Accident grave seul, Risque de suspension de permis?

[Invité §mic681SF]

Bonjour,

J'ai un amis qui a eu un accident de moto (mais ca na pas d'importance) SEUL! Il a perdu le controle de son vehicule dans un virage et a terminé sa chutte quelques metres plus bas...

Resultats: 3mois d'hospitalistion... Donc gros remboursement de la part de l'assurance pour dommage corporel!

La personne est encore a l'hopital, et elle a peur pour son permis! Il parait qu'il est possible d'avoir une suspension de permis de 6mois pour "non controle du vehicule" (car aucune infraction n'a etait retenue...).

C'est ce que les gendarmes nous on fait comprendre lors de l'accident si jamais les blessures entrainaient un longue hospitalisation...

 

Plusieurs questions se posent a moi!

 

1)Est ce vrai que l'on risque une suspension de permis, et pourquoi seulement si l'accident entraine de grave blessures? La lois n'est elle pas la meme dans toute circonstance?

 

2) A partir de quel date serait effective la suspension de permis, sachant que la deposition n'a pas encore etait faite...? Et est ce que la decision d'une suspension ne passe pas devant une instance?

 

3) En tant que temoin, puis-je faire quelquechose afin d'accelerer le processus (car le blessé me demande d'aller au plus vite faire ma deposition pour que la date de deposition soit le plus tot possible!)

 

En tout cas tout ca et bien flou pour moi!

Merci d'avance pour vos reponses

[dRic C]

Je pense pas, si il n'y a pas de preuve qu'il attaquait à fond... Les experts décideront... Si c'est le cas, pas de bol pour lui...

[Invité §mic681SF]

Le pire c'est qu'il attaquait pas a fond!!! Il a bloqué la roue arriere et tout droit... La connerie

 

Mais pour les delais et tout l'administratif, pas d'idées?

[dRic C]

Je sais pas, ça peut prendre des mois...

[Invité §Cra883ru]

S'il s'est vautré tous seul... il n'y a aucune indemnisation de la part de l'assurance... sauf s'il a contracté des garanties supplémentaire pour le conducteur.

[Invité §Cra883ru]

Sinon, la non maitrise du véhicule, c'est une juste une amende forfaitaire de 135€... le retrait de permis, c'est uniquement si l'on juge qu'il y a une grosse faute... chose quasiment improuvable.

[Invité §mic681SF]

Ah et ben me voila plus ou moins rassuré, car un avis n'est pas suffisant, mais c'est deja trés bien...

Pour l'indemnisation corporel, il n'y a pas de probleme, il etait assuré tout risques! Avec supplement dommages corporel... Et heureusement!

[Invité §Cra883ru]

Ah et ben me voila plus ou moins rassuré, car un avis n'est pas suffisant, mais c'est deja trés bien...

Pour l'indemnisation corporel, il n'y a pas de probleme, il etait assuré tout risques! Avec supplement dommages corporel... Et heureusement!

 

 

 

Le tous risques, c'est pour le matériel.

 

Le supplément corporel... il ne faut pas espérer une indemnisation à hauteur de son préjudice tels qu'il pourrait l'avoir dans le cas d'un accident avec un tiers.

Il y a bien souvent des franchises importantes et des montants forfaitaires établi dans le contrat souscrit. Généralement, les contrats prévoient déjà 10% d'IPP de franchise... ce qui est beaucoup si tu n'as pas été amputé de quelque choses.

 

Tu lui feras lire ce lien : http://forum-auto.caradisiac.com/auto [...] 378914.htm

 

Mais c'est la théorie applicable aux accidents avec tiers... ici les chefs de préjudice seront indemnisés suivant ce que le contrat stipule. (voir mes remarques précédentes).

 

[Invité §mic681SF]

Il est dit dans ce liens que si l'hospitalisation "est strictement supérieure à trois mois, les faits seront qualifiés de délit et relèveront de l'appréciation du tribunal correctionnel (emprisonnement de deux ans et amende de 30000 euros), ou en cas de violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, la peine encourue est portée à 3 ans et 45000 euros (article 222-19). "

Mais comme c'est lui meme le responsable, risque t'il quand meme les 2ans d'emprisonnement et 30000 euros d'amende? c'est un peu bete comme question mais la loi est ce qu'elle est quelque soit le responsable (comme le cas present ou l'accidenté EST le responsable...

[Invité §Cra883ru]

Il est dit dans ce liens que si l'hospitalisation "est strictement supérieure à trois mois, les faits seront qualifiés de délit et relèveront de l'appréciation du tribunal correctionnel (emprisonnement de deux ans et amende de 30000 euros), ou en cas de violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, la peine encourue est portée à 3 ans et 45000 euros (article 222-19). "

Mais comme c'est lui meme le responsable, risque t'il quand meme les 2ans d'emprisonnement et 30000 euros d'amende? c'est un peu bete comme question mais la loi est ce qu'elle est quelque soit le responsable (comme le cas present ou l'accidenté EST le responsable...

 

 

 

Non, ne confond pas être responsable d'un accident, c'est à dire avoir un tiers qui provoque un accident et être la victime d'un accident (même seul en cas de perte de contrôle).

Ces peines sont applicables uniquement en cas de tiers jugé devant un Tribunal qui aurait occasionné une incapacité temporaire à quelqu'un. On ne peut pas te juger sur base d'une incapacité temporaire que tu te serais infligé.

[Invité §mic681SF]

Merci de cette eclairsissement! C'est juste que la victime a trés peur pour son permis et quel me "harcele" pour que j'aille faire une deposition a la gendarmerie... Alors jme renseigne un peu!

[Invité §Cra883ru]

Merci de cette eclairsissement! C'est juste que la victime a trés peur pour son permis et quel me "harcele" pour que j'aille faire une deposition a la gendarmerie... Alors jme renseigne un peu!

 

 

 

T'as été témoin de l'accident ou pas ?

 

Car si tu as vu quelques chose, et que tu sais en ton âme et conscience que ça ne va pas nuire à ton amis, va déposer, sinon abstient toi.

 

Très sincèrement s'il a eu de graves blessures, il est pas près de remonter sur une moto de toutes façon. Je ne sais pas qu'elle est le type de blessures mais si tu en sais plus, je peux te dire déjà une vague estimation des délais de soins et de procédures d'indemnisation.

[Invité §mic681SF]

Ben oui en fait j'etais juste derriere quand il a eté tout droit! Mais lui meme n'as pas fait de deposition encore! alors ca peut attendre aprés les vacances... Et si il ya suspension de permis, quand meme contre toute attente, la suspension prend effet quand?

Pour les dommage, vertebre et cheville cassé, incapacité de se servir de ces fonctions urinaires

[Invité §Cra883ru]

Ben oui en fait j'etais juste derriere quand il a eté tout droit! Mais lui meme n'as pas fait de deposition encore! alors ca peut attendre aprés les vacances... Et si il ya suspension de permis, quand meme contre toute attente, la suspension prend effet quand?

Pour les dommage, vertebre et cheville cassé, incapacité de se servir de ces fonctions urinaires

 

 

 

Je pense que ce n'est pas la peine d'aller faire une déposition, il dit qu'il a glissé dans le tournant et c'est largement suffisant.

 

S'il y a suspension de permis (chose qui n'arrivera pas), elle prend effet après que le juge te notifie la suspension et que ensuite les forces de polices te demande de rapporter ton permis à la préfecture. Mais une fois de plus, il n'aura pas de retrait.

 

Concernant ses blessures... l'indemnisation va prendre beaucoup de temps. Elle n'aura lieu pas avant 6 moi et demi après la consolidation. Consolidation qui dans son cas ne sera pas déclaré avant au minimum 7 à 8 mois (mais je tablerai plutôt sur 1 an, voir 1 et demi au minimum). Donc un délai de 2 ans au minimum avant de voir l'indemnisation corporel bouclée complètement (ce qui, à mon sens est le strict minimum).

 

Concernant ses soins. Il en a au minimum pour 7 à 8 mois de rééducation en comptant la période d'hospitalisation. Mais suivant l'évolution des ses blessures, cela peut prendre plus de temps... jusqu'au double.

 

Ceci est une estimation (donc ce n'est pas une vérité universelle) mais n'est pas si loin de la réalité. A ça il faut bien se dire que le délai moyen d'une indemnisation se situe entre 4 à 9 ans pour les accidents grave. Donc les 2 ans sur lequel je table ne sont pas une utopie.

 

Le préjudice sexuel et donc les problèmes urinaires sont des problèmes qui ne sont pas facilement quantifiables en terme de séquelles, les problèmes de dos suite à son accident sont aussi des choses pas facile à quantifier... l'expertise risque donc d'être longue et pénible.

 

Il va falloir qu'il prenne son mal en patience.

[Invité §mic681SF]

Merci pour tous ces renseignements...

[Invité §pij348Ox]

Je pense que ce n'est pas la peine d'aller faire une déposition, il dit qu'il a glissé dans le tournant et c'est largement suffisant.

 

S'il y a suspension de permis (chose qui n'arrivera pas), elle prend effet après que le juge te notifie la suspension et que ensuite les forces de polices te demande de rapporter ton permis à la préfecture. Mais une fois de plus, il n'aura pas de retrait.

 

Concernant ses blessures... l'indemnisation va prendre beaucoup de temps. Elle n'aura lieu pas avant 6 moi et demi après la consolidation. Consolidation qui dans son cas ne sera pas déclaré avant au minimum 7 à 8 mois (mais je tablerai plutôt sur 1 an, voir 1 et demi au minimum). Donc un délai de 2 ans au minimum avant de voir l'indemnisation corporel bouclée complètement (ce qui, à mon sens est le strict minimum).

 

Concernant ses soins. Il en a au minimum pour 7 à 8 mois de rééducation en comptant la période d'hospitalisation. Mais suivant l'évolution des ses blessures, cela peut prendre plus de temps... jusqu'au double.

 

Ceci est une estimation (donc ce n'est pas une vérité universelle) mais n'est pas si loin de la réalité. A ça il faut bien se dire que le délai moyen d'une indemnisation se situe entre 4 à 9 ans pour les accidents grave. Donc les 2 ans sur lequel je table ne sont pas une utopie.

 

Le préjudice sexuel et donc les problèmes urinaires sont des problèmes qui ne sont pas facilement quantifiables en terme de séquelles, les problèmes de dos suite à son accident sont aussi des choses pas facile à quantifier... l'expertise risque donc d'être longue et pénible.

 

Il va falloir qu'il prenne son mal en patience.

 

 

Il faut pas hésiter à voir un avocat spécialisé, généralement il prend un pourcentage sur l'indemnisation, et il connait bien les procédure.

ça ne fait pas forcément gagner du temps, mais il s'occupre des démarche qui souvent ne sont pas des plus simple.

 

[Invité §Cra883ru]

Il faut pas hésiter à voir un avocat spécialisé, généralement il prend un pourcentage sur l'indemnisation, et il connait bien les procédure.

ça ne fait pas forcément gagner du temps, mais il s'occupre des démarche qui souvent ne sont pas des plus simple.

 

 

 

C'est marqué dans le lien que je lui ai fourni plus haut.

[Invité §pij348Ox]

C'est marqué dans le lien que je lui ai fourni plus haut.

 

 

ok ok

[Invité §iso350gI]

Sinon, la non maitrise du véhicule, c'est une juste une amende forfaitaire de 135€... le retrait de permis, c'est uniquement si l'on juge qu'il y a une grosse faute... chose quasiment improuvable.

 

Ah si, il y a une grosse faute facilement prouvable.

Un voisin a eu un jour un accident pas trop grave, mais sous l'emprise de l'alcool (et pas pour 0.1 g/L au dessus de la limite ). Bon 6 points en moins, grosse amende, retrait de permis pour quelques semaines.

Quelques mois plus tard, il se plante seul dans un champ. Il a rien, la voiture est un peu endommagée, mais comme elle est vieille, elle est HS. Bref, les flics viennent et le contrôlent positif, et là non plus, pas pour 0.1 g/L au dessus

Donc, là ça rigole plus, annulation de permis, 2 ans avant de pouvoir le repasser, grosse amende, et il a évité la prison en choississant le bracelet électronique, qu'il porte encore maintenant.

Donc, on peut très bien se faire retirer le permis en s'étant planté tout seul

[Invité §pij348Ox]

Ah si, il y a une grosse faute facilement prouvable.

Un voisin a eu un jour un accident pas trop grave, mais sous l'emprise de l'alcool (et pas pour 0.1 g/L au dessus de la limite ). Bon 6 points en moins, grosse amende, retrait de permis pour quelques semaines.

Quelques mois plus tard, il se plante seul dans un champ. Il a rien, la voiture est un peu endommagée, mais comme elle est vieille, elle est HS. Bref, les flics viennent et le contrôlent positif, et là non plus, pas pour 0.1 g/L au dessus

Donc, là ça rigole plus, annulation de permis, 2 ans avant de pouvoir le repasser, grosse amende, et il a évité la prison en choississant le bracelet électronique, qu'il porte encore maintenant.

Donc, on peut très bien se faire retirer le permis en s'étant planté tout seul

 

 

oui, mais là dans son cas une infraction (voir un délit pour l'alcoolémie) a été constaté...ça fait une grosse diférence...

[Invité §Cra883ru]

Ah si, il y a une grosse faute facilement prouvable.

Un voisin a eu un jour un accident pas trop grave, mais sous l'emprise de l'alcool (et pas pour 0.1 g/L au dessus de la limite ). Bon 6 points en moins, grosse amende, retrait de permis pour quelques semaines.

Quelques mois plus tard, il se plante seul dans un champ. Il a rien, la voiture est un peu endommagée, mais comme elle est vieille, elle est HS. Bref, les flics viennent et le contrôlent positif, et là non plus, pas pour 0.1 g/L au dessus

Donc, là ça rigole plus, annulation de permis, 2 ans avant de pouvoir le repasser, grosse amende, et il a évité la prison en choississant le bracelet électronique, qu'il porte encore maintenant.

Donc, on peut très bien se faire retirer le permis en s'étant planté tout seul

 

 

 

C'est malin ça

 

Sous entendu improuvable si le monsieur n'a pas consommer de substances qui lui font baisser ses réflexes.

 

C'est sur qu'en cas d'alcoolémie, c'est facilement prouvable mais je crois que si tu roulais à moto, tu ne ferais pas ce genre de parallèle... car les motard qui roule avec 1gr, il ne font pas 300m. Mais peut être s'est-il planté au bout de 300m

[Invité §pij348Ox]

C'est malin ça

 

Sous entendu improuvable si le monsieur n'a pas consommer de substances qui lui font baisser ses réflexes.

 

C'est sur qu'en cas d'alcoolémie, c'est facilement prouvable mais je crois que si tu roulais à moto, tu ne ferais pas ce genre de parallèle... car les motard qui roule avec 1gr, il ne font pas 300m. Mais peut être s'est-il planté au bout de 300m

 

 

je confirme, un soir j'ai repris la moto après avoir bu 3-4 verre et f***r quelques lattes sur 1 p*t, tout ça sur 4h environs et en mangeant quelques gateau apéro, pas de vertige, la tête claire, et ben quand je suis remonté sur ma bécane, ça m'a fait tout drole...heureusement j'avait à faire que 2 km, mais bon j'était pas fier...depuis plus d'alcool (mm pas 1 verre) en bécane...