Conduite sans permis + accident

[Invité §bea630Hm]

Bonjour .

J'ai fait une erreur .

j'ai conduis sans permis , je ne sais pourquoi d'ailleurs mais bon le faite est que , j'ai causer un accident .

Mauvais jugement ( refus de priorité ) , accident matériel .

1 jour itt pour la dame .

la dame n'a pas porter plainte .

je suis quand même inquiet de la décision que pourrait donner le tribunal .

le gendarme qui m'a interroger un jour après l'accident n’était pas assez renseigner .

selon lui ce sera une interdiction de passage de permis pendant un certain temps + amende .

Se montreront-ils clément vu que j'ai un cassier vierge et que j’étais négative a tout autre contrôle .Besoin de votre aide pour m’éclairer un peu . merci de votre compréhension

[Invité §tnt265Ie]

Bonjour .

J'ai fait une erreur .

j'ai conduis sans permis , je ne sais pourquoi d'ailleurs mais bon le faite est que , j'ai causer un accident .

Mauvais jugement ( refus de priorité ) , accident matériel .

1 jour itt pour la dame .

la dame n'a pas porter plainte .

je suis quand même inquiet de la décision que pourrait donner le tribunal .

le gendarme qui m'a interroger un jour après l'accident n’était pas assez renseigner .

selon lui ce sera une interdiction de passage de permis pendant un certain temps + amende .

Se montreront-ils clément vu que j'ai un cassier vierge et que j’étais négative a tout autre contrôle .Besoin de votre aide pour m’éclairer un peu . merci de votre compréhension

 

 

bonjour

 

je pense qu'il suffit d'attendre la suite

 

tout ce qui pourrait se dire ici ne serait que spéculation

 

pas d'inquiétude à prendre le volant sans avoir le permis :??:

[Invité §Sup718eR]

Bonjour .

J'ai fait une erreur .

j'ai conduis sans permis , je ne sais pourquoi d'ailleurs mais bon le faite est que , j'ai causer un accident .

Mauvais jugement ( refus de priorité ) , accident matériel .

1 jour itt pour la dame .

la dame n'a pas porter plainte .

je suis quand même inquiet de la décision que pourrait donner le tribunal .

le gendarme qui m'a interroger un jour après l'accident n’était pas assez renseigner .

selon lui ce sera une interdiction de passage de permis pendant un certain temps + amende .

Se montreront-ils clément vu que j'ai un cassier vierge et que j’étais négative a tout autre contrôle .Besoin de votre aide pour m’éclairer un peu . merci de votre compréhension

 

Bonjour,

 

Impossible à dire. On peut seulement préciser ce que vous risquez.

Côté tribunal : 15.000€ d'amende, 1 an de prison, confiscation du véhicule, interdiction de passer le permis pendant 5 ans.

Côté assurance : sinistre non pris en charge (pas de permis = pas d'assurance), application du malus, résiliation du contrat d'assurance.

 

Des avocats conseillent de passer le permis avant le jugement pour limiter les dégâts...

 

Pour la petite histoire, si la loi Taubira était passée, vous ne seriez pas concerné : les 500 euros d'amende forfaitaires ne concernaient que les défauts de permis, sans récidive, et sans autre infraction cumulée. Dans votre cas, refus de priorité et blessures involontaires sont 2 infractions qui auraient de toutes façons amené votre cas devant un juge.

[Invité §tnt265Ie]

Bonjour,

 

Impossible à dire. On peut seulement préciser ce que vous risquez.

Côté tribunal : 15.000€ d'amende, 1 an de prison, confiscation du véhicule, interdiction de passer le permis pendant 5 ans.

Côté assurance : sinistre non pris en charge (pas de permis = pas d'assurance), application du malus, résiliation du contrat d'assurance.

 

Des avocats conseillent de passer le permis avant le jugement pour limiter les dégâts...

 

Pour la petite histoire, si la loi Taubira était passée, vous ne seriez pas concerné : les 500 euros d'amende forfaitaires ne concernaient que les défauts de permis, sans récidive, et sans autre infraction cumulée. Dans votre cas, refus de priorité et blessures involontaires sont 2 infractions qui auraient de toutes façons amené votre cas devant un juge.

 

bonjour

 

confiscation de la caisse si carte grise à son nom seulement

 

 

je ne pense pas que passer son permis avant de passer devant le magistrat soit une bonne idée, il pourrait le suspendre

 

quand au fait de l'interdiction de passer le permis pendant x temps, c'est de plus en plus rare, ça revient à encourager la conduite sans permis

 

la chose aggravante serait une conduite sans permis car suspendu ou invalidé pour solde de point nul, ce qui ne semble pas être le cas

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

 

Impossible à dire. On peut seulement préciser ce que vous risquez.

Côté tribunal : 15.000€ d'amende, 1 an de prison, confiscation du véhicule, interdiction de passer le permis pendant 5 ans.

Côté assurance : sinistre non pris en charge (pas de permis = pas d'assurance), application du malus, résiliation du contrat d'assurance.

 

Des avocats conseillent de passer le permis avant le jugement pour limiter les dégâts...

 

 

Il existe 5 cas de conduite sans permis.

1 - le conducteur n'a jamais obtenu son permis,

2 - le conducteur est sous le coup d'une suspension administrative de son permis,

3 - le conducteur est sous le coup d'une suspension judiciaire de son permis,

4 - le conducteur est sous le coup d'une annulation judiciaire de son permis,

5 - le conducteur purge les 6 moins d'invalidation administrative de son permis.

Dans quel cas te trouves-u ?

En effet, selon le cas et si tu n'est pas en état de récidive légale, les sanctions ne seront pas les mêmes et la confiscation du véhicule n'est pas au programme de ces sanctions. Par contre, pour la prison, c'est 2 ans maxi et non 1 an. La conduite durant une suspension du permis (cas 2 et 3) est sanctionnée par une amende maxi possible de 4.500 € et non de 15.000 €. C'est la conduite sans avoir obtenu un permis (cas 1 - 4 et 5) qui est sanctionnée par une amende maxi possible de 15.000 €. Ce n'est que si le conducteur est en état de récidive légale que seront appliqué les peines plancher : annulation d'office du permis et saisie de la voiture qu'il conduisait s'il en est propriétaire, peu importe que la carte grise soit à son nom ou non (la carte grise n'est pas un titre de propriété). De plus, les autres sanctions voient leurs maxi possibles doublés.

[Invité §bea630Hm]

je me trouve dans le cas 1-