TVA véhicule occasion acheté à l'étranger

[Invité §arg482OV]

Bonjour,

je me pose des questions au sujet des voitures d'occasion achetées à l'étranger. Je sais qu'il faut payer la TVA pour l'immatriculer en France. Mais cela ne concerne-t-il que les véhicules achetés à des professionnels, ou également à des particuliers? Dans le cas des professionnels, doit-on alors acheter le véhicule hors taxe?

Merci.

 

[n-bx]

Pour les véhicules de plus de 6 mois / 6000 km tu paye la TVA dans le pays d'origine et c'est tout.

[Invité §fre510HT]

Pour les véhicules de plus de 6 mois / 6000 km tu paye la TVA dans le pays d'origine et c'est tout.

ça dépends, uniquement si le pays d'origine fait partie de l'UE.

 

Pour la suisse par ex tu payes la TVA sur la valeur de la voiture achetée (selon ta facture ou sur la cote de la voiture si la facture est anormalement faible)

[Invité §arg482OV]

Super. c'est plus simple que je croyais. Heureusement que j'ai posé la question! C'est un professionnel de l'importation d'occasions qui m'a dit qu'on devait toujours payer la TVA en France sur les occasions, même achetées dans l'UE!!!

[pitouchok]

C'était avant, tu payait HT à l'etranger et la TVA française (pour l'UE).

Maintenant tu paye ta voiture au prix affiché qui comprend la TVA et tu reviens avec.

[Invité §pie121uh]

Bonsoir je regardais votre discution et ça m'interesse bien car je constate que les tigra sont bien moins cheres en allemagne , a ce que j'ai compris si je l'achete a un professionnel je la paie avec une Tva de 16 % car elle aura bien sur plus de 6 mois et plus de 6000 kilomètres !!! Par contre une fois que je l'ai ramené , je dois refaire un controle technique ou pas? Deuxième question, quel papier remplir pour qu'elle puisse rouler en france? D'autres conseils si vous avez sont les bien venu. Merci bien.

[Invité §kek488bk]

 

Je me pose aussi la question pour une voiture neuve achetée au Luxembourg, on paye la voiture là bas et rien en france (hormis la carte grise)?

[Invité §fre663aa]

C'est tout à fait çà, pour une occasion récente ( après 1997 je crois...) il te faut la facture originale pour demander le quittus fiscal auprè de ton centre des impôts ( c'est gratuit). Tu as besoin de ce quittus + le certificat de conformité européen remis par le professionnel étranger et les papiers d'origine du véhicule étranger pour faire la carte grise.

Si tu as tous les docs même pas de besoin de passer par une plaque WW

[Invité §kek488bk]

Merci quand même, mais je veux pas une occasion récente je veux une voiture NEUVE ça marche pas ?

[Invité §Sin451Bx]

Merci quand même, mais je veux pas une occasion récente je veux une voiture NEUVE ça marche pas ?

 

Tu l'achètes HT au Luxembourg et tu paies la TVA de 19,6 % en France sur la base de la facture d'achat HT.

 

En plus cette manière de procéder (paiement de la TVA en France) est obligatoire dans le cas de l'achat d'un véhicule neuf dans une des pays de l'UE.

 

[Invité §kek488bk]

C'est rentable? Sinon j'irai chez un importateur les prix sont

[Invité §Sin451Bx]

C'est rentable? Sinon j'irai chez un importateur les prix sont

 

A toi de faire le calcul et de comparer ensuite avec les prix TTC en France.

 

[Invité §Vir121DM]

Logiquement c'est toujours plus interessant à l'étranger.

 

Mais c'est vrai qu'il faut calculer le prix final avec le voyage si tu vas chercher le véhicule et la TVA après en France.

 

Il faut pas non plus être prof de maths pour profiter des bon prix des mandataires importateurs

Souvent ils te fond un devis en ligne et les infos sont sur les sites.