Utilisation d'un véhicule déclaré RSV?

[Invité §ral215Go]

bonjour,

 

je voudrais savoir quelles sont les sanctions encourues en cas d'utilisations d'un véhicule déclarer RSV.

 

 

[Invité §105531cd]

Pas de carte grise normallement si je me trompe pas elle est redonnée apres expertise de mise en etat de circuler.

donc conduite d'un vehicule non homologué, donc conduite aussi sans permis, sans assurance, et tout ce que tu peux ajouter, ça va donc tres loin

[Invité §dom167ip]

Pas si simple.

 

Tout dépend si des organes de sécurité ont été touchés lors de l'accident.

 

La carte grise est seulement "bloquée" à la préfecture, c'est à dire que tu peux continuer à utiliser ton véhicule s'il ne présente pas de danger. Par contre tu ne peux plus le vendre.

[Invité §ral215Go]

en fait c un véhicule que j'ai acheter à la casse en hors taxe pour l'exporter en tunisie c un véhicule accidenté déclarer RSv je lai réparer de façon à ce qu'il re circule mais questions conformité... et donc je voudrais savoir ce que je risque si je me fait choper avant de prendre le bateau cad sur la route "Paris-Marseille"...

 

merci...

[Invité §dom167ip]

en fait c un véhicule que j'ai acheter à la casse en hors taxe pour l'exporter en tunisie c un véhicule accidenté déclarer RSv je lai réparer de façon à ce qu'il re circule mais questions conformité... et donc je voudrais savoir ce que je risque si je me fait choper avant de prendre le bateau cad sur la route "Paris-Marseille"...

 

merci...

 

Là c'est pas pareil...

Tu ne peux pas avoir de carte grise à ton nom.

 

A mon avis tu risque d'avoir énormémént de mal à l'assurer sans carte grise.

 

Les douaniers risquent de ne pas aimer voir passer un véhicule sans les papiers en rêgle.

[Invité §mig748jS]

Tu ne peux pas l'assurer ni rouler avec.

Si tu as un accident tu es dans la mouise.

Et si tu te fais arreter, au minimum immobilisation du vehicule et apres amendes ect....

Emmene la sur plateau c'est plus simple.

[Invité §pow588WC]

La mienne était RSV après mon grave accident.

J'ai choisit de la faire réparer, obligatoirement dans un garage agrée, et ensuite il a fallu que l'expert repasse la voir, puis la présenter au CT (même si ce n'est pas le moment) et cet expert repasse encore une fois pour vérifier le résultat du contrôle technique.

 

Ensuite, si tout est ok, il lève l'interdiction de ré-immatriculation posée dès la déclaration RSV auprès de la préfecture.

A partir de là, tu peux rouler dans une voiture RSV, pas avant. Sinon garre aux problèmes.