Reprise du message précédent :

a donf a écrit :   Quelles préfectures.    (quels départements) Je n'ai vu jusqu'alors aucun client se plaindre sur ce forum d'un refus de carte grise.

Si, sur FA, plusieurs membres ont signalé des difficultés d'immatriculation.
 

Tout d'abord, il n'y a pas de honte à être expert-comptable et ensuite, quel rapport avec la sécurité sociale dans une affaire de fraude sur la TVA au sein de l'UE ?
 
Voici le lien vers le site de l'URSSAF si tu veux en savoir plus et découvrir de quoi elle s'occupe :
http://www.urssaf.fr/
 

Relis tout depuis le début et suit les différents liens vers les autres sujets, tu en sauras plus.
 
Sinon, ta remarque sur mon éventuel parti-pris est amusante car un "pseudo-intermédiaire" énervé m'avait déja fait la même. La réponse est non, je ne suis ni Carlos Ghosn ni Jean-Martin Folz.
 
Nous sommes sur FA et tous les membres ont le droit de savoir ce qu'ils risquent en passant par certains "intermédiaires" douteux et en acceptant des opérations de TVA intracommunautaires "tirées par les cheveux". Si tu as des arguments concrets prouvant que ces manipulations sont "légales" et qu'elles n'aboutissent pas à frauder le fisc français (et donc, indirectement à augmenter nos impôts en diminuant le total des recettes fiscales), n'hésites pas à les communiquer.
 
Bonne journée.

Le mandataire se trouve dans l'Aude, je ne veux pas divulguer son nom pour le moment tant que l'affaire n'est pas réglé. Oui en effet c'est moi qui ai renvoyé ces papiers sinon il me fallait les renvoyer au mandataire, n'étant pas dans ma ville, pour que lui les renvoient aux allemands et n'étant pas sûre qu'il le fasse, j'ai préféré le faire moi même. N'auriez vous pas fait de même ?
A ce jour je suis en contact avec les espagnols afin qu'ils se mettent en contact avec les allemands pour faire ces fameux papiers. Et d'ailleurs je risque d'avoir une surprise le jour où je vais les recevoir. Qui sait ?!

Hennequin a écrit :   Si, sur FA, plusieurs membres ont signalé des difficultés d'immatriculation.     Tout d'abord, il n'y a pas de honte à être expert-comptable et ensuite, quel rapport avec la sécurité sociale dans une affaire de fraude sur la TVA au sein de l'UE ?   Voici le lien vers le site de l'URSSAF si tu veux en savoir plus et découvrir de quoi elle s'occupe : http://www.urssaf.fr/     Relis tout depuis le début et suit les différents liens vers les autres sujets, tu en sauras plus.   Sinon, ta remarque sur mon éventuel parti-pris est amusante car un "pseudo-intermédiaire" énervé m'avait déja fait la même. La réponse est non, je ne suis ni Carlos Ghosn ni Jean-Martin Folz.   Nous sommes sur FA et tous les membres ont le droit de savoir ce qu'ils risquent en passant par certains "intermédiaires" douteux et en acceptant des opérations de TVA intracommunautaires "tirées par les cheveux". Si tu as des arguments concrets prouvant que ces manipulations sont "légales" et qu'elles n'aboutissent pas à frauder le fisc français (et donc, indirectement à augmenter nos impôts en diminuant le total des recettes fiscales), n'hésites pas à les communiquer.   Bonne journée.

je n'ai rien contre le respectable métier d'expert comptable, je trouve juste que tu interfères à tout va, et que tu tires à boulets rouges sur ceux qui font ce que tu appelles de la vente tringulaire, et que je trouve que c'est dommage de se braquer sur ces intermédiaires, et tu le dis toi-même, c'est en arbitrage pour savoir si c'est légal ou pas.
Ceci dit, je ne prétend pas avoir la solution, ni comprendre exactement s'il est légal ou pas de vendre de cette façon.
Qunat à diminuer les recettes fiscales, là , on pourrait parler des frais de bouche de notre président, des gaspillages de la commission de Bruxelles, etc...., mais là, je m'égare.
A+

Le problème n'est pas d'"interférer" trop où pas assez. Le vrai problème est d'interférer à bon escient.
 
Je crois que tu as mal compris ma remarque (il est vrai que le sujet est complexe). Ces ventes triangulaires sont 100% illégales, l'action en cours à Bruxelles vise à obtenir une intervention de l'UE (le fisc français ne pouvant agir sur une société étrangère), pas à juger de la légalité de ces opérations. D'ailleurs l'acheteur pourrait bien se douter qu'il y a un truc bizarre quand son intermédiaire français X lui trouve une voiture allemande chez un mandataire Y qu'il doit payer à l'avance à une société espagnole Z (sans l'avoir vue).
 

Hé oui, c'est bien illégal et c'est l'état français (toi, moi, nous) qui en faisons les frais pour que des escrocs s'enrichissent.
 

Oui, je crois que tu y vas un peu fort et que le fait que l'Elysée ait un budget pour les réceptions n'autorise en rien des escrocs à détourner l'argent de la TVA. Quant aux acheteurs, ils croient économiser quelques centaines d'euros alors qu'ils auraient eu une économie supérieure en recherchant eux mêmes ces véhicules allemands (où autres) sur Internet. Et ils prennent le risque de se voir réclamer de fortes sommes pour immatriculer leur véhicule (voir le cas en haut de cette page).
 
Bonne soirée.
 
P.S. Si j'ai du temps, je vous ferai un petit dessin pour expliquer le mécanisme de ces "intermédiaires".

petite précision pour mon histoire qui dure... mon mari a appelé les espagnols cet après midi afin qu'ils nous remboursent le véhicule d'ici jeudi n'ayant toujours pas reçu les papiers ce jour. Et il leur a demandé de prendre contact avec le mandataire qui daigne ne pas nous répondre lorsque nous appelons. Nous supposons qu'il filtre. Peut être que les espagnols auront plus de chance
Le mandataire est Selection Audoise à Narbonne.

Ce mandataire a un site ?
 

J'ai trouvé !
 
C'est un sacré mandataire :
" Nos 70.000 véhicules ne sont pas tous référencés"
(relevé sur le site)
 

Bravo dilouguy
Oui il est vrai que c'est louche mais ce n'est pas par internet que nous avons eu ces coordonnées mais sur l'annuaire. Voilà pourquoi nous n'avons pas tické.

Ce que je ne comprend pas, c'est, si c'est illegale, comment se fait-il qu'aucune sanction ne soit prise pour mettre fin a ces agissements. Tous ces mandataires ont pignon sur rue, on trouve leur offre de service sur tout type de support, ils ne se cachent pas, et n'importe qui peut les appeler, ils vous donnent la démarche, a aucun moment ils ne s'en cachent.
 
Expliquez-moi, si c si dangereux pour notre survie fiscal, pourquoi tant d'annonce par ces intermediaires?

Bonjour,
 
Qui est responsable en cas de non paiement de la TVA ?
 
Voir : http://www.association-automobile-club.com/mandataires.pdf
 
 

Oui, mais ca ne me dit pas pourquoi tant de mandataire utilise cette pratique en toute impunité, si c reellement illégale?
 
Comment dire : "Mais que fait la police?"

Dans la note de l'assoc, ils parlent de véhicule neuf est ce la même chose pour un véhicule de plus de 6 mois et de plus de 6000 k.  

Je précise de nouveau que le problème vient de certains "intermédiaires", ne pas les confondre avec les "mandataires", ce n'est pas la même chose.
 
Il est plus compliqué de les impliquer puisqu'ils n'apparaissent pas dans la transaction (les factures ne sont pas à leur nom, ils rendent juste le "service" de donner les coordonnées des vendeurs aux acheteurs, selon eux).
 
De plus la plupart de ces petites SARL (la "responsabilité" devient même très limitée dans leur cas) ont des durées de vie courtes (moins de 2 ans) et disparaissent pour réapparaitre sous un autre nom et à une autre adresse ensuite (un coup c'est le cousin qui est gérant, un autre coup c'est la compagne, un autre coup c'est le beau-frère où le neveu, jamais deux fois le même).
 
Pour être encore plus "tranquiles" certains sont même inscrits au Liechtenstein (certains sites Internet ne donnent même pas l'adresse de la société, juste un numéro de portable).
 
Maintenant, c'est à l'acheteur d'être "adulte" et de se méfier quand on lui propose une opération "bizarre" pour gagner quelques centaines d'euros (du style immatriculer sa voiture neuve venant d'allemagne en espagne et d'attendre 6 mois avant de faire la carte grise française). L'excuse "je croyais que c'était légal puisque le gars qui me l'a dit au téléphone a un site internet" n'est pas valable face aux autorités.

Je ne comprend plus.
 
Comme "a donf" pose la question une voiture de + de 6000 km ou de + de 6 mois (ou les 2 à la fois) achetée avec l'aide d'un mandataire (domicilié en France) par une centrale d'achat espagnole en Allemagne, est-ce une triangulaire qui fait évaporer la TVA?

Bonjour,
 
Tout d’abord, une petite précision :
- de 6 mois OU – de 6.000 km = voiture considérée fiscalement neuve = TVA en France
+ de 6 mois ET + de 6.000 km = voiture considérée fiscalement d’occasion = pas de TVA en France
 
En ce qui concerne votre question, j’y répondrai par d’autres questions :
1- Pourquoi ces soit-disant « centrales d’achats » sont toutes en Espagne ?
2- Les espagnols sont t’ils meilleurs que les français pour créer une vrai centrale d’achat ?
3- Pourquoi n’y a t’il pas de centrale d’achat en France comme, par exemple, un regroupement des mandataires ?
4- Pourquoi les mandataires pratiquant ce système ne facturent pas de commissions à leurs mandants ?
 
Pour votre info, je pense avoir très prochainement le mécanisme de ces triangulaire et je vous précise que l’une de ces « centrales d’achats » espagnoles n’est autre qu’une épicerie… fruits, légumes et nourritures diverses…  
 

Alors, pour les règles, il y en a plusieurs suivant les cas :
 

 
Sinon, pour le cas triangulaire sur une voiture d'occasion dont tu parles, il y a de très fortes chances pour que ce soit une arnaque. Voir le lien donné par Dilouguy avec l'explication :
 
http://www.association-automobile-club.com/TVA.pdf

Le cas N° 5 peut bien s'appliquer a un achat par une centrale en Espagne d'une voiture en allemeagne, ca reste un achat d'un véhicule dans l'UE?
 
Non? Quelque chose m'echappe

Gagnons du temps, inutile de chercher la petite bête où d'essayer d'interpréter, la manip triangulaire que tu décris est visiblement une escroquerie à la TVA (où du moins ça y ressemble beaucoup) avec la "centrale" espagnole qui se la met dans la poche.

Donc si j'ai bien compris, + de 6 mois et plus de 6000 kms = vente régulière.
J'ai bon.    parceque là, je m'y perds.
En d'autres termes est il légal est sans danger d'achter un véhicule de plus de 6 mois et plus de 6000 k chez un intermédiaire.  

Non, plus de 6 mois et plus de 6.000 kms pour un véhicule hors de France = véhicule d'occasion aux yeux du fisc. Rien à voir avec le fait que la vente soit régulière où pas.

C'est bien la dessus que "jouent" les intermédiaires pour détourner les réglements (et la TVA) à leur profit.

A proprement parler, tu n'achète jamais de voiture à un intermédiaire puisque, justement, c'est un intermédiaire et qu'il se contente de te trouver le vendeur.
 
Sinon, pour répondre : il est légal d'acheter un véhicule d'occasion à une société hors de France, mais ce n'est pas toujours sans danger quand on ne connait ni les règles applicables ni le vendeur.

J'ai surtout l'impression que le fisc français fait tout pour empecher d'aller acheter hors de France.
 
Faut bien garder ses clients.
 
Parceque faire plus compiqué, c pas possible, et ca c bien français.

N'exagérons rien, c'est un peu compliqué mais ils ont des régles encore plus complexes sur d'autres points.
 
Il est assez normal de vouloir éviter que de "petits malins" basés en espagne où au liechtenstein profitent du changement de frontière pour garder pour eux l'argent de la TVA. Il s'agit de directives européennes, donc elles ne concernent pas que notre pays.
 
Rien n'empéche un client français d'acheter directement sa voiture neuve à un mandataire normal et de lui payer pour économiser par rapport au prix d'un concessionnaire.
 
Pour un acheteur, vouloir passer par des "combines" (avec les papiers de la voiture qui transitent par l'allemagne, puis l'espagne et plusieurs intervenants) pour "économiser" quelques euros c'est être indirectement "complice" des escrocs.

Ok, alors chez un intermédiaire reconnu pour l'acaht d'une auto de plus de 6 mois et 6000k  (qui ne se casse pas dans la nature avec ton accompte), l'achat est conforme aux yeux de la loi.  
SI on me répond oui;, je fonce.  

A lire sans modération :  
 
http://www.association-automobile-club.com/TVA.pdf  
 
 

Bonjour à tous,
cela fait qq temps que je lis les posts sur ce forum et j'ai enfin pu comprendre cette histoire de triangulaire grace au lien association-automobile, je recommande sa lecture simple et efficace.
A part ca j'aurai aimé savoir si qq un d'entre vous avez déjà acheté une voiture directement en allemagne ou en belgique sans passer par un intermédiaire, car en consultant les site mobile.de au autoscout24 G trouvé de bonnes affaires.  
Connaissez vous des concessions allemandes parlant français parce que ne parlant pas un mot d'allemand la transaction me parait difficile.
Une autre question, lors d'un achat à l'étranger à un particulier comment peut on acquérir un certificat de conformité obligatoire pour l'immatriculation.
Et ds ce cas l'obtention d'un quitus fiscal est il facile puisqu'il n'y a pas de facture.
 
Pour info G contacté un agent (dm automobiles trading) basé à bruxelles, il m'a paru honnête et ses propositions très interessantes en plus il ne demande que 100 ou 150 euros d'accompte, si qq un a des infos sur cette société merci de nous en faire part.
 
Merci et à bientôt.

a donf a écrit :   Donc si j'ai bien compris, + de 6 mois et plus de 6000 kms = vente régulière. J'ai bon.    parceque là, je m'y perds. En d'autres termes est il légal est sans danger d'achter un véhicule de plus de 6 mois et plus de 6000 k chez un intermédiaire.

 
En réponse à la réponse de ta question, + 6mois + 6000 kms pas de tva en FR. c'est pas éxact.
C'est éxact si la société qui facture le client français est à l'étranger, et que la TVA au taux du pays étranger apparait sur la facture ou si le véhicule acheté à réellement appartenue à un non assujetti .(ce qui n'est le cas de quasiment aucun véhicule occasion récent imorté)
Par contre si le véhicule est facturé par la société française au client final, TVA à 19,6% à payer en france
Bien faire la distinction entre importateur et mandataire.
 

Votre réponse, à la réponse, n'est pas entièrement exacte.
 
" et que la TVA au taux du pays étranger apparait sur la facture..."
 
En cas de vente, par un professionnel étranger, d'un véhicule considéré fiscalement comme d'occasion à un particulier français (+ de 6 mois ET + de 6.000 km au jour de la commande), aucune mention de TVA ne doit être inscrite sur la facture comme le précise la 7ème directive européenne.
 
 

Moi ayant une societe j ai appeller automarketing pour savoir si je pouvais comme prevu payer mon vehicule hors taxe et faire un quitus fiscal a blanc(je me suis renseigner a l hotel des impots).Et la,ils ont parru agacer par la question et mon baraguiner un truc comme quoi ils gardaient une marge de tva au cas ou ils ne pourraient pas la retoucher.Pratique totalement ilegal,donc il y a bien arnaque a la tva.Et pour info j ai controler les message de stisfaction client,personne n existe,etleur messages sont tourne dans le meme style que les personnes citee plus haut qui travail chez automarketing

 
 
je viens d'acheter une bmw 320d chez dm automobiles trading basé en belgique, la société est www.passionauto.be   Je n'ai eu aucun problème, ils m'ont trouvé la voiture que je voulais avec les options que je désirais, ils ne m'ont pas demandé d'accompte, seulement de faxer le chèque de banque pour que leur banque vérifie si c'est un vrai car ils ont déjà eu un faux chèque de banque. Ils m'ont prix 350 euros de livraison de Bruxelles à Toulouse et j'ai eu la voiture en 5 jours. Ce matin je suis allé faire mon quittus fiscal aux impôts, chercher ma carte grise, impécable tous les papiers nécessaires étaient fournis avec le véhicule. Donc vous pouvez foncer les yeux fermés. En plus, Michael la personne que j'ai eu souvent au téléphone est très sympa. Si vous voulez d'autre précisions vous pouvez m'écrire. a+

Bonjour,
 
Oui, une petite précision, pourquoi sur toutes les annonces il est mentionné :
"VENTE UNIQUEMENT A L'EXPORTATION"...?
 

message à Louloululu : qui me dit que vous n'êtes pas DM automobile trading ?

Quel intérêt, j'habite à côté de Toulouse. Si je parle de Dm automobiles trading c'est parce que mon achat s'est très bien passé et sans surprises.
J'ai posé la question au vendeur, ils vendent qu'à l'exportation et en Belgique seulement aux professionnels pour le moment et en 2006 ils vendront aux particuliers Belges avec des partenaires.
 
 

[Mr lejean comme Mme Lejean d'Automarketing ne me dites pas qu'il y aurait un lien de parenté par hasard avec la personne qu'on appelle après avoir vu une annonce le matin dans leur site et qui par enchantement n'est plus à vendre l'après midi ,un coup de fil qui coute cher.A quoi ca sert de mettre des annonces de véhicules sur son site si elles sont déjà vendu ca montre le peu de sérieux de cette société on se demande si il vérifie quelque chose ?A méditer pour les aventuriers qui voudrait verser un accompte pour réserver une voiture et qui disparait entre temps ...

Bonjour à Tous, cela fait de nombreux mois que je lis ce forum très intéressant. Comme précise "Moreno97" le site d'automarketing manque de solvabilité sur leur offres, Il est très souvent question de véhicule vendu, ou qui n'existent pas d'ailleurs si vous regardez bien la référence de chaque offre cela correspond aux initiales d'une des personnes du service commercial, ou de l'équipe internet. on constate aussi le changement de nom de certaines personnes, pour plus de crédibilité. il vous sera très difficile d'obtenir le véhicule correspondant à cette offre, de plus de nombreux clients recoivent leur véhicules avec des différences entre le descriptif et le véhicule lorsqu'ils le recoivent. Aussi vous pourrez remarquer le nombre croissant de personnes qui quittent leur société. Ils s'arrrangent pour renouveler le personnel en leur mettant la pression.
Aussi de source sûre les personnes présentées en t^te de la direction n'ont pas le titre annoncé. Vous pourrez remarquer aussi le nombre d'agents commerciaux qui défilent depuis le mois de mai, cela change souvent,  ...  étonnant ?  ..... vous en avez la preuv en consultant d'anciens numéros du magazine d'Autoplus sur lequel ils font leur publicité.

automarketing de l arnaque

Et sinon, ca dérange personne de tartiner 3 pages a parler avec un/des Trolls??? Personne pour locker ce sujet une bonne fois pour toute??? |