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 Sujet :

accrochage avec une voiture qui sortait d'une impasse

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n°15183034
julie1623   profil
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Posté le 12-11-2009 à 12:51:40  answer
 
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Bonjour, je vous explique ma situation et j'espère que vous sauriez répondre à mes interrogations.
 
Nous roulions dans uns rue quand tt a coup une voiture venant de notre droite, nous a percuté a l'arrière droit!
La voiture sortait d'une impasse publique qui donnait sur des résidences!
Il n'y avait aucune signalisation qui nous indiquer une priorité a droite.
De plus, la voiture nous est rentrée dedans et nn l'inverse!
Je vous montre un schéma :
 
http://images.forum-auto.com/mesimages/812405/Sans titre.jpg
 
 
Dans ce cas, qui est en tort?
De plus, sur le constat, nous avons coché "venait de droite (dans un carrefour)". Est ce que nous aurions du cocher "Sortait d'un parking, d'un lieu privé, d'un chemin de terre"? Cela aura t'il une incidence sur ma responsabilité?
 
En vous remerciant d'avance! :D


Message édité par julie1623 le 12-11-2009 à 12:57:01
n°15183039
sp452901   profil
Poignée vissée, toujours...
Profil : Pilote
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Posté le 12-11-2009 à 13:03:56  answer
 

Bonjour,
 
Concernant la signalisation, il n'y a pas besoin d'un signal ou d'un panneau pour indiquer une priorité à droite, à partir du moment où aucuns marquages au sol ni panneau spécifiant le régime de priorité s'imposant d'un côté ou de l'autre de l'intersection, la priorité à droite est de mise (je n'ai plus l'article en tête)
 
Cependant, étant donné qu'il vous a percuté à l'arrière du véhicule, je pense que ce sera 50/50 pour défaut de maîtrise du véhicule pour le second conducteur...


---------------
Membre officiel de la BAGcA...
[:judu66:10] Mon pays tu me manques [:ls66:18]
"Cash rules everything auround me"
n°15183042
julie1623   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 12-11-2009 à 13:08:53  answer
 

Par rapport au trottoir de la sortie de l'impasse. Je me demandais si sa pouvait nous renseigner sur la priorité?

mood
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Posté le 12-11-2009 à 13:08:53  profilanswer
 

n°15183047
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
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Posté le 12-11-2009 à 13:32:55  answer
 

100 de torts pour la voiture rouge.


---------------
La sécu sans Razor,
Ça n'a aucun rapport.
n°15183052
titerodeus​e   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 12-11-2009 à 13:46:42  answer
 

Le 12-11-2009 à 13:32:55, alanan07 a écrit :

100 de torts pour la voiture rouge.


 
t'es sûr car si c'est un chemin privé, le régime de la priorité à droite ne s'applique pas. De plus le véhicule rouge à été percuté à l'arrière donc il ne devrait pas avoir tout les tords car il était déjà engagé dans l'intersection


---------------
permis A en cours
n°15183053
titerodeus​e   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 12-11-2009 à 13:47:40  answer
 

Le 12-11-2009 à 13:08:53, julie1623 a écrit :

Par rapport au trottoir de la sortie de l'impasse. Je me demandais si sa pouvait nous renseigner sur la priorité?


 
 
pourquoi il a quoi ce trottoir?
 
est-ce que la voiture bleue venait d'un chemin privé?


---------------
permis A en cours
mood
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Posté le 12-11-2009 à 13:47:40  profilanswer
 

n°15183056
jessie1100​0   profil
Wifi filaire©
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 12-11-2009 à 13:52:29  answer
 

Le 12-11-2009 à 13:03:56, sp452901 a écrit :

Bonjour,
 
Concernant la signalisation, il n'y a pas besoin d'un signal ou d'un panneau pour indiquer une priorité à droite, à partir du moment où aucuns marquages au sol ni panneau spécifiant le régime de priorité s'imposant d'un côté ou de l'autre de l'intersection, la priorité à droite est de mise (je n'ai plus l'article en tête)
 
Cependant, étant donné qu'il vous a percuté à l'arrière du véhicule, je pense que ce sera 50/50 pour défaut de maîtrise du véhicule pour le second conducteur...


 
Affirmatif, même histoire pour moi en 2006, 50/50  [:alex883:2]  


---------------
Jessie c'est le nom de ma chienne...je suis un garçon [:banditito:6]
[:woks:1]In dust we trust[:woks:1]
Perdu ?
n°15183059
tabasco63   profil
MadCat
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Posté le 12-11-2009 à 13:53:30  answer
 

Le 12-11-2009 à 13:46:42, titerodeuse a écrit :


 
t'es sûr car si c'est un chemin privé, le régime de la priorité à droite ne s'applique pas. De plus le véhicule rouge à été percuté à l'arrière donc il ne devrait pas avoir tout les tords car il était déjà engagé dans l'intersection


 
Cette information ne figure pas sur le constat donc elle ne sert pas a determiner les responsabilités.
 


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°15183129
Tisuisse   profil
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Posté le 12-11-2009 à 18:47:33  answer
 

Là, la responsabilité est claire, c'est le véhicule qui sortait de l'impasse qui est prioritaire. En effet, l'impasse n'étant pas, d'après les renseignements fournis, notés comme voie privée, n'étant fermée aux véhicules par une barrière, c'est donc une voirie publique et, en l'absence de tout panneau, c'est la priorité à droite qui s'applique même si le véhicule percuteur embouti l'arrière de celui qui lui refuse la priorité. Je crois que les accords inter-compagnies qui existaient ils y a longtemps, accords qui partageaient les responsabilités dans le cas qui nous est soumis, ont été abrogés. Le véhicule sur la route principale a 100 % des tords.

n°15183135
gump4   profil
Profil : Membre
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Posté le 12-11-2009 à 19:10:18  answer
 

Bonsoir,
Je ne suis pas sûr que le véhicule rouge soit 100% en tort, car sur le schéma de l'accident, il avait dépassé l'intersection et s'est fait percuté par l'arrière. Pour les assurances, cela signifie un défaut de maîtrise du véhicule pour le véhicule situé à l'arrière (véhicule bleu). Maintenant, le fait d'avoir coché sur le constat " venait de droite " signifie que le véhicule rouge n'a pas respecté la priorité.
Je dirais que les assurances vont décider le partage des responsabilités (50/50). Tiens-nous au courant.

n°15183142
GPS Nico   profil
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Profil : Membre
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Posté le 12-11-2009 à 19:43:09  answer
 

Dans un tel contexte, je trouve qu'il est difficile de céder la priorité à droite après avoir franchi l'intersection, même si le régime de priorité s'appliquait. Mais c'est facile de juger quand on a pas (encore) le permis...  :D  
 
Le mieux serait un 50/50  je pense.


---------------
GPS Nico =)
n°15183146
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 12-11-2009 à 20:04:01  answer
 

Peu importe le point d'impact sur les voitures..Quand on grille un feu, un cédez le passage, ou une priorité, on est en torts, quelque soit l'endroit où l'on percute ou on est percuté :lol: Il n'y a pas sur les véhicules une ligne imaginaire au delà de laquelle un véhicule prioritaire aurait les torts suite à  l'impact :lol:

n°15183148
alv54   profil
Papa heureux
Profil : Membre confirmé
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Posté le 12-11-2009 à 20:11:06  answer
 

En plus la voiture bleue a peut-etre freiné à bloc pour tenter d'éviter le choc, ce qui pourrait expliquer le point d'impact.


---------------
On ne voit bien qu'avec le coeur, l'essentiel est invisible pour les yeux. Antoine de Saint-Exupéry, "Le petit Prince".
http://amanlice.labrute.fr
n°15183149
jessie1100​0   profil
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Posté le 12-11-2009 à 20:12:19  answer
 

Le 12-11-2009 à 20:04:01, infraction a écrit :

Peu importe le point d'impact sur les voitures..Quand on grille un feu, un cédez le passage, ou une priorité, on est en torts, quelque soit l'endroit où l'on percute ou on est percuté :lol: Il n'y a pas sur les véhicules une ligne imaginaire au delà de laquelle un véhicule prioritaire aurait les torts suite à  l'impact :lol:


 
J'ai pourtant eu 50/50 en 2006 dans le même contexte  [:banditito:3]  


---------------
Jessie c'est le nom de ma chienne...je suis un garçon [:banditito:6]
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Perdu ?
n°15183161
GPS Nico   profil
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Posté le 12-11-2009 à 21:20:38  answer
 

Le 12-11-2009 à 20:04:01, infraction a écrit :

Peu importe le point d'impact sur les voitures..Quand on grille un feu, un cédez le passage, ou une priorité, on est en torts, quelque soit l'endroit où l'on percute ou on est percuté :lol: Il n'y a pas sur les véhicules une ligne imaginaire au delà de laquelle un véhicule prioritaire aurait les torts suite à  l'impact :lol:


 
D'accord; j'ai encore beaucoup de choses à apprendre moi tiens !  
 

Le 12-11-2009 à 20:11:06, alv54 a écrit :

En plus la voiture bleue a peut-etre freiné à bloc pour tenter d'éviter le choc, ce qui pourrait expliquer le point d'impact.


 
Je pense surtout que face au manque de visibilité, la voiture bleue s'est senti obligée de "mordre" sur la chaussée qu'elle abordait.  
 
C'est ce que tu penses aussi alv54 ?  


---------------
GPS Nico =)
n°15183164
alv54   profil
Papa heureux
Profil : Membre confirmé
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Posté le 12-11-2009 à 21:29:05  answer
 

A peu près:  
 
-la voiture bleue arrive à l'intersection, même si elle se sait prioritaire je ne pense pas qu'elle arrivait trop vite vu le manque de visibilité.  
 
-arrive la voiture rouge qui ne devait pas elle rouler doucement puisqu'elle ignorait que c'était une priorité à droite.  
 
-"Bleue" freine mais c'est trop tard et touche l'arrière droit de "rouge".


---------------
On ne voit bien qu'avec le coeur, l'essentiel est invisible pour les yeux. Antoine de Saint-Exupéry, "Le petit Prince".
http://amanlice.labrute.fr
n°15183175
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
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Posté le 12-11-2009 à 22:21:13  answer
 

Le 12-11-2009 à 20:12:19, jessie11000 a écrit :


 
J'ai pourtant eu 50/50 en 2006 dans le même contexte  [:banditito:3]  


 
Va voir le barème IRSA au lien ci-après, examine le cas 30 et plus précisément le dessin du milieu... et tu verras que tu t'es fait avoir !
 
http://www.lepermis.com/Assurances/barIRSA.htm
 
EDIT : J'invite bien sûr julie1623 à aller visiter ce lien : il n'y rien à ajouter, je le crains.

Message cité 1 fois
Message édité par alanan07 le 12-11-2009 à 22:24:16

---------------
La sécu sans Razor,
Ça n'a aucun rapport.
n°15183182
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 12-11-2009 à 22:32:53  answer
 

Le 12-11-2009 à 20:12:19, jessie11000 a écrit :


 
J'ai pourtant eu 50/50 en 2006 dans le même contexte  [:banditito:3]  


 
Si tu étais prioritaire tu t'es fait enculer :jap:  
Si tu étais le véhicule non prioritaire, tu t'en tires bien :jap:

Message cité 1 fois
Message édité par infraction le 12-11-2009 à 22:33:18
n°15183183
titerodeus​e   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 12-11-2009 à 22:35:53  answer
 

Le 12-11-2009 à 22:21:13, alanan07 a écrit :


 
Va voir le barème IRSA au lien ci-après, examine le cas 30 et plus précisément le dessin du milieu... et tu verras que tu t'es fait avoir !
 
http://www.lepermis.com/Assurances/barIRSA.htm
 
EDIT : J'invite bien sûr julie1623 à aller visiter ce lien : il n'y rien à ajouter, je le crains.


 
d'après ton lien julie1623 est 100% en tort et ce même si l'autre voiture à touché l'arrière de sa voiture.
 
jessie11000 : t'as eu de la chance d'avoir que 50% des torts! car tu aurais dû , d'après le lien, être déclaré 100% en tort


---------------
permis A en cours
n°15183242
siamodanoi   profil
tatoueuse confirmée
Profil : Pilote assidu
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Posté le 13-11-2009 à 07:31:10  answer
 

Le 12-11-2009 à 18:47:33, Tisuisse a écrit :

Là, la responsabilité est claire, c'est le véhicule qui sortait de l'impasse qui est prioritaire. En effet, l'impasse n'étant pas, d'après les renseignements fournis, notés comme voie privée, n'étant fermée aux véhicules par une barrière, c'est donc une voirie publique et, en l'absence de tout panneau, c'est la priorité à droite qui s'applique même si le véhicule percuteur embouti l'arrière de celui qui lui refuse la priorité. Je crois que les accords inter-compagnies qui existaient ils y a longtemps, accords qui partageaient les responsabilités dans le cas qui nous est soumis, ont été abrogés. Le véhicule sur la route principale a 100 % des tords.


 

Le 12-11-2009 à 20:04:01, infraction a écrit :

Peu importe le point d'impact sur les voitures..Quand on grille un feu, un cédez le passage, ou une priorité, on est en torts, quelque soit l'endroit où l'on percute ou on est percuté :lol: Il n'y a pas sur les véhicules une ligne imaginaire au delà de laquelle un véhicule prioritaire aurait les torts suite à  l'impact :lol:


 
+1 ... quotiennement j'emprunte pour quitter mon domicile ce genre de voie (l'impasse) et plusieurs riverains ont déja eu ce genre de problème ... nous nous sommes faits préciser les lois de priorité suite à ces nombreux accrochages ...
l'impasse n'étant pas fermée par une barrière est une voie publique et la loi  de la priorité à droite s'applique en l'absence de signalisation contraire  
 
de plus sur le schéma présenté le choc n'est pas à l'arrière du véhicule !  choc latéral sur l'aile arrière droite ... ce qui me semble assez différent non ? de toutes façons ça ne change rien ... torts au véhicule rouge  :o


Message édité par siamodanoi le 13-11-2009 à 07:32:20

---------------
Je m'empresse de rire de tout de peur d'être obligé d'en pleurer...
"Trop rare pour vivre, trop précieux pour mourir"...
(unter Thompson-Las Vegas Parano)
n°15183267
jessie1100​0   profil
Wifi filaire©
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 13-11-2009 à 10:03:08  answer
 

Le 12-11-2009 à 22:32:53, infraction a écrit :


 
Si tu étais prioritaire tu t'es fait enculer :jap:  
Si tu étais le véhicule non prioritaire, tu t'en tires bien :jap:


 
Je n'étais pas prioritaire  :non: et la voiture qui venait de ma droite ( une 307) reculait  [:banditito:3]  


---------------
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Perdu ?
n°15183285
bafrice49   profil
Profil : Routard
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Posté le 13-11-2009 à 12:06:49  answer
 

ça change la donne ça?
 
Par contre lorsque l'impasse est délimité par un trottoir, c'est quand même considéré comme une priorité à droite?
 

n°15183288
Mariboo   profil
Profil : Membre
Avatar
Posté le 13-11-2009 à 12:21:13  answer
 

Non ... il me semble qu'une rue délimitée par un trottoir est considérée comme chemin privé ... donc non prioritaire.

n°15183290
bengal-tig​er   profil
Code 916
Profil : Pilote pro
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Posté le 13-11-2009 à 12:24:25  answer
 

Le 13-11-2009 à 12:06:49, bafrice49 a écrit :

Par contre lorsque l'impasse est délimité par un trottoir, c'est quand même considéré comme une priorité à droite?


Très probablement.
J'ai vécu 26 ans dans une voie privée (c'est à dire n'appartenant pas à la commune), délimité par un trottoir (pour l'écoulement des eaux de pluie du boulevard perpendiculaire) sans marquage au sol et c'était bel et bien une priorité à droite (les auto-écoles passaient tout le temps car 3 PàD successives).


---------------
Recherche BMW E46 330 CI, sièges sports, cuir beige ou gris, volant multifonctions,...
Alfa Romeo GTV 3.0 V6 à vendre, 126 000 km, mod.98, 7600 €.
Ne remets pas à demain ce que tu peux faire aujourd'hui, annule tout, carrément...
n°15183295
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 13-11-2009 à 13:05:30  answer
 

La présence ou non d'un trottoir ne change strictement rien aux règles de priorité.


---------------
La sécu sans Razor,
Ça n'a aucun rapport.
n°15183304
Mariboo   profil
Profil : Membre
Avatar
Posté le 13-11-2009 à 13:34:57  answer
 

Moi je suis perdue ...
 
j'ai suivie cette conversation là :
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 508-35.htm
 
Et au final ..... ben on ne sait toujours pas ce qu'il faut faire devant une rue avec trottoir !    
 
... Y en a plein par chez moi en plus ...  Snif  [:gnx:5]
 

n°15183305
djaybi   profil
Gavaaaage !
Profil : Vétéran
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Posté le 13-11-2009 à 13:37:23  answer
 

Le 13-11-2009 à 13:05:30, alanan07 a écrit :

La présence ou non d'un trottoir ne change strictement rien aux règles de priorité.


 
Dans ce cas là, la frontière est mince entre "sortait d'un parking" et "sortait d'un stationnement"...

n°15183309
bengal-tig​er   profil
Code 916
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 13-11-2009 à 13:43:55  answer
 

Le 13-11-2009 à 13:34:57, Mariboo a écrit :

Et au final ..... ben on ne sait toujours pas ce qu'il faut faire devant une rue avec trottoir !    
 
... Y en a plein par chez moi en plus ...  Snif  [:gnx:5]
 


Si, faire comme s'il n'y en avait pas, c'est pas plus compliqué.


---------------
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n°15183384
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 13-11-2009 à 19:23:17  answer
 

Le 13-11-2009 à 10:03:08, jessie11000 a écrit :


 
Je n'étais pas prioritaire  :non: et la voiture qui venait de ma droite ( une 307) reculait  [:banditito:3]  


 
Le 50/50 est alors logique puisqu'elle manœuvrait... ;)

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