Contestation de PV en vélo

22 août 2005

Bonjour,

Je roulais en vélo dans les rues de Lille et comme la plupart des cyclistes, je grille les feux rouges (je sais c'est pas bien !).

Seulement voilà, pas de bol, je grille un premier feu et je continue tout simplement ma route sans faire gaffe à la voiture de police derrière moi. Je continue sur 50 mètres et grille un 2eme feu. Du coup, je me suis pris 2 PV à une minute d'intervalle pour les 2 feux rouges grillés.

J'ai entendu dire qu'ils n'avaient pas le droit de mettre 2 pv pour la même infraction à une minute d'intervalle même si ce n'est pas le même feu.

J'aimerai savoir si je peux contester un pv sur les 2 (parce que à 90€ le pv ça fait un peu chéros, le pire c'est que je peux perdre jusque 8 points sur mon permis...)

Merci de votre aide.

22 août 2005

He ben, au lieu de s'attaquer au cycliste il ferait bien de s'attaquer aux vrais criminels!!

Pour info il m'est arrivé la même chose. Je me suis fait arrété pour avoir grillé un feu rouge en vélo. Je m'attendais à une simple remontrance, mais non, on m'a annoncé 90€ et 4points sur mon permis!! Merci!! J'ai contesté le PV, car bien entendu je trouvais cela anormal... et puis plus de nouvelle. 1 an après j'ai reçut un joli PV de 250€! ni une ni deux j'ai appelé la préfecture qui, sur un ton très "chaleureux" m'a fait comprendre que je faisais parti des chanceux car j'aurai pu avoir 700€ et 4 points.

Alors petite question aux autorités bien veillantes de ce pays, si un enfant de 10 ans grille un feu rouge à vélo, trotinette, roller ou skate, que lui arrive t-il? Moins 4 points et 90€ pour ses parents? Moins 10 points sur son BEPC ou son BAC? Interdiction de playstation?

en tout cas je te souhaite bonne chance et peut être que si tu les harcele il t'oublieront!! (n'hesite pas à envoyer des courriers, des e-mails et appeler la prefecture!!)

22 août 2005

Tu ne peux pas perdre de points Pour les 2 feux, par contre, je pense que tu peux les avoir

22 août 2005

Je suis grandement étonné par vos deux messages! Je m'explique.

Je fais du vélo plutôt régulièrement et entre 16 et 18 ans, j'ai toujours grillé les feux ou les stops etc puisque cela ne signifie pas danger pour un vélo!

Enfin bref, mes proches m'ont déja prévenu que je risquerais gros le permis en poche! C'est ce que je croyais aussi jusqu'à ce qu'une personne travaillant dans le domaine de l'automobile affirma à un parent que je pouvais seulement être verbalisé, sans aucune perte de points (il vaudrai mieu pas sachant que j'en ai 6 pour encore 2ans et demi!)

Cette affirmation fut d'ailleurs confirmée par une sortie en vélo à la fin de l'hiver:

Complètement HS, j'avais du mal à pédaler, voyant un stop approcher, je me décidai de le franchir bien que mon ami me grillait quelque chose!

Ce quelquechose était une voiture de police devant laquelle j'ai grillé le stop! He bien rien, que neni, même pas un arrêt pour me sermoner!

Alors, j'aimerais avoir une réponse à ce sujet de la part d'une personne immédiatemment concerné!!

ps: la remarque pour l'irrespect des regles par les ados et aussi valable pour les automobilistes à bord de voitures "sans permis"

22 août 2005

Mais tout ce que je veux savoir c'est si c'est normal de se prendre 2 pv pour une même infraction, un ami flic m'a dit que c'était des mecs qui voulaient faire du zèle et que c'était pas légal car c'est la même infraction (pas sur le même feu d'accord mais qd même) !!!

C'est clair que c'est plus facile d'arrêter un gars en vélo que d'aller faire la loi dans les quartiers chauds (et puis ça rapporte plus) !

Alors est-ce que j'ai un recours possible ?

22 août 2005

mais pourquoi pruner un cycliste qui passe au rouge ?

peut-être parce que y en a marre de ramasser des neuneus qui se sont fait exploser la tronche par un brave mec en voiture qui passait simplement au vert...

Quant aux deux pv, il y a réitération du même type d' infraction c'est vrai, mais il y a deux faits différents donc deux infractions (le fait de griller un feux constitue une infraction instantannée, qui se consomme en un trait de temps, et peut donc être poursuivi à chaque réitération).

Il peut donc y avoir "prunage" à chaque "grillage" de feux (de la même façon que le mec qui casse trois banques dans la même journée sera poursuivi pour les trois faits).

Voilà pour la légalité.

Concernant l'opportunité du prunage en l'espèce, il est vrai qu'un seul pv aurait pu suffir, et que pister le cycliste pour lui dresser une cascade de contraventions peut sembler assez excessif, voire vicieux.

deathangel · 22 août 2005

Habitant longtemps l'ile de Ré (l'autre pays du vélo) voici ce que m'avait expliqué un gendarme:

Un gamin ou toute personne qui n'a pas le permis de conduire ne peut pas avoir de points retirés et pour cause mais on peut les pruner. Ceci dit pour les gosses c'est plus des sermonts

Pour ceux qui ont le permis c'est points plus prune.

22 août 2005

Habitant longtemps l'ile de Ré (l'autre pays du vélo) voici ce que m'avait expliqué un gendarme:

Un gamin ou toute personne qui n'a pas le permis de conduire ne peut pas avoir de points retirés et pour cause mais on peut les pruner. Ceci dit pour les gosses c'est plus des sermonts

Pour ceux qui ont le permis c'est points plus prune.

Et non, c'est tout le monde logé à la même enseigne!

En vélo, pas de perte de points

La loi dit:

- Le champs d'application de la loi no 89-469 du 10 juillet 1989 instaurant le permis à points est défini à l'article L. 11 du code de la route qui dispose que le permis de conduire exigible pour la conduite des véhicules terrestres à moteur est affecté d'un nombre de points. Le nombre de ces points est réduit de plein droit si le titulaire du permis commet l'une des infractions visées à l'article L. 11-1. Ainsi, les infractions commises par des cyclistes, cyclomotoristes, conducteurs d'engins agricoles ou de tout autre moyen de déplacement empruntant les voies ouvertes à la circulation, non soumis au permis de conduire, ne doivent pas donner lieu à l'application des règles relatives au permis à points, puisque seule la conduite des véhicules terrestres à moteur intervient dans le système du permis à points.

22 août 2005

en tout cas je te souhaite bonne chance et peut être que si tu les harcele il t'oublieront!! (n'hesite pas à envoyer des courriers, des e-mails et appeler la prefecture!!)

Voilà la solution du problème

Emmerde bien les flics du coin, et c'est sûr, ils vont t'oublier toi et tes prunes

22 août 2005

Et non, c'est tout le monde logé à la même enseigne!

En vélo, pas de perte de points
La loi dit:
- Le champs d'application de la loi no 89-469 du 10 juillet 1989 instaurant le permis à points est défini à l'article L. 11 du code de la route qui dispose que le permis de conduire exigible pour la conduite des véhicules terrestres à moteur est affecté d'un nombre de points. Le nombre de ces points est réduit de plein droit si le titulaire du permis commet l'une des infractions visées à l'article L. 11-1. Ainsi, les infractions commises par des cyclistes, cyclomotoristes, conducteurs d'engins agricoles ou de tout autre moyen de déplacement empruntant les voies ouvertes à la circulation, non soumis au permis de conduire, ne doivent pas donner lieu à l'application des règles relatives au permis à points, puisque seule la conduite des véhicules terrestres à moteur intervient dans le système du permis à points.

J'avais toujours cru qu'on perdait des points en plus de l'amende...

22 août 2005

tu risques l'amende, c'est sur. Mais pas de retraits de points. Tu peux te voir suspendre ton permis si tu le possèdes.

22 août 2005

Retrait de points + amende

22 août 2005

Retrait de points + amende

Aux vues de l'article donné par Roopy je vois pas en quel honneur

22 août 2005

He ben, au lieu de s'attaquer au cycliste il ferait bien de s'attaquer aux vrais criminels!!

Pour info il m'est arrivé la même chose. Je me suis fait arrété pour avoir grillé un feu rouge en vélo. Je m'attendais à une simple remontrance, mais non, on m'a annoncé 90€ et 4points sur mon permis!! Merci!! J'ai contesté le PV, car bien entendu je trouvais cela anormal... et puis plus de nouvelle. 1 an après j'ai reçut un joli PV de 250€! ni une ni deux j'ai appelé la préfecture qui, sur un ton très "chaleureux" m'a fait comprendre que je faisais parti des chanceux car j'aurai pu avoir 700€ et 4 points.
Alors petite question aux autorités bien veillantes de ce pays, si un enfant de 10 ans grille un feu rouge à vélo, trotinette, roller ou skate, que lui arrive t-il? Moins 4 points et 90€ pour ses parents? Moins 10 points sur son BEPC ou son BAC? Interdiction de playstation?

en tout cas je te souhaite bonne chance et peut être que si tu les harcele il t'oublieront!! (n'hesite pas à envoyer des courriers, des e-mails et appeler la prefecture!!)

C'est bien vrai ça!!! Merde alors, c'est quoi ces automobilistes qui passent tranquille au vert sans faire attention à ces pauvres petits cyclistes sans protection...

22 août 2005

Tolérance Zéro pour les criminels en vélos !

Il faut appliquer la peine de mort.

23 août 2005

Je trouves ça n'importe quoi pour le vélo, je vois pas en quoi ça dérange en vélo, y a pas de permis vélo, donc je vois pas pourquoi faut verbaliser et encore moins pénaliser sur le permis voiture au niveau des points

Loi à la con pour pas changer

23 août 2005

Je trouves ça n'importe quoi pour le vélo, je vois pas en quoi ça dérange en vélo

Peut être pour le vélo mais pour l'automobiliste qui passe tranquillement au vert en face...

Je vois d'ici les gros titres sur la 1ère chaine (tiens donc) : "un chauffard écrase un honnête citoyen, l'enquête déterminera si la vitesse était en cause" blablabla...

On l'a tous fait en vélo de griller les feux, ne pas s'arrêter aux stop ou prendre les sens interdits sur le trottoir... Simplement lorsqu'on manque d'écraser un môme qui fait la même chose finalement on comprend.

La perte de points est peut être exagérée (encore que), en revanche l'amende est pleinement justifiée, il y a un code de la route pour tous...

Bien que ça avance bien moins vite qu'une moto, les risques en cas de chute ou de collission sont les mêmes en vélo - sinon pire puisque presque personne ne porte de casque -. Qu'on me présente celui qui grille les feux en moto tiens...***

23 août 2005

Je suis grandement étonné par vos deux messages! Je m'explique.

Je fais du vélo plutôt régulièrement et entre 16 et 18 ans, j'ai toujours grillé les feux ou les stops etc puisque cela ne signifie pas danger pour un vélo!

Le plus simple, même si c'est stupide, met pieds à terre (tu redeviens piéton) et prends le passage piéton qui est vert dans cette direction là..

Modif ! je viens de me rendre compte que ce n'est pas vrai (le feu est rouge aussi pour les piétons), c'est valable pour tourner à droite ou à gauche (et je le fais régulièrement, je trouve ca du n'importe quoi mais je protège mon portefeuille).

23 août 2005

Et non, c'est tout le monde logé à la même enseigne!

En vélo, pas de perte de points
La loi dit:
- Le champs d'application de la loi no 89-469 du 10 juillet 1989 instaurant le permis à points est défini à l'article L. 11 du code de la route qui dispose que le permis de conduire exigible pour la conduite des véhicules terrestres à moteur est affecté d'un nombre de points. Le nombre de ces points est réduit de plein droit si le titulaire du permis commet l'une des infractions visées à l'article L. 11-1. Ainsi, les infractions commises par des cyclistes, cyclomotoristes, conducteurs d'engins agricoles ou de tout autre moyen de déplacement empruntant les voies ouvertes à la circulation, non soumis au permis de conduire, ne doivent pas donner lieu à l'application des règles relatives au permis à points, puisque seule la conduite des véhicules terrestres à moteur intervient dans le système du permis à points.

Un cycliste qui possède le permis pour la conduite d'un véhicule terrestre se voit retirer des points, c'est comme cela que ca se passe dans la pratique (ce n'est pas une rumeur mais suite à des posts demandant si on pouvait constester les points retirés).

fufu el bandit · 23 août 2005

Je suis grandement étonné par vos deux messages! Je m'explique.

Je fais du vélo plutôt régulièrement et entre 16 et 18 ans, j'ai toujours grillé les feux ou les stops etc puisque cela ne signifie pas danger pour un vélo!

Intérressant comme remarque ... tu peux devellopper ?!?!

Parce que des cyclistes qui grillent des feux rouges sur d'énorme carrefour, j'en voie tous les jours. Et ensuite, il font du slalom entre les bagnoles qui elles passent au vert.

Pourquoi c'est pas dangeureux de griller les feux roiuges pour les vélos !??!

Moi je trouva ca pas plus mal de verbaliser tous ces cyclistes qui sont vraiment dangeureux.

Il faut une plus grande tolérance tout de même, parce que les risques ne sont pas les mêmes, mais griller un feu rouge, quelque soit le véhicule, il faut etre taré. Le pire vraiment, c'est ce qui font ca sur des carrefour de 2X2 voies au période de pointe, sans même jeter un coup d'oeil. (et dés fois, avec le walkman )

23 août 2005

Et non, c'est tout le monde logé à la même enseigne!

En vélo, pas de perte de points
La loi dit:
- Le champs d'application de la loi no 89-469 du 10 juillet 1989 instaurant le permis à points est défini à l'article L. 11 du code de la route qui dispose que le permis de conduire exigible pour la conduite des véhicules terrestres à moteur est affecté d'un nombre de points. Le nombre de ces points est réduit de plein droit si le titulaire du permis commet l'une des infractions visées à l'article L. 11-1. Ainsi, les infractions commises par des cyclistes, cyclomotoristes, conducteurs d'engins agricoles ou de tout autre moyen de déplacement empruntant les voies ouvertes à la circulation, non soumis au permis de conduire, ne doivent pas donner lieu à l'application des règles relatives au permis à points, puisque seule la conduite des véhicules terrestres à moteur intervient dans le système du permis à points.

Pour répondre à DMC: tu pourras perdre des points sur ton permis pour une infraction en vélo le jour où ton vélo aura un moteur dessus (quid du solex?). Donc encore une fois, non vous ne perdez pas de points sur votre permis pour une infraction en vélo! La seule exception dont j'ai entendu parler concerne l'état d'hébriété, mais je ne suis certain de rien sur ce dernier point.

23 août 2005

Pour me répondre à moi par rapport au solex, dans l'article, ils excluent bien du système à points les cyclomotoristes, donc pareil: en solex, pas de retrait de points.

23 août 2005

Le solex est assuré en catégorie D : vélo avec moteur auxiliaire.

Il est considéré comme un vélo à moteur et non comme une mobylette

Ceci dit ça ne dispense pas de respecter le code de la route.

23 août 2005

Pour répondre à DMC: tu pourras perdre des points sur ton permis pour une infraction en vélo le jour où ton vélo aura un moteur dessus (quid du solex?). Donc encore une fois, non vous ne perdez pas de points sur votre permis pour une infraction en vélo! La seule exception dont j'ai entendu parler concerne l'état d'hébriété, mais je ne suis certain de rien sur ce dernier point.

En fait il y a la théorie et la pratique.

C'est pour cela que dans le site qui suit il existe une procédure de réclamation des abus :

http://www.alpharoute.info/code/e-pv/pap-velo.html

Donc désolé, j'ai pris les cas lu de ci de là comme des cas légaux.

Une exemple : http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_6619.html

23 août 2005

Bonjour,

Je roulais en vélo dans les rues de Lille et comme la plupart des cyclistes, je grille les feux rouges (je sais c'est pas bien !).

Ben pourquoi tu le fais ???

Drolement cohérent avec toi-même....

23 août 2005

Le solex est assuré en catégorie D : vélo avec moteur auxiliaire.
Il est considéré comme un vélo à moteur et non comme une mobylette
Ceci dit ça ne dispense pas de respecter le code de la route.

Pour DMC: le premier lien que tu as mis peut servir à beaucoup ici, garde le bien au chaud!

23 août 2005

Pour DMC: le premier lien que tu as mis peut servir à beaucoup ici, garde le bien au chaud!

C'est fait !

Je vais sur le forum de ce site très régulièrement.

On y trouve de tout en matière d'injustice..

23 août 2005

Je suis grandement étonné par vos deux messages! Je m'explique.

Je fais du vélo plutôt régulièrement et entre 16 et 18 ans, j'ai toujours grillé les feux ou les stops etc puisque cela ne signifie pas danger pour un vélo!

Enfin bref, mes proches m'ont déja prévenu que je risquerais gros le permis en poche! C'est ce que je croyais aussi jusqu'à ce qu'une personne travaillant dans le domaine de l'automobile affirma à un parent que je pouvais seulement être verbalisé, sans aucune perte de points (il vaudrai mieu pas sachant que j'en ai 6 pour encore 2ans et demi!)
Cette affirmation fut d'ailleurs confirmée par une sortie en vélo à la fin de l'hiver:
Complètement HS, j'avais du mal à pédaler, voyant un stop approcher, je me décidai de le franchir bien que mon ami me grillait quelque chose!
Ce quelquechose était une voiture de police devant laquelle j'ai grillé le stop! He bien rien, que neni, même pas un arrêt pour me sermoner!

Alors, j'aimerais avoir une réponse à ce sujet de la part d'une personne immédiatemment concerné!!

ps: la remarque pour l'irrespect des regles par les ados et aussi valable pour les automobilistes à bord de voitures "sans permis"

C'est toujours aussi drôle la section sécurité.

23 août 2005

Encore le topic du vélo

Allez, je redonne ma sentence :

Mes seuls points perdus depuis que j'ai le permis = feu rouge à vélo, à l'époque de sarko1, en 2002.

+ Amende de 220 euros

23 août 2005

Encore le topic du vélo
Allez, je redonne ma sentence :

Mes seuls points perdus depuis que j'ai le permis = feu rouge à vélo, à l'époque de sarko1, en 2002.
+ Amende de 220 euros

Bien fait

Si je pouvais en toute liberté j'en shooterais 1 ou 2 par jour pour le plaisir

C'est navrant ces catégories de personnes (cyclistes, flics...) qui se permettent de pas respecter le code sous un prétexte bidon

Avec moi ils apprennent à se sérer zon rien à foutre sur ma route quand ils ont fait 4 infractions à la minute avant |

J'ai roulé pendant des années à vélo j'ai jamais grillé un feu ou un stop et pourtant j'était jeune (avant le permis), je perds quelques décibels d'audition chaque mois à force de brailler contre les %!#%s qui se permettent de juger inutile le respect du code donc bien fait pour toi

23 août 2005

Il y a plusieurs sortes de feus.

- Feus où il y a une intersection en croix : Dans ce cas danger pour le cycliste sauf si il tourne à droite et donc une amende est justifiée en cas de franchissement.

- Feus où ou il y a une intersection àdroite : Danger également pour le cycliste sauf si il tourne à droite : amende justifiée.

- Feus où il y a une intersection à gauche : Souvent dans ce cas les cyclistes peuvent passer sans dangers excessifs (après avoir respecté lea priorité aux piétons) : donc je pense qu'une simple remontrance des FdO est suffissante.

- Feus où il n'y a pas d'intersections (feux piétons) : Souvent dans ce cas les cyclistes peuvent passer sans dangers excessifs (après avoir respecté lea priorité aux piétons) : donc je pense qu'une simple remontrance des FdO est suffissante.

Après dans certaines situation (route étroite...) le danger est différent et la sanction proposée si dessus est inadaptée.

23 août 2005

Encore le topic du vélo
Allez, je redonne ma sentence :

Mes seuls points perdus depuis que j'ai le permis = feu rouge à vélo, à l'époque de sarko1, en 2002.
+ Amende de 220 euros

Tu as été victime d'un abus de l'administration.

23 août 2005

Avec moi ils apprennent à se sérer zon rien à foutre sur ma route quand ils ont fait 4 infractions à la minute avant |
J'ai roulé pendant des années à vélo j'ai jamais grillé un feu ou un stop et

Et que penses tu de celui qui, like me, respecte à peu près les stops (on arrive au pas et cela dépend de la visibilité, circulation), respecte les feux rouges sauf 1 en partant de chez moi, où en fait je met le pied à terre pour passer en quelque sorte en mode piéton et tourner à droite et prendre une piste cyclable ? (un peu longue la question )

23 août 2005

(un peu longue la question )

Répète pour voir ??? Si t'es un homme....

:D

23 août 2005

Et que penses tu de celui qui, like me, respecte à peu près les stops (on arrive au pas et cela dépend de la visibilité, circulation), respecte les feux rouges sauf 1 en partant de chez moi, où en fait je met le pied à terre pour passer en quelque sorte en mode piéton et tourner à droite et prendre une piste cyclable ? (un peu longue la question )

Que si l'auteur du Topic s'est pris 2 prunes, c'est qu'il devait prendre bien plus de liberté avec le code de la route que toi.

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