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Controle THC positif le lendemain!!! qu'est ce que je rique?

 

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 Sujet :

Controle THC positif le lendemain!!! qu'est ce que je rique?

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n°15185891
lef217
Profil : Membre confirmé
lef217
Posté le 22-11-2009 à 16:55:47  answer
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Bonjour a tous, je vous raconte ma petite mésaventure qui m'ait arrivé ce mercredi 18 novembre a 18h00! Je suis un petit fumeur regulier ( 1 par jour avant d'aller coucher)! Lors d'un controle routier je me fait arreter pour un controle de papier: voiture en regle, jusque la, rien d'anormale! Ayant les yeux toujours un peu rouge d'origine, les policiers commencent a me questionner sur ma consommation de cannabis, n'ayant pas fumer ce jour, mes reponses etaient négative! Ils décident de me ramener au poste (avec girophare et siréne svp!) pour un test THC. Et là: positif! Donc visite medicale au commissariat et prise de sang, le medecin ne constate rien d'anormale et deduit donc que je ne suit pas sous l'emprise de stupefiant. Retention du permis de conduire pendant 72h en attente de decision du sous prefect ou je ne sais qui et resultat de prise de sang! Donc voilà mes questions!
Dés lundi 18h si je n'est pas d'information sur la décision de ce monsieur, puis je recuperé mon permis? Si oui, où?
J'ai acquis mon permis le 25/04/07, donc j'ai 12 points le 25/04/10, mon retrait de 6 points se fera des la decision du monsieur ou des le jugement?
Par rapport a quoi jugent ils que je merite 3 ou 6 mois de retrait!
Depuis je ne fume plus, vais-je devoir refaire des prises de sang?
merci de m'informer sur les risques que j'encours malgrés que je ne trouve pas ses sanctions trés logique, car je n'etait plus sous l'emprise de ce produit! Je sais trés bien que quelque malin diront que j'ai ce que je merite et que c'est mieux comme sa mais dites vous bien que personne n'est parfait et imaginé feter l'anniverssaire d'un de vos amis le samedi, vous rester sur place car vous n'etes pas en etat de conduire, le dimanche 20h: controle alcoolemie et retrait de permis! logique? Merci
n°15185892
papayesrt8
Profil : Membre confirmé
papayesrt8
Posté le 22-11-2009 à 17:04:46  answer
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oui bien fait ... un toxico en moins

---------------
j'adore les souchis !!!!!
n°15185893
lef217
Profil : Membre confirmé
lef217
Posté le 22-11-2009 à 17:09:37  answer
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Pour poster des connerie pareil rest chez toi! dis-toi que peutetre tes enfants fument depuis des année et tu ne le sait meme pas! Faudrait peutetre te mettre au gout du jour mon petit gars
mood
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Profil
Posté le 22-11-2009 à 17:09:37  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°15185894
lef217
Profil : Membre confirmé
lef217
Posté le 22-11-2009 à 17:11:10  answer
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Regarde autour de toi, au moins 1 personne sur 5 fume regulierement! Et tu dois bien savoir que sa ne va pa en s'ameliorant!
n°15185899
papayesrt8
Profil : Membre confirmé
papayesrt8
Posté le 22-11-2009 à 17:55:15  answer
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loul je te dirait ça quand j'aurais des gosses loul ,  j'espère les éduqués mieux que toi tu ne l'a été !!!! fumé ou conduire faut choisir bon toi tu a choisi les deux ....

Dommage

Message édité par papayesrt8 le 22-11-2009 à 17:55:48

---------------
j'adore les souchis !!!!!
n°15185904
Profil supprimé
Posté le 22-11-2009 à 18:00:31  answer
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Si le préfet ne suspend pas ton permis tu pourra le récupérer des la fin des 72h au commissariat, vient aux heures de bureau par contre.

Ce que tu risques? attends de voir les résultats avant de geuler :roll:
mood
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Profil
Posté le 22-11-2009 à 18:00:31  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°15185935
nocbr
Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
Posté le 22-11-2009 à 18:24:37  answer
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lef217 a écrit :

Bonjour a tous, je vous raconte ma petite mésaventure qui m'ait arrivé ce mercredi 18 novembre a 18h00! Je suis un petit fumeur regulier ( 1 par jour avant d'aller coucher)! Lors d'un controle routier je me fait arreter pour un controle de papier: voiture en regle, jusque la, rien d'anormale! Ayant les yeux toujours un peu rouge d'origine, les policiers commencent a me questionner sur ma consommation de cannabis, n'ayant pas fumer ce jour, mes reponses etaient négative! Ils décident de me ramener au poste (avec girophare et siréne svp!) pour un test THC. Et là: positif! Donc visite medicale au commissariat et prise de sang, le medecin ne constate rien d'anormale et deduit donc que je ne suit pas sous l'emprise de stupefiant. Retention du permis de conduire pendant 72h en attente de decision du sous prefect ou je ne sais qui et resultat de prise de sang! Donc voilà mes questions!
Dés lundi 18h si je n'est pas d'information sur la décision de ce monsieur, puis je recuperé mon permis? Si oui, où?
J'ai acquis mon permis le 25/04/07, donc j'ai 12 points le 25/04/10, mon retrait de 6 points se fera des la decision du monsieur ou des le jugement?
Par rapport a quoi jugent ils que je merite 3 ou 6 mois de retrait!
Depuis je ne fume plus, vais-je devoir refaire des prises de sang?
merci de m'informer sur les risques que j'encours malgrés que je ne trouve pas ses sanctions trés logique, car je n'etait plus sous l'emprise de ce produit! Je sais trés bien que quelque malin diront que j'ai ce que je merite et que c'est mieux comme sa mais dites vous bien que personne n'est parfait et imaginé feter l'anniverssaire d'un de vos amis le samedi, vous rester sur place car vous n'etes pas en etat de conduire, le dimanche 20h: controle alcoolemie et retrait de permis! logique? Merci




Oui logique le dimanche comme le mercredi tu ne dois pas être sous l'emprise d'alcool ou de stups au volant.

n°15185946
papayesrt8
Profil : Membre confirmé
papayesrt8
Posté le 22-11-2009 à 18:31:19  answer
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et comme tout les autres jours

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j'adore les souchis !!!!!
n°15185951
klm22
Jacques Celère.....
Profil : Membre confirmé
klm22
Posté le 22-11-2009 à 18:34:08  answerconfig
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lef217 a écrit :

Bonjour .... Ayant les yeux toujours un peu rouge d'origine, les policiers commencent a .......



 
 
 
Salut Alf,
 
tu viens de quelle planète ???
 
 
V12

n°15185954
laurent592​11
"On est pas bien la ?"
Profil : Routard confirmé
laurent59211
Posté le 22-11-2009 à 18:38:17  answerconfig
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nocbr a écrit :




Oui logique le dimanche comme le mercredi tu ne dois pas être sous l'emprise d'alcool ou de stups au volant.



Tu as parfaitement le droit d'être sous l'emprise de l'acool en conduisant si tu es en dessous des limites.  afra:1

[troll] Alors que l'effet du cannabis (à très petite dose), comparé à l'alcool, est moins piègeur sur le coup. [/troll]


---------------
C'est comme les vieilles pantoufles, on se sent bien dedans... ©anonymous17 ;)
n°15185960
horizon_ro​uge
Vous ne savez rien...
Profil : Pilote d'essai
horizon_rouge
Posté le 22-11-2009 à 18:43:01  answerconfig
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Et dure surtout moins longtemps et reste gérable, bien que je déconseille fortement la conso et la conduite juste derrière.

Avis de connaisseur!

---------------
,|,,
n°15185962
nocbr
Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
Posté le 22-11-2009 à 18:49:49  answer
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laurent59211 a écrit :



Tu as parfaitement le droit d'être sous l'emprise de l'acool en conduisant si tu es en dessous des limites.  afra:1

[troll] Alors que l'effet du cannabis (à très petite dose), comparé à l'alcool, est moins piègeur sur le coup. [/troll]




Effectivement tu as le droit sous les limites pour l'alcool. Le cannabis, on ne parle pas de limites comme de toutes façons sa consommation, ainsi que sa vente est interdite.

n°15185965
horizon_ro​uge
Vous ne savez rien...
Profil : Pilote d'essai
horizon_rouge
Posté le 22-11-2009 à 18:55:13  answerconfig
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A regret, honnetement.

De toute façon, l'ennemi d'hier est l'ami de demain, quand l'Etat trouvera le moyen de taxer ces produits, résine et fleur de Cannabis, ce sera une grosse rentrèe d'argent frais.

En revanche je ne fais l'apologie de rien.

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n°15185967
Tisuisse
Profil : Pilote pro
tisuisse
Posté le 22-11-2009 à 18:58:14  answer
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Contrairement à l'alcool dont les traces dans le sang disparaissent assez vite (sous 24 à 48 h) les stup retent très longtemps dans le sang même après n'avoir plus rien pris durant 1 semaine, de plus le taux de THC autorisé est quasi nul, donc la moindre trace et, crac, c'est un délit : tribunal correctionnel et tout le bataclan.

Si le Code de procédure pénale dit que le préfet à 72 h pour prendre une décision de suspension administrative de ton permis, il ne dit pas que cette décision doit être notifiée à l'intéressé dans les 72 h, cette notification peut prendre un peu plus de temps. Le maxi que peut décider un préfet est de 6 mois, et la durée est laissée à sont libre jugement, pas de critères prévus.

Les risques :
- amende pénale fixée par le juge4.500 € maxi (je dis bien quatre mille cinq cents euros)
- suspension du permis, non aménageable pour besoin professionnels (pas de permis blanc) pour 3 ans maxi
les 2 maxis sont rarement appliqués mais les peines prononcées deviennent de plus en plus lourdes
ou
- annulation du permis pour 3 ans maxi. donc, avec obligation de repasser son permis à l'issue de la période d'annulation.
+ stage obligatoire sans récup. des 4 points,
+ TIG,
+ prison possible, avec ou sans sursis,
+ autres peines diverses.

Les 6 points seront retirés du permis une fois que le jugement sera devenu définitif.

Attention : suspension ou annulation touche toutes les catégories de permis que l'on a (voiture, moto, poids lourds, etc.)

lef217, tu demandais quels étaient les risques encourrus, les voilà.
n°15185971
papayesrt8
Profil : Membre confirmé
papayesrt8
Posté le 22-11-2009 à 19:01:13  answer
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bon ben on peut lock , c'est pas  marrant les conséquences  d'un joint

Message édité par papayesrt8 le 22-11-2009 à 19:01:28

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j'adore les souchis !!!!!
n°15185973
horizon_ro​uge
Vous ne savez rien...
Profil : Pilote d'essai
horizon_rouge
Posté le 22-11-2009 à 19:04:46  answerconfig
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Qu'est-ce que tu en sais??

Avec ta morale en polystyrene et ton souhait de faire mieux pour éduquer ton enfant, tu ne dois pas comprendre grand chose à la vie et aux adolescents.

Pour la simple et unique raison que si tu l'empeche, il le fera.

Sinon fumer un joint sa favorise le dodo le soir et sa embellit une journée qui pourrai passer pour nul à chier.

Ensuite, pourquoi locker un topic si vite, des gens peuvent avoir encore des questions et sa éviterai de faire un autre topic

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n°15185985
nocbr
Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
Posté le 22-11-2009 à 20:00:17  answer
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horizon_rouge a écrit :

Qu'est-ce que tu en sais??

Avec ta morale en polystyrene et ton souhait de faire mieux pour éduquer ton enfant, tu ne dois pas comprendre grand chose à la vie et aux adolescents.

Pour la simple et unique raison que si tu l'empeche, il le fera.

Sinon fumer un joint sa favorise le dodo le soir et sa embellit une journée qui pourrai passer pour nul à chier.

Ensuite, pourquoi locker un topic si vite, des gens peuvent avoir encore des questions et sa éviterai de faire un autre topic




C'est pas de l'apologie de la drogue ca ? :o

n°15185986
bafrice49
Permis "Boire&Conduire"
Profil : Routard confirmé
bafrice49
Posté le 22-11-2009 à 20:07:46  answerconfig
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horizon_rouge a écrit :

Qu'est-ce que tu en sais??

Avec ta morale en polystyrene et ton souhait de faire mieux pour éduquer ton enfant, tu ne dois pas comprendre grand chose à la vie et aux adolescents.

Pour la simple et unique raison que si tu l'empeche, il le fera.

Sinon fumer un joint sa favorise le dodo le soir et sa embellit une journée qui pourrai passer pour nul à chier.

Ensuite, pourquoi locker un topic si vite, des gens peuvent avoir encore des questions et sa éviterai de faire un autre topic



C'est bien pour ça que je suis contre la légalisation du cannabis, car les jeunes trouverons autres chose d'autrement plus dangereux pour braver l'interdit.



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Rock'n'roll Circus Show
n°15185987
horizon_ro​uge
Vous ne savez rien...
Profil : Pilote d'essai
horizon_rouge
Posté le 22-11-2009 à 20:08:25  answerconfig
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Nocbr: Non, c'est un des effets pervers...

Bonsoir à toi tant qu'on y est  :)

Bafrice: Certes, ils trouveront autre chose, mais ils le trouvent déjà, et bien pire! Il vaut mieux juguler une addicition de plus en plus propagée que de tenter de la réprimer et de voir apparaitre bien pire.

Comme je le dit souvent, je n'encourage personne à fumer, parce que sa coute cher et c'est illégal...

Message édité par horizon_rouge le 22-11-2009 à 20:11:55

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n°15185989
Julien9315​0
Profil : Routard
julien93150
Posté le 22-11-2009 à 20:12:30  answer
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
En parlant de ça, j'aurai une petite question à posé, qui n'aura surement pas de réponse, cae très subjective..
Je ne fume pas de cannabis, mais il m'arrive de faire des soirée, ou d'etre en voiture avec des gens qui fument à coter de moi (fenêtres ouvertes)
Je pourrai perdre 6 points pour cela? Le taux "légale" est si bas que ça?
C'est très dur de savoir.. Je ne suis jamais défoncé si je ne tire pas sur le joint, mais est ce que ça pourrais suffire pour perdre le permis.. ? :/
La loi là dessus etant très flou..
n°15185993
horizon_ro​uge
Vous ne savez rien...
Profil : Pilote d'essai
horizon_rouge
Posté le 22-11-2009 à 20:18:06  answerconfig
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Salut.

Normalement non, sauf si tu fais des gros aquariums vitres fermées, 3 joints bien allumés dans la voiture, là tu va rigoler.

Un passif ne sort pas positif lors de controle pipi et prise de sang.

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n°15185996
laurent592​11
"On est pas bien la ?"
Profil : Routard confirmé
laurent59211
Posté le 22-11-2009 à 20:26:21  answerconfig
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Julien93150 a écrit :

En parlant de ça, j'aurai une petite question à posé, qui n'aura surement pas de réponse, cae très subjective..
Je ne fume pas de cannabis, mais il m'arrive de faire des soirée, ou d'etre en voiture avec des gens qui fument à coter de moi (fenêtres ouvertes)
Je pourrai perdre 6 points pour cela? Le taux "légale" est si bas que ça?
C'est très dur de savoir.. Je ne suis jamais défoncé si je ne tire pas sur le joint, mais est ce que ça pourrais suffire pour perdre le permis.. ? :/
La loi là dessus etant très flou..



Je crois que les traces pour un fumeur occasionnel sont difficiles à trouver. A part par prise de sang (et encore), mais pour aller à une prise de sang, il faut déjà que tu "sembles" avoir fumé, ou alors que tu aies causé un accident (avec blessés je pense). Et à part si tu te fais contrôler parce que les gens dans ta voiture sont "louches".

Donc ils ne vont pas faire une prise de sang pour le plaisir. (pour l'urine, pareil)
Et tu n'auras pas de trace dans la salive.

J'espère ne pas me tromper.


Sinon, pour le débat général, je suis du même avis que horizon-rouge jusqu'ici.


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C'est comme les vieilles pantoufles, on se sent bien dedans... ©anonymous17 ;)
n°15185997
laurent592​11
"On est pas bien la ?"
Profil : Routard confirmé
laurent59211
Posté le 22-11-2009 à 20:27:28  answerconfig
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horizon_rouge a écrit :

Salut.

Normalement non, sauf si tu fais des gros aquariums vitres fermées, 3 joints bien allumés dans la voiture, là tu va rigoler.

Un passif ne sort pas positif lors de controle pipi et prise de sang.



Quelle jolie description  :ange:


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C'est comme les vieilles pantoufles, on se sent bien dedans... ©anonymous17 ;)
n°15186019
papayesrt8
Profil : Membre confirmé
papayesrt8
Posté le 22-11-2009 à 20:58:18  answer
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horizon_rouge a écrit :

Qu'est-ce que tu en sais??

Avec ta morale en polystyrene et ton souhait de faire mieux pour éduquer ton enfant, tu ne dois pas comprendre grand chose à la vie et aux adolescents.  Dis moi toi qui connais beaucoup chose , ça se fume ?

Pour la simple et unique raison que si tu l'empeche, il le fera.

Sinon fumer un joint sa favorise le dodo le soir et sa embellit une journée qui pourrai passer pour nul à chier.

Ensuite, pourquoi locker un topic si vite, des gens peuvent avoir encore des questions et sa éviterai de faire un autre topic




en tout cas toi si tu en a , tu es  le papa idéal .....


Message édité par papayesrt8 le 22-11-2009 à 20:59:35

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j'adore les souchis !!!!!
n°15186021
horizon_ro​uge
Vous ne savez rien...
Profil : Pilote d'essai
horizon_rouge
Posté le 22-11-2009 à 21:01:37  answerconfig
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
J'en ai pas encore, mais ma copine en a, donc un préado comme on se plait à dire.

Tu peux le dresser contre, je fus contre, mais les relations et les choses de la vie on fait que je suis tombé dedans, comme quoi rien est acquis pour personne dès le début du rouleau ;)

Le polystyrène peut se fumer, comme le programme TV mais je ne tenterai pas.

Message édité par horizon_rouge le 22-11-2009 à 21:02:55

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n°15186024
papayesrt8
Profil : Membre confirmé
papayesrt8
Posté le 22-11-2009 à 21:03:22  answer
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
c'est pas faux

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j'adore les souchis !!!!!
n°15186086
lef217
Profil : Membre confirmé
lef217
Posté le 23-11-2009 à 01:05:46  answer
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci, en tout cas mon point de vue reste le meme: le cannabis sera toujours moin dangereux que l'alcool au volant, les consomateur le diront! Mais je ne comprend toujours pas pourquoi sanctionner par un retrait de permis si tu n'est pas sous l'emprise de stupefiant au moment ou tu conduit! Pour information, selon la frequence de consomation les effet durent 1 a 2h aprés avoir fumer donc 19h aprés je pence etre apte a conduire non? Enfin, meme si j'arriverais a prouver sa le prefet me diras qu'il s'en tape! Conseil a tous les fumeurs de akike: arreter de fumer ou rester a pieds!
n°15186089
madcha
Profil : Nouveau membre
madcha
Posté le 23-11-2009 à 02:44:26  answer
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour a tous !
Pour ma part ca c est passer au mois d aout.
Simple controle routier en apparence verification des papiers (en regles) du véhicule (en regle) alcoolémie (négative).
C est alors que les forces de l ordres m ont inviter a faire un test urinaire ( ni infraction au code de la route ni accident) qui c est révéler positif.(je fume tout les soirs avant de dormir)
A partir de là un medecin est venu me faire 2 prises de sang.
Immobilisation du véhicule et une rétention de 3 jours du permis a été faite jusqu a l obtention des resultats sanguin (Si le dépistage est négatif ou si les résultats de l'analyse ne sont pas parvenus dans un délai de 72 heures, le permis doit être remis à son titulaire.)
J ai eu mes resultats une semaine et demi apres par téléphone de la part des forces de l ordre que j ai appeller (aucun papier officiel des résultats recu jusqu a présent) qui m ont notifier que j avais un taux de 10ng/ml.
C est alors que les forces de l ordre m ont confirmer que j avais un retrait de 6 mois avec pertes de 6 points.

Voici quelques exemples de cas de suspension de permis

Usage de stupéfiants

Conduite sous l'influence de stupéfiant: 1 mois
Majoration, si lors de l'interpellation
accident matériel ou infraction connexe constatée lors de l'interpellation: 2 mois
délit ou infraction mettant en danger la vie d'autrui (alcool, excès de vitesse, stop, feu rouge, ligne blanche continue…) :3 mois
Refus de se soumettre aux vérifications: 6 mois
Accident corporel et délit de fuite: 6 mois


Voila ma petite histoire maintenant je vais attendre sagement 6 mois voir ce qui se passe mais je pense que cette loi est mal conçue et mal appliquer.
Les personnes sous anti depresseur sont tout aussi dangereuses.
Je tiens a preciser que je fume pas par plaisir mais pour calmer les douleurs que me provoque une maladie.
n°15186101
Tisuisse
Profil : Pilote pro
tisuisse
Posté le 23-11-2009 à 08:16:07  answer
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madcha a écrit :

Bonjour a tous !
.............

Voici quelques exemples de cas de suspension de permis :
FAUX, il peut aussi y avoir annulation du permis.

Usage de stupéfiants :
Conduite sous l'influence de stupéfiant : 1 mois
NON : c'est suspension ou annulation du permis, maxi 3 ans

Majoration, si lors de l'interpellation
FAUX

accident matériel ou infraction connexe constatée lors de l'interpellation : 2 mois
FAUX

Accident avec blessé(s) seulement (ITT de + 3 mois)
amende de 100.000 € maxi
suspension ou annulation du permis, maxi 10 ans

Accident avec décès :
amende de 150.000 € maxi
suspension ou annulation du permis, maxi 10 ans


délit ou infraction mettant en danger la vie d'autrui (alcool, excès de vitesse, stop, feu rouge, ligne blanche continue…) : 3 mois
FAUX : mise en danger délibérée de la vie d'autrui
amende 15.000 €
suspension ou annulation du permis, maxi 5 ans


Refus de se soumettre aux vérifications : 6 mois
FAUX
amende 4.500 € maxi
suspension ou annulation du permis, maxi 3 ans


Accident corporel et délit de fuite : 6 mois
accident corporel : voir ci-dessus
délit de fuite :
amende 30.000 € maxi
suspension du permis, maxi 5 ans
ou annulation du permis, maxi 3 ans


Voila ma petite histoire maintenant je vais attendre sagement 6 mois voir ce qui se passe mais je pense que cette loi est mal conçue et mal appliquée. c'est suspension ou annulation du permis, maxi 3 ans à disposition du tribunal.
..........




Faudra revoir vos classiques car les peines que vous avez indiquées sont peut-être celles qui ont été appliquées dans votre cas ou dans des cas autour de vous, elles ne reflètent pas les peines maximales que peuvent prononcer les tribunaux correctionnels. Désolé, mais je ne pouvais pas laisser passr des informations tronquées.

Message cité 1 fois
Message édité par Tisuisse le 23-11-2009 à 08:16:50
n°15186120
lef217
Profil : Membre confirmé
lef217
Posté le 23-11-2009 à 11:00:24  answer
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Donc si j'ai bien compris: aujourd'hui 18h (depuis mercredi sa fait 72h) si je n'est pas d'appel concernant la decision du prefet je suis libre d'aller recuperer mon permis au comissariat? C'est bien sa ou je me goure quelque part? Parce que si je vais labas pour rien sava pas trop le faire!
n°15186123
Tisuisse
Profil : Pilote pro
tisuisse
Posté le 23-11-2009 à 11:26:06  answer
Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

lef217 a écrit :

Donc si j'ai bien compris : aujourd'hui 18 h (depuis mercredi ça fait 72 h) si je n'ai pas d'appel concernant la décision du préfet je suis libre d'aller récupérer mon permis au comissariat ? C'est bien ça ou je me goure quelque part ? Parce que si je vais là-bas pour rien ça ne va pas trop le faire !



Si je ne me goure pas quelque part, je vous ai bien écrit : Si le Code de procédure pénale dit que le préfet à 72 h pour prendre une décision de suspension administrative de ton permis, il ne dit pas que cette décision doit être notifiée à l'intéressé dans les 72 h, cette notification peut prendre un peu plus de temps. A mon humble avis, la décision a été prise dans les temps et elle t'attend au commissariat. Les policier n'ont pas encore eu le temps, eux, de te convoquer, ils seront donc ravis de ta visite.

n°15186127
nocbr
Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
Posté le 23-11-2009 à 11:41:56  answer
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lef217 a écrit :

Merci, en tout cas mon point de vue reste le meme: le cannabis sera toujours moin dangereux que l'alcool au volant, les consomateur le diront! Mais je ne comprend toujours pas pourquoi sanctionner par un retrait de permis si tu n'est pas sous l'emprise de stupefiant au moment ou tu conduit! Pour information, selon la frequence de consomation les effet durent 1 a 2h aprés avoir fumer donc 19h aprés je pence etre apte a conduire non? Enfin, meme si j'arriverais a prouver sa le prefet me diras qu'il s'en tape! Conseil a tous les fumeurs de akike: arreter de fumer ou rester a pieds!



Une référence, marrant les gens qu'on arrête positif a l'hetylométre jurent pour la plupart avoir bu un seul verre et être en pleine possession de leurs moyens.

n°15186135
caribou88
Profil : Pilote pro
caribou88
Posté le 23-11-2009 à 13:28:41  answer
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lef217 a écrit :

Merci, en tout cas mon point de vue reste le meme: le cannabis sera toujours moin dangereux que l'alcool au volant, les consomateur le diront! Mais je ne comprend toujours pas pourquoi sanctionner par un retrait de permis si tu n'est pas sous l'emprise de stupefiant au moment ou tu conduit! Pour information, selon la frequence de consomation les effet durent 1 a 2h aprés avoir fumer donc 19h aprés je pence etre apte a conduire non? Enfin, meme si j'arriverais a prouver sa le prefet me diras qu'il s'en tape! Conseil a tous les fumeurs de akike: arreter de fumer ou rester a pieds!



je rajouterais que la peine de mort par injection letale est moins douloureuse que la chaise électrique, mais bon, dans les deux cas t'es mort quand même...  perso ca ne me console pas :D

sérieusement, si c'est ton truc assume, mais viens pas nous sortir des pseudos excuses à 2 balles ou que les gamins des autres le font peut être... et que l'état ceci ou cela.

et si à 22 ans tu as des problèmes pour dormir, cours vite voir un médecin qui te prescrira un traitement adapté... moi pour mieux dormir je viole une femme... tous les violeurs te le diront, elles aiment ca et c'est moins dangereux que le cannabis...  :D

sinon je te souhaite que ca en reste là et qu'ils ne fasse qu'une réprimande en guise d'avertissement.




n°15186141
madcha
Profil : Nouveau membre
madcha
Posté le 23-11-2009 à 14:06:52  answer
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Tisuisse a écrit :



Faudra revoir vos classiques car les peines que vous avez indiquées sont peut-être celles qui ont été appliquées dans votre cas ou dans des cas autour de vous, elles ne reflètent pas les peines maximales que peuvent prononcer les tribunaux correctionnels. Désolé, mais je ne pouvais pas laisser passr des informations tronquées.



ATTENTION IL NE FAUT PAS CONFONDRE LES PEINES APPLIQUER PAR LES FORCES DE L ORDRE (POLICE GENDARMERIE) ET LES PEINES APPLIQUER PAR UN TRIBUNAL (JUGE)
 
Voici quelques exemples de cas de suspension de permis :
FAUX, il peut aussi y avoir annulation du permis.
 
ATTENTION IL NE FAUT PAS CONFONDRE SUSPENSION ET ANNULATION !


SUSPENSION du permis

Depuis la loi du 9 décembre 2004, seul le préfet et le juge peuvent suspendre votre permis.
Si la suspension a été décidée par le préfet, il s’agit d’une suspension administrative. Si elle a été décidée par le juge, il s’agit d’une suspension judiciaire.
En cas de délit, la suspension prononcée par le préfet et provisoire en attendant que le juge se prononce.
Lorsque l'affaire passe devant le tribunal, c'est la décision de celui-ci qui compte :
- s'il prononce un non-lieu ou une peine plus courte que celle décidée par le préfet, la suspension est annulée ou réduite ;
- s'il prononce une peine supérieure, la période pendant laquelle le permis a été suspendu par le préfet est déduite de la durée décidée par le tribunal.

Lorsqu'il y a présomption de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, les agents et officiers de police judiciaire peuvent effectuer la rétention du permis (ne pas confondre avec la suspension) pour une durée maximum de 72 heures.


Durée maximum de la suspension Si elle est décidée par le tribunal :
- 3 ans ;
- 5 ans en cas de condamnation prononcée pour infractions portant atteinte involontaire à la vie ou à l'intégrité physique ou psychique de la personne ;
- ces peines sont doublées en cas de récidive, de délit de fuite ou de conduite sous l'empire d'un état alcoolique. La peine ne peut être doublée que si la personne commet, en récidive, l'une de ces infractions ou si elle commet, pour la première fois, l'une de ces infractions en même temps qu'un délit de fuite ou de conduite sous état alcoolique.
A noter : le tribunal peut limiter cette suspension à la conduite, en dehors des heures d'activité professionnelle, pour ne pas gêner le conducteur dans sa vie professionnelle.

Si elle est décidée par le préfet : en pratique, pour évaluer la durée de suspension que pourrait ordonner le préfet, il est utile de se référer à certains arrêtés préfectoraux.

ANNULATION du permis

L'annulation judiciaire du permis est la plus sévère des sanctions qui puissent être appliquées à un conducteur fautif. Elle est décidée par un juge, sauf dans les cas où elle s'applique automatiquement.

L'annulation du permis est automatique dans 3 cas :

récidive de conduite en état d'ivresse,
conduite en état d'ivresse ayant occasionnée des blessures graves ou la mort de la victime,
récidive de refus de se soumettre aux vérifications du taux d'alcoolémie.

L'annulation peut, en outre, être prononcée par le tribunal correctionnel dans les cas d'infractions très graves au code de la route :

délit de fuite,
homicide et blessures involontaires,
conduite en état d'ivresse,
refus de restituer un permis suspendu ou retenu,
refus de se soumettre au dépistage du taux d'alcoolémie,
conduite pendant une période de suspension ou de rétention du permis
Le juge détermine la durée de l'annulation, dont le maximum est en principe de 3 ans, mais peut aller jusqu'à 5 ans en cas d'homicide ou de blessures involontaires et jusqu'à 10 ans en cas de récidive de conduite en état ivresse, ayant entraîné la mort.

Attention, dans les deux cas suivant, l'annulation est automatique :

récidive d'une conduite en état d'ivresse,
accident ayant causé des blessures involontaires ou la mort commis en état d'ivresse


Usage de stupéfiants :
Conduite sous l'influence de stupéfiant : 1 mois  (appliquer par les forces de l ordre)
NON : c'est suspension ou annulation du permis, maxi 3 ans  (appliquer par un tribunal)
 
Majoration, si lors de l'interpellation  

 
accident matériel ou infraction connexe constatée lors de l'interpellation : 2 mois (appliquer par les forces de l ordre)
FAUX
 
Accident avec blessé(s) seulement (ITT de + 3 mois)
amende de 100.000 € maxi
suspension ou annulation du permis, maxi 10 ans (appliquer par un tribunal)

 
Accident avec décès :
amende de 150.000 € maxi
suspension ou annulation du permis, maxi 10 ans (appliquer par un tribunal)
 
délit ou infraction mettant en danger la vie d'autrui (alcool, excès de vitesse, stop, feu rouge, ligne blanche continue…) : 3 mois (appliquer par les forces de l ordre)
FAUX : mise en danger délibérée de la vie d'autrui
amende 15.000 €
suspension ou annulation du permis, maxi 5 ans (appliquer par un tribunal)

 
Refus de se soumettre aux vérifications : 6 mois (appliquer par les forces de l ordre)
FAUX
amende 4.500 € maxi
suspension ou annulation du permis, maxi 3 ans (appliquer par un tribunal)
Accident corporel et délit de fuite : 6 mois (appliquer par les forces de l ordre)
accident corporel : voir ci-dessus
délit de fuite :
amende 30.000 € maxi
suspension du permis, maxi 5 ans
ou annulation du permis, maxi 3 ans
(appliquer par un tribunal)

n°15186142
madcha
Profil : Nouveau membre
madcha
Posté le 23-11-2009 à 14:16:02  answer
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lef217 a écrit :

Donc si j'ai bien compris: aujourd'hui 18h (depuis mercredi sa fait 72h) si je n'est pas d'appel concernant la decision du prefet je suis libre d'aller recuperer mon permis au comissariat? C'est bien sa ou je me goure quelque part? Parce que si je vais labas pour rien sava pas trop le faire!






Si le dépistage est NEGATIF ou si les résultats de l'analyse ne sont PAS PARVENUS dans un délai de 72 heures, le permis doit être remis à son titulaire.
 
Informe toi au pres du comissariat pour savoir si ils ont reçu tes resultats d analyse sanguine

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Posté le 23-11-2009 à 14:16:02  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

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