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Exces de vitesse sans radar et pas de PV


Invité §Aze844ZK

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Invité §Aze844ZK

Bonjours

 

Voila, j'aimerais vous exposer mon problème.

 

En fait, j'ai été suivi par une voiture de police. J'allais au dela de la vitesse réglementaire. Soudainement je les aperçois, et je décide de me garer au premier parking que je trouve (Il n'avais mis aucune sirène ou autre, donc j'aurais pu continuer et voir si il m'interpelais). La voiture de police s'arrete derrière moi. Je les salue, et on me demande mes papiers, je les présentes. On me dit que pour me rattraper, le conducteur a du aller a 150 Km/h (sur une route à 90km/h, et je ne pense pas avoir dépasser les 110 Km/h). Le policier me dit que je viens de perdre mon permis et que je suis à pied.

Cependant, après quelque instant (il me le répété plusieurs fois, et me pose quelque question genre ce que je fait dans la vie(étudiant)), le policier me redonne mon permis et mes papiers, et il me dit que je peux repartir. Il me précise, qu'il n'y avais aucun appareil de mesure pour prouver la vitesse à laquelle j'allais (il étais passer par la, au bon moment). sur cela, il remonte dans ça voiture et repart. Je n'ai signé aucun PV, rien, il m'a juste sermonner(je crois que c'est le mot, ou sinon fait la moral). De plus comme je l'ai dit il n'y avais aucun appareil de mesure, et il ne me semble pas qu'il ai relever quoi que ce soit. Je suis retourner demander au poste le lendemain, savoir si il pouvais y avoir une suite, on m'a dit que vu que je n'ai rien signé, normalement non.

 

Donc, ma question est, peut-il y avoir une suite a cela (lettre, convocation, PV ...) ?

 

Merci d'avance de vos réponses

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Invité §fab373pz

Les flics sont assermentés donc ils peuvent dire (écrire ...) ce qu'ils veulent, ça fait foi. Ils peuvent dire que tu roulais à 180 à poil avec une panthère rose sur la banquette arrière, tu pourras jamais dire le contraire.

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Vous auriez pu être verbalisé pour vitesse excessive eu égard aux circonstances ?

Vous avez fait profil bas en reconnaissant implicitement l'infraction ?

Je pense que ça va s'arrêter la et que vous n'entendez plus parler de cet incident.

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Invité §Aze844ZK

Tout d'abord merci de vos réponses.

 

je pense que oui j'aurais pu être verbaliser.

J'ai effectivement fait profils bas, j'ai dit que oui j'avais dépasser la vitesse mais je n'ai pas dit que j'allais à 150 (ou 180 xD).

Mais surtout, c'est le fait que l'on ne m’ait rien fait signer, ou autre. Et que de plus il n'y avais aucun appareil.

Surtout, ce que j’espère, c'est ne pas recevoir quelque chose je ne sais pas combien de temps après, je veux dire, on m'aurais verbaliser directement, car sinon, ils n'ont pas de preuves (aucune photo ni rien).

Mais, voila aussi comme dit, ils peuvent dire ce qu'ils veulent.

A d'autre endroit j'ai cru lire, que au pire je pouvais être verbaliser pour vitesse excessive (car pas de réelle preuve si ce n'est qu'il m’ait rattraper a cette vitesse, donc premièrement je n'étais pas directement a celle-ci) - donc 90€ d'amende et pas de perte de points.

Sinon, si je devais avoir une suite, cela devrais être long ? (même si je ne pense pas non plus qu'il y en aura)

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Invité §Dan230Vg

en théorie il peut quand même faire le PV mais en pratique c'est trop de paperasse pour lui

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Invité §orl137RT

Sans appareil qui peut mesurer ta vitesse tu ne peux être verbalisé et perdre des points car il ne peuvent pas le prouver.

 

Par contre tu peut être verbalisé pour vitesse excessive et c'est donc 90eur sans perte de points.

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Invité §Von124Zm

Salut,

 

pour les balances du marché comme pour les radars de vitesse, il faut que l'appareil soit passé au contrôle pour valider sa mesure, avec une fiche des écarts etc, c'est la raison pour laquelle sur les PV automatiques on a la date de dernière vérification de l'appareil.

 

Ils ne pouvaient donc pas te verbaliser pour une vitesse "chiffrée" qu'ils auraient lue sur leur compteur, mais uniquement pour "vitesse excessive" comme dit précédemment.

 

Donc t'en fais pas, y aura pas de suite ;)

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Invité §Tis758PG

Sans appareil qui peut mesurer ta vitesse tu ne peux être verbalisé et perdre des points car il ne peuvent pas le prouver.

 

Par contre tu peut être verbalisé pour vitesse excessive et c'est donc 90eur sans perte de points.

 

 

 

Effectivement, théoriquement il ne peut pas être verbalisé pour un excès de vitesse quoi que, les agents étant assermentés, il est arrivé que la juridiction tienne compte de la vitesse au compteur du véhicule des FDO pour fixer les santions.

 

En ce qui concerne la "vitesse excessive eu égard aux circonstances" (R413-17) les FDO peuvent verbaliser sur leur simple appréciation sunjective, donc sans radar. Par contre, l'amende n'est pas de 90 €, elle est de 4e classe, et cette infraction n'entraîne ni suspension di permis, ni retrait de points.

 

Quand au fait que les FDO ne lui ait pas remis de PV ne veut rien dire puisque tout se fait par boîtier électronique et, dans ce cas, il recevra un avis de contravention adressé par le CACIR de Rennes.

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Invité §ult301Bh

Exact, la jurisprudence a déjà validé un PV pour excès de vitesse relevé à l'aide du compteur de la voiture des FDO.

Donc juridiquement parlant, on ne peut pas dire qu'il est impossible de se voir verbaliser sans que la vitesse ait été relevée à l'aide d'un cinémomètre vérifié réglementairement. ;)

Dans le cas présent, vu le récit, je dirai comme les autres qu'il est peu probable que l'automobiliste ait été verbalisé à postériori pour vitesse excessive.

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Invité §Von124Zm

Exact, la jurisprudence a déjà validé un PV pour excès de vitesse relevé à l'aide du compteur de la voiture des FDO.

 

je voulais dire qu'on peut pas mettre un chiffre précis, mais qu'en effet si les FDO roulent à +50 pour le rattraper, ça sert à rien de venir avancer le fait que le compteur n'est pas parfaitement juste à 5km/h près ^^

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Après le coup du "on à du rouler à 150 pour vous rattraper", c'est vraiment un prétexte bidon.

 

Forcement si tu était 20km devant eux....

 

Il m'étais arrivé un coup une fois comme ça;

J’étais sur une 2x2 limité à 90, je devait rouler à 110 depuis 3 ou 4km, dans me rétro je voit un véhicule gris qui me rattrape a vive allure, je reconnais la ford banalisé de la gendarmerie de Moutiers...

 

Je me dit "ils vont faire de zèle", donc je ralenti un peu histoire de faire style que je ralenti naturellement, que je les ai pas reconnu, ils commencent à me dépasser et se mettent à mon niveau en restant comme ça pendant 10/15 secondes, je fait comme si de rien était comme si une voiture me dépassait, d'un coup le passager sors le gyrophare et me le montre, surement pour dire "on est là etc...." la je pensais qu'ils allaient me faire signe de m’arrêter pour avoir droit au contrôle des papiers et tout.... même pas.

 

Ils ont accéléré comme des brutes et on tracé leur route, je les ai suivi (de loin quand même en laissant des voitures entres nous) pour voir, pour pouvoir les suivre, j'ai du rouler à 120 jusqu'a Bourg et encore je me faisait distancer.

 

Vu que c'était un véhicule d'entreprise, ils auraient pu me retrouver facilement, je n'ai jamais eu de PV à la volé.

 

Je pense que ils t'on juste arrêté pour te faire peur/la morale

Étant donné que tu as été arrêté, ils t'auraient donné le PV de 90 tout de suite.

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Invité §Tis758PG

Après le coup du "on à du rouler à 150 pour vous rattraper", c'est vraiment un prétexte bidon.

 

Forcement si tu était 20km devant eux....

 

Il m'étais arrivé un coup une fois comme ça;

J’étais sur une 2x2 limité à 90, je devait rouler à 110 depuis 3 ou 4km, dans me rétro je voit un véhicule gris qui me rattrape a vive allure, je reconnais la ford banalisé de la gendarmerie de Moutiers...

 

Je me dit "ils vont faire de zèle", donc je ralenti un peu histoire de faire style que je ralenti naturellement, que je les ai pas reconnu, ils commencent à me dépasser et se mettent à mon niveau en restant comme ça pendant 10/15 secondes, je fait comme si de rien était comme si une voiture me dépassait, d'un coup le passager sors le gyrophare et me le montre, surement pour dire "on est là etc...." la je pensais qu'ils allaient me faire signe de m’arrêter pour avoir droit au contrôle des papiers et tout.... même pas.

 

Ils ont accéléré comme des brutes et on tracé leur route, je les ai suivi (de loin quand même en laissant des voitures entres nous) pour voir, pour pouvoir les suivre, j'ai du rouler à 120 jusqu'a Bourg et encore je me faisait distancer.

 

Vu que c'était un véhicule d'entreprise, ils auraient pu me retrouver facilement, je n'ai jamais eu de PV à la volé.

 

Je pense que ils t'on juste arrêté pour te faire peur/la morale

Étant donné que tu as été arrêté, ils t'auraient donné le PV de 90 tout de suite.

 

Un PV à 90 € ? je ne connais pas. Un PV de 4e classe ? oui mais il n'est à 90 € que durant le temps de paiement du montant minoré. Ensuite il passe à 135 € en période forfaitaire avant de monter à 375 € en montant majoré et, en cas de contestation, un juge peut le faire grimper jusqu'à 750 € maximum. Or, tel que tu l'écris, quelque soit le jour où tu payes ton PV, il reste à 90 € ce qui est faux, bien entendu. Maintenant, si tu n'as pas été intercepté ce jour là, c'est peut être parce que cette patrouille de gendarme a reçu un appel pour une mission plus urgente, et c'est tant mieux pour toi, tu as échappé à une possible verbalisation.

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Invité §lea188nu

Tout d'abord merci de vos réponses.

 

je pense que oui j'aurais pu être verbaliser.

J'ai effectivement fait profils bas, j'ai dit que oui j'avais dépasser la vitesse mais je n'ai pas dit que j'allais à 150 (ou 180 xD).

Mais surtout, c'est le fait que l'on ne m’ait rien fait signer, ou autre. Et que de plus il n'y avais aucun appareil.

Surtout, ce que j’espère, c'est ne pas recevoir quelque chose je ne sais pas combien de temps après, je veux dire, on m'aurais verbaliser directement, car sinon, ils n'ont pas de preuves (aucune photo ni rien).

Mais, voila aussi comme dit, ils peuvent dire ce qu'ils veulent.

A d'autre endroit j'ai cru lire, que au pire je pouvais être verbaliser pour vitesse excessive (car pas de réelle preuve si ce n'est qu'il m’ait rattraper a cette vitesse, donc premièrement je n'étais pas directement a celle-ci) - donc 90€ d'amende et pas de perte de points.

Sinon, si je devais avoir une suite, cela devrais être long ? (même si je ne pense pas non plus qu'il y en aura)

 

 

 

En même temps t'es en infraction alors ils ne disent pas ce qu'ils veulent , ils peuvent tout au plus dire ce qui est ..

 

Charmante mentalité . :pfff:

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Invité §pep156mi

Perso, j'ai vecu la meme situation il y a une semaine. Je roulais ...(un peu :-) au dessus des 90km autorises, une voiture me rattrape et ne me double pas. Je me dis "tiens pourquoi il se calme celui-la ? si il veut me doubler no problem. Au bout d'un moment, giro - ha c'est la gendarmerie ! je me calme et me regle a 90. 2km plus loin depassement, je les suis gentillement jusqu'a ce que je decide de tourner. La ils s'excitent et me demandent de m'arreter.

Vous savez pourquoi on vous arrete ? heu non, ...vous allez me dire ? !! la vitesse ? "exact monsieur, on a roule a 140km derriere vous pour vous rattraper."

"pardon mais je ne roulais pas a 140km, peut-etre 110 mais pas 140" (je fais un peu de resistance quand meme) "vous avez pris un rond-point vite et sans mettre le clignotant en sortant..."

Puis, controle des papiers, tour de la voiture, controle des pneus, etc. Un (mechant) gendarme aboie pour me mettre sous pression, 2 (gentils) autres ecoutent. Verification scrupuleuse de la carte grise, telephone pour verifier mon permis (validite, point, etc). Au bout d'un moment un des gentils m'expliquent que sans radar je ne risque "que" 90euros d'amende mais pas de perte de points et que j'avais de la chance. Ce que je reconnais humblement histoire de garder les "gentils" avec moi :-). et je comprends alors que le mechant (toujours aussi mechant) avait envie de me planter mais comme il n'en avait pas les moyens (radar) il a essaye de trouver n'importe quel autre infraction histoire d'alourdir ma peine. En plus, les gentils aimaient bien ma bagnole (un a eu la meme) et m'explique qu'il reconnait que c'est difficile de rouler "normalement" avec :-)

Au final, je suis reparti sans signer quoi que soit mais avec une promesse d'amende a 90 euros. J'attends qu'elle arrive dans ma boite aux lettres ... ou pas.

a suivre

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Invité §oul767Da

Perso, j'ai vecu la meme situation il y a une semaine. Je roulais ...(un peu :-) au dessus des 90km autorises, une voiture me rattrape et ne me double pas. Je me dis "tiens pourquoi il se calme celui-la ? si il veut me doubler no problem. Au bout d'un moment, giro - ha c'est la gendarmerie ! je me calme et me regle a 90. 2km plus loin depassement, je les suis gentillement jusqu'a ce que je decide de tourner. La ils s'excitent et me demandent de m'arreter.

Vous savez pourquoi on vous arrete ? heu non, ...vous allez me dire ? !! la vitesse ? "exact monsieur, on a roule a 140km derriere vous pour vous rattraper."

"pardon mais je ne roulais pas a 140km, peut-etre 110 mais pas 140" (je fais un peu de resistance quand meme) "vous avez pris un rond-point vite et sans mettre le clignotant en sortant..."

Puis, controle des papiers, tour de la voiture, controle des pneus, etc. Un (mechant) gendarme aboie pour me mettre sous pression, 2 (gentils) autres ecoutent. Verification scrupuleuse de la carte grise, telephone pour verifier mon permis (validite, point, etc). Au bout d'un moment un des gentils m'expliquent que sans radar je ne risque "que" 90euros d'amende mais pas de perte de points et que j'avais de la chance. Ce que je reconnais humblement histoire de garder les "gentils" avec moi :-). et je comprends alors que le mechant (toujours aussi mechant) avait envie de me planter mais comme il n'en avait pas les moyens (radar) il a essaye de trouver n'importe quel autre infraction histoire d'alourdir ma peine. En plus, les gentils aimaient bien ma bagnole (un a eu la meme) et m'explique qu'il reconnait que c'est difficile de rouler "normalement" avec :-)

Au final, je suis reparti sans signer quoi que soit mais avec une promesse d'amende a 90 euros. J'attends qu'elle arrive dans ma boite aux lettres ... ou pas.

a suivre

Tu va probablement la recevoir sous huitaine. Tu a été verbalisé pour vitesse excessive au regard des circonstances. Comme ta vitesse n'a pu ètre enregistrée par un cinémomètre, il n'y aura pas de retrait de points.

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Un PV à 90 € ? je ne connais pas. Un PV de 4e classe ? oui mais il n'est à 90 € que durant le temps de paiement du montant minoré. Ensuite il passe à 135 € en période forfaitaire avant de monter à 375 € en montant majoré et, en cas de contestation, un juge peut le faire grimper jusqu'à 750 € maximum. Or, tel que tu l'écris, quelque soit le jour où tu payes ton PV, il reste à 90 € ce qui est faux, bien entendu. Maintenant, si tu n'as pas été intercepté ce jour là, c'est peut être parce que cette patrouille de gendarme a reçu un appel pour une mission plus urgente, et c'est tant mieux pour toi, tu as échappé à une possible verbalisation.

 

 

Oui je parle du 90€ quand on paie tout de suite.

Pour le coup de la patrouille urgente, je n'y crois pas, car sinon ils auraient mis le gyrophare tout le long du trajet, et il auraient pas "perdu du temps" à me regarder et à me faire coucou.

J'ai déjà croisé des véhicules de gendarmerie se rendant sur des interventions urgentes (genre accident), ils te doublent souvent avec tous les sirènes à fond les ballons et vont pas s'occuper d'un gars qui fait un +20 sur une voie express.

C'était plutôt pour me faire peur qu'autre chose, ils me m'auraient pas arrête, là bas la BMO n'arrête lors de contrôles aux jumelles n'arrêtent pas quelqu'un qui roule à 110 sur la voie express.

 

Après pour l'histoire de pepinito, je ne sais pas comment ça s'est passé après je n'étais pas sur place, mais je pense qu'ils auraient dressé le PV sur place.

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Invité §Tis758PG

 

Oui je parle du 90€ quand on paie tout de suite.

Pour le coup de la patrouille urgente, je n'y crois pas, car sinon ils auraient mis le gyrophare tout le long du trajet, et il auraient pas "perdu du temps" à me regarder et à me faire coucou.

J'ai déjà croisé des véhicules de gendarmerie se rendant sur des interventions urgentes (genre accident), ils te doublent souvent avec tous les sirènes à fond les ballons et vont pas s'occuper d'un gars qui fait un +20 sur une voie express.

C'était plutôt pour me faire peur qu'autre chose, ils me m'auraient pas arrête, là bas la BMO n'arrête lors de contrôles aux jumelles n'arrêtent pas quelqu'un qui roule à 110 sur la voie express.

 

Après pour l'histoire de pepinito, je ne sais pas comment ça s'est passé après je n'étais pas sur place, mais je pense qu'ils auraient dressé le PV sur place.

 

Et bien non, il n'y a plus de remise, sur place, d'avis de contravention puisque tout est fait par électronique. Il recevra donc son avis par la poste et c'est le CACIR de Rennes qui s'occupe de ça.

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Invité §Sen414pG

Perso, j'ai vecu la meme situation il y a une semaine. Je roulais ...(un peu :-) au dessus des 90km autorises, une voiture me rattrape et ne me double pas. Je me dis "tiens pourquoi il se calme celui-la ? si il veut me doubler no problem. Au bout d'un moment, giro - ha c'est la gendarmerie ! je me calme et me regle a 90. 2km plus loin depassement, je les suis gentillement jusqu'a ce que je decide de tourner. La ils s'excitent et me demandent de m'arreter.

Vous savez pourquoi on vous arrete ? heu non, ...vous allez me dire ? !! la vitesse ? "exact monsieur, on a roule a 140km derriere vous pour vous rattraper."

"pardon mais je ne roulais pas a 140km, peut-etre 110 mais pas 140" (je fais un peu de resistance quand meme) "vous avez pris un rond-point vite et sans mettre le clignotant en sortant..."

Puis, controle des papiers, tour de la voiture, controle des pneus, etc. Un (mechant) gendarme aboie pour me mettre sous pression, 2 (gentils) autres ecoutent. Verification scrupuleuse de la carte grise, telephone pour verifier mon permis (validite, point, etc). Au bout d'un moment un des gentils m'expliquent que sans radar je ne risque "que" 90euros d'amende mais pas de perte de points et que j'avais de la chance. Ce que je reconnais humblement histoire de garder les "gentils" avec moi :-). et je comprends alors que le mechant (toujours aussi mechant) avait envie de me planter mais comme il n'en avait pas les moyens (radar) il a essaye de trouver n'importe quel autre infraction histoire d'alourdir ma peine. En plus, les gentils aimaient bien ma bagnole (un a eu la meme) et m'explique qu'il reconnait que c'est difficile de rouler "normalement" avec :-)

Au final, je suis reparti sans signer quoi que soit mais avec une promesse d'amende a 90 euros. J'attends qu'elle arrive dans ma boite aux lettres ... ou pas.

a suivre

 

 

Si tu joues au plus con avec eux en discutant sur ton excès de vitesse, ils gagneront à tout les coups. Ils sont assermentés donc forcément, tu n'as pas le dernier mot pour contester.

 

 

Vu que tu n'as rien signer théoriquement, ton amende n'a jamais du arriver dans ta boîte aux lettres, c'est ça qui est louche... C'est un pavé numérique ou une feuille volante ?

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Invité §Tis758PG

 

Si tu joues au plus con avec eux en discutant sur ton excès de vitesse, ils gagneront à tout les coups. Ils sont assermentés donc forcément, tu n'as pas le dernier mot pour contester.

 

 

Vu que tu n'as rien signer théoriquement, ton amende n'a jamais du arriver dans ta boîte aux lettres, c'est ça qui est louche... C'est un pavé numérique ou une feuille volante ?

 

Heu ! 1 an après le dernier message qui date du 29 novembre... 2013, tu ne crois pas que son affaire a dû être réglée, non ?

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Invité §Sen414pG

Heu ! 1 an après le dernier message qui date du 29 novembre... 2013, tu ne crois pas que son affaire a dû être réglée, non ?

 

 

Oh toi, le Suisse, la barbe ! :D

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