Accident de scooter ( seul mis en danger ) avec alcool

[Invité §S_k570jP]

Salut tout le monde,

 

Bon voilà je suis nouveau sur ce site, j'ai pris la peine de faire la recherche :

 

Désolé, aucune réponse n'a été trouvée !

 

Donc effectivement j'ai eu un accident de scooter, j'étais seul, j'ai percuter personne, ni voiture, ni obstacle ni rien du tout j'ai juste perdu le contrôle, j'avais mon casque, scooter en règle, j'avais tous les papiers sur moi. Seulement je me reveille 1 jour aprés au TRIPOD a Bordeaux en soin intensif avec triple fracture de la machoire, le nez cassé, les deux pommettes de cassées, 6 dents cassées. 15 jours se passent et voilà que j'appelle la gendarmerie pour donner signe de vie, ils prennent ma déposition etc, ils me délivrent mes taux ( 1.75g d'alcool / litre de sang, et cannabis positif mais < 0.5 nanogramme/litre de sang ) Sachant que je ne fume pas mais que je me trouvais avec des fumeurs et selon le gendarme ça serait le fait d'avoir inhalé de la fumée qui expliquerait que le test soit positif et le taux si bas )

 

Donc je vous écris car j'aimerais avoir un aperçu de la sanction a suivre ( je vais prendre une amende ( le prix j'aimerais savoir ( le gendarme m'a dit qu'il y avait des seuil suivant le taux d'alcool ( le mien je le rappel 1.75 ) ) et ensuite un stage de sensibilisation ( a ma charge bien entendu )

 

Si quelqu'un pouvait me donné une tranche de tarif pour l'amende quoi ...

 

 

Je vous remercie d'avance !

 

NB : je n'ai pas le permis, j'ai 19 ans, c'est la première fois pour moi que ça m'arrive. Je ne suis pas connu des services des forces de l'ordre !

[mdw63]

bein tu risque pas grand chose a part des amendes!!!!

 

sinon une question,ta eu mal a ton reveil avec tout ce que ta eu???

[Invité §tit172tO]

Salut tout le monde,

 

Bon voilà je suis nouveau sur ce site, j'ai pris la peine de faire la recherche :

 

Désolé, aucune réponse n'a été trouvée !

 

Donc effectivement j'ai eu un accident de scooter, j'étais seul, j'ai percuter personne, ni voiture, ni obstacle ni rien du tout j'ai juste perdu le contrôle, j'avais mon casque, scooter en règle, j'avais tous les papiers sur moi. Seulement je me reveille 1 jour aprés au TRIPOD a Bordeaux en soin intensif avec triple fracture de la machoire, le nez cassé, les deux pommettes de cassées, 6 dents cassées. 15 jours se passent et voilà que j'appelle la gendarmerie pour donner signe de vie, ils prennent ma déposition etc, ils me délivrent mes taux ( 1.75g d'alcool / litre de sang, et cannabis positif mais < 0.5 nanogramme/litre de sang ) Sachant que je ne fume pas mais que je me trouvais avec des fumeurs et selon le gendarme ça serait le fait d'avoir inhalé de la fumée qui expliquerait que le test soit positif et le taux si bas )

 

Donc je vous écris car j'aimerais avoir un aperçu de la sanction a suivre ( je vais prendre une amende ( le prix j'aimerais savoir ( le gendarme m'a dit qu'il y avait des seuil suivant le taux d'alcool ( le mien je le rappel 1.75 ) ) et ensuite un stage de sensibilisation ( a ma charge bien entendu )

 

Si quelqu'un pouvait me donné une tranche de tarif pour l'amende quoi ...

 

 

Je vous remercie d'avance !

 

NB : je n'ai pas le permis, j'ai 19 ans, c'est la première fois pour moi que ça m'arrive. Je ne suis pas connu des services des forces de l'ordre !

 

 

 

Un casque c'est bien mais un casque intégral c'est mieux. Tu aurais eu beaucoup moins de dégât au niveau de la face avec un bon casque.

[Invité §jho810PN]

 

 

Un casque c'est bien mais un casque intégral c'est mieux. Tu aurais eu beaucoup moins de dégât au niveau de la face avec un bon casque.

 

 

Je me suis fait la meme reflexion, et me dit que vraiment les jet et consort c'est de la merde. A moins que ce ne soit un integal et qui a explosé??

[Invité §jho810PN]

 

 

Un casque c'est bien mais un casque intégral c'est mieux. Tu aurais eu beaucoup moins de dégât au niveau de la face avec un bon casque.

 

 

Je me suis fait la meme reflexion, et me dit que vraiment les jet et consort c'est de la merde. A moins que ce ne soit un integal et qui a explosé??

[jctwin]

peut être une interdiction de X années avant de passer le permis ?

(je ne sais pas si ça se fait c'est une suggestion)

 

en tout cas tu as eu bcp de chance dans ton malheur de n'avoir entrainé personne avec toi.

 

[Invité §S_k570jP]

J'avais un casque cross donc oui ça n'a servi a pas grand chose, je plussoie que si j'avais eu un intégrale l'histoire ne serait pas la même a l'heure d'aujourd'hui !

Euhh non j'ai jamais eu mal car j'avais la dose d'antidouleurs ( le plus dur c'est de manger a la paille, crois moi )

Et pour le permis je sais pas le gendarme m'a dit que non mais bon c'est pas lui qui décide c'est le parquais !

 

Sinon vous ne savez pas de combien ( environ ) l'amende serait ?

 

Merci déjà de vos réponses !

[Pedroninho]

si ça se trouve t'en aura même pas..

[Invité §S_k570jP]

ah bon ? J'ai un ami qui s'est fait arrêter ( test alcoolémie ) il se trouve qu'il avait plus d'1 G, résultat => 3 mois de suspension et 125e d'amende ... donc moi j'espere ne pas trop payer quoi car ma mère m'as dit " j'ai vu sur internet environ 4500€ " donc j'voulais savoir si je devais raquer 4500 balles pour ça quoi ... Sachant que j'suis tout seul, je n'endommage que moi-même, que c'est la première fois et que j'étais en règle, avec casque, feu du scooter qui marchaient a l'avant et à l'arrière !

[Invité §mar150SD]

Ca c'était à l'occasion d'un contrôle d'alcolémie.

Toi tu t'es pété les dents donc c'est pas pareil.

Théoriquement ils peuvent t'allumer, mais s'ils sont pas trop idiots ni trop zélés, ils se diront que ca t'a servi de lecon (lecon que tu as prise dans les dents soit dit en passant).

[jctwin]

ah bon ? J'ai un ami qui s'est fait arrêter ( test alcoolémie ) il se trouve qu'il avait plus d'1 G, résultat => 3 mois de suspension et 125e d'amende ... donc moi j'espère ne pas trop payer quoi car ma mère m'as dit " j'ai vu sur internet environ 4500€ " donc j'voulais savoir si je devais raquer 4500 balles pour ça quoi ... Sachant que j'suis tout seul, je n'endommage que moi-même, que c'est la première fois et que j'étais en règle, avec casque, feu du scooter qui marchaient a l'avant et à l'arrière !

 

enfin si on est jusqu'auboutiste tu t'endommages toi même mais on a tous payé pour te réparer !

mais bon c'est pour être jusqu'auboutiste car normalement c'est ton assurance qui vas régler la note.

Après à voir quels sont les clauses de celle-ci pour savoir sil elle ne va pas se retourner contre toi et te refacturer la note du Tripode et là c'est pas 4500 € qui t'attendent...

 

http://www.monetos.fr/assurances/automobile/infractions/alcool-stupefiants/

 

[Pedroninho]

3 mois de suspension de quoi ?? T'as pas de permis..

[jctwin]

3 mois de suspension de quoi ?? T'as pas de permis..

 

 

 

relis bien....

 

[Invité §S_k570jP]

Moi c'est pas l'assurance mais la mutuelle ... Et puis je parle de l'amende pour ma sanction pas pour les frais d'hopitaux ...

[Pedroninho]

 

relis bien....

 

 

oui j'ai relu, je ne comprends toujours pas ce qu'il a peur de se voir suspendu.. le droit de circuler sur un véhicule à moteur ?

[Invité §S_k570jP]

il a dit que vu que je l'avais pas pendant X temps je ne pourrais pas le passé ...

[Invité §S_k570jP]

Donc personne sait approximativement ce que je vais prendre comme sanction ? aucuns témoignage similaire ?

[jctwin]

Moi c'est pas l'assurance mais la mutuelle ... Et puis je parle de l'amende pour ma sanction pas pour les frais d'hopitaux ...

 

et moi je te dis que l'ammende pourrait être annectdotique compérer aux frais d'hopitaux si ton assurance se retourne contre toi.

 

( car en cas d'accident de la route l'hôpital facture à ton assurance et pas à la sécu, ce qui est normal et l'assurance paiera, et si ton assureur est mal luné, il te refacture ces frais car en état d'ivresse tu n'es plus couvert par l'assurance)

 

[Invité §S_k570jP]

et au niveau pénal ? C'est ça que j'veux savoir tu croiis que ça peut se passer comme ça ?

[julien-06200]

et au niveau pénal ? C'est ça que j'veux savoir tu croiis que ça peut se passer comme ça ?

 

Ben c'est difficile à dire car ça dépend un peu du tribunal qui va te juger.

Nous on peut juste te donner les peines maximales.

[Invité §S_k570jP]

ouais j'ai vu 4500€ et d'la prison ... mais bon je doute fort de prendre ça quand même !

[Pedroninho]

j'ai déja vu un accident de voiture avec un conducteur à 2.3g.. Taux constaté à l'hôpital. Les FDO n'ont jamais poussé plus loin..

[Invité §S_k570jP]

le truc c'est que c'est la premiere fois, j'suis un mec réglo j'ai jamais eu de probleme, je suis le seul en cause. Je n'ai causer aucuns dégâts hormis les miens, je n'ai rien abimé ( a vrai dire c'est la route qui m'a fait mal ) j'avais pas 2G dans le sang, j'ai la gueule en vrac. Je pense pas qu'ils vont me pourrir enplus d'avoir eu toutes les fractures que j'ai eu, heureusement je n'ai percuter personne ni commis de dégâts a autrui !

[julien-06200]

ouais j'ai vu 4500€ et d'la prison ... mais bon je doute fort de prendre ça quand même !

 

 

On peut raisonnablement penser que la prison est exclue si tu n'es pas récidiviste.

Après, une amende de quelques centaines d'euros ou l'obligation de faire un stage n'est pas à exclure.

[Invité §S_k570jP]

c'est plus dans mes cordes ça ...

[Invité §Tis758PG]

Ce que tu risques ? voilà les maxi mais ces maxi sont rarement prononcés.

 

La conduite sous alcool avec un taux égal ou supérieur à 0,80 gramme par litre de sang, est un délit jugé par le tribunal correctionnel. Les sanctions :

- amende maxi 4.500 €,

- suspension ou annulation de ton permis pour 3 ans,

- interdiction de conduire tous types de véhicules terrestres à moteur même ceus qui ne nécessitant pas de permis (pas de cyclomoteur, scooter, VSP, etc.),

- un stage à tes frais sans possibilité de récupérer les 4 points,

- travaux d'intérêt général,

- 2 ans de prison,

- 6 points.

 

la conduite sous emprise de substances interdites (stupéfiants) même si cette prise de stup. a été faite à titre passif donc il te faudra meiux choisir tes "amis" (taux maxi à ne pas dépasser : 0,01 nanogramme par millilitre de sang, soit 0,01 gramme par litre, autant dire zéro) est aussi un délit et est sanctionnée par les mêmes peines peines que ci-dessus.

 

En ce qui concerne ton scooter, tu dis que tu était en règle, OK pour la carte grise et l'assurance, mais pour avoir de telles blessures, tu ne devais pas rouler à 45 km/h vitesse maxi bridée pour les scooters classés "cyclomoteurs" par le code de la route.

 

Soit ton scooter est classé cyclomoteur, donc pour rouler à + 45 km/h il était débridé (l'enquête pourra le prouver très facilement) et attends toi à une sanction supplémentaire (voir plus loin l'attitude de certains tribunaux) et alors tu n'as pas besoin de permis, hormis ton BSR pour le conduire donc tu ne pourras pas perdre de points mais tu peux avoir la suspension de ton permis, si tu en as un, non sur les bases du Code de la route mais sur celle du Code pénal. Et oui !

 

Soit ton scooter n'est pas classé cyclomoteur, alors il s'agit d'une moto légère et le permis A1 est obligatoire et tu risque une suspension, voire une annulation de ton permis. Toute suspension-annulation ne touche pas que la catégorie A1 mais toutes les catégories dont tu peux être titulaire.

 

Attitude de certains juge face aux cyclomoteurs débridés :

- la conduite de ces 2 roues ne nécessitent pas de permis mais si l'engin est débridé et/ou moteur boosté, le cyclomoteur n'est plus apte à rouler sur voirie publique puisque la carte grise ne correspond plus à l'engin d'origine. Le cyclomoteur devient moto légère et le permis A1 est obligatoire donc c'est une conduite SANS permis avec toutes les conséquences pénale d'une conduite sans permis,

 

Attitude prise par certains assureurs :

dans la foulée de ces juges, l'assureur va refuser sa garantie pour 2 raisons :

1 - il assure, selon les déclarations à la souscription du contrtat, un cyclomoteur et non une moto légère donc fausse déclaration à l'origine du contrat, nullité de plein droit dudit contrat selon le Code des assurances => refus de garantie,

2 - conduite sans permis => non prise en charge de l'accident.

 

Donc, conducteur de cyclomoteur, réfléchissez avant de débrider votre engin et de booster le moteur.

 

En conclusion : nul ne peut te dire ici quelle sera l'attitude du juge ou celle du procureur. Le mieux est d'aller au tribunal lors d'une cession d'affaires de ce type et d'observer ce qui se fait, ce qui se dit. Tu auras ainsi une iidée des us et coutume du tribunal. Le greffe t'indiquera le lieu, les jours et heures des prochaines cessions.

[Invité §jho810PN]

Ce que tu risques ? voilà les maxi mais ces maxi sont rarement prononcés.

 

La conduite sous alcool avec un taux égal ou supérieur à 0,80 gramme par litre de sang, est un délit jugé par le tribunal correctionnel. Les sanctions :

- amende maxi 4.500 €,

- suspension ou annulation de ton permis pour 3 ans,

- interdiction de conduire tous types de véhicules terrestres à moteur même ceus qui ne nécessitant pas de permis (pas de cyclomoteur, scooter, VSP, etc.),

- un stage à tes frais sans possibilité de récupérer les 4 points,

- travaux d'intérêt général,

- 2 ans de prison,

- 6 points.

 

la conduite sous emprise de substances interdites (stupéfiants) même si cette prise de stup. a été faite à titre passif donc il te faudra meiux choisir tes "amis" (taux maxi à ne pas dépasser : 0,01 nanogramme par millilitre de sang, soit 0,01 gramme par litre, autant dire zéro) est aussi un délit et est sanctionnée par les mêmes peines peines que ci-dessus.

 

En ce qui concerne ton scooter, tu dis que tu était en règle, OK pour la carte grise et l'assurance, mais pour avoir de telles blessures, tu ne devais pas rouler à 45 km/h vitesse maxi bridée pour les scooters classés "cyclomoteurs" par le code de la route.

 

Soit ton scooter est classé cyclomoteur, donc pour rouler à + 45 km/h il était débridé (l'enquête pourra le prouver très facilement) et attends toi à une sanction supplémentaire (voir plus loin l'attitude de certains tribunaux) et alors tu n'as pas besoin de permis, hormis ton BSR pour le conduire donc tu ne pourras pas perdre de points mais tu peux avoir la suspension de ton permis, si tu en as un, non sur les bases du Code de la route mais sur celle du Code pénal. Et oui !

 

Soit ton scooter n'est pas classé cyclomoteur, alors il s'agit d'une moto légère et le permis A1 est obligatoire et tu risque une suspension, voire une annulation de ton permis. Toute suspension-annulation ne touche pas que la catégorie A1 mais toutes les catégories dont tu peux être titulaire.

 

Attitude de certains juge face aux cyclomoteurs débridés :

- la conduite de ces 2 roues ne nécessitent pas de permis mais si l'engin est débridé et/ou moteur boosté, le cyclomoteur n'est plus apte à rouler sur voirie publique puisque la carte grise ne correspond plus à l'engin d'origine. Le cyclomoteur devient moto légère et le permis A1 est obligatoire donc c'est une conduite SANS permis avec toutes les conséquences pénale d'une conduite sans permis,

 

Attitude prise par certains assureurs :

dans la foulée de ces juges, l'assureur va refuser sa garantie pour 2 raisons :

1 - il assure, selon les déclarations à la souscription du contrtat, un cyclomoteur et non une moto légère donc fausse déclaration à l'origine du contrat, nullité de plein droit dudit contrat selon le Code des assurances => refus de garantie,

2 - conduite sans permis => non prise en charge de l'accident.

 

Donc, conducteur de cyclomoteur, réfléchissez avant de débrider votre engin et de booster le moteur.

 

En conclusion : nul ne peut te dire ici quelle sera l'attitude du juge ou celle du procureur. Le mieux est d'aller au tribunal lors d'une cession d'affaires de ce type et d'observer ce qui se fait, ce qui se dit. Tu auras ainsi une iidée des us et coutume du tribunal. Le greffe t'indiquera le lieu, les jours et heures des prochaines cessions.

 

 

Bon le juriste faudrait voir a vous mettre d'accord, on est en train de limite nous obligé a mettre le casque en velo parce que c'est dangeureux blabla, et la tu dit qu'a 45km/h on ne se fait pas mal... Tout comme quand tu voit le nombre de mort en 50cm3, si c'etait pas a 45km/h qu'on peut se faire des degats comme s'kro alors que dire d'une chutte a cette vitesse qui entraine la mort??

[tails206]

Tu peut chuter a 200km/h et n'avoir que très peu de blessures.

Tout depend de ta chute. Si tu glisse juste sur le sol et que tu es bien équipé et que tu ne percute aucune obstacle ou autres véhicules tout va bien

Mais meme a 45km/h si tu chute sans équipement ou avec des équipement de merde (casque jet par exemple..) ben tu peut avoir de gros bobos... )

[jctwin]

Ce que tu risques ? voilà les maxi mais ces maxi sont rarement prononcés.

 

 

En ce qui concerne ton scooter, tu dis que tu était en règle, OK pour la carte grise et l'assurance, mais pour avoir de telles blessures, tu ne devais pas rouler à 45 km/h vitesse maxi bridée pour les scooters classés "cyclomoteurs" par le code de la route.

 

Soit ton scooter est classé cyclomoteur, donc pour rouler à + 45 km/h il était débridé (l'enquête pourra le prouver très facilement) et attends toi à une sanction supplémentaire (voir plus loin l'attitude de certains tribunaux) et alors tu n'as pas besoin de permis, hormis ton BSR pour le conduire donc tu ne pourras pas perdre de points mais tu peux avoir la suspension de ton permis, si tu en as un, non sur les bases du Code de la route mais sur celle du Code pénal. Et oui !

Soit ton scooter n'est pas classé cyclomoteur, alors il s'agit d'une moto légère et le permis A1 est obligatoire et tu risque une suspension, voire une annulation de ton permis. Toute suspension-annulation ne touche pas que la catégorie A1 mais toutes les catégories dont tu peux être titulaire.

 

Attitude de certains juge face aux cyclomoteurs débridés :

- la conduite de ces 2 roues ne nécessitent pas de permis mais si l'engin est débridé et/ou moteur boosté, le cyclomoteur n'est plus apte à rouler sur voirie publique puisque la carte grise ne correspond plus à l'engin d'origine. Le cyclomoteur devient moto légère et le permis A1 est obligatoire donc c'est une conduite SANS permis avec toutes les conséquences pénale d'une conduite sans permis,

 

Attitude prise par certains assureurs :

dans la foulée de ces juges, l'assureur va refuser sa garantie pour 2 raisons :

1 - il assure, selon les déclarations à la souscription du contrtat, un cyclomoteur et non une moto légère donc fausse déclaration à l'origine du contrat, nullité de plein droit dudit contrat selon le Code des assurances => refus de garantie,

2 - conduite sans permis => non prise en charge de l'accident.

 

Donc, conducteur de cyclomoteur, réfléchissez avant de débrider votre engin et de booster le moteur.

 

En conclusion : nul ne peut te dire ici quelle sera l'attitude du juge ou celle du procureur. Le mieux est d'aller au tribunal lors d'une cession d'affaires de ce type et d'observer ce qui se fait, ce qui se dit. Tu auras ainsi une iidée des us et coutume du tribunal. Le greffe t'indiquera le lieu, les jours et heures des prochaines cessions.

 

 

Là tu n'en sais rien du tout, un coin de trottoir même à 30 km avec un intégral ça te démonte le visage, alors à 45 avec un casque cross...

 

 

 

Le truc qui m'ennuie dans le titre du cascadeur amateur, c'est 'seul mis en danger'

 

Là je dis NON c'est faux, il a été seul, par chance, à se vautrer mais il aurait pu faire beaucoup plus de dégât à autrui (reverser un passant, provoquer un accident de gens qui l'évitent, avoir un passager..)

Rien que le fait qu'il pense ne s'être mis en danger que tout seul montre qu'il a pas vraiment compris la leçon...

.

 

[Invité §jho810PN]

Tu peut chuter a 200km/h et n'avoir que très peu de blessures.

Tout depend de ta chute. Si tu glisse juste sur le sol et que tu es bien équipé et que tu ne percute aucune obstacle ou autres véhicules tout va bien

Mais meme a 45km/h si tu chute sans équipement ou avec des équipement de merde (casque jet par exemple..) ben tu peut avoir de gros bobos... )

 

 

Ha mais moi j'ai jamais dit le contraire hein.

[tails206]

 

Ha mais moi j'ai jamais dit le contraire hein.

 

Oui oui

J'explique juste que la vitesse n'est pas forcement la conséquence des blessures

[Invité §S_k570jP]

 

Là tu n'en sais rien du tout, un coin de trottoir même à 30 km avec un intégral ça te démonte le visage, alors à 45 avec un casque cross...

 

 

 

Le truc qui m'ennuie dans le titre du cascadeur amateur, c'est 'seul mis en danger'

 

Là je dis NON c'est faux, il a été seul, par chance, à se vautrer mais il aurait pu faire beaucoup plus de dégât à autrui (reverser un passant, provoquer un accident de gens qui l'évitent, avoir un passager..)

Rien que le fait qu'il pense ne s'être mis en danger que tout seul montre qu'il a pas vraiment compris la leçon...

.

 

 

 

 

Ce sont les mots du gendarme ... C'est pour ça que j'ai mis ça ...

 

[jctwin]

je ne suis pas d'accord avec lui alors !

[sierra38]

Tu peut chuter a 200km/h et n'avoir que très peu de blessures.

Tout depend de ta chute. Si tu glisse juste sur le sol et que tu es bien équipé et que tu ne percute aucune obstacle ou autres véhicules tout va bien

Mais meme a 45km/h si tu chute sans équipement ou avec des équipement de merde (casque jet par exemple..) ben tu peut avoir de gros bobos... )

 

J'ai vu le cas à Grenoble il y a pas mal d'années ... fin de la voie rapide à Varces, "décrochement" , pluie fine ... la moto devant roule tranquillement à 110, au décrochement ... glissade, chute, glissade sur ... pas mal de mètres, avec un bus arrivant en face, et moi debout sur les freins derrière

L'appelé bien équipé, casque et combinaison cuir, rien ....

 

Le plus chiant a été de sortir la moto partie en contrebas avec le lot 7

[Invité §S_k570jP]

En tout cas comme jamais personne ne sait, je lacherais pas le topic un fois que j'aurais ma sanction, je vous tiendrais au courant de ce que j'ai eu etc ... Je pense pas être le seul dans ce cas là donc la prochaine fois on pourra leur répondre ! Sinon ouais le stage c'est sur, et l'amende je ne sais pas de combien ... En tout cas si j'en ai une ça va faire mal, car je pense déjà avoir suffisament payer de moi même ( l'ampleur des dégâts physique que j'ai eu ... )

 

Le chirurgien " un gros troma facial " ça veut dire c'que ça veut dire ... Mais cependant aucunes séquelles, et je devrais ressemblais a quelque chose a la fin avec comme paroles du chir " si tu dis pas que tu as eu un accident, les gens ne le seront pas " donc c'est encourageant !