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Demande Aide - Urgent - Merci

 

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Demande Aide - Urgent - Merci

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
n°9264331
yoannlg
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yoannlg
  1. Posté le 18/02/2005 à 11:13:59  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Bonjour à tous,

J'ai besoin d'informations sur un accident qui m'est arrivé il y a presque 1 an.

J'étais à un stop à 500 mètres de chez moi. Je me suis arrêté. J'avais de la buée sur les vitres, il faisait à moitié nuit encore et je n'ai pas vu arrivé un motard à ma gauche (je ne suis plus sûr si il avait ses feux. Ca a été mentionné dans le procès verbal). Quand j'ai redémarré, je l'ai percuté. Bien que le choc fut été de faible intensité (j'étais en première et lui à 20-30 km/h) il a eu une frature au niveau de la rotule ce qui lui a valu plus de 3 mois d'ITT (45 jours au départ... je n'ai pas été mis au courant de sa prolongation d'ITT...). J'étais jeune permis quand ça s'est passé (1 an et demi de permis) et je n'ai eu aucun antécédent judiciaire ni aucune implication dans des accidents. De plus, la victime n'a pas souhaité porter plainte (à sa grande bonté).

Je viens de recevoir une convocation pour le Tribunal (je passe le 14 mars). Maintenant, j'aimerais bien savoir quel est le "tarif" pour ce genre de faute. Est-ce que j'aurai une suspension de permis ?? Si oui, puis-je m'arranger pour décaler les dates de suspension ? Quelle amende ? Peine de prison (sursis ?) ?

Comment se passe ce type de procès ? Long ? Eprouvant ?

Je suis vraiment effrayé de ce qui m'arrive !!!

Help !!!!!!!!!!!

Merci beaucoup de vos réponses.

Yoann

Sujets relatif
n°9264463
Patoufgris
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patoufgris
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  1. Posté le 18/02/2005 à 11:21:29  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Première question, quel type de tribunal (Police, correctionnel)?

Deuxième quel est le motif de ta convocation, infraction ou coups et blessures sans intention ?...
De tout ces renseignements dépendrons les réponses.

Compte tenu de la durée d'arrêt de la victime, et même si elle n'a pas porté plainte, tu risques d'avoir ses assurances et la Sécu en parties civiles et donc tu passerais en correctionnelle pour le motif évoqué plus haut...

Ce qu n'empèchera en rien une autre action concernant le traitement de ton infraction..

Bon courage


---------------
Voiture : Invention ingénieuse, permettant de contenir 110 chevaux dans le
 moteur et un âne au volant.
 
n°9264541
yoannlg
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yoannlg
  1. Posté le 18/02/2005 à 11:25:42  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je passe au Tribunal Correctinnel (Tribunal de police à l'origine mais comme il a eu plus de 3 mois d'ITT...)

Le motif de ma convocation est "Blessures involontaires entrainant ITT de plus de 3 mois" "Commis par maladresse, inattention... etc.."

...

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n°9264626
Patoufgris
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patoufgris
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  1. Posté le 18/02/2005 à 11:31:07  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

yoannlg a écrit a écrit :


Je passe au Tribunal Correctinnel (Tribunal de police à l'origine mais comme il a eu plus de 3 mois d'ITT...)

Le motif de ma convocation est "Blessures involontaires entrainant ITT de plus de 3 mois" "Commis par maladresse, inattention... etc.."

...





Donc tu vas retouver les braves gens dont je t'ai parlé, tu dois impérativement prendre un avocat .

Je te souhaite bonne chance.


---------------
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n°9264684
yoannlg
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yoannlg
  1. Posté le 18/02/2005 à 11:34:31  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Il me semble que j'aurai un avocat commis d'office de la part de mon assurance.

Sinon, question sanction, tu en penses quoi ???

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n°9264776
Patoufgris
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patoufgris
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  1. Posté le 18/02/2005 à 11:39:52  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

yoannlg a écrit a écrit :


Il me semble que j'aurai un avocat commis d'office de la part de mon assurance.

Sinon, question sanction, tu en penses quoi ???





Ben je ne veux pas te casser le moral mais cela peut-être lourd, surtout si il y a des circonstances aggrantes

Blessures involontaires avec incapacité de travail de plus de 3 mois
30 000€, Suspension 5 à 10 ans, Annulation 10 ans, 6 pts, Jusqu'à 3 ans de prison

Blessures involontaires avec incapacité de travail de plus de 3 mois +1 circonstance aggravante 75 000€,Suspension 5 à 10 ans, Annulation 10 ans, 6 pts,Jusqu'à 5 ans de prison

Blessures involontaires avec incapacité de travail de plus de 3 mois +2 circonstances aggravantes ou plus 100 000€, Suspension 5 à 10 ans, Annulation 10 ans, 6 pts, Jusqu'à 7 ans de prison

Désolé pour toi, ensuite tout dépend du juge, de ton avocat, mais sur ce coup si tu peux t'offrir autre chose qu'un commis d'office...

Message édité par Patoufgris le 18/02/2005 à 11:42:07

---------------
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n°9264843
yoannlg
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  1. Posté le 18/02/2005 à 11:43:51  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
...

Bah, il n'y a pas de circonstances aggravantes ! Heureusement.

Ca c'est les peines maxi théoriques. Mais dans la réalité ?

Quelqu'un aurait-il déjà déjà eu quelque chose similaire et pourrait m'aider ???

:-(

n°9265025
Patoufgris
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patoufgris
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  1. Posté le 18/02/2005 à 11:54:51  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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yoannlg a écrit a écrit :


...

Bah, il n'y a pas de circonstances aggravantes ! Heureusement.

Ca c'est les peines maxi théoriques. Mais dans la réalité ?

Quelqu'un aurait-il déjà déjà eu quelque chose similaire et pourrait m'aider ???

:-(





Je n'ai pas dans mes connaissnces de personnes ayant eu un cas similaire. (Ce qui ne veux pas dire que tu es le seul, rassure toi)

Je ne peux rien te dire de plus , sinon comme je te l'ai déja dit, bonne chance.


---------------
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n°9265111
yoannlg
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yoannlg
  1. Posté le 18/02/2005 à 12:00:07  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci quand même !

J'espère tout de même que quelqu'un aura la bonne idée de passer sur le forum, verra ce message et me donnera des indications !!!!

n°9265154
MeepMeep
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meepmeep
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  1. Posté le 18/02/2005 à 12:02:44  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je suis passé par la aussi, mais moi c'était moins de 3 mois pour l'ITT.

Tribunale de police.

- C'est tres chiant moralement, mais bon,

Deja face au juge, ne dit surtout pas que n'est pas de ta faute, (à cause de ta buée et surtout ils ont horreur de ça) mais signale bien que tu ne te souviens pas d'avoir vu les feux de la moto et ce meme si tu as bien fais tes points de controle mais surtout ne dit pas que c'est la faute du motard, signale juste que tu penses que le motard n'avait pas ses feux.

Décris bien au juge les circonstances de l'accident, faible allure, pourquoi ta pris ta voiture etc...

Aussi, fait faire une attestion de ton employeur comme quoi tu as besoin de ton permis pour ton travail pour prouver au juge si tu as besoin de ta voiture professionnellent, il n'y a plus de permis blanc mais il y a de la suspension avec sursis.

Et surtout présente toi bien, habille toi bien (pas costard cravate non plus) mais évite de venir habiller en djeunz rebelle.

pour ma part j'ai écopé d'un mois de suspension de permis avec sursis + 422€ d'amende, pour un pieton qui c'est jeté sur mon capot :L

Courrage, et n'hésite pas poser des questions :)

n°9266209
yoannlg
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yoannlg
  1. Posté le 18/02/2005 à 13:21:28  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
C'était dans quelles circonstances ton accident ?

n°9266682
kikinen1
chasseur de cons
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kikinen1
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  1. Posté le 18/02/2005 à 14:03:06  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

MeepMeep a écrit a écrit :


Je suis passé par la aussi, mais moi c'était moins de 3 mois pour l'ITT.

Tribunal de police.

- C'est tres chiant moralement, mais bon,

Déjà face au juge, ne dit surtout pas que n'est pas de ta faute, (à cause de ta buée et surtout ils ont horreur de ça) mais signale bien que tu ne te souviens pas d'avoir vu les feux de la moto et ce meme si tu as bien fais tes points de controle mais surtout ne dit pas que c'est la faute du motard, signale juste que tu penses que le motard n'avait pas ses feux.

Décris bien au juge les circonstances de l'accident, faible allure, pourquoi ta pris ta voiture etc...

Aussi, fait faire une attestion de ton employeur comme quoi tu as besoin de ton permis pour ton travail pour prouver au juge si tu as besoin de ta voiture professionnellent, il n'y a plus de permis blanc mais il y a de la suspension avec sursis.

Et surtout présente toi bien, habille toi bien (pas costard cravate non plus) mais évite de venir habiller en djeunz rebelle.

pour ma part j'ai écopé d'un mois de suspension de permis avec sursis + 422€ d'amende, pour un pieton qui c'est jeté sur mon capot :L

Courrage, et n'hésite pas poser des questions :)





Heureusement si! ;)
Sous certaîne condition évidemment et très stricte de surcroît...
Je ne connaîs pas exactement les situations dans lequels il peut être délivré mais tu peux l'oublier si tu est poursuivis pour délit de fuite, conduite sous l'empire d'un état alcoolique ou encore délit de grande vitesse entre autre. :bah: C'est comme ça et pour ton affaire, il n'y a déjà aucun de ceux que j'ai cité, donc tu peux encore espérer te le faire délivrer.

Sinon une de mes connaissance à été convoqué au tribunal pour avoir causé un accident qui fît perdre un oeil au passager de la voiture d'en face. Il auraîs apparement calé alors qu'il tournait à gauche et la bonne femme qui conduisait ne regardaît pas devant elle, puisqu'ele discutaît avec sa passagère qui au passage n'était pas attaché... Il écopa de 6 mois de retrait de permis mais pas de permis blanc (il ne l'a peu être pas demandé non plus, je n'en sais rien) et un beau petit pactol pour la partie adverse.

Celà c'est déroulé dans le milieu des année 90, donc ça a surement changé de nos jour puisque nous somme considéré comme des délinquants en puissance dès que l'on est derrière un volant...
</div>

Désolé pour la citation, je n'arrive pas à comprendre pourquoi le correcteur me bloque. :bah:


---------------
Le roi du constat, c'est moi! Païlote de bus
anonymous17 a dît:"La connerie est la maladie la plus contagieuse au monde.
Malheureusement, on ne peut pas ouvrir la chasse aux cons, il ny aurait pas assez de balles et trop de suicides.
<br
n°9266763
yoannlg
Profil : Nouveau membre
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yoannlg
  1. Posté le 18/02/2005 à 14:09:14  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
En bref, ça s'annonce pas très bien pour moi quoi.....

Le truc, c'est que si je perds mon permis, je peux faire une croix sur mes études et ça, ça me fait chier !!!!!!

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n°9266780
kikinen1
chasseur de cons
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kikinen1
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  1. Posté le 18/02/2005 à 14:10:32  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

yoannlg a écrit a écrit :


En bref, ça s'annonce pas très bien pour moi quoi.....

Le truc, c'est que si je perds mon permis, je peux faire une croix sur mes études et ça, ça me fait chier !!!!!!





Tu as absolument de ton permis pour aller à ton bahut? Y-a-t-il un autre moyen d'y aller?


---------------
Le roi du constat, c'est moi! Païlote de bus
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Malheureusement, on ne peut pas ouvrir la chasse aux cons, il ny aurait pas assez de balles et trop de suicides.
<br
n°9266801
berlinois
Profil : Pilote pro
berlinois
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  1. Posté le 18/02/2005 à 14:11:33  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

yoannlg a écrit a écrit :


Bonjour à tous,

J'ai besoin d'informations sur un accident qui m'est arrivé il y a presque 1 an.

J'étais à un stop à 500 mètres de chez moi. Je me suis arrêté. J'avais de la buée sur les vitres, il faisait à moitié nuit encore et je n'ai pas vu arrivé un motard à ma gauche (je ne suis plus sûr si il avait ses feux. Ca a été mentionné dans le procès verbal). Quand j'ai redémarré, je l'ai percuté. Bien que le choc fut été de faible intensité (j'étais en première et lui à 20-30 km/h) il a eu une frature au niveau de la rotule ce qui lui a valu plus de 3 mois d'ITT (45 jours au départ... je n'ai pas été mis au courant de sa prolongation d'ITT...). J'étais jeune permis quand ça s'est passé (1 an et demi de permis) et je n'ai eu aucun antécédent judiciaire ni aucune implication dans des accidents. De plus, la victime n'a pas souhaité porter plainte (à sa grande bonté).

Je viens de recevoir une convocation pour le Tribunal (je passe le 14 mars). Maintenant, j'aimerais bien savoir quel est le &quot;tarif&quot; pour ce genre de faute. Est-ce que j'aurai une suspension de permis ?? Si oui, puis-je m'arranger pour décaler les dates de suspension ? Quelle amende ? Peine de prison (sursis ?) ?

Comment se passe ce type de procès ? Long ? Eprouvant ?

Je suis vraiment effrayé de ce qui m'arrive !!!

Help !!!!!!!!!!!

Merci beaucoup de vos réponses.

Yoann






Tu as une assurance, demande leur quoi faire ils ont des services juridiques, d'ailleurs c'est juste la suite normale de l'accident je pense, le gars est surement maintenant sorti de l'hopital et est considéré comme &quot;personne consolidée&quot;, donc on peut poursuivre les faits et les juger.

De toute façon c'est normal que tu sois convoqué à l'audience pour un accident corporel.

Mais avant tout vas à ton assurance et demandes comment ca se passe maintenant, je pencherais pour une suite logique entre assurances car visiblement c'est l'assurance adverse qui poursuit la tienne.

Message édité par berlinois le 18/02/2005 à 14:13:38
n°9266993
yoannlg
Profil : Nouveau membre
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yoannlg
  1. Posté le 18/02/2005 à 14:23:44  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Concernant le permis. Oui j'en ai besoin... Je suis en alternance. Mon école est à 200km du domicile de mes parents et mon entreprise à 50km. J'ai donc une moyenne de 500km à faire par semaine... Sans permis... impossible !!!

Concernant les services juridiques de l'assurance, la procédure est engagée. J'espère avoir des nouvelles assez rapidement. En attendant, je stresse un max...
Oui, le monsieur est sorti de l'hôpital le jour même. Il a été platré. Il doit être entièrement remis depuis environ 8 mois je pense.

n°9270057
yoannlg
Profil : Nouveau membre
  1. config
yoannlg
  1. Posté le 18/02/2005 à 18:01:11  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je relance le sujet !!!

Merci de votre aide !!!

n°9270337
kikinen1
chasseur de cons
Profil : Pilote assidu
kikinen1
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  1. Posté le 18/02/2005 à 18:23:42  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
De toute façon que veux tu qu'on te dise? Tu ne saura rien de plus ici malheureusement pour toi...

il va falloir que tu attende de passer devant le juge pour être fixé.

Je pense que si tu te débrouille bien en arrivant à mettre en avant sans avoir l'air de le faîre la supposé faute du motard, tu devraîs t'en tirer avec quelques clopinettes. Et demande gentiment au juge surtout sans insister d'avoir le droit de conduire car tu as absolument besoin de ton véhicule pour taffer.


---------------
Le roi du constat, c'est moi! Païlote de bus
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<br
n°9273784
MCB
Profil : Pilote confirmé
mcb
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 18/02/2005 à 22:29:45  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

yoannlg a écrit a écrit :


Concernant le permis. Oui j'en ai besoin... Je suis en alternance. Mon école est à 200km du domicile de mes parents et mon entreprise à 50km. J'ai donc une moyenne de 500km à faire par semaine... Sans permis... impossible !!!

Concernant les services juridiques de l'assurance, la procédure est engagée. J'espère avoir des nouvelles assez rapidement. En attendant, je stresse un max...
Oui, le monsieur est sorti de l'hôpital le jour même. Il a été platré. Il doit être entièrement remis depuis environ 8 mois je pense.





Explique au juge pour tes études, les gars ne sont pas là pour briser ta vie, ils savent être indulgents. Essaye d'obtenir un justificatif de ton école et de ton alternance pour démontrer ta bonne foi.

En plus, il parait clair que c'est un accident dans lequel tu as fait une faute mais sans comportement inconscient donc pas de raison de t'enfoncer particulièrement.

Va au procès en assumant ton erreur, tu présente tes excuses au motard et ca va bien se passer. Ne t'inquiète pas excessivement, ca ne sert à rien. Bon courage. :jap:

n°9274071
yoannlg
Profil : Nouveau membre
  1. config
yoannlg
  1. Posté le 18/02/2005 à 22:57:10  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci de ta réponse !

C'est clair qu'il va falloir que j'amène le maximum de justificatif prouvant l'utilité de mon permis ! Je vais voir ce que ça va donner...

n°9277728
gekaweb
Profil : Apprenti
  1. config
gekaweb
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  1. Posté le 19/02/2005 à 12:20:19  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
J'ai connu cela, il y a 10 ans j'ai renversé un pieton qui a eu une ITT de 4 mois puis convocation au tribunal correctionnel etc...

d'abord, ne t'inquiete pas trop car le jour ou tu passera, tu verra qu'avant toi ou apres toi, il y a des tas de déliquants jugés pour des choses plus graves (vols, drogue, viols etc...)

moi j'ai eu :
suspension de permis de 6 mois (j'ai ensuite pu choisir le moment avec la prefecture mais pas d'amenagement possible)
6 points de retrait (j'ai immédiatemment fait un stage donc j'en ai récupéré 4)
et 6500 francs (environ 1000 euros) d'amende

la prison (avec sursis) n'a jamais été évoquée
a partir du moment ou il est clair que tu n'a pas commis volontairement l'infraction, c'est juste une sanction de principe

j'avais un avocat par mon assurance et un autre avocat que j'ai payé (mais le premier seul aurait été suffisant)

c'est stressant d'attendre jusque la, je te comprends, mais quand ca sera passé, tu verra que ce n'est pas si cruel....comparé aux autres

n°9278302
yoannlg
Profil : Nouveau membre
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yoannlg
  1. Posté le 19/02/2005 à 13:15:05  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Est-ce que tu penses qu'il y a moyen de n'avoir que du sursis si j'arrive à prouver que mon permis est indispensable pour mes études ?

n°9279933
gekaweb
Profil : Apprenti
  1. config
gekaweb
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  1. Posté le 19/02/2005 à 16:21:41  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Peut etre mais il faut demontrer que ton permis est indispendable pour les etudes et qu'il n'y a AUCUN autre moyen de transport pour toi (pas de train par exemple a proximite)

moi j'avais essayé de produire une attestation d'une personne agee de ma famille en disant qu'elle ne pouvait se deplacer que si je la conduisais
ils ont rejetté ma demande en disant qu'il existe des ambulances prises en charge par la sécu pour le deplacement des personnes agees

donc il faut vraiment que tu prouves qu'il n'y a aucune autre solution que la voiture

n°9280839
yoannlg
Profil : Nouveau membre
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yoannlg
  1. Posté le 19/02/2005 à 18:16:44  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
On verra si ça sera jouable... je vais essayer de m'informer !

Merci en tout cas !

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