Défense Refus d'optempérer

[Invité §Xxx040tP]

Bonjour,

 

Je viens de rentrer de mon escapade après avoir eu quelques ennuis cette nuit.

 

Je roulais en direction de mon foyer, j'ai décidé de dépasser un de mes copains. J'ai aperçu des gilets fluo et des lampes se sécouer au loin, cependant je roulais à 90 au lieu de 50, n'ayant que très peu d'expériences au volant (3 mois) j'ai décidé de ne pas m'arrêter puis je me suis garé 2-3 km plus loin. Une camionette faisait le tour, elle m'a identifié et m'ont demandé de sortir du véhicule. Ils m'ont donné rendez vous aujourd'hui à la gendarmerie pour l'audition.

 

Il y aura donc procès, tribunal, etc

 

Cependant, pensez vous que je vais perdre mon permis, payer 3750€, ... ou esquiver le refus d’obtempérer puisque je n'ai pas pu clairement identifier les gendarmes à cause de ma vitesse, de leur tenue de nuit (juste gilet fluo), de leurs signes non clairs (lampes qui vont dans tous les sens), de mon statut apprenti (jamais subi de contrôle routier) ?

 

Merci à vous de m'avoir lu!

Cordialement

[Invité §Xxx040tP]

Après avoir encore chercher quelques infos sur le refus d’obtempérer, je suis dans le flou. Lors de mon audition, il va falloir signer ? avouer que j'ai commis l'infraction?

Faut il que je demande à un avocat de m'accompagner? Je ne sais vraiment pas si je peux m'en sortir.

Merci d'avance à ceux qui pourront m'éclairer, je n'ai aucun avocat du permis de conduire en contact ...

[Invité §sas058Eg]

il y avait un pb d'alcool ?

tu es passé devant eux ou tu as tourné avant ?

[Invité §lea188nu]

il y avait un pb d'alcool ?

tu es passé devant eux ou tu as tourné avant ?

 

 

 

Tu peux tout à fait le conseilleur utilement l'affaire doit être pliée pour lui vu qu'il a été arrêté et identifié tout de suite après l'infraction .

 

Mais à mon avis c'est le genre de type qui est prêt à se barrer s'il percute ta fille , ta femme ou ta petite personne s'il ne voit pas de témoin potentiel .

[Invité §mac614xX]

Ca cumule... Après on s'étonne? Tu te prends pour un pilote, tu veux faire le chaud avec tes potes, tu flippes devant les fdo... Royal.

Et maintenant tu chies dans ton froc?

Quant au fait que tu n'as pas pu identifier les fdo, pardon, mais la vitesse sera retenue contre toi, leur tenue de nuit, ben tu veux quoi de plus, des leds clignotantes marquées gendarmerie et une plume dans le cul, il te faut une chorégraphie spéciale pour leurs lampes, ton statut d'apprenti ne sera pas une excuse, ce sera plutôt une circonstance aggravante dans ton cas.

Bref, pour tes questions, je n'ai pas de réponse, par contre, sans être devin, je peux te dire que tu risques de redevenir piéton assez rapidement...

[Invité §Xxx040tP]

il y avait un pb d'alcool ?

tu es passé devant eux ou tu as tourné avant ?

Non 0 alcool, je suis passé devant eux mais j'ai lu des articles comme cela sur internet par exemple:

"- Reconnaître les forces de l’ordre :

L’automobiliste doit avoir pu distinguer les uniformes des agents, par conséquent l’automobiliste qui n’a pas pu distinguer l’uniforme sera automatiquement relaxé.

Les forces de l’ordre officiant en civil (B.A.C) font parfois l’objet d’incertitude sur leur qualité de policiers compte tenu de leur tenue et certains comportements adoptés. De plus, le port du brassard « police » n’est pas systématiquement porté en évidence mais parfois à la main ce qui peut engendrer de sérieux doutes sur leur appartenance aux services du Ministère de l’Intérieur.

- Il faut que l’ordre policier soir clair, et non équivoque :

La sommation de s’arrêter doit être particulièrement claire, faite par gestes réglementaires (!) et des ordres donnés verbalement. Si la procédure fait apparaître un doute sur le caractère équivoque de l’ordre, le doute bénéficie au prévenu et l’automobiliste sera relaxé.

Dans ce sens, il a même été jugé par le Chambre criminelle de la Cour de Cassation que « le fait que les policiers aient mis en marche leur sirène et leur gyrophare, et se sont portés à hauteur du fourgon, dont le conducteur a refusé de s’arrêter ne caractérise pas l’infraction, ils ne caractérisent pas l’existence d’une sommation de s’arrêter dûment délivrée au conducteur du fourgon ».

De la même façon, le « fait d’effectuer des signaux lumineux ne peut être assimilé à une sommation d’obtempérer »."

[Invité §Xxx040tP]

Ca cumule... Après on s'étonne? Tu te prends pour un pilote, tu veux faire le chaud avec tes potes, tu flippes devant les fdo... Royal.

Et maintenant tu chies dans ton froc?

Quant au fait que tu n'as pas pu identifier les fdo, pardon, mais la vitesse sera retenue contre toi, leur tenue de nuit, ben tu veux quoi de plus, des leds clignotantes marquées gendarmerie et une plume dans le cul, il te faut une chorégraphie spéciale pour leurs lampes, ton statut d'apprenti ne sera pas une excuse, ce sera plutôt une circonstance aggravante dans ton cas.

Bref, pour tes questions, je n'ai pas de réponse, par contre, sans être devin, je peux te dire que tu risques de redevenir piéton assez rapidement...

On est pas là pour juger, j'ai eu le mauvais réflexe, j'admet que j'aurai dû m’arrêter mais sous la panique je me suis barré et par réflexe je me suis barré.

Par contre, selon toi, j'ai pas moyen d'esquiver le refus d’obtempérer, je pensais avoir une chance vu les articles que j'ai posté précédemment ...

[Invité §sas058Eg]

On est pas là pour juger, j'ai eu le mauvais réflexe, j'admet que j'aurai dû m’arrêter mais sous la panique je me suis barré et par réflexe je me suis barré.

Par contre, selon toi, j'ai pas moyen d'esquiver le refus d’obtempérer, je pensais avoir une chance vu les articles que j'ai posté précédemment ...

 

 

tu n'échappera pas au jugement des autres

bon, l'absence d'alcool est un bon point.

 

tu pourras justifier de ton comportement par la panique et la fatigue.

ca assouplira probablement la peine.

 

ce que tu risques vraiment, cela dépendra des circonstances, du juge et éventuellement de l'avocat si tu en prends un.

si tu as besoin de ta voiture pour aller au travail

etc ...

 

pour moi, c'est une bêtise qui va te couter plus cher qu'une amende pour exces de vitesse.

 

une double bêtise puisqu'il y a l'exces de vitesse

 

en espérant que ca serve de leçon

[Invité §Xxx040tP]

Oui c'est sûr, ça sert de leçon, par contre à l'audition, je vais nier le refus d’obtempérer en disant que je n'ai pas pu les identifier et je ne signe pas leur affirmation? Ou bien je m'accorde avec eux pour dire que j'ai commis un refus d'obtempérer?

[Invité §Xxx040tP]

Est ce que quelqu'un pourrait aussi m'expliquer en quoi va consister l'audition qui se déroule dans moins de 5h, dois je prendre un avocat? Est ce qu'il faudra que j'accepte leur accusation pour refus d'obtempérer?

[julien-06200]

Lors de l'audition, ils vont juste te poser des questions et noter tes références sur un procès-verbal qu'on te demandera te signer.

Quant à l'avocat, tu n'y a pas droit sauf si tu es placé en garde-à-vue.

Mais il ne faut pas se leurrer, le coup de « je ne vous avais pas reconnus » risque de ne pas convaincre grand-monde.

[Invité §sas058Eg]

Oui c'est sûr, ça sert de leçon, par contre à l'audition, je vais nier le refus d’obtempérer en disant que je n'ai pas pu les identifier et je ne signe pas leur affirmation? Ou bien je m'accorde avec eux pour dire que j'ai commis un refus d'obtempérer?

 

 

est ce que tu as eu le moindre doute quand au fait que c'était des gendarmes ?

est ce que le doute était possible ?

 

si non, ce n'est peut être pas la peine de les prendre en plus pour des abrutis.

 

à mon avis, tu risques plus cher en niant les faits s'il n'y a aucun doute

[Invité §orl137RT]

Assume tes actes!!

Dire que ta pas pu les identifier lol il t'enfonceront en te mettant fasse à ta vitesse excessif!

[Invité §Xxx040tP]

Assume tes actes!!

Dire que ta pas pu les identifier lol il t'enfonceront en te mettant fasse à ta vitesse excessif!

Oui mais vaut mieux profiter de la vitesse excessive pour ne pas les avoir reconnu que de se taper un refus d’obtempérer. Vitesse excessive, c'est moins grave.

 

Sasq0, c'est la première fois que je me faisais arrêter, je ne savais pas à quoi ça ressemblait, il faisait nuit, j'étais fatigué, je roulais trop vite, je n'ai pas tilté que c'était des gendarmes. Je pourrais affirmer cela mais d'après vous, ce n'est pas la bonne solution. Je n'ai pas envie d'alourdir cette grosse sanctions, donc je vais suivre vos conseils.

[Invité §lea188nu]

Oui mais vaut mieux profiter de la vitesse excessive pour ne pas les avoir reconnu que de se taper un refus d’obtempérer. Vitesse excessive, c'est moins grave.

 

Sasq0, c'est la première fois que je me faisais arrêter, je ne savais pas à quoi ça ressemblait, il faisait nuit, j'étais fatigué, je roulais trop vite, je n'ai pas tilté que c'était des gendarmes. Je pourrais affirmer cela mais d'après vous, ce n'est pas la bonne solution. Je n'ai pas envie d'alourdir cette grosse sanctions, donc je vais suivre vos conseils.

 

 

 

"il faisait nuit, j'étais fatigué, je roulais trop vite, je n'ai pas" vu le jeune en scooter ...

Cela aurait pu aussi se terminer comme cela ...

 

Allez j'en ai assez de ce sujet de pleurnicherie et non je ne sais m'apitoyer sur ce genre de comportement , désolé j'y peux rien .

 

 

[Invité §Xxx040tP]

Donc, j'accepte le refus d'obtempérer, pas la peine d'essayer d'être relaxé?

[Invité §Jey754Ti]

non, dis que tu n'acceptes pas, et gueule comme quoi ils etaient dangereux au milieu du circuit.

 

en plus il n'y avait meme pas de drapeau jaune pour signaler la presence de commissaire sur la piste. Non mais oh c'est dangereux quoi!!

 

BORDEL ! assume tes actes ! 3 mois de permis et ca fait deja le con en ville, ca promet !

Et le fait de "paniquer" quand on te dit d'arreter, ca va etre joli la maitrise du véhicule si un jour un imprevu se presente devant tes roues, genre un gamin en velo... "j'ai paniqué, desolé, j'ai ecrasé votre gamin, donc je me suis barré"

 

depuis le temps que je dis qu'il faut des tests psy pour passer le permis, ceci me donne raison...

 

et je me permets le tutoiement, j'ai toujours tutoyé des gamins, parce que la c'est de la connerie de bac a sable, pure et simple.

Je suis remonté, car j'ai deja eu affaire a un gamin dans ton genre. Vol de voiture, roule comme un con, rate un virage et fini dans ma voiture. il se barre, et a rien voulu assumer. Il a pris cher penalement, et j'espere que ca sera ton cas, pour eviter de la casse plus tard, ou pire ...

[Invité §sas058Eg]

 

Sasq0, c'est la première fois que je me faisais arrêter, je ne savais pas à quoi ça ressemblait, il faisait nuit, j'étais fatigué, je roulais trop vite, je n'ai pas tilté que c'était des gendarmes. Je pourrais affirmer cela mais d'après vous, ce n'est pas la bonne solution. Je n'ai pas envie d'alourdir cette grosse sanctions, donc je vais suivre vos conseils.

 

 

si c'est la vérité, et bien tu leur dis en toute honnêteté.

 

je ne saurais te dire si ce sera considéré. Mais au moins, tu auras dit la vérité

(c'est le plus important à mon avis)

 

mais concernant nos "conseils", nous ne sommes pas à ta place et c'est encore ton propre choix au final.

tu auras peut être d'autres avis pertinents.

[Invité §Xxx040tP]

Je croie que je risque plus de rouler comme ça ..

[julien-06200]

Donc, j'accepte le refus d'obtempérer, pas la peine d'essayer d'être relaxé?

Je ne vois pas comment tu pourrais être relaxé.

90 en agglo, refus d’obtempérer, trois mois de permis, tu risques au contraire de prendre bien cher.

D'ailleurs, si la vitesse a été relevée au radar, tu es sans doute piéton.

[Invité §Xxx040tP]

Sasq0, je leur dirai la vérité, en toute franchise, sinon, il y avait pas de radar, mais je serai de toute façon piéton, j'ai que 6 points.

[Invité §Jey754Ti]

hier soir, ca sentait plutot la sortie de boite de nuit, donc rarement de la vitesse mais de la dissuasion et controle d'alcoolemie.

ceci dit, apparement, il y a pas assez de controle comme ca...

[Invité §Xxx040tP]

Oui c'était alccolémie

hier soir, ca sentait plutot la sortie de boite de nuit, donc rarement de la vitesse mais de la dissuasion et controle d'alcoolemie.

ceci dit, apparement, il y a pas assez de controle comme ca...

 

[le passant]

 

 

Je roulais en direction de mon foyer, j'ai décidé de dépasser un de mes copains. J'ai aperçu des gilets fluo et des lampes se sécouer au loin, cependant je roulais à 90 au lieu de 50, n'ayant que très peu d'expériences au volant (3 mois) j'ai décidé de ne pas m'arrêter puis je me suis garé 2-3 km plus loin. Une camionette faisait le tour, elle m'a identifié et m'ont demandé de sortir du véhicule. Ils m'ont donné rendez vous aujourd'hui à la gendarmerie pour l'audition.

 

 

 

bonjour.

 

vous vous êtes garé parce que vous étiez arrivé à destination,ou parce que vous vous étiez rendu compte d'avoir fait une boulette ?

[Invité §Xxx040tP]

Rendu compte de la boulette

[julien-06200]

Oui c'était alccolémie

Ils t'ont fait souffler quand ils t'ont retrouvé ?

[Invité §Xxx040tP]

Oui, 0g

[Invité §Xxx040tP]

Je vais leur dire, ce qu'il s'est passé de toute façon, je vais pas chercher la confrontation ou autres, je vais m'excuser aussi auprès de la gendarme qui était sur la route.

[Invité §Jey754Ti]

n'espere pas que ton taux à 0 joue en ta faveur, il parait que beaucoup de monde roule avec ce taux.

[le passant]

Rendu compte de la boulette

 

 

précisez ce fait lors de l'audition.

[Invité §Xxx040tP]

Entendu.

[Invité §Xxx040tP]

En tout cas, je tient à tous vous remercier, grâce à vos réponses, j'ai pu avancer dans ma démarche et comprendre comment aborder le problème. Je vous tiendrai au courant des suites.

[julien-06200]

Je vais leur dire, ce qu'il s'est passé de toute façon, je vais pas chercher la confrontation ou autres, je vais m'excuser aussi auprès de la gendarme qui était sur la route.

J'espère que tu ne l'as pas frôlée.

[le passant]

J'espère que tu ne l'as pas frôlée.

 

 

vous pensez au L233-1-1 ?

[Invité §Xxx040tP]

Oui j'y ai pensez, c'est elle qui s'est approché de mon véhicule