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Abus sur une amende suite à un accident?

 

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 Sujet :

Abus sur une amende suite à un accident?

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
n°14948601
Vesper
Profil : Nouveau membre
vesper
  1. Posté le 09/04/2008 à 23:31:03  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Bonjour à vous tous

Depuis le temps que j'y penses, il est temps de poser la question

Il y'a plus de 4 ans (ça date :lol: ), j'ai eu un accident au sud de Lyon en pleine nuit sur l'autoroute, ma voiture a dérapé et je me suis "mangé" le murs séparant les voies.
Heureusement, plus de peur que de mal, personne d'autre n'a été touché dans cet accident
Comme je ne savais pas trop quoi faire, j'ai appelé la police.
les CRS sont arrivés et m'ont collé une amende de 90€ pour perte de contrôle du véhicule!
Je voulais connaitre votre avis là dessus, si vous estimez que cette sanction était abusive.
Je précise que je ne roulais ni sous l'emprise de l'alcool, ni drogues diverses, ils m'ont d'ailleurs demandé si j'étais saoul mais ne m'ont pas fait d'alcotest.
Par avance, merci de vos réponses
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n°14948607
king crimson
Profil : As du volant
king-crimson
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  1. Posté le 10/04/2008 à 00:16:01  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Un grand classique, une amende pour défaut de maitrise.
Elle n'a rien d'abusive, même s'il est clair qu'en principe, quand on s'est planté, on doit suffisament être dégouté pour ne pas vouloir se prendre en plus une prune...


---------------
"Putain de bagnole anglaise, tout pour la frime, rien dans le ventre" Anne, qui cherche à échapper à un feu de foret en MG, dans "l'homme qui voulait vivre sa vie", Douglas Kennedy :cyp:
n°14948616
razor2
Et vogue la galère
Profil : Pilote confirmé
razor2
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  1. Posté le 10/04/2008 à 07:34:16  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Tu n'as pas perdu le contrôle de ton véhicule? Donc oui, l'amende est justifiée, car en général, on ne perd pas le contrôle de sa voiture sur autoroute par l'opération du Saint Esprit. ;)

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n°14948618
fcgb33
Profil : Membre
  1. config
fcgb33
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  1. Posté le 10/04/2008 à 07:57:14  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Hello, pas trop d'accord avec l'opération du St Esprit, un ami a mangé un fossé en évitant une voiture qui venait en face et doublait trop juste........il a eu droit à son PV pour manque de maitrise. Il y a un peu d'abus quand même car ils appliquent cette sanction  sans réfléchir alors qu'il y avait des témoins pour lui mais l'autre véhicule avait disparu bien sur.........
Tu te ramasses, ils se déplacent car une personne a trouvé normal de les appeler sans motif car pas de constat ni blessé et PV + dépannage + réparations + franchise.............c'est peut-être pas indispensable d'en remettre une couche

EUREKA, 90€, ça doit être le prix du déplacement.
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n°14948619
razor2
Et vogue la galère
Profil : Pilote confirmé
razor2
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  1. Posté le 10/04/2008 à 08:05:34  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

fcgb33 a écrit :
Hello, pas trop d'accord avec l'opération du St Esprit, un ami a mangé un fossé en évitant une voiture qui venait en face et doublait trop juste........il a eu droit à son PV pour manque de maitrise. Il y a un peu d'abus quand même car ils appliquent cette sanction  sans réfléchir alors qu'il y avait des témoins pour lui mais l'autre véhicule avait disparu bien sur.........
Tu te ramasses, ils se déplacent car une personne a trouvé normal de les appeler sans motif car pas de constat ni blessé et PV + dépannage + réparations + franchise.............c'est peut-être pas indispensable d'en remettre une couche

EUREKA, 90€, ça doit être le prix du déplacement.
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Ton exemple est légèrement différent de celui qui se plante tout seul sur autoroute, soit à cause d'une vitesse excessive, soit à cause d'une innatention importante... ;)

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n°14948626
DOBERMAN 1
Unbreakable.
Profil : Pilote semi-pro
doberman-1
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  1. Posté le 10/04/2008 à 08:50:35  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

razor2 a écrit :


Ton exemple est légèrement différent de celui qui se plante tout seul sur autoroute, soit à cause d'une vitesse excessive, soit à cause d'une innatention importante... ;)
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Ou une plaque de gasoil :/



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La critique est facile mais l'art est difficile.
n°14948632
tabasco63
MadCat
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tabasco63
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  1. Posté le 10/04/2008 à 09:15:51  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
L'amende pour défaut de maitrise est une escroquerie totale car basée sur des constatations réalisées après coup. Sans que le policier n'ai été le témoin de ce qui s'est passé.

Par ailleurs, 97 % les accidents rentrent dans cette définition, donc dès que l'on a un accident, on peu prendre cette amende.
Message cité 2 fois

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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
n°14948641
coyote28
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coyote28
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  1. Posté le 10/04/2008 à 10:14:12  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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tabasco63 a écrit :
L'amende pour défaut de maitrise est une escroquerie totale car basée sur des constatations réalisées après coup. Sans que le policier n'ai été le témoin de ce qui s'est passé.

Par ailleurs, 97 % les accidents rentrent dans cette définition, donc dès que l'on a un accident, on peu prendre cette amende.
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D'ailleurs, pour renflouer les caisses de l'Etat, pourquoi ne pas coupler un systéme de distribution automatique de prune à 90 Euros avec le systéme informatique des assureurs.

En cas de 50/50 : 90 Euros pour les deux , en cas de 100% des torts, seul celui qui a "fauté".

Je ne comprends pas que Sarko n'y est pas encore pensé  :q




PS : A prendre au second degré bien entendu

Message cité 1 fois
n°14948651
lakeshard
Profil : Routard confirmé
lakeshard
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  1. Posté le 10/04/2008 à 11:21:54  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

tabasco63 a écrit :
L'amende pour défaut de maitrise est une escroquerie totale car basée sur des constatations réalisées après coup. Sans que le policier n'ai été le témoin de ce qui s'est passé.

Par ailleurs, 97 % les accidents rentrent dans cette définition, donc dès que l'on a un accident, on peu prendre cette amende.
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Il n'y a pas d'escroquerie, le police est témoin du fait que le conducteur n'a pas maîtrisé son véhicule : devant lui, il constate que le véhicule est parti dans le décor. Je ne vois pas où est le problème.

Si l'on ne maîtrise pas son véhicule, sans cause extérieure, on s'expose en effet à une amende, car cela veut dire qu'on roulait de toute façon à une vitesse excessive en les circonstances.

Si 97 % des accidents rentrent dans cette définition, 97 % des accidents ne sont pas verbalisés de la sorte.

Message cité 2 fois
n°14948652
Cartable
Amateur pro
Profil : Pilote
cartable
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  1. Posté le 10/04/2008 à 11:30:08  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

lakeshard a écrit :


Si l'on ne maîtrise pas son véhicule, sans cause extérieure, on s'expose en effet à une amende, car cela veut dire qu'on roulait de toute façon à une vitesse excessive en les circonstances.

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La "non maîtrise" d'un véhicule ne va pas forcément de paire avec une vitesse excessive.. Il y a souvent d'autres paramètres qui rentrent en ligne de compte....


---------------
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n°14948655
king crimson
Profil : As du volant
king-crimson
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  1. Posté le 10/04/2008 à 11:33:45  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

lakeshard a écrit :


Si l'on ne maîtrise pas son véhicule, sans cause extérieure, on s'expose en effet à une amende, car cela veut dire qu'on roulait de toute façon à une vitesse excessive en les circonstances.
 
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Bah putain, la lobotomisation fait des ravages... Genre, tu te plante parce qu'en sortie de virage à moto des gravillons sont sur la route... vitesse excessive.
Tu te plante sur l'autoroute parce que évite un clébard qui se met à traverser: vitesse excessive.

On peut multiplier les exemple: cette relation de cause à effet que tu fais est tout simplement représentative de tout ce qui ne va pas dans la politique de sécurité routière actuelle...

Message cité 1 fois

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n°14948658
lakeshard
Profil : Routard confirmé
lakeshard
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  1. Posté le 10/04/2008 à 11:39:45  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

king crimson a écrit :

Bah putain, la lobotomisation fait des ravages... Genre, tu te plante parce qu'en sortie de virage à moto des gravillons sont sur la route... vitesse excessive.
Tu te plante sur l'autoroute parce que évite un clébard qui se met à traverser: vitesse excessive.

On peut multiplier les exemple: cette relation de cause à effet que tu fais est tout simplement représentative de tout ce qui ne va pas dans la politique de sécurité routière actuelle...
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Avant de tenir des propos désobligeants, on s'assure d'avoir bien lu.

Gravillons, chiens : cause extérieure.

J'écrivais « Si l'on ne maîtrise pas son véhicule, sans cause extérieure, [...] »

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Message édité par lakeshard le 10/04/2008 à 11:39:53
n°14948660
king crimson
Profil : As du volant
king-crimson
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  1. Posté le 10/04/2008 à 11:46:32  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

lakeshard a écrit :


Avant de tenir des propos désobligeants, on s'assure d'avoir bien lu.

Gravillons, chiens : cause extérieure.

J'écrivais « Si l'on ne maîtrise pas son véhicule, sans cause extérieure, [...] »
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Génial, sans temoins, t'iras la prouver la cause extérieur si un chien traverse ou que t'évite une bagnole qui t'arrivait dessus.
C'est bien ce qu'on dit: le flic n'est pas sur les lieux au moment de l'accident, et n'a donc pas lieu de juger si oui ou non le conducteur lui raconter des conneries à propos de la cause de l'accident.


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"Putain de bagnole anglaise, tout pour la frime, rien dans le ventre" Anne, qui cherche à échapper à un feu de foret en MG, dans "l'homme qui voulait vivre sa vie", Douglas Kennedy :cyp:
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n°14948662
Cartable
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  1. Posté le 10/04/2008 à 11:50:36  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Malheureusement la parole du Fdo est telle la parole du Saint Père...Véritable, unique et juste..
Message édité par Cartable le 10/04/2008 à 11:50:52

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n°14948666
tabasco63
MadCat
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tabasco63
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  1. Posté le 10/04/2008 à 11:55:12  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

lakeshard a écrit :


Avant de tenir des propos désobligeants, on s'assure d'avoir bien lu.

Gravillons, chiens : cause extérieure.

J'écrivais « Si l'on ne maîtrise pas son véhicule, sans cause extérieure, [...] »
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Non, le policier n'est pas témoin de l'accident, mais uniquement de ses conséquences, la nuance est importante.

Le policier qui verbalise n'enquéte JAMAIS sur les causes de l'accident, il n'en a d'ailleurs  pas les moyens.

Le policier n'a nullement le besoin de justifier sa décision, le simple fait d'avoir un accident ouvre droit a la verbalisation.

Cette verbalisation n'est en plus a priori pas contestable facilement.

Que cette infraction soit retenue lors de la tenue d'un procés quand il y a des victimes et une réelle enquéte, c'est absolument normal, qu'un policier, pas plus expert en accident de la route que moi, décide seul, a ala vue d'une voiture dans le fossé de verbaliser, c'est exagéré.








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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
n°14948670
joelamouke
Dacia addict
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joelamouke
  1. Posté le 10/04/2008 à 12:12:01  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Vesper a écrit :
Bonjour à vous tous

Depuis le temps que j'y penses, il est temps de poser la question

Il y'a plus de 4 ans (ça date :lol: ), j'ai eu un accident au sud de Lyon en pleine nuit sur l'autoroute, ma voiture a dérapé et je me suis "mangé" le murs séparant les voies.
Heureusement, plus de peur que de mal, personne d'autre n'a été touché dans cet accident
Comme je ne savais pas trop quoi faire, j'ai appelé la police.
les CRS sont arrivés et m'ont collé une amende de 90€ pour perte de contrôle du véhicule!
Je voulais connaitre votre avis là dessus, si vous estimez que cette sanction était abusive.
Je précise que je ne roulais ni sous l'emprise de l'alcool, ni drogues diverses, ils m'ont d'ailleurs demandé si j'étais saoul mais ne m'ont pas fait d'alcotest.
Par avance, merci de vos réponses
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Conteste le pv en disant que tu as roulé sur une trainée de gasoil, ça peut peut etre marcher  :??:

n°14948750
perez85
Profil : Membre
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perez85
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  1. Posté le 10/04/2008 à 16:38:16  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
4 ans apres xpldr  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:


---------------
http://frangya.miniville.fr/ind
n°14948751
perez85
Profil : Membre
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perez85
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  1. Posté le 10/04/2008 à 16:39:08  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
4 ans après ils vont bien se foutre de lui tiens ...


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http://frangya.miniville.fr/ind
n°14948869
Vesper
Profil : Nouveau membre
vesper
  1. Posté le 10/04/2008 à 22:35:13  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je me dis que j'aurai du contester
Pour info, la vitesse n'était pas excessive vu que j'ai dérapé en pillant sur chaussé mouillé parce que l'abrutit devant a freiné sans raison tandis que le couillon de derrière avait ses feux de routes braqués sur moi...
Je suppose que ce devait être une consigne du ministère de l'intérieur de l'époque...
"Vous vous déplacez en pleine nuit? Foutez une amende de 90€, ça lui passera l'envie de conduire"

J'étais bien vert déjà d'avoir déglingué ma voiture, qu'un garagiste de merde venant d'un coin paumé est venu me dépanner (y'avait pas de garagistes à Lyon peut etre ???), et en plus, j'avais une amende à payer...
Message cité 1 fois
n°14948878
tabasco63
MadCat
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tabasco63
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  1. Posté le 10/04/2008 à 23:03:53  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Vesper a écrit :
Je me dis que j'aurai du contester
Pour info, la vitesse n'était pas excessive vu que j'ai dérapé en pillant sur chaussé mouillé parce que l'abrutit devant a freiné sans raison tandis que le couillon de derrière avait ses feux de routes braqués sur moi...
Je suppose que ce devait être une consigne du ministère de l'intérieur de l'époque...
"Vous vous déplacez en pleine nuit? Foutez une amende de 90€, ça lui passera l'envie de conduire"

J'étais bien vert déjà d'avoir déglingué ma voiture, qu'un garagiste de merde venant d'un coin paumé est venu me dépanner (y'avait pas de garagistes à Lyon peut etre ???), et en plus, j'avais une amende à payer...
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D'autant que dans ton cas, une jurisprudence existe indiquant que le fait de freiner pour eviter un véhicule n'etait pas une faute condamnable.

Message cité 1 fois

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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
n°14948880
lakeshard
Profil : Routard confirmé
lakeshard
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  1. Posté le 10/04/2008 à 23:07:43  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

tabasco63 a écrit :


D'autant que dans ton cas, une jurisprudence existe indiquant que le fait de freiner pour eviter un véhicule n'etait pas une faute condamnable.
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Une jurisprudence qui établirait que ne pas respecter les distances de sécurité n'est pas une faute ? L'abruti devant freine sans raison, mais lui ne dérape pas. Cherchez l'erreur.

n°14948885
tabasco63
MadCat
Profil : Pilote pro
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tabasco63
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  1. Posté le 10/04/2008 à 23:22:49  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ABS ?

De plus, l'auteur du topic n'a pas percuter le véhicule devant lui, il n'y donc pas de "victime" dans le cas qui nous occupe.
Message édité par tabasco63 le 10/04/2008 à 23:24:53

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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
n°14948888
tabasco63
MadCat
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tabasco63
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  1. Posté le 10/04/2008 à 23:27:14  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Au fait : Une cour d'appel a jugé qu'un conducteur qui avait perdu le contrôle de son véhicule après un léger freinage n'avait pas commis d'infraction, au motif que son comportement était en fait dû à une perte d'adhérence imprévisible de la chaussée (CA Agen, 14 mai 1993, Juris-Data, n° 043 701).
Message cité 1 fois

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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
n°14948941
phildarvad​or
Hyundai Scoupe GT Turbo
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phildarvador
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  1. Posté le 11/04/2008 à 11:49:50  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

coyote28 a écrit :


D'ailleurs, pour renflouer les caisses de l'Etat, pourquoi ne pas coupler un systéme de distribution automatique de prune à 90 Euros avec le systéme informatique des assureurs.

En cas de 50/50 : 90 Euros pour les deux , en cas de 100% des torts, seul celui qui a "fauté".

Je ne comprends pas que Sarko n'y est pas encore pensé  :q




PS : A prendre au second degré bien entendu
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Malheureux !  :D

Edite vite ton message et efface tout ça, tu vas leur donner des idées  :p



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I'm gonna make my own park, with blackjack, and hookers !... In fact I don't even need a park...
n°14948948
Vesper
Profil : Nouveau membre
vesper
  1. Posté le 11/04/2008 à 13:30:12  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

tabasco63 a écrit :
Au fait : Une cour d'appel a jugé qu'un conducteur qui avait perdu le contrôle de son véhicule après un léger freinage n'avait pas commis d'infraction, au motif que son comportement était en fait dû à une perte d'adhérence imprévisible de la chaussée (CA Agen, 14 mai 1993, Juris-Data, n° 043 701).
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Merci beaucoup pour l'info :)

n°15016320
Arutha27
Profil : Nouveau membre
arutha27
  1. Posté le 19/09/2008 à 19:50:02  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
De toute façon les flic ces tous les même, toujours prés a nous raquettés a la moindre occasion... histoire d'avoir leur petit nonosse a la fin de la journée.
Il vient d'arrivé la même chose a un de mes potes alors qu'il a roulé en 50cc a 50km/h sur une plaque d'huile de moteur (donc forcement ça fait pas du bien) et il ses retrouver a l'hosto. Et bien sur nos amies les flic on débarqué a l'hôpital et lui on foutu une contravention (enfin il l'on même pas donné directement en main propre a mon pote, il l'on donné a ça copine pour qu'elle le lui donne... histoire qu'il puisse pas contesté...). Vraiment des ...
Pi après qu'on me dise qu'il n'y a pas d'abus de pouvoir... VIVE la démocratie et VIVE Sarko...

Pi vous savez ces quoi la meilleur ses que dans mon patelin pommé, y a moin de 2 semaines si j'me trompe pas, il y a eu un accident pi normal les pompiers sont arriver et avec les pompier les flic on ramener leur **. Pour l'instant il n'y a rien d'anormal, mais c'est la que ça commence a devenir comique parce que l'un des flic (ils était 3) a demandé aux pompier de souffler dans le ballon après avoir fait soufflé les conducteur des 2 voitures, mais comme sur une intervention de ce type c'est toujours les pompier le plus haut gradé qui est le chef sur les lieux, il leur a dit "ok on souffle mais vous vous soufflé après..." et ba deviner quoi? Sur les 3 flic 2 était positif... Super!!

Vive eux, VIVE moi!!
Message édité par Arutha27 le 19/09/2008 à 19:51:21
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