Caradisiac utilise des cookies pour assurer votre confort de navigation, à des fins statistiques et pour vous proposer des services adaptés. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. En savoir plus

 
   / / / /

Accident de voiture et responsablité de la gendarmerie

 

Il y a 346 utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici
Ajouter une réponse
 

 Mot :  Pseudo :  
Vider la liste des messages à citer  
 Page :
1
Auteur
 Sujet :

Accident de voiture et responsablité de la gendarmerie

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
n°8032775
acristou
Profil : Nouveau membre
  1. config
acristou
  1. Posté le 14/11/2004 à 00:34:24  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Bonjour,
J'ai eu un accident sur une route départementale où je suis rentrée dans un véhicule arreté .
La raison de cet arret est due à un accident de la circulation qui etait survenu. Or apres vérification aucune signalisation et aucun gendarme n'etait la pour indiquer l'accident (le 1er).
Selon mon assureur, la gendarmerie n'est pas responsable malgré les manques evident de protection des personnes suite a l'accident.
Qu'en est il exactement?
Y a t il un moment pour ne pas etre a 100% en tord
Je vous remercie
A bientot
christine


---------------
chris
Sujets relatif
n°8032843
king crimson
Profil : As du volant
king-crimson
Coupe argent Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 14/11/2004 à 00:44:17  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

acristou a écrit a écrit :


Bonjour,
J'ai eu un accident sur une route départementale où je suis rentrée dans un véhicule arreté .
La raison de cet arret est due à un accident de la circulation qui etait survenu. Or apres vérification aucune signalisation et aucun gendarme n'etait la pour indiquer l'accident (le 1er).
Selon mon assureur, la gendarmerie n'est pas responsable malgré les manques evident de protection des personnes suite a l'accident.
Qu'en est il exactement?
Y a t il un moment pour ne pas etre a 100% en tord
Je vous remercie
A bientot
christine




Je pense que tu es en torts. Certes, ils auraient dû signaler l'accident si ça n'a pas été fait, mais d'un autre coté, tu dois être maitre de ton véhicule.
Enfin, perso, je vois ça comme ça.


---------------
"Putain de bagnole anglaise, tout pour la frime, rien dans le ventre" Anne, qui cherche à échapper à un feu de foret en MG, dans "l'homme qui voulait vivre sa vie", Douglas Kennedy :cyp:
n°8033127
S-XVI
Profil : Pilote confirmé
s-xvi
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 14/11/2004 à 01:54:22  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Chère Christine,

En effet, c'est à toi de rester maître de ton véhicule, et le fait que les gendarmes n'étaient pas (encore ?) là pour prévenir le suraccident n'y change pas grand chose :bah:





Publicité

n°8033719
berlinois
Profil : Pilote pro
berlinois
Coupe argent Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 14/11/2004 à 10:01:54  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

acristou a écrit a écrit :


Bonjour,
J'ai eu un accident sur une route départementale où je suis rentrée dans un véhicule arreté .
La raison de cet arret est due à un accident de la circulation qui etait survenu. Or apres vérification aucune signalisation et aucun gendarme n'etait la pour indiquer l'accident (le 1er).
Selon mon assureur, la gendarmerie n'est pas responsable malgré les manques evident de protection des personnes suite a l'accident.
Qu'en est il exactement?
Y a t il un moment pour ne pas etre a 100% en tord
Je vous remercie
A bientot
christine






La gendarmerie ne se déplacera qu'en cas d'accident corporel, ou à la rigueur sur autoroute après avoir été prévenu par la DDE ou la société d'autoroute qui demandera une régulation du trafic.

Pour un accident matériel, ils ne viennent pas et la faute t'incombe donc totalement car tu dois être maître de ton véhicule.

n°8034826
acristou
Profil : Nouveau membre
  1. config
acristou
  1. Posté le 14/11/2004 à 12:27:19  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je merci pour vos réponse  
  christine


---------------
chris
Publicité

n°8038325
jeffman
Profil : Routard confirmé
jeffman
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 14/11/2004 à 18:18:36  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

acristou a écrit a écrit :


Bonjour,
J'ai eu un accident sur une route départementale où je suis rentrée dans un véhicule arreté .
La raison de cet arret est due à un accident de la circulation qui etait survenu. Or apres vérification aucune signalisation et aucun gendarme n'etait la pour indiquer l'accident (le 1er).
Selon mon assureur, la gendarmerie n'est pas responsable malgré les manques evident de protection des personnes suite a l'accident.
Qu'en est il exactement?
Y a t il un moment pour ne pas etre a 100% en tord
Je vous remercie
A bientot
christine





Il peut y avoir 50/50 si hors agglomération (ce qui semble être ton cas), il est prouvé que le véhicule que tu as heurté est totalement ou partiellement sur la chaussée sans être régulièrement signalé par des feux de détresse ou un triangle de pré-signalisation...

n°8038593
saintcloud​92
Profil : Routard confirmé
  1. config
saintcloud92
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 14/11/2004 à 18:40:33  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
CODE DE LA ROUTE
(Partie Réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat)



Section 2 : Maîtrise de la vitesse

Article R413-17

I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
  II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

III. - Sa vitesse doit être réduite :

1º Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;

2º Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;

3º Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;

4º Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;

5º Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;

6º Dans les virages ;

7º Dans les descentes rapides ;

8º Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

9º A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;

10º Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;

11º Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Désolé pour toi mais... et n'essayes pas de plaider en jouant sur "obstacles prévisibles" ca ne tient pas, sauf si un jour tu percutes un ovni.

n°8042065
jeffman
Profil : Routard confirmé
jeffman
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 14/11/2004 à 22:53:29  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité

saintcloud92 a écrit a écrit :


CODE DE LA ROUTE
(Partie Réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat)



Section 2 : Maîtrise de la vitesse

Article R413-17

I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
  II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

III. - Sa vitesse doit être réduite :

1º Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;

2º Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;

3º Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;

4º Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;

5º Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;

6º Dans les virages ;

7º Dans les descentes rapides ;

8º Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

9º A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;

10º Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;

11º Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Désolé pour toi mais... et n'essayes pas de plaider en jouant sur "obstacles prévisibles" ca ne tient pas, sauf si un jour tu percutes un ovni.





Tu l'as noté : on parle d'obstacle prévisible. Or dans son cas, un véhicule arrêté au milieu d'une départementale, pour peu que ce soit la nuit et le vehicule non signalé... C'est pour ça que les assureurs dans un tel cas, prévoient un 50/50...

n°8049045
acristou
Profil : Nouveau membre
  1. config
acristou
  1. Posté le 15/11/2004 à 16:05:02  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci pour vos réponses
 Les gendarmes étant déjà présent sur les lieux ils auraient du signaler avant le virage qu'il y avait un accident aprés celui-ci. le véhicule que j'ai percuté été arrété  au milieu de la chaussé sur ordre des gendarmes, certe il avait ses feux de détresse mais je ne suis pas devin et ne pouvais donc pas les voir avant le virage. Je precise qu'il pleuvait et que je respectais les limitation de vitesse la preuve monn véhicule est réparable.
 Autre choses, je devais changer de compagnie d'assurance. Sachant qu'il y a 2mois de préavis mon contrat arrive à terme le 29janvier. lorsque l'accident c'est produit je suis allé voir mon assureur lui expliquant les faits celui-ci me répond qu'étant donné les circonstances la faute ne m'inccombais pas totalement. quelques jours plus tard je l'appelle afin de savoir ce qu'il en est et là il me dit "on ne peut rien faire contre ces gens là" bizarre non? je pense kil ne dit pas la vérité qu'il a reçu ma lettre de résiliation et qu'il ne veut pas ce prendre la tête. comment faire pour qu'il fasse son travail correctement? Comment savoir si ce qu'il m'a dit est bien la vérité?
 Merci


---------------
chris
n°8054686
22
Profil : Pilote chevronné
22
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 15/11/2004 à 22:31:12  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

acristou a écrit a écrit :


Merci pour vos réponses
 Les gendarmes étant déjà présent sur les lieux ils auraient du signaler avant le virage qu'il y avait un accident aprés celui-ci. le véhicule que j'ai percuté été arrété  au milieu de la chaussé sur ordre des gendarmes, certe il avait ses feux de détresse mais je ne suis pas devin et ne pouvais donc pas les voir avant le virage. Je precise qu'il pleuvait et que je respectais les limitation de vitesse la preuve monn véhicule est réparable.
 Autre choses, je devais changer de compagnie d'assurance. Sachant qu'il y a 2mois de préavis mon contrat arrive à terme le 29janvier. lorsque l'accident c'est produit je suis allé voir mon assureur lui expliquant les faits celui-ci me répond qu'étant donné les circonstances la faute ne m'inccombais pas totalement. quelques jours plus tard je l'appelle afin de savoir ce qu'il en est et là il me dit "on ne peut rien faire contre ces gens là" bizarre non? je pense kil ne dit pas la vérité qu'il a reçu ma lettre de résiliation et qu'il ne veut pas ce prendre la tête. comment faire pour qu'il fasse son travail correctement? Comment savoir si ce qu'il m'a dit est bien la vérité?
 Merci




Ceci dit, s'il n'y avait que 2 gendarmes pour traiter l'accident ils ne pouvaient pas en plus faire la circulation.
Le fait que le véhicule soit arrêté avec les warning sert à protéger les lieux de l'accident et finalement c'est pas plus mal, sinon tu aurais peut-être fauché un gendarme...
Sans vouloir être méchant, si n'as pas pu t'arrêter c'est que tu arrivais trop vite dans ce virage, si ca avait été les véhicules accidentés tu les aurais sans doute percuté de la même manière :bah:


---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
n°8056117
acristou
Profil : Nouveau membre
  1. config
acristou
  1. Posté le 16/11/2004 à 00:43:12  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Les gendarmes doivent toujours sortir à 3 sur les lieux d'un accident, c'est un gendarme qui me l'a dis. Je roulais à 70km/h sur une départementale, par temps de pluie, ce n'est pas une vitesse excessive et le vehicule qui avait ses warning, était aprés le virage donc je ne pouvais pas le voir. En plus juste avant ce virage, il y a une grande ligne droite, alors même si les gendarmes  n'était que 2, ils auraient pu mettre un triangle de pré-signalisation il aurait été visible de trés loin.
 Merci


---------------
chris
n°8067497
22
Profil : Pilote chevronné
22
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 16/11/2004 à 23:15:38  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

acristou a écrit a écrit :


Les gendarmes doivent toujours sortir à 3 sur les lieux d'un accident, c'est un gendarme qui me l'a dis. Je roulais à 70km/h sur une départementale, par temps de pluie, ce n'est pas une vitesse excessive et le vehicule qui avait ses warning, était aprés le virage donc je ne pouvais pas le voir. En plus juste avant ce virage, il y a une grande ligne droite, alors même si les gendarmes  n'était que 2, ils auraient pu mettre un triangle de pré-signalisation il aurait été visible de trés loin.
 Merci




Les gendarmes sont sans doute comme nous (police nationale) ils interviennent sur un accident au cours de leur patrouille. Les patrouilles de 3 ne sont malheureusement pas majoritaires, s'ils étaient 2 dans le véhicule, ils n'allaient pas retourner à la gendarmerie chercher un 3 équipiers. De plus, les véhicules administratif sont très mal équipés en matériel de balisage (sauf les véhicules affectés spécifiquement aux accidents) et on n'a pas de triangle de signalisation (équipement qui n'est d'ailleurs pas obligatoire en France.)


---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
n°8122289
ninomontal​ba
Profil : Membre
  1. config
ninomontalba
  1. Posté le 21/11/2004 à 21:39:38  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

acristou a écrit a écrit :


Les gendarmes doivent toujours sortir à 3 sur les lieux d'un accident, c'est un gendarme qui me l'a dis. Je roulais à 70km/h sur une départementale, par temps de pluie, ce n'est pas une vitesse excessive et le vehicule qui avait ses warning, était aprés le virage donc je ne pouvais pas le voir. En plus juste avant ce virage, il y a une grande ligne droite, alors même si les gendarmes  n'était que 2, ils auraient pu mettre un triangle de pré-signalisation il aurait été visible de trés loin.
 Merci




Les gendarmes ont fait ce qu'ils ont pu avec ce qu'ils avaient. S'ils avaient eu un panneau "triflash", ils l'auraient mis immédiatement. Mais on ne peut soustraire un gendarme pour faire des grands gestes alors que les constatations préliminaires doivent être faites avant l'enlèvement des véhicules. Parfois, on ferme la brigade parce que le gendarme au bureau est seul. Il prend sa clio et fonce faire ce qu'il peut en attendant les renforts.
la dernière fois que j'ai vu quelqu'un qui n'a pas vu les gendarmes c'était sur l'A7 l'an dernier. Il a tué 5 pompiers. Il a accusé les gendarmes de n'avoir pas assez signalé l'accident.


---------------
nino
n°8122649
Killall-9
Libre
Profil : Pilote confirmé
  1. config
killall-9
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 21/11/2004 à 22:07:44  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

acristou a écrit a écrit :


Les gendarmes doivent toujours sortir à 3 sur les lieux d'un accident, c'est un gendarme qui me l'a dis. Je roulais à 70km/h sur une départementale, par temps de pluie, ce n'est pas une vitesse excessive...




Eh si, tout légale qu'elle soit cette vitesse à cet endroit était excessive... On entre pas à cette vitesse dans un virage aveugle sous la pluie, au cas où il y ait une suprise derrière. :bah:

Pas confondre "excès de vitesse" et "vitesse excessive", les 2 notions sont complêtement indépendantes.


---------------
Qui nous gardera de nos gardiens?
Publicité

 Page :
1

Aller à :
 


Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
Je m'oppose à la decison de mon assurance 19
Accident avec la police ... 92
Accident avec ma Clio 12
Accident, Ma corsa ammochée 3
Accident piéton : Qulle résponsabilité ??? 55