defaut d'assurance 50cc, amende forfaitaire 4bis..

[Invité §b2a531df]

Bonjour,

J'ai perdu mon permis de conduire l'an passé pour recidive de conduite sous stupefiants.. s'en est suivi l'annulation du permis, 490e d'amendes, et 3 mois d'interdiction

de le repasser, soit, tel est ma peine, j'assume.

J'ai donc acheté un vieux scooter et l'ai assuré pour 6 mois chez un courtier (580e!!!! car non assurable, stupefiants etc etc), mais les 6 mois ont passés et je n'ai pas renouvelé..

Aujourd'hui j'ai été arrété par mes amis les motards de la police, avec mon scooter.. La raison est que je n'ai pas encore de plaques d'immatriculation, bref, pourquoi pas, il me donne donc la demarche à suivre, et m'affuble d'une amende de 35e, et presentation du vehicule au normes sous 15 jours... soit!!!

En outre, je n'ai presenté que mon assurance périmée de 2 mois, en feignant le mauvais oubli de remplacement de vignette, et le non-port du justificatif (je sais ce que je risque si je suis en defaut, immobilisation,tribunal, retrait de permis etc etc), me "croyant" sur ma bonne foi, le motard m'affuble d'une amende "cas n4 bis", 90e, qui n'est pas valable si je presente mon vehicule assuré avec le certificat en cours, au jour du pv, je ne paierai rien si je passe au commissariat en regle... et me laisse repartir travailler.

OR, je n'aurai bien evidemment pas d'assurance et encore moins une antidatée, donc n'est il pas plus valable de payer directement mon amende forfaitaire, et ne pas me presenter au commissariat, en oubliant le scooter et ne plus m'en servir, voir le faire detruire.

Si je paye mon amende, je suis en régle, mais je suis censé me presenter et ne pas la payer.... Tel est mon problème.. QUE FAIRE???

Merci d'avance.

[Invité §hen245vR]

Hé bien, tu commences par faire immatriculer ton scooter en 4ème vitesse (ça fait plusieurs mois que c'est obligatoire) et à faire mettre une plaque. Tu trouveras facilement la marche à suivre sur Google ou sur le site de n'importe quelle préfecture. Ensuite tu te précipites pour faire assurer ton scooter car c'est vraiment de l'inconscience de rouler sans assurance. Après tu pourras continuer à aller travailler avec si tu veux.

 

Pour le PV il ne te reste plus qu'a payer avant la majoration. C'est quand même stupéfiant ton comportement.

[Invité §Dog452nh]

Hé bien, tu commences par faire immatriculer ton scooter en 4ème vitesse (ça fait plusieurs mois que c'est obligatoire) et à faire mettre une plaque. Tu trouveras facilement la marche à suivre sur Google ou sur le site de n'importe quelle préfecture. Ensuite tu te précipites pour faire assurer ton scooter car c'est vraiment de l'inconscience de rouler sans assurance. Après tu pourras continuer à aller travailler avec si tu veux.

 

Pour le PV il ne te reste plus qu'a payer avant la majoration. C'est quand même stupéfiant ton comportement.

 

 

Plusieurs années même qu'on dit qu'il faut le faire, t'as beau laisser 5 ans aux gens pour le faire ( une carte grise gratuite en fournissant une facture ou une déclaration de cession c'est la mer à boire il faut croire ) t'en retrouves toujours à la bourre !

 

 

Sinon pour ton assurance aucun échappatoire pour toi il va y avoir enquête et tu seras poursuivi pour le défaut d'assurance qui est un délit puni d'une simple amende.

[Invité §b2a531df]

Merci pour vos infos, un peu moins pour vos "jugements"... donc je vais payer les amendes tel-quel, et j'oublie le sccooter.. j'espere ne pas avoir d'enquete au cul.. =(

[Invité §Tis758PG]

Sinon pour ton assurance aucun échappatoire pour toi il va y avoir enquête et tu seras poursuivi pour le défaut d'assurance qui est un délit puni d'une simple amende.

 

Délit puni d'une simple amende ? j'en doute.

Les sanctions pouvant être prononcées par le tibunal correctionnel sont :

- amende de 3.750 € maxi,

- stage obligatoire à ses frais,

- travaux d'intérêt général,

- prison 2 ans maxi (comme pour tout délit routier non en récidive),

- pas de retrait de point puisque, d'une part, pas de points retirés pour ce type de délit et, d'autre part, l'infraction a été commise avec un véhicule ne nécessitant pas un permis spécifique.

 

Par contre, le tribunal peut très bien infliger une suspension de son permis actuel ou prolonger son annulation de son permis, donc retarder le jour où il pourra repasser ses épreuves du code et de la conduite, non sur les bases du code de la route mais sur celle du code pénal. C'est un risque qui n'est pas à exclure.

[m-d-s]

Mmm, relis ton acte de jugement.

 

Normalement pour conduite sous stup, interdiction de conduire tout véhicule a moteur dont mob/scoot 49.9cc.

Il y a donc récidive. Et prison a la clefs.

 

 

Bonne chance toutefois.

Un avocat te sera utile...

Surtout sans assurance valide.

[Invité §Tis758PG]

Hé bien, tu commences par faire immatriculer ton scooter en 4ème vitesse (ça fait plusieurs mois que c'est obligatoire) et à faire mettre une plaque.

 

Très exactement depuis le 1er janvier 2011.

[Invité §Tis758PG]

Normalement pour conduite sous stup, interdiction de conduire tout véhicule à moteur dont mob/scoot 49.9 cc. Il y a donc récidive... et prisonà la clef.

 

L'interdiction de conduire tous véhicules à moteur, même ceux qui ne nécessitent pas le permis, doit être mentionnée dans le jugement. C'est une sanction qui était à disposition du juge jusqu'au 15.03.2011, pas une peine plancher. Cette sanction devient une peine plancher, pour les récidivistes, lors d'un jugement intervenu à compter du 15.03.2011.

 

[Invité §b2a531df]

ok, je pense payer l'amende, comme une amende normale.... et j'espere ne pas avoir de suites, dailleur le scooter a deja disparu de la circulation... aprés tout j'ai une amende, je la paye... j'espere ne pas avoir de suites.

Je ne joue pas ma victime ou ma racaille (c'est loin d'etre le cas), mais le motard a fait l'erreur de me croire.. alors qu'il aurait du m'immobiliser.

L'amende est prise en compte si je ne me present pas en regle au commissariat. Je ne vais pas m'y presenter et la payer directement..

A voir pour la suite!!!

[Invité §hen245vR]

ok, je pense payer l'amende, comme une amende normale.... et j'espere ne pas avoir de suites, dailleur le scooter a deja disparu de la circulation... aprés tout j'ai une amende, je la paye... j'espere ne pas avoir de suites.

Je ne joue pas ma victime ou ma racaille (c'est loin d'etre le cas), mais le motard a fait l'erreur de me croire.. alors qu'il aurait du m'immobiliser.

L'amende est prise en compte si je ne me present pas en regle au commissariat. Je ne vais pas m'y presenter et la payer directement..

A voir pour la suite!!!

 

 

Oui, mais les deux éléments soulignés en gras ne vont pas vraiment ensemble. Enfin, tu verras bien comment cela se terminera.

[Invité §Tis758PG]

ok, je pense payer l'amende, comme une amende normale.... et j'espere ne pas avoir de suites, dailleur le scooter a deja disparu de la circulation... aprés tout j'ai une amende, je la paye... j'espere ne pas avoir de suites.

Je ne joue pas ma victime ou ma racaille (c'est loin d'etre le cas), mais le motard a fait l'erreur de me croire.. alors qu'il aurait du m'immobiliser.

L'amende est prise en compte si je ne me present pas en regle au commissariat. Je ne vais pas m'y presenter et la payer directement..

A voir pour la suite!!!

 

L'amende semble ne correspondre qu'à une seule des 2 infractions, laquelle ? quel est le numéro de l'article du CDR mentionné sur l'avis de PV ?

[Invité §Dog452nh]

ok, je pense payer l'amende, comme une amende normale.... et j'espere ne pas avoir de suites, dailleur le scooter a deja disparu de la circulation... aprés tout j'ai une amende, je la paye... j'espere ne pas avoir de suites.

Je ne joue pas ma victime ou ma racaille (c'est loin d'etre le cas), mais le motard a fait l'erreur de me croire.. alors qu'il aurait du m'immobiliser.

L'amende est prise en compte si je ne me present pas en regle au commissariat. Je ne vais pas m'y presenter et la payer directement..

A voir pour la suite!!!

 

 

t'es dur de la feuille? je t'ai dit que si tu ne justifie pas il y aura enquête et elle prendra pas 3 heures, le fait que ton scooter ait "disparu de la circulation" n'enlève rien au faut que le jour de ton contrôle il existait et il n'était pas assuré..

[Invité §Dog452nh]

Délit puni d'une simple amende ? j'en doute.

Les sanctions pouvant être prononcées par le tibunal correctionnel sont :

- amende de 3.750 € maxi,

- stage obligatoire à ses frais,

- travaux d'intérêt général,

- prison 2 ans maxi (comme pour tout délit routier non en récidive),

- pas de retrait de point puisque, d'une part, pas de points retirés pour ce type de délit et, d'autre part, l'infraction a été commise avec un véhicule ne nécessitant pas un permis spécifique.

 

Par contre, le tribunal peut très bien infliger une suspension de son permis actuel ou prolonger son annulation de son permis, donc retarder le jour où il pourra repasser ses épreuves du code et de la conduite, non sur les bases du code de la route mais sur celle du code pénal. C'est un risque qui n'est pas à exclure.

 

 

Ah non j'en suis certain sinon on serait bien bête d'user nos carnets de déclarations et laisser repartir les gens ensuite !

 

 

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006841130&idSectionTA=LEGISCTA000006159534&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20110411

 

[m-d-s]

 

Ah non j'en suis certain sinon on serait bien bête d'user nos carnets de déclarations et laisser repartir les gens ensuite !

 

 

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006841130&idSectionTA=LEGISCTA000006159534&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20110411

 

 

Tiens au fait,

Sue certains topic's tu est pinault simple flic et sur d'autres conducteur de bus de 12m.

Ils t'on rétrogradé où tu Troll ? Sur ce, je n’ai rien contre les conducteurs de bus bien sur...

 

[Invité §tab502jR]

 

Tiens au fait,

Sue certains topic's tu est pinault simple flic et sur d'autres conducteur de bus de 12m.

Ils t'on rétrogradé où tu Troll ? Sur ce, je n’ai rien contre les conducteurs de bus bien sur...

 

 

Pinot, merde.

[m-d-s]

Mon clavier a glissé...

[Invité §Nic743PG]

Juste pour apporter un peu d'eau au moulin de la polémique, un jeune homme m'est rentré dedans en Avril l'année dernière avec un 50cc. Il m'a refait un latéral complet. J'étais arrêté pour laisser passer des piétons, et lui, voyant qu'il ne pourrait pas s'arrêter à temps, a préféré essayer de passer entre ma voiture et les véhicules en stationnement plutôt que de me dépasser par la gauche et risquer de heurter les piétons. Il a reconnu immédiatement ne pas être assuré, et comme il venait de trouver du boulot, il avait un bébé de 6 mois, bref... je n'ai pas voulu l'enfoncer et n'ai donc pas appelé la police. J'ai fait réparer la voiture (1.850€), et j'ai été remboursé en Janvier de cette année!!! Maintenant, j'avoue que mon indulgence est un peu mise à mal devant des situations telles que celle décrite ici...

[Invité §tab502jR]

Remboursé par qui, ton assurance, ou par lui ?

[Invité §b2a531df]

@ Nicosphere, bravo, y'en a pas beaucoup des come toi... pkoi ton indulgencz est elle mise à mal???!!!

 

[Invité §tab502jR]

@ Nicosphere, bravo, y'en a pas beaucoup des come toi... pkoi ton indulgencz est elle mise à mal???!!!

 

 

Parcequ'il se dit peut étre, que certaines personnes continueront à faire n'importe quoi tant qu'il n'auront pas un très gros probléme. Et que les aider peut se montrer peu constructif.

 

Toi par exemple : tu t'est fais chopper une premiére fois pour stup, tu recommences, tu te fais re-chopper, tu prends un scooter, tu roules non assuré, sans avoir refais les plaques et tu ..... te fais re-re-chopper.

 

Je ne juge pas ton comportement, je me demande juste si tu tires les bons enseignements de tes mésaventures.

 

 

 

 

[Invité §Nic743PG]

C'est exactement ça. Je me suis efforcé de minimiser autant que possible les effets de sa connerie, pour éviter que ce soit sa compagne et son bébé qui trinquent, car il y avait un "trou" de 1850€ dans ma trésorerie. Et je me suis quand même senti gêné quand les parents du "motard" m'ont fait le chèque, après que leur fils m'ait fait traîner pendant huit mois... Mais ma réflexion n'était pas du tout destinée à incriminer qui que ce soit, je remarque juste que même les coups durs ne viennent pas à bout de certains comportements à risques.

Je donne des cours d'économie d'entreprise, et il m'arrive d'évaluer les porteurs de projets de création d'entreprise pour déterminer si la CCI peut ou non octroyer les aides, selon la viabilité du projet. Et "mon" motard s'est pointé, gonflé à bloc pour expliquer que son atelier de réparation moto serait le meilleur du département, et son enthousiasme est retombé soudainement, quand il a vu la tronche de celui qui allait l'écouter... Le monde n'est parfois qu'un tout petit village... Mais j'avoue que j'en ris encore, je ne pouvais pas me montrer généreux deux fois de suite, et surtout pas avec l'argent du contribuable...

[Invité §b2a531df]

certes... tu a eu un bon coeur, et tu a été plein dindulgence, c'est louable. Le mond eest petit en effet, mais peut étre as tu sauvé un couple, et l'equilibre d'un enfant.

@ tabasco: oui je sais que je suis en défaut et que j'ai tort, et qu'il aurait pu arriver grand malheur à autri etc etc... mais à un moment, il fallait soit payer le code, soit m'assurer, (je le rapelle)

au tiers chez un courtier, pour 6 mois à 580e... j'ai raqué un premier coup, mais le deuxiéme, j'ai pas pu. (5 fois la valeur du scooter/an!!!).. mais fallait que je bosse, pour ne pas "encore moins pouvoir", donc j'ai roulé, et oui je me suis fait re-re-re-re-re-choper... je regrette rien, c'est une situation kafkayenne, je paierais, encore, et je me ferais choper... encore... pour autre chose, peut étre, surement..La maréchaussée ne m'aime pas, et le pire, c'est que je ne lui rends méme pas..

Accusez moi de victimisation ou quoi, jugez, à tout va... moi au moins je léve mon cul pour aller bosser, et tout ça pour 90e de + que si je restais pépére au chomdu dans mon canap', à tchater sur des forums ^^!!!

 

[Invité §Nic743PG]

Il est vrai que l'on pousse souvent les situations dans le mauvais sens. On ne veut pas que les jeunes se mettent à boire, mais au café, une bière coûte moins cher qu'un coca. On râle après certains jeunes qui roulent dans des voitures "trop puissantes pour eux", mais sur le marché de l'occasion une grosse berline essence est moins chère qu'une saxo 1.5D. On veut que les gens se lèvent pour aller bosser, mais on les paie autant que celui qui reste chez lui...

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euh..........? Je suis HS là, non???

[Invité §Dog452nh]

 

Tiens au fait,

Sue certains topic's tu est pinault simple flic et sur d'autres conducteur de bus de 12m.

Ils t'on rétrogradé où tu Troll ? Sur ce, je n’ai rien contre les conducteurs de bus bien sur...

 

 

A vrai dire je suis les deux mon capitaine ! si mon parcours pro t'intéresse on va enquiquiner tout le monde d'autant qu'il est pas fini.

 

Pour faire court je suis chauffeur auxiliaire c'est à dire que je reste dans mon service actuel mais je peux être rappelé à tout moment en cas de besoin pour prendre un bus et faire un convoi.

Pareil vu que je suis détenteur du permis mon service peut se voir affecter un TC 15 places en prêt ou en définitif mais c'est de plus en plus rare et on saurait pas quoi en faire.

C'est pas une spécialité à proprement parler mais ça ouvre des portes et c'est une expérience sympa !

 

Si je veux également j'ai le droit d'enseigner à titre gratuit la conduite des bus ou alors à titre onéreux mais uniquement si je passe le BEPECASER, en plus de mon activité normale.

[Invité §zub138be]

Salut. Il m'est arrivé la meme chose il y a quelques années, de me faire attraper pour défaut d'assurance alors que je me rendais sur mon lieu de travail en mobylette.(permis perdu pour cause de récidive d'alcool). Ils m'ont donc arreté, verbalisé à 3 reprises (feu av, arr, et freins manquants). Ils m'ont volé la mob a cause des freins, du moteur gonflé et du manque de numéros chassis. En prime, une condamnation par audience accélérée à 200 e d'amende pour défaut d'assurance.

Alors du coup, j'allais bosser en voiture. J'ai fait partie du pourcent d'automobilistes qui vont au boulot sans permis. Jusqu'au jour ou un barrage évité de justesse alors que j'embauchait à 5h du mat m'a fait réaliser l'ampleur de la prise de risque, j'ai donc céssé immédiatement d'aller travailler.

C'est délicat de se retrouver ainsi propulsé dans la vie inactive, beaucoup sombrent dans l'inactivité, la télé, l'alcool ou le travail précaire. Mais les années aidant, on a un autre regard sur l'agitation productiviste du quotidien, les gens qui se précipitent dans les embouteillages avec les flics qui les alignent à 51 au lieu de 50, tout ça pour payer impots et amendes, celà parait de moins en moins bandant, puis la contrainte semi-carcérale du salariat, ça ne laisse pas de manque non plus. Bref, si tu te retrouves à prendre des risques inhumains pour aller bosser, (ce qui te la met aussi pour l'aide juridictionnelle cela dit au passage) et qu'en plus ça te met dedans, faut arreter. Perso, je suis bien mieux défendu depuis que je n'ai plus d'emploi, sinon les jujes ils mettent une amende du tonnerre que tu mettras des mois à rembourser, alors que si tu es insolvable on te colle du sursis, ou alors 15 jours histoire de dire. Et pendant ces 15 jours, t'es pas au boulot

 

[Invité §b2a531df]

t'as pas du les faire les 15 jours pour le prendre avec autant de legereté!!!.... mais non, je vais bosser.. j'ai au moins ça pour moi.. Merci de voir où je voulais en venir.