accident alcool tort

[Invité §con101aW]

bonjour,

ma fille a eu un accident de voiture impliquant sa voiture et un scooter... le garçon du scooter a été légèrement blessé, très légèrement... sur le coup, il est reparti avec son scooter et n'est allé à l'hôpital que l'après-midi. 8 jours d'arrêt de travail.

ma fille avait un peu d'alcool dans le sang et, pas de chance, la police est arrivée derrière eux au moment où le garçon se relevait... donc, souffler dans le ballon et cellule de dégrisement pour ma fille du fait qu'il y avait un "blessé"...

le garçon qui n'était pas assuré ne voulait pas qu'on fasse marcher les assurances et ça nous arrangeait... seulement voilà, un mois après les faits, la sécu lui demande les coordonnées de la partie adverse et de l'assurance... donc, il va falloir faire un constat... ou pas...

toutefois, il semblerait que le garçon ait été en tort, dans la pratique. l'accident a eu lieu à la sortie d'un rond point, ma fille sortait du rond point et le garçon a visiblement coupé le rond point en allant tout droit, il arrivait sur la gauche de ma fille... a frappé à l'avant du véhicule... visiblement, il est tombé avant le choc, mais choc il y a eu, à très petite vitesse.

 

mes questions : 1) même si le jeune homme est concrètement en tort, le fait que ma fille ait été prise avec de l'alcool (nouvelle conductrice, ça la fout mal), et même à un petit taux, est-ce que mafille est quand même en tort ? l'alcool suffit-il a la condamner pour un accident dont elle n'aurait pas été en tort sans ça... en sachant qu'elle a son permis suspendu pendant mois, pour l'instant...

2) : est-ce qu'on peut proposer à la sécu de payer nous-mêmes sans passer par l'assurance ? et est-ce que l'assurance va accepter un constat après un mois... ?

 

merci de vos réponses, plus précises que mon texte... je suis super mal là...

à bientôt

 

conductrice 44

[Invité §ult301Bh]

Si votre fille se révèle n'avoir aucun tort dans cet accident, le fait qu'elle était sous l'empire de l'alcool n'y changera rien.

Par contre, si elle est poursuivie sur le plan pénal, pour blessures involontaires par imprudence, l'alcool sera une circonstance aggravante dans la peine qui sera prononcée.

Elle peut aussi être poursuivie pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique (quel était son taux?).

[Invité §sas058Eg]

quelques soient les conclusions, j'espère que vous lui avez passé un savon !

et maintenant (si elle conserve son permis), marquez là à la culotte (dsl, ce n'est pas très élégant, mais je n'ai pas trouvé d'autre formule)

[Invité §oul767Da]

quelques soient les conclusions, j'espère que vous lui avez passé un savon !

et maintenant (si elle conserve son permis), marquez là à la culotte (dsl, ce n'est pas très élégant, mais je n'ai pas trouvé d'autre formule)

Si tu pouvait d'abstenir de Ce genre de réflexion vulgaire et parfaitement déplacée?

[Invité §sas058Eg]

Si tu pouvait d'abstenir de Ce genre de réflexion vulgaire et parfaitement déplacée?

 

marquer à la culotte :

Cette expression date du XXe siècle, elle est issue du milieu sportif. Lorsque l'on marque un joueur en sport d'équipe, on le surveille, on l'empêche d'agir. Pour cela, il faut le suivre de très près au point d'avoir les yeux collés à la culotte, ici le short.

 

Il n'y a aucune connotation vulgaire sauf à avoir l'esprit effectivement mal placé.

et aucune volonté de ma part de l'être (vulgaire)

 

Mais n'étant pas stupide, et vu la faune qui peut trainer sur les forums et comme il s'agissait d'une jeune fille, j'ai préféré mettre un "encadré"

 

Ouly, pourquoi ne pas reprendre tes amis quand ils sont insultants alors ?

[Invité §oul767Da]

marquer à la culotte :

Cette expression date du XXe siècle, elle est issue du milieu sportif. Lorsque l'on marque un joueur en sport d'équipe, on le surveille, on l'empêche d'agir. Pour cela, il faut le suivre de très près au point d'avoir les yeux collés à la culotte, ici le short.

 

Il n'y a aucune connotation vulgaire sauf à avoir l'esprit effectivement mal placé.

et aucune volonté de ma part de l'être (vulgaire)

 

Mais n'étant pas stupide, et vu la faune qui peut trainer sur les forums et comme il s'agissait d'une jeune fille, j'ai préféré mettre un "encadré"

 

Ouly, pourquoi ne pas reprendre tes amis quand ils sont insultants alors ?

Merci d'avoir bien voulu développer . C'est rare! J'ignorai cette expression. Je suis d'accord avec toi sur le fait que les propos doivent rester un minimum courtois entre les différents contradicteurs.

[Invité §con101aW]

bonjour,

ce que je demande, ce sont des réponses à mes questions, pas des leçons d'éducation... désolée... elle était sous les 0.5 g mais comme elle est jeune conductrice, je ne sais pas si elle n'aurait pas dû être à 0... elle aurait deux ans de permis en juillet. non, elle n'est pas poursuivie au pénal car le jeune homme n'a pas voulu porter plainte... comme il n'a pas voulu passer par l'assurance, mais maintenant, on est un peu ennuyés avec la sécu... merci de vos réponses sur ces questions...

[Invité §cri832nY]

L'Etat ne peut-il pas se constituer partie civile?

Ca ferait une délinquante de moins sur nos routes..

 

Mais dans pas longtemps les kékés en A3 ou BM vont venir la défendre.. Tout le monde a le droit de faire des erreurs, c'est pas de sa faute, elle recommencera plus promis..

[Lascarinho34]

L'Etat ne peut-il pas se constituer partie civile?

Ca ferait une délinquante de moins sur nos routes..

 

Mais dans pas longtemps les kékés en A3 ou BM vont venir la défendre.. Tout le monde a le droit de faire des erreurs, c'est pas de sa faute, elle recommencera plus promis..

 

Et toi , tu peux pas te constituer partie civile a la place de l'état pour la faire condamner et en plus ça t"entrainerait a la collaboration .

[Invité §cri832nY]

Tiens, revoila le nazisme, ca faisait longtemps.

Je dis que je ne vois pas le rapport.

[Invité §Pou048kO]

L'Etat ne peut-il pas se constituer partie civile?

Ca ferait une délinquante de moins sur nos routes..

 

Mais dans pas longtemps les kékés en A3 ou BM vont venir la défendre.. Tout le monde a le droit de faire des erreurs, c'est pas de sa faute, elle recommencera plus promis..

 

 

Tu peux me dire ou tu vois une délinquante?

Moi je vois quelqu'un qui a effectivement fait une erreur, et devra l'assumer, mais qui ne mérite pas non plus de se faire enfoncer de la sorte...

 

Donc garde ton jugement pour toi pour le moment!

 

Je te rappelle que l'alcoolémie délictuelle se situe au-dessus de 0.40mg/lae et que donc, avec les infos actuelles, on ne peut pour le moment pas parler de délit (que tu le veuilles ou non d'ailleurs...)

[Lascarinho34]

Tiens, revoila le nazisme, ca faisait longtemps.

Je dis que je ne vois pas le rapport.

 

T'arrives pas a avoir une réponse qui tient la route c'est bizarre ça pour quelqu'un qui se prend pour le messie de la SR.

[Invité §jac282KI]

Tiens, revoila le nazisme, ca faisait longtemps.

Je dis que je ne vois pas le rapport.

 

Relis l 'histoire des années noires, tu verras tu vas te reconnaitre :q

[Invité §oul767Da]

bonjour,

ce que je demande, ce sont des réponses à mes questions, pas des leçons d'éducation... désolée... elle était sous les 0.5 g mais comme elle est jeune conductrice, je ne sais pas si elle n'aurait pas dû être à 0... elle aurait deux ans de permis en juillet. non, elle n'est pas poursuivie au pénal car le jeune homme n'a pas voulu porter plainte... comme il n'a pas voulu passer par l'assurance, mais maintenant, on est un peu ennuyés avec la sécu... merci de vos réponses sur ces questions...

En dessous de 0,5 g le taux est contraventionnel! Comme ce n'est pas un délit, il n'y aura pas pas de poursuites au pénal à priori. Mais une amende et 6 points de moins sur le permis. La suite se déroulera au civil ou la sécu demandant le remboursement des soins vous demandera les coordonnées de votre assurance qui dédommagera le préjudice du scootériste.

[Invité §cri832nY]

En dessous de 0,5 g le taux est contraventionnel!

 

Mais bien sur...

[Lascarinho34]

Mais bien sur...

Et tu penses faire quoi a part parler .

[Invité §oul767Da]

Mais bien sur...

Ce n'est ni toi ni moi qui faisons les lois. Ironie déplacée. Elle doit être assez emmerdée comme cela , inutile d'en rajouter!

[Invité §oul767Da]

http://www.securite-routiere.g [...] ons/alcool

Tient renseigne toi avant pour gagner un minimum de crédibilité!

[Invité §jac282KI]

Taux inférieur à 0.5 g/l de sang (0.25 mg/l d’air expiré) : pas de sanction (sauf si état d’ivresse manifeste)

• Taux égal ou supérieur à 0.50 g/l de sang (0.25 mg/l d’air expiré): contravention de 4ème classe : amende forfaitaire minorée à 90 EUR si paiement dans les 3 jours. Immobilisation du véhicule possible. Retrait de 6 points.
  
• Taux égal ou supérieur à 0.8 g/l de sang (0.40 mg/l d’air expiré):

C’est un délit : une garde à vue peut être décidée. Immobilisation du véhicule possible. Une rétention immédiate du permis pour 72 h peut être décidée par les forces de l’ordre. Pendant ce délai, le Préfet peut prendre un arrêté de suspension administrative du permis (jusqu’à 6 mois). Puis convocation devant le Tribunal Correctionnel qui pourra prononcer une peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à 2 ans, une amende pouvant aller jusqu’à 4500 EUR, une suspension ou annulation du permis jusqu’à 3 ans. Une peine complémentaire consistant à installer un système d'éthylotest anti-démarrage sur son véhicule peut être prononcée. En cas de récidive de ce délit, le véhicule est obligatoirement confisqué. Retrait de 6 points.

 

Outre les sanctions pénales, la conduite sous l’empire d’un état alcoolique entraîne également des conséquences importantes en matière d’assurance. Un automobiliste qui provoque un accident de la circulation sous l’empire d’un état alcoolique ne touchera rien au titre de la garantie « conducteur », ni des autres garanties individuelles (invalidité, indemnités journalières…) s’il a été blessé. Il ne sera pas remboursé pour les réparations de sa voiture même s’il avait souscrit une garantie « tous risques ». Il ne sera pas défendu par sa compagnie d’assurance devant le tribunal. Par ailleurs, l’assureur a le droit de majorer la cotisation d’assurance de 150% à 400% ou de résilier le contrat avant se date d’expiration normale.

[Invité §Pou048kO]

Mais bien sur...

 

 

Le taux annoncé par l'auteur du topic est "en dessous de 0.5" et on ne connait pas l'unité!

 

Sans plus d'informations précises, on ne peut trancher!

 

Dans le cas d'un taux en mg/lae (je te laisse faire les conversions en g/ls):

-si supérieur à 0.25 -> alcoolémie contraventionnelle

-si supérieur à 0.40 -> alcoolémie délictuelle

 

Donc, que tu le veuille ou non, l'infraction commise par la fille de l'auteur du topic n'est pas forcément un délit et tu ne peux donc pas pour le moment la traiter de délinquante (ça te fout en rogne, hein!)

[Invité §oul767Da]

 

Le taux annoncé par l'auteur du topic est "en dessous de 0.5"

 

Sans plus d'informations précises, on ne peut trancher!

 

-si inférieur à 0.4 -> alcoolémie contraventionnelle

-si entre 0.4 et 0.5 -> alcoolémie délictuelle

 

Donc, que tu le veuille ou non, l'infraction commise par la fille de l'auteur du topic n'est pas forcément un délit et tu ne peux donc pas pour le moment la traiter de délinquante (ça te fout en rogne, hein!)

Non.C'est à et au dela de 0,5 que le taux devient contraventionnel! En dessous , il n'y a pas de sanction. Lis mon lien.

[Invité §cri832nY]

 

Le taux annoncé par l'auteur du topic est "en dessous de 0.5" et on ne connait pas l'unité!

 

Sans plus d'informations précises, on ne peut trancher!

 

Dans le cas d'un taux en mg/lae (je te laisse faire les conversions en g/ls):

-si inférieur à 0.4 -> alcoolémie contraventionnelle

-si entre 0.4 et 0.5 -> alcoolémie délictuelle

 

Donc, que tu le veuille ou non, l'infraction commise par la fille de l'auteur du topic n'est pas forcément un délit et tu ne peux donc pas pour le moment la traiter de délinquante (ça te fout en rogne, hein!)

 

 

Obligé de te rattraper aux branches, le troll! Merci l'édit!

Confondre les mg et les g.. On tient un champion..

[Invité §Pou048kO]

Non.C'est à et au dela de 0,5 que le taux devient contraventionnel! En dessous , il n'y a pas de sanction. Lis mon lien.

 

 

Désolé!

C'était en cours de correction...

 

J'ai du mal par moment entre mg/lae et g/ls et je m'embrouille

[Invité §oul767Da]

 

Désolé!

C'était en cours de correction...

 

J'ai du mal par moment entre mg/lae et g/ls et je m'embrouille

Bois un verre d'eau et ça ira mieux !

[Invité §Pou048kO]

 

Obligé de te rattraper aux branches, le troll! Merci l'édit!

Confondre les mg et les g.. On tient un champion..

 

 

Au moins, je ne traite pas les gens de délinquant sans raison...

 

Sinon, pour reprendre ta formule: "que d'insulte! que d'insulte! c'est effarant..."

[Invité §Pou048kO]

Bois un verre d'eau et ça ira mieux !

 

 

C'est quoi l'eau?

 

Il y a de l'alcool dedans au moins?

 

[Invité §oul767Da]

 

C'est quoi l'eau?

 

Il y a de l'alcool dedans au moins?

 

:lol: :lol:

[Invité §sas058Eg]

Merci d'avoir bien voulu développer . C'est rare! J'ignorai cette expression. Je suis d'accord avec toi sur le fait que les propos doivent rester un minimum courtois entre les différents contradicteurs.

 

j'ai cru que tu m'agressais gratuitement ... je pensais naivement qu'il s'agissait d'une expression connue de tous

[Invité §sas058Eg]

bonjour,

ce que je demande, ce sont des réponses à mes questions, pas des leçons d'éducation... désolée... elle était sous les 0.5 g mais comme elle est jeune conductrice, je ne sais pas si elle n'aurait pas dû être à 0... elle aurait deux ans de permis en juillet. non, elle n'est pas poursuivie au pénal car le jeune homme n'a pas voulu porter plainte... comme il n'a pas voulu passer par l'assurance, mais maintenant, on est un peu ennuyés avec la sécu... merci de vos réponses sur ces questions...

 

 

un petit rappel à l'éducation ne fait jamais de mal (surtout en ce moment où un paquet de parent se deresponsabilisent complètement)

 

c'est quand même toi qui écris "ma fille avait un peu d'alcool dans le sang et, pas de chance, la police est arrivée derrière eux au moment où le garçon se relevait"

 

je trouve que c'est une chance au contraire et pour plein de raisons différentes.

 

je trouve également que pour un cas anodin (puisque tu dis que le gars en scooter n'a rien), il ait 8 jour d'ITT

 

tu écris au dessus " le jeune homme n'a pas voulu porter plainte"

=> porter plainte contre ??? si il est en tort ?

 

concernant le taux d'alcool, si elle est sous le seuil limite, elle ne craint rien.

Je trouve bizarre que les FDO l'ai mise en cellule de dégrisement pour un taux autorisé ...

 

 

je trouve qu'il y a un manque de cohérence dans tes propos

[Invité §cri832nY]

Quand tu interviens ici, sasq0, n'oublie jamais que tu es sur un forum AUTO: avec des fans de tuning, d'audi et de reprog...

 

Merci.

[Invité §con101aW]

bon, ma fille a fait l'erreur de boire deux verres dans sa nuit !!! alors, non, ce n'est pas une délinquante routière mais une jeune fille qui s'est fait foncer dedans par un scooter et qui, par malchance, s'est retrouvée avec la police derrière elle... elle a écopé de 6 mois de suspension de permis car pour la police, elle a renversé le jeune et qu'il était souffrant (mal à la nuque)... sauf qu'il n'est pas allé à l'hôpital sur le coup car il allait bien, ce n'est que l'après-midi qu'il y est allé... en tout cas, je vois que sur ce forum, il y a des gens qui sont bien plus dangereux que ma fille, ne serait-ce que verbalement... elle a déjà été bien punie et s'en mord les doigts, alors inutile d'en rajouter... et ceux qui critiquent, j'aimerais bien savoir s'ils n'ont jamais bu avec de l'alcool dans le sang !!! merci pour ceux qui m'ont répondu de façon sympathique et efficace... les autres, bon sang, allez ailleurs donner vos leçons de vie !!!

[Invité §cri832nY]

et ceux qui critiquent, j'aimerais bien savoir s'ils n'ont jamais bu avec de l'alcool dans le sang !!!

 

Quand je bois, je ne conduis pas.

Avec des parents pareils, ils ne font pas s'étonner qu'il y ait des drames quasiment chaque samedi soir en France..

[Invité §ult301Bh]

En dessous de 0,5 g le taux est contraventionnel ! Comme ce n'est pas un délit, il n'y aura pas pas de poursuites au pénal à priori. Mais une amende et 6 points de moins sur le permis. La suite se déroulera au civil ou la sécu demandant le remboursement des soins vous demandera les coordonnées de votre assurance qui dédommagera le préjudice du scootériste.

Oulalalala!

 

En dessous de 0.5g, il n'y a pas d'infraction... Entre 0.5g et 0.79g = contravention. A partir de 0.8g = délit...

Donc si sa fille avait moins de 0.5g d'alcool par litre de sang, elle n'était pas en infraction...

[Invité §sas058Eg]

bon, ma fille a fait l'erreur de boire deux verres dans sa nuit !!! alors, non, ce n'est pas une délinquante routière mais une jeune fille qui s'est fait foncer dedans par un scooter et qui, par malchance, s'est retrouvée avec la police derrière elle... elle a écopé de 6 mois de suspension de permis car pour la police, elle a renversé le jeune et qu'il était souffrant (mal à la nuque)... sauf qu'il n'est pas allé à l'hôpital sur le coup car il allait bien, ce n'est que l'après-midi qu'il y est allé... en tout cas, je vois que sur ce forum, il y a des gens qui sont bien plus dangereux que ma fille, ne serait-ce que verbalement... elle a déjà été bien punie et s'en mord les doigts, alors inutile d'en rajouter... et ceux qui critiquent, j'aimerais bien savoir s'ils n'ont jamais bu avec de l'alcool dans le sang !!! merci pour ceux qui m'ont répondu de façon sympathique et efficace... les autres, bon sang, allez ailleurs donner vos leçons de vie !!!

 

 

Il suffit d'être suffisament clair dès le départ pour éviter des questions qui ne plaisent pas.

 

je ne comprends toujours pas comment elle a pu écoper de 6 mois de suspension pour un banal accident de la route, même si elle a été reconnue en tort.

A ce tarif là, les routes seraient vite dégagées

[Invité §con101aW]

j'ai fait le rappel à ma fille que j'avais toujours mise en garde contre l'alcool au volant... donc, non, je ne suis pas un parent qui se déresponsabilise. quand je dis pas de chance, la police est arrivée derrière, c'est juste que les deux jeunes allaient bien sur le moment ... il a eu 8 jours d'arrêts parce qu'il se plaignait de douleurs aux cervicales, mais il n'y avait rien sur les radios... je pense que c'est par principe de précaution et je trouve ça normal. ma fille n'était pas ivre, mais le fait que quelqu'un ait été renversé, ils l'ont mise au dégrisement, probablement aussi pour lui donner une leçon et rassurez-vous, je ne l'ai pas félicitée !!!

oui, d'une certaine manière,c 'est aussi une chance pour ma fille car elle en tire les conclusions qui s'imposent...

le jeune homme n'a pas voulu porter plainte comme la police lui disait car, clairement, pour les flics, c'est ma fille qui était en tort puisqu'elle avait de l'alcool dans le sang et encore une fois en dessous de 0.5 g... mais je n'ai pas le chiffre exact. ce n'est pas dans mes propos qu'il y a un manque de cohérence, c'est dans l'histoire elle-même et la façon dont la police a géré cela... ils rentraient d'une nuit difficile, notamment, juste avant, ils avaient été sur un accident mortel et je pense qu'ils étaient quelque peu énervés... ce qu'on peut comprendre...

 

donc, je ne viens pas pour dire que ma fille n'a rien fait... je viens juste poser des questions car la police a dit que, de toute façon avec de l'alcool, ma fille est en tort, sauf que l'accident a eu lieu à un endroit et à un moment où elle ne pouvait pas être en tort et le garçon a littéralement foncé sur la voiture, il est d'ailleurs tombé avant le point d'impact... voilà...

mais vous avez raison, clairement, ma fille n'aurait pas dû boire et ça, pour moi, c'est plus que clair !!

 

un petit rappel à l'éducation ne fait jamais de mal (surtout en ce moment où un paquet de parent se deresponsabilisent complètement)

 

c'est quand même toi qui écris "ma fille avait un peu d'alcool dans le sang et, pas de chance, la police est arrivée derrière eux au moment où le garçon se relevait"

 

je trouve que c'est une chance au contraire et pour plein de raisons différentes.

 

je trouve également que pour un cas anodin (puisque tu dis que le gars en scooter n'a rien), il ait 8 jour d'ITT

 

tu écris au dessus " le jeune homme n'a pas voulu porter plainte"

=> porter plainte contre ??? si il est en tort ?

 

concernant le taux d'alcool, si elle est sous le seuil limite, elle ne craint rien.

Je trouve bizarre que les FDO l'ai mise en cellule de dégrisement pour un taux autorisé ...

 

 

je trouve qu'il y a un manque de cohérence dans tes propos