outrage à agent en civil

[Invité §fre155hs]

Bonjour à tous, j'ai rejoins ce forum suite à une mésaventure qui m'est arrivé hier. ( j'espère que ce post est au bon endroit ).

 

Je suis étudiant et je roule avec ma voiture dont la carte grise est au nom de mon père. Celui-ci a eu la surprise d'être convoqué hier à la gendarmerie suite à une affaire concernant ma voiture. Étonné, il m'appelle pour savoir ce que j'ai bien pu faire, et rien ne me vient à l'esprit. Après un passage à la gendarmerie, il me rappelle et voilà l'affaire :

 

Comportement outrageux le ... 5 juin 2008. Bien sur, je ne me rappelle plus du tout ce que j'ai bien pu faire le 5 juin 2008, mais visiblement on me reproche d'avoir effectuer un bras d'honneur à un autre automobiliste qui me suivait, chose qui peut m'arriver de faire si l'automobiliste qui me suis a un comportement qui m'énerve.

 

Je suis convoqué Vendredi, et je voudrai bien savoir à quoi m'attendre, car je ne sais pas qui s'est plaint, si c'est un civil ou un policier en civil ( je ne suis pas bête, si je vois des policiers en tenue derrière moi, je ne vais pas leur faire ce genre de geste ), et surtout, je trouve ça bizarre qu'on me sorte ça presque 2 mois après.

 

si c'est déjà arriver a quelqu'un, merci de m'informer

[Invité §zor042tn]

Et tu tiens le volant avec les pieds ? (ou autre chose ?)

[Invité §fre155hs]

ça ne prend pas 2 minutes à faire ce geste, ( par contre je vais reflechir 2 minutes avant de le faire maintenant )

[Invité §zor042tn]

Surement pas un civil, sinon, n'importe qui pourrait aller pleurer à la gendarmerie sans aucune preuve (msieur msieur, le gars là, il m'a fait un vilain geste)

 

Evidemment, si c'est un gendarme/policier en civil, lui est assermenté donc, recevable

[Invité §rob843ZO]

Bonjour à tous, j'ai rejoins ce forum suite à une mésaventure qui m'est arrivé hier. ( j'espère que ce post est au bon endroit ).

 

Je suis étudiant et je roule avec ma voiture dont la carte grise est au nom de mon père. Celui-ci a eu la surprise d'être convoqué hier à la gendarmerie suite à une affaire concernant ma voiture. Étonné, il m'appelle pour savoir ce que j'ai bien pu faire, et rien ne me vient à l'esprit. Après un passage à la gendarmerie, il me rappelle et voilà l'affaire :

 

Comportement outrageux le ... 5 juin 2008. Bien sur, je ne me rappelle plus du tout ce que j'ai bien pu faire le 5 juin 2008, mais visiblement on me reproche d'avoir effectuer un bras d'honneur à un autre automobiliste qui me suivait, chose qui peut m'arriver de faire si l'automobiliste qui me suis a un comportement qui m'énerve.

 

Je suis convoqué Vendredi, et je voudrai bien savoir à quoi m'attendre, car je ne sais pas qui s'est plaint, si c'est un civil ou un policier en civil ( je ne suis pas bête, si je vois des policiers en tenue derrière moi, je ne vais pas leur faire ce genre de geste ), et surtout, je trouve ça bizarre qu'on me sorte ça presque 2 mois après.

 

si c'est déjà arriver a quelqu'un, merci de m'informer

 

 

NIe tout en bloque ca sera sa parole contre le tienne si c'est un simple civil mais par contre si c'est un flic t'es mort et tu ecoperas d'une amende car meme en civil il garde son assermentation (il me semble que le cas c'etait deja presenter sur le forum)!

ca me fait sourire car en ce moment j'ecoute skyrock le matin et ils parlaient l'autre jour de personnes ayant insulté des femmes au volant de petasse connasse etc ou l'inverse ou meme fait des gestes de ce genre et ils faisaient le classement de ce qui couté le plus cher selon le nom d'oiseau employé! et ca allé du simple au double! et de l'ordre de 70 a 300€ selon ce que c'etait!

 

donc attention au volant a ce que vous faites!

[Invité §pou686PU]

Il y a une plainte? Dans ce cas, quel est l'intitulé? Injure ou outrage?

Dommage que ton père t'ait dénoncé, il avait aucune obligation de le faire...

 

Pour l'injure, pourvue qu'elle soit non publique : contravention de première classe (cf R41-11 et R621-2)

Pour l'outrage : tu risques 7500 euros d'amende (cf art 433-5 code pénal)

 

[Invité §fre155hs]

ce qui me fait peur, c'est s'ils me sortent un truc du genre " policier en tenue ", comme c'était il y'a 2 mois, ils peuvent me raconter un peu ce qu'ils veulent, j'ai pas de souvenir précis, et leur parole contre la mienne, c'est perdu d'avance pour moi.

 

Je ne sais pas s'il y'a eu plainte , je sais juste que je suis convoqué vendredi pour cette histoire.

[Invité §pou686PU]

Surement pas un civil, sinon, n'importe qui pourrait aller pleurer à la gendarmerie sans aucune preuve (msieur msieur, le gars là, il m'a fait un vilain geste)

 

Evidemment, si c'est un gendarme/policier en civil, lui est assermenté donc, recevable

 

 

Si si! Un proche qui travaille dans les fdo a reçu la plainte d'un pépé qui portait plainte contre un jeune qui lui avait fait un bras d'honneur alors qu'il revenait d'une célébration d'anciens combattants (ok, on peut pas tout à fait considérer "simple civil" un mec en uniforme avec ses médailles ). Le jeune s'en était tiré avec un sermon.

[Invité §rob843ZO]

ce qui me fait peur, c'est s'ils me sortent un truc du genre " policier en tenue ", comme c'était il y'a 2 mois, ils peuvent me raconter un peu ce qu'ils veulent, j'ai pas de souvenir précis, et leur parole contre la mienne, c'est perdu d'avance pour moi.

 

Je ne sais pas s'il y'a eu plainte , je sais juste que je suis convoqué vendredi pour cette histoire.

 

 

 

oaui t'iquietes pas trop ils vont un peu te taper sur les doigts en te faisant un peu peur et en te ressortant ce que tu risques masirien de plus! ils sont pas un doigt pret!

[Invité §pou686PU]

si c'est un flic t'es mort et tu ecoperas d'une amende car meme en civil il garde son assermentation

 

 

Bien sûr qu'il perd pas son assermentation quand il est en civil. Par contre, c'est pas la même chose de faire un bras d'honneur à un mec en uniforme (ou un mec avec un brassard police) ou de faire un bras d'honneur à un civil, même si ce civil est en fait un policier en civil mais qui ne s'est pas identifié comme tel.

[Invité §pou686PU]

 

 

oaui t'iquietes pas trop ils vont un peu te taper sur les doigts en te faisant un peu peur et en te ressortant ce que tu risques masirien de plus! ils sont pas un doigt pret!

 

 

+1

Je pense aussi que tu t'en tireras avec un bon petit sermon et rien de plus.

[Invité §fre155hs]

 

Bien sûr qu'il perd pas son assermentation quand il est en civil. Par contre, c'est pas la même chose de faire un bras d'honneur à un mec en uniforme (ou un mec avec un brassard police) ou de faire un bras d'honneur à un civil, même si ce civil est en fait un policier en civil mais qui ne s'est pas identifié comme tel.

 

 

oui mais ils sont tellement tordu dans la gendarmerie de mon bled qu'ils sont capable de me sortir que le mec n'était pas en civil mais en tenue pour me faire douter, comme c'était le 5 juin, mes souvenirs sont vagues. Mais en même temps, je me dis que si le mec était en uniforme, ça n'aurait pas trainer 2 mois, il m'aurait arrête sur le champ non ?

[Invité §sam472Rv]

C'est pas un gendarme à qui tu as fais ce geste , sinon ils seraient venus te chercher le jour même et où très peu de temps après , çà c'est un connard qui est venu chialer pour un doigt de trop lol !!! Nies tout et tu veras ca se passera bien !!!

[Invité §alp706PP]

Bin je pense que le policier va te rendre ton doigt.Il va avoir quoi?Injure a un civil qui en fait été un policier en civil.Tu auras rien,va y dit que tu était enervé car ta copine t'avais trompé avec ton meilleur amis et qu'en plus tu venais de les voir dans une voiture devant plein d emonde faire des trucs...Les flics auront tellement pitié qu'il te diront rien.

[Invité §yan477Jq]

Sinon t'as qu'a leur dire que t'étais bouré ce jour la et que tu ne te souviens pas.

[Invité §fre155hs]

Bin je pense que le policier va te rendre ton doigt.Il va avoir quoi?Injure a un civil qui en fait été un policier en civil.Tu auras rien,va y dit que tu était enervé car ta copine t'avais trompé avec ton meilleur amis et qu'en plus tu venais de les voir dans une voiture devant plein d emonde faire des trucs...Les flics auront tellement pitié qu'il te diront rien.

 

 

c'était pas loin d'être ça, vu l'heure qu'ils ont dit à mon père, c'est à peu près 20 minutes après que je sois sorti de 3h30 de partiel de Maths que j'ai loupé, et il fallait pas grand chose pour m'énerver ce jouer là

[Invité §alp706PP]

Bin voila fred.Sinon tu est convoqué quand?

Vient nous tenir au courant stp que l'on comprenne un peu l'histoire.

[Invité §fre155hs]

ça devait être vendredi, finalement c'est samedi et ils doivent me redire l'heure .

[Invité §lak336UL]

ce qui me fait peur, c'est s'ils me sortent un truc du genre " policier en tenue ", comme c'était il y'a 2 mois, ils peuvent me raconter un peu ce qu'ils veulent, j'ai pas de souvenir précis, et leur parole contre la mienne, c'est perdu d'avance pour moi.

 

Je ne sais pas s'il y'a eu plainte , je sais juste que je suis convoqué vendredi pour cette histoire.

 

 

 

L'outrage est tout à fait possible dès lors que vous n'ignoriez pas la qualité de dépositaire de l'autorité publique de l'injurier et que votre injure s'adressait à lui en rapport avec sa fonction.

Donc, injurier un policier ou gendarme en civil tout en ignorant qu'il l'est n'est pas un outrage. Injurier un policier ou gendarme en civil en sachant qu'il l'est mais cela sans aucun rapport avec ce fait n'est pas un outrage.

 

Par contre, si vous en êtes à ne pas savoir si le policier ou gendarme était en tenue ou en civil, au motif que vous n'avez pas de souvenir précis, il y a quelque chose d'étrange dans votre propos. Si vous aviez insulté un policier ou gendarme en tenue il y a de cela 2 mois, on pourrait s'attendre à ce que vous en ayez un souvenir clair.

 

 

 

 

[Invité §mon445fm]

Dis leur que t'es fan de tektonik et qe tu répétais une chorégraphie

[Invité §alp706PP]

Oh non parlons pas des tecktocon j'ai de mauvaise experience.Ca fait mal leur ceinture quand on se la prend sur la gueule lors d'une bonne grosse bagarre.

[Invité §fre155hs]

 

 

L'outrage est tout à fait possible dès lors que vous n'ignoriez pas la qualité de dépositaire de l'autorité publique de l'injurier et que votre injure s'adressait à lui en rapport avec sa fonction.

Donc, injurier un policier ou gendarme en civil tout en ignorant qu'il l'est n'est pas un outrage. Injurier un policier ou gendarme en civil en sachant qu'il l'est mais cela sans aucun rapport avec ce fait n'est pas un outrage.

 

Par contre, si vous en êtes à ne pas savoir si le policier ou gendarme était en tenue ou en civil, au motif que vous n'avez pas de souvenir précis, il y a quelque chose d'étrange dans votre propos. Si vous aviez insulté un policier ou gendarme en tenue il y a de cela 2 mois, on pourrait s'attendre à ce que vous en ayez un souvenir clair.

 

 

Il n'est pas question d'insulte, mais juste d'un bras d'honneur fait par moi, au volant de ma voiture, en direction d'un automobiliste qui a fait une manœuvre qui m'a énervé et qui me suivait, du moins c'est ce que j'ai compris, j'aurai plus de précision samedi. Donc me rappeller à qui j'ai fait un bras d'honneur il y'a 2 mois, ça m'est difficile; mais je doute que si ça avait été un policier en tenue, déjà je n'aurai pas fait ce geste, je ne suis pas suicidaire, et il n'aurait surement pas trainer 2 mois avant de me convoquer, plutôt 2 minutes, le temps de me dire de me ranger sur le côté. Cette histoire est pas claire et ça m'inquiète, surtout que ça date.

 

c'est sur que si j'avais insulté un policier dans la rue, je m'en souviendrais, or là, rien ne m'a marqué.

[Invité §Gol841pw]

Tu dois quand même faire pas mal de bras d'honneur pour ne pas t'en souvenir

[Invité §fre155hs]

2 semaines apres, si, mais 2 mois après, un peu moins...

[Invité §Hes036qy]

<humour>

Tu te pointes samedi en feignant le syndrome le Gilles de la Tourette.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Maladie_de_Gilles_de_La_Tourette

</humour>

[Invité §fre155hs]

de retour de la gendarmerie, ce qui m'était reproché était assez comique : dépassement dangereux avec rabattement brusque de ma part au point de lever la roue arrière droite de ma voiture ( Vw Polo, moteur SDI de 64 chevaux, je vous met au défi de le faire ), vitesse excessive, bras d'honneur, et regard provoquant et insistant dans mon rétroviseur intérieur.

 

Déjà les faits reprochés sont comiques, mais le plus marrant est le rapport envoyé ( c'est un policier municipal qui se plaint, il était en civil au moment des faits ).

Mon immatriculation change 3 fois dans le rapport, ( une fois la bonne, une fois, mauvais département, une fois mauvaises lettres )

Ma voiture est une Vw Corsa

et le meilleur pour la fin : rapport daté du 5 décembre 2007 ( pour des faits ayants lieu le 5 juin 2007 ).

 

Bref, leçon de morale, ( pas assez vigilent, j'ai reconnu que ça pouvait être moi mais que j'ai peu de souvenir, avant d'avoir pris connaissance du rapport entier )rapport qui a presque aucune chance d'aboutir à une amende vu les erreurs.

[Invité §spi110tq]

N'empêche tu t'en tires bien parce que dans l'histoire si l'agent etait un officier de police en fonction, tu aurais été verbalisé pour une bétise qui n'engageait que toi (dépassement dangereux, je suppose que l'autre a voulu te faire un geste de mécontentement et tu t'es empressé de lui répondre via un geste trés déplacé (beaucoup de geste et de mots le sont quand les gens sont en voiture j'ai horreur de ca...).

 

Donc nous montrer que le rapport est comique, oui ok c'est sur le flic devait être bourré lors qu'il a fait son rapport, maintenant le comportement dont tu es accusé est quand même à condamner...

 

M'enfin, une histoire qui finit bien.

[Invité §fre155hs]

il n'était pas en fonction, il était en civil dans son véhicule personnel ( je ne connais pas de police municipale en BMW ) et il auparavant d'un parking de supermarché. Le dépassement dangereux : il était presque à l'arrêt ( environ 10km/h ) sans raison apparente ( ni clignotant, ni piéton essayant de s'engager ) et je l'ai dépasse par la gauche sur une voie selon lui trop étroite pour permettre ce dépassement, or c'est une chaussée à deux voies de circulation, séparée par une ligne discontinue, et il n'y avait personne en face. ( rapport : je roulais à faible allure lorsque le véhicule qui me suivait à entrepris un dépassement que je juge de dangereux au vu de la largeur des lieux )

 

OK mon comportement n'était pas des plus régulier ensuite, mais en quoi dépasser un véhicule qui roule à 10km/h au lieu de 50 pose problème ? De plus, si deux voies de circulations sont séparée par une ligne discontinue, c'est qu'on peut doubler non ? Je sortais de 3h30 d'épreuve de maths, donc j'avais un peu les nerfs à vifs, ce qui me fait faire des actions un peu trop spontanées.

[Invité §Sa_224eP]

VW Corsa (c'était pas une VW mégane ) et fautes dans le rapport, ils devraient le virer ce gars

[Invité §yan477Jq]

il n'était pas en fonction, il était en civil dans son véhicule personnel ( je ne connais pas de police municipale en BMW ) et il auparavant d'un parking de supermarché. Le dépassement dangereux : il était presque à l'arrêt ( environ 10km/h ) sans raison apparente ( ni clignotant, ni piéton essayant de s'engager ) et je l'ai dépasse par la gauche sur une voie selon lui trop étroite pour permettre ce dépassement, or c'est une chaussée à deux voies de circulation, séparée par une ligne discontinue, et il n'y avait personne en face. ( rapport : je roulais à faible allure lorsque le véhicule qui me suivait à entrepris un dépassement que je juge de dangereux au vu de la largeur des lieux )

 

OK mon comportement n'était pas des plus régulier ensuite, mais en quoi dépasser un véhicule qui roule à 10km/h au lieu de 50 pose problème ? De plus, si deux voies de circulations sont séparée par une ligne discontinue, c'est qu'on peut doubler non ? Je sortais de 3h30 d'épreuve de maths, donc j'avais un peu les nerfs à vifs, ce qui me fait faire des actions un peu trop spontanées.

 

Tiens maintenant tu te souviens de toute l'histoire

[Invité §noc702Ab]

il n'était pas en fonction, il était en civil dans son véhicule personnel ( je ne connais pas de police municipale en BMW ) et il auparavant d'un parking de supermarché. Le dépassement dangereux : il était presque à l'arrêt ( environ 10km/h ) sans raison apparente ( ni clignotant, ni piéton essayant de s'engager ) et je l'ai dépasse par la gauche sur une voie selon lui trop étroite pour permettre ce dépassement, or c'est une chaussée à deux voies de circulation, séparée par une ligne discontinue, et il n'y avait personne en face. ( rapport : je roulais à faible allure lorsque le véhicule qui me suivait à entrepris un dépassement que je juge de dangereux au vu de la largeur des lieux )

 

OK mon comportement n'était pas des plus régulier ensuite, mais en quoi dépasser un véhicule qui roule à 10km/h au lieu de 50 pose problème ? De plus, si deux voies de circulations sont séparée par une ligne discontinue, c'est qu'on peut doubler non ? Je sortais de 3h30 d'épreuve de maths, donc j'avais un peu les nerfs à vifs, ce qui me fait faire des actions un peu trop spontanées.

 

 

T'as du bol car moi même en civil dans mon véhicule perso, ça ne pose aucun problème pour sanctionner ce genre de comportement.

Mais au moins cette histoire a eu l'avantage de te faire revenir la mémoire.

[Invité §Jac443jt]

Tiens maintenant tu te souviens de toute l'histoire

 

Mémoire sélective toussa quoi

[Invité §gwe573IN]

 

T'as du bol car moi même en civil dans mon véhicule perso, ça ne pose aucun problème pour sanctionner ce genre de comportement.

Mais au moins cette histoire a eu l'avantage de te faire revenir la mémoire.

 

 

Il signale juste qu´il était en civil dans son véhicule personnel concernant l´outrage à agent. il ne peut pas y en avoir car la qualité d´agent n´était pas connue.

[Invité §dow743BW]

 

T'as du bol car moi même en civil dans mon véhicule perso, ça ne pose aucun problème pour sanctionner ce genre de comportement.

Mais au moins cette histoire a eu l'avantage de te faire revenir la mémoire.

 

 

 

Elle est où l'infraction dans son récit? Il est interdit d'étendre le bras en France ? ou de regarder de travers dans le rétro?

 

Quant à la description de la situation décrite dans le rapport, si elle est exacte, je tente bien d'imaginer une Polo SDI faire du 3 roues à 30 km/h... le mec devait être bourré, c'est pas possible autrement...

[Invité §fre155hs]

Tiens maintenant tu te souviens de toute l'histoire

 

disons que quand un gendarme te raconte 2-3 fois la même histoire en détail grace au rapport du policier en civil,pendant 20 minutes, les souvenirs reviennent mieux que lorsque mon père me dit : tu as eu un comportement outrageux le 5 juin à 12h10 sans plus de précision.