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5 places CG et 4 centures

 

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 Sujet :

5 places CG et 4 centures

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n°15499344
tb-daewoo
A craquer....!!!
Profil : Pilote
tb-daewoo
Contributeur Bronze Forum
Posté le 30-10-2012 à 19:21:20  answerhomepageconfig
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Bonjour à vous tous, je vous pose une question qui me trotte dans la tête depuis que je possède ma Peugeot 106 1,5l D de 1994!

Alors voila sur ma carte grise il est mentionné 5 places mais je n'est que 4 Centures de sécurité donc est-il possible de transporté 5 personnes au niveau des lois?


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n°15499346
N0Na
Profil : Nouveau membre
n0na
Posté le 30-10-2012 à 19:22:55  answer
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Je m'intéresse aussi! 10

n°15499349
tb-daewoo
A craquer....!!!
Profil : Pilote
tb-daewoo
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Posté le 30-10-2012 à 19:26:43  answerhomepageconfig
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N0Na a écrit :


Je m'intéresse aussi! 10

J'ai toujours de bonne question à posé moi[smileyperso


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Posté le 30-10-2012 à 19:26:43  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°15499350
tb-daewoo
A craquer....!!!
Profil : Pilote
tb-daewoo
Contributeur Bronze Forum
Posté le 30-10-2012 à 19:26:52  answerhomepageconfig
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N0Na a écrit :


Je m'intéresse aussi! 10

J'ai toujours de bonne question à posé moi[smileyperso


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n°15499351
jhon78
Profil : Pilote chevronné
jhon78
Contributeur Bronze Forum
Posté le 30-10-2012 à 19:38:56  answerconfig
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Oui sans soucis. Dans le meme genre les ancienne (2cv) par exemple qui n'avais pas de ceintures sont aussi homologuée, jusqu'a quand par contre je peut pas te dire.

n°15499396
turbomazou​t
Profil : Routard confirmé
turbomazout
Contributeur Bronze Forum
Posté le 31-10-2012 à 00:52:39  answer
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Si sur ta carte grise il est inscrit 5 places, tu peux installer 5 personnes, meme si seulement 4 auront la ceinture.
C'est le cas dans ma 205, pas de ceinture ventrale à l'arrière, mais homologuée 5 places.

mood
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Posté le 31-10-2012 à 00:52:39  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°15499449
zubu
le capitaine ad hoc de soirée
Profil : Vétéran
zubu
Contributeur Bronze Forum
Posté le 31-10-2012 à 11:05:32  answerconfig
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Vous avez bien regardé sous les banquettes arrière ? <img

n°15499460
tb-daewoo
A craquer....!!!
Profil : Pilote
tb-daewoo
Contributeur Bronze Forum
Posté le 31-10-2012 à 12:50:24  answerhomepageconfig
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zubu a écrit :


Vous avez bien regardé sous les banquettes arrière ? [smileyperso

Je l'ai pratiquement démonté de partout[smileyperso


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n°15499461
tb-daewoo
A craquer....!!!
Profil : Pilote
tb-daewoo
Contributeur Bronze Forum
Posté le 31-10-2012 à 12:51:02  answerhomepageconfig
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turbomazout a écrit :


Si sur ta carte grise il est inscrit 5 places, tu peux installer 5 personnes, meme si seulement 4 auront la ceinture.
C'est le cas dans ma 205, pas de ceinture ventrale à l'arrière, mais homologuée 5 places.

Merci par la réponse par se que je voulais être en règle c'est pour cela!


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n°15499501
swift10
Safe Mode
Profil : Vétéran confirmé
swift10
Contributeur Bronze Forum
Posté le 31-10-2012 à 17:22:53  answer
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tb-daewoo a écrit :


Merci par la réponse par se que je voulais être en règle c'est pour cela!

comme ça le 5ieme sera mort en règle...[smileyperso

[smileyperso

n°15499515
jhon78
Profil : Pilote chevronné
jhon78
Contributeur Bronze Forum
Posté le 31-10-2012 à 18:29:37  answerconfig
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swift10 a écrit :


comme ça le 5ieme sera mort en règle...[smileyperso

[smileyperso


C'est un peu ca!!! Il est mort?? Oui, mais il etait en regle Mr l'agent!!!

n°15499588
turbomazou​t
Profil : Routard confirmé
turbomazout
Contributeur Bronze Forum
Posté le 31-10-2012 à 23:02:47  answer
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Exactement. D'ailleurs ça ne m'est jamais venu à l'esprit d'y faire monter un 5 eme passager. Pas de ceinture, pas de tuture !


---------------
"Rien ne sert de courir....il faut monter dans sa caisse"
n°15499716
tb-daewoo
A craquer....!!!
Profil : Pilote
tb-daewoo
Contributeur Bronze Forum
Posté le 01-11-2012 à 21:06:59  answerhomepageconfig
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Non mais les gars je vous arrête tout de suite, si je pose la question c'est parce que si sur la carte grise il y a 5 places cela veut dire normalement que je peut rajouté une ceinture ventrale ar (que c'est prévu a cet effet!


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n°15499735
belug
Profil : Routard confirmé
belug
Contributeur Bronze Forum
Posté le 01-11-2012 à 22:52:32  answerconfig
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j'avais la même chose sur une R19 de 1989: 5 places, 4 ceintures, ça date d'un époque où le ceinture n'était pas obligatoire à l'arrière

Mais 1994 c'est bizzare, google mais dit que la ceinture obligatoire à toutes les places arrières date de 1990


---------------
En France il est vaut mieux bruler les voitures que rouler avec...  - Ils n'auront pas ma liberté de penser
n°15499737
ns55
Profil : Pilote chevronné
ns55
Contributeur Bronze Forum
Posté le 01-11-2012 à 23:04:29  answer
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bizarre votre histoire les gars ma dans ma sierra de 90: 5 place 5 ceinture [smileyperso
ou alors ces réserver au club trés privé du "made in france"[smileyperso


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ford sierra 1L8 TD http://www.forum-auto.com/marq [...] t17012.htm
ford escort 1L6 16V  ZETEC http://www.forum-auto.com/marq [...] t16529.htm
mon buggy artisanal diesel http://www.forum-auto.com/spor [...] 378979.htm
2 eme buggy en cours
n°15499757
Tisuisse
Profil : Pilote semi-pro
tisuisse
Contributeur Bronze Forum
Posté le 02-11-2012 à 09:47:46  answer
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Le code de la route est précis sur ce point :
1 place = 1 ceinture = 1 personne quelque soit son âge.
Donc tu as 5 places sur ta carte grise, tu devrais avoir 5 ceintures. Si tu n'a que 4 ceintures, le mieux serait soit 4 personnes dans ta voiture, pas 5, soit faire installer la 5e ceinture, c'est aussi simple que ça.

Maintenant, le code de la route dit ceci :
Article R412-1



I. - En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé en application des dispositions du livre III.
Chaque siège équipé d'une ceinture de sécurité ne peut être occupé que par une seule personne.
II. - Toutefois, le port de la ceinture de sécurité n'est pas obligatoire :
1° Pour toute personne dont la morphologie est manifestement inadaptée au port de celle-ci ;
2° Pour toute personne munie d'un certificat médical d'exemption, délivré par un médecin agréé consultant hors commission médicale chargé d'apprécier l'aptitude physique des candidats au permis de conduire et des conducteurs ou par les autorités compétentes d'un Etat membre de la Communauté européenne ou de l'Espace économique européen. Ce certificat médical doit mentionner sa durée de validité et comporter le symbole prévu à l'article 5 de la directive 91/671/CEE du Conseil du 16 décembre 1991 ;
3° En intervention d'urgence, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule d'intérêt général prioritaire ou d'une ambulance ;
4° Pour tout conducteur de taxi en service ;
5° En agglomération, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule des services publics contraint par nécessité de service de s'arrêter fréquemment ;
6° En agglomération, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule effectuant des livraisons de porte à porte.
III. - Le fait, pour tout conducteur ou passager, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
IV. - Lorsque cette contravention est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.


Donc, tu peux transporter 5 personnes dont 1 qui ne sera pas attachée, hélas mais avec des risques sérieux en cas d'accident pour cette dernière. Je pense que l'installation de la 5e ceinture t'évitera bien des problèmes par la suite, tant en cas de contrôle que suite à un accident.


Message édité par Tisuisse le 02-11-2012 à 09:56:27
n°15499774
stilloman9​4
Toujours le sourire...
Profil : Pilote d'essai
stilloman94
Contributeur Argent Forum
Posté le 02-11-2012 à 11:17:39  answerconfig
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On ne peut homologuer un véhicule pour 5 places assises alors qu'il ne possède par construction que 4 ceintures de sécurité.

Une explication plausible: sur la voiture de tb-daewoo, on a viré la ceinture centrale des places arrières avant qu'il n'en prenne possession d'occasion.

Il y a eu un défaut d'assemblage sur une série avec l'oubli de la pose de cette ceinture centrale.



D'un point de vue pratique, il convient de n'emporter que le nombre de passagers qui peuvent bénéficier d'une ceinture de sécurité, c'est à dire 4.

Dernier point: au CT, le nombre de places assises réellement constaté (ici 4) qui diffère du nombre de places assises prévues par le type est un défaut qui ne fait pas l'objet d'une contre-visite, mais c'est signalé.
Il est souhaitable quand même de remettre le véhicule conforme à son type de réception (c'est à dire 5 places).

Message cité 1 fois
Message édité par stilloman94 le 02-11-2012 à 11:23:57
n°15499780
daniel762
Profil : Pilote confirmé
daniel762
Contributeur Argent Forum
Posté le 02-11-2012 à 11:37:16  answerconfig
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stilloman94 a écrit :


On ne peut homologuer un véhicule pour 5 places assises alors qu'il ne possède par construction que 4 ceintures de sécurité.

Une explication plausible: sur la voiture de tb-daewoo, on a viré la ceinture centrale des places arrières avant qu'il n'en prenne possession d'occasion.

Il y a eu un défaut d'assemblage sur une série avec l'oubli de la pose de cette ceinture centrale.



D'un point de vue pratique, il convient de n'emporter que le nombre de passagers qui peuvent bénéficier d'une ceinture de sécurité, c'est à dire 4.

Dernier point: au CT, le nombre de places assises réellement constaté (ici 4) qui diffère du nombre de places assises prévues par le type est un défaut qui ne fait pas l'objet d'une contre-visite, mais c'est signalé.
Il est souhaitable quand même de remettre le véhicule conforme à son type de réception (c'est à dire 5 places).



On ne peut plus homologuer un véhicule pour 5 places assises alors qu'il ne possède par construction que 4 ceintures de sécurité. Mais des véhicules un peu anciens ont été homologués ainsi, avec la place centrale arrière non équipée d'une ceinture.


Et si la voiture n'est pas équipée, on applique alors ce que Tisuisse a mis en gras dans l'article qu'il a cité...


---------------
Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15499800
tb-daewoo
A craquer....!!!
Profil : Pilote
tb-daewoo
Contributeur Bronze Forum
Posté le 02-11-2012 à 12:50:29  answerhomepageconfig
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Oui peut-être que cela à été enlevé car pas d'utilité car ma voiture est une ancienne voiture de direction de la DDE des Vosges! Mais par exemple sur certain BX il es inscrit sur la carte grise 5 places alors qu'il n'y a que 4 ceintures alors je sais pas si la 5ème ceinture était en option...


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n°15499801
stilloman9​4
Toujours le sourire...
Profil : Pilote d'essai
stilloman94
Contributeur Argent Forum
Posté le 02-11-2012 à 12:53:31  answerconfig
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daniel762 a écrit :



On ne peut plus homologuer un véhicule pour 5 places assises alors qu'il ne possède par construction que 4 ceintures de sécurité. Mais des véhicules un peu anciens ont été homologués ainsi, avec la place centrale arrière non équipée d'une ceinture.


Et si la voiture n'est pas équipée, on applique alors ce que Tisuisse a mis en gras dans l'article qu'il a cité...



Plus depuis quelle année?

n°15499811
daniel762
Profil : Pilote confirmé
daniel762
Contributeur Argent Forum
Posté le 02-11-2012 à 15:11:37  answerconfig
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Ca je n'en sais rien...


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15499817
jhon78
Profil : Pilote chevronné
jhon78
Contributeur Bronze Forum
Posté le 02-11-2012 à 15:50:14  answerconfig
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Par contre si la voiture n'a que 4 ceinture d'origine, en mettre une 5eme n'est pas possible par rapport a l'homologation j'imagine?? Je dit ca pour td-daewoo qui veut en monter une.
J'avais la meme chose aussi sur ma 405 a l'epoque, 5 place mais que 4 ceintures. A contrario dans ma deuche j'avais 4 place assise et aucune ceintures...

n°15499881
tb-daewoo
A craquer....!!!
Profil : Pilote
tb-daewoo
Contributeur Bronze Forum
Posté le 03-11-2012 à 12:53:02  answerhomepageconfig
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Il va falloir que je me renseigne!


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n°15501767
DINKYS
Qui roule en Renault, rentre en Renault tiens !
Profil : Pilote
dinkys
Contributeur Bronze Forum Votant photo de bronze
Posté le 14-11-2012 à 20:47:20  answerconfig
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tb-daewoo a écrit :


Oui peut-être que cela à été enlevé car pas d'utilité car ma voiture est une ancienne voiture de direction de la DDE des Vosges! Mais par exemple sur certain BX il es inscrit sur la carte grise 5 places alors qu'il n'y a que 4 ceintures alors je sais pas si la 5ème ceinture était en option...



Sur les BX l'option ceinture arrière ventrale n'a jamais existé je crois car la 5ème place est un accoudoir sur les BX 16 TRS et 19 TRD alors que sur les bas de gamme c'est une mini-5ème place.  ;)  Si tu en connais une qui en a une fait moi signe et prends une photo. Et même si cela a existé, ne compte pas en trouver sur les modèles de base (BX, BX 14, BX 14 RE, BX 16 RS, BX 19 D etc...) mais sur les hauts de gammes (16 TRS, 19 TRD etc...) mais cela est peu probable que ce soit d'origine puisque même les appuis-têtes arrières était mis en accesoirie à l'époque sur une 16 TRS ou une 19 TRD !  :d  Et elles étaient les seules à les avoir les appuis-têtes avant de série. Donc si tu en trouve sur un bas de gamme c'est sûrement un bricolage et pas d'origine et si c'est sur un haut de gamme et bien la piste mérite d'être explorée. Par contre je me souviens que les ceintures arrières sur les BX bas de gamme étaient statique et que sur les TRS et TRD elles étaient à enrouleur.  ;)


Message édité par DINKYS le 14-11-2012 à 20:52:19

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Posté le 14-11-2012 à 20:47:20  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

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