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Feu rouge grillé-contravention cas A

 

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Auteur
 Sujet :

Feu rouge grillé-contravention cas A

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n°10892803
mimipep
Profil : Nouveau membre
mimipep
Posté le 28-06-2005 à 21:47:17  config
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Bonjour,

Je me suis fait arrêté par nos amis les policiers pour avoir griller un feu rouge de chantier à 6h20. La rue était déserte ce n'était pas à un carrefour, le feu ne fonctionnait pas la veille. De plus il y a la place pour laisser passer 2 voitures n'ayant pas de travaux. J'ai reconnu l'infraction car j'ai effectivement grillé le feu, je me rendais au travail et les feux de chantier dure 3h... Je sais que ce n'est pas une excuse... Je voudrais seulement savoir si le cas A pour la contravention n'est pas un peu poussé ? Si j'ai la possibilité d'avoir un quelconque recours pour diminuer la contravention auprès du tribunal de police car si j'ai bien compris je peux avoir 750 euros d'amende + retrait de permis + points... C'est un peu fort, non ? Y a des jours où on ferait mieux de rester couché... Merci pour vos réponses car je ne sais pas trop à quoi m'attendre, alors si vous pouvez me rassurer un peu... A votre bon coeur Messieurs, Dames.

n°10892914
Albator028​0
Profil : Pilote chevronné
albator0280
Contributeur Bronze Forum
Posté le 28-06-2005 à 21:54:04  
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Ecrit une lettre en recommandé et accusé de réception au Préfet en expliquant ton cas, que tu reconnait tes torts, en donnant tous les détails( même des photos), et en demandant sa clémence. :bah:

n°10893093
mimipep
Profil : Nouveau membre
mimipep
Posté le 28-06-2005 à 22:03:42  config
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Oui je pensais envoyé une photo. Et le courrier tu dis que je dois l'envoyer au préfet et pas au tribunal de police car mon cas passe au tribunal de police mais tu penses que je meritais une amende aussi corcée???

mood
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Posté le 28-06-2005 à 22:03:42  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°10894382
ROOPY
Profil : Pilote d'essai
roopy
Contributeur Argent Forum
Posté le 28-06-2005 à 23:22:30  config
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Les "22" étaient là pour les quota, non? Car une prune à 6H du mat, ils devaient vraiment la chercher :oui:

n°10894533
Doctor46
Profil : Pilote pro
doctor46
Posté le 28-06-2005 à 23:31:11  
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Albator0280 a écrit a écrit :


Ecrit une lettre en recommandé et accusé de réception au Préfet en expliquant ton cas, que tu reconnait tes torts, en donnant tous les détails( même des photos), et en demandant sa clémence. :bah:




Je ne vois rien d'autre à faire :L

n°10904502
hennequin
Profil : Pilote pro
hennequin
Contributeur Argent Forum
Posté le 29-06-2005 à 17:11:28  config
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mimipep a écrit a écrit :


Bonjour,

Je me suis fait arrêté par nos amis les policiers pour avoir griller un feu rouge de chantier à 6h20. La rue était déserte ce n'était pas à un carrefour, le feu ne fonctionnait pas la veille. De plus il y a la place pour laisser passer 2 voitures n'ayant pas de travaux. J'ai reconnu l'infraction car j'ai effectivement grillé le feu, je me rendais au travail et les feux de chantier dure 3h... Je sais que ce n'est pas une excuse... Je voudrais seulement savoir si le cas A pour la contravention n'est pas un peu poussé ? Si j'ai la possibilité d'avoir un quelconque recours pour diminuer la contravention auprès du tribunal de police car si j'ai bien compris je peux avoir 750 euros d'amende + retrait de permis + points... C'est un peu fort, non ? Y a des jours où on ferait mieux de rester couché... Merci pour vos réponses car je ne sais pas trop à quoi m'attendre, alors si vous pouvez me rassurer un peu... A votre bon coeur Messieurs, Dames.




Effectivement, 3 heures c'est une durée un peu exagerée pour un feu rouge, j'ai même du mal à y croire. ;)

Pour info, l'année dernière mon épouse y a perdu 2 points et 135 €. Sa "bonne excuse" est qu'elle n'avait pas vu le feu. ;)

mood
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Posté le 29-06-2005 à 17:11:28  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°10904555
5cyl
Mort aux cons !
Profil : Pilote assidu
5cyl
Posté le 29-06-2005 à 17:14:58  
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La rue était déserte.... mais les policiers étaient là et je ne les ai même pas vu :lol: :ptdr:

n°10904952
navidad
Profil : Pilote confirmé
navidad
Contributeur Argent Forum
Posté le 29-06-2005 à 17:40:52  
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5cyl a écrit a écrit :


La rue était déserte.... mais les policiers étaient là et je ne les ai même pas vu :lol: :ptdr:




C'est un grand classique de FA, mais ca me faire toujours autant rire, moi aussi :ptdr:

n°10907080
mimipep
Profil : Nouveau membre
mimipep
Posté le 29-06-2005 à 19:41:51  config
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La rue était déserte comme je le dis car les policiers se cachent chez nous ils arrivent par derrière te doublent et t'arrêtent en plein milieu du rond point en le prenant en sens inverse de peur que je prenne la fuite... Ils seraient super dans un film... Bon si c'est 2 points et 135 euros ça va... je coise les doigts...

n°11050319
Superdek
Profil : Nouveau membre
superdek
Posté le 11-07-2005 à 11:05:51  config
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Il m'est arrivé la même chose mais en négociant bien ils m'ont mis 90€.

Est-ce que quelqu'un, qui aurait pour la même infraction, aurait eu un procès pour un CAS A donc entre 150 et 750 € pourrait m'envoyé les documents du tribunal donnant le verdict de celui-ci, c'est à dire l'amende entre 150€ et 750€.

Je crois que j'ai trouvé un vice de forme dans leur jugement et celui-ci pourrait être dénoncé sans limite de temps du fait que c'est sur la forme et sur le FOND.

J'attends vos jugements à l'adresse hildantoine@tele2.fr afin que vous puissiez récupérer votre argent !!!

n°11060471
Jack-Ryan
D.T.C.
Profil : Vétéran confirmé
jack-ryan
Posté le 11-07-2005 à 21:23:44  
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Superdek a écrit a écrit :


Il m'est arrivé la même chose mais en négociant bien ils m'ont mis 90€.

Est-ce que quelqu'un, qui aurait pour la même infraction, aurait eu un procès pour un CAS A donc entre 150 et 750 € pourrait m'envoyé les documents du tribunal donnant le verdict de celui-ci, c'est à dire l'amende entre 150€ et 750€.

Je crois que j'ai trouvé un vice de forme dans leur jugement et celui-ci pourrait être dénoncé sans limite de temps du fait que c'est sur la forme et sur le FOND.

J'attends vos jugements à l'adresse hildantoine@tele2.fr afin que vous puissiez récupérer votre argent !!!




Je sais pas pourquoi mais j'ai l'impression que tu pues l'arnaque toi.

n°11062269
triclops
Abonné absent
Profil : Pilote confirmé
triclops
Posté le 11-07-2005 à 23:15:09  
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Superdek a écrit a écrit :


Il m'est arrivé la même chose mais en négociant bien ils m'ont mis 90€.





Négocier c'est pas ça :nanana:

Mon ex s'est fait choper au téléphone, sans son "A", sans son papier d'assurance, etc.
Bref, tout ce qu'il faut pour se faire des amis dans la police.

Un petit sourire -> 11 euros.
Ça c'est négocier. :oui:

n°11421410
GITANE
Profil : Nouveau membre
gitane
Posté le 07-08-2005 à 19:28:52  config
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t'as eu combien pour feu grillé ????

Moi :

Le 02/09/04, j'ai eu un pv pour non respect d'un feu rouge mais ce jour la j'avais un problème de chaine de vélo. Je regardais ma chaine au moment où j'ai passé le feu sans l'avoir vu. Mais j'ai quand même posé le pied par terre. Une voiture de police m'a arrêté et m'a demandé mes papiers alors que je ne les avait pas.

CAS A : Procédure devant le tribunal de police
Immatriculation : Gitane
Retrait de points : 4 (barré)
Nature : Inobservation du signal lumineux au feu rouge fixe prescrivant l'arrêt absolu, prévu et réprimé par l'article R 412.30 du code de la route. Feu visibleet non marqué.

J'ai reçu une ordonnace penale le 08/12/04.

DETAIL DES CONDAMNATIONS :

Amende : 90€
Droit fixe : 22€
-----------------
Total : 112€

J'ai tout de suite fais opposition en envoyant une lettre à la juge.

Le 20/06/05, j'ai reçu une lettre pour aller chercher un acte cher l'huissier de justice.

Je suis convoqué le 5 septembre 2005.

n°11425633
Jack-Ryan
D.T.C.
Profil : Vétéran confirmé
jack-ryan
Posté le 08-08-2005 à 00:46:29  
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Ah la bonne vieille excuse de la chaine....... :ddr:

n°11425930
rover820i
Je ne sais pas quoi mettre ici
Profil : Pilote
rover820i
Posté le 08-08-2005 à 03:40:11  homepageconfig
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Jack-Ryan a écrit a écrit :


Ah la bonne vieille excuse de la chaine....... :ddr:




Un peu comme la panne de réveil le lundi matin :W

n°11954834
tomtouille
Profil : Nouveau membre
tomtouille
Posté le 13-09-2005 à 17:30:43  config
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Bonjour,
Moi, je me suis fais arrêter ce matin, pour un feu rouge que j'ai vu orange, j'ai contester et du coup il m'ont fais signé un papier ou je confirmais que j'avais vu le feux orange, mais il ne m'ont rien donné!

n°11954892
tomtouille
Profil : Nouveau membre
tomtouille
Posté le 13-09-2005 à 17:34:46  config
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Bonjour,
Moi, je me suis fais arrêter ce matin, pour un feu rouge que j'ai vu orange, j'ai contester et du coup il m'ont fais signé un papier ou je confirmais que j'avais vu le feux orange, mais il ne m'ont rien donné!

n°11955035
GITANE
Profil : Nouveau membre
gitane
Posté le 13-09-2005 à 17:43:08  config
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Finalement, j'ai été condamné à 40€au lieu de 112 € au tribunal de police.

n°11955061
GITANE
Profil : Nouveau membre
gitane
Posté le 13-09-2005 à 17:45:15  config
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tomtouille a écrit a écrit :


Bonjour,
Moi, je me suis fais arrêter ce matin, pour un feu rouge que j'ai vu orange, j'ai contester et du coup il m'ont fais signé un papier ou je confirmais que j'avais vu le feux orange, mais il ne m'ont rien donné!





tu vas avoir par lettre A.R au bout de 6 mois un document tu dois payer l'amende !!! et 6 mois après tu reçevras une lettre par A.R (si tu fais opposition à l'acte pour payer l'amende) si non tu vas etre convoqué au tribunal !! au bout d'un an de l'infraction


Message édité par GITANE le 13-09-2005 à 17:48:04
n°11958563
lopga
BAGcAiste à Fond !!
Profil : Pilote pro
lopga
Contributeur Argent Forum
Posté le 13-09-2005 à 21:33:51  homepageconfig
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[Mode très suspicieux ON :hum:]

C'est dingue le nombre de nouveux membres dans ce topic...

[ :hum: Mode très suspicieux OFF]

Moi j'ai rien dit :cyp:

n°11958778
Ze Speed
Profil : As du volant
ze-speed
Contributeur Argent Forum
Posté le 13-09-2005 à 21:46:48  homepageconfig
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Plus ca uppera, plus j'aurais de lock. :bah:

Les sanctions pour les infractions au code de la route

mood
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Posté le 13-09-2005 à 21:46:48  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

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Feu rouge grillé-contravention cas A

 

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