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 Sujet :

[Topic officiel]Contester un Pv et le "je risque quoi?"

n°15476147
elgringo2   profil
Stay angry !
Profil : Pilote d'essai
elgringo2
Posté le 18-06-2012 à 13:40:52  answer
 
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Reprise du message précédent :

Pedro95270 a écrit :


les 22€ ne sont pas fixes non plus.. c'est le total à -20%  :)

Pour l'envoi du permis, je crois que c'est possible, mais par contre ça risque de prendre du temps.. si il a besoin du permis, mieux vaut aller le chercher  :o

Il devrait leur téléphoner, moi j'ai été super bien reçu par une nana sympa qui m'a bien aiguillé  :)


OK

Si il choppe une gonzesse là bas, je vous le dirais

carlioush059 a écrit :


il me semble bien oui

j'espère que d'autres complémenteront pour être totalement sur  :)


C'est déjà pas mal

On va laisser le temps aux gens de répondre

Bonne après midi à tous


---------------
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Topic : Les nouveaux radars mobiles
n°15476291
elgringo2   profil
Stay angry !
Profil : Pilote d'essai
elgringo2
Posté le 19-06-2012 à 12:17:54  answer
 

Je remonte le topic, et ma question  ;)

Visiblement, à la fin de sa suspension administrative son permis va lui être restitué, puis il sera convoqué par le commissariat pour le rendre pendant encore 1 mois

C'est ce que la police lui aurait dit lors de son appel

Quelqu'un peut le confirmer ?


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Topic : Les nouveaux radars mobiles
n°15476294
carlioush0​59   profil
Profil : RSiste d'argent Renault 2012
carlioush059
Posté le 19-06-2012 à 12:20:41  answer
 

elgringo2 a écrit :


Je remonte le topic, et ma question  ;)

Visiblement, à la fin de sa suspension administrative son permis va lui être restitué, puis il sera convoqué par le commissariat pour le rendre pendant encore 1 mois

C'est ce que la police lui aurait dit lors de son appel

Quelqu'un peut le confirmer ?


c'est ce que je pense aussi  ;)


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Posté le 19-06-2012 à 12:20:41  profilanswer
 

n°15476968
Youmohh   profil
Profil : Nouveau membre
youmohh
Posté le 22-06-2012 à 02:10:35  answer
 

Bonjour moi je me suis fait suspendre mon permis avec 0,46 et je n'es pas eu d'amende et je ne passe pas devant le juge, il me l'on juste suspendu 3 mois et je doit passer un stage de sensibilisation et une visite médical. À ce jour j'ai 6 points sur 6 et je voulait savoir si ils vont quand même m'enlever mes 6 points et donc si mon permis va être annulé ? Ou quesque je risque. Merci a vous j'attend vos réponses avec impassience  :)

n°15477024
carlioush0​59   profil
Profil : RSiste d'argent Renault 2012
carlioush059
Posté le 22-06-2012 à 11:56:40  answer
 

Youmohh a écrit :


Bonjour moi je me suis fait suspendre mon permis avec 0,46 et je n'es pas eu d'amende et je ne passe pas devant le juge, il me l'on juste suspendu 3 mois et je doit passer un stage de sensibilisation et une visite médical. À ce jour j'ai 6 points sur 6 et je voulait savoir si ils vont quand même m'enlever mes 6 points et donc si mon permis va être annulé ? Ou quesque je risque. Merci a vous j'attend vos réponses avec impassience  :)


oui la suspensions des 6 points peut être effective, une commission tranchera sur ça

pour ce qui est de l'amende celle de 90€ qui a du être rédigé par timbre amende a du être payés [smileyperso


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n°15477087
Youmohh   profil
Profil : Nouveau membre
youmohh
Posté le 22-06-2012 à 16:13:51  answer
 

Merci pour ta réponse, mais je n'es pas du tout eu d'amende Donc normalement si y'a pas d'amende il n'y a pas de retrait de point si je ne me trompe pas ...?

mood
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Posté le 22-06-2012 à 16:13:51  profilanswer
 

n°15477107
carlioush0​59   profil
Profil : RSiste d'argent Renault 2012
carlioush059
Posté le 22-06-2012 à 18:06:27  answer
 

Youmohh a écrit :


Merci pour ta réponse, mais je n'es pas du tout eu d'amende Donc normalement si y'a pas d'amende il n'y a pas de retrait de point si je ne me trompe pas ...?


tu vas me dire qu'on t'a retiré le permis sans te dresser de timbre amende [smileyperso


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n°15477114
Youmohh   profil
Profil : Nouveau membre
youmohh
Posté le 22-06-2012 à 18:57:53  answer
 

Oui je n'es pas du tout eu d'amende, mon cas est peut être exceptionnel.

J'ai juste était au poste de police pour souffler dans l'etilo.. Ensuite il mon donner un papier comme quoi je doit passer un stage de sensibilisation et par la suite j'ai reçu une lettre pour passer la visite médical. Pas de jugement . Et le policier ma bien dit que je n'aurai pas d'amende juste un stage à passer, voilà pour quoi je ne sais pas si mais 6 points vont sauter ???

n°15477118
daniel762   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 22-06-2012 à 19:15:43  answer
 

Si tu n'as pas de PV, tu ne perdras pas les points. Tu as eu le bol de tomber sur une "opération prévention" comme il en existe de temps en temps.
Par contre, ne sèche pas le stage car alors, tu retombes dans le circuit PV/justice/perte de 6 points...


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15477119
Youmohh   profil
Profil : Nouveau membre
youmohh
Posté le 22-06-2012 à 19:26:23  answer
 

Je te remercie pour toutes tes réponses je me sent plus rassuré la  :)  bonne continuation. Je te dirai des nouvelles  :)  et pour le stage je n'y manquerai pas j'ai pas le choi c'est soi sa soi plus de permis ...

n°15477120
carlioush0​59   profil
Profil : RSiste d'argent Renault 2012
carlioush059
Posté le 22-06-2012 à 19:33:42  answer
 

daniel762 a écrit :


Si tu n'as pas de PV, tu ne perdras pas les points. Tu as eu le bol de tomber sur une "opération prévention" comme il en existe de temps en temps.
Par contre, ne sèche pas le stage car alors, tu retombes dans le circuit PV/justice/perte de 6 points...


[smileyperso il a vraiment eu du bol

pas de ça chez nous [smileyperso


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n°15478817
spriten   profil
Profil : Nouveau membre
spriten
Posté le 01-07-2012 à 20:16:45  answer
 

Bien le bonjour, tout d'abord, désolé de poster juste pour poser une question alors que je n'ai jamais participé au forum avant, mais je suis face à une situation ou je ne sais que faire.

J'ai reçu une contravention hier, pour un excès de vitesse, " Votre véhicule a été contrôlé à : 56km/h" " Pour une vitesse limite autorisée de : 50km/h" " La vitesse retenue est de : 51 km/h.

Vous allez me dire, j'ai voulu jouer, j'ai perdu et je paye en me taisant, sauf que ce n'était pas une journée normale.

J'ai donc 2 constats pour un carambolage et une attestation de mon assurance qui stipulent que j'ai eu un accident avec mon véhicule le 15/06/2012 à 17h sur le lieu de " La Chapelle en Vexin".

J'ai été assez choqué par cet accident, je suis néanmoins repartit avec mon véhicule qui roulait, mais j'étais encore tout tremblotant, cette inattention m'a valu de me faire flasher à 56km/h, retenu 51km/ sur le lieu de " Les Thilliers en Vexin" à 18h08.

J'ai donc plusieurs questions, est-ce que le constat et mon certificat d'assurance sont considérés comme une preuve pour appuyer mes dires, en fait je veux contester car étant jeune permis, je ne perds pas un point, mais je perd aussi mes remontées progressives annuelles de mes points.

Est-ce que je conteste mon flash en invoquant une conduite en état de choc?
Ou est-ce que je conteste le fait que ma contravention indique " Direction : ROUEN vers PARIS" alors qu'en réalité je circulais dans le Sens Paris/Rouen et ait le constat et le certificat de l'assurance prouvant mon vrai sens de circulation?

J'avoue être un peu perdu face à toute cette paperasserie.

n°15478821
requiem303​30   profil
Profil : Membre confirmé
requiem30330
Posté le 01-07-2012 à 20:37:07  answer
 

spriten a écrit :


Bien le bonjour, tout d'abord, désolé de poster juste pour poser une question alors que je n'ai jamais participé au forum avant, mais je suis face à une situation ou je ne sais que faire.

J'ai reçu une contravention hier, pour un excès de vitesse, " Votre véhicule a été contrôlé à : 56km/h" " Pour une vitesse limite autorisée de : 50km/h" " La vitesse retenue est de : 51 km/h.

Vous allez me dire, j'ai voulu jouer, j'ai perdu et je paye en me taisant, sauf que ce n'était pas une journée normale.

J'ai donc 2 constats pour un carambolage et une attestation de mon assurance qui stipulent que j'ai eu un accident avec mon véhicule le 15/06/2012 à 17h sur le lieu de " La Chapelle en Vexin".

J'ai été assez choqué par cet accident, je suis néanmoins repartit avec mon véhicule qui roulait, mais j'étais encore tout tremblotant, cette inattention m'a valu de me faire flasher à 56km/h, retenu 51km/ sur le lieu de " Les Thilliers en Vexin" à 18h08.

J'ai donc plusieurs questions, est-ce que le constat et mon certificat d'assurance sont considérés comme une preuve pour appuyer mes dires, en fait je veux contester car étant jeune permis, je ne perds pas un point, mais je perd aussi mes remontées progressives annuelles de mes points.

Est-ce que je conteste mon flash en invoquant une conduite en état de choc?
Ou est-ce que je conteste le fait que ma contravention indique " Direction : ROUEN vers PARIS" alors qu'en réalité je circulais dans le Sens Paris/Rouen et ait le constat et le certificat de l'assurance prouvant mon vrai sens de circulation?

J'avoue être un peu perdu face à toute cette paperasserie.




reprendre le volant en état de choc t'aura visiblement montrer que tu n’étais pas dans tous tes moyens pour la conduite.

tu veux vraiment contester sur la base de ton état de choc ? pas très crédible d'autant plus que t'es censé resté maître de ton véhicule. la c'est un petit excès mais aurais tu pu faire face à une situation plus complexe ? (évitement de piéton, animaux ect ect)


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En guerre contre les peignes cul de la voie de gauche sur autoroute
n°15478822
daniel762   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 01-07-2012 à 20:38:05  answer
 

Si tu déclares pour avoir conduit "en état de choc", c'est avouer que tu as conduit alors que tu n'étais pas en état de le faire. Ca ne me paraît pas recevable comme moyen de contestation, et ça pourrait même aggraver ta situation devant un juge...

Après, peux-tu prouver dans quel sens tu circulais ? Mais sauf à avoir été pris aux jumelles - ce que tu ne précises pas - comme un radar ne mesure que dans un seul sens, cela risque de n'être considéré que comme une "erreur de plume". Ce que c'est d'ailleurs probablement...


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15480490
domi76770   profil
Profil : Nouveau membre
domi76770
Posté le 09-07-2012 à 14:00:25  answer
 

bonjour a tous , je vient de recevoir un PV de 300 € pour non port de la ceinture , je ne conteste pas l infraction mais je trouve le montant excessif
pouvez vous me dire si ce montant correspond bien a l infraction

n°15480500
Juliencar   profil
Profil : Pilote d'essai
juliencar
Posté le 09-07-2012 à 14:16:06  answer
 

Non port de la ceinture de sécurité
Amende forfaitaire de 135 €, minorée de 90 € et majorée de 375 €.
Pas de retrait du permis. Retrait de 3 points.

Divers : Contravention pour chaque occupant non attaché.
Les points sont retirés au conducteur.

http://www.hyperpermis.com/article/1/104/amendes

n°15480509
domi76770   profil
Profil : Nouveau membre
domi76770
Posté le 09-07-2012 à 14:28:14  answer
 

merci pour cette réponse rapide mais a quoi correspondent les 300 € que l ont me réclame

n°15480510
Juliencar   profil
Profil : Pilote d'essai
juliencar
Posté le 09-07-2012 à 14:32:11  answer
 

voyance-et-boule-de-cristal-medium-art-devinatoire

n°15480557
carlioush0​59   profil
Profil : RSiste d'argent Renault 2012
carlioush059
Posté le 09-07-2012 à 19:32:58  answer
 

domi76770 a écrit :


merci pour cette réponse rapide mais a quoi correspondent les 300 € que l ont me réclame



il faudrait peut être en savoir plus sur les conditions de verbalisation [smileyperso


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n°15482070
lahulotte1​6   profil
Profil : Nouveau membre
lahulotte16
Posté le 17-07-2012 à 11:06:22  answer
 

bonjour à tous

voilà je viens vers vous pour savoir si je peux contester ma contravention.

voici déjà les faits :

le 10/05/2012 à 17h12 , je suis contrôlée à 56km/h; limite de vitesse autorisée : 50km/h ; vitesse retenue 51km/h
appareil de contrôle homologuée 210C MESTA 00686
date de dernière vérification 15/12/2011

Montant de la contravention : 90€

Le véhicule n'étant pas le mien mais celui de mon ex conjoint, nous faisons le nécessaire pour que la contravention soit faite à mon nom et j'ai donc 15j pour payer à compter du 29/06/2012. Ces 15j sont dépassés mais je comptais régler par carte bancaire ce qui m'amène un délai supplémentaire de 30j.

Or, en discutant avec des amis, ils m'annoncent que pour 1km/h au dessus de la vitesse autorisée je peux contester, jouant sur la précision des appareils.

Je viens de regarder sur internet et j'ai trouvé ceci sur le guide du permis à point :
Contestation des appareils de mesure (Mesta 208 et Mesta 210)
Dans la mesure où le cliché ne laisse aucun doute sur l’identité du conducteur, il est encore possible de contester le bon fonctionnement des appareils de mesure de vitesse et les conditions dans lesquelles a pu être effectué le contrôle de vitesse. Ce sera alors la motivation de votre réclamation :
« Dans l’hypothèse où la vitesse de mon véhicule aurait été contrôlée par un cinémomètre embarqué, la preuve n’est pas rapportée, en l’état, que ledit cinémomètre radar a fait, préalablement à sa mise en service et avant chacune des sessions de constatations d’infractions, l’objet d’un réglage minutieux de l’angle de visée du cinémomètre. De même, dans l’hypothèse où la vitesse de mon véhicule aurait été contrôlée par un cinémomètre fixe, la preuve n’est pas rapportée, en l’état, qu’après son installation initiale et/ou sa dépose pour vérification périodique annuelle, le cinémomètre radar en question avait fait l’objet d’une attestation d’agent assermenté de l’Etat visant à certifier que lors de son installation initiale et lors des déposes annuelles, l’angle de 25° prévu par les constructeurs avait bien été scrupuleusement respecté. En conséquence, je vous prie, Monsieur l’Officier du Ministère Public, de bien vouloir classer cette affaire. »
puis-j' utiliser cet argument pour contester? (j'ai effectivement dépassé la vitesse autorisée mais si l'appareil a effectivement manqué de précision, je ne l'ai peut être pas fait de ces 1km/h reprochés? et je peux vous dire que dans ma situation actuelle (venant de me faire plaquer sans maison sans boulot et avec un bb de 14mois), 90€ c'est une somme, sans vouloir vous apitoyer...à

et surtout, si ma contestation n'est pas recevable, combien vais-je devoir payer??? 90€ majorés? des frais de procédure?

merci d'avance de votre aide

n°15482075
carlioush0​59   profil
Profil : RSiste d'argent Renault 2012
carlioush059
Posté le 17-07-2012 à 11:12:12  answer
 

où comment chercher la petite bête pour 1 point qui sera récupéré au bout de 6 mois [smileyperso


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n°15482078
lahulotte1​6   profil
Profil : Nouveau membre
lahulotte16
Posté le 17-07-2012 à 11:30:12  answer
 

c'est pas le point qui m'embête, ce sont les 90€...snif

n°15482079
oulianov   profil
Subversif et hérétique
Profil : Pilote d'essai
oulianov
Posté le 17-07-2012 à 11:32:13  answer
 

carlioush059 a écrit :


où comment chercher la petite bête pour 1 point qui sera récupéré au bout de 6 mois [smileyperso

+1. Mème pour 1 petit km/h de trop, le PV n'est pas contestable si la vitesse a été enregistrée par un appareil homologué. Je reconnais que c'est rageant.

n°15482081
lahulotte1​6   profil
Profil : Nouveau membre
lahulotte16
Posté le 17-07-2012 à 11:36:48  answer
 

merci pour votre aide messieurs

aie......même avec cette histoire de pose du radar à tant de degrés???

et vous ne savez pas ce que je risque si je conteste et perds?

n°15482083
oulianov   profil
Subversif et hérétique
Profil : Pilote d'essai
oulianov
Posté le 17-07-2012 à 11:43:13  answer
 

lahulotte16 a écrit :


merci pour votre aide messieurs

aie......même avec cette histoire de pose du radar à tant de degrés???

et vous ne savez pas ce que je risque si je conteste et perds?

De payer beaucoup plus cher![smileyperso

n°15482102
lahulotte1​6   profil
Profil : Nouveau membre
lahulotte16
Posté le 17-07-2012 à 12:40:14  answer
 

re aieeeeeeeeeeeeee

n°15482122
carlioush0​59   profil
Profil : RSiste d'argent Renault 2012
carlioush059
Posté le 17-07-2012 à 13:50:02  answer
 

oulianov a écrit :


De payer beaucoup plus cher![smileyperso



[smileyperso Surtout que les radars sont contrôlé tout les ans


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n°15482232
ultralyte   profil
Meilleur Artisan de l'année!
Profil : Pilote assidu
ultralyte
Posté le 17-07-2012 à 19:58:49  answer
 

Une contestation sur cet argument sera rejetée à 100% ce qui vous coûtera bien plus cher que 90 euros. Au minimum, l'amende forfaitaire + 10% + 22 euros de frais de procédure, soit 170.50 euros.  :o

n°15482235
oulianov   profil
Subversif et hérétique
Profil : Pilote d'essai
oulianov
Posté le 17-07-2012 à 20:02:52  answer
 

ultralyte a écrit :


Une contestation sur cet argument sera rejetée à 100% ce qui vous coûtera bien plus cher que 90 euros. Au minimum, l'amende forfaitaire + 10% + 22 euros de frais de procédure, soit 170.50 euros.  :o

Et si il enerve le Juge la prune pourrait passer à la modique somme de 750€.[smileyperso

n°15482326
lahulotte1​6   profil
Profil : Nouveau membre
lahulotte16
Posté le 18-07-2012 à 10:59:27  answer
 

bon, ben je m'en vais payer de ce pas...

merci à tous pour votre aide

n°15482327
oulianov   profil
Subversif et hérétique
Profil : Pilote d'essai
oulianov
Posté le 18-07-2012 à 11:38:40  answer
 

lahulotte16 a écrit :


bon, ben je m'en vais payer de ce pas...

merci à tous pour votre aide

[smileyperso ;)

n°15482485
FER DE LAN​CE   profil
Profil : Vétéran confirmé
fer-de-lance
Posté le 19-07-2012 à 10:00:07  answer
 

Bonjour j'ai eu un P.V hier pour un exces de vitesse commis le 13/07 constaté par le biais d'un MESTA 210C :

vitesse controlée : 121
autorisée : 90
rentenue : 114

Aussi, je pense tenter de contester en demandant la photo et en arguant que nous sommes plusieurs à etre en mesure de conduire le véhicule et que de ce fait il n'est pas possible d'identifier formellement le conducteur, ce qui m'obligera a m'acquitter de l'amende, mais sans perdre de points.

Ma démarche a t'elle une chance d'aboutir ?

Merci de vos infos.

Message cité 1 fois
Message édité par FER DE LANCE le 19-07-2012 à 10:00:40

---------------
______________________________________________________________

===>    ANTI BAD DM  <===
n°15482496
oulianov   profil
Subversif et hérétique
Profil : Pilote d'essai
oulianov
Posté le 19-07-2012 à 10:42:39  answer
 

FER DE LANCE a écrit :


Bonjour j'ai eu un P.V hier pour un exces de vitesse commis le 13/07 constaté par le biais d'un MESTA 210C :

vitesse controlée : 121
autorisée : 90
rentenue : 114

Aussi, je pense tenter de contester en demandant la photo et en arguant que nous sommes plusieurs à etre en mesure de conduire le véhicule et que de ce fait il n'est pas possible d'identifier formellement le conducteur, ce qui m'obligera a m'acquitter de l'amende, mais sans perdre de points.

Ma démarche a t'elle une chance d'aboutir ?

Merci de vos infos.

Toujours pareil. Si le conducteur n'est pas formellement désigné, seul le Titulaire de la CG est redevable de l'amende qui risque d'etre fortement majoré: jusqu'à 750€. Cela vaut t'il le cout pour 1 point?

n°15482498
FER DE LAN​CE   profil
Profil : Vétéran confirmé
fer-de-lance
Posté le 19-07-2012 à 10:47:51  answer
 

Il s'agit en l'occurence de 2 points.

Si l'on se fie à ce site tenu par un avocat spécialisé, il indique qu'il est possible de contester si le conducteur n'est pas formellement identifiable.

Comment peut il etre identifiable dans le cadre d'une photo prise par derriere par exemple ?

Cela signifie t'il également que dans le doute, les points seront forcément retirés au titulaire de la cg ? je pensais que la délation n'était pas obligatoire ...


http://www.leguidedupermisapoints.com/La-contestation-d-un-exces-de.html

Message cité 1 fois
Message édité par FER DE LANCE le 19-07-2012 à 10:48:22

---------------
______________________________________________________________

===>    ANTI BAD DM  <===
n°15482504
oulianov   profil
Subversif et hérétique
Profil : Pilote d'essai
oulianov
Posté le 19-07-2012 à 11:02:08  answer
 

FER DE LANCE a écrit :


Il s'agit en l'occurence de 2 points.

Si l'on se fie à ce site tenu par un avocat spécialisé, il indique qu'il est possible de contester si le conducteur n'est pas formellement identifiable.

Comment peut il etre identifiable dans le cadre d'une photo prise par derriere par exemple ?

Cela signifie t'il également que dans le doute, les points seront forcément retirés au titulaire de la cg ? je pensais que la délation n'était pas obligatoire ...


http://www.leguidedupermisapoints.com/La-contestation-d-un-exces-de.html

Sauf erreur: moins de 20 km/h de dépassement = 1 point. Sinon effectivement ,il faut qu'il remplisse soigneusement la requète en exonération en indiquant ne pas connaitre l'identité du conducteur. Faute d'identification formelle, aucun point ne peut etre retiré. Il risque par contre de se faire convoquer par les FDO pour le faire avouer. Soit ,ils en resteront la vu que ce n'est qu'un exces de vitesse contraventionnel et pas un délit, soit il peut se retrouver devant le Juge qui lui infligera une amende jusqu'à 750€.

n°15482507
FER DE LAN​CE   profil
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fer-de-lance
Posté le 19-07-2012 à 11:08:52  answer
 

Merci pour ces informations.

Toutefois : 114 - 90 = 24.

En fait le problème est le suivant : j'ai été controlé en grand exces de vitesse en aout 2011, depuis j'ai eu une suspension administrative, mais pas encore de convoquation au tribunal.

De ce fait j'aimerais préserver autant que possible mon capital point, et il se trouve de plus qu'effectivement nous sommes plusieurs à etre en mesure de conduire le véhicule en question sachant que nous nous rendions à une sortie circuit.

Je pense malgrés tout être l'auteur de l'exces en me basant sur l'heure de l'infraction meme si je ne suis pas sur de l'endroit, mais sans en avoir la certitude.

Le bon reflexe serait donc probablement de demander la photo afin d'en avoir le coeur net.


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