accident seul mais degradations sur la voie publique et alcool

[Invité §coc081Nc]

bonjour a tous;

j ai besoin de conseils car je ne sais pas quoi faire......

j ai eu un accident de voiture avec alcoolemie positive a 0,7 il n y a pas eu de blessé j ai percuter une barriere de la ville

j ai rendez vous au tribunal pour savoir combien de temps mon permis sera suspendu le policier m a di de 2 a 6 mois maxi vu que je n ai pas d entécedents

ma question est par rapport a l assurance

j ai déclarer l accident mais je n ai pas précisez que j étais positif au test d alcoolemie ,ils vont m envoyer une attestation sur l honneur que je navais pas de controle positif a l alcool.

si je fais cette declaration, peuvent ils controler sachant qu il ya eu intervention de la police et que j ai arraché une barriere de la ville??

aider moi svp je sais vraiment pas quoi faire

 

merci de vos réponses

[NicoTek]

Il me semble que l'assurance va avoir le rapport de police et / ou le jugement donc voir que t'était alcoolisé et donc ne pas t'indemnisé. (tu aura a ta charge ta voiture et la barrière, l'alcoolémie annule tes garanties)

 

ne joue pas avec les fausses déclarations.

 

Attends d'autres avis pour etre sur;)

[Invité §coc081Nc]

merci pour ta réponse

[Invité §zub138be]

Attends l'avis des experts mais il me semble que ton assurance te couvre au tiers meme quand tu as bu.

Donc pour la ferraille tu rince, mais si t'en avais séché un t'aurais été couvert.

[Invité §Tis758PG]

Bonjour à tous,

J'ai besoin de conseils car je ne sais pas quoi faire. J'ai eu un accident de voiture avec alcoolémie positive à 0,7. Il n y a pas eu de blessé, j'ai percuté une barrière de la ville. J'ai rendez vous au tribunal pour savoir combien de temps mon permis sera suspendu, le policier m'a dit de 2 à 6 mois maxi. vu que je n'ai pas d'antécédents.

 

Ma question est par rapport à l'assurance. J'ai déclaré l'accident mais je n'ai pas précisé que j'étais positif au test d'alcoolémie. Ils vont m'envoyer une attestation sur l'honneur que je n'avais pas de contrôle positif à l'alcool.

Si je fais cette déclaration, peuvent-ils contrôler sachant qu'il y a eu intervention de la police et que j'ai arraché une barrière de la ville ?

 

Aidez moi, svp, je ne sais vraiment pas quoi faire.

 

Merci de vos réponses.

 

Je vais tenter de te répondre sur divers points de ton message.

 

1 - l'assurance :

ne fait pas de fausse déclaration, cela se retournerait contre toi et l'assureur se défausserait de la garantie. De plus, l'assureur recevra, des forces de police ou du greffe du tribunal, le rapport de police relatif à ton accident : la supercherie sera donc très vite découverte.

ton assureur va prendre en charge les dégâts causés à cette barrière, selon ce qui est mentionné ou non sur ton contrat, te réclamera le remboursement ou non (il faut que ce soit écrit dans ton contrat). Les dégâts que tu as causés à ta propre voiture, même si tu es en tout risque ou en dommages-collision, ne seront pas pris en charge.

ton assureur va résilier, dans la foulée, ton contrat et il te faudra en trouver un autre.

 

2 - l'alcoolémie :

tu écris alcoolémie positive à 0,7 mais 0,7 quoi ? des grammes par litre de sang, donc prise de sang => alcoolémie contraventionnelle, ou des milligrammes par litre d'air expirés, donc mesure par éthylomètre (ce n'est pas un test mais une mesure) => alcoolémie délictuelle. Les sanctions ne sont pas les même donc il nous faut cette précision.

Alcoolémie contraventionnelle (taux de 0,50 g/l de sang à 0,79 g/l de sang, soit de 0,25 à 0,39 mg/l d'air expiré ) :

- amende de 4e classe : 750 € maxi si fixée par un juge,

- suspension aménageable du permis 3 ans maxi,

- 6 points en moins

 

Alcoolémie délictuelle (taux égal ou supérieur à 0,80 g/l de sang, soit égal ou supérieur à 0,40 mg/l d'air expiré) :

- amende de : 4.500 € maxi fixée par un juge,

- suspension non aménageable du permis 3 ans maxi, voire annulation directe du permis 3 ans maxi,

- 6 points en moins

 

On est donc assez loin de l'info donnée par le policier qui, lui, t'indique une suspension de 2 à 6 mois. Si le permis t'a été confisqué sur place (rétention administrative), c'est que ton alcoolémie est délictuelle et que tu vas recevoir une suspension administrative, décidée par le préfet, maxi 6 mois, en attendant ta convocation devant le tribunal correctionnel. Le juge décidera alors de la suspension judiciaire définitive.

[Invité §tab502jR]

Je vais tenter de te répondre sur divers points de ton message.

 

1 - l'assurance :

ne fait pas de fausse déclaration, cela se retournerait contre toi et l'assureur se défausserait de la garantie. De plus, l'assureur recevra, des forces de police ou du greffe du tribunal, le rapport de police relatif à ton accident : la supercherie sera donc très vite découverte.

ton assureur va prendre en charge les dégâts causés à cette barrière, selon ce qui est mentionné ou non sur ton contrat, te réclamera le remboursement ou non (il faut que ce soit écrit dans ton contrat). Les dégâts que tu as causés à ta propre voiture, même si tu es en tout risque ou en dommages-collision, ne seront pas pris en charge.

ton assureur va résilier, dans la foulée, ton contrat et il te faudra en trouver un autre.

 

2 - l'alcoolémie :

tu écris alcoolémie positive à 0,7 mais 0,7 quoi ? des grammes par litre de sang, donc prise de sang => alcoolémie contraventionnelle, ou des milligrammes par litre d'air expirés, donc mesure par éthylomètre (ce n'est pas un test mais une mesure) => alcoolémie délictuelle. Les sanctions ne sont pas les même donc il nous faut cette précision.

Alcoolémie contraventionnelle (taux de 0,50 g/l de sang à 0,79 g/l de sang, soit de 0,25 à 0,39 mg/l d'air expiré ) :

- amende de 4e classe : 750 € maxi si fixée par un juge,

- suspension aménageable du permis 3 ans maxi,

- 6 points en moins

 

Alcoolémie délictuelle (taux égal ou supérieur à 0,80 g/l de sang, soit égal ou supérieur à 0,40 mg/l d'air expiré) :

- amende de : 4.500 € maxi fixée par un juge,

- suspension non aménageable du permis 3 ans maxi, voire annulation directe du permis 3 ans maxi,

- 6 points en moins

 

On est donc assez loin de l'info donnée par le policier qui, lui, t'indique une suspension de 2 à 6 mois. Si le permis t'a été confisqué sur place (rétention administrative), c'est que ton alcoolémie est délictuelle et que tu vas recevoir une suspension administrative, décidée par le préfet, maxi 6 mois, en attendant ta convocation devant le tribunal correctionnel. Le juge décidera alors de la suspension judiciaire définitive.

 

 

Ca fait plusieurs fois que je le répette, l'alcoolémie n'est pas une cause de la déchéance de la garantie RC mais uniquement des garanties annéxes.

 

 

 

 

 

[Invité §coc081Nc]

0.7g d 'air expiré j avais bu 3 verres mais pas des doses de bar jme suis fais confisquer mon permis de suite et le flic ma di que j aurais une suspension de 6 MOIS MAXI vu que g pas d'entécédents et bien sur j ai eu 6points en moins sur mon permis, j ai une convocation devant le procureur le 15 janvier pour savoir combien de temps et si je vais avoir une amende. pour la barriere de la ville je sais pas comment sava se passer........ est-ce que l assurance peut prendre sa en charge ou pas? je sais tres bien que pour ma voiture nan mais c est pareil pour les dégats de la ville???? Et comment je dois dire a mon assurance que j avais un taux d alcoolemie positif ????

 

merci de vos réponses

[Invité §coc081Nc]

si quelqu un a eu un peu la meme situation j aimerai savoir comment sa c passer pour lui.............

[Invité §Tis758PG]

0.7 g d 'air expiré, j'avais bu 3 verres mais pas des doses de bar,

 

Ce ne sont pas des grammes par litre d'air expirés mais des milligrammes. Avec 0,7 gramme, tu ne serais plus là pour mous raconter.

 

je me suis fait confisquer mon permis de suite et le flic m'a dit que j'aurai une suspension de 6 MOIS MAXI vu que je n'ai pas d'antécédent, et bien sûr,

 

Cette confiscation est une rétention administrative en attendant que le préfet ne prennent, dans le délai des 72 h après ton interception, une arrêté de suspension administrative. Le maxi que peut fixer un préfet est de 6 mois. Cette suspension administrative sera confirmée, réduite ou augmentée par la suspension judiciaire. Les 2 suspensions ne se cumulent pas.

 

j'ai eu 6 points en moins sur mon permis.

 

Non, tu n'as pas encore le retrait des 6 points. Tu encours un retrait automatique de 6 points mais les points ne seront retirés que lorsque le jugement sera devenu définitif, nuance.

 

J'ai une convocation devant le procureur le 15 janvier pour savoir combien de temps et si je vais avoir une amende.

 

Convocation certainement par voie de CRPC (Comparution en Reconaissance Préalable de Culpabilité). En général, les peines prononcées sont moins lourdes que si comparution devant le tribunal correctionnel. Les sanctions possibles sont l'amende pénale maxi de 4.500 € (maxi rarement prononcé), une suspension non aménageable du permis de 3 ans maxi (maxi rarement prononcé), ou une annulation du permis 3 ans maxi (maxi rarement prononcé), un stage obligatoire à la sécurité routière donc sans possibilité de récupérer 4 points, des travaux d'intérêt général, de la prison 2 ans maxi (rarement prononcé pour un premier délit routier, donc en l'absence de récidive).

 

Pour la barrière de la ville, je ne sais pas comment ça va se passer ; est-ce que l'assurance peut prendre ça en charge ou pas ?

 

Oui, cela t'a été confirmé précédemment, et à juste titre, par tabasco63 (les clauses de déchéance de garanties pour alcoolémie n'existent plus dans les nouveau contrats et ce, depuis des années).

 

Je sais très bien que pour ma voiture c'est non, mais c'est pareil pour les dégats de la ville ? Et comment je dois dire à mon assurance que j'avais un taux d'alcoolémie positif ?

 

L'assureur va recevoir, ou demandera, le constat d'accident établi par les bleus. C'est comme le port-salut, ce sera marqué dessus, à moins que l'assureur ne te demande directement cette info.

 

[Invité §coc081Nc]

la seule chose que le policier ma remis c est ma convocation devant le delegué du procureur ou la effectivement il y a marqué le taux d alcoolemie et la fiche d accident de circulation ou il n est pas mentionné l alcoolemie maintenant je ne sais pas si il envoi a l assurance le PV ou pas.

sinon quelqu un connait une assurance qui assure apres parske jpense ke mon assurance va résilié mon contrat du a l alcool...? qui soit pas non plus trop trop chere?????

[Invité §tab502jR]

Le mieux est de résilier avant ton assurance pour la prochaine échéance.

 

Ensuite, va voir un courtier.

[Invité §coc081Nc]

dans tous les cas je sais que mon assurance sera resilier parskil y a de l alcool est ce que l assurance va couvrir les degat de la barriere???

 

[Invité §tab502jR]

Un probléme de lecture ?

 

Assurance rembourser barriére, toi pas payer.

[Invité §coc081Nc]

j ai une autre question

lors de l achat de mon vehicule j ai pris protexxio capital avec cetelem

ils vont me rembourser ou pas????

merci

 

[Invité §coc081Nc]

est ce que l assurance va me demander de rembourser la barriere???

 

[Invité §tab502jR]

Un indice : que dit ce contrat protexio capital ?

[Invité §tab502jR]

est ce que l assurance va me demander de rembourser la barriere???

 

 

C'est une blague ?

[Invité §coc081Nc]

si le vehicule est irreparable il me rembourse au prix d achat

 

[Invité §tab502jR]

si le vehicule est irreparable il me rembourse au prix d achat

 

 

Le contrat protexxio ne fait qu'une ligne ?

 

 

[Invité §coc081Nc]

c est pas une blague pour la barriere........

dsl mais je travail pas dans une assurance sinon je poserai pas de question qui peuvent sembler betes.......!

c est possible que l assurance puisse se retourner contre moi et me demande de rembourser les dégats occasionnés vu qu il y a de l alcool c est sa ma question en faite

 

[Invité §coc081Nc]

j ai relu mon contrat et je crois que c est foutu

c est marqué dans les risques exclus

[Invité §tab502jR]

c est pas une blague pour la barriere........

dsl mais je travail pas dans une assurance sinon je poserai pas de question qui peuvent sembler betes.......!

c est possible que l assurance puisse se retourner contre moi et me demande de rembourser les dégats occasionnés vu qu il y a de l alcool c est sa ma question en faite

 

 

J'ai déja donné la réponse 3 fois dans ce topic, il faut que tu relises en te concentrant.

[Invité §tab502jR]

j ai relu mon contrat et je crois que c est foutu

c est marqué dans les risques exclus

 

 

Quel contrat ? Protexio ou celui de la voiture ?

[Invité §coc081Nc]

nan protexxio

merci tabasco63 pour tes reponses

je demandais pour la barriere parske sur d autres forums des personnes disait qu il y avait la possibilité que l assurance se retourne contre vous et vous demande de rembourser les degats

je voulais juste savoir si quelqu un avait deje vecu ça ou si quelqu un pouvait me repondre plus explicitement sur la question

[Invité §tab502jR]

Le miuex, c'est de lire ton contrat au paragraphe, responsabilité civile et de regarder les ecxlusions.

 

C'est quel contrat, de quelle compagnie ?

[Invité §coc081Nc]

je suis chez direct assurance

 

[Invité §coc081Nc]

je precise je suis assuré tous risques

[Invité §tab502jR]

je suis chez direct assurance

 

 

J'ai lu les conditions générales et bien sur pas d'exclusion à cause de l'acoolméie pour les dommages causés à autrui. Donc, pas de problmée pour la barriére.

 

Bien sur , ton véhicule ne sera pas remboursé.

[Invité §coc081Nc]

ok merci pour tout je savais pour mon vehicule mais pas pour la barriere

encore merci

si des personnes ont d autres précisions elles sont les bienvenues!!!

[Invité §lor060PL]

Pour quelle raison l'assureur est il tenu au courant d'une alcoolemie ?

Ce n'est pas un service de l'etat donc pas d'interaction non ?

[Invité §coc081Nc]

mais je pense que le proces verbal sera envoyé a l assurance j ai degrader une barriere de la ville donc je pense que c est ce qu il vont faire

[Invité §tab502jR]

Pour quelle raison l'assureur est il tenu au courant d'une alcoolemie ?

Ce n'est pas un service de l'etat donc pas d'interaction non ?

 

 

Légalement, l'assuré est obligé de déclarer son alcoolémie à son assurance.

 

Sauf erreur, via trans PV, l'assureur peut récupérer cette information mais le délai est alors très long.

 

Bien évidement, une déclaration sur l'honneur à aussi une valeur légale.

 

Alors, oui, on peut mentir. Faut espérer alors, ne pas avoir d'accident grave par la suite, sinon, c'est nullité du contrat.

 

Je vous laisse imaginer les conséquences en cas de blessés.

 

 

 

 

[Invité §coc081Nc]

une chose est sur c est la première et dernière fois que je conduit en ayant bu une seule goutte d'alcool

 

mais je ne sais toujours pas si le rapport est envoyé ou pas aux assurances...........

quelqu'un peut-il m'aider svp????

merci encore

[Invité §Sup718eR]

mais je ne sais toujours pas si le rapport est envoyé ou pas aux assurances...........

quelqu'un peut-il m'aider svp????

merci encore

 

Pourtant, presque tout est écrit. En résumé :

- Non respect du code de la route :

* Alcoolémie délictuelle => 6 points, suspension de permis, amende. Cette sanction est décidée par le tribunal.

- L'assurance :

* Les dommages causés au tiers (la fameuse barrière) seront pris en charge par l'assurance, déduction faite de la franchise. Les passagers sont pris en charge et éventuellement indemnisés en cas de séquelles ou handicap.

* L'alcoolémie peut entraîner la majoration de la franchise (voir dans les conditions générales du contrat d'assurance, et dans les conditions particulières pour connaître le montant).

* L'alcoolémie délictuelle entraîne l'annulation de toutes les garanties annexes du contrat d'assurance :

- Garantie tous risques : La voiture n'est pas réparée ni remboursée.

- Garantie du conducteur : Si tu avais été blessé, tu aurais été soigné, mais pas indemnisé en cas de séquelles ou de handicap. La perte de revenus causée par une hospitalisation et un arrêt de travail longue durée n'aurait pas été compensée.

- Garantie assistance : Le remorquage est à tes frais.

- Défense pénale : L'avocat pour te défendre (en cas de dommages corporels ou de plaintes pour dégradation par exemple) est à tes frais.

* Un accident responsable avec alcoolémie entraîne un malus de 150%, et non pas 25%.

* L'assureur peut résilier le contrat sans préavis après règlement du sinistre, et trouver un autre assureur avec un "casier" comme ça est très difficile...

- Le crédit :

* Si l'alcool est une clause de non-prise en charge, c'est foutu. Donc, plus de voiture mais il faut continuer de payer les traites. Pour rembourser le prix de la voiture, ils demandent d'abord la part versée par l'assurance.

 

Si des dégâts sont causés à des infrastructures publiques, il me semble que le remboursement passe obligatoirement par ton assureur (à vérifier quand même). Et comme les FDO ont relevé l'alcoolémie délictuelle, ce sera certainement joint au dossier.

Il vaut vraiment mieux déclarer l'alcoolémie. Car même si il n'y avait pas eu d'accident, tu aurais été obligé de la déclarer à l'assureur quand même. Et si ils l'apprennent après coup (ce qui est fort probable), tu risques de très graves ennuis car il faudra rembourser tous les frais qu'ils ont engagé pour toi, avec huissier le cas échéant.

Quand Cetelem dit qu'ils te remboursent ton prix d'achat, en fait ce n'est pas exact : l'assurance (je pense que Cetelem oblige à souscrire une assurance tous risques dans le contrat) rembourse la valeur vénale, et Cetelem rembourse la différence jusqu'au prix d'achat. Si l'assureur ne rembourse rien, Cetelem ne remboursera rien.

 

une chose est sur c est la première et dernière fois que je conduit en ayant bu une seule goutte d'alcool

 

C'est dommage d'arriver à ce genre d'expérience pour se rendre compte qu'en fait le tapage médiatique liberticide qui nous empêche de boire au volant comme on veut, c'est pas du flan.

Mais c'est une bonne résolution.

[Invité §ala237zd]

0.7g d 'air expiré j avais bu 3 verres mais pas des doses de bar jme suis fais confisquer mon permis de suite et le flic ma di que j aurais une suspension de 6 MOIS MAXI vu que g pas d'entécédents et bien sur j ai eu 6points en moins sur mon permis, j ai une convocation devant le procureur le 15 janvier pour savoir combien de temps et si je vais avoir une amende. pour la barriere de la ville je sais pas comment sava se passer........ est-ce que l assurance peut prendre sa en charge ou pas? je sais tres bien que pour ma voiture nan mais c est pareil pour les dégats de la ville???? Et comment je dois dire a mon assurance que j avais un taux d alcoolemie positif ????

 

merci de vos réponses

 

0,7 mg/l d'air expiré comme on t'a fait déjà remarquer. Ça fait 1,4 g/l de sang, ce qui correspond environ à 7 verres. Continue d'affirmer que tu n'as bu que 3 verres au juge, ça devrait le mettre de bonne humeur...