AMENDE PR FRANCHISSEMENT D'UNE LIGNE CONTINUE MAIS ELLE EST DISCONTINU

[Invité §bru707mh]

Bonsoir à tous,

 

Vendredi dernier j'ai prêter ma voiture a mon copain. Circulant dans un sens, il a franchit la route qui ce trouvait ds l'autre sens afin de rejoindre la rue à l'opposer, ces routes sont séparer par une ligne continu mais a cette endroit il y a une ligne discontinu de 2 metres , Il a donc franchit cette ligne discontinu. Il y a deux jours nous avons recu par courrier simple une amende a la maison...pour franchissement de la ligne continue.

 

L'agent de police a écrit une adresse qui n'est pasprécis, il indique que cela ce passe sur un pond qui ce trouver a 200 metre plus loin (mon copain n'est pas aller jusqu'à ce pond).

 

Il n'a pas indiquer lemodèlede la voiture.

 

Puis je contester ? Quelle est la procédure? Car apres verification il y a bien une ligne discontinu sur cette partie de la route.

 

Merci pour votre aide.

[Invité §Mac426Hx]

Et en français ça donne quoi?

[Invité §bru707mh]

Et en français ça donne quoi?

 

Merci......

 

Il a passer une ligne discontinu et l'agent la amendier pour franchissement d'une ligne continu

[Kyuuki]

En bref !

Vendredi, elle a prêté la voiture à son mec

Il circulait sur la route X, et il a voulu faire demi tour!

Il a fait demi tour à un endroit où la ligne est discontinue ..

Malheureusement, elle reçois une amende Jeudi en lettre simple indiquant :

Que son copain à fait demi tour sur la route X au pont X donc franchissement de ligne continue !

 

Le modèle de la voiture est pas indiqué mais sa plaque figure sur l'avis de contravention.

 

Elle voudrait contesté car à l'endroit où son mec à fait demi tour, c'était une ligne discontinue

[Kyuuki]

Et si tu as un scanneur, tu peu mettre la photo de ton amende tout en cachant ton identité personnel dessus

ça peu être un plus pour t'aider

[ cacher plaque, nom ]

[Invité §bru707mh]

Et si tu as un scanneur, tu peu mettre la photo de ton amende tout en cachant ton identité personnel dessus

ça peu être un plus pour t'aider

[ cacher plaque, nom ]

 

 

Merci pour ces conseils voila l'amende

[Invité §bru707mh]

[Invité §bru707mh]

[Kyuuki]

Dans le champs adresse, c'est la departemantal 6802 ?

Hors le pont d'après Google map est en D 901

[julien-06200]

Connaissant le coin, je pense que la route en question est la RD602 (l'ancienne N202) au niveau du pont Charles Albert.

 

S'il venait de Nice et qu'il a coupé à gauche pour prendre le pont, je confirme que c'est interdit, il faut faire demi-tour au rond point quelques mètres plus haut et redescendre pour prendre le pont.

[Invité §ult301Bh]

Bonjour, ce pv n'aurait pas du être envoyé au titulaire du certificat d'immatriculation que vous êtes, car il ne peut pas engager ni votre responsabilité pénale (vous n'avez pas été arrêté sur place), ni votre redevabilité pécuniaire (cette infraction ne fait pas partie de celles engageant la redevabilité pécuniaire du titulaire du CI). Vous pouvez donc parfaitement contester.

Pour cela, LR/AR à l'attention de l'OMP, à l'adresse mentionnée sur l'avis de contravention que vous joignez avec le courrier.

Ca pourrait donner ceci:

 

"Monsieur l'Officier du Ministère Public,

 

Je reçois ce matin dans ma boîte aux lettres, en tant que titulaire du certificat d'immatriculation concerné, un avis de contravention au code de la route, pour une infraction qui aurait été commise le vendredi 10 février avec ma voiture.

Or je n'étais pas au volant de ma voiture au moment de cette infraction, et l'agent n'a pas intercepté sur place le fautif, se contentant sans doute de relever la plaque d'immatriculation de ma voiture afin d'envoyer cet avis de contravention au propriétaire que je suis.

Comme vous le savez sans doute, Monsieur, cette infraction ne peut pas engager ma responsabilité pénale, puisque je ne suis pas l'auteur de l'infraction et que celui ci n'a pas été arrêté sur place par l'agent, pas plus que ma redevabilité pécuniaire, puisque cette infraction ne fait pas partie de celles régies par l'article L121-3 du code de la route fixant les règles de la redevabilité pécuniaire du titulaire du certificat d'immatriculation.

En conséquence, je vous demande de classer sans suite ce procès verbal dépourvu de base légale, ou à défaut, comme prévu par le code de procédure pénale, de me renvoyer pressemment devant la juridiction de proximité compétente.

Dans l'attente, je vous prie d'agréer, Monsieur, mes salutations distinguées"

Pièce jointe: original de l'avis de contravention.

 

 

A vous de jouer

[Invité §bru707mh]

Connaissant le coin, je pense que la route en question est la RD602 (l'ancienne N202) au niveau du pont Charles Albert.

 

S'il venait de Nice et qu'il a coupé à gauche pour prendre le pont, je confirme que c'est interdit, il faut faire demi-tour au rond point quelques mètres plus haut et redescendre pour prendre le pont.

 

Bonjour julien,

 

Mon copain venait de plan du var, il a couper la route pour aller a la nouvelleboulangerie qui ce trouve sur la 202 pres de la station essence....à ce niveau il y a despointillerpour aller a la boulangerie et a la station essence. Il n'est pas aller plus loin que la boulangerie (donc n'a pas traverser le pont charle albert et encore moins passer devant, puisque qu'il est ensuite retourner à plan du var.

[Invité §bru707mh]

Bonjour, ce pv n'aurait pas du être envoyé au titulaire du certificat d'immatriculation que vous êtes, car il ne peut pas engager ni votre responsabilité pénale (vous n'avez pas été arrêté sur place), ni votre redevabilité pécuniaire (cette infraction ne fait pas partie de celles engageant la redevabilité pécuniaire du titulaire du CI). Vous pouvez donc parfaitement contester.

Pour cela, LR/AR à l'attention de l'OMP, à l'adresse mentionnée sur l'avis de contravention que vous joignez avec le courrier.

Ca pourrait donner ceci:

 

"Monsieur l'Officier du Ministère Public,

 

Je reçois ce matin dans ma boîte aux lettres, en tant que titulaire du certificat d'immatriculation concerné, un avis de contravention au code de la route, pour une infraction qui aurait été commise le vendredi 10 février avec ma voiture.

Or je n'étais pas au volant de ma voiture au moment de cette infraction, et l'agent n'a pas intercepté sur place le fautif, se contentant sans doute de relever la plaque d'immatriculation de ma voiture afin d'envoyer cet avis de contravention au propriétaire que je suis.

Comme vous le savez sans doute, Monsieur, cette infraction ne peut pas engager ma responsabilité pénale, puisque je ne suis pas l'auteur de l'infraction et que celui ci n'a pas été arrêté sur place par l'agent, pas plus que ma redevabilité pécuniaire, puisque cette infraction ne fait pas partie de celles régies par l'article L121-3 du code de la route fixant les règles de la redevabilité pécuniaire du titulaire du certificat d'immatriculation.

En conséquence, je vous demande de classer sans suite ce procès verbal dépourvu de base légale, ou à défaut, comme prévu par le code de procédure pénale, de me renvoyer pressemment devant la juridiction de proximité compétente.

Dans l'attente, je vous prie d'agréer, Monsieur, mes salutations distinguées"

Pièce jointe: original de l'avis de contravention.

 

 

A vous de jouer

 

 

Merci pour votre conseil...

 

Je ne doit pas dénoncer la personne qui conduisé? Et je ne paye pas l'amende?

 

Imaginer si cela par plus loin c'est moi qui risque de prendre les points en moins? Sachant qu'il ne me reste que 3points sur mon permis de conduire?

 

Ce qui me degoute c'est que l'adresse est erroné et qu'il a passé une ligne discontinu....mais je me doute que c'est la parole d'un flic assermenter contre celle de mon copain.

[Invité §bru707mh]

Dans le champs adresse, c'est la departemantal 6802 ?

Hors le pont d'après Google map est en D 901

 

 

Il ete sur la RD602 est pas du tout sur le pont charle albert

[Invité §Mur342iq]

Si vous suivez les conseils d'Ultralyte, ca devrait passer comme une lettre à la poste ...

[Invité §ult301Bh]

 

Merci pour votre conseil...

 

Je ne doit pas dénoncer la personne qui conduisé? Et je ne paye pas l'amende?

 

Imaginer si cela par plus loin c'est moi qui risque de prendre les points en moins? Sachant qu'il ne me reste que 3points sur mon permis de conduire?

 

Ce qui me degoute c'est que l'adresse est erroné et qu'il a passé une ligne discontinu....mais je me doute que c'est la parole d'un flic assermenter contre celle de mon copain.

 

Vous n'avez aucune obligation à dénoncer qui que ce soit, et en procédant de la sorte, le pv ne peut qu'être classé sans suite...

[Invité §bru707mh]

C'est parti a mon stylo....merci encore

[Invité §ala237zd]

Merci de nous tenir au courant...

[Invité §bru707mh]

Bonsoir à tous,

 

j'ai recu un coup de téléphone de l'un des agents de la gendarmerie d'ou j'ai envoyer ma lettre...

 

il ma dit qu'il avez vu plusieurs cas dans le mien et que cela aller etre irrecevable et que ça n'aller pas être classé mais rejeter il ma dit pour deux raisons....

 

- je n'avez aucun justificatif comme quoi ce n'étais pas moi qui été au volant ( j'ai justifier qu'il n'on arreté personne que je n'étais pas responsable pecuniairement de cette infraction selon larticle 121 3 du code la route... et que je pouvais avoir une lettre par ma mere qui declare sur l'honneur que j'étais bien a la maison au moment des faits ) Il ma alors demander qui conduiser et je lui et repondu que je ne savez pas car j'ai preter la voiture à un copain qui la preter a un copain et j'ai rajouter que j'avez aucune obligation de lui dire qui conduiser la voiture donc que je ne ferrais pas les recherches pour savoir qui la conduiser...

 

- Il a rajouter que ça aller etre irresevable car je n'est pas cocher la troisieme option de la feuille envoyer avec l'amende, qui est de payer une caution du prix de la majoration de l'amende donc pour cela ça aller etre irresevable...je lui est repondu que je ne savez pas que j'aller me renseigner et de rien faire pour le moment, il voulait tout me renvoyer chez moi pour que je paye, je lui es dit que je le tenez au courent et que je suis prete a aller jusqu'en juridiction ...

 

 

Et l'excuse qui ma dit pour laquelle il n'a pas arreter le conducteur c'est que soit disant il ne pouvait pas...

 

Pour info mon copain a rencontrer une personne qui lui est arriver la mm chose que moi il y a trois mois avec cette gendarmerie...et qu'il n'a jamais ete a l'endroit indiquer sur l'amende....(je commence sincerement a me poser des questions sur cette gendarmerie)

 

Merci pour votre aide

[Invité §sti325cL]

Bref, ils font tout pour noyer le poisson. Là, les gendarmes sortent qu'il fallait consigner l'amende...

[Invité §bru707mh]

voila c'est ça... donc je ne c'est pas quoi faire....je dois l'appeler demain pour lui dire ce que je fesais...si je passer a la gendarmerie pour donner un cheque...et il ma rajouter qu'il ete pas ouvert au public...mais en gros que je pourrais lui donner...

[Invité §noc702Ab]

Demande un reçu, des fois qu'il le garde pour lui on sait jamais avec ces gens là.

[Invité §sti325cL]

Demande un reçu, des fois qu'il le garde pour lui on sait jamais avec ces gens là.

 

 

Pourquoi tu dis ça????

 

 

C'est des collègues pourtant

 

 

 

Comprends pô l'ironie...

[Invité §Mur342iq]

Bonjour

 

Surtout pas de cheque !!! Car la consignation n'est pas prévu pour cette infraction justement car elle ne releve pas des articles L121-3 du CR. !!! Payer cette somme cela reviendra à reconnaitre l'infraction.

 

Laissez les venir, s'ils la rejettent sans motif, il faudra déposer un Incident contentieux auprès de la JP de votre domicile.

 

Enorme cet Officier du Ministère Public, je pensais que le mien détenait la palme d'or mais la c'est encore mieux.

 

Vous pourrez dire aussi à ce cher monsieur, qu'il n'a pas la possibilité de juger du bien fondé de votre contestation.

[Invité §bru707mh]

Bonjour

 

Surtout pas de cheque !!! Car la consignation n'est pas prévu pour cette infraction justement car elle ne releve pas des articles L121-3 du CR. !!! Payer cette somme cela reviendra à reconnaitre l'infraction.

 

Laissez les venir, s'ils la rejettent sans motif, il faudra déposer un Incident contentieux auprès de la JP de votre domicile.

 

Enorme cet Officier du Ministère Public, je pensais que le mien détenait la palme d'or mais la c'est encore mieux.

 

Vous pourrez dire aussi à ce cher monsieur, qu'il n'a pas la possibilité de juger du bien fondé de votre contestation.

Bonsoir,

 

Merci pour votre reponse, la personne qui ma contacté n'est pas l'officier du ministére public justement, c'est un agent qui ma informer que ma demander aller etre rejeter et il ma egalement dit apres c'est vous qui voyer moi je peux la transmettre a l'officier du ministére public...

 

J'ai bien fait comprendre a cette personne que je ne croyer pas les flics car ils m'ontdéjàmenti...

 

Je pense que cette agent et celui qui ma envoyer l'amende (je me trompe peut etre)

[Invité §Mur342iq]

C'est possible, laissez le transmettre à l'OMP ...

 

Nimporte quoi serieux

[Invité §bru707mh]

merci beaucoup je vous lui dirait tout cela demain.....j'ai sa ligne direct hihihi

 

fait je reçevoir une lettre si lamende est classé ou pas?

 

j'espère que cette agent ne vas pas me faire un coup a l'envers car il voulait tout me renvoyer chez moi

[Invité §Mur342iq]

En general dans ma zone l'OMP envoie une lettre avec les originaux de l'avis de contravention que vous avez envoyé en demandant de payer.

 

Lorsque ca m'est arrivé, j'ai re contesté en demandant explicitement d'être cité devant la Juridiction de Proximité, et j'ai été cité début Janvier et relaxé en séance.

 

Par contre j'espere que vous avez bien gardé copie du courrier que vous avez envoyé avec la preuve d'envoie et de réception de la poste, au cas ou l'OMP serait peu diligent, et laisse couler l'affaire et emette l'amende forfaitaire majorée.

 

Dans ce cas la il ne faudra pas hésiter à saisir la Juridiction de Proximité de votre domicile en chambre du conseil, par le biais d'un incident contentieux afin de faire annuler le titre executoire de l'OMP

[Invité §bru707mh]

ok ok ....alors c'est parti je ne donne pas de consignation....et lui dit que je recontesterais au pire des cas pour aller en juridiction....

 

Merci....suite au prochain épisode

[Invité §bru707mh]

En general dans ma zone l'OMP envoie une lettre avec les originaux de l'avis de contravention que vous avez envoyé en demandant de payer.

 

Lorsque ca m'est arrivé, j'ai re contesté en demandant explicitement d'être cité devant la Juridiction de Proximité, et j'ai été cité début Janvier et relaxé en séance.

 

Par contre j'espere que vous avez bien gardé copie du courrier que vous avez envoyé avec la preuve d'envoie et de réception de la poste, au cas ou l'OMP serait peu diligent, et laisse couler l'affaire et emette l'amende forfaitaire majorée.

 

Dans ce cas la il ne faudra pas hésiter à saisir la Juridiction de Proximité de votre domicile en chambre du conseil, par le biais d'un incident contentieux afin de faire annuler le titre executoire de l'OMP

oui j'ai tout garder ...lettre envoyer... scanner....envoyer en recommander avec accusé de reception que j'ai conserver et mm copie de l'amende originale.....je me mefi....

[Invité §sti325cL]

Et tout ça pour avoir soi-disant tourné à gauche là?...

 

http://g.co/maps/n9ps6

 

Déjà comment-est-ce possible avec l'ilôt directionnel (si les balisettes n'ont pas été arrachées en 4 ans)?

[Invité §bru707mh]

Et tout ça pour avoir soi-disant tourné à gauche là?...

 

http://g.co/maps/n9ps6

 

Déjà comment-est-ce possible avec l'ilôt directionnel (si les balisettes n'ont pas été arrachées en 4 ans)?

 

C'est bien comme cela que la route est actuellement mais mon copain n'est jamais venu jusq'ici ce jour la a cette heure la ....il ete 200metre plus bas en direction de plan du var.....il a tournait a une boulangerie ou il y avez des point discontinu....dc adresse fauses et amende fausse...je conteste par autre chose ...

[Invité §sti325cL]

Plus bas en direction de Nice, c'est vers Saint-Martin-du-Var. Et 200m plus bas, il y a (ou plutôt avait) un Rond-Point établi avec des structures provisoires pour sécuriser l'accès à un Hôtel. Mais les vues Streetview d'il y a un an à partir du Pont Charles-Albert montrent un marquage provisoire avec un aménagement en cours au niveau de ce rond-point plus bas...

 

Est-ce là cette boulangerie ou plus haut en direction de Puget-Théniers?

[Invité §Mur342iq]

C'est bien comme cela que la route est actuellement mais mon copain n'est jamais venu jusq'ici ce jour la a cette heure la ....il ete 200metre plus bas en direction de plan du var.....il a tournait a une boulangerie ou il y avez des point discontinu....dc adresse fauses et amende fausse...je conteste par autre chose ...

 

La contestation que vous faites sur le fait de ne pas être le conducteur est régi par les articles L121-3 du CR. Or le juge ne pourra pas y déroger.

Alors que toute autre forme de contestation au fond, le juge peut ne pas tenir compte de votre argumentation...

[Invité §ult301Bh]

Je vous ai répondu par mp. Mes réponses rejoignent celles de murmandamus. L'agent qui vous appelle est sans doute celui qui vous a verbalisée. Il sait qu'il risque de se faire taper sur les doigts car cette infraction ne peut pas être relevée au vol...Donc il vous appelle pour vous embobiner et tenter de vous faire payer. Pas de consignation pour cette infraction en effet, article 529-10 du CPP. Donc rappellez le, et dites lui ce que je vous ai dis en MP. Exigez que cette contestation soit transmise à l'OMP, seul à même d'y répondre. Précisez à cet agent qu'il se peut que vous écriviez aussi au Procureur de la République pour l' informer que des agents se permettent d'ouvrir des courriers adressés à leur supérieur et d'appeler les personnes pour les dissuader de contester en leur racontant des conneries, ca devrait le refroidir...Ah elle est belle la Police....