Priorité aux signalisations verticales ou horizontales?

[Invité §bed428ID]

Bonjour !

 

Je pose une question déjà posée, mais je n'ai trouvé aucune réelle réponse...

 

Un exemple: Chez moi, le marquage au sol indique stationnement interdit, mais dans le même temps, le panneau indicte stationnement et arrêt interdit.

 

3 cas possibles:

1. C'est la signalisation verticale qui prime: Stationnement et arrêt interdit (Le marquage peut s'effacer, donc on regarde les panneaux).

2. C'est la signalisation horizontale qui prime: Stationnement interdit (Le panneau peut tomber...).

3. C'est la plus restrictive: Stationnement et Arrêt interdit.

 

Beaucoup me sorte la 1 (les marquages peuvent s'effacer), certains la 2, et la 3, seul moi et ma copine la sortons...

 

J'aimerais bien avoir une réponse correcte, appuyez du code de la route ou IISR si existe ! J'suis perdu là

[Invité §ala237zd]

Ca ne devrait pas exister, l'une des deux suffit et si on met les deux, il faut que ça soit cohérent.

 

Les textes qui vont bien : (IISR, 4ème et 7ème partie) :

 

Article 55-3. Arrêt et stationnement interdits ou réglementés

A. - Généralités.

1. La signalisation de position de cette réglementation se fait soit à l'aide d'un panneau B6d

éventuellement complété par un panonceau, soit à l'aide d'un marquage.

(Pour info, l'article concernant le stationnement interdit ou réglementé est rédigé exactement dans les mêmes termes.)

 

B. - Interdiction du stationnement et de l'arrêt

Cette interdiction peut être confirmée ou indiquée par le marquage, sur la face supérieure de la bordure

du trottoir ou en rive de chaussée d'une ligne jaune de

largeur 2u :

− discontinue de type T'2 pour l'interdiction de stationner,

− continue pour l'interdiction d'arrêt.

 

A la lecture de ces textes, on peut donc bien avoir soit un panneau seul, soit le marquage seul, soit un marquage qui confirme le panneau (les deux donc, mais cohérents). Le cas ou le marquage est contradictoire avec le panneau n'est pas prévu (heureusement). J'ai tendance à penser que quand des indications sont contradictoires, la moins contraignante pour l'usager s'applique... Mais cela n'engage que moi, il faudrait demander l'analyse d'un juriste.

[Invité §bed428ID]

Salut,

 

Je ne sais pas pourquoi, mais j'en était sur que tu allais me répondre ! Intuition...

 

J'ai le cas devant chez moi... le panneaux indique stationnement interdit, le marquage stationnement ET arrêt interdit...

 

J'viens de penser: Futur photo dans ton sujet favori: Bêtisier de la signalisation.

 

Merci pour ta réponse... je continu mes recherches...

[ka_ramelmou]

J'viens de penser: Futur photo dans ton sujet favori: Bêtisier de la signalisation.

 

je suis même étonné qu'Alanan ne te l'ait pas réclamée!!! en baisse de forme, le superkiki...

[Invité §ala237zd]

Puisque c'est ça, je boude.

Et puis j'arrête de respirer jusqu'à ce qu'il m'arrive quelque-chose...

[ka_ramelmou]

[Invité §Isa353uI]

 

[Invité §ala237zd]

C'est Bedehix qui va être content ! N'est-ce pas, K@ramelmus !

Bon c'est pas le tout, j'ai une soupe à l'oignon qui m'attend, moi.

[ka_ramelmou]

C'est Bedehix qui va être content ! N'est-ce pas, K@ramelmus !

Bon c'est pas le tout, j'ai une soupe à l'oignon qui m'attend, moi.

 

tout à fait, alanus... (à ne pas lire à voix haute...)

 

bon appétit...

[Invité §cos118xY]

Bonjour à tous, désolée de ce déterrage de post en bonne et due forme (oups)

Vu aujourd’hui : un panneau stop assorti d’un marquage au sol de cédez-le-passage (pointillés). C’est une nouvelle route, le marquage et le panneau ont à peine 1 an

Qu’est-ce qui s’applique dans ce cas ? Stop ou cédez-le-passage ? Dans le doute, j’ai marqué le stop.

[rameurpl]

Bonjour à tous, désolée de ce déterrage de post en bonne et due forme (oups)

Vu aujourd’hui : un panneau stop assorti d’un marquage au sol de cédez-le-passage (pointillés). C’est une nouvelle route, le marquage et le panneau ont à peine 1 an

Qu’est-ce qui s’applique dans ce cas ? Stop ou cédez-le-passage ? Dans le doute, j’ai marqué le stop.

 

Bonjour.

 

Il faudrait demander à la voirie si c'est un STOP ou un cédez le passage qu'ils ont voulu mettre.

 

Je dirais que c'est la signalisation horizontale qui prime mais sans aucune certitude.

 

Il faudrait poser la question à une auto-école et à la police ou la gendarmerie.

 

J'espère que la police ou la gendarmerie ne verbalisent pas pour 2 choses contradictoires.

[Invité §fin000rE]

Bonjour.

 

Il faudrait demander à la voirie si c'est un STOP ou un cédez le passage qu'ils ont voulu mettre.

 

Je dirais que c'est la signalisation horizontale qui prime mais sans aucune certitude.

 

Il faudrait poser la question à une auto-école et à la police ou la gendarmerie.

 

J'espère que la police ou la gendarmerie ne verbalisent pas pour 2 choses contradictoires.

 

 

 

Bonjour,

 

Je me rappelle avoir eu un cas similaire à l'auto école. A une intersection il y a avait une bande d'arrêt au sol mais sans panneau.

 

Je m'arrête donc pensant avoir à faire à un stop, et la monitrice me dit que le marquage ne vaut rien parce qu'il n'y a pas de panneau et donc qu'il s'agissait d'une priorité à droite.

 

Sinon un extrait de l'IISR :

IISR 7° partie Article 117-4

A. - Lignes complétant le panneau STOP (AB4) 7

La ligne transversale est continue, a une largeur égale à 50 cm et s'étend sur toute la largeur des voies affectées à la circulation des véhicules qui doivent marquer l'arrêt imposé par le panneau STOP. Elle ne doit jamais être tracée en l'absence du panneau STOP.

[daniel762]

Dans le doute, pour cosmo86 mieux vaut marquer le stop pour éviter un carton, car la visibilité n'est peut-être pas suffisante pour que céder le passage suffise.

 

Et de même pour findus, car tu risques qu'un automobiliste arrivant sur la transversale voit la bande blanche au sol, pense que tu as un stop dont le panneau n'est pas visible pour lui et passe. Et ceci, même si ta monitrice avait raison du point de vue du strict respect du Code...

 

Et pour l'un comme pour l'autre, allez savoir ce que décideraient les assurances en cas de carton, pour moi ça risque de finir au mieux en 50/50. Et si jamais les FDO verbalisent pour non-respect du stop, même si vous contestez avec succès ça vous aura coûté du temps, de l'argent et de l'énergie...

[Invité §cos118xY]

Il s’agit du contraire : le panneau stop et le marquage au sol cédez-le-passage. Dans le doute, de toute manière, j’ai marqué le stop.

Pour répondre à la question, la visibilité est bonne donc un stop n’est pas forcément nécessaire. Mais parfois un stop peut justement aussi servir à casser la vitesse, je pense.

[zadene]

...

Et de même pour findus, car tu risques qu'un automobiliste arrivant sur la transversale voit la bande blanche au sol, pense que tu as un stop dont le panneau n'est pas visible pour lui et passe. ......

 

+1.

Le risque est surtout quand les informations sont contradictoires pour 2 usagers différents.

[Invité §fin000rE]

 

Et de même pour findus, car tu risques qu'un automobiliste arrivant sur la transversale voit la bande blanche au sol, pense que tu as un stop dont le panneau n'est pas visible pour lui et passe. Et ceci, même si ta monitrice avait raison du point de vue du strict respect du Code...

 

 

Oui, c'est pour ça que les rares fois par la suite où j'ai eu à faire à ce cas, j'ai toujours fait attention à ce qu'un autre usager n'arrive pas au même moment sans pour autant marquer le stop puisqu' inexistant.

[Invité §fin000rE]

Il s’agit du contraire : le panneau stop et le marquage au sol cédez-le-passage. Dans le doute, de toute manière, j’ai marqué le stop.

Pour répondre à la question, la visibilité est bonne donc un stop n’est pas forcément nécessaire. Mais parfois un stop peut justement aussi servir à casser la vitesse, je pense.

 

 

Justement, il fallait marquer le stop puisqu'il y avait le panneau. Le marquage n'est qu'un complément, et s'il est incohérent il devient caduque.

D'ailleurs il existe bien des stop sans marquage.

[Invité §Juj622ZV]

Ce problème de marquage au sol est récurrent en France, par chez moi il y en a des tas.

Rien qu'en face de chez moi, le parking comporte une place PMR indiquée uniquement par son marquage (panneau disparu depuis plus d'un an jamais réinstallé).

 

Choses que je rencontre très souvent dans ma ville:

- lignes de stop sans aucun panneau stop

- places PMR avec juste le marquage sans panneau

- lignes jaunes stationnement et arrêt interdit sans le panneau qui va avec

- panneau cédez le passage avec ligne de stop

- des flèches de direction au sol incohérentes avec l'environnement ou les panneaux

- etc...

 

De manière générale, le marquage au sol associé à un panneau doit seulement le compléter et non s'y substituer (en gros une ligne de stop seule n'est pas valable, un marquage de place PMR seul n'est pas valable, ...).

Par contre un panneau sans le marquage associé est valable.

[zadene]

...Rien qu'en face de chez moi, le parking comporte une place PMR indiquée uniquement par son marquage (panneau disparu depuis plus d'un an jamais réinstallé)...

 

C'est donc une place aménagée PMR, et non une place réservée PMR et interdite aux autres.

Par courtoisie, on ne s'y gare pas sans nécessité, mais on a le droit (comme les places "famille" des supermarchés).

[Invité §Juj622ZV]

C'est donc une place aménagée PMR, et non une place réservée PMR et interdite aux autres.

Par courtoisie, on ne s'y gare pas sans nécessité, mais on a le droit (comme les places "famille" des supermarchés).

 

Le truc c'est qu'avant il y avait le panneau arrêt/stationnement interdit avec le pannonceau "Sauf GIC-GIG" mais suite à des travaux il y a un peu plus d'un an, le panneau a disparu (il y a toujours le piquet avec le pannonceau et la fixation du panneau, mais il manque le panneau en lui-même).

Et comme un pannonceau seul n'est pas valable car il n'a pas de sens seul étant censé compléter un panneau, et du coup comme le panneau n'est plus valable, cela invalide du coup le marquage au sol qui ne veut rien dire seul.

[zadene]

J'avais compris que le panneau y avait été, mais n'y était plus.

Mais c'est peut-être volontaire? Transformer la place réservée en place de courtoisie?

Le marquage au sol garde son sens pour indiquer et repérer une place aménagée, plus large, avec un accès normé au bâtiment.

[Invité §Juj622ZV]

J'avais compris que le panneau y avait été, mais n'y était plus.

Mais c'est peut-être volontaire? Transformer la place réservée en place de courtoisie?

Le marquage au sol garde son sens pour indiquer et repérer une place aménagée, plus large, avec un accès normé au bâtiment.

 

OK.

En sachant que le parking en question ne longe pas de bâtiment (construit à la place d'une ancienne usine détruite) et qu'aucun lieu public ou magasin ne se trouve à proximité immédiate du parking, j'avoue que le choix de l'emplacement d'une place PMR réservée est bizarre (mais a le mérite d'exister).

 

Donc la passer en place juste aménagée et non réservée, pas de souci, mais allez au bout de la démarche dans ce cas. Là avec une moitié de signalisation verticale encore présente, on ne sait pas si c'est une place réservée avec le panneau manquant, ou une place basculée en aménagée.

 

Après, je ne vais pas aller me garer dessus, moi je me gare dans ma rue, et si pas de place, je prend une place normale du parking (presque toujours plein de places dispo, sauf quand on a des spectacles dans la salle un peu plus loin). Et en plus en cas de PV, même si je réussissais à contester, c'est du temps de perdu.

[daniel762]

Ce problème de marquage au sol est récurrent en France, par chez moi il y en a des tas.

Rien qu'en face de chez moi, le parking comporte une place PMR indiquée uniquement par son marquage (panneau disparu depuis plus d'un an jamais réinstallé).

 

Choses que je rencontre très souvent dans ma ville:

- lignes de stop sans aucun panneau stop

- places PMR avec juste le marquage sans panneau

- lignes jaunes stationnement et arrêt interdit sans le panneau qui va avec

- panneau cédez le passage avec ligne de stop

- des flèches de direction au sol incohérentes avec l'environnement ou les panneaux

- etc...

 

De manière générale, le marquage au sol associé à un panneau doit seulement le compléter et non s'y substituer (en gros une ligne de stop seule n'est pas valable, un marquage de place PMR seul n'est pas valable, ...).

Par contre un panneau sans le marquage associé est valable.

 

 

Pour les interdictions d'arrêt et de stationnement, les lignes jaunes seules peuvent suffire, voir l'Instruction Interminstérielle sur la Signalisation Routière - 4ème partie

"Article 55-3. Arrêt et stationnement interdits ou réglementés

(modifié par l’arrêté du 26 juillet 2011)

A. - Généralités.

1. La signalisation de position de cette réglementation se fait soit à l'aide d'un panneau B6d éventuellement complété par un panonceau, soit à l'aide d'un marquage.

(...)

En agglomération, la répétition du panneau entre deux intersections est inutile lorsqu'il existe un marquage au sol d'une bande continue jaune (cf. art. 118-2 de la 7ème partie de la présente instruction)."

http://www.equipementsdelarout [...] 5682aa.pdf (voir au bas de la p.12/33 et au haut de la p. 13/33 du .pdf).

[Invité §Juj622ZV]

 

Pour les interdictions d'arrêt et de stationnement, les lignes jaunes seules peuvent suffire, voir l'Instruction Interminstérielle sur la Signalisation Routière - 4ème partie

"Article 55-3. Arrêt et stationnement interdits ou réglementés

(modifié par l’arrêté du 26 juillet 2011)

A. - Généralités.

1. La signalisation de position de cette réglementation se fait soit à l'aide d'un panneau B6d éventuellement complété par un panonceau, soit à l'aide d'un marquage.

(...)

En agglomération, la répétition du panneau entre deux intersections est inutile lorsqu'il existe un marquage au sol d'une bande continue jaune (cf. art. 118-2 de la 7ème partie de la présente instruction)."

http://www.equipementsdelarout [...] 5682aa.pdf (voir au bas de la p.12/33 et au haut de la p. 13/33 du .pdf).

 

 

Donc, pour les lignes d'interdiction de stationnement sans panneau, c'est valable.

Merci, c'est bon à savoir.