voila, ma copine a eu une amande , et sur le P.V les flics se sont trompés de marque de véhicule et non pas marqué le model!
 
est ce que le P.V est valable ou pas???????
merci de votre reponse  !

Si erreur ds le type ou la marque, c pas valable

pas valable du tout.....

moi ils se sont tromper d'heure ces abru... . Mais je croit que je vais le payer quand même . Comment prouver que je suis arriver un quart d'heure apres !

Golfiste a écrit :   Si erreur ds le type ou la marque, c pas valable

 
merci de votre réponse rapide les mecs !

Je confirme, pas valable
 
Par contre, celui avec 1/4 d'heure de décalage c'est pas évident à prouver

Si rien n'a changer depuis le temps,le P.V n'est pas valable.Il doit comporter le numéro de matricule de l'agent verbalisateur,son nméro de service,les dates,lieux et heure précis de l'infraction,l'article de loi en question,les marques et modèle du véhicule et sa plaque d'immatriculation.

Golfiste a écrit :   Si erreur ds le type ou la marque, c pas valable

 
que dois-je faire ? est ce qu'il faut que j'attende....... HELP

L'immatriculation est elle la bonne ?
 
Si oui il y aura surement poursuite selon la gravité de l'infraction. Désolé de vous contredire.

la marque du vehicule ne constitue pas un vice de forme malheureusement
si l'immat est la bonne ... alors tant pis , a la limite tu peux conteste plus facilement si c'est un pv alors que tu n'est pas identifié (pv stationement...) dis que tu n'etais pas la a ce moment la essaye de trouver un tiquet de parkçng ou autre excuse au meme horaire que le pv , et apres un beau courrier de contestation
1chance sur 5 pour que ça marche...
 
sinon si le conducteur est identifié seul un mauvaix fondement juridique (mauvaise application de la loi , fondement sur un article ne s'appliquant pas a l'infraction , emmende non applicable a l'infraction ) mauvaise immat etc...

 
tu est le seul a repondre négativement pourrai tu me dire ou tu a eu la source de ton info (et la date )

C'est bien un pv de stationnement ou ta copine a été arrêtée par la Police ?

S-XVI a écrit :   C'est bien un pv de stationnement ou ta copine a été arrêtée par la Police ?

 
arreté par la police !

salut,
 
j'ai eu exactement le meme cas de figure...
La marque de la voiture ainsi que le modele etait mal renseigné. J'ai fait une petite lettre mais ils m'ont répondu gentillemnt de bien vouloir m'acquiter de l'amende...
 
Dommage, de toute façon, il faut toutjours tenter...

ma soeur s est fait flashée et ils ont marqué peugeot 206 alors que c etait une renaut clio.Elle a renvoyé le papier pour dire qu elle contestait et depuis plus rien et ca fait bien 6mois mais bon il parait que ca peut arriver un an apres

le fléau a écrit :   tu est le seul a repondre négativement pourrai tu me dire ou tu a eu la source de ton info (et la date )

Ce qui compte c'est l'immatriculation et non la marque, on est pas sensés connaître toutes les marques si il n'y a rien marqué sur la voiture.
 

 
Avec toutes ces voitures tunées impossibles à identifier; ça serait la galere.

Ridemetal a écrit :   Avec toutes ces voitures tunées impossibles à identifier; ça serait la galere.

 
tans fais pas pour sa !!! le jacky touch' n'est vraiment pas mon style !!!

Ridemetal a écrit :   Avec toutes ces voitures tunées impossibles à identifier; ça serait la galere.

Je te dirais juste que certains n'ont pas la voiture comme principale passion dans la vie.
 
C'est comme les camions, tu saurais me dire quelle marque c'est si ce n'est pas écrit dessus ?
 
Moi pas et pourtant je suis baigne dedans à longueur de journée.

Ridemetal a écrit :   Avec toutes ces voitures tunées impossibles à identifier; ça serait la galere.

 
c'est vrai que c dur dae savoir lire une carte grise

105db a écrit :   c'est vrai que c dur dae savoir lire une carte grise

Et si on ne te présente pas la CG ?? Tu fais comment ??

Tien une questiona propos du PV   il faut le payer en combien de temps pour pas a avoir a le payer 75 Euros ?

tu as 1 mois !

Amende forfaitaire minorée à payer dans les trois jours (sept jours si le TA arrive par la Poste).
 
Puis un mois pour le tarif non minorée.
 
Au dela paiement de l'amende majorée en principe via demande du commissaire de la république.

 
 
t'es flic ou quoi?:eek:

 
 
Thanx ! Quand même un mois ou pas donnez 35 euros a ces messieurs m'embete beaucoup !

le fléau a écrit :   t'es flic ou quoi?:eek:

Non mais ca fait partie de mon boulot.
 
Il y a pas que les flics qui ont le droit de verbaliser tu sais

http://www.jamanga.com/josseaume/pv-stationnement.html#mentions
 

 
Perso je suis pas encore convaincu, comment on fait avec les pauvres 106/clio défigurées et méconnaissables des gros jacky ?