JE ME SUIS PAS ARRETER ....

[Invité §max824VL]

Bonjour, cette aprés midi dans paris au volant de mon véhicule j 'étais au téléphone et oups !!! une "pervanche" me fait signe de m arreter...

j ai fait semblant de pas la voir et j ai continuer mon chemin...

concretement qu'est ce que je risque??????

 

Ne réponde uniquement ceux qui sont sur d 'eux

 

Merci de votre aide.

cdt

Max

[Invité §zub138be]

Ca dépendra de si elle a vu ta plaque ou non et ça y'a que toi qui peut le savoir. Au pire tu pourras dire que tu croyais qu'elle te faisait coucou.

 

Des fois il y en a qui se laissent aller à un petit coup de volant à droite histoire d'etre sur qu'elle ne voit pas la plaque...

http://www.france-info.com/france-justice-police-2010-07-21-gendarme-percute-dans-le-pas-de-calais-le-suspect-reconnait-les-faits-468209-9-11.html

[Invité §dam051Hk]

Tout dépend: qu'entends tu par "pervenche"? une ASVP (ou agent du stationnement payant aussi), ou une policiere municipale? Pour la premiere, peu de risques. Pour la seconde, ça peut se transformer en refus d'obtemperer si elle a vu ta plaque.

[Invité §so-331XR]

Refus d'obtempérer

[Amaryllis69]

Bonjour,

 

Avant de poster merci de lire les règles d'utilisation et la charte du forum. Si tu l'avais fait tu n'aurais pas mis de lettres capitales en titre.

 

Ce n'est pas agréable et ça dissuade les lecteurs de poster des réponses, merci d'éditer ton titre.

[horizon_rouge]

Très rapidement

 

Si il peut encore

[Invité §bmw716lU]

Meuh oui

[daniel762]

Si tu reçois le PV pour téléphone au volant chez toi, tu contestes en déclarant que ce n'était pas toi qui conduisait, et selon l'article L 121-3 du code de la route :

 

Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées, sur le respect des distances de sécurité entre les véhicules, sur l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules et sur les signalisations imposant l'arrêt des véhicules, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n'apporte tous éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction.

La personne déclarée redevable en application des dispositions du présent article n'est pas responsable pénalement de l'infraction...

 

l'affaire s'arrête là, cette infraction ne figurant pas parmi celle dont est pécuniairement responsable le titulaire de la CG.

 

Quand au refus d'obtempérer, tout est là :

http://droit-finances.commentcamarche.net/legifrance/24-code-de-la-route/68472/article-l233-1

[horizon_rouge]

Meuh oui

 

 

http://www.miwim.fr/blog/wp-content/uploads/2010/10/vache.jpg

 

[Invité §bmw716lU]

[Amaryllis69]

Très rapidement

 

Si il peut encore

 

Au pire je lui filerai temporairement les droits

[horizon_rouge]

Au pore fait-le

[horizon_rouge]

Y'en a là-dedans!

[Invité §bmw716lU]

[tails206]

 

http://www.miwim.fr/blog/wp-content/uploads/2010/10/vache.jpg

 

 

 

 

 

Au pore fait-le

 

 

Y'en a là-dedans!

 

 

 

Les modos qui trollent

 

Sinon pas de risque de recevoir un pv impliquant ta responsabilité pécuniaire pour le téléphone vu que ca sera illégal.

une convocation peut etre

[Invité §ton817Zq]

Bonjour, cette aprés midi dans paris au volant de mon véhicule j 'étais au téléphone et oups !!! une "pervanche" me fait signe de m arreter...

j ai fait semblant de pas la voir et j ai continuer mon chemin...

concretement qu'est ce que je risque??????

 

Ne réponde uniquement ceux qui sont sur d 'eux

 

Merci de votre aide.

cdt

Max

 

 

 

Une convocation pour "refus d'obtempérer"...

[Invité §Tis758PG]

Effectivement, aucune crainte pour l'usage d'un téléphone tenu en main. Par contre, pour le refus d'obtempérer, si la "pervenche" a relevé ta plaque, c'est un délit donc avec passage au tribunal correctionnel et les sanctions suivantes :

- amende maxi de 3.750 €

- suspension non aménageable du permis pour 3 ans maxi,

- retrait de 6 points.

 

Si tu t'étais arrêté, tu aurais eu un PV de 2e classe, pour le téléphone :

- montant minoré du PV (donc paiement sous 3 jours) : 22 €, du 4e au 45e jour : 35 €

- pas de suspension du permis

- retrait de 2 points.

 

A mon humble avis, tu n'as pas voulu t'arrêter pour n'être pas verbalisé mais les risques d'un refus d'obtempérer sont maintenant sans proportion avec ceux du téléphone. Peut-être aurais-tu dû y réfléchir ?

[kopp]

 

Quand au refus d'obtempérer, tout est là :

http://droit-finances.commentcamarche.net/legifrance/24-code-de-la-route/68472/article-l233-1

 

Cool, un texte de loi qui parle encore en Francs

[Invité §gag614vf]

Ca dépendra de si elle a vu ta plaque ou non et ça y'a que toi qui peut le savoir. Au pire tu pourras dire que tu croyais qu'elle te faisait coucou.

 

Des fois il y en a qui se laissent aller à un petit coup de volant à droite histoire d'etre sur qu'elle ne voit pas la plaque...

http://www.france-info.com/france-justice-police-2010-07-21-gendarme-percute-dans-le-pas-de-calais-le-suspect-reconnait-les-faits-468209-9-11.html

 

 

Je suis très surpris qu'il n'y en est pas plus des trucs comme ça !

Franchement le mec qui pète un boulard au bord du radar et qui roule sur un bleu, il faut s'attendre à ce que ça arrive de plus en plus.

 

 

 

 

Une convocation pour "refus d'obtempérer"...

 

 

avec une pervenche ?

Sinon pour que le refus soit caractérisé il faut que l'action de vouloir faire arrêter le véhicule soit manifestement visible incontestablement du conducteur. Si c'est juste un signe de la main depuis un trottoir c'est à mon sens bien insuffisant !

[Invité §zub138be]

Je suis très surpris qu'il n'y en est pas plus des trucs comme ça !

Franchement le mec qui pète un boulard au bord du radar et qui roule sur un bleu, il faut s'attendre à ce que ça arrive de plus en plus.

 

 

 

Certes, c'est ce qui s'apelle assumer. C'est quand même dramatique d'en arriver là, mais ils savent pertinemment ce qu'ils font, ça se traduit parfois comme ça. Ca n'engage que moi mais quand je vois des faits divers dans ce genre, j'ai d'une part un profond sentiment de justice, et d'autre part une vision héroïque de l'action, le citoyen lambda qui se transforme en kamikaze et décide délibérément de foutre sa vie en l'air pour réaliser sa petite vendetta personnelle, un tel détachement, moi ça m'épate. Je ne sais pas si j'aurai le courage d'en faire autant , c'est presque un suicide, et je pense que je m'arreterai lamentablement sur le coté à attendre la fatalité, à regarder passivement un éboulis d'ennuis me tomber sur l'existence........... à cause de la méchanceté sadique d'un petit sous of' qui a décidé qu'il "ne fallait pas faire de cadeaux" parce que "ça suffit comme ça" et que "si ça continue faudra que ça cesse"

 

Bon, quand meme, dans le tas ils arretent aussi quelques vrais barges, statistiquement sur la masse, il faut leur reconnaitre au moins ça.

 

Sinon pour que le refus soit caractérisé il faut que l'action de vouloir faire arrêter le véhicule soit manifestement visible incontestablement du conducteur. Si c'est juste un signe de la main depuis un trottoir c'est à mon sens bien insuffisant !

 

Je pense que ça dépend surtout s'il y a eu échange de regard pendant le signe de la main ou non. S'il y a eu, le message est passé c'est incontestable.

En revanche s'il s'agit d'un ASVP, ou d'un vigil quelquonque, je ne suis pas sur qu'ils soient habilités à arreter un véhicule. L'uniforme intimide, mais ils ne sont pas plus dangereux qu'une camionette EDF. comme une mouche-guèpe qui ressemble à une guèpe, pour faire fuir les oiseaux !

Autrement, s'il s'agit d'une "vraie" , dans ce cas il faut souhaiter qu'elle aie une mauvaise vue ! Dans tous les cas si elle a vu sa plaque, il en aura été informé rapidement. D'ailleurs est-il toujours en vie ?

 

hého maxx750, t'es vivant ou quoi ?

[Invité §75m121GB]

oui lol je suis vivant , merci pour tout vos renseignements, je me suis pas arrêter car plus qu 1 points sur mon permis et spontanément j ai poursuivi ma route ce n 'était absolument pas prémédité...si j ai convocation je vais simplement dire que je ne l ai pas vu.. elle était sur le coté elle a vu que je l ai vu mais comment le prouver , je ne sais pas si ce mode de défense va tenir ??, bref je vais attendre et voir ce qui se passe.

[Invité §Tis758PG]

oui lol je suis vivant , merci pour tout vos renseignements, je me suis pas arrêter car plus qu 1 points sur mon permis et spontanément j ai poursuivi ma route ce n 'était absolument pas prémédité...si j ai convocation je vais simplement dire que je ne l ai pas vu.. elle était sur le coté elle a vu que je l ai vu mais comment le prouver , je ne sais pas si ce mode de défense va tenir ??, bref je vais attendre et voir ce qui se passe.

 

Ces policiers sont assermenter et, sauf à apporter la preuve formelle du contraire, son procès verbal fait foi.

Le juge pourra très bien te coller une suspension du permis, selon les disposition du code de la route, ou une annulation directe du permis selon les dispositions du code pénal. Perso. je pencherai pour la 1ère solution.

[Invité §75m121GB]

mince alors .... j espère que l ASVP n a pas relever ma plaque. J en ai aucune idée... Merci Pour l info

[bebel78]

refus d'obtempérer , plus de cheveux sur la tête à mathieu

[kopp]

 

 

Certes, c'est ce qui s'apelle assumer. C'est quand même dramatique d'en arriver là, mais ils savent pertinemment ce qu'ils font, ça se traduit parfois comme ça. Ca n'engage que moi mais quand je vois des faits divers dans ce genre, j'ai d'une part un profond sentiment de justice, et d'autre part une vision héroïque de l'action, le citoyen lambda qui se transforme en kamikaze et décide délibérément de foutre sa vie en l'air pour réaliser sa petite vendetta personnelle, un tel détachement, moi ça m'épate. Je ne sais pas si j'aurai le courage d'en faire autant , c'est presque un suicide, et je pense que je m'arreterai lamentablement sur le coté à attendre la fatalité, à regarder passivement un éboulis d'ennuis me tomber sur l'existence........... à cause de la méchanceté sadique d'un petit sous of' qui a décidé qu'il "ne fallait pas faire de cadeaux" parce que "ça suffit comme ça" et que "si ça continue faudra que ça cesse"

 

Bon, quand meme, dans le tas ils arretent aussi quelques vrais barges, statistiquement sur la masse, il faut leur reconnaitre au moins ça.

 

 

 

Franchement, tu mérites un oscar de la connerie pour l'ensemble de ton oeuvre.

Le flic que tu renverseras, et dont tu bousilleras la vie, et celle de ses proches, parce qu'il faisait son boulot. T'y penses ?

Moi je pense que des gens qui font ça ne mérite pas d'être traité comme des humains...

[Invité §ton817Zq]

 

avec une pervenche ?

Sinon pour que le refus soit caractérisé il faut que l'action de vouloir faire arrêter le véhicule soit manifestement visible incontestablement du conducteur. Si c'est juste un signe de la main depuis un trottoir c'est à mon sens bien insuffisant !

 

 

Avec une pervenche, je ne sais pas si elle a le droit de faire un rapport circonstancié concernant ce délit, mais je pense que si elle veut, elle peut, vu que c'est un délit, et vu qu'elle sont assermentés non ...

 

Tu as raison, il faut plusieurs "critères" pour faire ralentir ou arrêter un véhicule, la façon de se placer, les gestes, voir le sifflet, etc...

[Invité §dam051Hk]

mince alors .... j espère que l ASVP n a pas relever ma plaque. J en ai aucune idée... Merci Pour l info

 

 

C'était donc une ASVP? Tu en es sûr? Dans ce cas, l'ASVP ne peut que mettre des PV pour stationnement non payé (11€), stationnement gênant (35€), et pour les vignettes d'assurance non valides, en gros.

 

[Invité §zub138be]

Franchement, tu mérites un oscar de la connerie pour l'ensemble de ton oeuvre.

Le flic que tu renverseras, et dont tu bousilleras la vie, et celle de ses proches, parce qu'il faisait son boulot. T'y penses ?

 

 

 

Mince alors, je suis vraiment un grand insensible sans coeur ni sentiments

 

Tiens, j'y pense, ce week-end, un ami père d'un enfant de 4 ans viens de se faire supprimer son permis (et donc son boulot) pour une arrestation à 0.6 g !! Alors oui, quand on voit son entourage frappé régulièrement par le fléau, on ne fait plus dans le sentiment et on tire un grand coup de chapeau à ceux qui rendent coup pour coup. C'est pour l'exemple et _ça doit etre respecté en tant que tel.

 

Moi je pense que des gens qui font ça ne mérite pas d'être traité comme des humains...

 

Ca, ça appelle au point Godwin Y'en a qui cherchent le bâton....... après vous allez encore pleurnicher quand on fera des parallèles entre votre mentalité et les idéologies germaniques du milieu de siècle dernier... je préfère en réster là ...

[horizon_rouge]

Reste-en là

[Invité §zub138be]

Bon d'accord mais je garde un oeil quand même....

[horizon_rouge]

Tu peux même vociférer derrière ton écran ou sur ta voisine

[Invité §Sen414pG]

J'espère que tu vas avoir une grosse amende à la clé

 

Qu'est-ce que ça peut être chiant tous les automobilistes qui ont le téléphone greffé à l'oreille en permanence pour un oui ou un non

 

Investis dans un kit main libre, arrête toi pour prendre l'appel ou passe-toi de ton mobile en conduisant la prochaine fois

 

 

[Invité §BM-841Pg]

J'espère que tu vas avoir une grosse amende à la clé

 

Qu'est-ce que ça peut être chiant tous les automobilistes qui ont le téléphone greffé à l'oreille en permanence pour un oui ou un non

 

Investis dans un kit main libre, arrête toi pour prendre l'appel ou passe-toi de ton mobile en conduisant la prochaine fois

 

 

 

mouais ces salopa*** de fdo te mettent quand même une prune parce-que le moteur est toujours en marche

[Invité §ave450gj]

Tu risque rien , c'est des gland !!!!

SOus mes yeux j'ai vu quelqu'un faire comme toi lors d'un contrôle.

 

C'est débiloss ont été pris de cours , ont tiré la langue et c'est tout.

C'est la meilleur a chose a faire parfois , fuir

[Invité §amp182GR]

En Belgique, téléphonner au volant.....c'est 100 €......