Demande d'indulgence

[Invité §Ota070Qi]

Bonjour a tous,

 

Le 14 février, jour de la Saint Valentin, je m'arrête a un feux rouge, a 2 minutes de mon travail.

Un agent de Police est sur le bas coté et commence a regarder ma voiture avec insistance. au bout de 15 bonnes secondes, il me demande de me garer sur le trottoir, demande mes papiers et fait le tour de ma voiture. il m'annonce qu'il me verbalise pour "défaut de plaque" car il manque une lettre, alors qu'il manquait un petit bout mais c'était rien de méchant. Ensuite, il fait une nouvelle fois le tour de ma voiture et se rend compte que l'adresse sur le permis et celle de la carte grise ne correspondait pas. L'adresse de la carte grise correspondait a l'adresse de mon père et l'adresse de mon permis, chez moi. Or j'avais fait une demande en ligne mais l'agent de police n'a rien voulu savoir, il m'a verbalisé directement. Il refait le tour de ma voiture et regarde avec insistance mon permis de conduire et voit "correcteur pour la vision", il me regarde dans les yeux et me dit "mais vous n'avez pas de lunette". Je lui ai donc répondu que non, j'ai des lentilles. Et il m'a répondu "si vous en avez, enlevez les alors". J'ai donc du enlever une lentille pour lui prouver que j'avais bien des lentilles et pour éviter de me prendre une nouvelle amende. Il a ensuite fait un 3eme tour de la voiture, est allé dans sa voiture pendant 10 bonnes minutes, est revenu vers moi et m'a verbalisé a l'aide d'un PDA. J'ai été retenu 20 minutes au total et le coup de la lentille m'a bien énervé. Je n'ai pas un énorme salaire, un loyer sans avoir d'aide car je vis seul. Je sais que je ne pourrai pas contester car j'assume les faits (malgré qua mes yeux il y ai eu un abus de pouvoir) et demander l'indulgence.

Pensez vous que cela puisse etre possible ?

 

Merci pour vos réponses

[Invité §oul767Da]

Le défaut de plaque est verbalisable. Tu a parfaitement le droit d'avoir une CG à une autre adresse que ton permis de conduire qui n'a pas lieu d'etre réactualisé à chaque déménagement. Quant à t'obliger à retirer tes lentilles, c'est abusif.

[Invité §sti325cL]

Mon permis de conduire donne une adresse qui est à Pau, j'ai fait un changement de domicile en faisant inscrire au dos la mention que j'habitais dans le Gard (il y a seulement le nom de la ville) et depuis c'est resté en l'état. J'ai déjà tenté de faire porter les changements d'adresse ultérieurs en Ile-de-France à la préfecture, ils ont dit que ça resterait comme ça.

 

On va pas refaire un permis à chaque fois qu'on déménage non plus, déjà qu'on se fend de refaire sa CNI et son passeport, + bien sûr la Carte Grise de la voiture.

 

Pour les lunettes, c'est con à dire, mais on doit avoir une paire pour la conduite même si on porte habituellement des lentilles (pour que les flics voient bien qu'on porte des appareils correcteurs de vue comme c'est exigé).

 

Pour la plaque d'immat', c'est un peu un excès de zèle, mais elle doit être impec, donc rien à redire.

 

 

[sebmac]

Bonjour a tous,

 

Le 14 février, jour de la Saint Valentin, je m'arrête a un feux rouge, a 2 minutes de mon travail.

Un agent de Police est sur le bas coté et commence a regarder ma voiture avec insistance. au bout de 15 bonnes secondes, il me demande de me garer sur le trottoir, demande mes papiers et fait le tour de ma voiture. il m'annonce qu'il me verbalise pour "défaut de plaque" car il manque une lettre, alors qu'il manquait un petit bout mais c'était rien de méchant. Ensuite, il fait une nouvelle fois le tour de ma voiture et se rend compte que l'adresse sur le permis et celle de la carte grise ne correspondait pas.L'adresse de la carte grise correspondait a l'adresse de mon père et l'adresse de mon permis, chez moi. Or j'avais fait une demande en ligne mais l'agent de police n'a rien voulu savoir, il m'a verbalisé directement. Il refait le tour de ma voiture et regarde avec insistance mon permis de conduire et voit "correcteur pour la vision", il me regarde dans les yeux et me dit "mais vous n'avez pas de lunette". Je lui ai donc répondu que non, j'ai des lentilles. Et il m'a répondu "si vous en avez, enlevez les alors". J'ai donc du enlever une lentille pour lui prouver que j'avais bien des lentilles et pour éviter de me prendre une nouvelle amende. Il a ensuite fait un 3eme tour de la voiture, est allé dans sa voiture pendant 10 bonnes minutes, est revenu vers moi et m'a verbalisé a l'aide d'un PDA. J'ai été retenu 20 minutes au total et le coup de la lentille m'a bien énervé. Je n'ai pas un énorme salaire, un loyer sans avoir d'aide car je vis seul. Je sais que je ne pourrai pas contester car j'assume les faits (malgré qua mes yeux il y ai eu un abus de pouvoir) et demander l'indulgence.

Pensez vous que cela puisse etre possible ?

 

Merci pour vos réponses

 

 

Là c'est typique de l'agent qui répond à une provocation. A vouloir jouer au plus con, on perd souvent!

 

Un E qui devient F car il manque un petit bout. premier PV

 

Une adresse de permis et de carte grise différente qui met en évidence un non changement de la carte grise. deuxième PV

 

Maintenant, demander une indulgence est possible mais ne risque pas d'aboutir vu la réalité des infractions et la saisie sur PDA...

 

Remarque pour les lentilles: j'ai aussi besoin d'une correction qui est notée sur mon permis. J'ai au fond de la boîte à gants une vieille paire de lunettes pour satisfaire un agent en cas de contrôle (je n'ai jamais eu à les sortir!) mais surtout, j'ai de quoi enlever et remettre les lentilles à savoir le petit flacon de produit et un étui car il arrive, une fois dans l'année qu'un cil se perde sous la lentille et tu es bien content de pouvoir de rincer l'oeil sans avoir à le faire avec de l'eau minérale... le coût de ceci est ridicule: moins de 4 euros!

[Invité §ult301Bh]

On ne peut pas déduire une non mutation de la carte grise à partir de l'adresse inscrite sur le permis de conduire

Sur mon permis de conduire est inscrite l'adresse où j'habitais quand j'avais 18 ans...

J'ai du déménager 4-5 fois depuis

Donc la différence d'adresse entre le permis et le CI n'est pas une cause légale de verbalisation.

[Invité §oul767Da]

 

Là c'est typique de l'agent qui répond à une provocation. A vouloir jouer au plus con, on perd souvent!

Quelle provocation?

Un E qui devient F car il manque un petit bout. premier PV

Pv valable

 

Une adresse de permis et de carte grise différente qui met en évidence un non changement de la carte grise. deuxième PV

 

Pas sur, si l'adresse notée sur la CG correspond bien à la sienne?

 

Maintenant, demander une indulgence est possible mais ne risque pas d'aboutir vu la réalité des infractions et la saisie sur PDA...

 

Remarque pour les lentilles: j'ai aussi besoin d'une correction qui est notée sur mon permis. J'ai au fond de la boîte à gants une vieille paire de lunettes pour satisfaire un agent en cas de contrôle (je n'ai jamais eu à les sortir!) mais surtout, j'ai de quoi enlever et remettre les lentilles à savoir le petit flacon de produit et un étui car il arrive, une fois dans l'année qu'un cil se perde sous la lentille et tu es bien content de pouvoir de rincer l'oeil sans avoir à le faire avec de l'eau minérale... le coût de ceci est ridicule: moins de 4 euros!

 

Porter des lentilles correctrices est légal et il s'est bien soumis au controle!

 

Exces de zèle du Fonctionnaire de Police peut etre ? ou bien sur odieuse provocation de "l'individu"? Qui sait?

[Invité §Ota070Qi]

Bonjour a tous,

 

Tout d'abord, merci pour vos réponses. Et pour répondre a l'une d'elle, je tenais juste a dire que je ne me suis montré en aucun cas désobligeant envers lui. Je ne me suis pas énervé, j'ai gardé mon calme, je ne lui ai pas mal parlé.

 

Ensuite, je ne souhaite pas contester les faits car je les reconnais. Il est vrai que j'aurai du faire mon changement d'adresse mais étant donné que je l'ai faite par internet, j'ai attendu qu'ils me répondent et j'avais d'autre chose a penser a ce moment la. Le temps a passer et je n'ai pas fait attention.

 

Pour ce qui est de la plaque, il manquait un petit bout, mais les lettres ainsi que les numéros étaient parfaitement lisible. Je me serai fait flasher, j'aurai eu l'amende. Sauf que 2 semaines avant, je me suis fait deja fait controler et l'agent ne m'a rien dit pour la plaque alors qu'il l'a vu.

 

Ensuite, peut etre aurait il pu faire de la prévention plutot que de me verbaliser directement. C'est ce qui s'est passé pour un feux. Je n'avais pas vu qu'il marchait plu, un agent m'a gentillement demandé de le changer, ce que je me suis empressé de faire dans la journée.

 

J'aimerais surtout faire une demande d'indulgence par rapport a ma situation financiere qui est tres légére et non contester les faits.

[Invité §ult301Bh]

Bonjour a tous,

 

Tout d'abord, merci pour vos réponses. Et pour répondre a l'une d'elle, je tenais juste a dire que je ne me suis montré en aucun cas désobligeant envers lui. Je ne me suis pas énervé, j'ai gardé mon calme, je ne lui ai pas mal parlé.

 

Ensuite, je ne souhaite pas contester les faits car je les reconnais. Il est vrai que j'aurai du faire mon changement d'adresse mais étant donné que je l'ai faite par internet, j'ai attendu qu'ils me répondent et j'avais d'autre chose a penser a ce moment la. Le temps a passer et je n'ai pas fait attention.

 

Pour ce qui est de la plaque, il manquait un petit bout, mais les lettres ainsi que les numéros étaient parfaitement lisible. Je me serai fait flasher, j'aurai eu l'amende. Sauf que 2 semaines avant, je me suis fait deja fait controler et l'agent ne m'a rien dit pour la plaque alors qu'il l'a vu.

 

Ensuite, peut etre aurait il pu faire de la prévention plutot que de me verbaliser directement. C'est ce qui s'est passé pour un feux. Je n'avais pas vu qu'il marchait plu, un agent m'a gentillement demandé de le changer, ce que je me suis empressé de faire dans la journée.

 

J'aimerais surtout faire une demande d'indulgence par rapport a ma situation financiere qui est tres légére et non contester les faits.

 

Pour la demande d'indulgence, oubliez, vous n'avez aucune chance

[Invité §Ota070Qi]

Pour la demande d'indulgence, oubliez, vous n'avez aucune chance

 

 

Pouvez vous argumenter? Comment pouvez vous en etre si sur ?

[sebmac]

On ne peut pas déduire une non mutation de la carte grise à partir de l'adresse inscrite sur le permis de conduire

Sur mon permis de conduire est inscrite l'adresse où j'habitais quand j'avais 18 ans...

J'ai du déménager 4-5 fois depuis

Donc la différence d'adresse entre le permis et le CI n'est pas une cause légale de verbalisation.

 

 

Une carte grise qui a un an avec une adresse A, un permis qui a été modifié il y a 6 mois et une adresse B et le tour est joué.

 

Sur mon permis de conduire j'ai aussi une adresse de mes 18 ans... et j'ai déménagé une paire de fois aussi. Par contre, quand on t'établit un PV pour plaque abîmée et que l'on te pose la question de ton adresse car il sait que souvent c'est une adresse qui n'est plus d'actualité il est fort probable que tu donnes l'adresse de ta résidence et que si l'agent constate une autre adresse sur la carte grise et que le déménagement est pas récent, tu trinques...

 

Je n'ai en aucun cas parlé de légalité de la verbalisation mais bien d'éléments qui peuvent montrer un carte grise non changée...

[sebmac]

On ne peut pas déduire une non mutation de la carte grise à partir de l'adresse inscrite sur le permis de conduire

Sur mon permis de conduire est inscrite l'adresse où j'habitais quand j'avais 18 ans...

J'ai du déménager 4-5 fois depuis

Donc la différence d'adresse entre le permis et le CI n'est pas une cause légale de verbalisation.

 

 

Une carte grise qui a un an avec une adresse A, un permis qui a été modifié il y a 6 mois et une adresse B et le tour est joué.

 

Sur mon permis de conduire j'ai aussi une adresse de mes 18 ans... et j'ai déménagé une paire de fois aussi. Par contre, quand on t'établit un PV pour plaque abîmée et que l'on te pose la question de ton adresse car il sait que souvent c'est une adresse qui n'est plus d'actualité il est fort probable que tu donnes l'adresse de ta résidence et que si l'agent constate une autre adresse sur la carte grise et que le déménagement est pas récent, tu trinques...

 

Je n'ai en aucun cas parlé de légalité de la verbalisation mais bien d'éléments qui peuvent montrer un carte grise non changée...

[Invité §oul767Da]

 

Une carte grise qui a un an avec une adresse A, un permis qui a été modifié il y a 6 mois et une adresse B et le tour est joué.

 

Sur mon permis de conduire j'ai aussi une adresse de mes 18 ans... et j'ai déménagé une paire de fois aussi. Par contre, quand on t'établit un PV pour plaque abîmée et que l'on te pose la question de ton adresse car il sait que souvent c'est une adresse qui n'est plus d'actualité il est fort probable que tu donnes l'adresse de ta résidence et que si l'agent constate une autre adresse sur la carte grise et que le déménagement est pas récent, tu trinques...

 

Je n'ai en aucun cas parlé de légalité de la verbalisation mais bien d'éléments qui peuvent montrer un carte grise non changée...

Une supposition n'est pas une preuve! Je rejoint l'avis d'Ultralyte. A part le PV pour la plaque, les autres PV seraient abusifs et contestables.

[sebmac]

Mais on ne cherche pas de preuve, juste une indication qui permet à un agent de police de constater qu'une carte grise n'est pas à la bonne adresse depuis plus d'un mois!

Ensuite, il suffit de dire à l'agent que l'on habite depuis plus d'un mois à l'adresse qu'on lui a indiqué... et il n'a plus qu'à rédiger un deuxième PV.

[Invité §oul767Da]

Mais on ne cherche pas de preuve, juste une indication qui permet à un agent de police de constater qu'une carte grise n'est pas à la bonne adresse depuis plus d'un mois!

Ensuite, il suffit de dire à l'agent que l'on habite depuis plus d'un mois à l'adresse qu'on lui a indiqué... et il n'a plus qu'à rédiger un deuxième PV.

Il est vrai que parfois, il vaut mieux se taire.

[Invité §ult301Bh]

 

Pouvez vous argumenter? Comment pouvez vous en etre si sur ?

 

 

Parceque vous imaginez bien que s'il suffisait d'écrire à l'OMP en lui disant qu'on a pas de sous pour obtenir une "remise", ca se saurait...

L'OMP n'est pas là pour ca...

De plus, il n'a pas le pouvoir pour faire des "remises" sur des amendes dont le montant est réglementaire.

[Invité §Ota070Qi]

En fait l'ancienne adresse(qui est sur la carte grise) est en fait celle de mon pere, où il habite toujours.

 

Je voulais jouer la dessus pour contester mais certains avis de mes proches me disent que ca ne marchera pas ...

 

Qu'en pensez vous ?

[sebmac]

Où est ta résidence fiscale, qui risque de rentrer en compte? Tu sais, c'est chez de nombreux français le lieu où l'on dors plus de 180 jours par an! Si tu payes des impôts à l'adresse A, tu auras du mal à dire que tu habites chez ton père!

 

Autre question, depuis quand habites-tu ailleurs ou as-tu déménagé de chez ton père?

[Invité §Ota070Qi]

Mon adresse fiscale est l'adresse qui ne correspond pas a ma carte grise.

 

Pour répondre a ta question, cela fait un peu plus d'un an maintenant. Mais j'ai déjà eu des controles et en disant que c'était l'adresse de mes parents, personne ne m'a jamais verbalisé (oui je me fais souvent controler pour des "controles de routine"...)

[sebmac]

Ben, tu n'a aucun argument valable pour ta demande d'indulgence, tu a juste un an de retard pour le changement de ta carte grise!

 

En fait tu as bénéficié d'une année d'indulgence déjà, faudrait peut-être arrêter là!

[Invité §Ota070Qi]

Bah quand pendant un an on te dit "pas de problème" au lieu de te dire "veuillez faire le changement au plus vite et revenez nous voir sinon je vous verbalise" y a une différence. Pour moi, si ca passait et qu'on me disait rien, je ne me prenais pas la tete a faire le changement d'adresse. Je ne vois pas ou a été l'indulgence vu que jamais personne n'a cherché a me verbaliser et ne m'a averti

[sebmac]

C'est là le problème: Maintenant tu n'es plus chez tes parents, tu es majeur à toi de faire les démarches administratives dans les délais!

 

Tu as un an de retard pour la carte grise, tu en es responsable. Les agents qui t'on contrôlé n'avaient pas fait le rapprochement, là t'es tombé sur un plus teigneux!

 

Il en est de même pour ta déclaration d'impôts: n'attends pas le contrôle fiscal pour la faire!

 

bienvenue dans le monde des adultes: ici il faut se soumettre à quelques obligations pour ne pas passer pour un assisté!

 

Le pire c'est que tu as été faire un changement d'adresse d'un truc sur internet: ne dis pas que tu n'étais pas au courant? As-tu payé les 2,50 euros de frais d'acheminement?

[Invité §Ota070Qi]

En fait j'ai deja fait une demande sur Internet mais il n'y a pas eu de suite. Je ne me suis pas repenché sur le probleme en attendant leur réponse et donc j'ai laissé coulé sans faire attention...

 

Mais jamais je n'ai dit que je n'étais pas responsable ... Au contraire, je reconnais les faits !

[sebmac]

En fait j'ai deja fait une demande sur Internet mais il n'y a pas eu de suite. Je ne me suis pas repenché sur le probleme en attendant leur réponse et donc j'ai laissé coulé sans faire attention...

 

Mais jamais je n'ai dit que je n'étais pas responsable ... Au contraire, je reconnais les faits !

 

 

Il y a 2,50 euros à payer, si tu n'as pas sorti ta carte bleue...

 

edit: non pas à payer: http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/2520-changement-adresse-en-ligne.html

[Invité §oul767Da]

En fait j'ai deja fait une demande sur Internet mais il n'y a pas eu de suite. Je ne me suis pas repenché sur le probleme en attendant leur réponse et donc j'ai laissé coulé sans faire attention...

 

Mais jamais je n'ai dit que je n'étais pas responsable ... Au contraire, je reconnais les faits !

Surtout que le changement de CG en cas de déménagement est gratuit.