Incident sur parking

[Invité §gri572bT]

Bonjour,

 

Je ne sais dans quelle rubrique poster réellement mon message car je pense qu'il en concerne plusieurs.

Mon histoire est assez courte : je suis partie faire des courses et en voulant quitter le magasin, mon véhicule a heurté un plot (on se demande même ce qu'il faisait là ce plot). Le côté de ma voiture est complètement renfoncé grâce à ce misérable morceau de béton que l'on ne voit pas en faisant une marche arrière ! (et ça, un expert pourra le confirmer). Ma question est de savoir si oui ou non je peux me retourner contre le magasin pour mauvais agencement de leur parking car à ce niveau là, ma voiture neuve n'obtiendra aucun dédommagement de l'assurance et même si j'ai peut-être une partie de torts, je ne suis pas la seule (c'est vrai, aucune raison à ce qu'il y ait un plot aussi près d'une sortie de véhicule à part bloquer l'entrée du magasin qui est toute proche elle aussi).

 

Merci pour votre réponse et vos conseils

 

[Invité §pob474iW]

Bonjour,

 

Je ne sais dans quelle rubrique poster réellement mon message car je pense qu'il en concerne plusieurs.

Mon histoire est assez courte : je suis partie faire des courses et en voulant quitter le magasin, mon véhicule a heurté un plot (on se demande même ce qu'il faisait là ce plot). Le côté de ma voiture est complètement renfoncé grâce à ce misérable morceau de béton que l'on ne voit pas en faisant une marche arrière ! (et ça, un expert pourra le confirmer). Ma question est de savoir si oui ou non je peux me retourner contre le magasin pour mauvais agencement de leur parking car à ce niveau là, ma voiture neuve n'obtiendra aucun dédommagement de l'assurance et même si j'ai peut-être une partie de torts, je ne suis pas la seule (c'est vrai, aucune raison à ce qu'il y ait un plot aussi près d'une sortie de véhicule à part bloquer l'entrée du magasin qui est toute proche elle aussi).

 

Merci pour votre réponse et vos conseils

 

 

T'as fait un constat, avec le plot?

Sinon ca va etre compliqué, je pense

 

 

[Invité §TIB388LO]

a mon avis tu peux rien faire à part faire réparer ta voiture

Un plot n'est jamais placé par hasard

[Invité §lop521Qu]

Désolé mais dans ton histoire il n'y a pas de tiers identifié, et comme le plot est un objet fixe, tu ne peux te retourner contre personne...

[Invité §gri572bT]

Pas gentil de se moquer

Il y a eu une affaire dans une ville voisine de la mienne il y a de ça un an : un conducteur s'est fait indemniser les réparations sur sa voiture par la commune qui avait mis des dos d'âne que le conducteur s'est mangé. Ils ont même enlevé ces dos d'âne suite à cette affaire.

Là, le plot sert (à mon humble avis) à éviter qu'une voiture ne se gare juste devant l'entrée du magasin mais il n'est pas visible dans un rétro quand on fait une marche arrière !

J'ai plutôt besoin de conseils de jurisprudence sur ce cas plutôt que de conseils de constat avec le plot

Si un conducteur s'est fait indemnisé pour un dos d'âne, pourquoi pas un plot mal placé ?

[Invité §5cy264Er]

Heureusement que ce n'était pas un gosse

De toute façon je ne pense pas que tu puisses te retourner contre le magasin

[Invité §TIB388LO]

Pas gentil de se moquer

Il y a eu une affaire dans une ville voisine de la mienne il y a de ça un an : un conducteur s'est fait indemniser les réparations sur sa voiture par la commune qui avait mis des dos d'âne que le conducteur s'est mangé. Ils ont même enlevé ces dos d'âne suite à cette affaire.

Là, le plot sert (à mon humble avis) à éviter qu'une voiture ne se gare juste devant l'entrée du magasin mais il n'est pas visible dans un rétro quand on fait une marche arrière !

J'ai plutôt besoin de conseils de jurisprudence sur ce cas plutôt que de conseils de constat avec le plot

Si un conducteur s'est fait indemnisé pour un dos d'âne, pourquoi pas un plot mal placé ?

 

 

Peut être que le dos d'âne n'était pas signaler ou mal construit.

Pour le plot c'est courant comme incident mais jamais personne à ma connaissance ne s'est fait indemniser pour un plot ce serait trop facile :oui:

[Invité §lop521Qu]

J'imagine le truc, le type qui doit remplacer son PC, BOUM dans le plot par ici la monnaie...

[gromiko]

Oui la ça ne sera pas facile d'autant que le plot est sur une propriété, et non sur la voie publique.

[Invité §yan477Jq]

Pour un dos d'âne il y a des normes il me semble, donc si ca ne respecte pas ces normes le dos dâne est hors la loi.

[the road runner]

Il y a une réglementation sévère à respecter pour la construction d'un dos d'âne. Hauteur, saillie angle de la pente; panneau indicateur; limitation de vitesse...

 

Tandis qu'un plot en béton, à moins qu'il soit posé au milieu de la chaussée; il n'y a pas moyen de contester son implantation.

[Invité §bla535am]

Tu n'auras pas de réparation dès lors que tu dois t'assurer de l'endroit ou te gare ton véhicule et t'assurer que tu puisse quitter ta place sans danger. Si un enfant passer derrière ton véhicul etu aurai aussi pu le percuter.

 

Dès lors tu es seul responsable, était ce vraiment une place de parking ou t'es tu garer le long de la voie d'accès au supermarché. De plsu le supermarché peut amménager son parking comme bon lui semble dès lors qu'il ne porte pas d'atteinte à la sécurité de sutilisateurs.

 

Voilà voilà ( juriste inside )

[Invité §pob474iW]

Tu n'auras pas de réparation dès lors que tu dois t'assurer de l'endroit ou te gare ton véhicule et t'assurer que tu puisse quitter ta place sans danger. Si un enfant passer derrière ton véhicul etu aurai aussi pu le percuter.

 

Dès lors tu es seul responsable, était ce vraiment une place de parking ou t'es tu garer le long de la voie d'accès au supermarché. De plsu le supermarché peut amménager son parking comme bon lui semble dès lors qu'il ne porte pas d'atteinte à la sécurité de sutilisateurs.

 

Voilà voilà ( juriste inside )

 

 

 

Etudiant richissime, plutot

 

[Invité §abb567Pq]

On peut bien entendu poursuivre les "responsables du plot". Encore heureux d'ailleurs...

 

Donc oui tu peux te retourner contre la magasin. Même si je pense que ca n'aboutira pas. Après, si tu as les moyens de te payer un avocat, vas-y...

 

Essaies déjà un simple courrier demandant partage des frais de réparation.

 

 

[Invité §kro888XN]

Heureusement que ce n'était pas un gosse

De toute façon je ne pense pas que tu puisses te retourner contre le magasin

 

Il n'y a plus d'epreuves de manoeuvre pour le PC ?

[Invité §bla535am]

On peut bien entendu poursuivre les "responsables du plot". Encore heureux d'ailleurs...

 

Donc oui tu peux te retourner contre la magasin. Même si je pense que ca n'aboutira pas. Après, si tu as les moyens de te payer un avocat, vas-y...

 

Essaies déjà un simple courrier demandant partage des frais de réparation.

 

 

Et la marmotte et bientot on va poursuivre la mairie parce que l'on défonce des lampadaires et oui il aurait pu se pousser ou encore qu'est ce qu'il foutez là.

 

Faut lacher les cigarettes qui font rires de temps en temps

[gtturbo4ever]

Principe de vigilence et de "maître de son véhicule" dès qu'il y a mouvement. Moi mon moniteur me disait tout le temps : avant de sortir d'une place de parking ou tout autres.... tu regardes bien avant de monter dans le véhicule ce qu'il y a derrière à côté (ce qui est vraiment nécéssaire pour les gros utilitaires qui n'ont pas de vitres sur les portes arrières dont on ne peut se servir du rétroviseur central(EXEMPLE : ambulances) etc....

Je suis d'accord avec la personne qui a d'ailleurs parlé de l'enfant à la place du plot...

D'ailleurs et si vous aviez renversé un enfant qui passait derrière la voiture (donc l'enfant ne devait pas s'y trouver normalement) qui aurait été responsable ???? :q

M'est d'avis que sur un abstacle fixe il n'y a rien à attendre car le conducteur est sensé rester vigilent et surtout maître de son véhicule pour parer à toute éventualité (enfants....) :q

[elgringo2]

Tu n'auras pas de réparation dès lors que tu dois t'assurer de l'endroit ou te gare ton véhicule et t'assurer que tu puisse quitter ta place sans danger. Si un enfant passer derrière ton véhicul etu aurai aussi pu le percuter.

 

Dès lors tu es seul responsable, était ce vraiment une place de parking ou t'es tu garer le long de la voie d'accès au supermarché. De plsu le supermarché peut amménager son parking comme bon lui semble dès lors qu'il ne porte pas d'atteinte à la sécurité de sutilisateurs.

 

Voilà voilà ( juriste inside )

 

Oui mais le mome aurait pas abimé la voiture :q

 

Ok je sais

 

[Invité §cin422lS]

Au contraire de ce que tout le monde dit, tu peux te retourner contre le magasin comme l'a retenu la cour de cassation en 2003 ou 2004, je regarderai si certains veulent une confirmation.

 

En fait il s'agit pour toi de prouver que le plot:

était anormal

avait une position anormale

était dangereux:avait une position dangereuse.

 

Des lors, le magasin est responsable du fait du plot sur le fondement de l'art 1384 alinéa 1er du code civil (responsabilité générale du fait des choses) et tu as droit à indemnisation.

[Invité §cin422lS]

Tu n'auras pas de réparation dès lors que tu dois t'assurer de l'endroit ou te gare ton véhicule et t'assurer que tu puisse quitter ta place sans danger. Si un enfant passer derrière ton véhicul etu aurai aussi pu le percuter.

 

Dès lors tu es seul responsable, était ce vraiment une place de parking ou t'es tu garer le long de la voie d'accès au supermarché. De plsu le supermarché peut amménager son parking comme bon lui semble dès lors qu'il ne porte pas d'atteinte à la sécurité de sutilisateurs.

 

Voilà voilà ( juriste inside )

 

 

oui mais t'es un publisciste

[Invité §bla535am]

oui mais t'es un publisciste

 

 

Oui mais à la base je suis privatiste droit obligation, suretés, commercial, bien etc ...

[Invité §bla535am]

Au contraire de ce que tout le monde dit, tu peux te retourner contre le magasin comme l'a retenu la cour de cassation en 2003 ou 2004, je regarderai si certains veulent une confirmation.

 

En fait il s'agit pour toi de prouver que le plot:

était anormal

avait une position anormale

était dangereux:avait une position dangereuse.

 

Des lors, le magasin est responsable du fait du plot sur le fondement de l'art 1384 alinéa 1er du code civil (responsabilité générale du fait des choses) et tu as droit à indemnisation.

 

 

Oui si le plot est dangereux mais il ne faut pas oublier que le conducteur doit s'assurer de l'endroit où il se gare et de s'assurer qu'il peut quitter sa place en toute sécurité

[Invité §rov207vl]

Au contraire de ce que tout le monde dit, tu peux te retourner contre le magasin comme l'a retenu la cour de cassation en 2003 ou 2004, je regarderai si certains veulent une confirmation.

 

Tiens oui, ça m'intéresserait... Ca me parait fortement débile et tend à prouver qu'on a de plus en plus de con-ducteurs abrutis et cherchant à déplacer leur responsabilités...

[Invité §cin422lS]

Dans l'arrêt c'était clairement débile puisque le plot en question était justement placé de facon normale pour éviter que les voitures empietent sur les longs passages piétons qui sont dans les parkings! D'ailleurs, la cour n'a pas relvé la position anormale du plot ce qui a provoqué un "tollé".

C'est pourquoi, en 2005, la haute cour est revenu au critere de l'anormalité de la chose

 

Or l'instigatrice du topic fait part d'une position plutot anachronique pour un plot si bien que son comportement n'est pas réellement fautif puisque le dommage serait essentiellement dû à la position du plot.

 

Tu les tiens d'où ces informations blacktigs?

 

 

La référence de l'arrêt (qui n'est plus valable quant à son fondement donc):

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=127465&indice=2&table=CASS&ligneDeb=1

[Invité §bla535am]

Dans l'arrêt c'était clairement débile puisque le plot en question était justement placé de facon normale pour éviter que les voitures empietent sur les longs passages piétons qui sont dans les parkings! D'ailleurs, la cour n'a pas relvé la position anormale du plot ce qui a provoqué un "tollé".

C'est pourquoi, en 2005, la haute cour est revenu au critere de l'anormalité de la chose

 

Or l'instigatrice du topic fait part d'une position plutot anachronique pour un plot si bien que son comportement n'est pas réellement fautif puisque le dommage serait essentiellement dû à la position du plot.

 

Tu les tiens d'où ces informations blacktigs?

 

 

La référence de l'arrêt (qui n'est plus valable quant à son fondement donc):

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=127465&indice=2&table=CASS&ligneDeb=1

 

 

de quoi le fait que le conducteur doit s'assurer de la où il se gare et qu'il doit s'assurer de quitter sa place en toute sécurité? et bien de la formation de conduite tout simplement mais il doit y avoir un texte.

 

ensuite si tu replonge sur le fait de la chose soit la chose est en déplacement ce qui n'est pas le cas soit caractère anormale dangereux etc, sinon c'est elle qui percute. Si al position du plot n'est pas anormale et ne présente pas un danger, de plus si il ne s'agissait pas d'une place de parking la faute de la victime exhonerrera le magasin.

 

je devrais me remettre au droit privé car je ne suis pas sur à 100 % de ce que je viens de dire mais je ne pense pas avoir dit de betise

[Invité §cin422lS]

Ok pour le texte.

 

Oui si la chose est en mouvement lors du contact, il y a présomption que la chose est l'instrument du dommage!

 

En effet, elle est ici inerte et donc il faut prouver qu'lle a été l'instrument du dommage! Pour ce faire il faut prouver sa position anormale OU son caractere dangereu et cette preuve incombe à la victime. Je concois que le caractere anormale et le caractere dangereu soient liés!

 

Si le plot ne présentait aucun d ces caractères, la responsabilité du magasin ne pourra absolument pas être mis en cause sur le fondement de 1384 al.1er puisque la condition sine qua non du fait de la chose n'existera pas!

Au mieu, il faudra agir sur 1382 et prouver la faute du magasin en ayant placer un plot là où il l'était. Mais bon...

 

S'il ne s'agissait pas d'une place de parking la faute de la victime exonérera le mag??

==> tu veux dire par là que si la victime s'est garé dans un endroit qui n'y était pas destiné, elle a commis une faute qui éxonerera le magasin?

La je te suis mais je doute que le mag soit totalement exonéré, puisqu'il faudrait que la force majeure caractérise la faute de la victime.

Or, on sait que la force majeure est tres rarement accueilli dans un soucis d'indemnisation. En plus, le caractere imprévisible n'est pas rempli à mon goût:

sur un parking, si tu trouves un endroit ou te garer, tu t'y gareras, sans te soucier qu'il s'agisse effectivement d'une place effective. Par suite, il n'était pas imprévisilbe que l'auteur du topic se gare dans cet endroit...

[Invité §bla535am]

Ok pour le texte.

 

Oui si la chose est en mouvement lors du contact, il y a présomption que la chose est l'instrument du dommage!

 

En effet, elle est ici inerte et donc il faut prouver qu'lle a été l'instrument du dommage! Pour ce faire il faut prouver sa position anormale OU son caractere dangereu et cette preuve incombe à la victime. Je concois que le caractere anormale et le caractere dangereu soient liés!

 

Si le plot ne présentait aucun d ces caractères, la responsabilité du magasin ne pourra absolument pas être mis en cause sur le fondement de 1384 al.1er puisque la condition sine qua non du fait de la chose n'existera pas!

Au mieu, il faudra agir sur 1382 et prouver la faute du magasin en ayant placer un plot là où il l'était. Mais bon...

 

S'il ne s'agissait pas d'une place de parking la faute de la victime exonérera le mag??

==> tu veux dire par là que si la victime s'est garé dans un endroit qui n'y était pas destiné, elle a commis une faute qui éxonerera le magasin?

La je te suis mais je doute que le mag soit totalement exonéré, puisqu'il faudrait que la force majeure caractérise la faute de la victime.

Or, on sait que la force majeure est tres rarement accueilli dans un soucis d'indemnisation. En plus, le caractere imprévisible n'est pas rempli à mon goût:

sur un parking, si tu trouves un endroit ou te garer, tu t'y gareras, sans te soucier qu'il s'agisse effectivement d'une place effective. Par suite, il n'était pas imprévisilbe que l'auteur du topic se gare dans cet endroit...

 

 

 

Oui je suis d'accord mais bon un parking contient des places au sein desquelles les véhicules connaissent une sécurité certaine mais pas absolue, dès lors que la personne se gare ailleurs alors que des places sont à sa disposition on peut penser qu'il prend conscience du risque.

 

le magasin met à disposition des places, des lors si le plot et la pour diverse raison comme délimiter l'entrée du magasin, un véhicule n'a rien à faire là ou alors le conducteur se doit de s'assurer de la possibilité de se garer et de repartir.

 

je ne pense pas qu'il puisse se retourner contre le magasin mais bon on ne sait jamais et depusi longtemps la c cass a juger que l'on ne peut se prévaloir de sa propre turpitude.

[Invité §cin422lS]

Pour la conscience du risque je suis entierement d'accord avec toi et je ne cautionne pas le comportement juridique qui consiste à rejeter trop souvent la force majeure.

On en vient à un monde d'assisté mais si j'avais quelqu'un à conseiller je ne serais pas aussi tranchant que toi

 

 

Pour le reste, RDV devant les tribunaux

[Invité §bla535am]

c'est sur si un de mes clients vient me voir je vais essayer de me retourner contre le magasin mais la je ne suis pas payé et ensuite c'est vraiment trop con comme accident

[Invité §tom072ln]

Le plot il était déjà là quand tu t'es garé ou ils te l'ont coller pendant que tu fesais tes courses?

tu as pensé à porter plainte au concessionnaire qui n'as pas installer les feux de recule sur ton véhicule?

on est pas aux état unis ici, on fait pas un procès à tout va.

[Invité §lal884Lk]

 

Bonjour, je ne sais pas si je poste cette message au bon endroit.. enfin... je tente quand meme! donc, ce matin, un ami a moi a tourné a gauche pour entré dans une parking. Tout de suit a l'interieur de cette parking il y a une voie qui parte a gauche, et a droit, mais, de l'exterieur, on ne voit pas dans le parking, car il y a des gros buissons tout au tour. Mon ami est entré dans le parking, et une voiture qui roulé dans le parking, est arrivé de la petit voi a droite. Mon ami est engagé dans cette voi a droite, mais une fois qu'il a tourné, ils se sont rentré dedans, car, a cause du buisson, mon ami na pas vue la voiture qui arrivé. Donc. Qui est en tor?? On me que dans les parking, c'est toujours 50 / 50 ... ce n'etait pas vraiment au croisement, donc, je ne sais pas si on pe dire que la voiture avait la priorité, car mon ami etait deja engagé dans cette voie de droite. Donc... est ce que quelqu'un peut maidé????

[Invité §yan477Jq]

Bonjour, je ne sais pas si je poste cette message au bon endroit.. enfin... je tente quand meme! donc, ce matin, un ami a moi a tourné a gauche pour entré dans une parking. Tout de suit a l'interieur de cette parking il y a une voie qui parte a gauche, et a droit, mais, de l'exterieur, on ne voit pas dans le parking, car il y a des gros buissons tout au tour. Mon ami est entré dans le parking, et une voiture qui roulé dans le parking, est arrivé de la petit voi a droite. Mon ami est engagé dans cette voi a droite, mais une fois qu'il a tourné, ils se sont rentré dedans, car, a cause du buisson, mon ami na pas vue la voiture qui arrivé. Donc. Qui est en tor?? On me que dans les parking, c'est toujours 50 / 50 ... ce n'etait pas vraiment au croisement, donc, je ne sais pas si on pe dire que la voiture avait la priorité, car mon ami etait deja engagé dans cette voie de droite. Donc... est ce que quelqu'un peut maidé????

 

Le 50/50 sur un parking c'est une légende urbaine, c'est le code de la route qui s'applique sur un parking (priorité à droite, etc..).

[Invité §bam026dz]

Bonjour,

Ma fille s'est garée aujourd'hui sur le parking de supermarché sur un emplacement réglementaire en bout de ce parking car c'était la seule place libre.

derrière l'emplacement se trouvait un plot en béton a peu près 50 cm de haut recouvert d'un plot en plastique orange.

Quand elle est remontée dans sa voiture, elle a reculé dans le plot et a endommagé son pare choc.

Quel recours a-t-elle, sachant que ce plot est très mal placé et qu'il était caché par l'autre plot en plastique orange.

Peut elle porter plainte contre le magasin?

Une personne est venue la trouver en lui disant qu'il lui était arrivé la même chose il y a peu de temps, et trouvait que ce plot était très mal placé.

Ma fille n'a pas eu le réflexe de lui demander ses coordonnées, afin que la personne lui serve de témoin au cas ou elle porterait plainte.

Que doit elle faire? porter plainte à la police?

Merci pour votre réponse.

[_Fly_]

Bonjour,

Ma fille s'est garée aujourd'hui sur le parking de supermarché sur un emplacement réglementaire en bout de ce parking car c'était la seule place libre.

derrière l'emplacement se trouvait un plot en béton a peu près 50 cm de haut recouvert d'un plot en plastique orange.

Quand elle est remontée dans sa voiture, elle a reculé dans le plot et a endommagé son pare choc.

Quel recours a-t-elle, sachant que ce plot est très mal placé et qu'il était caché par l'autre plot en plastique orange.

Peut elle porter plainte contre le magasin?

Une personne est venue la trouver en lui disant qu'il lui était arrivé la même chose il y a peu de temps, et trouvait que ce plot était très mal placé.

Ma fille n'a pas eu le réflexe de lui demander ses coordonnées, afin que la personne lui serve de témoin au cas ou elle porterait plainte.

Que doit elle faire? porter plainte à la police?

Merci pour votre réponse.

 

Rien, c'est elle qui fonce dans le plot, aps le plot qui traverse la route devant elle....

[Invité §bam026dz]

Ce plot n'a rien à faire sur cette place de parking, de plus il est caché par un autre, je pense que le magasin est en tort.