Apres opposition notification ordonnance penale quel est le délai ???

[Invité §mik874Ik]

Suite à condamnation pénale Tribunal le 7 octobre, après une suspension de permis, je vais faire opposition courant novembre (dans les 45jours)

et donc je devrais passer en audience Tribunal correctionnel pour vice de forme.

Ma question : à partir de ma demande (LRAR) , dans quel délai vais-je recevoir la convocation écrite du tribunal et quels sont (approximativement)

les délais pour ce prochain RV ??? est-ce le même délai que le RV que j'ai eu pour la condamnation pénale : PV le 29/05 et convoc le 7/10, soit 5 mois plus tard ?

les services judiciaires semblent bien longs ou est-ce le délai normal d'enregistrement ???

si vous avez été dans ce cas, Merci de vos témoignages à savoir combien de semaines avez vous attendu cette convocation tribunal correctionnel pour rejuger de

votre affaire ??

[Invité §mac614xX]

Un petit bonjour, on n'écrit pas en gras, on allège un peu son texte... C'est la moindre des politesses sur un forum.

[bebel78]

Ordonnance pénale délictuelle ou contraventionelle ?

Les délais d'opposition ne sont pas les mêmes.

Attention , bien respecter la procédure.

Pour les delais d'attente Il faut compter entre 5 et 6 mois en moyenne et parfois plus comme à Paris , Lyon ou Marseille.

[bebel78]

Suite à condamnation pénale Tribunal le 7 octobre, après une suspension de permis, je vais faire opposition courant novembre (dans les 45jours)

et donc je devrais passer en audience Tribunal correctionnel pour vice de forme.

Ma question : à partir de ma demande (LRAR) , dans quel délai vais-je recevoir la convocation écrite du tribunal et quels sont (approximativement)

les délais pour ce prochain RV ??? est-ce le même délai que le RV que j'ai eu pour la condamnation pénale : PV le 29/05 et convoc le 7/10, soit 5 mois plus tard ?

les services judiciaires semblent bien longs ou est-ce le délai normal d'enregistrement ???

si vous avez été dans ce cas, Merci de vos témoignages à savoir combien de semaines avez vous attendu cette convocation tribunal correctionnel pour rejuger de

votre affaire ??

 

 

On vous a déjà répondu sur un post qui vous avez ouvert il y a quelques jours que votre permis va être invalidé.

Pour mémoire vous êtes en probatoire , vous avez perdu 1 point la première année qui vous a été restitué , puis 6 points pour alcoolémie l'année suivante. Votre solde de points est donc bloqué comme on vous l'a expliqué sur le forum.

Je ne vois pas ce que vous avez a gagner à faire opposition du jugement.

Inscrivez vous dans une auto école comme vous l'a suggéré tisuisse au lieu de chercher le vice de forme et de perdre votre temps en procédure inutile.

[Invité §mik874Ik]

merci bebel....au moins toi tu réponds !!....

 

pour ta question : reçu une ordonnance pénale le 7 octobre pour délit (contrôle alcootest positif) , à laquelle je fais opposition, donc après le délai de 45 jours, je vais recevoir une convocation pour le tribunal correctionnel et c'est de ce délai que je souhaiterais connaitre....

effectivement, bcp disent que c'est long, 5 , 6 mois voire plus ...

 

A cet effet, je souhaiterais avoir des témoignages de personnes qui auraient fait appel à cette procédure et dans quel délai il ont eu la convocation à partir de la notification ordonnance penale

[Invité §mik874Ik]

Pour répondre à votre question

 

"Je ne vois pas ce que vous avez a gagner à faire opposition du jugement"

 

réponse : faire opposition c'est déjà de retarder l'exécution définitive qui ne sera effective qu'à compter de la réponse à ce jugement... et qui me permettrait de "préserver" mes 6 points encore "qq mois" .... !!

et oui !!! 3 mois pour garder encore mon permis est très important pour moi , je recherche un emploi et cela me pénalise pour en trouver, sachant que la barre du chômage dépasse ce qu'on peut imaginer.... !!!

 

et ...pour l'inscription dans une auto-école, oui merci pour le conseil, je sais pertinemment que je ne passerais pas à travers les mailles du filet vu l'invalidité de mon permis , l'épée de Damoclès sur la tête, mais pour l'instant 1000euros dans cet investissement pour un RMiste n'est pas d'actualité, seul un emploi pourra faire que je l'envisagerais dans le futur....

[le passant]

Pour répondre à votre question

 

"Je ne vois pas ce que vous avez a gagner à faire opposition du jugement"

 

réponse : faire opposition c'est déjà de retarder l'exécution définitive qui ne sera effective qu'à compter de la réponse à ce jugement... et qui me permettrait de "préserver" mes 6 points encore "qq mois" .... !!

et oui !!! 3 mois pour garder encore mon permis est très important pour moi , je recherche un emploi et cela me pénalise pour en trouver, sachant que la barre du chômage dépasse ce qu'on peut imaginer.... !!!

 

et ...pour l'inscription dans une auto-école, oui merci pour le conseil, je sais pertinemment que je ne passerais pas à travers les mailles du filet vu l'invalidité de mon permis , l'épée de Damoclès sur la tête, mais pour l'instant 1000euros dans cet investissement pour un RMiste n'est pas d'actualité, seul un emploi pourra faire que je l'envisagerais dans le futur....

 

 

bonsoir.

 

si vraiment les délais vous semblent trop courts après le passage au tribunal, suite à l'opposition, pour vous "renflouer",vous avez encore la faculté de faire appel,en premier lieu.

[Invité §loo650qu]

Je vous expose mon probleme,

Je suis en permis probatoire 8/8, le 03 aout je me fais arreter pour telephone au volant et bingo test alcoolemie 0.35 sois 0.70...

Jexplique au gendarme Que Je tenais Mon paquet de cigarettes.. il ma dis ok etc il me fais signer pve sur le pc et sa a buger.. il me dis Je ferais ca demain avec les motards.. apres 2 mois je suis convoquer a la gendarmerie pour me notifier une ordonnance penale et qu'il y a le telephone. Alors Que pendant les 2 mois jai fais toutes les demarches necessaires -60-70appels hihii.. Je nai jamais eu un seul papiers ni reçu pv.. Est ce normal?

Merc i

[Invité §Jit286NW]

Bonjour suite à un accident en voulant éviter un animal je suis parti dans le fossé . Les pompiers et gendarme sont venu j'ai rien du tout et j'ai été contrôlé positif à l'alcool , j'ai donc suivi les gendarmes sans soucis et souffler dans l'ethylometre et la 0.88 mg d'air expirée. Première fois de ma vie je boie au temps et sa sera clairement la dernière. J'ai été suspendu 6 mois par la préfecture et je passe au tribunal d'ordonnance pénal et délictuelle au mois de Mars. J'ai pas de casier du tout je n'ai jamais rien fait de ma vie et je suis en permis probatoire depuis 2 ans et demie passé bientôt et j'ai 10 point sur 10. Qu'es que je risque réellement au tribunal ? Annulation du permis ou pas ? Merci.

[Invité §Jit286NW]

Suite à condamnation pénale Tribunal le 7 octobre, après une suspension de permis, je vais faire opposition courant novembre (dans les 45jours)

et donc je devrais passer en audience Tribunal correctionnel pour vice de forme.

Ma question : à partir de ma demande (LRAR) , dans quel délai vais-je recevoir la convocation écrite du tribunal et quels sont (approximativement)

les délais pour ce prochain RV ??? est-ce le même délai que le RV que j'ai eu pour la condamnation pénale : PV le 29/05 et convoc le 7/10, soit 5 mois plus tard ?

les services judiciaires semblent bien longs ou est-ce le délai normal d'enregistrement ???

si vous avez été dans ce cas, Merci de vos témoignages à savoir combien de semaines avez vous attendu cette convocation tribunal correctionnel pour rejuger de

votre affaire ??

 

[Invité §cal245LI]

Bonjour suite à un accident en voulant éviter un animal je suis parti dans le fossé . Les pompiers et gendarme sont venu j'ai rien du tout et j'ai été contrôlé positif à l'alcool , j'ai donc suivi les gendarmes sans soucis et souffler dans l'ethylometre et la 0.88 mg d'air expirée. Première fois de ma vie je boie au temps et sa sera clairement la dernière. J'ai été suspendu 6 mois par la préfecture et je passe au tribunal d'ordonnance pénal et délictuelle au mois de Mars. J'ai pas de casier du tout je n'ai jamais rien fait de ma vie et je suis en permis probatoire depuis 2 ans et demie passé bientôt et j'ai 10 point sur 10. Qu'es que je risque réellement au tribunal ? Annulation du permis ou pas ? Merci.

 

 

 

bonjour

 

non, pas d'annulation du permis de conduire.

 

là, tu fais déjà l'objet d'une suspension administrative de 6 mois par la Préfecture.

 

Il va t'être notifié une ordonnance pénale délictuelle, c'est une procédure simplifiée au cours de laquelle le procureur de la République s'est déjà mis d'accord avec le juge, pour te condamner à une certaine peine, sans être passé par la case "tribunal".

attention, il s'agit donc bien d'une condamnation, avec ce que cela comporte par exemple inscription au casier judiciaire, premier terme d'une éventuelle récidive, etc...

 

si tu acceptes cette décision, elle s'appliquera (il s'agit d'une peine d'amende et d'une suspension judiciaire du permis de conduire) ; sinon, tu pourras y faire opposition, et dans ce cas, tu seras convoqué "à la grand'messe", c'est à dire au tribunal correctionnel, mais attention, les magistrats n'aiment pas du tout qu'on leur fasse perdre du temps, surtout que là, ton cas est difficilement défendable.

 

en théorie, tu risques jusqu'à 3 ans de suspension de permis de conduire (ne me demande pas le montant de l'amende, je n'ai pas le temps de chercher dans le code de la route) ainsi que toujours en théorie, une peine de prison.

 

L'amende, tu n'y couperas pas. La prison, ne t'inquiète pas, tu es primo-délinquant, tu n'as tué personne (heureusement, car tu aurais pu le faire, une p'tite famille qui arrive en face de toi quand tu perds le contrôle et qui ne t'a rien demandé, mais je pense que tu as déjà eu suffisamment de leçon de morale comme ça par ton entourage) ; et en ce qui concerne la suspension de permis de conduire, là, c'est le mystère !

 

habituellement, la durée de suspension "judiciaire" est plus légère que celle administrative.

attention, les deux durées ne s'additionnent pas, c'est la "judiciaire" qui compte !

en bref, tu as eu 6 mois en administratif, tu pourrais être condamné à 3 mois ou 4 en judiciaire.

 

mais attention, la restitution de ton permis de conduire sera forcément soumise au résultat favorable d'une visite médicale, et là tu n'as pas intérêt à la louper !

surtout qu'il y a de fortes chances que ton permis ne te soit rendu que pour 6 mois dans un premier temps, avec visite médicale à renouveler, puis validité d'un an, puis visite médicale encore, et pour en finir, il te sera revalidé "permanent"

 

je n'ai qu'un seul conseil à te donner : NE BOIS PLUS ! (ou si peu, et exceptionnellement)

parce qu'à la visite, ils ne vont pas te louper... j'en connais qui n'ont jamais récupéré leur permis !

 

pour les points, bin, ça sera -6 (au pire, tu pourras être poursuivi pour défaut de maîtrise de la vitesse d'un véhicule à moteur, mais ça n'est qu'une contravention de 4ème classe sans retrait de point, de mémoire). Donc dans ta situation, il t'en restera 4...

 

[Invité §Sai470yP]

mais attention, les magistrats n'aiment pas du tout qu'on leur fasse perdre du temps, surtout que là, ton cas est difficilement défendable.

c'est limite menaçant ta phrase là....

Jiti44 n'a pas demandé à ma connaissance à être jugé par ordonnance, et avoir droit à un procès équitable oú il pourra s'expliquer sur ses actes et être défendu par un avocat est son droit le plus strict.

Après si certains magistrats n'aiment pas exercer leur métier ils sont libres d'en changer, ce n'est pas au justiciable de s'excuser d'exercer ses droits, surtout qu'en la matière ils se limitent déjà à la portion congrue.

[Invité §cal245LI]

c'est limite menaçant ta phrase là....

Jiti44 n'a pas demandé à ma connaissance à être jugé par ordonnance, et avoir droit à un procès équitable oú il pourra s'expliquer sur ses actes et être défendu par un avocat est son droit le plus strict.

Après si certains magistrats n'aiment pas exercer leur métier ils sont libres d'en changer, ce n'est pas au justiciable de s'excuser d'exercer ses droits, surtout qu'en la matière ils se limitent déjà à la portion congrue.

 

bonjour

 

je n'ai pas dit qu'il n'avait pas le droit à un avocat, qu'il n'avait pas le droit d'aller en justice, etc...

 

mais il faut être sérieux les mecs, on se fait gauler en alcoolémie, on a joué, on a perdu, c'est tout !

 

bien sûr, on peut largement écouter les discours des avocats qui n'ont qu'un seul but, en vouloir au pognon de leur client (parce qu'ils s'en foutent de perdre ou de gagner, c'est du théâtre tout cela, les avocats font semblant de se déchirer pendant l'audience, et 10 minutes après ils rigolent comme larrons en foire lorsqu'ils traitent une autre affaire) !

 

maintenant oui, on peut tenter d'exercer ses droits, ô sacrosaints "droits" (tiens, on en oublierait presque qu'on a aussi des obligations, comme celui de respecter le code de la route...) mais je le dis, je le répète, quand on veut jouer ainsi, on a de gros risque de voir sa sanction augmentée à moins que "super-avocat" n'ait trouvé de quoi mettre en doute le dossier devant la juridiction !

 

donc oui, que notre ami Jiti44 t'écoute, qu'il fasse opposition afin d'avoir un procès équitable...

mais n'oublions pas le vieil adage : "les conseilleurs ne sont pas les payeurs" !

[Invité §Sai470yP]

Le cas de wistiti5 est quand même emblématique : en CRPC, 3mois de prison avec sursis avec mise à l'epreuve+105h de TIG+obligation de soin+obligation d'emploi+obligation de dedommagement alors qu'il avait un CJ vierge et n'etait pas alcoolique, pour s'être fait rentré dedans en scooter par une conductrice 3fois plus alcoolisée que lui qui avait grillée le stop

accident

Et à côté de ça on voit que le parquet ne requiert que quelques mois de sursis simple sans mention au CJ pour un policier qui casse le nez à un mineur tenu par ses collègues.Scène filmée par une vidéo accablante largement relayée.

Donc s'ecraser devant la peine décidée par les magistrats d'accord mais quand la peine reste proportionnée.

[Invité §cal245LI]

je suis tout à fait d'accord avec toi que les peines ne sont pas forcément proportionnées, malheureusement...

[Invité §Jit286NW]

Je ne boie plus c'est fini je suis en dépression en ce moment pour ma grosse erreur d'avoir conduit comme sa. Je stresse tellement d'avoir une annulation de permis ou même prolongation allant jusqu'à 1 ans. Je veux bien accepeter mes 6 mois car ce que j'ai fait c'est très mal mais si j'ai plus de suspension ou annulation c'est foutu pour moi. Le travail et tout !

[Invité §cal245LI]

Je ne boie plus c'est fini je suis en dépression en ce moment pour ma grosse erreur d'avoir conduit comme sa. Je stresse tellement d'avoir une annulation de permis ou même prolongation allant jusqu'à 1 ans. Je veux bien accepeter mes 6 mois car ce que j'ai fait c'est très mal mais si j'ai plus de suspension ou annulation c'est foutu pour moi. Le travail et tout !

 

 

attends, ne stresse pas de trop...

quand dois-tu passer devant le délégué du procureur pour la remise de l'ordonnance pénale ?

[Invité §Jit286NW]

Le 23 Mars et je vais recevoir mais 12 point au mois de fevrier.

[Invité §cal245LI]

Ok donc pas d'annulation en vue, il faut maintenant attendre d'avoir la décision le 23 mars.

Par contre un truc me chiffonne dans ton message initial, c'est « j'ai 10 points sur 10 »

[le passant]

Ok donc pas d'annulation en vue, il faut maintenant attendre d'avoir la décision le 23 mars.

Par contre un truc me chiffonne dans ton message initial, c'est « j'ai 10 points sur 10 »

 

Pour quelle raison cela te chiffonne t-il ?

[Invité §Jit286NW]

J'ai 10 point sur 10 c'est à dire que c'est la première fois que je fait un truc comme sa. Et vu que je suis plus en probatoire au mois de février j'aurais 12 point donc - 6 il me reste 6 point. Ce que j'ai peur c'est que le tribunal me mais plus que 6 mois car comme tu ma dit j'aurais pas d'annulation. J'ai fait une énorme erreur et j'ai peur de prendre très chère.

[Invité §cal245LI]

Ah Ouaip, excusez moi les gars, j'étais à la ramasse sur le mode de calcul d'un permis probatoire

[Invité §Jit286NW]

Pensez vous que j'aurais plus que 6 mois ?

[Invité §Jit286NW]

Je suis en probatoire jusqu'au 20 février et je passe au tribunal d'ordonnance pénal et délictuelle le 23 mars.Je serais juger en A ou sans le À ? J'aurais 12 point.

[le passant]

Je suis en probatoire jusqu'au 20 février et je passe au tribunal d'ordonnance pénal et délictuelle le 23 mars.Je serais juger en A ou sans le À ? J'aurais 12 point.

 

 

Probatoire terminé ou pas,cela n'entrera pas en compte dans la décision de justice.

[Invité §Jit286NW]

Je prendrais plus que 6 mois vous pensez ? Pour ceux qui on vécu se genre de choses ?

[Invité §cal245LI]

Je prendrais plus que 6 mois vous pensez ? Pour ceux qui on vécu se genre de choses ?

 

pas forcément, mais c'est possible...

 

le problème, c'est que ton taux d'alcoolémie était particulièrement élevé

[Invité §Jit286NW]

Oui c'est sur mais je ne boie quasiment pas donc sa monte vite. et j'ai vu sur des forum que y'en n'a qui a plus de 2g ou même proche de mon taux et qui prenne que 6 mois voir moin.

[Invité §cal245LI]

Oui c'est sur mais je ne boie quasiment pas donc sa monte vite. et j'ai vu sur des forum que y'en n'a qui a plus de 2g ou même proche de mon taux et qui prenne que 6 mois voir moin.

 

la décision du magistrat va dépendre de pas mal de choses, son humeur (hé oui...), l'accidentalité dans le secteur due à l'alcool, etc...

 

il est impossible à cet instant présent de savoir quelle sera la sanction qui te concernera

[Invité §Sai470yP]

Je prendrais plus que 6 mois vous pensez ? Pour ceux qui on vécu se genre de choses ?

 

Pourquoi as-tu autant besoin de ton permis que ça?

Comme dit caloumthai ton taux était relativement élevé, 9fois superieur au seuil reglementaire pour un probatoire. Donc tout est possible, le juge peut même t'interdire de conduire les voitures sans permis et les mobylettes pendant 5années si il veut.La suspension du préfet ne présume en rien de la condamnation judiciaire.

Si la suspension te pose trop de problèmes tu pourras toujours faire opposition en expliquant pourquoi tu as autant besoin de ton permis. Le juge pourra trouver une solution pour te sanctionner differement.

[Invité §Jit286NW]

Faut pas dire n'importe quoi non plus il vont pas mettre 3 ans suspension et 5 ans sans conduire c'est des peines maximal. Et je passe à une ordonnance pénal et délictuelle et non au tribunal correctionnelle si il j'aurais juger autre chose. J'ai besoin de mon permis pour mon boulot comme la plus part des gens au jour de aujourd'hui. J'ai vu des personne à plus de 2g et qui on pris que 5 ou 6 mois max. Il juge par rapport à ton dossier c'est le premier délit que je fait et sa sera le dernier. J'ai appeler des avocat et j'ai demander au policier et qui m'ont dit que j'aurais pas de plus 6 mois c'est les peines à peux près. 6 mois j'accepte totalement car j'ai eu complètement tord de boire au temps mais voilà c'est comme sa. L'alcool c'est terminer.

[Invité §Sai470yP]

2g c'est que 4fois le seuil reglementaire pour un non-probatoire.

Toi tu étais à 1,76g, 9fois le seuil reglementaire des probatoires... mais surtout tu as eu un accident. Ce qui est generalement grave aux yeux de la justice puisque ça prouve que tu n'étais pas en état de conduire en sécurité. Si tu t'attends à seulement 6mois de suspension, je pense que tu vas serieusement déchenter.

[Invité §Jit286NW]

Mais sa a rien n'a voir sa si tes plus 0.40mg c'est un délit que tu soie en probatoire ou non. Et je suis plus en probatoire le mois prochain et je passe au tribunal au mois de Mars donc on verra bien le jugement. Faut arrêter dire n'importe aux gens ta qu'à dire aussi que j'aurai 3 ans suspension et 4.500€ d'amende. Il se base par rapport à ton dossier !

[Invité §Sai470yP]

Oui ben c'est pas de ma faute si ton dossier il est lourd justement.

Tu as eu un accident tout seul sur une route deserte je te rappelle.

Je ne vois franchement pas comment tu peux ne prendre que 6mois de suspension serieusement. Des gens prennent de la prison avec sursis pour ce genre de faits, heureusement toi tu es en ordonnance penale.

[Invité §Jit286NW]

Mon dossier est lourd ? Ya rien de mon dossier mon casier es vierge ,premier délit aucune infraction au code avant cela. Le travail juge que c'est ta premier erreur. J'ai appeler des avocats en droit routier qui mon rassure et tout donc dit pas n'importe tu sais rien de moi. Tu n'es pas flic , ni avocat , ni juge toute personne à des droit. L'accident n'a rien voir la dedans j'ai voulu éviter un animal que j'ai de l'alcool ou non j'aurais fini dans le fossé. Et c'est même pas un gros fosse donc voila !