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Pv reçu pour non présence sièges auto suite accident .... mais ..

 

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 Sujet :

Pv reçu pour non présence sièges auto suite accident .... mais ..

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
Profil : Nouveau membre
wasabi-08
  1. Posté le 11/10/2017 à 09:11:23  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Bonjour,


J'aurais besoin d'aide pour savoir si je peut contester un pv reçu par courrier.

En effet, le 23 septembre dernier, j'ai été victime d'un accident de la route, l'autre conducteur c'est déporter de sa trajectoire et est venu me percuter sur ma voie de circulation.

Mes enfants ont été lègerement blessés, donc intervention des pompiers et bien évidemment de la gendarmerie.

10 jours plus tard, je reçois un pv de 90 euros pour soit disant que mes enfants de 7 et 5 ans n'avais pas de sièges homologué à leurs âges .....

Ce qui me dérange dans ce pv, c'est que :

1 : C'est écrit "Vous avez été intercepté, les cas 1 et 2 ne vous sont pas applicables" ... C'est faux, je n'ai pas été intercepté puisque les gendarmes sont intervenu suite à l'accident ..... seulement 20 minutes plus tard et uniquement suite à mon appel et que mes enfants était HORS du véhicule à leur arrivés.

2 : Ils ne m'ont pas notifier sur place cette contravention et encore moins la non présence des sièges auto.

3 : Entre le temps ou mon accident c'est produit, et que les gendarmes arrivent, il c'est écouler donc 20 minutes ... entre temps, un copain habitant très proche du lieu de l'accident est venu sur place pour vider ma voiture de mes affaires, y compris les fameux sièges auto, car je savais que ma voiture allais partir au garage,je me devais donc de récupérer mes affaires avant l'arriver de la dépanneuse.

Je trouve donc ce pv injustifié car les gendarmes m'ont coller ce pv juste en regardant dans la voiture si des sièges auto était présent pour mes enfants. Ne m'ont rien dit et n'ont pas demander non plus si il y en avais de disponible alors que les sièges était dans le véhicule de mon ami.

Alors, à votre avis,puis-je contester ce pv ?

Merci à ceux qui pourront me répondre.
Message cité 1 fois
Sujets relatif
Profil : Pilote confirmé
  1. config
dufonrafal
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  1. Posté le 11/10/2017 à 09:56:42  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Clairement tu as de quoi contester. Fait la demande de contestation, soit ton PV sera traité sans suites, soit tu passera devant un juge.


---------------
"Aisin c est le Renault de la bva." © pif_le_chien
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Profil : Pilote semi-pro
chkevkev
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  1. Posté le 11/10/2017 à 11:06:43  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Pour moi, les point 1 et 2 ne rendent pas caduque le PV.
Par contre, à la lecture du point 3, il semble en effet possible de contester.
Le principal argument est le fait qu'ils sont arrivés 20 minutes après, et qu'ils n'ont pas pu faire de constations exactes de la situation.
Maintenant, il faut prouver que les sièges étaient en place lors de l'accident, histoire d'être à 100% tranquille.
Les pompiers ont-ils pu vérifié leur présence ?
A voir également si le corps médical ayant observé les enfants peut déduire, à la vue des blessures, si les sièges étaient en place.


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Le second est le premier des perdants
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Profil : Routard
arnaud384
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 11/10/2017 à 11:22:46  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour,

Les enfants sont blessés et vous avez à l'esprit de prévenir un copain pour venir vider la voiture etc etc ... et tout ça en moins de 20 mn.

A mon humble avis vous avez réfléchi à un moyen dechapper à la contravention et venez tester ici ce que l'on peut en dire . Si votre voiture avez été véritablement vidée par un copain, vous n'auriez pas à l'idée de jouer sur les mots d'interception de l'intitulé.

Ps : vous êtes indemne et vos enfants sensés donc être dans des sièges adaptés sont legerements blessés . Comprenez que cela soit pour le moins étonnant

Désolé de paraître abrupte mais c'est mon sentiment
Message cité 1 fois
Profil : Pilote addict
sasq0
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  1. Posté le 11/10/2017 à 13:16:11  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
le scénario se tient.

S'il y avait effectivement des sièges autos, les gendarmes auront été très légers dans leur "enquête"

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Sur le départ...
Profil : Pilote confirmé
sebmac
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  1. Posté le 11/10/2017 à 13:23:24  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Les gendarmes ont certainement demandé aux pompiers... et là, connaissant ceux-ci et leur aversion pour les gens qui attachent mal leurs enfants, ils ont du clairement répondre.

Il est possible de contester en faisant témoigner l'ami, en apportant les justificatifs de la proximité de l'ami et du lieu de l'accident, de l'appel (facture détaillée), une facture d'achat des sièges...
Message cité 1 fois
Belle Suédoise
Profil : Vétéran
  1. config
masmalus
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  1. Posté le 11/10/2017 à 13:52:52  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Arnaud384 a écrit :

Bonjour,

Les enfants sont blessés et vous avez à l'esprit de prévenir un copain pour venir vider la voiture etc etc ... et tout ça en moins de 20 mn.

A mon humble avis vous avez réfléchi à un moyen dechapper à la contravention et venez tester ici ce que l'on peut en dire . Si votre voiture avez été véritablement vidée par un copain, vous n'auriez pas à l'idée de jouer sur les mots d'interception de l'intitulé.

Ps : vous êtes indemne et vos enfants sensés donc être dans des sièges adaptés sont legerements blessés . Comprenez que cela soit pour le moins étonnant

Désolé de paraître abrupte mais c'est mon sentiment
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Parce que vous, vous ne penserez pas en premier lieu à mettre vos enfants en sécurité ? [:slash:10] Il faut vider la voiture pour prendre les sièges auto et tout le bordel (poussette, sac à langer...) C'te discours d'assureur ><

Le raisonnement de l'auteur se tient complètement.

Message cité 2 fois

---------------
Volvo S60 2009
Sur le départ...
Profil : Pilote confirmé
sebmac
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  1. Posté le 11/10/2017 à 14:05:42  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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masmalus a écrit :


Parce que vous, vous ne penserez pas en premier lieu à mettre vos enfants en sécurité ? [:slash:10] Il faut vider la voiture pour prendre les sièges auto et tout le bordel (poussette, sac à langer...) C'te discours d'assureur ><

Le raisonnement de l'auteur se tient complètement.
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Enfants de 5 et 7 ans... et une voiture vidée en urgence avant le venue des gendarmes.

Quand je vois le nombre de mômes de cet âge sans siège adapté, le raisonnement d'Arnaud se tient.

let's get fucking crazy
Profil : Pilote semi-pro
chkevkev
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  1. Posté le 11/10/2017 à 14:52:44  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

sebmac a écrit :

Les gendarmes ont certainement demandé aux pompiers... et là, connaissant ceux-ci et leur aversion pour les gens qui attachent mal leurs enfants, ils ont du clairement répondre.

Il est possible de contester en faisant témoigner l'ami, en apportant les justificatifs de la proximité de l'ami et du lieu de l'accident, de l'appel (facture détaillée), une facture d'achat des sièges...
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Les pompiers sont assermentés ? Leur témoignage est valide dans ce cas ?
Je doute fort que les pompiers soient capables de mentir sur ce sujet, mais légalement comment cela se passe ?

Message cité 1 fois

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Le second est le premier des perdants
Profil : Pilote addict
sasq0
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  1. Posté le 11/10/2017 à 15:02:46  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
[le message cité de C&M ayant disparu depuis ... mon message n'a plus de sens]

ca c'est une autre histoire.

Ne pas avoir de siège adapté pour des enfants de 5 et 7 ans (d'une façon générale) est une faute grave de sécurité.
L'amende ne me semblerait pas alors superflue.
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Message édité par sasq0 le 12/10/2017 à 12:41:19
Profil : Routard
arnaud384
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  1. Posté le 11/10/2017 à 15:30:01  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

masmalus a écrit :


Parce que vous, vous ne penserez pas en premier lieu à mettre vos enfants en sécurité ? [:slash:10] Il faut vider la voiture pour prendre les sièges auto et tout le bordel (poussette, sac à langer...) C'te discours d'assureur ><

Le raisonnement de l'auteur se tient complètement.
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C'est justement parceque je mettrais mes enfants en sécurité et qui plus s'ils étaient légèrements blessés que je n'aurai pas matériellement le temps de téléphoner à un " copain" pour venir vider la voiture . Tout cela qui plus est terminé en 20 minutes.

Mais après chacun peu penser ce qu'il veut, je vous donne simplement mon sentiment

Ps : enfants blessés et pris en compte par les pompiers c'est évacuation pour contrôle à hôpital.
Du temps après tu en as, mais alors que t'es enfants sont blessés et examinés par les pompiers , tu es a cote d'eux et les petits soucis matériels comme les sièges dans la voiture cest pas ce qu'il te vient normalment a l'esprit

Message édité par Arnaud384 le 11/10/2017 à 15:34:53
Sur le départ...
Profil : Pilote confirmé
sebmac
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  1. Posté le 11/10/2017 à 15:45:34  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

chkevkev a écrit :


Les pompiers sont assermentés ? Leur témoignage est valide dans ce cas ?
Je doute fort que les pompiers soient capables de mentir sur ce sujet, mais légalement comment cela se passe ?
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La personne qui rédige le PV est assermentée et se base sur ce qu'elle constate d'elle même, mais cela ne s'arrête pas à ceci: les témoignages, les éléments de preuve sont aussi valables. Il y a aussi ses déductions...

Libre à chacun après cela de contester et d'apporter la preuve du contraire. Pour notre cas, la facture de téléphone prouvant l'appel à l'ami, le témoignage de l'ami et la facture d'achat des sièges seront le minimum.

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sebmac
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  1. Posté le 11/10/2017 à 15:49:23  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 



C'est bizarre, mais les enfants n'étaient pas sains et saufs puisque blessés... et peut-être blessés par l'imprudence du conducteur qui les as délibérément transportés sans dispositif de retenue adapté! Donc, de là à déduire du QI du gendarme... c'est peut-être pas la bonne personne que tu estimes crétin sur les bords!

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Profil : Pilote assidu
loebi
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  1. Posté le 11/10/2017 à 16:35:49  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
pour recevoir ce genre de PV, les fo ont du vous demander de reconnaitre une infraction et donc de signer

si ce n'est pas le cas, il y a un vice de procedure, le PV n'a pas lieu d'etre et ne vaut rien
Message cité 1 fois
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sebmac
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  1. Posté le 11/10/2017 à 16:52:55  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

loebi a écrit :

pour recevoir ce genre de PV, les fo ont du vous demander de reconnaitre une infraction et donc de signer

si ce n'est pas le cas, il y a un vice de procedure, le PV n'a pas lieu d'etre et ne vaut rien
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Pas d'obligation de demander au conducteur de reconnaître l'infraction et de faire signer... et donc pas de vice de procédure!

Message cité 1 fois
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chkevkev
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  1. Posté le 11/10/2017 à 16:53:20  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

sasq0 a écrit :

ca c'est une autre histoire.

Ne pas avoir de siège adapté pour des enfants de 5 et 7 ans (d'une façon générale) est une faute grave de sécurité.
L'amende ne me semblerait pas alors superflue.
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On est d'accord sur l'importance du siège auto, et en cas de manque le PV est justifié.

Maintenant, selon l'auteur du topic, ils étaient dans un siège adapté lors de l'accident. Si cette hypothèse est juste, il est par illogique de contester le PV qui n'a alors pas lieu d'être.

Maintenant, cela semble assez flou comme histoire...

Message cité 1 fois

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Profil : Pilote semi-pro
chkevkev
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  1. Posté le 11/10/2017 à 16:56:12  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

sebmac a écrit :



La personne qui rédige le PV est assermentée et se base sur ce qu'elle constate d'elle même, mais cela ne s'arrête pas à ceci: les témoignages, les éléments de preuve sont aussi valables. Il y a aussi ses déductions...

Libre à chacun après cela de contester et d'apporter la preuve du contraire. Pour notre cas, la facture de téléphone prouvant l'appel à l'ami, le témoignage de l'ami et la facture d'achat des sièges seront le minimum.
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En relisant, je m'aperçois que ma question est bête ... Les pompiers témoignent, les FDOs jugent si ce dernier est juste, et il agissent en conséquence...

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Le second est le premier des perdants
Profil : Routard confirmé
  1. config
superheterodyne
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  1. Posté le 11/10/2017 à 17:02:13  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Vous avez reçu l'avis d'amende forfaitaire, pas le PV.
Pour contester il vous faut demander à l'OMP de vous renvoyer devant la juridiction compétente.
Message édité par superheterodyne le 11/10/2017 à 17:02:34

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Pour me rendre à mon bureau, j'avais acheté une auto
Une jolie traction avant qui filait comme le vent.
C'était en Juillet 39, je me gonflais comme un bœuf
Dans ma fierté de bourgeois d'avoir une voiture à moi...
Profil : Pilote addict
sasq0
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  1. Posté le 11/10/2017 à 17:08:57  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

chkevkev a écrit :


On est d'accord sur l'importance du siège auto, et en cas de manque le PV est justifié.

Maintenant, selon l'auteur du topic, ils étaient dans un siège adapté lors de l'accident. Si cette hypothèse est juste, il est par illogique de contester le PV qui n'a alors pas lieu d'être.

Maintenant, cela semble assez flou comme histoire...
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je réagissais juste à une remarque que j'ai trouvé stupide (mince, je m'étais dit que je serais cool cette semaine) de C&M.

rien à voir avec la situation présumée de l'auteur.

Message cité 1 fois
let's get fucking crazy
Profil : Pilote semi-pro
chkevkev
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  1. Posté le 11/10/2017 à 17:12:44  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

sasq0 a écrit :

je réagissais juste à une remarque que j'ai trouvé stupide (mince, je m'étais dit que je serais cool cette semaine) de C&M.

rien à voir avec la situation présumée de l'auteur.
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Ok, j'étais resté dans la situation initiale.
Et je te rejoins, la remarque n'a rien d'intéressante.


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J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
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  1. Posté le 11/10/2017 à 17:14:12  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bizarre cette histoire , faut quand même être tordu pour ne penser qu’a vider sa voiture après un accident corporel impliquant ses enfants ?
Sachant que les fdos allaient intervenir il ne fallait rien toucher.
Je partage l’analyse de Sebmac sur l’information essentielle des SP qui sont les premiers à être intervenus et vers qui les fdos se sont adressés en arrivant.


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c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
Sur le départ...
Profil : Pilote confirmé
sebmac
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  1. Posté le 11/10/2017 à 17:16:13  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

chkevkev a écrit :


En relisant, je m'aperçois que ma question est bête ... Les pompiers témoignent, les FDOs jugent si ce dernier est juste, et il agissent en conséquence...
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Et comme la personne qui a rédigé le PV est assermentée, il faudra fournir la preuve que les enfants étaient bien installés et attachés dans un dispositif adapté.

Pour le moment, c'est pas gagné...

Profil : Routard confirmé
matra530
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  1. Posté le 11/10/2017 à 17:22:38  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
La contestation est toujours possible et même si le posteur initial est de bonne foi, il va lui falloir apporter des éléments autres, justement, que cette bonne foi.
Je rejoins sebmac : "Il est possible de contester en faisant témoigner l'ami, en apportant les justificatifs de la proximité de l'ami et du lieu de l'accident, de l'appel (facture détaillée), une facture d'achat des sièges..."
Message édité par matra530 le 11/10/2017 à 17:24:47
Profil : Pilote assidu
loebi
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  1. Posté le 11/10/2017 à 17:23:26  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

sebmac a écrit :



Pas d'obligation de demander au conducteur de reconnaître l'infraction et de faire signer... et donc pas de vice de procédure!
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le minimum pour les fo est d'avertir l'usager qu'il est en infraction et qu'il va être sanctionné
ce qui n'a pas été le cas visiblement

c'est trop facile sinon, je t'envoie 1 pv parce que je me dis que tu as fumé dans le métro et que c'est interdit !

Profil : Administrateur
wildone
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 11/10/2017 à 17:33:08  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je remercie ceux qui répondent.
Pour rappel, comme déjà évoqué : on peut exprimer des doutes, mais face aux demandes des utilisateurs, on part du principe de la bonne foi, et on répond à la question sans pour autant le rabaisser ou le juger.


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le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 11/10/2017 à 17:38:12  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Wasabi-08 a écrit :

Bonjour,


Mes enfants ont été lègerement blessés, donc intervention des pompiers et bien évidemment de la gendarmerie.


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Bonsoir.

J'espère que vos enfants n'ont pas été trop choqués par l'accident,et qu'ils vont bien. :jap:


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"Chose paradoxale : c'est avec les gens intelligents qu'on déconne le mieux."

Frédéric Dard.
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 11/10/2017 à 18:48:35  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je trouve aussi qu'il est un peu facile de verbaliser après coup. Présumant de la bonne foi du demandeur, une contestation me parait justifiée en fonction en quelque sorte de cette double peine. Son récit me semble crédible?


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Hérétique et subversif.
Profil : Pilote d'essai
  1. config
daniel762
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  1. Posté le 11/10/2017 à 19:33:28  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Il me semble que les FDO auraient dû à minima demander à Wasabi-08 où étaient les sièges enfant avant de verbaliser...
Message cité 2 fois

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Sur le départ...
Profil : Pilote confirmé
sebmac
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 11/10/2017 à 19:41:40  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

daniel762 a écrit :

Il me semble que les FDO auraient dû à minima demander à Wasabi-08 où étaient les sièges enfant avant de verbaliser...
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La réponse est sans doute venue des pompiers... et honnêtement, cela ne m'étonnerais guère que les blessures des enfants étaient liées à la façon dont ils étaient attachés, d'où l'absence de doute probable pour les gendarmes!

J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 11/10/2017 à 21:27:29  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

daniel762 a écrit :

Il me semble que les FDO auraient dû à minima demander à Wasabi-08 où étaient les sièges enfant avant de verbaliser...
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Les fdos se sont surtout inquiétés de l’état de santé des enfants comme tout à chacun [:golden-crew:2]

Message cité 1 fois

---------------
c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
Profil : Pilote d'essai
  1. config
daniel762
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 11/10/2017 à 21:43:04  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

bebel78 a écrit :


Les fdos se sont surtout inquiétés de l’état de santé des enfants comme tout à chacun [:golden-crew:2]
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Ils ont quand même pensé à verbaliser. Donc ils auraient aussi pu penser à demander...


---------------
Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 12/10/2017 à 08:43:09  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Vu le récit de l'auteur qui a l'air d'être une personne responsable, je pense que les sièges étaient bien présents. Avec les ceintures attachées et les sièges enfant, on peut très bien se retrouver blesser en fonction de la violence du choc. Le reste est pure conjecture comme les FDO qui verbalisent avec des suppositions sans avoir été présent sur les lieux juste après l'accident. Ca arrive par exemple après une sortie de route pour une raison ou pour une autre sans que votre responsabilité soit vraiment engagée. PV pour vitesse excessive!
Message cité 2 fois

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Hérétique et subversif.
Profil : Routard
arnaud384
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 12/10/2017 à 09:24:35  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

oulianov a écrit :

Vu le récit de l'auteur qui a l'air d'être une personne responsable, je pense que les sièges étaient bien présents. Avec les ceintures attachées et les sièges enfant, on peut très bien se retrouver blesser en fonction de la violence du choc. Le reste est pure conjecture comme les FDO qui verbalisent avec des suppositions sans avoir été présent sur les lieux juste après l'accident. Ca arrive par exemple après une sortie de route pour une raison ou pour une autre sans que votre responsabilité soit vraiment engagée. PV pour vitesse excessive!
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Ça c'est vous qui le dites ....

Message cité 1 fois
Message édité par Arnaud384 le 12/10/2017 à 09:25:11
Profil : Routard confirmé
arkona37
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 12/10/2017 à 10:03:59  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
D'un autre coté, je serais curieux de savoir ce que risque le responsable de l'accident...
Car il serait cohérent, si la justice demande des comptes à l'accidenté (à tort ou à raison) d'en demander à celui qui a percuté et qui, à mon avis, s'en tirera avec une simple hausse de son assurance.

Percuter un autre véhicule, mettre en jeu l'intégrité physique d'autrui, faire déplacer les pompiers, les gendarmes, et sans doute emmerder un grand nombre d'automobilistes, ça ne devrait pas se régler seulement par assurances interposées.

Donc, oui à mettre une amende quelqu'un qui n'aurait pas utilisé des sièges adaptés, mais oui aussi à une sanction financière pour le responsable de l'accident.
Message édité par arkona37 le 12/10/2017 à 10:05:15

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Valfar, ein Windir!
Sur le départ...
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sebmac
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  1. Posté le 12/10/2017 à 10:33:14  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je ne m'inquiète pas pur ceci, s'ils ont été sévère avec l'un, ils le seront avec l'autre, et encore plus s'il a causé l'accident... mais cette information n'est jamais communiquée aux autres impliqués dans accident!
Message édité par sebmac le 12/10/2017 à 10:36:49
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