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Piéton mort suite à un accident

 

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Piéton mort suite à un accident

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n°15761764
djoe1996
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djoe1996
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  1. Posté le 14/03/2017 à 16:20:31  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Bonjour,

J'ai heurté un piéton, une vieille dame d'environ 80 ans qui est décédé quelque jour plus tard.
C'était dans un village, à côté d'un passage piéton (pas dessus), il faisait nuit (18h30) et il avait plut.
Je suivais une fil de voitures, 3 ou 4 véhicules, j'ai été éblouit par la voiture d'en fasse et lorsque le flash est passé la dame était juste devant moi. J'ai freiné mais trop tard pour ne pas la heurter. Je me suis arrêté évidement, pompier, police etc.
La dame est morte 3 jours après.
Je n'avais pas de drogue, pas d'alcool, ceinture, phares, pas de musiques, pas de portable. Je roulais à 30 km/h alors que c'était limité à 50.
Elle a dû traverser sans regarder j'en sais rien.

Je voulais savoir ce que je risque au maximum, au minimum et ce qui se passe en général pour ce genre de cas?
Je ne suis plus en probatoire, j'ai 12 point, je n'ai jamais eu d'amende, ni de problème avec la justice.
La famille a porté plainte.

Merci de vos réponses.
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n°15761765
Partholan
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partholan
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  1. Posté le 14/03/2017 à 16:40:05  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Salut,

Chaque situation est unique.
Le principe du jugement, c'est que chaque cas est étudié (les antécédents, les facteurs agravant, etc).

Pour les sanctions encourues : https://www.senat.fr/lc/lc119/​lc119_mono.html

Bon courage pour la suite !


---------------
6 - 2016 - ???? : Renault Clio IV Intens TCe 120 EDC - actuellement 1600 km
5 - 2016 - ???? : Skoda Octavia Combi RS Tdi DSG6 - actuellement 15000 km
4 - 2014 - 2016 : Renault Laguna GT - 47000 km à bord.
3 - 2008 - 2014 : Renault Mégane GT - 110736 km à bord.
n°15761772
Papymeche2
Profil : Vétéran confirmé
papymeche2
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  1. Posté le 14/03/2017 à 17:42:52  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour

Difficile de dire autre chose que Partholan, car forcément le dénouement juridique de cet accident ne peut pas être influencé par ce qu' il pourrait être dit ici.

Juste pour essayer de mieux comprendre les circonstances :

- Y a t' il un éclairage public dans ce village, et en particulier sur le passage piéton ?
- Circuliez vous avec vos feux allumés, de façon à d' une part y voir, mais plus important d' être vu ? Et qui pourrait en témoigner ?
- Vous parlez de vitesse de 30km/h sous la pluie, Comment sstimez vous cette vitesse ?
- Quelle était la vitesse limite autorisée sur cette partie de route ? 50km/h même à l' approche du passage ?
- Vous suiviez 3 ou 4 véhicules, et il est difficile de penser qu' une vieille dame ait décidé de s' engager hors passage piéton après le passage des 3 ou 4 véhicules que vous suiviez.
- D' ailleurs, avez vous une estimation de la distance/durée qui vous séparait de la voiture précédente au moment de l' accident ? Et qui peut en témoigner.
- Quel était l' état des pneus de votre véhicule ?
- Contrôle technique à jour
- Etc.

Tout ça sera épluché par les assurances et Dame Justice avant dénouement juridique.

Edit : corrections orthographiques.
Message édité par Papymeche2 le 15/03/2017 à 17:36:24
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n°15761796
colle et mastic
ça adhère, ça bouche
Profil : Pilote assidu
colle-et-mastic
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  1. Posté le 14/03/2017 à 19:58:12  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bonjour

déjà faut connaître les causes exactes du décès

ensuite à 30km/h et hors des clous..............

c'est malheureux pour la dame..........................​ mais si décès du au choc, celui-ci devait être violent quand même


---------------
je ne répond pas aux demandes d'aide par MP !!!
n°15761816
fatal1ty34
Profil : Vétéran confirmé
fatal1ty34
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  1. Posté le 14/03/2017 à 21:12:11  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Pas sur à 80 ans on est déjà sans doute fragile.


---------------
Ma voiture est alcoolique docteur, c'est grave ?
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n°15761820
djoe1996
Profil : Nouveau membre
djoe1996
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  1. Posté le 14/03/2017 à 21:27:38  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
- Oui il y a un éclairage vers le passage, je sais plus s'il était au dessus ou pas
- Pour les feux je ne comprends pas trop, j'avais mes phares allumés en position normal quoi, il faisait nuit. Tout les témoins pourront le confirmer
- 30/40km/h sur route mouillé, il ne pleuvait plus, j'ai l'affichage de la vitesse sur la voiture, il n'y avait pas de ralentisseur au abord du passage non
- Je dirais une distance classique de 10/15 mètres approximativement peut-être plus si elle s'est dit qu'elle pourrait passé. Sauf que j'ai étais éblouit au moment où elle a dû s'engager et je l'ai vu quand j'étais devant elle...
- La voiture n'a aucun soucis elle est neuve de 3 ans, CT ok, pneu pareil

Colle et mastic, l'impact en soit non, mais vu que j'ai freiné elle a été projeté ensuite et elle est tombé par terre. C'était une très vieille dame.
Je ne suis pas au courant des causes exactes du décès...

La question du passage piéton je sais pas en fait, c'était à proximité mais des témoins ont dit qu'elle n'était pas dessus. Je sais pas vraiment où est-ce qu'elle était vraiment positionné...


Je pense pas risquer de la prison même avec surci parce qu'il n'y a pas de circonstance aggravante au contraire, j'ai un casier clean, tout mes points et aucunes infractions constatés. Je suis vachement inquiet sur le retrait ou la suspension de permis. J'en ai vraiment besoin, j'habite à la campagne y a pas de train, rien. Ca m'inquiète beaucoup.

Après les dommages et intérêts aussi... Je roule pas sur l'or sans mauvais jeu de mots
Message cité 4 fois
Message édité par djoe1996 le 14/03/2017 à 21:31:51
n°15761822
colle et mastic
ça adhère, ça bouche
Profil : Pilote assidu
colle-et-mastic
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  1. Posté le 14/03/2017 à 21:43:55  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
+pour les dommages et intérêt, c'esst l'assureur qui prend en charge

ensuite, oui si elle est tombé ou mal tombé (sur la tête par exemple) ça peut être mortel

cela dit de la prison tu ne risque pas, une amende, et quelques points en moins et encore je doute, vu ta description des faits, c'est vraiment un accident bête.

que la famille porte plainte est tout à fait normal et compréhensible aussi

c'est le rapport de police qui à mon avis va être déterminant
Message cité 1 fois
Message édité par colle et mastic le 14/03/2017 à 21:45:04

---------------
je ne répond pas aux demandes d'aide par MP !!!
n°15761827
Saint-Loup
Ayayay les makrouts de chbeb
Profil : Routard confirmé
saint-loup
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  1. Posté le 15/03/2017 à 01:48:03  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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djoe1996 a écrit :


Je pense pas risquer de la prison même avec surci parce qu'il n'y a pas de circonstance aggravante au contraire, j'ai un casier clean, tout mes points et aucunes infractions constatés. Je suis vachement inquiet sur le retrait ou la suspension de permis. J'en ai vraiment besoin, j'habite à la campagne y a pas de train, rien. Ca m'inquiète beaucoup.


Si le juge ou le procureur lit ça il va tomber de sa chaise...
Il est évident que tu vas avoir une suspension et probablement une annulation de ton permis : tu as renversé et malheureusement occis un piéton en plein milieu d'une agglomération quand même.
Tu dis n'avoir aucune circonstance aggravante, mais heureusement car sinon ça serait 10 ans de prison et 150.000euros d'amende qui seraient encourus.Là sans circonstance aggravante ca reste malgré tout 5ans de prison et 75000euros qui sont encours...
Ce qui est étonnant dans l'histoire c'est que tu n'accuses pas l'autre véhicule d'avoir roulé plein phare, et tu affirmes même que la rue était éclairée, comment se fait-il donc que tu aies été ébloui à ce point? Ne souffrirais-tu pas d'une mauvaise vision nocturne non détectée par hasard?
Bref la mamie ne s'étant pas jetée sous le capot, il n'y a pas de cas de force majeure ici, il y a donc très peu de chances que tu évites une condamnation. La prison ferme est à écarter au vu des faits, en revanche pour le reste... il vaut mieux s'y préparer pour éviter de tomber de trop haut amha.
Une infraction connexe a-t-elle été relevée contre toi?

Message cité 1 fois
Message édité par Saint-Loup le 15/03/2017 à 02:04:40
n°15761828
gromiko
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gromiko
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  1. Posté le 15/03/2017 à 03:08:17  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
En effet un avocat est très souhaitable ou bien voir celui de ton assurance, mais penser que l’assureur va vers son intérêt et pas toujours le tien, forcement..
Cela dit, pour t'aider à assurer ta défense, y a t'il eu des témoins eux peuvent avoir vu les circonstances? Voir l’état de la dame avant l'accident (pertes de mémoire , de vision, troubles divers, ect...)...
Bon chance quand même.

n°15761833
sofasurfer
Taliban SP, E85 et GPL
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sofasurfer
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  1. Posté le 15/03/2017 à 09:02:45  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Mon oncle a heurté un jeune enfant il y a une vingtaine d'années dans les mêmes circonstances.

la seule chose pour laquelle il a été condamné c'est homicide involontaire pour non maitrise du véhicule, c'est à dire que dans tous les cas l'automobiliste est responsable quand il percute un piéton.

Il avait un bon avocat.

Il a pris un mois avec sursis et devait verser 1 euros de dommages et intérêt au demandeurs.

Donc a mon avis quelque soient les circonstances : par exemple aucun autre grief que non maitrise du véhicule, victime déclarée sénile etc tu seras forcément coupable d'homicide involontaire mais avec des circonstances atténuantes telles que ta condamnation sera a minima.

Pour aboutir a ce jugement, je te conseille de prendre un bon avocat qui démontrera toutes les circonstances atténuantes dont tu peux bénéficier...
Message cité 1 fois
Message édité par sofasurfer le 15/03/2017 à 09:04:38

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Laguna 2 phase 2 carminat 2.0 16V BVA 2006, nourrie au jus de betteraves

Savoir conduire, c'est avant tout avoir la volonté de ne pas provoquer d'accident...
n°15761834
sebmac
Sur le départ...
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sebmac
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  1. Posté le 15/03/2017 à 09:52:07  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

djoe1996 a écrit :


- Oui il y a un éclairage vers le passage, je sais plus s'il était au dessus ou pas
- Pour les feux je ne comprends pas trop, j'avais mes phares allumés en position normal quoi, il faisait nuit. Tout les témoins pourront le confirmer
- 30/40km/h sur route mouillé, il ne pleuvait plus, j'ai l'affichage de la vitesse sur la voiture, il n'y avait pas de ralentisseur au abord du passage non
- Je dirais une distance classique de 10/15 mètres approximativement peut-être plus si elle s'est dit qu'elle pourrait passé. Sauf que j'ai étais éblouit au moment où elle a dû s'engager et je l'ai vu quand j'étais devant elle...
- La voiture n'a aucun soucis elle est neuve de 3 ans, CT ok, pneu pareil

Colle et mastic, l'impact en soit non, mais vu que j'ai freiné elle a été projeté ensuite et elle est tombé par terre. C'était une très vieille dame.
Je ne suis pas au courant des causes exactes du décès...

La question du passage piéton je sais pas en fait, c'était à proximité mais des témoins ont dit qu'elle n'était pas dessus. Je sais pas vraiment où est-ce qu'elle était vraiment positionné...


Je pense pas risquer de la prison même avec surci parce qu'il n'y a pas de circonstance aggravante au contraire, j'ai un casier clean, tout mes points et aucunes infractions constatés. Je suis vachement inquiet sur le retrait ou la suspension de permis. J'en ai vraiment besoin, j'habite à la campagne y a pas de train, rien. Ca m'inquiète beaucoup.

Après les dommages et intérêts aussi... Je roule pas sur l'or sans mauvais jeu de mots



Et sinon, par rapport à la famille de la personne que tu as tué, tu n'as pas de sentiment?

Je suis un peu rude, mais manifester de l'inquiétude pour son petit confort sans montrer le moindre sentiment de culpabilité quand on a commis l'irréparable, c'est à mon sens, une attitude qui le jour du procès, pourrait choquer!

A aucun moment, alors que tu viens de tuer quelqu'un, tu n'exprimes dans tes messages le moindre sentiment de culpabilité... je sais, ce n'est peut-être pas le lieu, mais c'est un peu révélateur.

Message cité 4 fois
Message édité par sebmac le 15/03/2017 à 12:28:28
n°15761843
Papymeche2
Profil : Vétéran confirmé
papymeche2
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  1. Posté le 15/03/2017 à 11:14:33  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

sebmac a écrit :



Et sinon, par rapport à la famille de la personne que tu as tué, tu n'as pas de sentiment?

Je suis un peu rude, mais manifester de l'inquiétude pour sont petit confort sans montrer le moindre sentiment de culpabilité quand on a commis l'irréparable, c'est à mon sens, une attitude qui le jour du procès, pourrait choquer!

A aucun moment, alors que tu viens de tuer quelqu'un, tu n'exprimes dans tes messages le moindre sentiment de culpabilité... je sais, ce n'est peut-être pas le lieu, mais c'est un peu révélateur.



Sans doute parce que Djoe n' a pas encore réalisé toutes les implications collatérales de cet accident, et qu' il est encore dans sa bulle.
La bulle crèvera et il réalisera.

Message cité 1 fois
n°15761847
chkevkev
let's get fucking crazy
Profil : Pilote semi-pro
chkevkev
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  1. Posté le 15/03/2017 à 12:44:18  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Papymeche2 a écrit :



Sans doute parce que Djoe n' a pas encore réalisé toutes les implications collatérales de cet accident, et qu' il est encore dans sa bulle.
La bulle crèvera et il réalisera.



Et peut-être qu'il se sent terriblement coupable et qu'il n'a pas d'interrogation sur le sujet.
Tout être normalement constitué est marqué par ce genre de situation, on omet parfois de citer ce qui est évident.

Contentons-nous de répondre à la question posée, pour le reste je pense que nous ne sommes pas forcément les meilleures personnes pour juger / conseiller sur le plan psychologique.

Mais je rejoins Sebmac : lors du procès il faut clairement montrer ses sentiments et surtout ne pas faire son "dur", même si on est pas à la place de la famille, il faut la comprendre et surtout ne pas la juger.

Par contre, le "petit confort" de Djoe , n'est peut-être pas si anodin que cela pour lui, pas la peine d'être trop rude non plus ;)


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Le second est le premier des perdants
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n°15761853
elgringo2
Stay angry !
Profil : "Ad Gloriam" Secu 2016
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elgringo2
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  1. Posté le 15/03/2017 à 13:10:44  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

djoe1996 a écrit :


- Oui il y a un éclairage vers le passage, je sais plus s'il était au dessus ou pas
- Pour les feux je ne comprends pas trop, j'avais mes phares allumés en position normal quoi, il faisait nuit. Tout les témoins pourront le confirmer
- 30/40km/h sur route mouillé, il ne pleuvait plus, j'ai l'affichage de la vitesse sur la voiture, il n'y avait pas de ralentisseur au abord du passage non
- Je dirais une distance classique de 10/15 mètres approximativement peut-être plus si elle s'est dit qu'elle pourrait passé. Sauf que j'ai étais éblouit au moment où elle a dû s'engager et je l'ai vu quand j'étais devant elle...
- La voiture n'a aucun soucis elle est neuve de 3 ans, CT ok, pneu pareil

Colle et mastic, l'impact en soit non, mais vu que j'ai freiné elle a été projeté ensuite et elle est tombé par terre. C'était une très vieille dame.
Je ne suis pas au courant des causes exactes du décès...

La question du passage piéton je sais pas en fait, c'était à proximité mais des témoins ont dit qu'elle n'était pas dessus. Je sais pas vraiment où est-ce qu'elle était vraiment positionné...


Je pense pas risquer de la prison même avec surci parce qu'il n'y a pas de circonstance aggravante au contraire, j'ai un casier clean, tout mes points et aucunes infractions constatés. Je suis vachement inquiet sur le retrait ou la suspension de permis. J'en ai vraiment besoin, j'habite à la campagne y a pas de train, rien. Ca m'inquiète beaucoup.

Après les dommages et intérêts aussi... Je roule pas sur l'or sans mauvais jeu de mots


Bonjour,

J'avais failli vivre le même drame que vous exactement dans les mêmes conditions

ça c'était joué à un cheveu...

J'aurais bien du mal à vous assister dans cette situation...

Bon courage pour la suite :)


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Les nouveaux radars mobiles / RMNG
Vos pneus !
[Berline allemande] La vérité mise à nue
n°15761859
sasq0
Profil : Pilote assidu
sasq0
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  1. Posté le 15/03/2017 à 14:17:06  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

sebmac a écrit :



A aucun moment, alors que tu viens de tuer quelqu'un, tu n'exprimes dans tes messages le moindre sentiment de culpabilité... je sais, ce n'est peut-être pas le lieu, mais c'est un peu révélateur.


peut être qu'en fonction des circonstances (nous n'étions pas dans la voiture), il est possible de ne pas avoir de sentiment de culpabilité, tant les conditions de sécurités étaient respectées.

je ne doute pas que l'auteur se demande toutes les "10 minutes" comment il aurait pu éviter l'accident.
Et la réponse est peut être : "aucune idée"

Sinon on roule tous à 5 km/h.
(on a déjà eu ce débat)

ce qui n'enlève pas que ce soit malheureux, que l'on ne souhaite pas que cela touche un proche et que l'on (je) voit tous les jours des comportements à la con vis-à-vis des piétons (sans conséquence heureusement)

Message édité par sasq0 le 15/03/2017 à 14:23:18
n°15761865
dufonrafal
Profil : Pilote confirmé
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dufonrafal
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  1. Posté le 15/03/2017 à 15:33:04  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Prend un avocat, si ça c'est passé comme tu le décrit la dame est en tord et tu n'a manqué à aucune règles de prudence, essayé d'éviter la dame et fait ce qu'il faut après l'accident. Parfois on ne peut pas éviter un accident.
Le jugement sera donc surement en ta faveur.

Pour l'avocat, vérifie avec ta protection juridique ce qu'ils proposent.
Message édité par dufonrafal le 15/03/2017 à 15:34:34

---------------
Contre l'interdiction des vitres légèrement teintés (mais pour l'interdiction des vitres trop noires):
http://www.forum-auto.com/auto​ [...] 459186.htm
n°15761868
jarod31170
Profil : Pilote semi-pro
jarod31170
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:02:04  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
A priori tu devrais être condamné pour coups et blessures involontaires ayant entrainé la mort sans intention de la donner.

Vu ce que tu nous dis des circonstances et de ton passé de conducteur tu risques (ce que je vois passé dans des cas comme toi ):
- une petite amende (genre 300 à 500€)
- une suspension de ton permis (2 à 6 mois)
- une peine de prison avec sursis (jusquà 6 mois)

POur le civil, ton assurance prendra en charge.

Après en fonction du juge ce pourrait être plus ou moins severe.
prendre un avocat est une bonne chose même si ton dossier n'est pas "compliqué" à defendre
Après un simple conseil (que te donnera l'avocat) : rester humble face au juge, ne pas chercher à mettre la faute sur l'autre et faire pénitence.
Message cité 2 fois
n°15761870
dufonrafal
Profil : Pilote confirmé
  1. config
dufonrafal
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:12:36  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

jarod31170 a écrit :


A priori tu devrais être condamné pour coups et blessures involontaires ayant entrainé la mort sans intention de la donner.

Vu ce que tu nous dis des circonstances et de ton passé de conducteur tu risques (ce que je vois passé dans des cas comme toi ):
- une petite amende (genre 300 à 500€)
- une suspension de ton permis (2 à 6 mois)
- une peine de prison avec sursis (jusquà 6 mois)

POur le civil, ton assurance prendra en charge.

Après en fonction du juge ce pourrait être plus ou moins severe.
prendre un avocat est une bonne chose même si ton dossier n'est pas "compliqué" à defendre
Après un simple conseil (que te donnera l'avocat) : rester humble face au juge, ne pas chercher à mettre la faute sur l'autre et faire pénitence.

Et pourquoi il devrait être condamné? Si ça c'est bien passé comme l'auteur du sujet l'a dit, il n'y a aucun texte de loi pour le condamné. il n'a rien à se reprocher:

1- le choc c'est passé en dehors d'un passage piéton à un endroit où le piéton n'avait pas le droit de se trouver
2- le piéton a manqué de prudence en s'engageant à ce moment là
3- le conducteur n'a manqué à aucune règle de prudence et a tout fait pour éviter l'accident

Rappel de la loi:

Article 221-6 code pénal

"Le fait de causer, dans les conditions et selon les distinctions prévues à l'article 121-3, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, la mort d'autrui constitue un homicide involontaire"


Article 121-3 code pénal:


"Il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre.
Toutefois, lorsque la loi le prévoit, il y a délit en cas de mise en danger délibérée de la personne d'autrui.
Il y a également délit, lorsque la loi le prévoit, en cas de faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales compte tenu, le cas échéant, de la nature de ses missions ou de ses fonctions, de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait.
Dans le cas prévu par l'alinéa qui précède, les personnes physiques qui n'ont pas causé directement le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n'ont pas pris les mesures permettant de l'éviter, sont responsables pénalement s'il est établi qu'elles ont, soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elles ne pouvaient ignorer.
Il n'y a point de contravention en cas de force majeure."

Ici il n'y a eu ni délit, ni manquement, ni imprudence, ni négligence ni rien du tout de la part du conducteur. Si ça c'est bien passé comme il le décrit.
Donc il faut qu'il prenne un avocat (très important, son assurance auto a surement une protection juridique) et normalement il ne devrait rien y avoir contre lui avec la dame déclarée en tord.

Message cité 3 fois

---------------
Contre l'interdiction des vitres légèrement teintés (mais pour l'interdiction des vitres trop noires):
http://www.forum-auto.com/auto​ [...] 459186.htm
n°15761871
jarod31170
Profil : Pilote semi-pro
jarod31170
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:21:42  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

dufonrafal a écrit :


Et pourquoi il devrait être condamné? Si ça c'est bien passé comme l'auteur du sujet l'a dit, il n'y a aucun texte de loi pour le condamné. il n'a rien à se reprocher:

1- le choc c'est passé en dehors d'un passage piéton à un endroit où le piéton n'avait pas le droit de se trouver
2- le piéton a manqué de prudence en s'engageant à ce moment là
3- le conducteur n'a manqué à aucune règle de prudence et a tout fait pour éviter l'accident

Rappel de la loi:

Article 221-6 code pénal

"Le fait de causer, dans les conditions et selon les distinctions prévues à l'article 121-3, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, la mort d'autrui constitue un homicide involontaire"


Article 121-3 code pénal:


"Il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre.
Toutefois, lorsque la loi le prévoit, il y a délit en cas de mise en danger délibérée de la personne d'autrui.
Il y a également délit, lorsque la loi le prévoit, en cas de faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales compte tenu, le cas échéant, de la nature de ses missions ou de ses fonctions, de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait.
Dans le cas prévu par l'alinéa qui précède, les personnes physiques qui n'ont pas causé directement le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n'ont pas pris les mesures permettant de l'éviter, sont responsables pénalement s'il est établi qu'elles ont, soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elles ne pouvaient ignorer.
Il n'y a point de contravention en cas de force majeure."

Ici il n'y a eu ni délit, ni manquement, ni imprudence, ni négligence ni rien du tout de la part du conducteur. Si ça c'est bien passé comme il le décrit.
Donc il faut qu'il prenne un avocat (très important, son assurance auto a surement une protection juridique) et normalement il ne devrait rien y avoir contre lui avec la dame déclarée en tord.

1- la loi depuis 7 ans permet de traverser en dehors d'un passage piéton en étant prioritaire: cf http://www.maitreledall.com/ar​ [...] 88228.html
2 - cf réponse au dessus
3- non maitrise du véhicule (d'ol la notion de coups et blessures involontaires)

Je suis bien sur conscient du fait que ce qui est arrivé à l'auteur du topic peut arriver a tout le monde (moi y compris), cela n'empeche que cela reste réprehensible.

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Message édité par jarod31170 le 15/03/2017 à 16:23:19
n°15761872
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:25:54  
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jarod31170 a écrit :


1- la loi depuis 7 ans permet de traverser en dehors d'un passage piéton en étant prioritaire: cf http://www.maitreledall.com/ar​ [...] 88228.html
2 - cf réponse au dessus
3- non maitrise du véhicule (d'ol la notion de coups et blessures involontaires)

Je suis bien sur conscient du fait que ce qui est arrivé à l'auteur du topic peut arriver a tout le monde (moi y compris), cela n'empeche que cela reste réprehensible.

1- non la loi ne le permet pas, même ton lien te contredit
2- cf au dessus
3- il n'y a pas non-maîtrise du véhicule dans cette situation. La non maîtrise du véhicule correspond à un comportement inadapté du conducteur, ici, si le récit de l'auteur est vrai, il n'a rien à se reprocher.

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Contre l'interdiction des vitres légèrement teintés (mais pour l'interdiction des vitres trop noires):
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n°15761873
jarod31170
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:27:22  
  2. answer
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dufonrafal a écrit :


1- non la loi ne le permet pas, même ton lien te contredit
2- cf au dessus
3- il n'y a pas non-maîtrise du véhicule dans cette situation. La non maîtrise du véhicule correspond à un comportement inadapté du conducteur, ici, si le récit de l'auteur est vrai, il n'a rien à se reprocher.


Je cite : Depuis cette modification entrée en vigueur le 16 novembre 2010, tout conducteur est désormais « tenu de céder le passage, au besoin en s’arrêtant, au piéton s’engageant régulièrement dans la traversée d’une chaussée ou manifestant clairement l’intention de le faire » (article R. 411–15 du code de la route)

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n°15761874
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:27:42  
  2. answer
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Bonjour tout le monde,

Ce n'est pas le lieu ni le sujet pour parler de mon état psychologique ou de ma culpabilité. Merci de respecter mes sentiments.

Ma vue va très bien mais il me semble compréhensible et c'est quelque chose qu'on a tous vécu il me semble, d'avoir une voiture avec des phares un peu haut qui nous éblouit de nuit. Je cherche pas à me dédouaner, c'est pas la faute de l'autre voiture. C'est quelque chose qui arrive souvent.

Ensuite la dame ne s'est pas jeté sur le capot mais même si je maximise la distance à 20 mètres dont je suis sûr qu'elle était inférieur. A 35m/h, le calcul est vite fait (35*1000)/3600= 9,72 m/s
Le temps d'être éblouit, de voir la dame et de freiner c'était inévitable malgré la distance.
J'y ai beaucoup réfléchit malgré tout à la question de pourquoi je n'ai pas pu éviter, tout simplement parce que je n'aurais pas pu dans les conditions.
Elle a dû forcer le passage comme le font souvent les piétons, en s'avançant et la voiture le voit et s'arrête, sauf que je n'ai pas pu l'a voir...

Après pour des accidents d'il y a 20 ans je ne mis fit pas trop parce que l'Etat a beaucoup durci les décisions par rapports aux accidents.

Merci à tout ceux qui m'ont apporté une réponse objective et à ceux qui n'ont pas cherché à m'accuser d'être un monstre.
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n°15761875
dufonrafal
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dufonrafal
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:31:26  
  2. answer
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jarod31170 a écrit :


Je cite : Depuis cette modification entrée en vigueur le 16 novembre 2010, tout conducteur est désormais « tenu de céder le passage, au besoin en s’arrêtant, au piéton s’engageant régulièrement dans la traversée d’une chaussée ou manifestant clairement l’intention de le faire » (article R. 411–15 du code de la route)

"REGULIEREMENT"

Or, en cas de présence d'un passage piéton à moins de 50m le piéton n'a pas le droit de traverser en dehors du passage piéton.

Et de toute façon, on a pas de refus de priorité ici, dès que djoe a vue la dame il a freiné. Mais il était déjà trop tard.

Dans ca cas ça m'étonnerait que djoe soit déclaré coupable. Par exemple, j'ai récemment vue un procès d'un conducteur qui a percuté un ado devant un collège à Paris (donc zone 30) et qui a été innocenté. Les éléments lui étaient pourtant moins favorables qu'ici.

En tout cas, le seul conseil que j'ai c'est: prend un avocat. Normalement si ce que tu dit est vrai tu ne devrait rien subir. Si tu est déclaré coupable, voilà ce que tu risque:
https://www.legifrance.gouv.fr​ [...] e=20170315

Message édité par dufonrafal le 15/03/2017 à 16:38:24

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n°15761876
bebel78
J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
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bebel78
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:33:08  
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Saint-Loup a écrit :


Si le juge ou le procureur lit ça il va tomber de sa chaise...
Il est évident que tu vas avoir une suspension et probablement une annulation de ton permis : tu as renversé et malheureusement occis un piéton en plein milieu d'une agglomération quand même.
Tu dis n'avoir aucune circonstance aggravante, mais heureusement car sinon ça serait 10 ans de prison et 150.000euros d'amende qui seraient encourus.Là sans circonstance aggravante ca reste malgré tout 5ans de prison et 75000euros qui sont encours...
Ce qui est étonnant dans l'histoire c'est que tu n'accuses pas l'autre véhicule d'avoir roulé plein phare, et tu affirmes même que la rue était éclairée, comment se fait-il donc que tu aies été ébloui à ce point? Ne souffrirais-tu pas d'une mauvaise vision nocturne non détectée par hasard?
Bref la mamie ne s'étant pas jetée sous le capot, il n'y a pas de cas de force majeure ici, il y a donc très peu de chances que tu évites une condamnation. La prison ferme est à écarter au vu des faits, en revanche pour le reste... il vaut mieux s'y préparer pour éviter de tomber de trop haut amha.
Une infraction connexe a-t-elle été relevée contre toi?



On peut espérer qu'il n'a pas réalisé ce qui vient de se passer !!!!!!
Pour le reste je partage complètement ton analyse [:pourquoi69]
Une grand part d'immaturité dans les propos de Djoe , aucune compassion pour la famille de la victime, son problème principal c'est son petit confort et les sanctions qui vont le perturber :non:

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c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
n°15761878
dufonrafal
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dufonrafal
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:44:40  
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C'est vous qui faites preuve d'une grande immaturité en interprétant ainsi ses propos. Il n'y a clairement pas de quoi le juger sur ce point là et on peut comprendre qu'il viens ici pour chercher des avis techniques sur sa responsabilité et le procès plutôt que pour parler à un psy ou étaler sa compassion...
Message édité par dufonrafal le 15/03/2017 à 16:45:43

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n°15761879
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:45:34  
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dufonrafal a écrit :


Et pourquoi il devrait être condamné? Si ça c'est bien passé comme l'auteur du sujet l'a dit, il n'y a aucun texte de loi pour le condamné. il n'a rien à se reprocher:


parce que par principe, le conducteur doit être maitre de son véhicule et pour tout accident avec quelqu'un de plus vulnérable, quellles que soient les circonstances, il est coupable.

C'est la simplicité qui prime.

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n°15761880
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:48:17  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

bebel78 a écrit :



On peut espérer qu'il n'a pas réalisé ce qui vient de se passer !!!!!!
Pour le reste je partage complètement ton analyse [:pourquoi69]
Une grand part d'immaturité dans les propos de Djoe , aucune compassion pour la famille de la victime, son problème principal c'est son petit confort et les sanctions qui vont le perturber :non:



Il pose juste une question technique, comme il le dit, pour le reste ce n'est pas ici qu'il dévoilera son état d'esprit, et ça je le comprends. Et il ne nous dois rien à ce sujet.

Dommage de le juger ainsi aussi rapidement, d'autant plus que je suis certain à 200% que s'il avait pu éviter le drame, il l'aurait fait. Aucun comportement à risque, un malheureux accident qui s'explique par une série de facteurs. Bref, presque un truc banal.


---------------
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n°15761881
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:50:13  
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djoe1996 a écrit :



Ma vue va très bien mais il me semble compréhensible et c'est quelque chose qu'on a tous vécu il me semble, d'avoir une voiture avec des phares un peu haut qui nous éblouit de nuit. Je cherche pas à me dédouaner, c'est pas la faute de l'autre voiture. C'est quelque chose qui arrive souvent.


l'éblouissement, c'est certainement la faute du conducteur d'en face.
j'ai ouvert un sujet il y a quelques semaines sur les défauts d'éclairage, pointant une situation assez catastrophique de la maintenance des véhicules.
Je me demandais même quel pouvait être le risque induit => on en a un malheureux exemple.

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n°15761882
chkevkev
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:50:48  
  2. answer
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sasq0 a écrit :


parce que par principe, le conducteur doit être maitre de son véhicule et pour tout accident avec quelqu'un de plus vulnérable, quellles que soient les circonstances, il est coupable.

C'est la simplicité qui prime.



Il ne sera pas déclaré coupable si il est prouvé que le piéton a fait une faute inexcusable.
Si un piéton se jette sous tes roues, tu ne seras pas coupable. [:e30forlife:5]
Maintenant, il est vrai que très souvent, la plus grosse faute est à mettre au crédit de l'automobiliste. Mais le conducteur n'est pas coupable pas principe, et heureusement.
Pour conforter cela, remplace le piéton par un cycliste qui brûle une priorité...


---------------
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n°15761883
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:55:25  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
J'ai l'impression que le passage est un élément extrêmement important, la dame est passé à + ou - 2 mètres du passage piéton. Moi je ne l'ai pas vu. Je ne sais vraiment pas si elle était à côté ou dessus, ça a vraiment une importance?

Edit :

C'est les témoins lors de l'accident qui m'ont dit qu'elle avait traversé hors passage piéton
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Message édité par djoe1996 le 15/03/2017 à 16:57:59
n°15761884
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  1. Posté le 15/03/2017 à 16:57:20  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

djoe1996 a écrit :


J'ai l'impression que le passage est un élément extrêmement important, la dame est passé à + ou - 2 mètres du passage piéton. Moi je ne l'ai pas vu. Je ne sais vraiment pas si elle était à côté ou dessus, ça a vraiment une importance?


oui, ca a une importance.

n°15761885
chkevkev
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  1. Posté le 15/03/2017 à 17:01:25  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

djoe1996 a écrit :


J'ai l'impression que le passage est un élément extrêmement important, la dame est passé à + ou - 2 mètres du passage piéton. Moi je ne l'ai pas vu. Je ne sais vraiment pas si elle était à côté ou dessus, ça a vraiment une importance?

Edit :

C'est les témoins lors de l'accident qui m'ont dit qu'elle avait traversé hors passage piéton



Dans mes souvenirs, un piéton était considéré sur le passage piéton 5 mètres avant et après. Et un piéton sur un passage est prioritaire, donc dans ce cas vous êtes "coupable".

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n°15761886
Papymeche2
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papymeche2
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  1. Posté le 15/03/2017 à 17:09:09  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour

Ce n' est pas aux intervenants de la file de faire le travail du/des juge/s qui sera/ont amenés a juger des responsabilités du conducteur ou de la dame.
Je lis sur la file des interventions de gens qui n' ont pas toutes les données de cet accident, données qu' aucun d' entre nous ne peut avoir, et qui déjà ont un avis tranché dans un sens ou dans l' autre.
Prématuré !

Il a une famille, la dame décédée dans ce malencontreux accident, aussi.
Malencontreux car impossible de constater autre chose que la dame est décédée.
C' est maintenant le travail du/des juges et avocats, le sien et celui de la famille de la dame décédée, que de converger vers un premier jugement qui de toutes façons ne satisfera pas, ni ce conducteur, ni la famille de la dame décédée.
Premier jugement qui sera probablement suivi d' autres tant au pénal qu' au civil.

Il a demandé ce qu' il risquait, et a été suffisamment été informé de l' éventail des suites juridiques

n°15761887
Saint-Loup
Ayayay les makrouts de chbeb
Profil : Routard confirmé
saint-loup
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  1. Posté le 15/03/2017 à 17:14:11  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

djoe1996 a écrit :


Ma vue va très bien mais il me semble compréhensible et c'est quelque chose qu'on a tous vécu il me semble, d'avoir une voiture avec des phares un peu haut qui nous éblouit de nuit. Je cherche pas à me dédouaner, c'est pas la faute de l'autre voiture. C'est quelque chose qui arrive souvent.


Si ce n'est pas la faute de l'autre véhicule si tu as été ébloui, ce n'est pas la faute de la défunte non plus.

En tous les cas, la faute à pas de chance ça n'existe pas quand il y a mort d'homme. Des millions de véhicules circulent tous les soirs dans les rues, et il n'y a pas des cadavres de piétons qui jonchent les rues.
Soit c'est toi qui a un problème de vision nocturne, soit c'est l'autre véhicule qui a un problème de phare, mais imaginer que le procureur, la partie civile et le juge vont se contenter d'un c'est la "faute de personne" c'est se mettre le doigt dans l'oeil sans jeu de mot.

Message cité 2 fois
n°15761889
sasq0
Profil : Pilote assidu
sasq0
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  1. Posté le 15/03/2017 à 17:21:29  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

chkevkev a écrit :



Dans mes souvenirs, un piéton était considéré sur le passage piéton 5 mètres avant et après. Et un piéton sur un passage est prioritaire, donc dans ce cas vous êtes "coupable".

jamais entendu cela. 5 mètres c'est énorme ...

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