Aller au contenu
Logo Caradisiac      

Téléchargez nos application

Disponible sur App Store Disponible sur Google play
Publi info
Vie Pratique

Achat de véhicule en Belgique pour sujet francais


Invité §gil763du
 Partager

Messages recommandés

Invité §gil763du

bonjour,

 

Je souhaite acheter un véhicule en belgique pour le rapatrier en France et l'immatriculer en France.

 

Quelles sont les formalités a accomplir pour cela?

 

Merci

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 79
  • Créé
  • Dernière réponse

Participants fréquents à ce sujet

Participants fréquents à ce sujet

Invité §tut463fu

CG + contrôle technique + facture du motant de l'achat + quitus de TVA.

 

Un certificat de conformité européenne est recommandé pour ne pas payer les frais de recherche de type MINE à la DRIRE.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §gil763du

Comment faire pr obtenir des plaques provisoire?

 

qu'est ce que le CG et le quitus?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §tut463fu

Comment faire pr obtenir des plaques provisoire?

 

qu'est ce que le CG et le quitus?

CG = carte grise.

 

Le quitus s'obtient aux impôts, il atteste que tu as payé la TVA dans le cas d'un achat de véhicule neuf ou que le véhicule n'est plus assujéti à la TVA, lorsqu'il a plus de 6 mois.

 

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §sma215zs

CG + contrôle technique + facture du motant de l'achat + quitus de TVA.

Et comment fait on pour avoir une "facture" en cas d'achat à un particulier ?

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §chi257Xc

Je me pose la même question, ca serait sympa de nous répondre !

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §jus743Xm

Lors d'un achat en étranger entre particulier, le certificat de cession remplace la facture d'achat. Il devra être établie entre le vendeur particulier étranger et l'acheteur français.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §sca865Wd

Mais pour le contrôle technique, comment ça marche car le contrôle est Belge mais il doit être daté de quand (dans mon cas le contrôle technique de la voiture que je vais acheté est valable jusqu'au 16 avril donc faut-il le rapasser avant de rapatrier le voiture ???

Ensuite, j'ai la photocopie du certificat de conformité belge, ai-je quand même besoin de l'original ???

Le quitus tva se fait ou ??? Et pour les plaques pour ramener la voiture comment faut-il faire ???

Beaucoup de questions je sais mais voilà hier je suis monté en Belgique pour récupérer la voiture et comme je ne me suis pas renseigné sur les démarches, au moment de partir avec le véhicule, le vendeur me dit que les plaques sont personnelles donc qu'il ne peut pas me laisser repartir avec ses plaques sur la voiture alors je suis revenu !!!

J'ai laissé un accompte important au vendeur (particulier) pour la réserver et j'ai dans les mains sa carte grise, le certificat du contrôle technique vierge valable jusqu'au 16/04/05 et la photocopie du certificat de confirmité du véhicule.

Je pense que maintenant le but est d'aller de rapatrier le véhicule avant la fin de la validité du contrôle techique et comment faire avec les plaques ???

Merci.

Scarcore

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §ede461da

Bonjour,

Pour les plaques moi c'est le garagiste belge ou j'ai acheté mon 4x4(dodge durango americain) qui m'a dit d'aller faire des doubles.

Sinon faut l'immatriculer en belgique et la tu devrais payer une taxe de roulage et une taxe de mise en circulation ce qui revient cher surtout si ta voiture a beaucoup de chevaux comme la notre.

Normalement c'est interdit mais c'est apparemment courant en belgique ce qui faut c est pas s'attarder la bas et rentrer le plus vite en france, car sur la plaque fourni par la prefecture il y a un poinçon dessus (sur la plaque arrière) ce que tu n'as pas quand tu fais des copies de plaques.

Sinon faut que t'ailles à la prefecture belge demander des plaques provisoires ils aiment pas trop ca mais si tu t'acharnes un peu tu les auras et la pas de soucis pour rentrer.

Il te faudra aussi l'assurer provisoirement la bas tu as des forfaits moi j'avais pris 2 fois 15 jours pour avoir le temps de faire les papiers de retour chez moi.

Je pense que pour toi c'est le mieux et ca te coutera moins cher que de la reimmatriculer en belgique renseigne toi aupres de la prefecture .

 

Apres la validite du controle technique je peux pas te dire mais la prefecture te le dira ainsi que pour le certificat de conformite europeen.

 

Moi ce que j'aimerai savoir c'est quel papier il faut pour ramener une voiture de moins de un an de belgique vers la france car la mere de mon fiance veut nous donner sa clio elle aura un an cet ete .

Je sais que j'ai besoin de la carte grise du controle technique du certificat de conformite mais pour la douane ca se passe comment car j'ai pas envie d avoir une mauvaise surprise quand j'arriverai a la recette du centre des impots lol.

 

j'espere avoir pu t'aider un peu

sabrina

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §zig622er

qu'est-ce qui est le mieux à faire ?

  • récupérer tous les papiers avant pour faire une demande d'immatriculation en bonne et due forme à la préfecture en france ? (mais le contrôle technique français doit-il être fait pour celà - > celà voulant dire que la voiture est déjà sur le territoire français ?)
     
  • faire une demande d'immatriculation de transit en belgique ? dans ce cas, est-ce possible pour un véhicule importé (du canada) pour lequel non jamais été réglé ni taxe de roulage ni taxe de mise en circulation (montant prohibitif en belgique pour un dodge d'où la vente du véhicule ...)
     
  • enfin, pour terminer, ce véhicule a été équipé, en blegique, du GPL, par un professionnel, quels sont les papiers nécessaires pour être sur qu'il soit conforme aux lois françaises ?

merci par avance de votre aide

 

zigoline, 78, france

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §Sun747jY

Je cherche aussi des infos pour importer une occase depuis la Belgique.

 

J'ai des vues sur une voiture de moins de 4 ans (donc pas de contrôle technique et pas besoin de la passer en France pour obtenir le CG).

J'aimerai éviter l'immatriculation belge provisoire qui coute cher pour passer aux plaques françaises.

Le véhicule est en vente dans un garage et j'aimerai procéder ainsi:

L'acheter et le laisser sur place.

Avec les papiers du garage plus les paiers à faire en France, faire ma carte grise française définitive.

Retourner en Belgique, poser les plaques et rentrer avec le véhicule.

Est-ce que cette solution est légale et posible ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §dil346Ez

C'est tout à fait légal si ce n'est que vous aurez les frais de deux aller retour France Belgique.

 

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §Bil707PN

Mmais n'as tu pas besoin d'un controle technique francais pour avoir la carte grise ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §dil346Ez

" J'ai des vues sur une voiture de moins de 4 ans (donc pas de contrôle technique et pas besoin de la passer en France pour obtenir le CG). "

 

 

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §zig622er

j'avais cru comprendre que le contrôle technique était nécessaire pour l'achat de voitures de plus de 2 ans (et non 4 ans) en France ...

Par ailleurs, il y a également un autre élément à vérifier : le fait que votre assurance soit OK pour vous assurer même si les plaques du véhicule ne sont pas françaises (normalement c'est OK mais il vaut mieux s'en assurer).

Nous avons maintenant la voiture depuis plus d'un mois, roulons toujours avec les plaques étrangères, n'ayant pas encore les plaques françaises (bon entre temps, il y a eu noël, le nouvel an et la naissance du 3° BB, le planning était assez chargé) ... les formalités avancent, mais à pas mesurés : contrôle technique OK (sans problème), un peu plus compliqué pour obtenir le quittus fiscal (bon, on accumulait un peu les problèmes avec un véhicule d'origine canadienne puis importé en belgique avant la france).

On en est à l'étape DRIRE, surtout par rapport au fait que le véhicule ait été transformé en GPL mais çà avance petit à petit. Nous avons été arrêtés 2 fois pour le moment (un véhicule avec des plaques étrangères, çà attire l'oeil dans un petit village, mais après vérification et explication, les autorités sont trsè coopératives). Donc il faut s'armer de patience mais c'est faisable.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §JP3317oo

Je me permet de remonter ce post, je vais sans doute acheter une voiture en belgique mais comment la ramener en France sachant que j'ai environ 200km a faire... Pour les plaques provisoires belges sa ce passe comment ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §rik585hH

Oui moi aussi je suis tres interesser, est ce difficile pour une voiture de 10/11 ans ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §jey561UK

Salut à tous...

 

Certes les démarches ne sont pas des plus aisées.

 

Etant d'origine Belge et étant négociant Auto en France, je peux vous aider à rapatrier vos voitures moyennant rémunération.

 

Je possède un camion pour le rapatriement et connais toutes les démarches nécessaires affin de vous permettre d'immatriculer votre véhicule Belge en France sans surprise.

 

Si vous êtes interressés, n'hésitez pas à demander un devis : INFO@Carsandco.fr ;)

 

Pour info, le fait de rouler avec des copies de plaques en Belgique est quand même assez risqué...

 

Bonne journée...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §jay613xJ

je crois qu'il est galère d'immatriculé une voiture de belgique car il faut que le propriétaire belge previenne la prefecture qu'il l'a vendu, si ce n'ai pas le cas impossible d'immatriculé la voiture et au moment de l'achat on ne peu pas etre sur que le propriétaire fasse cette démarche.

c'est bien comme ca que ca marche?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

 

bonjour,

 

je vais récupérer près de chez moi (strasbourg) une 4x4 neuf sortie d'usine en provenance de belgique.

celui ci me sera livrée sans plaques.

sachant que j'ai 100km à faire pour rentrer et pour être assuré je suppose que je dois l'immatriculer avant de rouler.

je présume que ce sera du WW , si oui quelle est la marche à suivre et quels papiers sont nécessaires pour demander un WW à la préfecture en avance ?

 

merci

MS

--

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §mel120RS

je crois qu'il est galère d'immatriculé une voiture de belgique car il faut que le propriétaire belge previenne la prefecture qu'il l'a vendu, si ce n'ai pas le cas impossible d'immatriculé la voiture et au moment de l'achat on ne peu pas etre sur que le propriétaire fasse cette démarche.

c'est bien comme ca que ca marche?

 

 

Salut, tu parle de quel prefecture? en Belgique?

Sinon, pour les voitures allemandes: l'acheteur peut prevenir l'office d'immatriculation allemande de la vente/ achat - qui delivre une attestation, qui va être demander par la prefecture français. (l'ambassade allemande fait le service d'immatriculation - d'onc pas besoin de faire ça en Allemagne).(j'avais importer une Twingo depuis l'allemange en 2006, est ça abien marché grace au conseils du forum)

 

Sinon j'ai des question pour un scooter Belge:

 

première immatriculation en mai 2007 - encore sous garantie, avec 1000km.

j'ai donc plusieurs question:

 

Est-ce un scooter "neuf" ou d'accuasion en termes fiscals? il a plus de 6mois.

c'est un Keeway F-ACT 50, qui a 49cc - plaques nésseccaire ou pas?

 

je vais l'acheter d'un particulier. S'il est neuf, comment ça marche avec le quitus fiscale? est-ce plus advantageux de faire le contrat d'achat en HT ou TTC?

 

Est-ce que j'ai besoin du certificat e la DRIRE? (avec ma Twingo c'était le cas, même "made in France" ).

est-ce que j'ai toujours besoin de la fiche de desimmatriculation (délivré par l'ammbassade allemande avant) pour une scooter Belge.

D'avance merci,

 

melanie

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §jay613xJ

bonjour, je ne crée pas un nouveau topic je remonte donc celui ci :jap:

 

je vais sans doute acheter une voiture a un particulier belge, je voudrais savoir comment ca se passe car je n'ai pas eu toutes mes réponse dans ce topic.

 

j'aurais le certificat de cession du vendeur, le certificat de conformité européen, la carte grise(il faut la baré ou pas en belgique?), par contre il a le controle technique de moins de 6 mois mais je ne sais pas si c'est valable en CT belge.(la voiture a 4ans et un mois :??: )

donc je dois faire le Ct en france? pour cela il faut des plaques provisoire(puisque le vendeur va gardé les sienne), pour avoir des provisoires, il faut le quitus fiscal ou pas?

 

merci de vos réponses :jap:

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §pou381Md

Bonjour,

 

Celà fait 4 mois que je recherche ma voiture et j'ai enfin trouvé!!

je remonte également le sujet.

Je voudrai importer une mercedes clk de Belgique en France,j'aimerai savoir des informations concernant le rapatriement jusqu'en france en détail si celà ne vous dérange pas.

Quel papiers,Ou se les procurer etc..

 

Je vous remercie sincèrement de votre aide.

 

Vous pouvez me le dire par MP en même temps.

 

sinceres salutations.

 

Par curiosité,y a t-il des gens qui ont acheter leurs voitures en allemagne par eux meme?

Je suis prets aussi à acheter une voiture en allemagne avec quelqu'un qui a dejà eu à faire à un achat là bas.

 

Merci.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §str411Xh

Autre question :

 

J'ai trouvé le véhicule de mes rêves en Belgique.

 

J'ai essayé de résumer ce que j'ai trouver sur le net sur l'importation de véhicule Belge en France

 

Procédons par étapes :

 

Etape 1 - Revenir de Belgique avec la voiture :

 

Comme les plaques sont attribuées à une personne physique, le propriétaire qui vend son véhicule conserve généralement les plaques et les transferts sur son nouveau véhicule

 

Pour ramener le véhicule en France, l'acheteur doit obtenir des plaques provisoires à la préfecture belge ((Direction de l'Immatriculations des Véhicules-DIV ) puis assurer le véhicule (coût ??)

 

Pour obtenir des plaques de transit, il faut se rendre au Service des Plaques Transit à Bruxelles ou ses antennes en province. L'opération coûte environ 65€ et peut prendre un certain temps...

 

 

Prévoyez les documents nécessaires :

 

->carte d’identité,

 

->justificatif de domicile,

 

->permis de conduire,

 

->facture d’achat, certifisat de session

 

->certificat d’immatriculation D.I.V = carte grise, contrôle technique belge valide

 

 

Pour info :

 

La DIV à Bruxelle :

 

SPF MOBILITE ET TRANSPORTS Mobilité et Sécurite Routière

Direction Circulation Routière - DIV

City Atrium

Rue du Progrès 56

1210 Bruxelles (Saint-Josse-ten-noode)

Ouvert les jours ouvrables de 8h30 à 15h30

Donc pas possible de le faire le Week-End…

 

 

 

Puis une fois en france

 

Etape 2 - Pour immatriculer un véhicule Belge en France

 

La carte grise est délivrée sur présentation :

 

- d’une demande de certificat d’immatriculation établie par l’acquéreur,

- du justificatif d’identité et de domicile du demandeur,

- du certificat de cession ou facture,

- d'une attestation fiscale délivrée par le centre des impôts de votre domicile (quitus fiscal - modèle 1993 VT) (Gratuit pour véhicule de plus de 6 mois

- Les documents de bord et le carnet d'entretien.

- d'une attestation d’identification pour véhicule importé délivrée par les services de la DRIRE ou par le représentant de la marque en France,

 

Les pièces qui permettent de demander une attestation d’identification auprès de la DRIRE: (67,38€)

PIECE n° 1 : Copie du certificat d'immatriculation (ou titre de circulation) délivré dans le pays d'origine

PIECE n° 2 : Eventuellement : copie du certificat de conformité délivré dans le pays de provenance (COC)

PIECE n° 3 : Fiche de renseignements : "demande d'identification d'un véhicule"

PIECE n° 4 : Enveloppe timbrée au tarif en vigueur et libellée à votre adresse

PIECE n° 5 : Chèque bancaire ou postal d'un montant de : 67,38 €, libéllé à l'ordre de : Monsieur le Régisseur des Recettes de la DRIRE

 

 

 

 

Mes questions :

Je voudrais éviter l'étape 1....

Plusieurs solutions :

 

- Le vendeur livre le véhicule en France

- Une société livre le véhicule en France

 

Autre solution ???

 

Si on se donnait rdv en France (Lille) et que le vendeur avait en sa possession une copie de ses plaques d'immatriculation.

 

Si je prends la route avec les copies de ses plaques d'origine.... trajet Lille ==> Lyon

 

Le véhicule sera déjà en France...

Est ce que j'aurais quand même besoin de plaques de transit, fournis par la DIV ?

Est ce que circuler en France avec les copies des plaques est il illégale ?

 

 

Merci par avance :)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §oce078vd

qqun sait répondre je me pose la même question ?

 

comment s'affranchir de l'étape 1 ???

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §alf221sq

c' est illégal de circuler avec des copies de plaques, la seule solution officielle étant les plaques de transit.

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §Gim638dE

Je remonte ce topic, car sans réponse du miens.

 

Pour l'achat d'une voiture neuve en belgique et pour bénéficier de la prime a la casse + ecoprime (argument vendeur) = 1700 euros et des bon prix des concessionnaires belges.

Es ce qu'il y a des démarche à faire à mon niveau ?

Car le vendeur, me dit que je devrai quand même renvoyé des documents pour l'une des primes ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §Did208aH

Bonjour,

 

Moi par contre je voudrais avoir les renseignements nécessaire par rapport à une voiture. Chez un garage j'ai remarqué une voiture qui vient de Belgique, la voiture n'as pas de plaques d'immatriculation puisque maintenant elle est en France.

 

Comment ça se passe pour l'immatriculer sachant qu'elle a 6 ans et 47 000 kms?

 

Est-ce que le garage peut refaire les plaques d'immatriculations belges (anciennes plaques) en attendant de retourner chez moi pour la préfécture ?

 

Je sais pas du tout quel(s) papier(s) je doit recevoir pour ça ?

 

Est-ce que je dois d'abord immatriculer la voiture avant de partir avec ?

Merci

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Créer un compte ou se connecter pour commenter

Vous devez être membre afin de pouvoir déposer un commentaire

Créer un compte

Créez un compte sur notre communauté. C’est facile !

Créer un nouveau compte

Se connecter

Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous ici.

Connectez-vous maintenant
 Partager



Newsletter Caradisiac

Abonnez-vous à la newsletter de Caradisiac

Recevez toute l’actualité automobile

L’adresse email, renseignée dans ce formulaire, est traitée par GROUPE LA CENTRALE en qualité de responsable de traitement.

Cette donnée est utilisée pour vous adresser des informations sur nos offres, actualités et évènements (newsletters, alertes, invitations et autres publications).

Si vous l’avez accepté, cette donnée sera transmise à nos partenaires, en tant que responsables de traitement, pour vous permettre de recevoir leur communication par voie électronique.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de ces données, d’un droit de limitation du traitement, d’un droit d’opposition, du droit à la portabilité de vos données et du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (en France, la CNIL). Vous pouvez également retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données : www.caradisiac.com/general/confidentialite/

×
  • Créer...