Stage de sensibilisation non effectué risques?

[Invité §Alf035QQ]

Bonjour je suis passé au tribunal j'ai eu une suspension , amende de 500euro , stage de sensibilisation

je viens de recevoir aujourd hui un courrier me signifiant de me rendre dans un centre le 25 mars avec bien sur un cheque de 190euro

je n'ai plus d'argent pour payer ce stage ( j'ai dépensé 1000euro deja ) et de plus je passe mon bac cette année et je n'ai pas envie de perdre une journée pour cette connerie ,

quelle sont les risques? vont t-il me redonner le permis dans 1mois ? j'ai combien de temps pour effectuer ce stage?

en sachant que sa fais 1 mois que j'ai ete jugé donc la c'est la periode noir pour les thunes

[sebmac]

Vends ta voiture qui de toute façons, après ta suspension sera très très chère à assurer...

[Invité §Alf035QQ]

je n'ai rien declarer du tous a l'assurance

[sebmac]

Oui, pour le moment, mais si tu relis ton contrat, tu dois déclarer ce type d'incident et si tu omets cette déclaration, ton contrat est nul... ce qui sous entends qu'à partir du moment où tu rouleras de nouveau tu seras sans assurance d'un point de vue civil et devra payer de ta poche l'ensemble des dégâts que tu pourrais causer à des tiers et qui peuvent très vite passer les 5 chiffres!

[Invité §Alf035QQ]

oui mais cela depend du contrat et du temps de suspension comme j'ai eu seulement 2 mois il faut que je regarde mon contrat

de toute facon je prefere conduire avec ce risque car je paye deja assez cher

je pense qu'aprés les 5 ans aprés la suspension c'est oublier mais je suis pas sur ( il m'avait dit ca au stage de recuperation de points) mais c'est peut etre une connerie de plus parmis tant d'autre durant le stage

[sebmac]

De toute façons, si tu ne fais pas on stage, c'est 135 euros et une suspension supplémentaire... soit 55 euros de plus!

[Invité §Alf035QQ]

Oui mais je peux pas demander au delais plus important car sa fais meme 1 mois que j'a ete jugé?

[Invité §oul767Da]

Bonjour je suis passé au tribunal j'ai eu une suspension , amende de 500euro , stage de sensibilisation

je viens de recevoir aujourd hui un courrier me signifiant de me rendre dans un centre le 25 mars avec bien sur un cheque de 190euro

je n'ai plus d'argent pour payer ce stage ( j'ai dépensé 1000euro deja ) et de plus je passe mon bac cette année et je n'ai pas envie de perdre une journée pour cette connerie ,

quelle sont les risques? vont t-il me redonner le permis dans 1mois ? j'ai combien de temps pour effectuer ce stage?

en sachant que sa fais 1 mois que j'ai ete jugé donc la c'est la periode noir pour les thunes

Ces stages sont une double peine. Essaie d'avoir un délai ou d'emprunter la somme. sinon tu sera pénalisé davantage. Il faut faire ce stage absolument. Sans accident, il n'est peut être pas utile de déclarer une suspension de 2 mois à ton assurance?

[le passant]

De toute façons, si tu ne fais pas on stage, c'est 135 euros et une suspension supplémentaire... soit 55 euros de plus!

 

 

Bonsoir sebmac.

 

Permettez que j'apporte une nuance.

 

Soit l'amende est forfaitaire,et il n'y a pas de suspension,soit le montant de l'amende est décidé par un juge,qui peut y associer ou pas une peine de suspension.

 

En aparté de cette nuance,sur quel article de quel code vous basez vous pour votre réponse ?

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir le passant,

 

Extrait de service-public.fr:

 

Quote

 

À noter : le fait de ne pas se soumettre à cette obligation de stage est puni de l'amende forfaitaire prévue pour les contraventions de 4ème classe (135 €) et d'une suspension du permis.

 

Unquote

[le passant]

Bonsoir le passant,

 

Extrait de service-public.fr:

 

Quote

 

À noter : le fait de ne pas se soumettre à cette obligation de stage est puni de l'amende forfaitaire prévue pour les contraventions de 4ème classe (135 €) et d'une suspension du permis.

 

Unquote

 

 

Bonsoir Olav.

 

Serait-il possible que vous me mettiez le lien,s'il vous plaît ?

Je voudrais vérifier quelque chose.

[sebmac]

 

Bonsoir sebmac.

 

Permettez que j'apporte une nuance.

 

Soit l'amende est forfaitaire,et il n'y a pas de suspension,soit le montant de l'amende est décidé par un juge,qui peut y associer ou pas une peine de suspension.

 

En aparté de cette nuance,sur quel article de quel code vous basez vous pour votre réponse ?

 

 

 

Bonsoir,

 

Je m'étais basé sur cet article:

http://www.legifrance.gouv.fr/ [...] ieLien=cid

 

Mais il n'entre pas dans le cadre d'une condamnation mais dans le cadre 48N dans lequel nous ne sommes pas! Je retire...

[le passant]

Ce doit-être celui-ci,je suppose:

 

http://vosdroits.service-publi [...] 4208.xhtml

 

Vous y noterez,en relisant l'ensemble et le contexte, que la phrase:

 

"le fait de ne pas se soumettre à cette obligation de stage est puni de l'amende forfaitaire prévue pour les contraventions de 4ème classe (135 €) et d'une suspension du permis."

1) S'applique au stage obligatoire pour les probatoires suite à réception la 48N ( art R223-4 du CdR),et non pour pour les stages imposés suite à un jugementcomme c'est ici le cas.

 

2) Est erronée par rapport à ce que j'ai souligné supra sur les modalités forfaitaire/suspension.

 

 

Edit:

Je n'avais pas lu,entre deux, le correctif de Sebmac.

Je laisse pour Olav.

[le passant]

Bonjour je suis passé au tribunal j'ai eu une suspension , amende de 500euro , stage de sensibilisation

je viens de recevoir aujourd hui un courrier me signifiant de me rendre dans un centre le 25 mars avec bien sur un cheque de 190euro

je n'ai plus d'argent pour payer ce stage ( j'ai dépensé 1000euro deja ) et de plus je passe mon bac cette année et je n'ai pas envie de perdre une journée pour cette connerie ,

quelle sont les risques? vont t-il me redonner le permis dans 1mois ? j'ai combien de temps pour effectuer ce stage?

en sachant que sa fais 1 mois que j'ai ete jugé donc la c'est la periode noir pour les thunes

 

 

Bonsoir.

 

Si ,financièrement,vous êtes réellement dans l'impossibilité d'effectuer ce stage,prenez contact avec le bureau d'exécution des peines,ou le bureau du proc',voir s'il y a possibilité d'arrondir les angles.

D'autre part,si j'ai bon souvenir,vous aurez encore,après celui-ci, un stage supplémentaire à vous enfiler.

[Invité §Alf035QQ]

Bonjour ce n'est pas pour une 48n mais bien un stage de sensiblisation obligatoire

je n'ai pas fais d'accident juste un controle

le probleme c'est que sur la lettre c'est que je suis convoqué le 25mars et si je me presente pas avec le cheque de 190euro mon dossier est envoyé au procureur et c'est repartit pour des problemes j'ai l'impression que c'est une visse sans fin car je paye quelque chose et il me remet autre chose a payer ( visite medical...)

je trouve ca vraiment honteux car je n'ai aucun revenue et je dois demandé de l'argent a mes parents alors que c'est a moi d'assumé

[Invité §Alf035QQ]

oui vous avez raison ' le passant ' j'ai bien fais mon stage pour la 48n il y a environ 1 mois car sinon je perdais mon permis , mon soldes aurait été a 0 mais vu que j'ai fais le stage avant la 48SI normalement je garde mon permis

[le passant]

Bonjour ce n'est pas pour une 48n mais bien un stage de sensiblisation obligatoire

je n'ai pas fais d'accident juste un controle

le probleme c'est que sur la lettre c'est que je suis convoqué le 25mars et si je me presente pas avec le cheque de 190euro mon dossier est envoyé au procureur et c'est repartit pour des problemes

 

 

C'est bien pourquoi je vous conseille de contacter au préalable les services concernés.

[Invité §Alf035QQ]

d'accord je vais aller voir mais certainement qu'il vont se basé sur le salaire de mes parents comme j'habite chez eux et comme l'aide juridictionnelle mes parents ete au dessus du plafond donc je n'ai pas eu le droit.. moi meme je ne peux pas payé car je suis en decouvert de 200euro

[tobox]

je n'ai rien declarer du tous a l'assurance

 

 

 

Bonsoir,

 

C'est une mode dit donc.

Maintenant je comprends, moi quand j'ai prévenu l'assurance comme un idiot, je me doutais pas qu'il ferais cela.

Pratiquement + 400 euros à l'année (oui Mr vous êtes considéré comme conducteur dangereux)

 

Mais ça ! Il faut y penser avant ! Je le dit car éviter une suspension, c'est éviter bien des galères (mais bon tu es en plein dedans, alors tu le sais maintenant)

C'est embêtant mais beaucoup ne se rendent pas compte avant d'y avoir été confronté.

 

Par contre je te souhaite de n'avoir jamais plus d'un petit accrochage.

Car tu as du mal à déployer de l'argent pour payer ton stage...

Mais si tu rends une personne invalide, ou pire ? Tu feras comment ?

Oui, sa ruine ta vie, tout ça pour ça.

L'assurance qui se débarrasse de tout en disant que tu n'as pas déclaré ta suspension...

 

Désolé de faire la morale, je n'aime pas trop ça, mais je le fait pour toi. C'est un cercle très vicieux, et franchement il vaut mieux montrer patte blanche.

Tu ne veux pas faire trinqué t'es parents ? Noble cause, j'en suis.

Alors pense surtout à ne pas empirer la chose.

 

C'est, malheureusement du vécu.

[le passant]

oui vous avez raison ' le passant ' j'ai bien fais mon stage pour la 48n il y a environ 1 mois car sinon je perdais mon permis , mon soldes aurait été a 0 mais vu que j'ai fais le stage avant la 48SI normalement je garde mon permis

 

 

Je ne pense pas.

 

Vous avez pour l'instant,( si j'ai bonne mémoire,votre histoire étant assez difficile à suivre vus le nombre de posts créés ), effectué un stage volontaire afin d'éviter l'invalidation.

[Invité §Alf035QQ]

Oui je me suis renseigné si je le declarais a l'assurence et j'a fais un devis pour une autre voiture mais je n'ai trouver aucune assurence qui me prend en charge pourtant je n'ai fais aucun accident en 1 ans et demie de permis et 4 ans de scooter-moto

oui si j'avais sus je n'aura jamais fais ma connerie et maintenant j'a vu ce que c'etais la galere et c'est pas encore fini pourtant j'ai seulement 2 mois de suspension maintenant j'aurais le temps de reflechir sur mon acte et ne plus recommencer

 

oui c'est un risque que je prend mais c'est pas le choix , je vais rouler le minimum possible pour eviter le pire , mais je pense que au bout de 36 mois ( sa depend du contrat ) l'assurence ne peux pas voir la suspension aprés les 36mois

 

Je comprend tout a fais mais j'ai pas d'autre choix pour l'instant , moi aussi je fais la moral sur mes amis qui font la meme connerie comme moi mais a mon avis il ne savent pas les galere attendu en cas de controle..

[Invité §Alf035QQ]

Oui c'est assez difficile a comprendre , beaucoups d'erreur ont ete faite par les services administratif , j'ai bien fais un stage OBLIGATOIRE aussi car j'ai recu la lettre 48n (j'avais perdu 3 points donc stage obligatoire)

pour l"instant mon solde est encore a 6points sur 9 , aucun points n'a ete encore retirer aprés le passage au tribunal et aucun points n'a ete credité pour le stage que jai effectuer

[hobbes4]

 

 

Bonsoir,

 

C'est une mode dit donc.

Maintenant je comprends, moi quand j'ai prévenu l'assurance comme un idiot, je me doutais pas qu'il ferais cela.

Pratiquement + 400 euros à l'année (oui Mr vous êtes considéré comme conducteur dangereux)

 

Mais ça ! Il faut y penser avant ! Je le dit car éviter une suspension, c'est éviter bien des galères (mais bon tu es en plein dedans, alors tu le sais maintenant)

C'est embêtant mais beaucoup ne se rendent pas compte avant d'y avoir été confronté.

 

Par contre je te souhaite de n'avoir jamais plus d'un petit accrochage.

Car tu as du mal à déployer de l'argent pour payer ton stage...

Mais si tu rends une personne invalide, ou pire ? Tu feras comment ?

Oui, sa ruine ta vie, tout ça pour ça.

L'assurance qui se débarrasse de tout en disant que tu n'as pas déclaré ta suspension...

 

Désolé de faire la morale, je n'aime pas trop ça, mais je le fait pour toi. C'est un cercle très vicieux, et franchement il vaut mieux montrer patte blanche.

Tu ne veux pas faire trinqué t'es parents ? Noble cause, j'en suis.

Alors pense surtout à ne pas empirer la chose.

 

C'est, malheureusement du vécu.

 

 

Comment l'assurance a accès à cette information?

Les condamnations antérieurs sont communiquées aux assurances en cas d'accident?

[Invité §Alf035QQ]

Oui je pense que c'est communiqué par la police

[Invité §Ola888Af]

@le passant:

 

http://vosdroits.service-publi [...] tml#N100ED

[tobox]

En cas de gros accident l'assurance envoi ses experts.

 

 

Ils peuvent même demander à t'es voisins si c'est toi l'utilisateur principale de la voiture assuré au nom de ton père. (par exemple)

Quand il faut sortir l'argent, l'assurance se couvre au maximum.

[Invité §Alf035QQ]

Par contre je pense que le stage se passe en 1 journée

 

Non la voiture es assuré a mon nom conducteur principal , c'est vraiment honteux

[le passant]

@le passant:

 

http://vosdroits.service-publi [...] tml#N100ED

 

 

 

Olav,je constate que vous n'avez pas suivi le fil de la discussion.

Ou tout du moins,l'avez survolé.

[Invité §Alf035QQ]

J'ai aussi une question a propos de la visite medical , je dois faire une analyse pour voir mon taux de sucre alors que je me suis fais arreter pour stupefiant je ne comprend pas trop le rapport..

dés que je passe cette visite medical , et que ma duree de suspension est terminé je peux conduire? ou ll me faut la carte de permis en main propre?

[Invité §Ola888Af]

Oui, j'ai court-circuité pas mal de posts...il se fait tard.

[hobbes4]

Oui je pense que c'est communiqué par la police

 

En cas de gros accident l'assurance envoi ses experts.

 

 

Ils peuvent même demander à t'es voisins si c'est toi l'utilisateur principale de la voiture assuré au nom de ton père. (par exemple)

Quand il faut sortir l'argent, l'assurance se couvre au maximum.

 

Il y a un texte là dessus?

Une durée limite?

Genre je suis assuré depuis 20 ans, j'ai eu une alcoolémie positive il y a 19 ans,

j'ai rien dis, ça fait 19 ans que je ne suis plus assuré?

 

Ps: je n'ai jamais eu d’alcoolémie positive, c'est juste une question.

[Invité §Alf035QQ]

 

Il y a un texte là dessus?

Une durée limite?

Genre je suis assuré depuis 20 ans, j'ai eu une alcoolémie positive il y a 19 ans,

j'ai rien dis, ça fait 19 ans que je ne suis plus assuré?

 

Ps: je n'ai jamais eu d’alcoolémie positive, c'est juste une question.

Je pense qu'il y a un delais pour chaque contrat

Par exemble au bout de 36 mois , la suspension est ' oublier ' et c'est comme ci il y avais jamais rien eu

je suis pas sur

[tobox]

Et ta question est bonne.

Je sais pas

 

Tout ce que je sais, c'est que lors d'un changement d'assurance, le nouveaux, demande 'avez vous eu au court des 36 derniers mois un accident en tord ? combien ? Suspension ? Combien ? Viré d'une autre assurance etc etc"

J'ai changé 2 fois en peu de temps. Et à chaque fois même question.

Et toujours le fameux délais de 36 mois.

[Invité §Alf035QQ]

Je vais essayer de me rensegné , je pense que je peux quand même rouler si la visite medical est validé

 

Oui normalement c'est 36mois mais aprés ce delais c'est bon

[hobbes4]

Je pense qu'il y a un delais pour chaque contrat

Par exemble au bout de 36 mois , la suspension est ' oublier ' et c'est comme ci il y avais jamais rien eu

je suis pas sur

 

Et ta question est bonne.

Je sais pas

 

Tout ce que je sais, c'est que lors d'un changement d'assurance, le nouveaux, demande 'avez vous eu au court des 36 derniers mois un accident en tord ? combien ? Suspension ? Combien ? Viré d'une autre assurance etc etc"

J'ai changé 2 fois en peu de temps. Et à chaque fois même question.

Et toujours le fameux délais de 36 mois.

 

Je comprend bien ce délai de 36 mois à la souscription, on l'a tous vu.

Mais qu'es ce qui oblige à déclarer une suspension (si vous avez une phrase type d'un contrat)?

Et comment l'assurance peut le savoir si on ne déclare pas?

Parce que là, la déclaration de base est bonne et il n'y a pas d'accident avec alcool.

Que la police communique avec l'assurance en cas d'accident avec alcool, c'est le cas.

Mais par la suite (accident sans alcool mais avec un retrait non déclaré)?