Caradisiac utilise des cookies pour assurer votre confort de navigation, à des fins statistiques et pour vous proposer des services adaptés. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. En savoir plus

 
   / / / /

Amende Majorée et PV invisible

 

Il y a 373 utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici
Ajouter une réponse
 

 Mot :  Pseudo :  
Vider la liste des messages à citer  
 Page :
1
Auteur
 Sujet :

Amende Majorée et PV invisible

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
n°10562274
ppscouby
Profil : Membre chanceux
  1. config
ppscouby
  1. Posté le 04/06/2005 à 12:37:04  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Bonjour à tous,
ce matin ma postière me donne un recommandé avec AR du trésor public concernant une amende de stationnement. Cette amende est une amende majorée d'une somme de 375Euros pour l'infraction suivante : arrêt ou stationnement genant sur voie réservée à certains véhicules et date du 18/08/2004.
Mon soucis et je m'en souviens (je me suis effectivement garé sur un emplacement de car devant un hôtel en prenant le risque conscient d'un PV et ce pour aller au cinéma donc je ne conteste pas l'amende), est qu''il n'y a jamais eu de PV sur mon pare-brise, ni sur celles des autres voitures devant et derrière moi qui avaient fait comme moi. Je me suis toujours acquitté de mes demandes et ne suis pas assez stupide pour jouer avec le feu. J'aurais donc payer cette amende si celle ci avait été en ma possession.
Pourriez-vous m'indiquer quels sont alors mes recours. Entre aujourd'hui et aout 2004, je n'ai jamais reçu de relance du tribunal, chose qui il me semble devrait se faire.
Puis-je demander une minoration de l'amende ?

Sujets relatif
n°10562311
roulax
Profil : As du volant
  1. homepage
  2. config
roulax
Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès or messages
  1. Posté le 04/06/2005 à 12:39:33  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Majorée de 375 euros!!! :eek:
Ou 37,5? :voyons:


---------------
[:roulax]
n°10562459
ppscouby
Profil : Membre chanceux
  1. config
ppscouby
  1. Posté le 04/06/2005 à 12:50:05  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
c'est bien 375 euros

Publicité

n°10562499
ppscouby
Profil : Membre chanceux
  1. config
ppscouby
  1. Posté le 04/06/2005 à 12:52:33  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
en tout 375 euros

n°10562871
Doctor46
Profil : Pilote pro
doctor46
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 04/06/2005 à 13:17:16  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je ne vois pas trop comment prouver qu'un "rigolo" a retiré le pv de ton pare brise :non:


---------------
Bruno, motard et homme d'exception, jamais nous ne t'oublierons...
Publicité

n°10562881
Doctor46
Profil : Pilote pro
doctor46
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 04/06/2005 à 13:18:00  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Doctor46 a écrit a écrit :


Je ne vois pas trop comment prouver qu'un "rigolo" a retiré le pv de ton pare brise :non:




Mais effectivement je ne sais pas si tu aurais du recevoir des lettres de rappel :bah: Espérons pour toi que oui :L


---------------
Bruno, motard et homme d'exception, jamais nous ne t'oublierons...
n°10563157
ppscouby
Profil : Membre chanceux
  1. config
ppscouby
  1. Posté le 04/06/2005 à 13:41:21  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Et comment prouver sa bonne foi ?

n°10565000
esietik
Ca va toi ???
Profil : Pilote semi-pro
  1. homepage
  2. config
esietik
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 04/06/2005 à 16:58:42  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Tu leur fais un courrier ... en leur expliquant que tu n'as jamais eu de PV sur ton pare-brise :bah:

Et tu espéres qu'ils vont te croire aussi ;)


---------------
J'suis pas une vedette et j'veux pas en être une, J'suis pas mieux qu'un autre, j'ai pas marché sur la lune
Moi j'suis ma propre poutre, j'me soutiens seul et rien à foutre
n°10566544
oupi
Profil : Vétéran
  1. config
oupi
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent sujets Pratique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 04/06/2005 à 20:09:47  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

esietik a écrit a écrit :


Tu leur fais un courrier ... en leur expliquant que tu n'as jamais eu de PV sur ton pare-brise :bah:

Et tu espéres qu'ils vont te croire aussi ;)






Comme c'est mignon, il croit encore au père noël. :lover:

Message cité 1 fois
n°10566941
ppscouby
Profil : Membre chanceux
  1. config
ppscouby
  1. Posté le 04/06/2005 à 20:59:19  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Soyons constructif.... ;-)
Doit-on recevoir un rappel pour absence de paiement d'amende ???

n°10579495
esietik
Ca va toi ???
Profil : Pilote semi-pro
  1. homepage
  2. config
esietik
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 06/06/2005 à 09:37:37  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

oupi a écrit a écrit :


Comme c'est mignon, il croit encore au père noël. :lover:





Non mais au moins il essaye une solution cordiale avant de crier que c'est tous des pourris ... dictature ... et nazi ceci celà ;)


---------------
J'suis pas une vedette et j'veux pas en être une, J'suis pas mieux qu'un autre, j'ai pas marché sur la lune
Moi j'suis ma propre poutre, j'me soutiens seul et rien à foutre
n°12691075
rover820i
Je ne sais pas quoi mettre ici
Profil : Pilote
  1. homepage
  2. config
rover820i
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 07/11/2005 à 21:53:22  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

roulax a écrit a écrit :


Majorée de 375 euros!!! :eek:
Ou 37,5? :voyons:




Minorée 90€, normal 135€, majorée 375€ ;)

Message cité 1 fois

---------------
Membre de la B.A.D, brigade anti-diesel
The New Jacky Touch
Membre de la BAGcA. Pour le respect des libertés individuelles au volant, rejoignez la BAGcA
n°14676948
ppscouby
Profil : Membre chanceux
  1. config
ppscouby
  1. Posté le 15/04/2006 à 09:43:35  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
au final après un courrier expliquant mon désarroi n'ayant jamais eu de relance mais en reconnaissant mon stationnement indélicat, le tribunal de police m'a fait la courtoisie de redescendre l'amende à son tarif initial. :) (je me souviens plus du prix je l'indiquerai dès qu eje l'aurai retrouvé)

n°14676954
Jack-Ryan
D.T.C.
Profil : Vétéran confirmé
jack-ryan
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 15/04/2006 à 10:15:16  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

oupi a écrit :
Comme c'est mignon, il croit encore au père noël. :lover:
Afficher plus
Afficher moins



On dirait bien que le père Noel existe :roll:


---------------
Moi mon pote y pilote un alphajet 8 h/jour, comment ça on est
des trolls?????
Enc...... de père en fils? Eh, oh la famille motoprout on vous demande en section sécu là !!!!!!!!
-----------
n°14676973
22
Profil : Pilote chevronné
22
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 15/04/2006 à 11:41:04  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

rover820i a écrit :
Minorée 90€, normal 135€, majorée 375€ ;)
Afficher plus
Afficher moins


Plus exactement pour un stationnement génant : 135 € puis majoration à 375 € (la minorée n'existe pas en matière de stationnement.

L'amende est mise sur le pare-brise, si la personne ne règle pas (qu'elle qu'en soit la raison) , c'est une demande d'amende majorée qui tombe direct par courier :oui:

Il n'y a pas de courier avant, puisque l'amende majorée est en fait une lettre de relance qui te dit que tu n'as pas payé dans les temps et qu'ainsi tu es redevable de la majoration.


---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
n°14677138
MarieL
Profil : Routard confirmé
  1. config
mariel
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 15/04/2006 à 22:45:11  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je sais que certains tribunaux sont plus compréhensifs que d'autres...

Publicité

 Page :
1

Aller à :
 


Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
Donné constructeur et radr 9
Avez-vous deja eu un retrait de permis ? 72
Voitures non conformes au code de la route 14
Voitures non conformes au code de la route 19
Conduite avec un permis blanc 35