Jugement, rejet motif "absence de base légale" par juge de proximité

[enclume76]

ce n ai pas a moi de repondre ...c est a l agent qui etablie le proces verbale ..ainsi il doit verifier les papiers du vehicule ( environ 20 000 usurpation par an en france et 15 000 changement d immatriculation a titre gracieux a cause de ces proces verbaux incomplet)...l identité du conducteur , et relever

la nature et lieu exact de l infraction ... j ai eté obligé de respecter les regle de procedure , ce qui est normal ..en democratie il serai souhaitable je pense que les personne en charge du respect de la loi en face de meme ....

en ce qui concerne le respect des feu tricolore ....la suite arrive bientot ...cdlt

 

 

Je vais formuler différemment puisque tu ne comprends pas ma question.

 

Es tu passé au rouge ou au vert ?

 

Merci

[Papymeche2]

Bonjour

 

Définir ce qu' est un franchissement de feu au rouge, ou d' une absence d' arrêt au jaune est une chose difficile.

[enclume76]

Bonjour

Définir ce qu' est un franchissement de feu au rouge, ou d' une absence d' arrêt au jaune est une chose difficile.

 

 

Oui, depuis plus de 100 ans et des études sont peut-être en cours actuellement: en attendant le résultat de ces longues et hypothétiques analyses et surtout palier à ce qui peut s'analyser comme un gros problème voire le problème sécuritaire du siècle actuel et du précédent, l'homme a inventé le radar feu rouge

[warlord66]

et si il est passé à l'orange t'auras l'air malin

[enclume76]

et si il est passé à l'orange t'auras l'air malin

 

Merci Warlord d'avoir précisé la question et pensé aussi à cette réponse car nous serions fixé également [:banditito:7]

 

Or à ce jour il conviendrait de s'adresser à l'agent verbalisateur pour connaître la couleur de ce foutu feu (tricolore ) lorsque monsieurpanda l'a passé car je le cite dans le texte "ce n ai pas a moi de répondre ...c est a l agent qui etablie le proces verbale" [:ouioui:1]

 

Si il a répondu en 1ère instance de la même façon au juge, il ne faut pas s'étonner qu'il soit passé à la moulinette malgré l'illégalité du feu car ils ont très peu d'humour (pour peu que cela en soit)

 

Question :

 

 

Vous l'avez grillé ou pas ce feu ?.

 

 

 

Réponse :

 

ce n ai pas a moi de repondre ...c est a l agent qui etablie le proces verbale ..ainsi il doit verifier les papiers du vehicule ( environ 20 000 usurpation par an en france et 15 000 changement d immatriculation a titre gracieux a cause de ces proces verbaux incomplet)...l identité du conducteur , et relever

la nature et lieu exact de l infraction ... j ai eté obligé de respecter les regle de procedure , ce qui est normal ..en democratie il serai souhaitable je pense que les personne en charge du respect de la loi en face de meme ....

 

 

Question :

 

 

Je vais reformuler différemment puisque vous ne comprenez pas ma question et n'y répondez pas.

 

Etes-vous passé au rouge, au vert ...ou au orange ?

 

 

 

Réponse :

[warlord66]

 

moi je passe jamais au rouge

dans mon "bled " ils ont enlevé tous les feux pour les remplacer par des ronds points

 

si jamais ça m'arrive je ferais comme les policiers avec théo je dirai "c'était un accident"

[enclume76]

 

moi je passe jamais au rouge

dans mon "bled " ils ont enlevé tous les feux pour les remplacer par des ronds points

 

si jamais ça m'arrive je ferais comme les policiers avec théo je dirai "c'était un accident"

 

Par exemple

 

[:j@y's:3]

[warlord66]

Par exemple

 

[:j@y's:3]

bon smiley

à l'exemple du raid je sors toujours couvert , mon slogan jamais sans ma cagoule

[mackinley]

Merci Warlord d'avoir précisé la question et pensé aussi à cette réponse car nous serions fixé également [:banditito:7]

 

Or à ce jour il conviendrait de s'adresser à l'agent verbalisateur pour connaître la couleur de ce foutu feu (tricolore ) lorsque monsieurpanda l'a passé car je le cite dans le texte "ce n ai pas a moi de répondre ...c est a l agent qui etablie le proces verbale" [:ouioui:1]

 

Si il a répondu en 1ère instance de la même façon au juge, il ne faut pas s'étonner qu'il soit passé à la moulinette malgré l'illégalité du feu car ils ont très peu d'humour (pour peu que cela en soit)

 

Question :

 

 

 

Réponse :

 

 

 

Question :

 

 

 

Réponse :

 

 

Monsieur Panda ne répond que quand il veut, ne communique et ne montre que ce qu'il veut, et ça fait longtemps que j'ai émis des très très très gros doutes sur la crédibilité de ce qu'il affirme quand il affirme quelque chose ...

Si vraiment il avait gagné devant la Cour, comme il l'affirme, je ne vois pas pourquoi il ne montrerait pas la copie de son arrêt soit disant victorieux ... anonymisé bien sûr ...

 

Quant à prétendre que son assurance lui a payé son avocat, voila encore quelque chose dont j'aimerais bien avoir des traces écrites ... A ma connaissance, les assurances ne prennent pas en charge ce genre de procédures pour des contraventions au code de la route ... de quel compagnie s'agit-il ? quel contrat ? quelle police ? quel tarif ? etc .. etc ...

[enclume76]

bon smiley

à l'exemple du raid je sors toujours couvert , mon slogan jamais sans ma cagoule

 

Sans ma capote plutôt

 

 

Monsieur Panda ne répond que quand il veut, ne communique et ne montre que ce qu'il veut, et ça fait longtemps que j'ai émis des très très très gros doutes sur la crédibilité de ce qu'il affirme quand il affirme quelque chose ...

Si vraiment il avait gagné devant la Cour, comme il l'affirme, je ne vois pas pourquoi il ne montrerait pas la copie de son arrêt soit disant victorieux ... anonymisé bien sûr ...

 

Quant à prétendre que son assurance lui a payé son avocat, voila encore quelque chose dont j'aimerais bien avoir des traces écrites ... A ma connaissance, les assurances ne prennent pas en charge ce genre de procédures pour des contraventions au code de la route ... de quel compagnie s'agit-il ? quel contrat ? quelle police ? quel tarif ? etc .. etc ...

 

Sans opinion

Il en a en tout cas de la chance d'avoir un tel assureur

[le passant]

 

Monsieur Panda ne répond que quand il veut, ne communique et ne montre que ce qu'il veut, et ça fait longtemps que j'ai émis des très très très gros doutes sur la crédibilité de ce qu'il affirme quand il affirme quelque chose ...

Si vraiment il avait gagné devant la Cour, comme il l'affirme, je ne vois pas pourquoi il ne montrerait pas la copie de son arrêt soit disant victorieux ... anonymisé bien sûr ...

 

Quant à prétendre que son assurance lui a payé son avocat, voila encore quelque chose dont j'aimerais bien avoir des traces écrites ... A ma connaissance, les assurances ne prennent pas en charge ce genre de procédures pour des contraventions au code de la route ... de quel compagnie s'agit-il ? quel contrat ? quelle police ? quel tarif ? etc .. etc ...

 

 

Monsieur Panda communique avec moi en MP,et m'a fourni les références de son jugement,malheureusement,je ne peux y accéder.

Je reprend contact avec lui,et vous tiendrais au courant.

[enclume76]

A suivre

[mackinley]

Monsieur Panda communique avec moi en MP,et m'a fourni les références de son jugement,malheureusement,je ne peux y accéder.

Je reprend contact avec lui,et vous tiendrais au courant.

 

oui, merci ...

ça serait toutefois plus simple qu'il fasse un scan de cet arrêt ... ou à la limite des photos au smartphone ..

 

 

Pareil pour sa compagnie d'assurance : ce ne serait pas très compliqué pour lui de dire de quelle compagnie il s'agit, quelle police, quel tarif ?