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Sécurité

A L'aide :'( j'ai prété ma voiture et accident avec alcool !


Invité §kar502tM

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Invité §sti325cL

Une Seat Cordoba donc.

 

Sinon, c'était dans quelle région? (aucune importance non plus, mais bon, apparemment, il s'agissait d'un engroit neigeux...)

 

C'est un lampadaire qui a été abattu, non?

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Invité §kar502tM

Non les dernières seat ibiza "nouvelle"

Ile de france ça c'est passé pendant l'épisode neigeux.

C'est un poteau électrique en ferraille euh lampadaire au bout je sais plus... en tout il l'a déraciné..........................

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Invité §HAF305aj

Waouh, Merci beaucoup. Je pensais pas que j'aurais eu autant de réponses donc je reviendrais tous les jours ;)

 

Alors oui bon c'est vrai qu'avec des SI !!! mais bon je suis d'accord aussi que cela aurait pu être un être humain à la place du poteau et ça me plait encore moins.

 

Oui j'aurais pas dû lui preter... bah ouais trop bonne TROP CONNE. Le poursuivre en pénal purée c'est chauuuuuuuuuuuuuuuud si seulement on avait rien en commun et c'était mon MEC point barre mais on a un enfant quand même. Comment je vais faire si mon assurance m'indemnise pas sérieux j'me pose beaucoup de questions sur le plan personnel, en effet !!!

 

Oui c'est bien écrit dans le contrat l'exclusion de garantie sous l'empire alcool ou l'emprise de stup. Mais c'est pas moi qui était alcoolisée donc j'espère toujours pouvoir m'en sortir... Ceci dit je finis de vous répondre là et je vais relire entièrement le contrat et je reviens plus tard.

Alors l'expert est passé hier exactement. J'ai eu le garagiste et il m'a dit qu'un épaviste vient chercher la voiture aujourd'hui !!! DONC EPAVE économiquement non réparable qu'elle va être déclarée. Mais ça vu l'état de la caisse je m'en doutais j'attendais pas qu'on me la répare. Donc l'assurance attend surement le courrier là de l'expert pour après faire quoi je sais pas... J'ose pas trop les emmerder au tel vu la situation... Cependant je les ai donc eu 2 fois depuis, et ils ont pas l'air d'être encore informé de l'alcool ou alors ils me disent rien mais ça m'étonnerait. Peut être n'ont-ils pas encore demandé le rapport de police ? ou peut etre ce n'est pas écrit dans le rapport ? ou peut etre ils demanderont jamais ce rapport ? ... Tant de questions, j'en sais rien. J'attends que la semaine se termine et si rien. J'appelle lundi.

 

Merci @ plus tard.

 

Il faut que tu préviennes l'assurance car pour l'instant il gère ton sinistre sans penser qu'il y a de l'alcoolémie.. donc tu vas recevoir une proposition de cession... que tu vas accepter... la voiture va être vendu à l'assurance.. et dans 3 mois, le temps que l'assurance récupère le Procès Verbal (et oui, c'est le délai moyen..), ton assurance te demandera de lui rembourser la voiture qu'elle n'aurait jamais du te payer...

 

Le problème, c'est que quand tu vas les prévenir, non seulement les dégâts de la voiture ne seront pas assurés mais en plus, tu seras résillié par la compagnie... sauf à avoir un contexte commercial très très important auprès d'Axa...

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Invité §sti325cL

En cours de déclaration comme épave vu le sinistre qu'elle a subi et comme l'alcoolémie a été avérée, pas de droit au remboursement, et donc les yeux pour pleurer.

 

Si comme HAFO le suggère dans son post, l'assurance traite sans avoir l'info fondamantale sur l'alcoolémie, alors il risque d'y avoir le processus ubuesque qu'il décrit = remboursement à priori et réclamation de restitution de la somme versée. Quand même, 3 mois, c'est beaucoup pour un PV d'accident.

 

Après ton "mec" doit encourir les sanctions appropriées: la suspension de permis, les points en moins, etc... c'est une autre affaire.

 

Ca marche la constitution de partie civile contre un conducteur qui a ruiné ta voiture par sa faute? parce qu'oulianov a suggéré la démarche, donc c'est que c'est une possibilité. Tu t'es renseignée là-dessus? (dsl, je ne suis pas tout le débat...)

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Invité §kar502tM

Oui ça c'est possible légalement je pense aussi. Mais waouh drôle de façon de faire quand on vit avec quelqu'un quoi... on a un enfant ensemble...

Si c'est juste mon mec comme ça, cela aurait facilité les choses j'aurais eu aucun scrupule même au péril de la relation.

Mais là notre couple pour vous dire il ressemble en ce moment à la gueule de ma caisse déglinguée Mdrrrr. Vu que tout ça me prend la tête, je lui fais ressentir donc tout n'est pas au beau fixe.

Si l'assurance me rembourse pas, ma foi il fera un crédit de 14 000 euros au plus, pour me rembourser ma caisse. Mais c'est de l'argent foutu en l'air quoi. Sa connerie "d'alcool" a couté ce prix...

Puis oui dans la logique tout s'oriente vers un non remboursement du véhicule. Mais j'ai lu d'infime chose quand même qui donne de l'espoir.

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Invité §Tis758PG

J'ai besoin de plusieurs infos pour ton assurance :

- ton homme est-il inscrit comme conducteur habituel de cette voiture ?

- dans le cas contraire, le prêt du véhicule est-il prévu ?

- que dit très précisément la clause de "conduite sous alcool" ?

 

Au vu de tes réponses, je te dirai si quelque chose est possible, et quoi, ou non.

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Invité §kar502tM

Alors :

 

- En cas de prêt occasionnel du véhicule à un conducteur non titulaire d'un contrat automobile en cours, une franchise de 750 euros cumulable avec les autres franchises sera appliquée sauf si le conducteur est:

titulaire d'un permis de plus de 3 ans.

ou, conjoint/concubin du conducteur principal désigné. ( mais j'ai pas désigné personne )

ou,salarié du souscripteur.

 

Nous ne garantissons pas les dommages :

 

_ Subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur conduit sous l'empire d'un état alcoolique-état défini par un taux d'alcoolémie punissable d'au moins une contravention de 4ème classe (articles L.234-1 et R.234-1 du code de la route) ou refuse se soumettre à un dépistage d'alcoolémie

_ Le conducteur l'emprise de stupéfiant

_ Mauvais entretien du véhicule

_...etc

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Invité §sti325cL

Donc c'est clair.

1) Franchise de 750€ en cas normal car "concubinage". (ou PACS si c'est le cas civilement).

2) En cas d'alcoolémie "DTC" comme on dit en argot internet.

 

Désolé(s) pour toi.

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Invité §oul767Da

Donc c'est clair.

1) Franchise de 750€ en cas normal car "concubinage". (ou PACS si c'est le cas civilement).

2) En cas d'alcoolémie "DTC" comme on dit en argot internet.

 

Désolé(s) pour toi.

J'ai eu d'autres renseignements. L'assurance rembourserait. Sous toutes réserves, et cela dépend peut etre des compagnies?

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Invité §sti325cL

Tu l'affirmes dès le début que ça se résumera à ce fameux sigle de trois lettres de mon dernier post et qui n'est pas beau à expliciter.

 

Donc solution à l'amiable avec ton z'amoureux en tout bien tout honneur, il va te payer une nouvelle voiture sur le principe de la "responsabilité civile" concrètement et informellement appliquée.

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Invité §oul767Da

Tu l'affirmes dès le début que ça se résumera à ce fameux sigle de trois lettres de mon dernier post et qui n'est pas beau à expliciter.

 

Donc solution à l'amiable avec ton z'amoureux en tout bien tout honneur, il va te payer une nouvelle voiture sur le principe de la "responsabilité civile" concrètement et informellement appliquée.

Ce serait la meilleure solution.jap.gif.51f3badfa2f9413d8e715f0f826ebc87.gif Sinon il faudra l'obliger par une action au civil. :o

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Invité §sti325cL

Action au civil qui est possible (responsabilité civile), mais sur le plan relationnel risquée. (Elle l'a dit d'ailleurs)

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Invité §kar502tM

Oui c'est tout à fait ça.

 

Merci beaucoup. Et je vous tiens au courant du verdict de l'assurance dès que je l'ai.

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Invité §tab502jR

Action au civil qui est possible (responsabilité civile), mais sur le plan relationnel risquée. (Elle l'a dit d'ailleurs)

 

 

C'est surtout qu'entre concubins, il y aura une notion d'acceptation du risque.

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Invité §oul767Da

 

C'est surtout qu'entre concubins, il y aura une notion d'acceptation du risque.

:??: Je ne pense pas qu'elle aurait accepté qu'il utilise sa voiture dans ces conditions! Cela doit etre plaidable. Avant d'en arriver la, elle va lui demander de lui rembourser sa voiture hors procédure, ce qui est la moindre des choses. Dans cette affaire, elle est quand mème la victime d'un "Abus de confiance".

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Invité §kar502tM

Oui c'est tout à fait le terme que je vais utiliser pour lui faire peur s'il commence a se défiler quand l assurance aura donné son verdict mais je pense pas de sa part.

Mais le terme "abus de confiance" ça va lui résonner dans sa tête. Oui c'est plaidable entièrement on me l'a dit. Mais bon je vais pas en arriver là.

Merci.

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Invité §sti325cL

Oui c'est tout à fait le terme que je vais utiliser pour lui faire peur s'il commence a se défiler quand l assurance aura donné son verdict mais je pense pas de sa part.

Mais le terme "abus de confiance" ça va lui résonner dans sa tête. Oui c'est plaidable entièrement on me l'a dit. Mais bon je vais pas en arriver là.

Merci.

 

 

Je ne crois pas que ce soit la définition juridique de l'abus de confiance, mais en tout cas, il y a une trahison morale de sa part.

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Invité §Tis758PG

Oui c'est tout à fait le terme que je vais utiliser pour lui faire peur s'il commence a se défiler quand l assurance aura donné son verdict mais je pense pas de sa part.

Mais le terme "abus de confiance" ça va lui résonner dans sa tête. Oui c'est plaidable entièrement on me l'a dit. Mais bon je vais pas en arriver là.

Merci.

 

 

A mon humble avis, il n'y a pas abus de confiance au sens du code pénal. La seule chose qui serait plaidable est uniquement au "civil" sur les bases des articles 1382 à 1384 du CC, c'est tout. Donc le remboursement de la voiture par son compagnon ainsi que la prise en charge de l'augmentation du tarif par le jeu de la cluse bonus-malus.

 

Pour le moment, elle n'en est pas là et se faire offrir une voiture par son compagnon serait la meilleure des solutions. Dans quelques années, cette affaire passera au rang des souvenirs et ils en riront avec leur enfant.

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Invité §sti325cL

Citation :

Code civil.

Article 1382

Créé parLoi 1804-02-09 promulguée le 19 février 1804

Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.

Article 1383

Créé parLoi 1804-02-09 promulguée le 19 février 1804

Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.

 

Article 1384

On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde.

Toutefois, celui qui détient, à un titre quelconque, tout ou partie de l'immeuble ou des biens mobiliers dans lesquels un incendie a pris naissance ne sera responsable, vis-à-vis des tiers, des dommages causés par cet incendie que s'il est prouvé qu'il doit être attribué à sa faute ou à la faute des personnes dont il est responsable.

Cette disposition ne s'applique pas aux rapports entre propriétaires et locataires, qui demeurent régis par les articles 1733 et 1734 du code civil.

Le père et la mère, en tant qu'ils exercent l'autorité parentale, sont solidairement responsables du dommage causé par leurs enfants mineurs habitant avec eux.

Les maîtres et les commettants, du dommage causé par leurs domestiques et préposés dans les fonctions auxquelles ils les ont employés ;

Les instituteurs et les artisans, du dommage causé par leurs élèves et apprentis pendant le temps qu'ils sont sous leur surveillance.

La responsabilité ci-dessus a lieu, à moins que les père et mère et les artisans ne prouvent qu'ils n'ont pu empêcher le fait qui donne lieu à cette responsabilité.

En ce qui concerne les instituteurs, les fautes, imprudences ou négligences invoquées contre eux comme ayant causé le fait dommageable, devront être prouvées, conformément au droit commun, par le demandeur, à l'instance.

 

 

 

 

 

 

 

Pour la petite histoire les deux premiers articles ont été rédigés le 19 février 1804 et sont restés tel quels. ;)

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Invité §kar502tM

Tisuisse c'est clair que biennnnnnnnnnnnnnnnn plus tard alors. Car là j'ai pas envie de rire c'est sûr ^^

 

Merci Stilloman94 en effet c'est très explicite tout ces articles. Et ça rentre formidablement dans mon cas. Je garde sous le coude au cas où il se débine, car vu que je lui parle quasi plus depuis une semaine; on sait jamais qu'il pète un cable et qu'il se barre de la maison j'aurais de quoi faire avec les infos. J'arrive pas à faire semblant comme si tout allait bien donc voilà.

 

L'expert va vite dit donc, je viens de recevoir son courrier m'annonçant que le montant des réparations dépasserait la valeur à dire expert, donc il est économiquement non réparable. Et me demandant de lui renvoyer rapidement la photocopie de

-Facture d'achat

-Carte grise

-Documents d'entretien récents

 

Et que dans 48h le véhicule part à titre conservatoire à BOURGOIN 38308

:( Ma question : c'est loin ! si le véhicule me revient comment vais-je le récupérer après, si loin... ? Je suis dans les Yvelines. Merci.

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Invité §sti325cL

Bourgoin-Jallieu? Je ne sais pas pourquoi cela va là-bas, mais il doit y avoir un dépôt agréé de véhicules accidentéspris "à titre conservatoire".

 

Je ne pense pas qu'il sera réparé vu qu'il est épave. Pour aller à Bourgoin-Jallieu, ce sera le TGV jusqu'à Lyon, puis le TER jusque là-bas.

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Invité §kar502tM

Ouais moi c'est une chose faisable, mais la voiture pour la faire revenir si j'dois payer à mes frais waouhhhhhh...

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Invité §oul767Da

Ouais moi c'est une chose faisable, mais la voiture pour la faire revenir si j'dois payer à mes frais waouhhhhhh...

Si la voiture est economiquement irréparable, Quel intéret d'aller la récuperer? Tu toucherais la valeur dite d'expert diminué avec le prix de l'épave moins la franchise.

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A mon humble avis, il n'y a pas abus de confiance au sens du code pénal. La seule chose qui serait plaidable est uniquement au "civil" sur les bases des articles 1382 à 1384 du CC, c'est tout. Donc le remboursement de la voiture par son compagnon ainsi que la prise en charge de l'augmentation du tarif par le jeu de la cluse bonus-malus.

 

Pour le moment, elle n'en est pas là et se faire offrir une voiture par son compagnon serait la meilleure des solutions. Dans quelques années, cette affaire passera au rang des souvenirs et ils en riront avec leur enfant.

 

 

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C'est quand même extrême de virer le papa de son enfant parce qu'il a fait une connerie !

C'est la premiere fois non ?

C'est emmerdant , certes , mais y'a pas eu mort d'hommes !

Il va assumer sa bêtise , et tout rentrera dans l'ordre !

Sinon , ben c'est bête de se soustraire à ses obligations en ayant en ligne de mire , le faitde voir au mieux son enfant une semaine sur 2 .

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Invité §oul767Da

 

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C'est quand même extrême de virer le papa de son enfant parce qu'il a fait une connerie !

C'est la premiere fois non ?

C'est emmerdant , certes , mais y'a pas eu mort d'hommes !

Il va assumer sa bêtise , et tout rentrera dans l'ordre !

Sinon , ben c'est bête de se soustraire à ses obligations en ayant en ligne de mire , le faitde voir au mieux son enfant une semaine sur 2 .

La il s'agit de rapport personnels qui n'ont rien a voir avec le sujet. Il n'empèche qu'elle avait une voiture tres récente qui valait au moins 10000€. Il va bien falloir qu'elle soit remboursée de dommages qui ne sont pas de son fait.

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Invité §oul767Da

Surement ,

Mais au bout de 3 posts , on lui dis de dégager son copain ou d'en trouver un de moins idiot !

Je trouve ça extreme " comme même " .

Bien sur.jap.gif.7b3b72884da5b621626208212fa3a401.gif

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C'est quand même extrême de virer le papa de son enfant parce qu'il a fait une connerie !

C'est la premiere fois non ?

C'est emmerdant , certes , mais y'a pas eu mort d'hommes !

Il va assumer sa bêtise , et tout rentrera dans l'ordre !

Sinon , ben c'est bête de se soustraire à ses obligations en ayant en ligne de mire , le faitde voir au mieux son enfant une semaine sur 2 .

 

jap.gif.bb9b88d483d36dd79c217924b2425e2b.gifles conseilleurs ne sont pas les payeurs ! Heureusement que l'auteur de ce topic a l'air d'avoir les pieds sur terre ... Si toutes les femmes avaient viré les mecs qui ont éclaté leur voiture ... il y aurait pas mal de coeurs à prendre :D

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Invité §sti325cL

@omelie: ce n'est pas trop le sujet. Et de toute façon dans la vie sentimentale, c'est comme dans les entreprises, il y a du turn-over. Ce qui fait que les coeurs sont toujours occupés la plupart du temps et qu'il y a de la file d'attente.

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Certaines remarques font froid dans le dos: vivre en couple, qu'on soit morié, pacsé ou en concubinage et foutre son conjoint à la porte pour une histoire d'accident de voiture. Si chaque accident avec responsabilité d'un membre de couple se terminerait par une séparation, la France serait sortie de la crise grâce à l'imposition des personnes célibataires!

 

Un jour, un type avec une écharpe tricolore m'a fait dire un truc qui se terminait pour le meilleur et le pour le pire. Par deux reprise mon épouse a bousillé des voitures assurées à mon nom (je vous dis pas le malus que j'avais, je suis à peine à 10% de bonus après 12 ans d'assurance!) et alors, deux erreurs de conduite, on en rigole encore maintenant quand on en parle: madame casse et monsieur passe à la MAIF pour celui qui sait pas rouler!

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Invité §cha120QM

 

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C'est quand même extrême de virer le papa de son enfant parce qu'il a fait une connerie !

C'est la premiere fois non ?

C'est emmerdant , certes , mais y'a pas eu mort d'hommes !

Il va assumer sa bêtise , et tout rentrera dans l'ordre !

Sinon , ben c'est bête de se soustraire à ses obligations en ayant en ligne de mire , le faitde voir au mieux son enfant une semaine sur 2 .

 

 

S'il assume sa bêtise, on aura fait un pas en avant. S'il avait évoqué le remboursement, karamela ne posterait pas son histoire sur FA.

 

C'est peut-être la première fois mais il suffit d'une fois pour qu'il y ait une veuve et un orphelin.

 

Quand ondevient parents il faut arrêter d'agir comme un ado et de penser qu'à saggle.

 

 

 

les conseilleurs ne sont pas les payeurs ! Heureusement que l'auteur de ce topic a l'air d'avoir les pieds sur terre ... Si toutes les femmes avaient viré les mecs qui ont éclaté leur voiture ... il y aurait pas mal de coeurs à prendre :D

 

 

C'est vrai, mais ne jamais oublier que certains évènements dans le présent donnent une perspective sur le futur.

 

S'il s'engage à rembourser, la question ne se pose plushardy62.gif.a4f5de285707e302aa15b0c033c80073.gif

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