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Que risque t'on sur route avec un véhicule non homologué?

 

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 Sujet :

Que risque t'on sur route avec un véhicule non homologué?

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n°14707226
aurelienal​ix
Profil : Membre confirmé
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aurelienalix
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  1. Posté le 05/07/2006 à 19:15:08  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Hello,

J'ai une petite question et voyant que la question n'a jamais été posé.

Devant la déferlante de produits chinois à bas prix , du genre pocket bike, dirt bike ou même avant l'homogation des quads, Que risque t'on sur route avec un véhicule non homologué?

Deuxième volet de la question dans quels endroits peut-on utiliser ces engins hormis bien-sur dans son jardinet...  :D
Merci de vos réponses


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n°14707229
td 100
Profil : Retraité
td-100
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  1. Posté le 05/07/2006 à 19:32:29  
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Surement une confiction du véhicule avec une amende :oui:

Et tu peux utiliser tout ça dans un endroit privé :oui:

n°14707231
aurelienal​ix
Profil : Membre confirmé
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aurelienalix
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 05/07/2006 à 19:41:21  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
J'ai trouvé ça sur le net sur u forum style police  :pfff:

Ces véhicules sont juridiquement "assimilés" à des cyclo ou motocyclettes légéres car leur cylindrée varie entre 30 et 125 cm3. Pour les moins de 18 ans, ils doivent etre titulaire du BSR pour moins de 50 cm3 et du permis A1 ou B pour les 125 cm3. Ils devrait etre munis de feux, de pneumatique , freins conforme à la réglementation. En relevant toutes ces infractions, le montant des amendes est souvent trés persuasifs par rapport au prix du pocket bike ou quad.


source: http://polci.frbb.net/ftopic3426.htm

Je pense que la réponse se trouve ici

La pocket bike motorisée avec un moteur, qu'il soit électrique ou thermique ne peut circuler sur les voies ouvertes à la circulation publique. Seuls les deux roues réceptionnés (réception communautaire - Directive 92/61/CEE sur la construction des véhicules modifiée, transposée en droit français - arrêté du 7 juillet 1995. Cet arrêté est relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur, et de leurs systèmes et équipements )
Faute de ce certificat de conformité communautaire un deux roues à moteur n'est pas un véhicule et n'a donc pas le droit à l'usage des voies ouvertes à la circulation,.(Article R321-4 du code de la route) Précisons que le non respect de cette réglementation entraîne pour l'utilisateur une amende de quatrième classe 750 € et pour le vendeur une amende de cinquième classe 1500 € et en cas de récidive un délit punissable d'une peine de prison.


source : Motoservices.com

Par contre

- dans les bois on peut ?

- ou sur un terrain vague ?

 :o

et si on a un grand jardin est-ce qu'il y a des limites horaires notamment concernant le bruit tout comme en général les engins à moteurs style tondeuse etc... (arret municipal en général , non?)
Message cité 2 fois
Message édité par aurelienalix le 05/07/2006 à 19:45:04

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n°14707251
fastnfurio​us
Profil : Routard
fastnfurious
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  1. Posté le 05/07/2006 à 21:16:49  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

aurelienalix a écrit :
J'ai trouvé ça sur le net sur u forum style police  :pfff:

Ces véhicules sont juridiquement "assimilés" à des cyclo ou motocyclettes légéres car leur cylindrée varie entre 30 et 125 cm3. Pour les moins de 18 ans, ils doivent etre titulaire du BSR pour moins de 50 cm3 et du permis A1 ou B pour les 125 cm3. Ils devrait etre munis de feux, de pneumatique , freins conforme à la réglementation. En relevant toutes ces infractions, le montant des amendes est souvent trés persuasifs par rapport au prix du pocket bike ou quad.


source: http://polci.frbb.net/ftopic3426.htm

Je pense que la réponse se trouve ici

La pocket bike motorisée avec un moteur, qu'il soit électrique ou thermique ne peut circuler sur les voies ouvertes à la circulation publique. Seuls les deux roues réceptionnés (réception communautaire - Directive 92/61/CEE sur la construction des véhicules modifiée, transposée en droit français - arrêté du 7 juillet 1995. Cet arrêté est relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur, et de leurs systèmes et équipements )
Faute de ce certificat de conformité communautaire un deux roues à moteur n'est pas un véhicule et n'a donc pas le droit à l'usage des voies ouvertes à la circulation,.(Article R321-4 du code de la route) Précisons que le non respect de cette réglementation entraîne pour l'utilisateur une amende de quatrième classe 750 € et pour le vendeur une amende de cinquième classe 1500 € et en cas de récidive un délit punissable d'une peine de prison.


source : Motoservices.com

Par contre

- dans les bois on peut ?

- ou sur un terrain vague ?

 :o

et si on a un grand jardin est-ce qu'il y a des limites horaires notamment concernant le bruit tout comme en général les engins à moteurs style tondeuse etc... (arret municipal en général , non?)
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Attention ces véhicules ne sont absolument pas assimilables à des engins 125 ou autres. Ils sont interdit de circulation sur la voie publique mais peuvent évoluer en terrain privé fermé à la circulation publique.
Les infractions relevables sont "circulation d'un véhicule n'ayant pas fait l'objet d'une réception", la circulation sur trottoir, sans casque, le défaut de feux conformes et on n'oublie pas le délit: le défaut d'assurance.


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Avéo 2012 essence 1,4 L 100 CV LTZ
n°14707254
CrashandDi​e
Profil : Membre
crashanddie
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  1. Posté le 05/07/2006 à 21:21:54  
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aurelienalix a écrit :
La pocket bike motorisée avec un moteur
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Wow, ils sont fort sur les forums de la police... Un engin motorisé avec un moteur...

Ils vont nous inventer quoi après? Le vélo avec des roues? Ou le CRS sans cerveau?

Message cité 1 fois

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Quand 3 personnes dorment dans une 205 sur l'autoroute c'est pas dramatique... sauf si il n'y a que 3 personnes à bord!
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n°14707377
AlpinaB10
Profil : Pilote pro
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alpinab10
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  1. Posté le 06/07/2006 à 12:26:30  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

CrashandDie a écrit :
Wow, ils sont fort sur les forums de la police... Un engin motorisé avec un moteur...

Ils vont nous inventer quoi après? Le vélo avec des roues? Ou le CRS sans cerveau?
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Va jusqu'au bout de la phrase blaireau!!  :o


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Pas de généralité, touSSa!...
Diesel, voiture de pauvres pour les riches!
n°14707412
alfa90i
Profil : Membre confirmé
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alfa90i
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  1. Posté le 06/07/2006 à 14:03:04  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Dans mon quartier ils commencent à nous emmer.. avec ces minis motos! Les parents offrent ça à leurs gamins de.. 8 ans!! Il y a aussi des minis motos survitaminées aux mains de gamins et de gamines de 10/11 ans! L'autre fois, avec mon Audi 100, j'ai fallis passer sur un qui en plus, n'a pas manqué de m'insulter!! Le pire, il y a des adultes aussi, la dessus, sans oublier certains avec des gros quads à faire les cons dans le quartier.. bel exemple pour leur progéniture..

Ca va vraiment TRES mal en France!! Les parents méprisent royalement le code de la route, alors pourquoi qu'on ne laisserait pas leur chère progéniture en prendre bon exemple et jouer les caïds sur leurs mini motos!

Il y a trois ans, il y a eu, dans mon quartier, un blessé grave (il est p'tet mort, je n'en sais pas plus) de 16 ans sur une 125 cm3, qui roulait partout sur les trottoirs devant ses parents qui étaient en admiration devant lui! Et paf, il s'est payé un mur avec sa moto! Quel drame ça avait fait!! Tout juste si ce n'était pas le mur de l'immeuble qui était en tort!! Il faudra ENCORE un accident grave pour qu'on fasse quelque chose?? On laisse TOUT le temps faire et c'est quand il  y a des morts qu'on commence à réagir!! Mais peut-être aussi qu'on laisse faire en sachant que ça va rapporter du fric, les amendes qu'on ne manquera pas de donner..
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Message édité par alfa90i le 06/07/2006 à 14:04:01
n°14707446
aurelienal​ix
Profil : Membre confirmé
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aurelienalix
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  1. Posté le 06/07/2006 à 15:23:38  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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alfa90i a écrit :
Dans mon quartier ils commencent à nous emmer.. avec ces minis motos! Les parents offrent ça à leurs gamins de.. 8 ans!! Il y a aussi des minis motos survitaminées aux mains de gamins et de gamines de 10/11 ans! L'autre fois, avec mon Audi 100, j'ai fallis passer sur un qui en plus, n'a pas manqué de m'insulter!! Le pire, il y a des adultes aussi, la dessus, sans oublier certains avec des gros quads à faire les cons dans le quartier.. bel exemple pour leur progéniture..

Ca va vraiment TRES mal en France!! Les parents méprisent royalement le code de la route, alors pourquoi qu'on ne laisserait pas leur chère progéniture en prendre bon exemple et jouer les caïds sur leurs mini motos!

Il y a trois ans, il y a eu, dans mon quartier, un blessé grave (il est p'tet mort, je n'en sais pas plus) de 16 ans sur une 125 cm3, qui roulait partout sur les trottoirs devant ses parents qui étaient en admiration devant lui! Et paf, il s'est payé un mur avec sa moto! Quel drame ça avait fait!! Tout juste si ce n'était pas le mur de l'immeuble qui était en tort!! Il faudra ENCORE un accident grave pour qu'on fasse quelque chose?? On laisse TOUT le temps faire et c'est quand il  y a des morts qu'on commence à réagir!! Mais peut-être aussi qu'on laisse faire en sachant que ça va rapporter du fric, les amendes qu'on ne manquera pas de donner..
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Perso je suis completement d'accord avec cet argument , les mini moto c'est bruyant etc...

1/ Mais mon but est de savoir si j'achete un engin type dirt bike (entre mini et grosse moto) , qu'est ce que je peux faire avec, sachant que je démenage à la fin du mois dans un patelin de 71 âmes (+2 avec moi et ma chérie), et qu'au tour il n'y a que des champs et des bois.

2/ Je démenage d'un quartier dit populaire dans lequel j'ai vu circuler sur  route ouverte (le dimanche bien sur lorsque le commisariat est fermé) , des quads sans plaque , des motos largement au dessus de 50 cc sans plaque, des mini motos evidemment mais aussi plus surprenant un kart donc je comprends la nuissance de ces engins.

Existe t'il des pistes pour des motocross , comme celà se fait sur les pistes de kart pour les mini-motos ?  

Merci pour votre participation


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n°14707451
alfa90i
Profil : Membre confirmé
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alfa90i
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  1. Posté le 06/07/2006 à 15:32:10  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Tu ne peux que rouler que sur terrains privés. De plus, je ne sais pas comment on assure ce genre d'engin.

Bien sûr que ça doit exister des pistes de motocross de loisir, mais bon, à savoir si tu as ça près de ton nouveau chez toi.. de plus, vu que ce n'est pas homologué, faudra voir avec ton assureur. Perso, je doute que la plupart des p'tits débiles qui roulent dans mon quartier avec ça soient assurés ou correctement assurés..

n°14707667
fastnfurio​us
Profil : Routard
fastnfurious
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  1. Posté le 06/07/2006 à 22:27:24  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
C'est simple, les véhicules non homologués ne peuvent pas être assurés. il est interdit de rouler avec sur la voie publique et sur les chemins ruraux et champs. Tu auras moins de chances de te faire prendre mais arttentions aux brigades vertes et autres gardes champêtres et polices municipales qui ont très souvent un grand ban communal à couvrir avec des champs et de la forêt.

Je connais très bien le problème des cités et croyez moi, ce n'est pas un problème de verbalisation! Des fois, on aimerait bien l'y mettre le baton dans la roue vite fait en passant mais...chut, on ne fait pas ce qu'on veut...Faut respecter les pauvres petits délinquants... On les a toujours mais c'est long mais ça fait plus mal aussi pour eux.


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Avéo 2012 essence 1,4 L 100 CV LTZ
n°14717576
ZEDQUADEUR​BLEU
Profil : Nouveau membre
zedquadeurbleu
  1. Posté le 26/07/2006 à 13:40:45  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour à toutes et à tous, je suis de passage par hasard sur ce forum et je viens de lire une phrase qui m'a fait tilt!

C'est simple, les véhicules non homologués ne peuvent pas être assurés.

Et bien cela est faut car tout véhicule motorisé doit être assuré...

Je suis président d'un club de quads, délégué du 60 de la FFQ et j'ai pris les renseignements à divers endroits.

Certaines assurances refusent d'assurer ces engins par contre il y en a de spécialisées dans ce genre de machines!

Tous les engins motorisés non homologués ne peuvent rouler que sur terrain privé et fermé! Pour les contrevenants, confiscation de l'engin et amende. Le véhicule est mis en fourrière et il faut payer pour le récupérer!

Je vois moi aussi des jeunes sans protection tourner comme des malades en ville en zigzaguant à travers les voitures, et si un se rétame, j'en suis très heureux! Lorsque l'on cherche les emmerdes il ne faut pas s'étonner d'en trouver!

Réfléchissez à la question, peut-on faire tout et n'importe quoi? Bien sur que non...

n°14717754
jb07
Francais: Paye et ferme-là!
Profil : Routard confirmé
  1. config
jb07
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  1. Posté le 26/07/2006 à 16:20:05  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ces produit sont comme l'alcool, ça rapporte à l'etat donc l'etat ferme les yeux
Message cité 1 fois

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Francais: Paye et ferme-là! S'il vous plait.
C'est pour ton pogn...euh ta Sécurité
n°14717758
fastnfurio​us
Profil : Routard
fastnfurious
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  1. Posté le 26/07/2006 à 16:31:43  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
L'état ne ferme pas les yeux, la vente est autorisée mais l'utilisation est limitée aux terrains privés. Toutes ces minis motos sont interdites de circulation sur la voie publique et nous avons en stock quelques infractions à relever.


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Avéo 2012 essence 1,4 L 100 CV LTZ
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n°14717760
superheter​odyne
Profil : Routard confirmé
  1. config
superheterodyne
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  1. Posté le 26/07/2006 à 16:32:54  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
En cas d'accident avec dommages corporels à la victime, sans assurance, le risque est de payer très cher toute sa vie !


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Pour me rendre à mon bureau, j'avais acheté une auto
Une jolie traction avant qui filait comme le vent.
C'était en Juillet 39, je me gonflais comme un bœuf
Dans ma fierté de bourgeois d'avoir une voiture à moi...
n°14717940
22
Profil : Pilote chevronné
22
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  1. Posté le 26/07/2006 à 22:28:33  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

jb07 a écrit :
Ces produit sont comme l'alcool, ça rapporte à l'etat donc l'etat ferme les yeux
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Réflexion d'une stupidité affligeante :roll: Il y a des notes de service diffusées dans les commissariats pour enrailler le phénomène.
Les pocket bike, sont à utiliser de la même manière qu'une moto de cross.


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Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
n°14718042
jb07
Francais: Paye et ferme-là!
Profil : Routard confirmé
  1. config
jb07
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  1. Posté le 27/07/2006 à 08:47:01  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
J'ai jamais vu un flic courir apres un pocket bike!


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Francais: Paye et ferme-là! S'il vous plait.
C'est pour ton pogn...euh ta Sécurité
n°14718043
jb07
Francais: Paye et ferme-là!
Profil : Routard confirmé
  1. config
jb07
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 27/07/2006 à 08:48:35  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Si je suis stupide alors tant mieux, n'oublie pas que c'est des gars stupide commme moi qui te permettent d'avoir un salaire!
Message cité 1 fois

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Francais: Paye et ferme-là! S'il vous plait.
C'est pour ton pogn...euh ta Sécurité
n°14719444
Ariane13
"quand on veut, on peut!"
Profil : Nouveau membre
ariane13
  1. Posté le 30/07/2006 à 16:35:42  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bravo aux réponses de 22, fastnfurious, alpinaB10 qui sont complètes et sérieuses et -1 au blaireau de crashandDie qui a dû mettre en application son pseudo!  :jap:
Je suis administratrice du forum incriminé par crashtoi


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"quand on veut, on peut!"
n°14719470
22
Profil : Pilote chevronné
22
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  1. Posté le 30/07/2006 à 17:52:49  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

jb07 a écrit :
Si je suis stupide alors tant mieux, n'oublie pas que c'est des gars stupide commme moi qui te permettent d'avoir un salaire!
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:ptdr:
Mais oui, heureusement que tu es là pour me payer ainsi que tous mes collègues, sans toi le PIB de la France chuterai de 95% c'est ça ?
En plus de faire des reflexions stupides, t'es rongé par la vanité ? T'es un troll toi, c'est pas possible !!


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Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
n°15645128
Jakob4
Profil : Nouveau membre
jakob4
  1. Posté le 02/08/2015 à 12:58:36  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je sais que je remue un peu le passé mais on sais jamais des fois qu'un savant passe par la ^^ personnellement mon problème ne concerne ni les pocket bike ni les quads je fabrique moi même une réplique de koenigsegg ccxr en y mettant des pièces d'autres voitures et façonnant moi même le reste je chercha savoir vue que mon œuvre ne tardera pas à sortir du hangar et entamera ses premiers tours de roues sur circuits pour déceler les petits problèmes s'il serait réellement dangereux de rouler avec ce vehicule non homologué sachant que même si je suis sur de ma conception et qu'elle respecte pas mal de normes de sécurité (airbags frontaux, latéraux, abs, assistance à la direction) selon moi aux yeux de la police il y a une sacré différence entre un petit 2 temps 50cc et un v12 audi 4.6L ^^"

PS : je me suis déjà renseigné sur l'homologation d'un vehicule sauf que l'état fait tout pour rendre la tâche impossible aux particuliers ( et je redoute le crash test obligatoire :/) si quelqu'un peut m'éclairer merci d'avance et bonne route ;)
Message cité 1 fois
n°15645152
Zed51kz
  1. Posté le 02/08/2015 à 14:51:44  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bonjour

il y a aussi l'aspect de l'assurance
peut-on assurer un engin non homologué?

réponse oui

l'assurance est elle valide sur route ouverte?

réponse non (à confirmer)



Non homologués : les conditions de circulation
Ai-je le droit de circuler partout ?
  • Sans homologation, interdiction d'emprunter la voie publique (sinon, même amende que ci-dessus) !
  • Malgré un usage autorisé exclusivement sur un terrain privé, vous devez respecter les conditions d'âge (selon la cylindrée et la puissance) et celles relatives au permis, sauf pour les mini-motos de cylindrée n’excédant pas 50 cm3 classées par la réglementation dans la catégorie des cyclomoteurs.
n°15646308
zorglub
hors ligne
Profil : Pilote d'essai
zorglub
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 09/08/2015 à 20:33:34  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Jakob4 a écrit :

Je sais que je remue un peu le passé mais on sais jamais des fois qu'un savant passe par la ^^ personnellement mon problème ne concerne ni les pocket bike ni les quads je fabrique moi même une réplique de koenigsegg ccxr en y mettant des pièces d'autres voitures et façonnant moi même le reste je chercha savoir vue que mon œuvre ne tardera pas à sortir du hangar et entamera ses premiers tours de roues sur circuits pour déceler les petits problèmes s'il serait réellement dangereux de rouler avec ce vehicule non homologué sachant que même si je suis sur de ma conception et qu'elle respecte pas mal de normes de sécurité (airbags frontaux, latéraux, abs, assistance à la direction) selon moi aux yeux de la police il y a une sacré différence entre un petit 2 temps 50cc et un v12 audi 4.6L ^^"

PS : je me suis déjà renseigné sur l'homologation d'un vehicule sauf que l'état fait tout pour rendre la tâche impossible aux particuliers ( et je redoute le crash test obligatoire :/) si quelqu'un peut m'éclairer merci d'avance et bonne route ;)
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Sur route ouverte non, puisque non homologué. en étant soit même le constructeur, et en n'étant pas du métier et donc sans avoir la connaissance de personnes pour avoir un accueil sans à priori négatif des autorités pour homologation, très difficile voir impossible.

le propriétaire du circuit, lui va demander, que tu ai souscri une assurance pour ton engin, afin que les dégats que tu pourrais provoquer au circuit soit couvert par ton assurance. Donc c'est pour que lui est l'assurance d'etre indemniser de ce que tu peux provoquer chez lui.
Et c'est là que cela devient compliqué, trouver un assureur qui accepte d'assurer ta responsabilité civile pour ce véhicule et donc les dégats que tu pourrais provoquer avec l'engin. beaucoup vont refuser, parmi les assureurs classiques, faut trouver une assurance, qui le fait pour des engins motorisés non homologués.

Tu devra amener le véhicule, sur un plateau ou dépanneuse jusqu'au circuit pour tes essais et ensuite à chaque fois.

n°15785091
Ricou du 06
Profil : Nouveau membre
ricou-du-06
  1. Posté le 12/09/2017 à 18:57:16  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour,
Je tombe sur ce forum, je pense que toutes les réponses sont sur le site de la MAIF :
Que risque t'on sur route avec un véhicule non homologué?

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