Siège enfant -10 ans à l'avant, la loi est floue ?

[Invité §pas245fp]

[h3] Enfant installé à l'avant [/h3]

Les enfants de moins de 10 ans doivent être installés à l'arrière.

Le non-respect de cette règle peut être sanctionné par une contravention de 4ème classe ( 135 € ).

Il est toutefois permis d'installer à l'avant, un enfant de moins de 10 ans, dans l'un des cas suivants : si l'enfant est installé dos à la route dans un siège prévu à cet usage,

ou si le véhicule ne comporte pas de siège arrière ou de ceinture de sécurité à l'arrière,

ou si les sièges arrière du véhicule sont momentanément inutilisables ou occupés par des enfants de moins de 10 ans correctement attachés.

 

 

Bonjour à tous, c'est une bonne blague, j'ai une avensis de 2003 et Madame attend des jumeaux, nous avons déjà un enfant de 3 ans.

Sauf que dans l'avensis, on ne peut pas mettre deux coques et un siège enfant à l'arrière car la place du milieu est une demi-place, ni désactiver l'airbag avant, que ce soit par bouton ou en concession.

 

Je me retrouve donc avec cet article de loi, précité, le 412-3 du CR qui ne m'aide pas beaucoup.

 

Donc comment faire à part vendre cette Avensis pour un monospace ?

au passage, c'est un diesel, elle a 10ans et 53mkms....

[sebmac]

Cherche pas, tu as 4,5 places dans ton Avensis et tu as besoin de 5 places au minimum! Va falloir vendre.

 

Essaie par contre de prendre un véhicule essence car 5300 km par an...

 

En occasion tu va faire des affaires en Espace 2,0T, C8 2,2e...

[Invité §sti325cL]

[h3] Enfant installé à l'avant [/h3]

Les enfants de moins de 10 ans doivent être installés à l'arrière.

Le non-respect de cette règle peut être sanctionné par une contravention de 4ème classe ( 135 ).

Il est toutefois permis d'installer à l'avant, un enfant de moins de 10 ans, dans l'un des cas suivants : si l'enfant est installé dos à la route dans un siège prévu à cet usage,

ou si le véhicule ne comporte pas de siège arrière ou de ceinture de sécurité à l'arrière,

ou si les sièges arrière du véhicule sont momentanément inutilisables ou occupés par des enfants de moins de 10 ans correctement attachés.

 

 

Bonjour à tous, c'est une bonne blague, j'ai une avensis de 2003 et Madame attend des jumeaux, nous avons déjà un enfant de 3 ans.

Sauf que dans l'avensis, on ne peut pas mettre deux coques et un siège enfant à l'arrière car la place du milieu est une demi-place, ni désactiver l'airbag avant, que ce soit par bouton ou en concession.

 

Je me retrouve donc avec cet article de loi, précité, le 412-3 du CR qui ne m'aide pas beaucoup.

 

Donc comment faire à part vendre cette Avensis pour un monospace ?

au passage, c'est un diesel, elle a 10ans et 53mkms....

 

 

Le Code de la Route dit.

 

Enfant de moins de 10 ans: à l'arrière.

 

Enfant de moins de 10 ans à l'avant dans un véhicule normal alors qu'on peut le mettre à l'arrière: infraction.

 

Impossibilité de mettre un enfant de moins de 10 ans à l'arrière (sièges rabattus, pas de ceinture de sécurité, ou y a plus de place vu que c'est déjà rempli de moutards qui doivent aller à l'arrière) : on peut mettre à l'avant.

 

On a un siège enfant dos à la route: on peut mettre à l'avant.

 

Je ne connais pas de voiture où on ne peut pas désactiver l'airbag passager. Y a pas au moins une molette dans le flanc de la planche de bord côté passager (peu visible car mise à un endroit qui n'est accessible que portière ouverte)?

[Invité §Tis758PG]

[h3] Enfant installé à l'avant [/h3]

Les enfants de moins de 10 ans doivent être installés à l'arrière.

Le non-respect de cette règle peut être sanctionné par une contravention de 4ème classe ( 135 € ).

Il est toutefois permis d'installer à l'avant, un enfant de moins de 10 ans, dans l'un des cas suivants : si l'enfant est installé dos à la route dans un siège prévu à cet usage,

ou si le véhicule ne comporte pas de siège arrière ou de ceinture de sécurité à l'arrière,

ou si les sièges arrière du véhicule sont momentanément inutilisables ou occupés par des enfants de moins de 10 ans correctement attachés.

 

 

Bonjour à tous, c'est une bonne blague, j'ai une avensis de 2003 et Madame attend des jumeaux, nous avons déjà un enfant de 3 ans.

Sauf que dans l'avensis, on ne peut pas mettre deux coques et un siège enfant à l'arrière car la place du milieu est une demi-place, ni désactiver l'airbag avant, que ce soit par bouton ou en concession.

 

Je me retrouve donc avec cet article de loi, précité, le 412-3 du CR qui ne m'aide pas beaucoup.

 

Donc comment faire à part vendre cette Avensis pour un monospace ?

au passage, c'est un diesel, elle a 10ans et 53mkms....

 

 

Le code de la route dit aussi ceci :

1 place = 1 ceinture = 1 seule personne par place et quelque soit son âge. Donc, la notion ancienne qui autorisait à mettre 2 enfants de moins de 10 ans par place n'existe plus. De ce fait, si à l'arrière tu as 2 placs et demi, ce sera 2 personnes pas plus puisque cette demi-place n'est pas pourvue d'une ceinture. Su cette demi-place personne n'a le droit de s'y installer.

 

Conclusion : change de voiture, il y va de la sécurité de chaque membre de ta famille.

[gontran d_hulst]

ça fait belle lurette que toutes les voitures ont trois ceintures sur la banquette arrière.

Et au passage, aucune loi n'interdit de se mettre sur une place sans ceinture, même si c'est dangereux.

Pour revenir au sujet, l'idéal va être de changer de voiture, mais en attendant de trouver la nouvelle, on peut mettre un nouveau né devant (EN DESACTIVANT L'AIRBAG PASSAGER) et le reste de la famille derrière.

[Invité §Tis758PG]

ça fait belle lurette que toutes les voitures ont trois ceintures sur la banquette arrière.

Et au passage, aucune loi n'interdit de se mettre sur une place sans ceinture, même si c'est dangereux.

Pour revenir au sujet, l'idéal va être de changer de voiture, mais en attendant de trouver la nouvelle, on peut mettre un nouveau né devant (EN DESACTIVANT L'AIRBAG PASSAGER) et le reste de la famille derrière.

 

 

Et bien non et depuis quelques années le code de la route impose ceci :

1 place = 1 ceinture = 1 personne.

Les véhicules dont l'une des places arrières (la place centrale) n'est pas pouvue de ceinture par construction, ne peuvent en aucun cas y recevoir un enfant.

[Invité §Has051dd]

Même si je suis d'accord sur le principe, je ne trouve néanmoins pas cette restriction dans les textes.

Source ?

[Invité §Tis758PG]

Même si je suis d'accord sur le principe, je ne trouve néanmoins pas cette restriction dans les textes.

Source ?

 

 

Voici l'article du Code de la Route qui impose, dans le cas présent, d'un système de retenue adapté pour le enfants de moins de 10 ans. Voir donc le II de cet article.

 

Article R412-2

• Modifié par Décret n°2006-1496 du 29 novembre 2006 - art. 2 JORF 1er décembre 2006

 

 

I.-En circulation, tout conducteur d'un véhicule à moteur dont les sièges sont équipés de ceintures de sécurité en application des dispositions du livre III et dont le nombre de places assises, y compris celle du conducteur, n'excède pas neuf doit s'assurer que tout passager âgé de moins de dix-huit ans qu'il transporte est maintenu soit par un système homologué de retenue pour enfant, soit par une ceinture de sécurité.

Dans les véhicules de même capacité, lorsqu'un siège n'est pas équipé de ceinture de sécurité, il est interdit d'y transporter un enfant de moins de trois ans.

II.-De même, le conducteur doit s'assurer que tout enfant de moins de dix ans est retenu par un système homologué de retenue pour enfant adapté à sa morphologie et à son poids.

III.-Toutefois, l'utilisation d'un système homologué de retenue pour enfant n'est pas obligatoire :

1° Pour tout enfant dont la morphologie est adaptée au port de la ceinture de sécurité ;

2° Pour tout enfant muni d'un certificat médical d'exemption qui mentionne sa durée de validité et comporte le symbole prévu au 2° du II de l'article R. 412-1 ;

3° Pour tout enfant transporté dans un taxi ou dans un véhicule de transport en commun.

IV.-Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe

[Invité §sti325cL]

 

Et bien non et depuis quelques années le code de la route impose ceci :

1 place = 1 ceinture = 1 personne.

Les véhicules dont l'une des places arrières (la place centrale) n'est pas pouvue de ceinture par construction, ne peuvent en aucun cas y recevoir un enfant.

 

 

Ni un adulte non plus, vu que ces voitures sont réglementaire ment à 4 places.

 

le Code de la Route prévoit des dispositions pour les voitures très anciennes n'ayant pas de ceintures de sécurité à l'arrière et pour lesquelles aucune loi n'impose l'équipement a posteriori. (les obligations réglementaires ne sont pas rétroactives)

[Invité §cha120QM]

Les avensis de 2003 ont 3 cintures de sécurité à l'arrière, donc le débat sur la 3ème cinture est clos.

 

La 1/2 place du milieu est une place prévue pour les enfants (l'assise est plus haute et l'appui tête est plus bas). Il sera toléré qu'un enfant y soit installé sans réhausseur sans pour autant que sa sécurité soit remise en cause.

[Invité §Tis758PG]

Les avensis de 2003 ont 3 cintures de sécurité à l'arrière, donc le débat sur la 3ème cinture est clos.

 

La 1/2 place du milieu est une place prévue pour les enfants (l'assise est plus haute et l'appui tête est plus bas). Il sera toléré qu'un enfant y soit installé sans réhausseur sans pour autant que sa sécurité soit remise en cause.

 

Bon, ben voilà une précision d'importance, le débat est donc clôt.

[Invité §pas245fp]

Merci à tous pour vos contributions, de toute façon, la sécurité n'a pas de prix. Va falloir que je me sépare de cette auto berline.

 

Je fais 20mkms/an, j'ai acheté ce véhicule l'année dernière à une concession, suite à une reprise à des clients séniors qui ne roulent pas beaucoup.

 

Pour autant, vu les emmerdes et le fait qu'un garagiste était devenu un ami à cause d'une Modus Diesel, je vais désormais acheter une motorisation essence chez Toyota (ce sera ma deuxième). Le cout sera peut être visible immédiatement à la pompe, mais j'aurai moins de tracas, d'A/R au garage et de factures de folies !

[daniel762]

 

Le code de la route dit aussi ceci :

1 place = 1 ceinture = 1 seule personne par place et quelque soit son âge. Donc, la notion ancienne qui autorisait à mettre 2 enfants de moins de 10 ans par place n'existe plus. De ce fait, si à l'arrière tu as 2 placs et demi, ce sera 2 personnes pas plus puisque cette demi-place n'est pas pourvue d'une ceinture. Su cette demi-place personne n'a le droit de s'y installer.

 

Conclusion : change de voiture, il y va de la sécurité de chaque membre de ta famille.

 

 

Ce n'est pas le nombre de places indiqué sur la CG qui fait foi ? Sous réserve bien sûr que la voiture soit équipée, en monte d'origine ou en rattrapage ultérieur selon le cas, du nombre de ceintures prévues par les textes en fonction de son millésime.

 

Je me souviens de voitures un peu anciennes qui affichent 5 places sur la CG, mais qui n'ont que 2 ceintures à l'arrière, est-il interdit de monter à 5 dedans ? Et à ce compte-là, on ne pourrait plus utiliser les sièges arrière d'une R 12 ou d'une 504...

[daniel762]

 

Le code de la route dit aussi ceci :

1 place = 1 ceinture = 1 seule personne par place et quelque soit son âge. Donc, la notion ancienne qui autorisait à mettre 2 enfants de moins de 10 ans par place n'existe plus. De ce fait, si à l'arrière tu as 2 placs et demi, ce sera 2 personnes pas plus puisque cette demi-place n'est pas pourvue d'une ceinture. Su cette demi-place personne n'a le droit de s'y installer.

 

Conclusion : change de voiture, il y va de la sécurité de chaque membre de ta famille.

 

 

 

Ce n'est pas le nombre de places indiqué sur la CG qui fait foi ? Sous réserve bien sûr que la voiture soit équipée, en monte d'origine ou en rattrapage ultérieur selon le cas, du nombre de ceintures prévues par les textes en fonction de son millésime.

 

Je me souviens de voitures un peu anciennes qui affichent 5 places sur la CG, mais qui n'ont que 2 ceintures à l'arrière, est-il interdit de monter à 5 dedans ? A ce compte-là, on ne pourrait plus utiliser les sièges arrière d'une R 12 ou d'une 504...

 

Et il deviendrait interdit d'utiliser une Traction ou une 203 !!! Pourtant il en roule encore...

 

 

EDIT, à lecture de la suite de la discussion :

Si j'ai bien suivi, cette restriction ne concerne que les enfants de moins de 10 ans. Alors comment fait-on pour emmener 2 adultes et 3 enfants dans une R 12 ou une 504, ou dans une Traction ou une 203 ?

 

Puis quand je parle de 504... Il me semble bien que la 405 paternelle n'avait que 2 ceintures à l'arrière, tout comme certaines de ses contemporaines. Et ce ne sont pas des voitures de collection, mais bien encore des voitures à utiliser tous les jours.

[sebmac]

Pour notre exemple ici: il est impossible matériellement d'installer 3 enfants dont deux nouveaux nés et deux adultes dans une berline tout en respectant le code de la route!

[Invité §pas245fp]

On n'est pas certain que l'on ne respecte pas le CR car le pb vient de "momentanément " dans l'article 412-3.

Un policier ne pourrait pas vous verbaliser en arguant du fait que le pb est réel et que la seule façon de pouvoir circuler, et ce, momentanément, est de mettre l'enfant de 3 ans devant, le siège reculé au max. La loi est mal rédigée, et il existe un flou juridique que seul un tribunal pourrait trancher en cas de litige suite à verbalisation ou accident.

 

A l'arrière, les coques de chaque côtés et Mme au milieu, ravie d'être engoncée entre deux coques. Ce n'est pas non plus sécurisant pour elle.

 

A regarder la vidéo suivante en 1.3 et 1.4 (à cause de la présence de la coque derrière le siège serait peu reculé),

http://www.quechoisir.org/auto [...] stallation

ça ne donne vraiment pas envie de rouler à 5 dans cette berline.

[cekone]

Je me permets d'intervenir sur le sujet, j'ai également 3 enfants (mon 3ème enfant a 1 mois 1/2).

 

J'avais une mégane 2 estate et je m'en suis séparé pour un zafira tourer 7 places.

Pourquoi 7 places, eh bien disons qu'avec 1 couffin + 1 siège auto pour enfant de - de 15kgs, il ne restait plus de place pour ma fille de 6 ans entre...

Du coup, je lui ai installé un siège dans le coffre (aux places 6 et 7).

 

Tout ça pour dire qu'avec 2 nourrissons, il te faudra impérativement un véhicule 7 places. Ou alors, tu ne pourras pas prendre 1 seule voiture pour emmener tout le monde.

Déjà nous à 5 avec tous les sièges, sacs et poussette, le zaf est déjà bien chargé.

 

Il faut bien réfléchir à ça, au début, il n'est pas conseillé de déplacer des bébés dans une coque pendant plus d'une 1/2 heure, pour leur dos il me semble

 

Je n'aimais pas vraiment les monospaces mais à 5, même un gros break ça ne passait pas, j'ai du me résigner

 

 

Par contre, à 20 000 km par an, prends un diesel, ou alors une super occase en essence équipé E85 ou GPL

 

Bon courage pour la suite et prends de l'avance sur le sommeil

 

Au passage félicitation

[Invité §yoh811Tn]

Je ne connais pas de voiture où on ne peut pas désactiver l'airbag passager. Y a pas au moins une molette dans le flanc de la planche de bord côté passager (peu visible car mise à un endroit qui n'est accessible que portière ouverte)?

 

Pourtant les Xantia ph1, n'ont pas d'air bag passager desactivable, c'est pour ca que c'est resté a l'etat d'option.

Tout comme les ph2 de 1998.

A partir de 1999 c'est devenu de serie donc desactivable !

 

Il en est de meme sur les Clio 2ph1.

 

Les Smart Roadster pire, parce que airbag de serie.

 

A mon avis c'est pas les seuls.

 

 

 

 

Dans ton cas, a priori guerre d'autre choix que

- 3ans a l'avant

- 2 coques et femme a l’arrière.

[Invité §dom285lk]

Tous les airbags sont désactivables chez le concessionnaire avec la valise ou avec une clé manuelle sur le côté.

 

N'oubliez pas aussi que les fixations ISOFIX obligatoires pour les constructeurs depuis 2011 est un réel progrès en SR

Cliquez sur Voiture tonneau et Isofix

[Invité §pas245fp]

Tous les airbags sont désactivables chez le concessionnaire avec la valise ou avec une clé manuelle sur le côté.

Faux, ce n'est pas la politique de sécurité chez Toyota. Aucun concessionnaire ne peut le faire.

 

Et pour cekone, je te renvoie à l'excellent article Auto Plus n°1082 du 2 juin 2009, concernant les coûts cachés du Diesel.

C'est exactement ce que j'ai eu avec mon Modus, des avaries. Si j'avais acheté un essence, sur 150mkms, il m'aurait couté moins cher au final, et même sans avarie ! Donc exit le diesel, son fap et son EGR jetables, son turbo à ailettes magiques, ses pneus qui se bouffent grâce à son lourd moteur, ses révisions, ses pièces et assurances plus onéreuses, bref...

Par contre, je lorgne effectivement sur un 7 places. Dur de dur de trouver un corolla-verso vvti 7pl dans mon budget.

[Invité §dom285lk]

Je confirme : tous les concessionnaires peuvent désactiver l'airbag avec la valise

[daniel762]

Personne n'a la réponse ?

 

 

 

Ce n'est pas le nombre de places indiqué sur la CG qui fait foi ? Sous réserve bien sûr que la voiture soit équipée, en monte d'origine ou en rattrapage ultérieur selon le cas, du nombre de ceintures prévues par les textes en fonction de son millésime.

 

Je me souviens de voitures un peu anciennes qui affichent 5 places sur la CG, mais qui n'ont que 2 ceintures à l'arrière, est-il interdit de monter à 5 dedans ? A ce compte-là, on ne pourrait plus utiliser les sièges arrière d'une R 12 ou d'une 504...

 

Et il deviendrait interdit d'utiliser une Traction ou une 203 !!! Pourtant il en roule encore...

 

 

EDIT, à lecture de la suite de la discussion :

Si j'ai bien suivi, cette restriction ne concerne que les enfants de moins de 10 ans. Alors comment fait-on pour emmener 2 adultes et 3 enfants dans une R 12 ou une 504, ou dans une Traction ou une 203 ?

 

Puis quand je parle de 504... Il me semble bien que la 405 paternelle n'avait que 2 ceintures à l'arrière, tout comme certaines de ses contemporaines. Et ce ne sont pas des voitures de collection, mais bien encore des voitures à utiliser tous les jours.

 

[Invité §yoh811Tn]

Tous les airbags sont désactivables chez le concessionnaire avec la valise ou avec une clé manuelle sur le côté.

Faux, ce n'est pas la politique de sécurité chez Toyota. Aucun concessionnaire ne peut le faire.

idem chez renault pour la Clio, mais en effet sur tous ca doit etre techniquement possible.

 

Smart lui vend un siege special avec une fixation special

[sebmac]

Je me permets d'intervenir sur le sujet, j'ai également 3 enfants (mon 3ème enfant a 1 mois 1/2).

 

J'avais une mégane 2 estate et je m'en suis séparé pour un zafira tourer 7 places.

Pourquoi 7 places, eh bien disons qu'avec 1 couffin + 1 siège auto pour enfant de - de 15kgs, il ne restait plus de place pour ma fille de 6 ans entre...

Du coup, je lui ai installé un siège dans le coffre (aux places 6 et 7).

 

Tout ça pour dire qu'avec 2 nourrissons, il te faudra impérativement un véhicule 7 places. Ou alors, tu ne pourras pas prendre 1 seule voiture pour emmener tout le monde.

Déjà nous à 5 avec tous les sièges, sacs et poussette, le zaf est déjà bien chargé.

 

Il faut bien réfléchir à ça, au début, il n'est pas conseillé de déplacer des bébés dans une coque pendant plus d'une 1/2 heure, pour leur dos il me semble

 

Je n'aimais pas vraiment les monospaces mais à 5, même un gros break ça ne passait pas, j'ai du me résigner

 

 

Par contre, à 20 000 km par an, prends un diesel, ou alors une super occase en essence équipé E85 ou GPL

 

Bon courage pour la suite et prends de l'avance sur le sommeil

 

Au passage félicitation

 

 

C'était juste pour te faire acheter le lit bébé que le vendeur t'a affirmé ceci.

 

Les lits auto ou couffins vont simplement être interdit d'ici peu. Il ne restera plus que la coque dos à la route! Alors là, il n'y aura plus le choix et ce dispositif de retenu deviendra comme par magie l'unique et sans restriction!

 

Pour deux enfants, n'importe quel véhicule convient si l'on sait se limiter à ce qui est réellement utile. Mais bon, généralement ce n'est pas les bébés ou enfants qui emmènent toutes ces conneries inutiles (le lit pliant qui de toutes façons se trouve déjà chez les amis chez qui tu vas, la chaise haute que tu n'utilisera pas car tu vas au resto...). Ce qui rempli le coffre, c'est la maman!