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Sécurité

Quels droits lors d'un controle ???


Invité §fre870Sm

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Invité §fre870Sm

Bonjour

 

J'ai été controlé par 4 motards aujourd'hui, et j'aimerai savoir quels sont leurs droits ainsi que les miens.

 

En effet, apres m'etre garé puis couper le moteur, ils m'ont fait descendre de la voiture (qui n'etait pas la mienne), m'on fouiller de la tete aux pieds, puis j'ai souffler dans l'ethylotest, resultat zero (et non je ne boit pas), apres on m'as demandé de tendre les bras pour voir si j'avais des tremblements. Ils m'ont demander de leur montrer le gilet et le triangle. Ils ont ensuite fouiller la voiture de fond en comble (sous les sièges, boite à gant, tiroirs, vides poche, sous la banquette arrière, le coffre, sous le plancher du coffre .......) absolument tout. Puis on est passé à la vérification de toute les lumières de la voiture les unes apres les autres.

 

Ils m'ont demandé de justifier le fait que je conduisait une voiture ne m'appartenant pas, éplucher tout les papiers (allant jusqu'à comparer les identités entre ma carte bleue, carte vitale, permis, carte d'identité).

 

Voulant juste leur demandé pourquoi autant de verification, j'ai eu le droit à un "taisez vous !".

 

Je n'en suis pas à mon premier controle mais c'est rarement aussi désagréable. En gros j'ai passé au moins 20min à me prendre pour Mesrine.

 

Ca s'est terminé en me rendant toute ma paperasse en vrac avec un simple "au revoir monsieur".

 

Je voudrai donc savoir quels sont les droits des deux cotés (doit je vraiment me taire et ne rien demander, et tout ceci est il justifié et correct ?)

 

Merci

 

 

 

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  • Réponses 181
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Invité §juj886WP

T'as le droit de garder le silence :o

 

Ben quoi y'a de rien de scandaleux dans ce qui t'es arrivé , t'as eu droit à un controle routier c'est tout :bah:

Que les flics controlent ton indentité -> c'est normal

Qu'ils regardent si les papiers de la voiture sont en règle -> c'est normal

Qu'ils vérifie que le véhicule ne soit pas volé (surtout en l'absence du propriétaire) -> c'est normal

Qu'ils te fassent souffler pour voir si tu conduis pas bourré -> c'est normal

Qu'ils fouillent pour controler si tu ne transportes pas d'objets ou de substances prohibés -> c'est normal

Qu'ils s'assurent du bon fonctionnement de l'éclairage de la voiture -> c'est normal

et vu que maintenant il est obligatoire d'avoir un gilet jaune ainsi qu'un triangle c'est normal qu'ils demandent à le voir.

Attend ils t'ont dit bonjour , papier siouplait, au revoir monsieur -> c'est le minimum de politesse qui est respecté

et de toute façon t'as pas pris de prune alors pourquoi tu viens chouiner?

 

Et estime toi heureux de pas etre tombé sur des douanier trop zélés qui auraient pu démonter toute la voiture et te laisser en plan avec le puzzle :cyp:

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Invité §fre870Sm

Excuse moi juju-31 mais je ne vient pas "chouiner" comme tu dit, je vient demander quelques informations. Et je ne voit pas pourquoi je devrait "m'estimer heureux", je n'ai rien à me reprocher moi monsieur.

 

Tu me parle également d'un "minimum de politesse qui est respecté", je ne sait pas si me dire de me taire quand je demande quelque chose c'est vraiment poli de leur part. :pfff:

 

Pour ton histoire de démontage de voiture, je pense que tu regarde un peu trop de films d'action toi :D je voit pas ce que la douane vient faire là dedans !!!

 

 

 

Enfin bref, ce que je voulait dire, c'est que subir ce genre de controle est quand meme assez humiliant non ! :??:

 

La déontologie est-elle respectée ? est ce normal qu'ils me prennent mon portefeuille pour regarder le nom sur la carte bleue ? La manière est-elle la même pour une femme avec son gosse par exemple ou bien pour un sénior ?

 

Merci à ceux qui sauront répondre correctement :jap:

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Invité §juj886WP

Bon laisse tomber pour les douaniers je vois que t'as pas beaucoup de connaissance en la matière et que le 2nd degrès c'est pas ton fort :siffle:

 

Sérieux je vois pas ce qu'il ya d'humiliant à ce faire controler, une fouille anale eut été humiliante ça oui ok, mais là ils ont juste fait un controle un peu poussé ce qu'ils ont parfaitement le droit de faire , tain mais quesque t'aurais dit si en plus t'avais récolté un p.v .... :roll:

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Invité §inf117Se

Il me semble que la fouille d'un véhicule par des agents (hors douanes) est soumise à des dispositions réglementaires déjà abordées dans cette section et qui ne semblent pas forcément avoir été remplies ici...

Donc moi, à ta place, je me fendrai d'un petit courrier au Procureur de la République concernant cette fouille... :ange:

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Invité §noc702Ab
]Il me semble que la fouille d'un véhicule par des agents (hors douanes) est soumise à des dispositions réglementaires[/b] déjà abordées dans cette section et qui ne semblent pas forcément avoir été remplies ici...

Donc moi, à ta place, je me fendrai d'un petit courrier au Procureur de la République concernant cette fouille... :ange:

 

 

Exact ! Maintenant qu'elles été remplies ou pas ici on n'en sait rien. Puis le courrier aura au moins le mérite de détendre notre posteur !

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Invité §so-331XR

Excuse moi juju-31 mais je ne vient pas "chouiner" comme tu dit, je vient demander quelques informations. Et je ne voit pas pourquoi je devrait "m'estimer heureux", je n'ai rien à me reprocher moi monsieur.

 

Tu me parle également d'un "minimum de politesse qui est respecté", je ne sait pas si me dire de me taire quand je demande quelque chose c'est vraiment poli de leur part. :pfff:

 

Pour ton histoire de démontage de voiture, je pense que tu regarde un peu trop de films d'action toi :D je voit pas ce que la douane vient faire là dedans !!!

 

 

 

Enfin bref, ce que je voulait dire, c'est que subir ce genre de controle est quand meme assez humiliant non ! :??:

 

La déontologie est-elle respectée ? est ce normal qu'ils me prennent mon portefeuille pour regarder le nom sur la carte bleue ? La manière est-elle la même pour une femme avec son gosse par exemple ou bien pour un sénior ?

 

Merci à ceux qui sauront répondre correctement :jap:

 

 

Non c'est véridique, les douaniers ont le droit de démonter toute la voiture pour la fouiller.

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Invité §inf117Se

Exact ! Maintenant qu'elles été remplies ou pas ici on n'en sait rien. Puis le courrier aura au moins le mérite de détendre notre posteur !

 

 

Pourrais tu s'il te plait nous rappeler ces dispositions? Il me semble qu'il faut qu'il y ait "ordre" du Procureur de la République dans ce cas là, non? :??: (donc être en mesure pour les agents de justifier de cette "mission" auprès de l'automobiliste qui serait sinon en droit de refuser la fouille de son véhicule, celle ci pouvant également être effectuée si l'usager l'accepte...

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Non c'est véridique, les douaniers ont le droit de démonter toute la voiture pour la fouiller.

 

 

Une question

Si ça m’arrive qu’il démonte tout lors d’un contrôle, son t’il tenu de rendre le véhicule en état ?? C’est à dire de tout remonter ?

:??:

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Invité §klo152Gb

Des motards précise, des motards gendarmes ou des douanes c'est pas les mêmes droits...

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Bonjour

te faire tendre les bras pour voir si tu a des tremblements ,je ne sais pas d'ailleurs si cela est dans leurs compétences et dans leurs droits certain sur ce forum apporteront la vérité

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Bonjour

 

J'ai été controlé par 4 motards aujourd'hui, et j'aimerai savoir quels sont leurs droits ainsi que les miens.

 

En effet, apres m'etre garé puis couper le moteur, ils m'ont fait descendre de la voiture (qui n'etait pas la mienne), m'on fouiller de la tete aux pieds, puis j'ai souffler dans l'ethylotest, resultat zero (et non je ne boit pas), apres on m'as demandé de tendre les bras pour voir si j'avais des tremblements. Ils m'ont demander de leur montrer le gilet et le triangle. Ils ont ensuite fouiller la voiture de fond en comble (sous les sièges, boite à gant, tiroirs, vides poche, sous la banquette arrière, le coffre, sous le plancher du coffre .......) absolument tout. Puis on est passé à la vérification de toute les lumières de la voiture les unes apres les autres.

 

Ils m'ont demandé de justifier le fait que je conduisait une voiture ne m'appartenant pas, éplucher tout les papiers (allant jusqu'à comparer les identités entre ma carte bleue, carte vitale, permis, carte d'identité).

 

Voulant juste leur demandé pourquoi autant de verification, j'ai eu le droit à un "taisez vous !".

 

Je n'en suis pas à mon premier controle mais c'est rarement aussi désagréable. En gros j'ai passé au moins 20min à me prendre pour Mesrine.

 

Ca s'est terminé en me rendant toute ma paperasse en vrac avec un simple "au revoir monsieur".

 

Je voudrai donc savoir quels sont les droits des deux cotés (doit je vraiment me taire et ne rien demander, et tout ceci est il justifié et correct ?)

 

Merci

 

 

 

 

apres pour peu qu'ils soient en mode "recherche" et que ta voiture corresponde ....

 

 

dis toi aussi que lors d'simple controle routier, on te rends tes papiers emsemble, c'est a dire tout est plie soit dans la CG, soit dans le permis. c'est a toi de ranger correctement tes papiers ensuite.

 

tu as oublié aussi de nous dire :

pourquoi tu as été arrêté et ton comportement ( mais bon la, tu pourras dire ce que tu veux nous n'étions pas la ;) )

un sourire, un bonjour, enlever les lunettes de soleil, couper ton moteur avant que l'on te le dise et rester poli mais ferme => pas de soucis

tu l'ouvres => tu morfles

 

apres tu peut toujours te rapprocher d'infraction et de nocbr pour qu'ils te guident pour sortir les bon termes pour que ton courrier est un bon impact

 

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Invité §noc702Ab

La loi sur la sécurité intérieure (LSI) du 18 mars 2003 a étendu les possibilités de fouilles de véhicules par les fdo en introduisant de nouveaux articles dans le Code de procédure pénale.

 

Un véhicule n’est pas un domicile : la fouille d’un véhicule ne s’assimile donc pas à une perquisition domiciliaire et les restrictions (d’heure par exemple) qui sont apportées aux perquisitions ne jouent pas. Il y a cependant une exception : « La visite des véhicules spécialement aménagés à usage d’habitation et effectivement utilisés comme résidence ne peut être faite que conformément aux dispositions relatives aux perquisitions et visites domiciliaires » (art. 78-2-2 du CPP).

 

En cas de flagrant délit ou de crime flagrant, les fdos peuvent fouiller un véhicule s’il y a « une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner » que le conducteur ou un passager a commis ou tenté de commettre une infraction, comme auteur ou comme complice (art. 78-2-3 du CPP).

 

Dans le cadre des contrôles d’identité autorisés par le procureur de la République pour certaines infractions (armes, stups, terrorisme) et dans certains lieux (voir Chapitre 2 : Contrôle et vérification d’identité dans la rue ou un espace public, II.1 - Quand les fdos peuvent-ils contrôler une identité (art. 78-2 du cpp) ?), la « visite des véhicules circulant, arrêtés ou stationnant » est autorisée. Si le véhicule circule, il ne peut être immobilisé que le temps de la fouille, qui a lieu en présence du conducteur. Pour les véhicules à l’arrêt, la visite se déroule en présence du conducteur ou du propriétaire du véhicule, ou d’un témoin. La présence du témoin n’est toutefois pas indispensable « si la visite comporte des risques graves pour la sécurité des personnes et des biens » (art. 78-2-2 du CPP). Les poursuites pour des infractions autres que celles qui sont prévues par le procureur (armes, stups, terrorisme) sont valables.

 

« Pour prévenir une atteinte grave à la sécurité des personnes et des biens », les fdos peuvent procéder à la visite des véhicules « circulant, arrêtés ou stationnant sur la voie publique » à condition d’avoir l’accord du conducteur. S’ils n’ont pas l’accord du conducteur (parce qu’il refuse ou parce qu’il n’est pas là), ils doivent demander l’autorisation de fouiller le véhicule au procureur de la République. Dans l’attente de cette autorisation, les fdos peuvent retenir le véhicule pour une durée de trente minutes au maximum (art. 78-2-4 du CPP).

 

Les douaniers, pour la recherche des infractions douanières (donc stups, contrefaçons, taxes sur les marchandises...) « peuvent procéder à la visite des marchandises et des moyens de transport et à celle des personnes » (art. 60 du Code des douanes). Autrement dit, la fouille des personnes et des véhicules est totalement légale à tout moment pour les douaniers.

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Pourrais tu s'il te plait nous rappeler ces dispositions? Il me semble qu'il faut qu'il y ait "ordre" du Procureur de la République dans ce cas là, non? :??: (donc être en mesure pour les agents de justifier de cette "mission" auprès de l'automobiliste qui serait sinon en droit de refuser la fouille de son véhicule, celle ci pouvant également être effectuée si l'usager l'accepte...

 

 

Il me semble que dans ce cas, les FDO ont le droit de te retenir le temps de faire venir des personnels habilités (dont la douane) à exécuter cette fouille.

Et là, ce n'est pas 20 mn que tu vas perdre, mais quelques heures...

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Invité §Coy758vZ

J'ai bien l'impression qu'il ont outrepassé leurs droits en demandant la présentation de la carte bleue et vitale pour comparaison.

Que je sache ces pièces sont pas afférentes à la conduite d'un véhicule.

Par contre la carte d'identité oui, le permis n'étant pas une pièce d'identité.

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Je ne suis pas un expert en droit, mais je pense qu'ils n'ont pas à inspecter la carte bleue et la carte vitale.

 

Pour le reste, même si le manque de politesse est certain, je dirai qu'ils sont dans leur droit.

 

Qu'un expert me corrige si je me trompe. :jap:

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Invité §inf117Se

Je ne suis pas un expert en droit, mais je pense qu'ils n'ont pas à inspecter la carte bleue et la carte vitale.

 

Pour le reste, même si le manque de politesse est certain, je dirai qu'ils sont dans leur droit.

 

Qu'un expert me corrige si je me trompe. :jap:

 

 

Ils sont dans leur droit si ils avaient mandat par le Procureur pour effectuer cette fouille. Un courrier au Procureur, en disant qu'il n'était pas d'accord pour cette fouille, pourrait au moins leur faire sonner les cloches à l'interne et éviter qu'ils recommencent si jamais le Procureur n'avait pas donné des ordres dans ce sens. :jap:

 

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Invité §BHO750yy

 

Ils sont dans leur droit si ils avaient mandat par le Procureur pour effectuer cette fouille. Un courrier au Procureur, en disant qu'il n'était pas d'accord pour cette fouille, pourrait au moins leur faire sonner les cloches à l'interne et éviter qu'ils recommencent si jamais le Procureur n'avait pas donné des ordres dans ce sens. :jap:

 

Les réquisitions du Procureur de la République sont quasi-permanentes depuis quelques temps déjà, surtout sur les secteurs sensibles :jap:

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Invité §cha120QM

Je ne suis pas un expert en droit, mais je pense qu'ils n'ont pas à inspecter la carte bleue et la carte vitale.

Pour le reste, même si le manque de politesse est certain, je dirai qu'ils sont dans leur droit.

 

Qu'un expert me corrige si je me trompe. :jap:

 

 

 

a3quattros-line.gif.77a6c59e057d841170a593077726cc66.gif On est pas sorti de l'auberge puisqu'il y en a encore qui trouve que c'est normal.

 

Je comprend le sentiment de fredfx2007 car cela reste (vu la manière dont l'opération a été menée) une expérience traumatisante...

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Invité §fre870Sm

Rebonjour à tous

 

 

Alors je vient de revenir voir ce qu'il se dit et il y'a un peu de tout, ceux qui disent qu'il y'a abus et ceux qui disent que ca aurait pu être encore plus désagréable en toute légalité :??::??::??:

 

 

tout d'abord pour répondre à klok4, c'était ni gendarme ni douane mais police nationale.

 

infraction et nocbr, laisser tomber l'histoire du courrier, j'ai pas envie de rentrer dans ce genre de duel et entre nous ca ne me "détendra" pas, comme tu dit :pfff:

 

juju-31, tu m'excusera, mais se trouver à un carrefour remplis de monde avec les bras écartés en train de se faire fouiller entouré de 4 motards, effectivement je trouve ça humiliant (peut etre que pour d'autres, non)

 

BHOWIE le secteur était Brunoy dans l'Essonne (91), pour ceux qui connaissent bien sur ! :lol:

 

lolo_42, pour le peu que j'ai pu dire sur place j'ai été tout à fait correct et je n'avais pas de lunette de soleil (et oui le temps n'etais pas tres ensoleillé hier ici :sol: )

 

Pour ce qui est du contenu de la voiture (pour ceux qui me parle de marchandise), on m'avait prêté la voiture afin que j'aille chercher un objet encombrant, elle était, de ce fait complètement vide, en plus la fille qui me l'a prêté est très soigneuse avec sa voiture, donc état nickel ! une Seat Leon noire avec vitres fumés, resplendissante, dont elle se sert presque tout les jours et elle n'a jamais été contrôlée avec (donc pas un véhicule habitable, style camping car nocbr).

 

Je pensait que les FDO n'avait pas à fouiller dans un portefeuille car il peut contenir des document personnels.

 

Et j'ai oublié un petit détail, ils m'ont fait retirer mes chaussures l'une après l'autre, si ça ce n'est pas humiliant de ressembler à un flamant rose en pleine rue, étaient ils intéressés par la couleur de mes chaussettes :??:

 

Et je ne les ai pas vu venir puisqu'ils sont arrivés par derrière, 2 se sont placés devant en me faisant signe de m'arrêter à la prochaine sortie et les 2 autres sont restés derrière. Franchement avec la voiture aux vitres fumés et les 4 motards avec leurs gyro, certains ont du pensé à un convoi présidentiel :)

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Invité §Dad467nK

J'ai eu une fois la meêm aventure, à prximité d'un center commercial important, avec gyrophare resté allumé tout le long, tout le monde regardait. C'est très humiliant, et surtout, les mecs qui controlent m'avaient vriament pris pour de la merde, sans raison.

Bref, je comprends ce ressentiment, que ce soit légal ou non, c'était, de mon point de vue, clairement un abus, surtout la manière dont j'avais été traité sans raison. :jap:

Se faire traiter comme un criminel sur le bord de la route pour un délit de sale geule, c'est toujours très désagrable. :jap:

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Invité §car351Su

Rebonjour à tous

 

 

Alors je vient de revenir voir ce qu'il se dit et il y'a un peu de tout, ceux qui disent qu'il y'a abus et ceux qui disent que ca aurait pu être encore plus désagréable en toute légalité :??::??::??:

 

 

tout d'abord pour répondre à klok4, c'était ni gendarme ni douane mais police nationale.

 

infraction et nocbr, laisser tomber l'histoire du courrier, j'ai pas envie de rentrer dans ce genre de duel et entre nous ca ne me "détendra" pas, comme tu dit :pfff:

 

juju-31, tu m'excusera, mais se trouver à un carrefour remplis de monde avec les bras écartés en train de se faire fouiller entouré de 4 motards, effectivement je trouve ça humiliant (peut etre que pour d'autres, non)

 

BHOWIE le secteur était Brunoy dans l'Essonne (91), pour ceux qui connaissent bien sur ! :lol:

 

lolo_42, pour le peu que j'ai pu dire sur place j'ai été tout à fait correct et je n'avais pas de lunette de soleil (et oui le temps n'etais pas tres ensoleillé hier ici :sol: )

 

Pour ce qui est du contenu de la voiture (pour ceux qui me parle de marchandise), on m'avait prêté la voiture afin que j'aille chercher un objet encombrant, elle était, de ce fait complètement vide, en plus la fille qui me l'a prêté est très soigneuse avec sa voiture, donc état nickel ! une Seat Leon noire avec vitres fumés, resplendissante, dont elle se sert presque tout les jours et elle n'a jamais été contrôlée avec (donc pas un véhicule habitable, style camping car nocbr).

 

Je pensait que les FDO n'avait pas à fouiller dans un portefeuille car il peut contenir des document personnels.

 

Et j'ai oublié un petit détail, ils m'ont fait retirer mes chaussures l'une après l'autre, si ça ce n'est pas humiliant de ressembler à un flamant rose en pleine rue, étaient ils intéressés par la couleur de mes chaussettes :??:

 

Et je ne les ai pas vu venir puisqu'ils sont arrivés par derrière, 2 se sont placés devant en me faisant signe de m'arrêter à la prochaine sortie et les 2 autres sont restés derrière. Franchement avec la voiture aux vitres fumés et les 4 motards avec leurs gyro, certains ont du pensé à un convoi présidentiel :)

 

 

 

ce genre de comportement est rare quand on reste courtois et qu'on facilite le contrôle...pourquoi cet "acharnement" ? soit ils "étaient mal lunés ou alors demande au proprio de la voiture s'il ne connaitrais pas la raison de ce contrôle, ils pensaient peut etre a faire à lui, bien qu'ils savaient que tu n'étais pas le proprio.

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Invité §fre870Sm

caribou88 la proprio de la voiture est une bonne copine et elle est tout ce qu'il y'a de plus sérieux, petite cadre dans une entreprise d'informatique, qui n'as jamais eu la moindre histoire avec qui que se soit.

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Invité §noc702Ab

 

 

ce genre de comportement est rare quand on reste courtois et qu'on facilite le contrôle...pourquoi cet "acharnement" ? soit ils "étaient mal lunés ou alors demande au proprio de la voiture s'il ne connaitrais pas la raison de ce contrôle, ils pensaient peut etre a faire à lui, bien qu'ils savaient que tu n'étais pas le proprio.[/quotemsg

 

Qu'un le soit OK ca arrive à tout le monde, mais les 4 en même temps c'est plus qu'étrange. Il y avait plutôt un signalement sur ce véhicule.

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Invité §Ant637fd

Pour les chaussettes, c'est pour vérifier que tu n'as pas planqué des produits stupéfiants.

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Ne pas oublier non plus que l'alerte orange de la la sécurité intérieure est active jusqu'à au moins mi-septembre et que près de Brunoy (91) il y a des secteurs pas tres clean....

 

En plus les vitres teintés rendent suspect.

Bref, surement désagréable ce genre de contrôle mais parfois utiles.

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Invité

Qu'un le soit OK ca arrive à tout le monde, mais les 4 en même temps c'est plus qu'étrange.

 

Même si c'est le chef ? Rappelons au passage que du fait de ses prérogatives, l'agent des forces de l'ordre en service n'est plus tout à fait quelqu'un comme tout le monde.

 

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Invité §noc702Ab

Même si c'est le chef ? Rappelons au passage que du fait de ses prérogatives, l'agent des forces de l'ordre en service n'est plus tout à fait quelqu'un comme tout le monde.

 

 

 

Tu es mignon de le souligner, il est vrai qu'en service nous sommes des sur-hommes ! :sol:

Ceci dit ce genre de contrôle n'est pas mis en place par hasard.

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Invité §car351Su

caribou88 la proprio de la voiture est une bonne copine et elle est tout ce qu'il y'a de plus sérieux, petite cadre dans une entreprise d'informatique, qui n'as jamais eu la moindre histoire avec qui que se soit.

 

 

donc ce n'est pas ça... peut être qu'il avait ses ragnagna :D

 

edit pour nocbr : coïncidence, les quatre avaient leurs règles en même temps ? :o

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Invité §BHO750yy

Ou alors tu as eu la malchance de circuler dans une voiture du même modèle que celle d'une personne recherchée.

 

C'est en effet assez probable cher Daniel car un contrôle aussi poussé ne se fait pas sans raison.

Je comprends évidemment le désarroi de la personne contrôlée mais il faut prendre aussi en compte les informations que détenaient les FDO.

Ce n'était pas la bonne personne et c'est vrai qu'un mot sympa à la fin du contrôle aurait pu détendre l'atmosphère et dissiper le malaise. ;)

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C'est en effet assez probable cher Daniel car un contrôle aussi poussé ne se fait pas sans raison.

Je comprends évidemment le désarroi de la personne contrôlée mais il faut prendre aussi en compte les informations que détenaient les FDO.

Ce n'était pas la bonne personne et c'est vrai qu'un mot sympa à la fin du contrôle aurait pu détendre l'atmosphère et dissiper le malaise. ;)

 

 

C'est ce que j'allais dire !

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