Voila j'ai été arreté il y a quelques mois, et je n'avais pas encore ma carte verte d'assurance (juste un fax - j'avais la tuture depuis 3 jours). J'ai donc été verbalisé par le CRS qui m'a indiqué que si je présentais le papier d'assurance sous 3 jours dans un poste de police, je ne serais pas verbalisé. J'ai donc pressé mon assurance et présenté le papier au commisseriat de ma ville, ils ont visé l'amende et le carbon, j'ai renvoyé l'amende sans timbre amende.
Et il y a quelques jour j'ai recu un papier indiquant que j'avais une amende minoré de 375 € pour defaut de carte grise (alors qu'il s'agit d'un defaut d'assurance ) Et de plus sur la contravention et le pv la marque du véhicule n'est pas correcte.
Je ne sais que faire face a cette situation, sachant que 375 € est une somme très importante pour moi.
En plus je viens de me planter cette aprem C'est la galère Help me
Sur la contravention il y a écrit CAS N4 CSS ou CSI qu'est ce que ca veut dire , le flic a marqué ca en m'indiquant que ca voulait dire contravention sans suite ... Est ce bien ca ???

je rois que l'erreur sur la marque du véhicule est un vice de forme (renseigne toi sur le web pour confirmation...) ! Dans ce cas il te reste plus qu'à envoyer une lettre signalant cette erreur et le vice de forme.

Si il était inscrit CSS (classement sans suite) sur ta carte lettre (c'est ainsi que s'appelle officiellement le papier de l'amende), cela signifiait que tu avais 5 jours (et non 3) pour présenter la carte verte (=papier d'assurance).
Le commissariat ou la gendarmerie, doivent alors marquer sur les 2 parties de la carte lettre que tu es en règle (style : "vu en règle le..".
Tu renvois la partie cartonnée sans payer, et tu garde précieusement la partie carbonnée.
Jusque là, si j'ai bien compris, tout c'est passé comme ca.
Bon, concernant le courrier que tu a reçu, tu fais un petit courrier à l'adresse indiquée, disant que tu as régularisé dans les temps et tu joins une photocopie de la partie que tu as gardée (et que tu gardes toujours précieusement l'original)et qui est tamponnée du service ou tu as présenté tes papiers.  
Ca devrait suffir à éteindre les poursuites.
Si ce n'est pas le cas et s'ils te relancent, tu contesteras en disnat que le type de véhicule ne correspond pas à l'immatriculation de la voiture.

bertaga a écrit :   Si il était inscrit CSS (classement sans suite) sur ta carte lettre (c'est ainsi que s'appelle officiellement le papier de l'amende), cela signifiait que tu avais 5 jours (et non 3) pour présenter la carte verte (=papier d'assurance). Le commissariat ou la gendarmerie, doivent alors marquer sur les 2 parties de la carte lettre que tu es en règle (style : "vu en règle le..". Tu renvois la partie cartonnée sans payer, et tu garde précieusement la partie carbonnée. Jusque là, si j'ai bien compris, tout c'est passé comme ca. Bon, concernant le courrier que tu a reçu, tu fais un petit courrier à l'adresse indiquée, disant que tu as régularisé dans les temps et tu joins une photocopie de la partie que tu as gardée (et que tu gardes toujours précieusement l'original)et qui est tamponnée du service ou tu as présenté tes papiers.   Ca devrait suffir à éteindre les poursuites. Si ce n'est pas le cas et s'ils te relancent, tu contesteras en disnat que le type de véhicule ne correspond pas à l'immatriculation de la voiture.

 
Oki super j'ai tout bien gardé Impect

MOi ca tombe bien je vais de faire peter un radar ::!!!::