Risque conduite sans permis pr passagers

[Invité §pou025DH]

Bonsoir,

j'aurai aimé connaitre les risques qu'encourent les passagers mineurs lorsqu'ils roulent avec une personne majeur n'ayant pas le permis. Je ne parle pas bien sur des risques d'accidents si graves soient-ils, mais des risques pénaux, si les passagers sont emmenés au post, etc...

D'avance, merci.

[pitouchok]

Je pense rien, ils ne sont pas censer verifier les papiers du conducteur encore plus s'ils sont mineurs.

Par contre en cas d'accident le conducteur aura de la prison ferme s'ils meurent

[Invité §pou025DH]

Mais n'y a-t-il pas saisi du véhicule ? Et donc les mineurs seraient emmenés au post... ?

Merci pour votre réponse.

[Invité §22474Ug]

En cas de contrôle du véhicule, les mimeurs peuvent effectivement être conduits au poste pour remise aux parents.

S'ils portent leur ceinture de séucrité, ils ne risquent pas d'amende.

La voiture sera immobilisée sur place et les passagers devront se débrouiller s'ils ne sont pas conduits au poste (pour les majeurs par exemple)

[Invité §pri160pp]

Bonjour,

 

Le véhicule sera immobilisé et les passagers n'échapperont pas à un contrôle d'identité, ce qui est normal. Cependant, ils ne seront pas poursuivis pour le défaut de permis du conducteur

[Invité §pou025DH]

Et après le controle d'identité, les mineurs pourront repartir ou seront emmenés au post ?

[Invité §dee612jS]

Ben a mon avis...au poste en attendant les parents,qui eux seront un "peu" brassé!

[Invité §pri160pp]

Tout dépend de leur situation pénale. S'ils n'ont commis aucune infraction ou s'ils ne sont pas recherchés, pas de problème..Sinon, c'est passage au commissariat

[Invité §pou025DH]

Très bien, merci pour cette réponse.

Juste une dernière chose... Comment sais-tu cela ? Il y a-t-il un "code pénal" en ligne ou quelque chose du genre?

[Invité §dee612jS]

On relache pas des mineurs comme ça !!!!

 

C'est toi le responsable !(l'agent verbalisateur!)

 

[Invité §pou025DH]

En gros personne n'est vraiment sur de ce qu'il advient des mineurs...?

[Invité §dee612jS]

pour moi si !!! c'est au poste !!!!

[Invité §pou025DH]

C'est aussi ce que je pense, mais princedusud n'est pas de cet avis...

[Invité §pri160pp]

Deep, tu as raison ils seront remis à leur représentant légal (au commissariat le cas échéant) s'ils n'ont pas commis d infraction sinon c'est une mesure de retenue ou garde à vue selon leur âge..

[Invité §dee612jS]

voila , c'est ça.

[Invité §pou025DH]

ok merci à tous

[Invité §Ano187vG]

Bonjour, vos réponses sont intéressante et j'en ai une autre...

Un passager si il est majeur (avec le permis peut-être ou non), et que c'est une personne majeur sans permis qui conduit, le passagers risque t-il quelque chose ? Si ils se font arrêter ou si ils ont un accident tout seul ?

[zadene]

1. c'est dommage, à 4 jours près, ça aurait fait un déterrage de 10 ans.

2. c'est affolant. tout ce qui vous inquiète, c'est les risques administratifs de monter en voiture avec quelqu'un qui n'a pas le permis (et qui, de fait, n'est pas assuré).

Personne ne s'inquiète des conséquences concrètes et physiques de monter avec quelqu'un qui n'a pas le permis?