Ramener une voiture belge en france??

[tony_57]

Joli ce coupé

Par contre il me semble qu'au niveau des pièces détachées c'est la misère à trouver...

 

 

Oui et non, je suis a coté de l'Allemagne donc pas mal de pieces la-haut

 

Deplus un monsieur dans le sud de la France en a fait son metier, il vend des pieces d'Opel anciennes en veux-tu en voila

[MinnieMouse]

Autant les Ford Escort Mk1&Mk2, Mini et 2cv je savais mais pour Opel non, cool

[tony_57]

Autant les Ford Escort Mk1&Mk2, Mini et 2cv je savais mais pour Opel non, cool

 

c'est le seul en France et y a la voiture que je souhaite, mais vendu un peu chère a mon gout ^^

[MinnieMouse]

Elle ne court pas les rues...

Quand tu vois déjà le prix des Escort Mk1 2 portes alors qu'il y en a plus que celle que tu convoites....

[Invité §oul767Da]

Joli ce coupé

Par contre il me semble qu'au niveau des pièces détachées c'est la misère à trouver...

 

Tu les trouve en Allemagne.

[Invité §oul767Da]

Tu peux essayer E Bay.

https://www.ebay.fr/b/Pieces-d [...] n_16576126

[Invité §Nic616IK]

Bonjour à tous,

je vais acheter un véhicule belge et le faire immatriculer en france, j'ai bien compris toutes les démarches et les documents a fournir pour la carte grise mais un point n'est pas clair pour moi : il s'agi du certificat d'immatriculation belge.

Certains parlent d'un papier rose qui est nommé "demande d'immatriculation" et qui est remis par le centre de contrôle technique belge et d'autre du réel certificat d'immatriculation qui est beige gris et en deux parties (une pour rester dans le véhicule une autre pour le propriétaire à son domicile). Le propriétaire me dit que je n'ai besoin que du papier rose "demande d'immatriculation mais il me semble qu'il me faut tout et principalement le certificat grisâtre.

 

Quelqu'un peut il m'éclairer ? sur lequel de ces deux documents je dois emporter avec moi ?

 

 

PS: les autres documents a fournir pour immatriculation française:

Pièce d'identité,

justificatif de domicile,

facture manuscrite du vendeur (particulier);

certificat d'immatriculation belge ou papier rose ???

certificat de non gage sur l'honneur (manuscrit par le vendeur),

certificat de conformité européen,

certificat de cession français,

Car pass,

CT français si plus de 4 ans (ce n'est pas mon cas),

Quitus fiscal,

formulaire de demande d'immatriculation français.

 

merci de votre retour.

 

Nico

[Invité §igo425Mf]

Bonjour,

 

1. Au XXè siècle, la carte grise belge était rose... d'où l'appellation "papier rose".

2. Ensuite, la carte grise belge est devenue jaunâtre avec toutes les données européennes.

3. Plus récemment, la carte grise belge est devenue grisâtre et est en deux parties (une dans le véhicule et une à la maison) pour lutter contre les nombreux vols dans les parkings (les voleurs fracturaient les boîtes à gants des voitures pour s'emparer des cartes grises et maquiller d'autres voitures volées (mais c'est un autre débat). Ces deux parties doivent obligatoirement être jointes en cas de vente.

 

Voilà, j'espère avoir éclairé ta lanterne...

 

Pour les documents obligatoires, je rectifie ta liste:

* Facture de vente TTC bien détaillée entre particuliers ou facture de vente TVAC si achat à un professionnel.

* Certificat de Cession (pas obligatoire mais je te le conseille si la facture n'est pas complète, ça m'est arrivé le mois dernier et ça m'a sauvé).

* Carte grise originale remise par le vendeur (si c'est un particulier, vérifie que le nom correspond à ton vendeur et à la facture).

* Certificat de conformité européen (plus réellement obligatoire pour les véhicules très récents mais c'est un gros plus de l'avoir).

* Quitus fiscal que tu obtiendras à l'Hôtel des Impôts français sur présentation de la facture et de la carte grise.

* Demande d'immatriculation remplie par tes soins.

* Copie de ta carte d'identité

* Copie de la preuve de ta résidence en France (Déclaration fiscale, facture EDF ou de téléphone de moins de six mois,...).

* Chèque personnel pour le paiement de la carte grise française.

PS: Et un contrôle technique belge ou français, mais vierge et de moins de six mois, si la voiture a plus de quatre ans.

 

De plus, réclame au vendeur:

* Carnet d'entretien avec factures afférentes.

* Manuel de bord avec pochette.

* Douille antivol des jantes (éventuelle).

* Deux clefs.

* Attestation de l'alarme (éventuelle).

* Copie de la carte d'identité du vendeur (vérifie au moins que c'est le vrai propriétaire du véhicule, beaucoup de fraude en Belgique).

* Si le vendeur te passe la voiture au contrôle technique en Belgique, exige le Car-Pass. C'est la garantie que le kilométrage est réel.

 

Bonnes démarches...

[Invité §Nic616IK]

Merci beaucoup igorowicz pour ta réactivité et précision

Ducoup j'en profite pour la facture détaillée quelles mentions doivent être présentes obligatoirement ?

Que je fasse Tout dans les règles de l'art

 

Merci encore !

[Invité §igo425Mf]

Par facture détaillée, j'entends qu'elle reprenne les fondamentaux* que tu pourras retrouver sur le certificat de cession mais avec le prix TTC, et surtout qu'elle soit signée par les deux parties.

 

* Coordonnées complètes du vendeur et les tiennes, marque, modèle, motorisation, numéro de châssis, date de première mise en circulation, kilométrage, numéro de plaque, prix (et détail des grosses options payantes ou des accessoires onéreux car ça pourrait t'aider si tu te faisais voler la voiture afin d'être "mieux" remboursé par ton assureur).

[gegeO8]

salut

si véhicule de +de 4 ans, ct français, le belge n'est pas valable en France.

mais c'est pas mal de l'avoir car il est, normalement, plus sévère que le français.

[Invité §igo425Mf]

@gegeO8 si véhicule de +de 4 ans, ct français, le belge n'est pas valable en France.

 

C'est faux, et je parle par expérience, mais il est vrai que c'est assez récent, et ce afin de s'harmoniser avec la réglementation européenne.

J'ai importé un véhicule de 4 ans au printemps dernier, et j'ai demandé au particulier de le passer au contrôle technique la veille de l'achat. Le CT était vierge et la Préfecture l'a accepté, comme si il avait été passé en France, pour une durée de un an. Par contre, quand je l'ai revendu à un particulier français le mois dernier, j'ai dû repasser le CT en France avant de le céder à l'acheteur français.

 

La nouvelle règle concernant l'importation d'un véhicule européen (Belgique, Luxembourg,...) sur le territoire français pour un véhicule de plus de quatre ans est que celui-ci peut être passé dans le pays d'origine du vendeur mais que le CT doit être vierge et avoir moins de six mois.

PS: Et l'avantage est qu'en demandant au vendeur belge de passer son véhicule au CT belge, il obtient automatiquement le "Car-Pass".

[Invité §Nic616IK]

Merci encore Igorowicz je suis prêt pour mon achat grâce à toi bonne continuation !

 

cdlt

 

nico

[Invité §kil684Uh]

le belge n'est pas valable en France.

mais c'est pas mal de l'avoir car il est, normalement, plus sévère que le français.

 

 

Ce n'est pas ce qui est stipulé sur le site du gouvernement.

[gegeO8]

pourtant le belge est refusé en préf ardennaise, mais si il est légal tant mieux, il me suffira de gueuler la prochaine fois.

peux tu me mettre un lien?

j'ai acheté un espace 4 en Belgique il y a 3 mois, avec car pass et ct belge, 2 défauts mineurs pour la France car non obligatoire chez nous, la boite de secours absente (je ne savais même pas qu'il devait y en avoir une) et extincteur périmé.

par contre ct en flamand, c'est valable ou pas?

[Invité §kil684Uh]

Service publique:

 

https://www.service-public.fr/ [...] its/F16539

[Invité §kil684Uh]

Ils ne font mention de la langue de rédaction, donc par conséquent accepté.

[gegeO8]

merci, marre du personnel de préf qui ne connait pas la loi.

ça a été une misère pour avoir des renseignements pour importer une moto de Belgique, entre les si il y a un coc, c'est bon et les je ne sais pas...

à part qu'en Belgique, les motos ne sont pas bridées à 78kw (106cv) comme en France.

j'importe des voitures depuis 1993 mais c'était la 1ere fois pour une moto.

[Invité §kil684Uh]

Bon et bien bonne nouvelle, les motos ne sont plus soumises au régime 106 ch en france XD

[gegeO8]

oui mais neuves de cette année et uniquement si abs.

donc toutes les occases plus anciennes doivent être limitées à 106cv.

[Invité §igo425Mf]

@gegeO8 pourtant le belge est refusé en préf ardennaise,

C'est bizarre car j'habite dans les Ardennes, je passe donc toujours par la Préfecture de Charleville-Maizières pour mes importations de voitures, et je n'ai jamais eu de problème. Tu as dû tomber sur un novice qui n'était pas au courant de la modification récente.

 

Quant à la langue du document, toujours privilégier la version française car même si ce n'est pas stipulé dans le lien de "killakilla", il est une règle propre à l'administration française: Tout document doit être compris par le personnel administratif, et une traduction par un traducteur certifié est obligatoire dans le cas de documents officiels.

 

PS: En Belgique, sont obligatoires dans tout véhicule: Extincteur, trousse de secours, gilet jaune et triangle.

[gegeO8]

il y en a une une fois qui m'a soutenue que c'était une photocopie (le coc) alors que c'était bien l'original.

dès fois ça va nickel et dès fois on cherche la petite bête.

en tout cas, c'est bon à savoir pour le ct belge, mais si il doit être en français, autant le refaire en France.

[Invité §Nic616IK]

En parlant de la langue des documents le certificat de conformité européenne remis avec les papiers est allemand cela risque de poser problème en préfecture ? car faire des démarches pour en avoir un nouveau et payer ça ne m'arrange pas du tout ...

[Invité §igo425Mf]

Si c'est un véhicule récent qui vient de Belgique, il s'agit d'une nouvelle carte grise qui comporte toutes les données que la Préfecture a besoin pour l'immatriculation française donc théoriquement le COC n'est plus nécessaire. Personnellement, je ne le donne plus depuis plusieurs années et je le garde précieusement. Mais bon, j'achète toujours des voitures très récentes, de 2 à 4 ans.

 

Donc dans ton cas, si ta carte grise belge est récente (2 coupons gris, voire les dernières "jaunâtres"), on ne te réclamera probablement pas le COC. Encore une fois, il faut voir sur qui tu vas tomber au guichet...

[Invité §Nic616IK]

oui je vois, il s'agit d'un véhicule de mai 2015 donc très récent. Je te remercie.

[Invité §kil684Uh]

Mouais je tenterait pas sans CoC voiture récente ou pas, sinon le monsieur risque d'être bloqué 2 à 3 semaines le temps de le recevoir si il lui réclament.

[gegeO8]

quand j'ai importé la 207 de ma femme en janvier 2016, il y avait les deux parties parties de la "carte grise", bien qu'elle soit de 2007 (la voiture, pas ma femme, je suis pas jean luc lahaye ), pour ma moto de 2008, idem, cg en 2 partie, et dans les 2 cas on m'a demandé le coc.

pour la moto, c'est encore compréhensible à cause du bridage à 78kw, mais pourquoi pour la voiture si tu dis qu'il n'y en a plus besoin en cas de nouvelle cg.

et quand tu prends un feuillet pour l'importation d'un véhicule à la sous prèf de Sedan (photocop de photocop de photocop...), il y est toujours spécifié qu'il faut le coc, c'est d'ailleurs le même depuis des années, j'en reprend un quand je vais chercher des actes de ventes, au cas où il y aurait eu du changement (mais pas sûr qu'ils soient au courant eux-même )

[Invité §igo425Mf]

@gegeO8 quand j'ai importé la 207 de ma femme en janvier 2016, il y avait les deux parties de la "carte grise", bien qu'elle soit de 2007... et dans les 2 cas on m'a demandé le coc

 

Tu as dû acheter une deuxième main, donc c'est normal qu'on t'ait demandé le COC puisque la nouvelle carte grise a été refaite sur la base de la première qui comportait moins de rubriques en 2007. Je pense qu'il faut au minimum un véhicule qui ait été immatriculé pour la première fois en 2010 pour que la carte grise belge soit suffisamment complète pour la Préfecture. Je vais me renseigner...

 

Encore une fois, les infos que je vous transmets sont le reflet de mon expérience personnelle, il peut y avoir des variations d'une région à l'autre, voire même d'une sous-Préfecture à une Préfecture. Personnellement, je fais toutes mes transactions d'importations à la Préfecture de Charleville-Maizières. Et je vous confirme qu'on ne m'a plus demandé mon COC depuis plus de trois ans, je viens de vérifier dans mes archives et j'y ai retrouvé les COC de mes "imports" depuis janvier 2014 (VO de 2012, carte grise belge "jaunâtre").

Mais bien évidemment, je vais toujours en Préfecture avec le COC en français pour le cas où on me le réclamerait, mais je repars avec et je le range précieusement pour le cas de la revente éventuelle à un belge qui en aurait besoin pour la réimmatriculation.

 

PS: je n'y connais rien absolument rien en moto donc je passe mon tour.

[Invité §igo425Mf]

Après quelques recherches dans mes archives et sur Internet, voici la conclusion que j'ai tirée concernant les trois derniers formats de cartes grises belges. Je vous les donne à titre indicatif, je ne prétends pas me substituer à la Législation en vigueur:

1. La carte grise "rose": en service jusqu'en décembre 2010. Nécessite absolument le COC européen pour une importation en France.

2. La carte grise "jaune": en service à partir de janvier 2011 jusqu'en août 2013.

3. La carte grise "grise, en 2 parties": en service à partir de septembre 2013.

 

Que ce soit bien clair: Théoriquement, le COC n'est plus obligatoire pour des véhicules ayant été immatriculés pour la première fois à partir de 2011 (carte grise "jaune" ou carte grise en 2 parties) car elles comportent absolument toutes les données nécessaires à la Préfecture pour émettre une carte grise française. J'en ai parlé avec plusieurs employés de la Préfecture de Charleville-Maizières qui me l'ont confirmé: "Non, Monsieur. Je n'ai pas besoin du COC car votre carte grise est complète". Néanmoins, une Préfecture n'est pas l'autre, et vu les arcanes administratives, je vous conseille vivement de prendre le COC avec vous si vous l'avez en votre possession...

 

Exemple 1: Vous achetez un VO belge qui a été immatriculé en janvier 2012 pour la première fois. Normalement, la carte grise "jaune" suffit.

Exemple 2: Vous achetez un VO belge qui a été immatriculé en janvier 2012 pour la seconde fois (carte grise jaune) mais dont la 1MC est de mai 2010, vous avez absolument besoin du COC car c'est la première mise en circulation qui compte (infos insuffisantes sur la carte grise "rose" initiale".

[gegeO8]

je passe directement à la préfecture de Charleville Mézières aussi, donc tu as certainement raison pour l'ancienneté du véhicule.

il y a quand même des trucs bizarres, pour la taxe sur les véhicules polluants, un pote a importé de Belgique une audi S5, 4.2 V8 355cv (je me suis occupé des papiers car il n'avait jamais importé), 27cv fiscaux, 12/2008, importée en 2014, il a dû payé 2252€ de carte grise, soit 900 et quelques euros de cg et le reste de taxes Y3.

si jamais elle avait été immatriculé le 01/2009, il aurait reçu tous les ans par les impôts une taxes de 160€.

[gegeO8]

merci igorowicz pour ces infos très complètes.

donc je comprends pourquoi j'ai besoin du coc, par contre dommage qu'il soit gardé en préf, car c'est un papier qui doit rester avec la voiture.

quand j'ai ai parlé avec des pros Belge, ils ne comprennent pas, eux ça doit rester avec.

tu es de quel coin des Ardennes?

[Invité §igo425Mf]

Effectivement, en Belgique, le COC doit être en permanence dans le véhicule, au même titre que la carte grise, l'assurance et le certificat de contrôle technique vierge (si plus de 4 ans).

 

Pour rebondir sur la fiscalité: C'était le bonheur jusqu'au 31 décembre 2007, aucun malus ni taxe CO² jusqu'à cette date. On pouvait importer une Porsche, payer sa carte grise en fonction des CV fiscaux, et être tranquille par la suite. A présent, il faudrait payer plusieurs milliers d'euros en malus et payer chaque année une petite taxe CO². Et le pire reste à venir car ça va encore se durcir. Il n'est vraiment plus intéressant d'importer un véhicule très récent, à part quelques diesel peu polluants (130g maxi). Quant aux véhicules essence, les taxes sont devenues plus importantes que le petit avantage qu'on peut en retirer en l'achetant en Belgique. Personnellement, je le fais encore pour des raisons pratiques car étant frontalier et travaillant en Belgique, il m'est plus facile de prospecter sur le territoire belge que sur le français car il y a très peu d'offres intéressantes dans les Ardennes et le choix est très réduit.

 

PS: Je suis de Givet (à 4km de la frontière franco-belge).

[gegeO8]

je connais assez bien, j'ai de la famille à Chooz, la maison blanche seule, qui est sur la voie verte entre chooz et rancennes.

le neveu bosse chez citroen maintenant, il était chez renault avant.

la frangine est parti au pays basque.

c'est grâce au beau frère que j'ai importé ma 1ere voiture en 1993, une R25 , de 1988, payé moins cher qu'une 1984 en France, et avec moitié moins de km.

moi je suis d'un petit village derrière à coté de Douzy (une dizaine de km de la frontière)

je passais mes voiture au ct de Givet, du temps de Philippe, en rentrant de Belgique.

[Invité §kil684Uh]

Effectivement, en Belgique, le COC doit être en permanence dans le véhicule, au même titre que la carte grise, l'assurance et le certificat de contrôle technique vierge

 

 

non le COC fait partie des documents recu quand on achete le véhicule neuf, mais n'a aucune raison d'etre en permanence dans la voiture comme le serait une carte grise, car une fois là voiture immatriculée et la dite CG éditée c'est quelle est conforme pour le territoire ou elle circule, d'ailleur non nombre de vendeur ont paumé ce papier et l'on ce retrouve à faire des demandes aux constructeurs.

[Invité §igo425Mf]

Essaie un peu de passer ta voiture au contrôle technique belge sans présenter le COC, tu verras que tu seras refusé d'emblée. Je me suis mal exprimé, j'aurais dû supprimer le "en permanence". Tu as bien fait de rectifier...