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PV avec marque et modèle en "ignoré"

 

29 utilisateurs inconnus

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 Sujet :

PV avec marque et modèle en "ignoré"

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n°14930610
nours19
Profil : Nouveau membre
nours19
Posté le 28-02-2008 à 11:46:54  
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Bonjour,

j'ai pris 2 PV sur un emplacement où se garent tous les jours une trentaine de scooters, contre un mur et sur une grande place => autant dire que ça ne gêne personne, ni femme, ni enfant, ni fauteuil roulant  :non:
Mais bon, les caisses sont vides hein ?  :cry:
Par contre, la marque et le modèle sont indiqués en "ignoré" : le reste du PV est conforme => ces PV sont-ils valables ou puis-je les contester ?

Merci !
Amicalement,
Nours19

n°14930611
razor2
Et vogue la galère
Profil : Pilote confirmé
razor2
Posté le 28-02-2008 à 11:49:56  
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nours19 a écrit :

Bonjour,

j'ai pris 2 PV sur un emplacement où se garent tous les jours une trentaine de scooters, contre un mur et sur une grande place => autant dire que ça ne gêne personne, ni femme, ni enfant, ni fauteuil roulant  :non:
Mais bon, les caisses sont vides hein ?  :cry:
Par contre, la marque et le modèle sont indiqués en "ignoré" : le reste du PV est conforme => ces PV sont-ils valables ou puis-je les contester ?

Merci !
Amicalement,
Nours19



Le seul document qui fait foi, c'est le PV que l'agent a gardé par duplication de l'avis de contravention...
Si vous contestez, le Tribunal de Police se posera la question "est ce que l'oubli sur l'avis de contravention porte préjudice au contrevenant", à vous d'imaginer leur éventuelle réponse à cette question...
Si vous contestez, faites le en LRAR à l'attention de l'OMP, et en y joignant l'original de l'avis de contravention... ;) (gardez en une copie)

n°14930675
Kevin.88
Profil : As du volant
kevin-88
Posté le 28-02-2008 à 14:15:54  
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mood
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Profil
Posté le 28-02-2008 à 14:15:54  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

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