055958
dilouguy
Profil : Routard
dilouguy
Posté le 21-09-2005 à 06:27:36  answerconfig
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C'est quoi une carte grise allemande "sans immatriculation ni vraiment de renseignement sur le véhicule" ? .

n°12056388
mayanne
Profil : Nouveau membre
mayanne
Posté le 21-09-2005 à 09:11:13  answerconfig
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La carte grise allemande sans renseignement... cela signifie que c'est une carte verte plastifiée où il est noté dessus "fahrzeugbrief" sur le volet 2 tu as la marque du véhicule, le numéro de chassis, le nombre de place assise la dimension des pneus par contre il n'y a pas le nombre de chevaux fiscaux et autre renseignement nécessaire pour etablir une carte grise française. Voila j'espère que tu comprendras.

n°12062642
sy_pey
Profil : Nouveau membre
sy_pey
Posté le 21-09-2005 à 16:57:17  answerconfig
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mayanne a écrit a écrit :


La carte grise allemande sans renseignement... cela signifie que c'est une carte verte plastifiée où il est noté dessus "fahrzeugbrief" sur le volet 2 tu as la marque du véhicule, le numéro de chassis, le nombre de place assise la dimension des pneus par contre il n'y a pas le nombre de chevaux fiscaux et autre renseignement nécessaire pour etablir une carte grise française. Voila j'espère que tu comprendras.





Bonjour,
Si le "Fahrzeugbrief" n'est pas renseigne la voiture n'a jamais ete immatricule en allemage.
bon courage
sy_pey

n°12071170
mayanne
Profil : Nouveau membre
mayanne
Posté le 22-09-2005 à 07:48:57  answerconfig
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Oui peut être, je n'en sais rien par contre sur le quitus il y a un numéro d'immatriculation que les allemands ont envoyé au service des impôts c'est pour cela que j'attend qu'ils me l'envoie pour en savoir plus. En attendant à compter d'aujourd'hui, je ne peux plus rouler étant donné que ma carte grise provisoire allait jusqu'au 21/09. J'attends le renouvellement

Eh franchement je pensais pas que j'allais galérer comme ça. Je suis deja passé par un mandataire mais j'ai jamais ces soucis là.

n°12071216
dilouguy
Profil : Routard
dilouguy
Posté le 22-09-2005 à 08:06:17  answerconfig
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Et oui, lorsque l'on passe par un mandataire "magouilleur" de kilométres, de re-facturation via l'Espagne, il faut s'attendre à avoir des soucis.

Au fait, en cas de contrôle des services fiscaux postérieurement à la délivrance de la carte grise (comme ils en ont le droit, c'est marqué tout en bas du quitus en tout petit) qui serait responsable de la TVA ?

Le vendeur espagnol ?... qui aura disparu, le mandataire ? ou l'utilisateur final (vous) ?

n°12071228
mayanne
Profil : Nouveau membre
mayanne
Posté le 22-09-2005 à 08:12:04  answerconfig
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Nous verrons bien, en tout cas, la personne des impots m'as bien dit c'est la première et dernière fois que je fais un quitus de ce type...

n°12164655
mayanne
Profil : Nouveau membre
mayanne
Posté le 28-09-2005 à 19:53:51  answerconfig
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:'( j'attend encore mes papiers, d'après les españols, ils ne devraient pas tarder.
s'il vous plait croisez les doigts pour moi afin que je puisse enfin faire ma carte grise pour ma super megane estate verte
merci beaucoup et promis je vous tiens au courant de l'affaire

n°12252287
dilouguy
Profil : Routard
dilouguy
Posté le 05-10-2005 à 11:49:05  answerconfig
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Bonjour,

Qui est responsable en cas de non paiement de la TVA ?

Voir : http://www.association-automobile-club.com/mandataires.pdf


n°12482987
drakkars
Profil : Nouveau membre
drakkars
Posté le 23-10-2005 à 00:17:39  answerconfig
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Bonjour,
Cela ne fait pas longtemps que je suis sur ce forum, et je m'interresse de plus en plus à l'achat d'un VL d'occasion en allemagne. En lisant les differents msg, j'ai lu les conditions pour ne pas payer la tva à l'entree en france. Mais mes questions vont peut-être vous paraitre idiote mais comment se passe la négociation avec le vendeur. En fait quels documents doit il nous fournir pour être sur de ne pas avoir de soucis pour réimmatriculer le vl en france? Les documents etant en allemand et certainement bien differents de nos docs, comment cela se passe-t-il avec la prefecture en france? Avec quels docs doit-on se presenter à la pref?
Désolé pour la longueur du msg
Merci de votre reponse
Bye
Drakkars.

n°12483667
dilouguy
Profil : Routard
dilouguy
Posté le 23-10-2005 à 06:08:05  answerconfig
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n°14681507
ptimatsav
Profil : Nouveau membre
ptimatsav
Posté le 23-07-2006 à 01:05:23  answerhomepage
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Bonsoir,

Franchement les gars, j'ai du mal à comprendre votre système,
J'ai été dans votre cas, mais au lieu de me prendre la tête à chercher ma voiture à l'étranger parcequ'elle était moins chere, j'ai tout simplement fait appel à différents mandataires.
A ce jour il y en a beaucoup mais difficile de savoir qui est serieux, certe.
En tout cas après enquete de ma part, j'ai trouvé cette société: www.consultezmoi.com
Qui propose de chercher pour vous votre voiture, et franchement j'ai jamais vu des profs pareil.
J'ai eu le droit a TOUS les documents Y compris (comme j'ai pu lire le contraire) le QUITUS FISCAL,
Je ne suis pas allé le chercher ils l'ont fait pour moi.

Enfait j'ai rien eu a faire, (a part signer le cheque biensure :D )
Au final, j'ai reçu ma voiture à mon domicile (bien que j'aurais pu aller la chercher)

Une pure merveille sans soucis. :love:
J'ai eu ma carte grise en WW ainsi que mes plaques d'immatriculations en WW, j'ai eu 15 jours pour faire ma nouvelle carte grise sans aucun soucis.
J'ai fais installer mes nouvelles plaques, et à ce jour je suis au ange.
Ce qui est sure c'est que pour moi, je ne jure que par consultezmoi.com
Du coup même mes amis font apel à eux, et a ce jour toujours aucun soucis, alors franchement pourquoi vous emmerdez??? :??:

Au fait ma voiture: Audi A4 2.5 TDI 163ch Full Options (GPS DVD, Cuir alcantara, Sieges eletriques chauffants, volant multifonction avec palette au volant, 60.000km pour -20.000€) argus sans options: 23000€
Elle est pas belle la vie. :lol:  

n°14917399
tokamalumi
Profil : Nouveau membre
tokamalumi
Posté le 18-06-2012 à 14:49:38  answer
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moi je vis en allemagne et je travail en collaboration avec un parc auto en france et comme disait ptimatsav,il n y a aucun probleme de papier avec moi.
les voitures sont toujours livrées avec les papiers au nom du client,pas besoin de faire de nouvelle carte grise,les plaques sont posées et le quitus fiscal fais déjà parti des papiers.Je pense comme lui que vous ne passez pas par les bonnes personnes.je trouve des voitures à prix plus qu intéressant tout les jours et vous invite á me faire signe si vous etes intéressé.
vous pouvez me contacter par mail: thomas@dagorno.com

n°14923672
laetitia19​2
Profil : Nouveau membre
laetitia192
Posté le 05-09-2012 à 16:14:28  answer
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Bonjour,

Je suis dans une situation un peu compliquée. Je vous l'explique.

J'habite en belgique et la je suis entrain de faire le nécessaire coter papier pour changer mon adresse pour la france.
Mon problème est que je viens d'acheter une nouvelle voiture en belgique et maintenant j'aimerai la faire immatriculer en france avant qu'elle arrive au garage vu qu'elle est en commande.

Pourriez-vous m'aider pour les démarches a faire.

Un grand merci à ceux qui pourrait m'éclairer car c'est pas facile.


Merci a tous

mood
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Posté le 05-09-2012 à 16:14:28  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

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